Lien et importance des normes chez le patient. Généralement la santé semble se faire avec des procédures qui ne sont pas nécessairement référencées comme des normes internationales. Dans cette présentation il a s'agit d'indiquer la necessité de profiler les politiques publiques de la santé dans le couvert des normes pour mieux comprendre l'impact des normes dans la qualité des soins, chez les praticiens et même dans l'infrastructure de la santé. En filigrane, nous montrâme tout l'intérêt d'une adaptation de la norme ISO 9001 dans le domaine de la gestion de la santé. En perspective, tous les établissements de la santé peuvent s'inscrire dans la démarche qualité et prétendre concourir à la certification. Cela induit des réformes institutionnels et une conduite du changement culturel pour aligner toutes les parties prenantes au projet de la qualité et de la sécurité des soins à destination des patients.

1. “ Votre passerelle vers la
Qualité ”
NORMALISATION ET
SECURITE DES PATIENTS
Nestor MINTSA
Directeur de la Normalisation

2. Restructuration et
réhabilitation des
infrastructures existantes
Fiabilisation de la chaine
d’approvisionnement des
médicaments
Mise en œuvre du
Système National
d’Information Sanitaire
Mise à niveau du réseau
de soins de santé
primaire
Pivot Social :
La Santé fait l’objet d’un
nouveau pacte social
INTRODUCTION
Objectif :
Améliorer la qualité du
système de santé :
• Prévention
• Accès aux soins de
santé primaires
4 projets cibles :

3. 1
2 LA GESTION DES RISQUES ET LA
SECURITE DES PATIENTS
LA NORMALISATION : SENS ET
IMPORTANCE DANS LA SANTE
SOMMAIRE

4. LA NORMALISATION :
SENS ET IMPORTANCE DANS
LA SANTE
1

5. INFRASTRUCTURE ET
EQUIPEMENT
ACCEUIL ET
INFORMATION
ENVIRONNEMENT ET
ACCESSIBILITE
QUE SERAIT UN MONDE HORS NORME ?

6. LA NORMALISATION
EST UN VECTEUR DE
BIEN-ETRE

7. 1.1- DEFINITION
1. NORMALISATION : SENS ET IMPORTANCE DANS LA SANTE
Activité et procédé par
lequel des accords sont
pris :
Activité qui consiste à établir :
• des exigences,
• des spécifications ou
• des règles techniques
Applicables en matière de gestion,
de fabrication, de distribution, de
commercialisation.
 Loi gabonaise n°006/2014
Instituant le système National
de Normalisation :
Parties
intéressées
Edicter des normes
pour :
• Résoudre des
problèmes
• Garantir la protection
face à des risques

8. 1.2- OBJECTIF DS PARTIES PRENANTES
1. NORMALISATION : SENS ET IMPORTANCE
• PERFORMANCE
• REPONSES AUX
ENJEUX
• CONSULTATION
• RESPONSABILITE
• ENGAGEMENT
• SECURITE
• FIABILITE
• CONFIANCE
• PERFORMANCE
• COMPETITIVITE
• INNOVATION
• QUALITE
NORMES

9. 1.3- IMPACT DES NORMES
 Prévenir et juguler les risques
3249
Normes de l’ISO contribuent à l'ODD 3
1. NORMALISATION : SENS ET IMPORTANCE

10. 1.4- IMPORTANCE
1. NORMALISATION : SENS ET IMPORTANCE DANS LA SANTE
• Les dispositifs médicaux
• L’optique médicale
• Les appareils de
transfusion
• Les appareils de
perfusion et d’injection
• Les instruments
chirurgicaux
• La médecine bucco-
dentaire
• Les appareils et
accessoires fonctionnels
• La stérilisation des
produits de santé
• L’̓informatique de santé
• La médecine traditionnelle
et chinoise
• Les implants chirurgicaux
• Le management des
organisations de soins
de santé
 Couverture normative de l’écosystème sanitaire…

