Une présentation sur les deux voies du libre accès.

1. Archives & revues en accès libre
(Green & Gold open access ) :
Impact sur la communication scientifique
BEN DAOUED THABET
2019-2020

2. PLAN
• Introduction
1. Définitions
2. Libre accès, droit d’auteur et
communication scientifique Libre accès
et droit d’auteur
3. Pratique du libre accès
• Conclusion
• Bibliographie
2

3. Introduction

4. 1. Définitions :
1.1 Qu’est ce que c’est « libre accès » ?
1.2 Qu’est ce que c’est « revue scientifique » ?
1.3 Qu’est ce que c’est « Droit d’auteur » ?
3
1.4 Qu’est ce que c’est « communication
scientifique » ?

5. 1. Définitions :
1.1 Qu’est ce que c’est « libre accès » (open access)?
[1/4]
• Mise à disposition immédiate, gratuite et
permanente sur Internet des publications
scientifiques issues de la recherche et de
l’enseignement.
• Deux distinctions à faire :
Accès ouvert (gratis open access),
Libre accès (libre open access),
• Et aussi il existe deux voies:
Voie verte,
Voie dorée,
4

6. 1. Définitions :
5
Accès ouvert et Libre accès :
•Accès ouvert(gratis open access): Données
disponibles directement en accès gratuit sur
internet.
•Libre accès (libre open access):
données disponibles en accès gratuit et libre
mais soumises à une licence d’utilisation dite
libre.
1.1 Qu’est ce que c’est « libre accès » (open access)?
[2/4]

7. 1. Définitions :
6
Voie vert et voie dorée :
 Voie verte (Green open access) : Permet aux
auteurs de déposer leurs articles scientifiques sur un
serveur librement accessible nommés « répertoires »,
« dépôts » ou « archives ».
Articles pour lesquels l'auteur doit payer la
maison d’édition pour que ceux-ci soient
accessibles gratuitement sur Internet après
qu'ils ont été acceptés par le comité éditorial
(≈ 18 mois);
1.1 Qu’est ce que c’est « libre accès » (open access)?
[3/4]

8. 1. Définitions :
7
Voie vert/voie dorée :
 Voie dorée (Gold open access) : Permet aux auteurs
de déposer leurs articles scientifiques dans des revues en
libre accès. (l’auteur payant).
Trois types :
• Les revues totalement ouverte,
• Les hybride: le texte html est en libre accès, mais les
autres services sont payants,
• Les revues ouverte mais après une période :
Permet aux éditeurs de faire payer la lecture des articles
mis en ligne pendant une période, dite d'embargo,
période au-delà de laquelle la lecture devient gratuite,
1.1 Qu’est ce que c’est « libre accès » (open access)?
[4/4]

9. 1. Définitions :
1.2 Qu’est ce que c’est « Revue scientifique »?
8
Pour cerner si une revue est scientifique, il suffit
simplement de se demander si elle répond à certains
critères :
• Avoir pour objectif de diffuser le savoir;
• Diffuser des articles écrits par des chercheurs ou des
scientifiques affiliés à des universités ou des institutions;
• Contenir des articles approuvés par un comité d’experts,
assez longs (entre 2 500 et 10 000 mots) et présentant,
entre autres, une bibliographie complète;
• Avoir une apparence sobre (beaucoup de texte ou de
tableaux et peu de photos);
• Etc.
++ Pour plus d’informations ++

10. 1. Définitions :
1.3 Qu’est ce que c’est ‘Droit d’auteur’ ?
• Tout créateur peut protéger ses œuvres originales littéraires,
scientifiques ou artistiques telles que, les compositions musicales,
les œuvres écrites ou imprimées, les œuvres créées pour la scène ou
pour la radiodiffusion, les logiciels, etc …,
• Toute exploitation ou utilisation d’une œuvre protégée
nécessite une autorisation préalable de l’auteur lui même ou de son
représentant légal.
• Les Œuvres concernées par la protection au titre du droit
d’auteur sont citées à titre indicatif dans l’article premier de la loi n°
94-36 du 24 février 1994, relative à la Propriété littéraire et
artistique, modifiée et complétée par la Loi n° 2009-33 du 23 juin
2009.
***Organisme Tunisien des Droits d’Auteur et des Droits voisins***
9

11. 1. Définitions :
1.3 Qu’est ce que c’est ‘Droit d’auteur’ ?
10
• Autre organisation internationale : Le Creative Commons (CC).
 Organisation américaine à but non lucratif,
 Créée en 15 janvier 2001.
 Solution alternative aux droits de propriété intellectuelle.

