Réaliser par : BELECHGUER Fahd
Analyse financière et gestion financière
1*Qu’est-ce que l’analyse financière ? :
Une analyse financière est une étude évaluant la situation financière d'une société à un moment défini. Elle est réalisée à partir de documents comptables et d'un ensemble de données économiques et financières récentes liées tant à la société qu'à son secteur d'activité.
2*Qu’est-ce que c’est un état des soldes de gestion ?
Permet de visualiser à travers les soldes de gestion comment l’entreprise a généré son bénéfice et sa capacité d’autofinancement (CAF). Il est composé de deux sous tableaux Tableau de formation des résultats et Capacité d’autofinancement.
3*Donner les différents soldes de gestion ?
La marge brute ou commerciale, La production, La Valeur ajoutée, Excédent brut d’exploitation, Résultat d’exploitation, Résultat financier, Résultat courant, Résultat non courant, Résultat net.
4*La marge brute ou commerciale ?
La marge brute ou commerciale est le premier solde intermédiaire. Elle indique la marge réalisée par une entreprise sur sa seule activité de négoce. Elle est essentiellement d’ordre comparatif et constitue un indicateur fondamental de la performance d’une entreprise commerciale. Elle s’obtient par la
différence entre : D’une part, les ventes de marchandises. Nettes des RRR accordés par l’entreprise.
Et, d’autre part, les achats revendus de marchandises, nets des RRR obtenus sur achats.
Marge brute = Vente de marchandises en l’état – Achats revendus de marchandises
5*La production ?
La notion de la production ne se limite pas, comme le chiffre d’affaire, à ce que l’entreprise vendu. Le
solde de production permet de mesurer ou de comparer une productivité, non une rentabilité. La
production de l’exercice résulte de trois composantes principales : les ventes (la production vendue), le
variation de stocks de produits en cours et de produits finis (production stockée) et la production
réalisée par l’entreprise pour elle-même en vue d’être immobilisée.
Questions entretient master de gestion www.learneconomie.blogspot.com
1. Questions entretient master de gestion.pdf
Réaliser par : BELECHGUER Fahd
Analyse financière et gestion financière
1*Qu’est-ce que l’analyse financière ? :
Une analyse financière est une étude évaluant la situation financière d'une
société à un moment défini. Elle est réalisée à partir de documents comptables et
d'un ensemble de données économiques et financières récentes liées tant à la
société qu'à sonsecteur d'activité.
2*Qu’est-ce que c’estun état des soldes de gestion ?
Permet de visualiser à travers les soldes de gestion comment l’entreprise a
généré son bénéfice et sa capacité d’autofinancement (CAF). Il est composéde
deux sous tableaux Tableau de formation des résultats et Capacité
d’autofinancement.
3*Donner les différents soldes de gestion ?
2. La marge brute ou commerciale, La production, La Valeur ajoutée, Excédent
brut d’exploitation, Résultat d’exploitation, Résultat financier, Résultat courant,
Résultat non courant, Résultat net.
4*La marge brute ou commerciale ?
La marge brute ou commerciale est le premier solde intermédiaire. Elle indique
la marge réalisée par une entreprise sur sa seule activité de négoce. Elle est
essentiellement d’ordrecomparatif et constitue un indicateur fondamental de la
performance d’une entreprise commerciale. Elle s’obtient par la
différence entre : D’une part, les ventes de marchandises. Nettes des RRR
accordés par l’entreprise.
Et, d’autre part, les achats revendus de marchandises, nets des RRR obtenus sur
achats.
Marge brute = Vente de marchandises en l’état – Achats revendus de
marchandises
5*La production ?
La notion de la production ne se limite pas, comme le chiffre d’affaire, à ce que
l’entreprise vendu. Le
solde de production permet de mesurer ou de comparer une productivité, non
une rentabilité. La
production de l’exercice résulte de trois composantes principales : les ventes (la
production vendue), le
variation de stocks de produits en cours et de produits finis (production stockée)
et la production
réalisée par l’entreprise pour elle-même en vue d’être immobilisée.
3. Production de l’exercice = Vente de biens et services produits (+ou -) variation
de stocks +
immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même
6*La Valeur ajoutée ?
La valeur ajoutée s’évalue par la différence entre la marge brute et la production
d’une part, et les
consommations en provenance de tiers d’autre part.
Valeur ajoutée = la marge brute + production de l’exercice – consommation de
l’exercice
La valeur ajoutée exprime la richesse créée par l’entreprise. Elle représente
l’apport de l’entreprise à
l’économie, c'est-à-dire la contribution de cette dernière à la formation du
produit intérieur brut. Aussi
est un solde qui va renseigner sur le degré d’intégration de l’entreprise.
7*Excédent brut d’exploitation ?
L’E.B.E, représente le résultat provenant du cycle d’exploitation et constitue à
ce titre le premier solde
signifiant en termes de rentabilité. L’EBE est le solde qui vient après la VA. Il
représente la marge
dégagée par l’exploitation de l’entreprise. Ce solde tire son intérêt de son
indépendance de toute
4. politique financière ou fiscale puisqu’il calculé avant la prise en compte des
amortissements et des
impôts. L’EBE mesure la rentabilité des seules opérations d’exploitation a
consommé. Si le solde est
négatif, il s’agira d’une insuffisance brute d’exploitation (IBE).
EBE = VA + subventions d’exploitation – impôts et taxes – charges de
personnel
8*Résultat d’exploitation ?
Le résultat d’exploitation figure à la fois dans le comptede produits et charges
en liste et dans l’état
des soldes de gestion. RE qui est égale à la différence entre les produits
d’exploitation et les charges
d’exploitation peut être calculé à partir de l’EBE. Le RE constitue une bonne
mesure des performances
industrielles et commerciales de l’entreprise indépendamment de sa politique et
des opérations non
courantes.
RE = EBE + Autre produits d’exploitation – Autre charge d’exploitation –
Dotation
d’exploitation + Reprise d’exploitation
9*Résultat financier ?
5. C’estle solde découlant des produits et charges relatifs aux décisions financières
de l’entreprise. C’est
un résultat qui permet d’apprécier la performance de l’entreprise quant à sa
politique de financement
liée à l’activité courante.
Résultat financière = Produit financiers – Charge financières
10*Résultat courant ?
Le résultat courant est le dernier solde avant la prise en compte des charges et
des produites non
courants et de l’impôt sur les résultats. Il exprime l’enrichissement de
l’entreprise après prise en
compte du coût de ses financements extérieurs
Résultat courant = Résultat d’exploitation (+ou -) résultat financiers
11*Résultat non courant ?
Il est indépendant des soldes précédents et résulte des opérations réalisées à titre
exceptionnel pour
l’entreprise. Son intérêt est qu’il donne une mesure des opérations non
répétitives dans le résultat net
de l’exercice.
