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DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES   A GRANDE  VITESSE Organisation mondiale des douanes Modèle de données  de l’OMD  Introd...
<ul><li>L’Organisation mondiale des douanes est l’organisation  intergouvernementale compétente pour les questions douaniè...
Objectif de l’OMD <ul><li>.... assurer le plus haut degré possible d’harmonisation et d’uniformité dans les systèmes douan...
Définition de la mission “ Améliorer l’efficacité des Administrations  des douanes ” Bien-être économique et social  des n...
Faits et chiffres <ul><li>Créée en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière  </li></ul><ul><li>Rebaptisé OMD -...
<ul><li>Chaîne logistique internationale sécurisée et facilitant les échanges </li></ul><ul><li>Contribue à l’évolution de...
Instruments clés de l’OMD <ul><li>Convention de Kyoto révisée </li></ul><ul><li>Cadre de normes ‘SAFE’ </li></ul><ul><li>M...
Structure du  Secrétariat de l’OMD Services administratifs Sous-Direction Facilitation Sous-Direction Contrôle Direction c...
COMITES DE L’OMD  Commission de politique générale Comité financier Sous-Comité informatique (SCI) Comité de contact OMD/U...
Sous-Comité  informatique (SCI) Mandat <ul><li>Evaluer  les répercussions de toute évolution nouvelle en matière de TI et ...
Sous-Comité  informatique (SCI)  Mandat <ul><li>Continuer à promouvoir , en étroite coopération avec d’autres organisation...
Questions traitées par le SCI <ul><li>Evolution de la Version 3 du Modèle de données de l’OMD </li></ul><ul><ul><li>Cadre ...
Organisation mondiale des douanes Des questions ? DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE  VITESSE
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  1. 1. DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE Organisation mondiale des douanes Modèle de données de l’OMD Introduction à l’OMD
  2. 2. <ul><li>L’Organisation mondiale des douanes est l’organisation intergouvernementale compétente pour les questions douanières à l’échelon mondial </li></ul>
  3. 3. Objectif de l’OMD <ul><li>.... assurer le plus haut degré possible d’harmonisation et d’uniformité dans les systèmes douaniers.... </li></ul>
  4. 4. Définition de la mission “ Améliorer l’efficacité des Administrations des douanes ” Bien-être économique et social des nations Application des règlements commerciaux Protection de la société Perception des recettes fiscales
  5. 5. Faits et chiffres <ul><li>Créée en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière </li></ul><ul><li>Rebaptisé OMD - désignation officielle -en 1994 </li></ul><ul><li>Siège à Bruxelles </li></ul><ul><li>6 représentants régionaux </li></ul><ul><li>Compte 176 Membres de toutes les régions géographiques et à différents stades de développement </li></ul><ul><li>Les Membres traitent > 98% de l’ensemble du commerce international </li></ul>
  6. 6. <ul><li>Chaîne logistique internationale sécurisée et facilitant les échanges </li></ul><ul><li>Contribue à l’évolution de la facilitation des échanges </li></ul><ul><li>Lutte contre la fraude fiscale, le trafic de drogue, le terrorisme international et la contrefaçon des produits </li></ul><ul><li>Développement de la douane et renforcement des capacités </li></ul><ul><li>Ethique </li></ul>Plan stratégique de l’OMD
  7. 7. Instruments clés de l’OMD <ul><li>Convention de Kyoto révisée </li></ul><ul><li>Cadre de normes ‘SAFE’ </li></ul><ul><li>Modèle de données de l’OMD et RUE </li></ul><ul><li>Convention d’Istanbul / ATA </li></ul><ul><li>Convention de Johannesburg </li></ul><ul><li>Système harmonisé </li></ul>
  8. 8. Structure du Secrétariat de l’OMD Services administratifs Sous-Direction Facilitation Sous-Direction Contrôle Direction contrôle et lutte contre la fraude Evaluation Origine Direction questions tarifaires et commerciales Bureau du Secrétaire général Nomenclature Renforcement des capacités
  9. 9. COMITES DE L’OMD Commission de politique générale Comité financier Sous-Comité informatique (SCI) Comité de contact OMD/UPU Comités de gestion de la Convention d’Istanbul et de la Convention ATA Comité de contact OMD/ICC Comité technique permanent CTP Comité de la lutte contre la fraude Groupe de travail CLF Comité du Système harmonisé Groupe de travail CSH Sous-Comité scientifique Comité technique des règles d’origine (OMC) Comité technique de l’évaluation en douane (OMC) Conseil de coopération douanière “ le Conseil &quot; Convention conteneurs 1972 Comité de gestion CKR Comité de contact OMD/IATA/OACI/API
  10. 10. Sous-Comité informatique (SCI) Mandat <ul><li>Evaluer les répercussions de toute évolution nouvelle en matière de TI et en tenir les Membres informés </li></ul><ul><li>Fournir des avis et des orientations et lancer des programmes spéciaux pour les Membres afin de les aider à rationaliser leurs procédures actuelles, à adopter progressivement les TI/de commerce électronique et à résoudre leurs difficultés (par ex. signatures électroniques et autres problèmes juridiques), </li></ul><ul><li>Aider les Membres à obtenir des moyens supplémentaires leur permettant d’appliquer les procédures automatisées et le commerce électronique/EDI en collaborant avec d’autres organisations internationales gouvernementales et non-gouvernementales </li></ul>
  11. 11. Sous-Comité informatique (SCI) Mandat <ul><li>Continuer à promouvoir , en étroite coopération avec d’autres organisations internationales, la mise en œuvre du commerce électronique , y compris les messages EDIFACT/ONU, dans le cadre des échanges de données de nature douanière entre administrations douanières et entre les administrations douanières et les milieux commerciaux </li></ul><ul><li>Déterminer les besoins des Membres en matière de formation en TIC et en EDI, et obtenir l’assistance, le cas échéant, des administrations membres et d’autres organisations internationales pour cette formation, </li></ul><ul><li>Aider les Membres à intensifier leurs efforts dans le domaine du contrôle douanier et de la facilitation commerciale grâce au commerce électronique/EDI. </li></ul>
  12. 12. Questions traitées par le SCI <ul><li>Evolution de la Version 3 du Modèle de données de l’OMD </li></ul><ul><ul><li>Cadre SAFE / OEA (chaîne logistique internationale sécurisée) </li></ul></ul><ul><li>Environnement du Guichet unique / Gestion coordonnée des frontières </li></ul><ul><li>RUE </li></ul><ul><ul><li>Modèle de données et Cadre SAFE </li></ul></ul><ul><li>Directives de Kyoto sur la TIC </li></ul><ul><li>Normes d’échange de données, EDIFACT, ebXML, etc. </li></ul><ul><li>Echange d’informations sur les faits nouveaux </li></ul>
  13. 13. Organisation mondiale des douanes Des questions ? DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE

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