12. 1. Définitions :
1.3 Qu’est ce que c’est ‘Droit d’auteur’ ?
• Autre organisation internationale : Le Creative Commons (CC).
 Quatre caractéristiques :
 Attribution (BY) : distribuer, remixer, arranger, adapter, même à des fins
commerciales, à condition de citer l'auteur.
 ShareAlike (SA) : partage, avec obligation de rediffuser selon la même
licence ou une licence similaire.
 Pas d'utilisation commerciale (NC) : interdiction de l’utilisation à des fins
commerciales.
 Pas de modification (ND): utilisation sans modification.
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13. 1. Définitions :
1.3 Qu’est ce que c’est ‘Droit d’auteur’ ?
• Autre organisation internationale : Le Creative Commons (CC).
 Six licences possibles :
Désignation complète du contrat Terme abrégé Symboles
Attribution CC-BY
Attribution
Partage dans les mêmes conditions
CC-BY-SA
Attribution
Pas de modification
CC-BY-ND
Attribution
Pas d'utilisation commerciale
CC-BY-NC
Attribution
Pas d'utilisation commerciale
Partage dans les mêmes conditions
CC-BY-NC-SA
Attribution
Pas d'utilisation commerciale
Pas de modification
CC-BY-NC-ND
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14. 1. Définitions :
1.3 Qu’est ce que c’est ‘Droit d’auteur’ ?
• Autre organisation internationale : Le Creative Commons (CC).
 Démarche :
1) Site des Creative Commons: http://creativecommons.org/ , « Share your work ».
2) Choix des critères de réutilisation.
3) Insertion du logo.
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15. 1. Définitions :
1.4 Qu’est ce que c’est « Communication
scientifique »?
• Rendre les résultats de la recherche disponibles sans barrières
financières, légales et techniques apporte des gains
substantiels.
• Les chercheurs bénéficient d’une augmentation de la
visibilité, de l’utilisation et de l’impact de leur travail.
• Aide à faire connaître les capacités de recherche d’une
institution.
• Développe le flux du savoir entre le Nord et le Sud et aussi
entre le Sud et le Sud.
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16. Libre accès, droit d’auteur et
communication scientifique
15

17. 3. Libre accès, droit d’auteur et
communication scientifique:
Le libre accès menace-t-il les droits d'auteur?
•Au contraire, il protège l'auteur scientifique de la
tyrannie de l'éditeur.
•Lui permet de publier ses articles sur une plus
grande échelle.
•Le libre accès garantie la communication scientifique
entre la communauté scientifique.
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18. Comment le pratiquer?
17

19. 3. Comment pratiquer le libre accès [1/2]:
•L’auteur mettre ses articles dans un serveur ou une revue.
•Le lecteur peut :
Lire
 télécharger
Copier
Transmettre
Imprimer
chercher ou faire un lien vers le texte intégral de
ces articles
les disséquer pour les indexer
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20. 3. Comment pratiquer le libre accès [2/2]:
• La seule contrainte sur la reproduction et la
distribution, et le seul rôle du copyright dans ce domaine
devrait être de garantir aux auteurs un contrôle sur
l’intégrité de leurs travaux et le droit à être correctement
reconnus et cités.
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21. Conclusion:
• Voie verte (green open access) : espaces libre (serveurs) de stockage
des frais des recherches scientifiques.
• Voie dorée (Gold open access) : Dépôt des articles scientifiques dans
des revues en libre accès; DOAJ (Directory of Open Access Journals)
• Un outil permettant de la Communication scientifique.
• L'accès ouvert n'est pas une option mais une obligation.
• Une science non partagée est une science perdue.
• Le Creative Commons (CC) est une organisation américaine à but non
lucratif, Solution alternative aux droits de propriété intellectuelle. (Six types
de contrats)
20

22. 5. Bibliographie:
 Accueil – OTDAV Droits d’auteur Droits Voisins TUNISIE
OTDAV Droits d’auteur Droits Voisins TUNISIE. (s. d.).
Consulté 19 octobre 2019, à l’adresse
http://www.otdav.tn/
 Ben Romdhane, M. (2014). Libre accès et recherche
scientifique: actes vers de nouvelles valeurs. Tunis:
Institut Supérieur de Documentation.
 Bernault, C. (2016). Open access et droit d’auteur.
Bruxelles: Larcier.
 Bessem Aamira. (16:34:22 UTC). Revues arabes en libre
accès. Formation. Consulté à l’adresse
https://fr.slideshare.net/mramira/revues-arabes-en-libre-
accs?from_action=save
21

23. 5. Bibliographie:
 CNUDST Channel. (2013). Les revues scientifiques arabes en
libre accès - JELA2013. ISD Tunis. Consulté à l’adresse
https://www.youtube.com/watch?v=eF3Zg7Ci33k
 Revues scientifiques / Revues populaires - Guides par discipline
- Bibliothèques - Université de Montréal. (s. d.). Consulté 21
octobre 2019, à l’adresse
http://guides.bib.umontreal.ca/disciplines/89-Revues-
scientifiques-Revues-populaires
 Suzie, T. (s. d.). Qu’est-ce qu’une revue scientifique? | Le
blogue des étudiants [Blogue]. Consulté 19 octobre 2019, à
l’adresse http://blog.uqac.ca/2014/quest-ce-quune-revue-
scientifique/
22

24. 5. Bibliographie:
 Creative commons : définition de Creative commons et
synonymes de Creative commons (français). (s. d.). Consulté 3
décembre 2019, à l’adresse
http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr/Creative%20common
s/fr-fr/
 Creative Commons Licenses - Creative Commons. (s. d.).
Consulté 3 décembre 2019, à l’adresse
https://creativecommons.org/use-remix/cc-licenses/
 Licence Creative Commons dans mes pages pour un copyright
souple. (s. d.). Consulté 4 décembre 2019, à l’adresse
CommentCaMarche website:
https://www.commentcamarche.net/faq/4474-licence-creative-
commons-dans-mes-pages-pour-un-copyright-souple
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25. Merci pour votre attention  ;)