Résultat non courant = Produits non courants –Charge non courantes
12*Résultat net ?
6. Il donne la mesure de la part des capitaux propres dans le revenu de l’exercice.
En effet, ce résultat
constitue une rubrique qui figure parmi les éléments des capitaux au passif du
bilan. Le RN constitue
la mesure comptable de l’enrichissement ou de l’appauvrissement de l’entreprise
Résultat net = résultat courant (+ ou -) résultat non courant – impôt sur résultat
13*Définir la CAF ?
La capacité d’autofinancement n’est pas un solde intermédiaire de gestion. La
CAF représente la part
de la valeur ajoutée qui n’a pas été distribuée au tiers. On pourrait dire aussi que
c’estla ressource
nette dégagée par l’activité de l’entreprise hors éléments exceptionnels liés à une
cession d’actif. C’est
donc une notion qui va largement au-delà du bénéfice de l’exercice. La CAF
constitue une ressource
interne de l’entreprise. La CAF peut avoir trois destinations :
-Une partie permettra de rembourser le capital des emprunts contractés par
l’entreprise.
-Une partie ira rémunérer les actionnaires sous forme de dividendes
-Le solde constituera une ressourcenette laissée à la disposition de l’entreprise
pour investir. C'est-à-
dire augmenter son patrimoine.
14*Comment on calcule la CAF ?
La CAF se calcule soit à partir de l'Excédent Brut d'Exploitation (méthode
soustractive), soit à partir
7. du résultat de l'exercice (méthode additive).
La méthode soustractive : La Caf peut être calculée à partir de l’EBE :
CAF= EBE ou IBE – Charge décaissables :
Autre charge d’exploitation. Charge financières (sauf dotations sur actif
immobilisé et financement
permanent). Charge non courantes (sauf valeur nettes d’amortissement des
immobilisations cédées et
dotations sur actif immobilisée ou sur financement permanent. Impôt sur les
résultats
+ Produits encaissables :
Autre produits d’exploitation. Transfert de charges d’exploitation. Produits
financiers (sauf reprise sur
provisions réglementées ou sur provision durable et reprises sur amortissement).
Produits non courants
(sauf produit de cession d’immobilisation, reprises sur subventions
d’investissement et reprises sur
provisions durables ou réglementées).
La méthode additive : Le plan comptable marocain proposedecalculer la CAF à
partir du résultat
net :
CAF = Résultat net de l’exercice (+ si bénéfice, - si perte) + Dotations de
l’exercice autre que celles
relatives aux actifs, aux passifs circulants et à la trésorerie. – Reprise sur
amortissement, sur
provisions (autres que celles relatives aux actifs et passif, circulant et à la
trésorerie) et sur subventions
d’investissement. – Produits de cession des immobilisations. + Valeur nette
d’amortissement des
8. immobilisations cédées ou retirées de l’actif.
15*Qu’est-ce qu’un bilan fonctionnel ?
Le bilan de l’entreprise est un état de synthèse établi à la fin de chaque exercice
et qui regroupe dans
une première partie appelée : Actif, les valeurs de l’ensemble des biens de
l’entreprise, et dans une
deuxième partie l’ensemble des fonds utilisés pour financer cet actif c’estle
Passif du bilan. Le bilan
permet de visualiser à un moment donnée l’état des emplois et des ressources de
l’entreprise, c’est-à-
dire ce qu’elle détient et ce qu’elle doit.
16*Quel sont les retraitements nécessaire pour un bilan fonctionnel ?
Les retraitements de l'actif : les non-valeurs, les dépréciations, les liquidités
Les retraitements du passif : Le résultat, les provisions pour risques, les
concours bancaires
courants et soldes créditeurs de banque.
17*Définir l’approchefonctionnelle ?
Considère que l’entreprise comme une porte-feuille globale d’emplois et de
ressources, le
classement des différents postes est alors effectué selon leurs fonctions qui
correspondentaux trois
9. cycles : investissement, financement et exploitation. C’estl’optique privilégiée
par le plan
comptable Marocain.
18*Définir l’approchefonctionnelle ?
Considère que les risques de l’entreprises liés à l’endettement et au manque de
liquidités et pouvant
conduire à la cessation de paiement. C’estl’optique qui classe les éléments
d’actif par order de
liquidité croissante et les postes du passif par order d’exigibilité croissante.
19*Qu’est-ce que la liquidité ?
C’estla capacité de l’entreprise à faire face à ses dettes à moins d’un an à l’aide
de son actif
circulant à moins d’un an.
20*Qu’est-ce que la solvabilité ?
La solvabilité d'une entreprise, c'estsa capacité à honorer ses dettes. Elle se
mesure généralement à
travers plusieurs ratios financiers qui évaluent la capacité de l'entreprise à
couvrir ses échéances de
court terme et de long terme.
21*Définir le fond de roulement ?
10. Le FR est un solde qui traduit la cohérence du financement structurel de
l’entreprise. Selon
l’approche retenue. Il peut être défini de deux manières
FR fonctionnel = Financement permanent – Actif immobilisé
FR financier = Capitaux propres + DLMT – Actif immobilisé net
Le FR doit en principe être positif. Lorsqu’il est négatif, cela veut dire que
l’entreprise ne finance
pas la totalité de ses emplois stables avec des ressources stables. Ce qui
constitue un déséquilibre
22*Définir le besoin en fond de roulement ?
Le besoin en fond de roulement représente le besoin de financement généré par
cycle d’exploitation
de l’entreprise, il se calcule ainsi qu’il suit selon l’approche retenue :
BFR fonctionnel = Actif circulant HT – Passif circulant HT
BFR financier = Stocks + créances (à moins d’un an) – Dette à CT
23*Définir la trésorerie nette ?
Trésorerie Nette = Trésorerie Actif – Trésorerie Passif
Trésorerie Nette = FR – BFR
- Lorsque FR>BFR, la trésorerie est important. L’entreprise finance son BFR
avec des
11. ressources stables (FR>0) mais il faut veiller à ce que le niveau de la trésorerie
ne soit pas
très élevé.
- Lorsque FR<BFR, la trésorerie est négative. L’intégralité du BFR n’est pas
financée par les
ressources stables. L’entreprise fait recours à des crédits bancaires à court terme
pour
financer une partie de son BFR.
- En fin on pourrait dire que l’optimum est une situation où la trésorerie est
nulle.
(FR =BFR). Le financement du BFR est juste couvert par des ressources stables.
24*Qu’est qu’un ratio et quel est son utilité ?
Un ratio est un apport entre deux grandeurs significatives. Il peut être utilisé
comme un outil
complémentaire de l’état des soldes de gestion et du bilan. Il permet entre autres
:
- D’établir des liens entre grandeurs situées dans des tableaux différents.
