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Ensemble, améliorons la qualité en santé
Allocutions d’ouverture
2Ensemble, améliorons la qualité en santé
Gilles de Lacaussade, Directeur général
adjoint, ARS Rhône-Alpes
Charles-Henry Guez, Secrétaire général,
URPS Médecins Rhône-Alpes
Philippe Michel, Directeur de
l’organisation, de la qualité et des relations
avec les usagers, Hospices Civils de Lyon
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Haute Autorité de Santé
Ensemble, améliorons la qualité en santé
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Sécurité du patient,
des défis à relever en région
4Ensemble, améliorons la qualité en santé
Modérateur
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des soins, direction de l’amélioration
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Haute Autorité de Santé
Les intervenants
Marie-Françoise André - Conseiller médical interdisciplinaire
adjoint, ARS Auvergne
Cyrille Colin - Pôle information médicale évaluation recherche,
Hospices Civils de Lyon, Université Claude Bernard Lyon I
Jean-Christophe Lifante - Chirurgien, service de chirurgie
générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon
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ARS Auvergne
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Jean-Louis Peix - Chef de service, chirurgie générale,
digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon
5Sécurité du patient, des défis à relever en région
Jean-Christophe LIFANTE
Chirurgien, service de chirurgie
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24Sécurité du patient, des défis à relever en région
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Centre A Centre B Centre C Centre D Centre E
25Sécurité du patient, des défis à relever en région
Conclusions
Pour une même équipe le suivi d’indicateurs de
résultats permet de détecter les altérations de qualité et
de tenter de les corriger avec une grande réactivité.
Nécessite une grande confiance au sein de l’équipe.
L’étape ultérieure est l’évaluation individuelle.
Porte ouverte pour la recherche en qualité hospitalière.
26Sécurité du patient, des défis à relever en région
Jean-Louis PEIX
Chef de service, chirurgie générale,
digestive et endocrinienne,
Hospices Civils de Lyon
27Sécurité du patient, des défis à relever en région
Cyrille COLIN
Pôle information médicale évaluation
recherche
Hospices Civils de Lyon
Université Claude Bernard Lyon I
CEPPRAL, FORAP
28Sécurité du patient, des défis à relever en région
Recommandations de pratique actualisées et auditées
(indications chirurgicales)
Chemin clinique
Revues d’évènements locales et réseau
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Suivi d’indicateurs processus et résultats
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Sécurité du patient, des défis à relever en région
Clarisse PAGET
Responsable qualité et sécurité,
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30Sécurité du patient, des défis à relever en région
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• Sécuriser les pratiques quotidiennes : protocoles, Check Lists, mesures
d’hygiène, sécurité transfusionnelle …
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 Sécurité pour le
patient
 Charge de travail
 Coût pour la société
Sécurité du patient, des défis à relever en région
Les intervenants
Marie-Françoise André - Conseiller médical interdisciplinaire
adjoint, ARS Auvergne
Cyrille Colin - Pôle information médicale évaluation recherche,
Hospices Civils de Lyon, Université Claude Bernard Lyon I
Jean-Christophe Lifante - Chirurgien, service de chirurgie
générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon
Anne Mignot - Conseillère technique régionale en soins,
ARS Auvergne
Clarisse Paget - Responsable qualité et sécurité, Groupe Capio
Jean-Louis Peix - Chef de service, chirurgie générale,
digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon
32Sécurité du patient, des défis à relever en région
Marie-Françoise ANDRÉ
Conseiller médical interdisciplinaire
adjoint, ARS Auvergne
33Sécurité du patient, des défis à relever en région
Pourquoi et comment
Les constats et les attentes des URPS
Les actions
Les facteurs clé de réussite
34
La gestion des risques infectieux dans
les transmissions ville hôpital
Sécurité du patient, des défis à relever en région
Clarisse PAGET
Responsable qualité et sécurité,
Groupe Capio
35Sécurité du patient, des défis à relever en région
Sécuriser la sortie des patients
Contexte :  Ambu,  DMS
Des éléments clés pour sécuriser
la sortie
• Préparer la sortie en amont
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• Maîtriser les complications postopératoires
• Mettre en place des critères objectifs de sortie
• S’assurer de la compréhension des consignes
de sortie
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36
Ex : Mise en place du Score
de Chung en ambulatoire
• 2009 : <10%
• 2012 : 90% des patients
sortis avec score de Chung
validé
• + : Facilité d’adhésion
• - : Difficultés à lier avec
une sortie « juste à temps »
Littérature, échanges,
formation
Sécurité du patient, des défis à relever en région
Cyrille COLIN
Pôle information médicale évaluation
recherche
Hospices Civils de Lyon
Université Claude Bernard Lyon I
CEPPRAL, FORAP
37Sécurité du patient, des défis à relever en région
Qualité et sécurité en médecine de ville
RMM Pluriprofessionnelle
• Médecins généralistes
• Pharmaciens
• Biologistes
• Infirmière libérale
• Kinésithérapeuthe
• Prestataire à domicile
38
Approche ville hôpital
• Chemin clinique ville hôpital
insuffisance cardiaque
• Télémédecine insuffisance rénale
• Groupes de pairs ville hôpital
• Coordination de la filière AVC
• Une relation médecin malade
revisitée?