11. 1.5- LES NORMES DANS LA SANTE
1. NORMALISATION : SENS ET IMPORTANCE

12. La santé à
coeur
Pour PERFORMER l’objectif de
retour ou de préservation de la
santé du cœur, la normalisation
y contribue diversement :
1. NORMALISATION : SENS ET IMPORTANCE DANS LA SANTE

13. (systèmesd’injection
* En cours d’élaboration
La santé à
coeur
1. NORMALISATION : SENS ET IMPORTANCE DANS LA SANTE

14. * En cours d’élaboration
Série ISO 11979
(lentilles
intraoculaires)
Série ISO 7153
(métaux utilisés pour la
fabrication d’instruments
chirurgicaux)
ISO 22112
(dents
artificielles)
Série ISO 8536
(matériel de
perfusion)
Série ISO 11608
(Système
d’injection à aiguille
Série ISO 80601
(appareils
électromédicaux)
ISO 5841-2 / ISO
5841-3
(stimulateurs
cardiaques)
Série ISO 10993
(évaluation biologique
des dispositifs
médicaux)
ISO 23447*
(hygiène des mains)
ISO 22956*
(affectation des
effectifs axée sur
les patients)
ISO 15189
(qualité et compétence des
laboratoires de biologie médicale)
La santé à
coeur
1. NORMALISATION : SENS ET IMPORTANCE DANS LA SANTE

15. 1.4- APPORT DE LA NORMALISATION
1. NORMALISATION : SENS ET IMPORTANCE DANS LA SANTE
1.
ACCESSIBILITE
2.
QUALITE
3.
SOUTENABILITE
4.
EFFICIENCE
5.
EQUITE
6.
PREVENTION ET MAITRISE
DES RISQUES
En matière de santé, la normalisation vise donc à
garantir six principaux principes :

16. GESTION DES RISQUES POUR
LA SECURITE DE PATIENTS
2

17. 2.1 - LES CHAMPS DE MAITRISE DES RISQUES
• DISPONIBILITE
• FIABILITE
• SECURITE
• GESTION DU DOSSIER
• CONSULTATION
• CONTINUITE DE PRISE EN
CHARCHE
• POLITIQUE
QUALITÉ
• POLITIQUE DE
GESTION DE
RISQUE
• POLITIQUE DE
GESTION DE CRISE
• PERSONNEL MEDICAL
• PERSONNEL NON
MÉDICAL
La normalisation contribue à gérer les risques
dans quatre champs :
2. GESTION DES RISQUES POUR LA SECURITE DES PATIENTS

18. 2.2 - SECURISER PAR LA MAITRISE DES RISQUES
SOINS :
Actes
médicaux,
traitements,
suivi…
SUPPORTS :
Personnel,
équipements,
logistique…
ENVIRONNEMENT :
Sécurité des
personnes et des
biens, accessibilité…
MANAGEMENT :
Politique qualité,
Projet
d’établissement
2. GESTION DES RISQUES POUR LA SECURITE DES PATIENTS

19. 2.3 ASPECTS TRAITÉS PAR LA NORMALISATION
Améliorer les
conditions
de travail
Renforcer le
dispositif de veille
et de vigilance
sanitaire
Améliorer la qualité
de gestion et d’accès
au dossier
Sécuriser les
structures et
équipements
Promouvoir une
politique
d’alimentation
Optimiser le
dispositif
d’acceuil et
d’information
Garantir la
performance de
l’Imagerie
médicale
Pour garantir la sécurité des patients, la normalisation
engage :
2. GESTION DES RISQUES POUR LA SECURITE DES PATIENTS

20. 2.4 – DEUX AXES STRATEGIQUES
SECURITE DES
PATIENTS
DEPLOYER
LA
DEMARCHE
QUALITE
OPTIMISER
LA GESTION
DES RISQUE
Pérenniser, fiabiliser et faire
évoluer les pratiques au service
de la sécurité des patient
2. GESTION DES RISQUES POUR LA SECURITE DES PATIENTS