- D’étudier l’évolution dans le temps de ces grandeurs.
- De procéderà des comparaisons avec des données sectorielles ou d’autres
entreprises
(analyse dans l’espace).
25*Donner les ratios suivant :
- Ratio de rentabilité ?
12. Il y a lieu de distinguer 3 catégories de rentabilité : la rentabilité commerciale, la
rentabilité financière
et la rentabilité économique.
•Rentabilité commerciale :
𝐑é𝐬𝐮𝐥𝐭𝐚𝐭𝐧𝐞𝐭𝐝𝐞𝐥’𝐞𝐱𝐞𝐫𝐜𝐢𝐜𝐞
𝑪𝑨𝑯𝑻
: Rentabilité commerciale nette, ce ratio met en évidence le résultat réalisé par
l’activité commerciale déduction faite de toutes charges supportées par
l’entreprise.
𝐄𝐁𝐄
𝐂𝐀𝐇𝐓
: Ce ratio mer en relief le premier niveau de la rentabilisé commerciale, il est
beaucoup plus
significatif que le premier (R.NET/CAHT), puisqu’il n’intègre ni les charges
liées à l’investissement,
ni au financement ainsi que les opérations ayant un caractère non courant.
6 BELECHGUER Fahd
Ensemble pour réussir Incha'Allah
•Rentabilité économique :
𝐄𝐁𝐄
𝐂𝐚𝐩𝐢𝐭𝐚𝐮𝐱𝐢𝐧𝐯𝐢𝐬𝐭𝐢𝐬
: Ce ratio exprime la rentabilité économique d’une entreprise. En effet
l’excédent brut
d’exploitation correspond au résultat normal de l’entreprise, de ce fait, il peut
être rapporté aux
capitaux investis (constitués des immobilisations majorées du besoin de
financement structurel (BFR).
13. Pour donner la rentabilité économique.
•Rentabilité financière :
𝐑é𝐬𝐮𝐥𝐭𝐚𝐭𝐧𝐞𝐭
𝑪𝒂𝒑𝒊𝒕𝒂𝒖𝒙𝒑𝒓𝒐𝒑𝒓𝒆
: Ce ratio est intéressant pour les actionnaires puisqu’il les informe sur la
rentabilité
de l’affaire sur le plan financier. Il peut être affiné par un autre ratio qui mettra
en relief les dividendes
distribués par rapportaux capitaux propres. De ce fait, on distingue deux
catégories de rentabilité
financière au regard de l’entreprise (Résultat Net/Capitaux propres)et du point
de vue des
actionnaires (Dividendes distribués/ Capital Social ou personnel).
- Ratios d’endettement et de structure financière ?
𝐑𝐞𝐬𝐬𝐨𝐮𝐫𝐜𝐞𝐬𝐬𝐭𝐚𝐛𝐥𝐞𝐬
𝐢𝐦𝐦𝐨𝐛𝐢𝐥𝐢𝐬𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 : Ratio de fonds de roulement, si ce dernier est supérieur à 1
ceci implique que
l’entreprise arrive à financer ses immobilisations et qu’elle lui reste une partie
pour le financement lié
au cycle d’exploitation.
𝐓𝐨𝐭𝐚𝐥𝐝𝐞𝐬𝐝𝐞𝐭𝐭𝐞𝐬
𝐓𝐨𝐭𝐚𝐥𝐩𝐚𝐬𝐬𝐢𝐟 : Ce ratio donne une information sur l’endettement global de
l’entreprise.
𝐃𝐞𝐭𝐭𝐞𝐝𝐞𝐟𝐢𝐧𝐚𝐧𝐜𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭
𝐓𝐨𝐭𝐚𝐥𝐝𝐞𝐬𝐝𝐞𝐭𝐭𝐞𝐬 : Ce ratio nous renseigne sur la structure de l’endettement.
𝐂𝐡𝐚𝐫𝐠𝐞𝐬𝐟𝐢𝐧𝐚𝐧𝐜𝐢è𝐫𝐞𝐬
𝐃𝐞𝐭𝐭𝐞𝐬𝐭𝐨𝐭𝐚𝐥𝐞𝐬 : Ce ratio met en relief le coût de l’endettement de l’entreprise.
14. 𝐂𝐚𝐩𝐢𝐭𝐚𝐮𝐱𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐞𝐬
𝐅𝐢𝐧𝐚𝐧𝐜𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐩𝐞𝐫𝐦𝐚𝐧𝐞𝐧𝐭
: Ratio d’autonomie financière, ce dernier doit être > 50% Plus on se rapproche
de ce seuil, plus l’entreprise aura difficultés pour recevoir de nouveaux crédits.
𝐂𝐚𝐩𝐢𝐭𝐚𝐮𝐱𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐞𝐬
𝐃𝐞𝐭𝐭𝐞𝐬𝐝𝐞𝐟𝐢𝐧𝐚𝐧𝐜𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭: Ce ratio est très important pour la détermination de la
capacité de
remboursement de l’entreprise, il doit être en principe > à 1
𝐃𝐞𝐭𝐭𝐞𝐬𝐝𝐞𝐟𝐢𝐧𝐚𝐧𝐜𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭
𝐂𝐀𝐟 : Ce ratio mesure la capacité de remboursement de l’entreprise. En effet, les
banquiers estiment que ce ratio ne devrait par excéder un seuil de 4 ou 5 fois,
sinon l’entreprise risque
d’avoir des difficultés pourrembourser ses dettes à terme.
7 BELECHGUER Fahd
Ensemble pour réussir Incha'Allah
- Ratio de répartition de la valeur ajoutée ?
Ces ratios sont relatifs à la rémunération des différents intervenants dans la
formation de la valeur
ajoutée (VA).
𝐂𝐡𝐚𝐫𝐠𝐞𝐬𝐝𝐞𝐩𝐞𝐫𝐬𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥
𝐕𝐀
: Part du personnel
𝐈𝐒+𝐈𝐦𝐩𝐨𝐭𝐬𝐞𝐭𝐭𝐚𝐱𝐞𝐬
𝐕𝐀
: Part de l’Etat
15. 𝐂𝐡𝐚𝐫𝐠𝐞𝐬𝐟𝐢𝐧𝐚𝐧𝐜𝐢è𝐫𝐞𝐬
𝐕𝐀
: Par des bailleurs de fonds
𝐃𝐢𝐯𝐢𝐝𝐞𝐧𝐝𝐞𝐬
𝐕𝐀
: Part des actionnaires
𝐀𝐮𝐭𝐨𝐨𝐟𝐢𝐧𝐚𝐧𝐜𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭
𝐕𝐀
: Part de l’entreprise
- Ratios d’exploitation ?