Sécurité du patient, des défis à relever en région
Les intervenants
Marie-Françoise André - Conseiller médical interdisciplinaire
adjoint, ARS Auvergne
Cyrille Colin - Pôle information médicale évaluation recherche,
Hospices Civils de Lyon, Université Claude Bernard Lyon I
Jean-Christophe Lifante - Chirurgien, service de chirurgie
générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon
Anne Mignot - Conseillère technique régionale en soins,
ARS Auvergne
Clarisse Paget - Responsable qualité et sécurité, Groupe Capio
Jean-Louis Peix - Chef de service, chirurgie générale,
digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon
39Sécurité du patient, des défis à relever en région
Marie-Françoise ANDRÉ
Conseiller médical interdisciplinaire
adjoint, ARS Auvergne
40Sécurité du patient, des défis à relever en région
Amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins en médecine de ville
Faire des formations initiales et continues un outil de la
qualité et de la coordination entre PS
Respecter les droits des patients
Mettre en œuvre les outils de sécurisation de
l’administration du médicament
Maîtriser les affections associées aux soins
Veiller à la remontée des informations relatives à
la survenue des événements indésirables
41Sécurité du patient, des défis à relever en région
Anne MIGNOT
Conseillère technique régionale en
soins, ARS Auvergne
42Sécurité du patient, des défis à relever en région
Les résultats de certification
des établissements de santé comme
levier du management de la qualité et
de la sécurité des soins pour une politique
générale de suivi et d’accompagnement
des établissements de santé
43Sécurité du patient, des défis à relever en région
1) Une mise en synergie de plusieurs dispositifs pour
une amélioration des résultats de certification des
établissements de santé (ES)
L’ARS d ’Auvergne a fait le choix du développement d’une politique
de la qualité et de la sécurité des soins.
En 2012, sur la base des résultats de certification des ES,
l’ARS a choisi de développer une politique générale de suivi et
d’accompagnement des ES.
Il s’agissait d’établir un diagnostic régional pour :
• un appui à la définition des orientations régionales,
• la réussite des ES dans leur démarche de certification,
• une réponse à l’objectif annuel du CPOM de l’ARS,
assigné de 21% d’ES non certifiés ou avec réserve.
Le pilotage de cette mission est confiée à la Direction opérationnelle
de l’Offre hospitalière et des établissements de santé.
44Sécurité du patient, des défis à relever en région
2) La mise en place d’un mode de gouvernance interne
de la gestion de la qualité et de la sécurité des soins
45
Au sein de la direction la gestion de la qualité et de la sécurité des
soins repose sur une organisation basée sur un principe de
transversalité, de multicompétence et sur des référents identifiés :
• gouvernance, usagers
• qualité de la prise en charge par spécialité
• management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse
• qualité, certification, gestion des risques associés aux soins
• ressources (personnel, finances)
Ce management se fait en synergie avec les différentes directions
et les professionnels exerçant en ARS.
Sécurité du patient, des défis à relever en région
3) Le bilan 2012 de certification des ES
46
L’analyse des résultats de certification des établissements de santé
permet les constats suivants :
• fin 2011, 57 des 68 ES auvergnats ont obtenu la certification V2007
7 ES étaient en cours de processus de certification
4 ES n ’étaient pas encore engagés dans la procédure
• fin 2012, 4 nouveaux établissements ont obtenu la certification V2007
dont 2 avec mesures de suivi et 1 avec réserve
3 ES restaient en cours de processus de certification (non certifiés)
• fin 2012, 26 ES ont aussi déjà obtenu la certification V2010
dont 7 complètes ; 7 avec réserves et 12 avec recommandations
• fin 2012, 5 ES restaient en cours de processus de certification, non certifiés :
2 concernent V2007 et 3 V2010
Sécurité du patient, des défis à relever en région
Bilan 2012 de certification des ES - V2007
47
4%
87%
4%2%3%
Bilan2012 de certificationdes ES- V2007
ES non encore engagés
ES certifiéssans réserves
ES non certifiés
ES certifiésavec réserves
ES certifiésavec suivi
Sécurité du patient, des défis à relever en région
Bilan 2012 de certification des ES - V2010
48
27%
27%
46%
Résultats des ES certifiés V2010
ES certifiéstotalement
ES certifiésavec
réserves
ES certifiésavec
recommandations
5%
38%
4%
53%
Bilanen 2012 de lacertificationV2010 des
ES
ES non encore engagés
ES certifiés
ES non certifiés
ES en attente de
résultats
Sécurité du patient, des défis à relever en région
La structuration du dispositif comporte :
• la constitution d’une équipe technique d’accompagnement
• une réunion de détermination des priorités et de la stratégie d’accompagnement
d’un ES
• l’élaboration d’un projet pour l’ES : diagnostic de situation, programme d’actions
• une méthodologie d’accompagnement mettant en œuvre des outils de suivi.