21. Un processus…
Le Management du Risque (MdR)
: qu’est-ce que c’est ?
Permettant d'identifier, d'évaluer et
de contrôler les risques qui
menacent une organisation, une
réalisation, un fait.
… créé dans le but de se protéger
Face à différents facteurs :
l’incertitude, la hausse des coûts,
les freins à la continuité et au
succès de l’activité
… A l’aide de l’ISO 31000v2018
Norme qui fournit un cadre général
au management du risque pour
tout type d’organisme.
Le risque selon
l’ISO 31000 désigne
l’effet de l’incertitude
sur les objectifs.
Qu’est ce
que le
management
du risque ?
Le MdR désigne un
ensemble d’activités
coordonnées dans le
but de diriger et
piloter un organisme
vis-à-vis du risque.
2.5 – LA NORME ISO 31000 - 2018
2. GESTION DES RISQUES POUR LA SECURITE DES PATIENTS

22. 5.1 :
Généralités
6.1 :
Généralités
5.2 : Leadership
et engagement
6.2 :
Communication
5.3 :
Intégration
6.3 : Paramètre
d’application
MdR
Cadre
organisationnel
(Article 5)
Processus
(Article 6)
5.4 :
Conception
6.4:Appréciation
du risque
5.5 :
Mise en œuvre
6.5 :Traitement
du risque
5.6 :
Evaluation
6.6 :
Suivi et revue
Principes
(Article 4)
5.7 :
Amélioration
6.7 : rapportset
enregistrements
Vue globale
2.5 – LA NORME ISO 31000 - 2018
2. GESTION DES RISQUES POUR LA SECURITE DES PATIENTS

23. Microsoft
Powerpoint
5.1 : Généralités
5.2 : Leadership
et engagement
5.3 : Intégration
Cadre
organisationnel
5.4 : Conception
5.5 : Mise en
œuvre
5.6 : Evaluation
5.7 :Amélioration
8
5.7.2 : Amélioration continue
5.7.1 : Adaptation
5.4.5 : Établissement d’une communication
et d’une concertation
5.4.4 : Affectation des ressources
5.4.3 : Attribution des rôles, pouvoirs et
responsabilités au sein de l’organisme
5.4.2 : Définition claire de l’engagement en
matière de management du risque
5.4.1 : Compréhension de l’organisme
et de son contexte
2.5 – LA NORME ISO 31000 - 2018
2. GESTION DES RISQUES POUR LA SECURITE DES PATIENTS
 Article 5 : Le cadre organisationnel (exemples de contenus)

24. APPROCHE
DU
MANAGEMENT
DU RISQUE
INTEGREE AU
PROCESSUS
ORGANISATIONNEL
GLOBALE ET
STRUCTURANTE
ADAPTEE AU
CONTEXTE
ADAPTEE
AUX
OBJECTIFS
INCLUSIVE
DYNAMIQUE DE
CHANGEMENT
TRANSPARENT
ET
PARTICIPATIF
PREND EN
COMPTE LE
FACTEUR
CULTUREL
AMELIORATION
CONTINUE
2.5 – LA NORME ISO 31000 - 2018
2. GESTION DES RISQUES POUR LA SECURITE DES PATIENTS
• LES 9
PRINCIPES

25. CONCLUSION
• Dynamique
d’amélioration
continue des soins
Contribuer à
une culture de
sécurité
Gérer
l’information liée
au risques
Travailler en
équipe
Pour garantir
la sécurité
des patients,
la norme
permet :
Optimiser
l‘espace de vie
Communiquer
efficacement
Gérer les
risques
associés à la
sécurité

26. “ Votre passerelle vers la
Qualité ”
BP 23 744 - Tel.: 011 76 28 43
Centre Ville Immeuble Gabon Industriel
www.aganorgabon.com | contact@aganor-
gabon.com
Décret n°0227/PR/MIMT du 23 juin 2014
MERCI DE
VOTRE
ATTENTION.
ESPRIT D’ÉQUIPE - RESPONSABILITÉ - QUALITÉ