Les ratios d’exploitations permettent l’étude de la rotation et la durée moyenne
des stocks, ducrédit
fournisseurs et du crédit clients.
a- Délai moyen de réalisation des stocks :
𝐷𝑒𝑚𝑎𝑟𝑐ℎ𝑎𝑛𝑑𝑖𝑠𝑒𝑠∶
𝐬𝐭𝐨𝐜𝐡𝐦𝐨𝐲𝐞𝐧
𝐜𝐨𝐮𝐭𝐝′𝐚𝐜𝐡𝐚𝐭𝐝𝐞𝐦𝐚𝐫𝐜𝐡𝐚𝐧𝐝𝐢𝐬𝐞𝐬𝐫𝐞𝐯𝐞𝐧𝐝𝐮𝐞𝐬 * 360 j
𝐷𝑒𝑠𝑝𝑟𝑜𝑑𝑢𝑖𝑡𝑠𝑓𝑖𝑛𝑖𝑠∶
𝐬𝐭𝐨𝐜𝐤𝐦𝐨𝐲𝐞𝐧
𝐜𝐨𝐮𝐭𝐝𝐞𝐩𝐫𝐨𝐝𝐮𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐝𝐞𝐬𝐩𝐫𝐨𝐝𝐮𝐢𝐭𝐬𝐟𝐢𝐧𝐢𝐬𝐯𝐞𝐧𝐝𝐮𝐬*360j
b- Délai moyen du crédit accordéaux clients :
𝐜𝐥𝐞𝐧𝐭𝐬𝐞𝐭𝐜𝐨𝐦𝐩𝐭𝐞𝐬𝐫𝐚𝐭𝐭𝐚𝐜𝐡é𝐬
𝐂𝐡𝐢𝐟𝐟𝐫𝐞𝐝′𝐚𝐟𝐟𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬(𝐓𝐓𝐂 )
* 360j
c- Délai moyen du crédit obtenu des fournisseurs :
16. 𝐅𝐨𝐮𝐫𝐧𝐧𝐢𝐬𝐞𝐮𝐫𝐬𝐞𝐭𝐜𝐨𝐦𝐩𝐭𝐞𝐬𝐫𝐚𝐭𝐭𝐚𝐜𝐡é𝐬
𝐀𝐜𝐡𝐚𝐭𝐬𝐧𝐞𝐭𝐬 (𝐓𝐓𝐂 )
*360j. Ce ratio exprime la participation des tiers au financement des
besoins d’exploitation de l’entreprise. Ce délai no doit par être :
- Trop cout : l’entreprise devrait trouver par ailleurs du financement
- Trop long : S’il dépasseles délais normaux (60, 90 jours), sauf cas particulier,
il caractérise une
entreprise qui a des difficultés financières et qui recule ses échéances.
8 BELECHGUER Fahd
Ensemble pour réussir Incha'Allah
26*Qu’est-ce qu’un effet de levier ?
L'effet de levier consiste, pour une entreprise, à utiliser l'endettement pour
augmenter sa capacité
d'investissement. Les bénéfices obtenus grâce à l'endettement deviennent ainsi
plus importants que la
valeur de l'endettement. Il également permet aux actionnaires et associés de
l'entreprise de mesurer à
quel point ils peuvent accepter l'endettement, c'est-à-dire la dégradation du ratio
de solvabilité. On
désigne par l’effet du levier l’amélioration ou dégradation du taux de résultat
financier suit au recours
à l’endettement, la manière dont le levier financière agit sur le taux de rentabilité
financier est fonction
du différentielle (RE – i) et de bas de levier mesuré par le rapport D/C.
• (RE – i) > 0, RE > i, signifier que l’augmentation du D/C entrainera une
amélioration du RF. Donc,
l’endettement est favorable pour l’entreprise, effet de levier est positif.
17. • (RE – i) < 0, RE< i, l’endettement est défavorable entraine une dégradation du
RF, et effet de levier
négative.
• (RE – i) = 0, RE = i, l’endettement n’a aucun effet sur RF, effet de levier est
nul.
RF= (RE + (RE – i) * D/C) (1 – toux IS)
- RF : Taux de rentabilité financier.
- RE : Toux de rentabilité économique.
- i : Coût des capitaux empruntés.
- D/C : Capitaux empruntés/capitaux propres = bras de levier.
27*Qu’est-ce qu’un fond de roulement normatif ?
Le fond de roulement normatif ou encore le besoin en fond de roulement
d’exploitation consiste à
évaluer l’ensemble des besoins nécessaire pour un cycle d’exploitation pour une
période donnée afin
de réaliser un chiffre d’affaire estimé ou préalable. Le fond de roulement
normatif n’est que le besoin
en fond de roulement d’exploitation autrement dite :
le BFR d’exploitation = Actif circulant d’exploitation – Passif circulant
d’exploitation
Égale aussi : (Stock+clients et comptes rattachés + Etat débiteur) – (Dette
fournisseurs + Dettes
personnel + Dette organismes sociaux + Etat Créditeur)
28*Qu’est-ce qu’un tableau de financement ?
Le tableau de financement apporte un supplément d'information au bilan et
compte de résultat, en effet
il recense l'ensemble des ressources et des emplois pendant l'exercice et montre
de quelle manière les
18. emplois ont été financés par les ressources.
9 BELECHGUER Fahd
Ensemble pour réussir Incha'Allah
29*Qu’est-ce qu’un investissement ?
On appelle investissement, l’engagement d’un capital dans une opération de
laquelle, on attend des
gains futurs, étalés dans le temps. On effet, l’investissement est une
immobilisation de capital qui
produit des revenus sur une longue période et qui être donc financé par des
capitaux permanents, le
financement port non seulement sur l’immobilisation mais également sur le
besoin supplémentaire en
fond de roulement qu’elle entraine.
30*Et quel sont les types d’investissements ?
Il existe plusieurs types d’investissement dont les principaux sont:
• Les investissements de remplacement et de modernisation.
• Les investissements d’expansion ou capacité de production ou de
commercialisation.
• Les investissements de rationalisation ou productivité.
• Les investissements humains et sociaux.
31*Quel sont les différents critères de choix d’uninvestissement ?
•Le délai de récupération (DR) : est le temps nécessaire pour que l’entreprise
récupère
l’investissement jusqu’à ce que le résultat devienne supérieur ou égale au capital
investi.
•La valeur actuelle nette (VAN) : la valeur actuelle nette correspondà l’excédent
des cash-flows
19. actualisés sur le montant du capital investi. Si La VAN est positive, cela
implique que le projet est
rentable.
VAN = –D0 + (∑ 𝑪𝑭∗ (𝟏 + 𝒓
𝒏
𝒊=𝟏
-n
)
•Indice de profitabilité (IP) : L’indice de profitabilité mesure la rentabilité des
cash-flows actualisés
par rapportà la dépense d’investissement réalisée.
IP = ∑
𝑪𝑭∗(𝟏+𝒓
−𝒏
𝑫𝟎
𝒏
𝒊=𝟏
= 1+𝑽𝑨𝑵
𝑫𝟎
Pour qu’un investissement soit acceptable, il faut que son indice de profitabilité
(IP) soit supérieur à 1
•Le taux de rentabilité interne (TRI) :
Le taux de rentabilité interne est le taux (r) qui rend la valeur actuelle des cash-
flows égale à celle de
la dépense d’investissement.
10 BELECHGUER Fahd
20. Ensemble pour réussir Incha'Allah
32* Quel sontles principales sources de financement que vous connaissez ?
Les principales sources de financement sont :
(pour l'entreprise) ;
33*Qu’est-ce qu’un tableau de financement ?
Le plan de financement peut être défini comme un document prévisionnel
pluriannuel, établi pourune
durée généralement allant de 3 à 5 ans et regroupant :
- Les ressources durables dont disposeral’entreprise pour chacune des années
considérées.
- Les emplois durables auxquels elle devra faire face pendant ces mêmes années.
Il permet également de vérifier à priori la cohérence de la politique
d’investissement et de
financement. C’est-à-dire qu’il n’existe pas de décalage important entre les
emplois et les ressources
au cours du temps.
34*Quels sont les utilisations du plan de financement ?
Toit d’abord, il permet de s’assurerdu réalisme de la décision d’investissement.
Celle-ci est elle
compatible aves les ressources financières disponibles ou avec la capacité
d’emprunt ? Quelle est
21. l’ampleur du risque d’insolvabilité en cas de retournement de la conjoncture ?
En suit, il constitué un
outil de négociation auprès des apporteurs externes. Au total, le plan de
financement est utile pour
renseigner les dirigeants de l’entreprise sur l’évolution de la structure financière
de leur société en
fonction des perspectives retenues mais également pour étayer u dossierde
demande de crédit.
35*Qu’est-ce qu’un autofinancement ?
L’autofinancement constitue le surplus monétaire généré par l’entreprise et
conservé durablement pour
assurer le financement de ses activités. On le calcule en retranchant de la
capacité d’autofinancement
les distributions ou retraits de bénéfices intervenus au cours de l’exercice :
Autofinancement = Capacité d’autofinancement – Dividendes distribués au
cours de l’exercice
36*Qu’est-ce qu’un crédit-bail ?
Le contrat de crédit bail est un contrat de location, portant sur un bien meuble ou
immeuble, assortie
d’une option d’achatà un prix fixé à l’avance. Le qui sépare la date de la
conclusion du contrat de la
date à laquelle peut être exercée l’option est appelé < période irrévocable>. En
principe, le contrat ne
22. peut être résilié pendant la période irrévocable. Celle-ci correspond, en général,
à la durée fiscale
d’amortissement. Au terme de la période irrévocable, l’entreprise au choix entre
: 1/ Lever l’option
2/d’achat. Prolonger le contrat de location. 3/Restituer le bien.
On distingue en générale :
1/ Crédit bail mobilier, il porte sur les machines ou des véhicules.
2/ Crédit-bail immobilier, il porte sur des immeubles à usage professionnel.
La cession de bail : c’estune opération qui consiste, pour une entreprise, à céder
des biens
immobiliers ou des biens d’équipement à une société de crédit-bail prévoyant les
conditions du rachat.
Cette option permet à une entreprise de se procurer des capitaux pour mettre à
profit une opportunité
d’investissement qu’elle ne pourrait financer autrement.
Avantages de crédit-bail : permet de financer à 100% des biens considérés. Il est
facilement et
rapidement obtenu. On n’en trouve pas trace au bilan, il n’affect pas la capacité
d’endettement de
l’entreprise. Il constitue également une sorte d’assurancecontre le risque
technique. Le crédit-bail
permet aux PME qui ont de faibles capacités d’endettement, mais qui sont
rentables, de financer leur
développement.
Inconvénient du crédit-bail : Si l’entreprise n’est pas en mesure de bénéficier des
économies d’impôt.
C’estun moyen coûteux. Par sa facilité d’obtention, il peut, entrainer
l’entreprise dans des opérations
23. peu rentables. En somme le financement par crédit-bail permet à une entreprise
d’utiliser un bien
pendant une durée donnée, contre versement d’unloyer périodique, avec une
option de rachat du bien
à la fin de la période de location avec un prix tenant en compte des loyers
versés, supplément d’impôts
dûs à la non comptabilisation des dotations aux amortissement, et la valeur de
rachat du bien.
La comptabilité générale :
37*Qu’est-ce que la comptabilité générale ?
La comptabilité générale peut être définie comme une technique
d’enregistrement (saisie) et de
synthèse (traitement) de toutes les opérations effectuées par les entreprises
durant une période bien
définie appelée exercice comptable. Pour les entreprises à caractère commercial
ou industriel cette
période commence le 1 janvier d’une année et se termine 31 décembre de la
même année (soit 12
mois).
38*Quel sont les objectif de la comptabilité générale ?
24. La comptabilité, système de l’information de l’entreprise, doit être organisée de
telle sorte qu’elle
permette de :
- saisir, classer et enregistrer les données de base chiffrées.
- établir en temps opportunles états prévus ou requis.
- fournir périodiquement les états de synthèse.
- contrôler l’exactitude des données et des procédures de traitement.
39*Quel est la différence entre un amortissement et une provision ?
L’amortissement correspond à une perte de valeur inéluctable et irrémédiable
alors qu’une provision
correspond à une perte de valeur liée à un incident et non définitive.
Contrairement aux
amortissements qui constituent une charge certaine pour l’entreprise, les
provisions correspondent
quant à elle à des charges comportant quelques incertitudes à la fois au niveau
de leur montant et de
leur réalisation.
40*Qu’est-ce que l’amortissement dégressif ?
25. L’amortissement dégressif consiste à appliquer aux taux de l’amortissement
linéaire des coefficients
multiplicatifs qui sont fonction de la durée de vie. Le taux ainsi déterminé est
appliqué à la valeur nette
d’amortissement (VNA) à la fin de chaque exercice pour le calcul de l’annuité
de l’exercice suivant.
Cependant, afin de conserver la dégressivité d’amortissement et d’annuler VNA
en fin de période.
Lorsque le taux d’amortissement dégressif devient inférieur au taux linéaire pour
la durée
correspondanteaux exercices restants.
41*Quel sont les différents principes de la comptabilité générale ?
1- le principe de continuité d'exploitation : Selon le principe de continuité
d'exploitation, l'entreprise
doit établir ses états de synthèse dans la perspective d'une poursuite normale de
ses activités.
2- le principe de permanence des méthodes : l’entreprise établit ses états de
synthèse en appliquant les
mêmes règles d'évaluation et de présentation d'un exercice à l'autre.
3- le principe du coûthistorique : a valeur d'entrée d'un élément inscrit en
comptabilité pour son
montant exprimé en unités monétaires courantes à la date d'entrée reste
intangible quelle que soit
26. l'évolution ultérieure du pouvoir d'achat de la monnaie ou de la valeur actuelle
de l'élément.
4- le principe de spécialisation des exercices : En raison du découpage de la vie
de l’entreprise en
exercices comptables, les charges et les produits doivent être, en vertu du
principe de spécialisation
des exercices, rattachés à l'exercice qui les concerne effectivement et à celui-là
seulement.
5- le principe de prudence : Ce principe évite de transférer sur des exercices
ultérieurs ces charges ou
ces minorations de produits, qui doivent grever le résultat de l'exercice présent.
6- Le principe de clarté : les opérations et informations doivent être inscrites
dans les comptes sous la
rubrique adéquate, avec la bonne dénomination et sans compensation entre elles.
- les éléments d'actif et de passif doivent être évalués séparément.
- les éléments des états de synthèse doivent être inscrits dans les postes adéquats
sans aucune
compensation entre ces postes.
7- Le principe d'importance significative : Selon le principe d'importance
significative, les états de
synthèse doivent révéler tous les éléments dont l'importance peut affecter les
évaluations et les
décisions.
La comptabilité analytique et le contrôle de gestion:
27. 42*Qu’est-ce que La comptabilité analytique ?
La comptabilité analytique est une discipline particulière qui prend ses sources
dans la
comptabilité générale. Elle permet de procéderau calcul de différents coûts
(coûts complets, coûts
partiels) et constitue, à ce titre, un véritable outil de gestion et de pilotage de
l’entreprise.
Elle permet également de déterminer les bases d’évaluation de certains éléments
du bilan
comptable (elle peut servir, par exemple, à évaluer les stocks). Enfin, elle sert de
base pour bâtir des
prévisions, prévoir des budgets, constater leur réalisation et expliquer les écarts
qui en résultent. Elle
constitue donc un véritable outil de contrôle budgétaire.
43*Quel sont les objectifs de la comptabilité analytique ?
Comptabilité d’exploitation est un système de traitement de données dont les
objectifs essentiels sont
suivants :
- Connaître les coûts et les résultats des différentes fonctions de l’entreprise
(fonction
d’approvisionnement, fonction de technique ou de production, fonction
commercial ou de
distribution,…)
28. - Permettre d’évaluer certains éléments du bilan de l’entreprise (stock de
produits….)
- Analyse les résultats après calcul des coûts des biens et services et leur
comparaison au prix de
vente.
44*Donnez une brève comparaison entre comptabilité générale et la
comptabilité analytique ?
La comptabilité générale aboutit à la détermination d’un résultat global par
confrontation, dans le
compte de produits et charges, des charges et des produits de l’exercice
comptable. Contrairement à la
comptabilité générale, la comptabilité analytique se proposede calculer des
résultats analytiques par
branches ou groupe d’articles, par produits individuels.
45* Donnez les composants des couts suivant ?
•Le coût d’achat: Les coûts d’achat représentent tous ce qu’acoûté l’acquisition
de marchandise et
les matières achetées jusqu’au moment de leurs mise en stock.
Le coût d’achat comporte:
Le prix d’achat : Prix d’achat hors taxes récupérables, les taxes non récupérables
sont à la charge de
l’entreprise donc ils font partie du coût d’achat.
Les frais autres que le prix d’achat :Ou frais accessoires qui se divisent on :
29. - Frais accessoires d’achat: Frais payés à des tiers concernant les matières et la
marchandise avant
l’arrivé dans l’entreprise, comme le transport et les commissions. Ces frais
peuvent être calculés avec
le coût d’achat ou séparément.
- Frais accessoires d’approvisionnement : Les frais accessoires
d’approvisionnement sont des charges
indirectes qui concernent la mise en stockdes marchandises des matières et des
fournitures.
Pour un calcul exact du coût de revient on doit calculer en plus du coût d’achat
le coût de production
et les coûts hors production.
Coût d’achat = Prix d’achat+ Frais autres que le prix d’achat
•Coût de production: Le coûtde productiond'une entreprise ou d'une
administration est la somme des
dépenses réalisées pour produire des biens ou services. Ce coût est composédes
charges directes et
indirectes de la productionhors frais de commercialisation, frais anormaux ou
de stockage non liés
directement à la production. Le coûtde productionconcerne le coût des biens
produits sur une période
donnée. Lorsqu'il y a des stocks, le coût de revient désigne le coût des biens
vendus (produits ou
provenant du stock)de la période.
30. •Le coût de revient : Le coût de revient, souvent appelé prix de revient ou
parfois prix naturel,
représente la somme des coûts supportés pourla production et la distribution
d'un bien ou d'un service.
46*Qu’est-ce qu’un compteinventaire permanent de stock?
Les comptes d’inventaires permanent des stocks sontdestinés à suivre tous les
mouvements d’entrées
et de sorties des stocks afin de connaître à tout moment les existants chiffrés en
quantité et en valeur
grâce à la tenue de fiche de stocks.
47*Quel sont les différentes méthodes d’évaluation des sorties des stocks ?
En comptabilité analytique, la pratique en matière de stocks est différente de
celle de la comptabilité
générale. On pratique en effet l'inventaire permanent ce qui permet de connaître
à tout moment les
quantités en stocks et de valoriser les sorties de stocks lors du calcul de coût de
production. On compte
quatre méthodes d'évaluation :
- la méthode du coût unitaire moyen pondéré (CUMP)
- la méthode du premier entré, premier sorti (PEPS / FIFO)
- la méthode du dernier entré, premier sorti (DEPS / LIFO)
- la méthode de la valeur de remplacement (NIFO)
48*Définir les charges non incorporables ?
31. Ce sont des charges dont l’incorporation aux coûts n’est pas jugée raisonnable.
Il s’agit des charges
qui ne sont pas liées aux besoins d’exploitation.
- les charges sur exercices antérieurs,
- les charges non courantes,
-l’impôt sur résultats,
- les dotations aux amortissements de l’immobilisation en non valeurs,
- les dotations aux provisions pourdépréciation,
49*Définir les charges supplétives ?
Les charges supplétives sont des charges qui ne sont pas enregistrées en
comptabilité financier mais
qui sontincorporés dans les coûts. En fait, les charges supplétives sont charges
fictives créées pour
prendre en compte le coût des facteurs économiques qui interviennent dans un
processus courant
d’exploitation sans générer de charges en comptabilité générale. Il peut s’agir de
la rémunération
conventionnelle des capitaux propres (coût fictif des capitaux propres de
l’entreprise) ou de la
rémunération du travail de l’exploitant et des membres de sa famille.
50*Qu’est-ce que c’estla concordancedes résultats ?
32. La concordancedes résultats consiste à retrouver le résultat de la comptabilité
générale à partir du
résultat de la compta analytique. En effet les 2 résultats ne sont pas les même
lorsqu’il y’a :
des charges non directes, des charges supplémentaires, des différences
d’inventaires, des frais
résiduelles des sections, et des produits d’exploitation non incorporables.
51*Qu’est-ce qu’un seuil de rentabilité ?
Le seuil de rentabilité est le niveau d'activité minimum à partir duquel l'activité
d'une entreprise
devient rentable. Ainsi, Le calcul du seuil de rentabilité est important pour toute
entreprise, il permet
de déterminer le montant du chiffre d’affaires à réaliser au cours d’une période
pour atteindre
l’équilibre (ou le point mort), c’est-à-dire avoir un résultat à zéro (total des
charges = total des
produits).
52*Qu’est-ce qu’une marge de sécurité ?
Le terme fut popularisé par Benjamin Graham et ses disciples, dont Warren
Buffett. La marge de
sécurité ne garantit pas la réussite de l’investissement mais elle accordeau
jugement de l’analyste une
large marge d’erreur. Déterminer la véritable valeur d’une entreprise est très
subjectif. Chaque
33. investisseur a sa proprefaçon de calculer la valeur intrinsèque. De plus, il est
difficile de prévoir les
bénéfices futurs d’une entreprise. La marge de sécurité peut donc servir à
atténuer les effets
d’éventuelles erreurs de calcul.
53*Définir le contrôle de gestion ?
Le contrôle de gestion est l'activité visant la maîtrise de la conduite raisonnable
d'une organisation en
prévoyant les événements et en s'adaptant à l'évolution, en définissant les
objectifs, en mettant en place
les moyens, en comparant les performances passées et futures et les objectifs, en
corrigeant les
objectifs et les moyens. Le contrôle de gestion pense, proposeet élabore des
outils de gestion au
service du management de l'organisation. Il permet de procéderà des
évaluations de la performance,
c'est-à-dire de l'efficience, de l'efficacité, des synergies, des gains de
productivité et de la flexibilité.
54*Quels sont les objectifs du contrôle de gestion ?
Les objectifs du contrôle de gestion sont :
• Contribuer à la définition de la stratégie.
• Suivre la mise en œuvre de la stratégie.
34. • Préparer l’allocation maximum des ressources en conformité avec les objectifs
courts termes et les
objectifs stratégiques.
• Mesurer les performances.
• Piloter l’activité et prendre les actions correctrices.
55*Quel sont les outils du le contrôle de gestion ?
Les outils de contrôle de gestion sont :
• Prévision à court terme (Fixation d’objectifs)
• Suivi des performances :
- Comptabilité analytique
- Tableau de bord
- Contrôle budgétaire
• Analyse des écarts (Réaction
• Assistance et conseil aux managers.
• Action de correction et simulation.
56*Qu'est ce que la trésorerie?
La trésorerie représente l'argent disponible sur le compte bancaire, une fois vos
recettes encaissées et
vos dépenses payées. Elle peut être excédentaire ou positive : dans ce cas, les
recettes dépassentles
dépenses et le solde du comptebancaire est créditeur. Il peut alors être utile
d'étudier une formule de
35. placement dit de "trésorerie". Elle peut être déficitaire ou négative : dans ce cas,
les dépenses
dépassentles recettes et le solde du compte bancaire est débiteur. Il peut alors
être nécessaire de mener
une action afin de revenir en situation créditrice ou d'obtenir un financement
court terme de votre partenaire bancaire.
57*Qu’est-ce que la gestion de trésorerie ?
À l'origine, la gestion de trésorerie consistait à veiller à maintenir une
liquidité suffisante pour faire
face aux échéances, tout en optimisant la rentabilité des fonds. La fonction a
accru son périmètre
d'activité. Elle consiste également à couvrir les risques de taux d'intérêt et de
change et à sécuriser les
paiements.
58*Qu’est-ce que le budget de trésorerie ?
Le budget de trésorerie est un plan prévisionnel qu’établit l’entreprise et qui lui
permet d’avoir de la
visibilité sur ses différentes recettes et dépenses. L’entreprise peut ainsi anticiper
les difficultés et
mieux piloter sa trésorerie. Il permet également, de présenter tous les
encaissements et les
décaissements prévus ventilés, semaine par semaine ou mois par mois.
36. 59*Qu’est-ce que le plan de trésorerie ?
C'estun tableau sur lequel sont portés tous les encaissements et décaissements
prévus au cours de la
première année, en les ventilant mois par mois. Il permet également, de prévoir
les futures difficultés
de trésorerie, de quantifier vos besoins de trésorerie et ainsi de mieux les
anticiper.
60*Qu’est-ce que c’estla Liasse Budgétaire ?
Le budget, comme nous avons l’habitude de l’entendre, nait en fait de
l’accumulation des plusieurs
budgets. Parmi lesquels :
• le budget des ventes.
• le budget de production.
• le budget des achats.
• le budget de trésorerie.
Le budget est donc la somme de plusieurs budgets prévisionnels. On parle alors
de liasse budgétaire.
61*Qu’est-ce qu’un tableau de bord ?
Le tableau de bord est un outil de gestion qui présentant synthétiquement les
activités et les résultats
de l’entreprise par processus, sous forme d’indicateurs qui permettant de
contrôle la réalisation des
37. objectifs fixées et de prendre des décisions nécessaires, selon une périodicité
appropriée et dans un
délai limité. Un tableau de bord peut porter sur l’activité globale de l’entreprise
un sur un processus
très précis :
• Un boulanger peut avoir un tableau de bord qui lui permet de suivre sa marge
mensuellement, de
rapporter les kilos de farine achetés au chiffre d’affaires réalisé, de mesure le
chiffre d’affaires par
salarié…
• Et un autre boulanger peut avoir un tableau de bord lui servant uniquement à
calculer le coût de
revient de la baguette de pain trois céréales.
En fonction de ses propres besoins d’informations, le chef d’entreprise construit
son tableau de bord
sur mesure où il retrouvera uniquement les indicateurs qui l’intéressent.
La Fiscalité :
62*Définir la Taxe Sur la Valeur Ajoutée ?
Au Maroc, la taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect qui s’applique à la
consommation des
38. biens et services fournis à titre onéreux. Elle représente, de loin, la plus
importante sourcefiscale pour
le budget de l'État. Selon les statistiques du Trésor en 2010, elle équivaut à
65 % des recettes fiscales
de l'État.
63*Qu’est-ce qu’un Fait générateur et de l’exigibilité ?
Le fait générateur d’un impôt est celui donnant naissance à la dette fiscale. C’est
à ce moment-ci que
le redevable devient débiteur d’une imposition envers le trésor et que l’on saura
quelle est la loi
applicable.
L’exigibilité est un l’événement qui va permettre au trésor d’obtenir le paiement
de sa créance fiscale.
64*Qu’est-ce qu’un Régime Débit ?
Régime débit : le principe de ce régime consiste sur la comptabilisation de
toutes les factures soient
encaissées ou non encaissées.
65*Qu’est-ce qu’un Régime Encaissement ?
Régime d’encaissement : ce régime consiste à comptabiliser seulement les
sommes encaissées c’st-à-
dire les factures réglées.
39. 66*Quel est la différence entre un Régime Débit et Régime Encaissement ?
le régime d'encaissement permet au contribuable de déclarer juste la somme
perçu des ventes (Ex: la
facture comporte50 dhs , le contribuable n'a encaissé que 20, alors le montant a
déclarer est juste 20)
par contre le régime de débit , la tva est déclarer au moment de l’établissement
de la facture (prenant
le même exemple précédant , alors le montant a déclarer est 50 dhs)
NB : le régime de débit permet au contribuable de récupérer la tva des factures
(charges) réglés par
traite dés le moment d'acceptationde la traite , ce qui est différent du régime
d'encaissement qui ne
vous donne la possibilité de récupérer la tva qu'a après décaisser le montant y
afférent.
67*Les sontles cas où on procèdeà la régularisation en matière de TVA ?
La régularisation de la TVA est un e remise en cause de la déduction déjà opérée
de la TVA au titre
d’un achat de bien ou de service. Elle peut se traduire soit par des reversements
ou des déductions
complémentaires. La déduction de la TVA peut être révisée dans deux cas
suivants :
40. La cession d’une immobilisation : Lorsqu’une immobilisation cessede
concourir à l’exploitation
dans une durée inférieure ou égale à 5 ans, la déduction de la TVA ayant grevé
l’immobilisation
opérée initialement doit être révisée. Cette révision donne lieu au reversement
d’une partie de la TVA
déjà déduite calculé proportionnellement à la durée restant à courir sur une
période de 5 ans.
Le changement du prorata dans le temps : Cette régularisation concerne
exclusivement les biens
immobilisés. Elle a lieu lorsque le prorata de déduction varie de plus de 5 points
au cour des 5 années
suivant la date d’acquisition. Ainsi :
- Une augmentation de plus de 5 points donne lieu à une récupération de la TVA
- Une diminution de plus de 5 points donne lieu à un reversement de la TVA.
68*Donnez les différent taux de la TVA ?
Dans le cadre de la réforme de la TVA visant l’élargissement de l’assiette et la
progression dans le
processus durapprochement des taux, il est proposé, àcompter du 1er janvier
2014 :
• Taux normal 20% : Il s’applique aux opérations imposables dont aucun autre
taux n’a été prévu.
• Taux réduit 14 % : Il s’applique aux produits et services de consommation
courants.
• Taux super réduit 7% : Il s’applique aux produits de consommation courante.
• Taux particulier 10% : Il s’applique aux opérations de restauration et de
fourniture de logement dans
les établissements touristiques, opérations financière…
41. 69*Définir l’impôt sur les revenus ?
L’impôt sur les revenus (I.R) est in impôt direct qui frappe le revenu global des
personnes physiques et
de certains de leurs groupements (sociétés de personnes). Il peut définir
également comme un impôt
général, personnalisé et à taux progressif qui port sur le revenu global des
personnes assujettie dans les
limites territoriales Marocaines.
70*Quel sont les différents types de Revenus imposables ?
La loi fiscale distingue cinq de revenus imposables à l’I.R :
- Les revenus salariaux,
- Les revenus professionnels,
- Les revenus agricoles,
- Les revenus et profit fonciers,
- Les revenus et profils de capitaux mobiliers.
71*Définir l’impôt sur les sociétés ?
L’impôt sur les sociétés (I .S) est un impôt direct qui s’applique obligatoirement
à l’ensemble des
produits, bénéfices et revenus des sociétés de capitaux et autre personnes
morales, et par option aux
42. sociétés de personnes.
72*Quel sont les différents personnes imposable ?
- les sociétés des capitaux : les sociétés anonymes (S.A), les sociétés à
responsabilité limitée (S.A.R.L)
et les sociétés en commandite par action (S.C.A).
- Les établissements publics qui exercent une activité industrielle ou
commerciale ainsi que ceux qui
fournissent des services.
- Les autres personnes morales (association, clubs, groupement) à condition
qu’ils se livrent à des
activités à but lucratif.
- A compter de 1 er janvier 2014, les grandes sociétés agricoles réalisent un
chiffre d’affaires supérieur
ou égal à 5000000 DH seront désormais imposées selon une démarche
progressive
73*Quel sont les différent taux de l’IS ?
Les taux d’imposition tient compte des bénéfices des entreprises. 10% pourtous
ceux qui ont un
résultat fiscal de moins de 300.000 Dirhams, 20% pourles entreprises entre
300.000 et 1 million de
Dirhams et 30% pour ceux qui ont un résultat fiscal supérieur à 1 million de
Dirhams. Ainsi 37 %
en ce qui concerne les établissements de crédit et organismes assimilés, Bank Al
Maghreb, la Caisse
43. de dépôtet de gestion, les sociétés d'assurances et de réassurances.
74*Définir la cotisation minimale ? Et quel sont ses taux ?
La cotisation minimale (C.M) est un minimum d’imposition que les
contribuables sont tenus de verser
même en l’absence de bénéfices. Le montant de l’I S dû ne peut être inférieur à
la C.M quel que soit le
résultat discal de l’entreprise.
La base de la cotisation minimale (C.M) est constituée des produits suivants
hors taxe :
- Le chiffre d’affaire (C.A).
- Les produits accessoires (P.A).
- Les produits financiers (P.E) sauf des dividendes.
- Les subventions et dons reçus.
CM = (C.A + P.A + P.F + subventions et dons reçus)
- Le taux normal de la C.M est fixé à 0.50 %. 0,25 % pour les opérations
effectuées par les entreprises
commerciales au titre des ventes portant sur : (les produits pétroliers, le gaz, le
beurre, l’huile, le sucre
farine, l’eau, l’électricité). 6 % pour les professions définies aux articles 89-I-
12° et 91- VI-1° cidessus,
exercées par les personnes soumises à l’impôt sur le revenu.
- Le montant de la C.M ne peut être en tout cas inférieur à 1500 DH.
- La C.M n’est pas due par les nouvelles sociétés pendant les trois premiers
exercices suivant la date
du début de leur exploitation.