Un objectif prioritaire est donné dans l’accompagnement des ES
en difficulté de certification : réserves majeures, réserves.
Un suivi a été conduit pour 6 ES.
49Sécurité du patient, des défis à relever en région
4) La mise en place d’un dispositif d’accompagnement
des ES
RETEX SUIVI D’UN ES
• Décision HAS juin 2011 : réserves majeures : 10 ; réserves : 20 ; recommandations : 16
• Action ARS : 5 réunions de travail dont 1 avec la HAS, suivi continu de septembre 2011 à
octobre 2012
• Autoévaluation de l’ ES et constat ARS juillet 2012 : réserves majeures : 0 ; réserves : 7 ;
recommandations : 18
• Nouvelles décisions HAS - en attente phase d’observation - février 2013
Les intervenants
Marie-Françoise André - Conseiller médical interdisciplinaire
adjoint, ARS Auvergne
Cyrille Colin - Pôle information médicale évaluation recherche,
Hospices Civils de Lyon, Université Claude Bernard Lyon I
Jean-Christophe Lifante - Chirurgien, service de chirurgie
générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon
Anne Mignot - Conseillère technique régionale en soins,
ARS Auvergne
Clarisse Paget - Responsable qualité et sécurité, Groupe Capio
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digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon
50Sécurité du patient, des défis à relever en région
Plénière
Sécurité du patient,
des défis à relever en région
51Ensemble, améliorons la qualité en santé
Modérateur
René Amalberti, Conseiller sécurité
des soins, direction de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins,
Haute Autorité de Santé
Chacun des intervenants a déclaré ses liens d’intérêt
avec les industries de santé en rapport avec le thème de
la présentation (loi du 4 mars 2002)
Retrouvez ces déclarations sur le site Internet
de la HAS, espace Rencontres régionales
www.has-sante.fr
Ensemble, améliorons la qualité en santé 52
La Haute Autorité de Santé vous remercie
d’avoir participé à cette séance
www.has-sante.fr
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Rencontres régionales HAS 2013 (Lyon) - Sécurité du patient, des défis à relever en région

  • 1. Ensemble, améliorons la qualité en santé
  • 2. Allocutions d’ouverture 2Ensemble, améliorons la qualité en santé Gilles de Lacaussade, Directeur général adjoint, ARS Rhône-Alpes Charles-Henry Guez, Secrétaire général, URPS Médecins Rhône-Alpes Philippe Michel, Directeur de l’organisation, de la qualité et des relations avec les usagers, Hospices Civils de Lyon Dominique Maigne, Directeur, Haute Autorité de Santé
  • 3. Ensemble, améliorons la qualité en santé
  • 4. Plénière Sécurité du patient, des défis à relever en région 4Ensemble, améliorons la qualité en santé Modérateur René Amalberti, Conseiller sécurité des soins, direction de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, Haute Autorité de Santé
  • 5. Les intervenants Marie-Françoise André - Conseiller médical interdisciplinaire adjoint, ARS Auvergne Cyrille Colin - Pôle information médicale évaluation recherche, Hospices Civils de Lyon, Université Claude Bernard Lyon I Jean-Christophe Lifante - Chirurgien, service de chirurgie générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon Anne Mignot - Conseillère technique régionale en soins, ARS Auvergne Clarisse Paget - Responsable qualité et sécurité, Groupe Capio Jean-Louis Peix - Chef de service, chirurgie générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon 5Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 6. Jean-Christophe LIFANTE Chirurgien, service de chirurgie générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon 6Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 7. Sécuriser la chirurgie, valorisation des actions régionales et discussion J.-C. Lifante, J.-L. Peix Service de chirurgie générale digestive et endocrinienne Centre Hospitalier Lyon Sud, HCL, UCBL1 A. Duclos, C. Collin Pôle IMER HCL, UCBL 1 7 Suivi d’indicateurs en chirurgie Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 8. L’utilisation des indicateurs « Pour contrôler la qualité de sa pratique il faut auparavant la connaître. » Indicateurs « structure » vs « process » vs « outcomes » Résultats (outcomes) dépendent • De la mesure • Du case mix • De la « chance » • De la qualité 8Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 9. Choix des indicateurs 9 Paralysies récurrentielles Hypoparathyroïdie • Indicateurs principaux • Taux de paralysies récurrentielles par trimestre • Taux d’hypocalcémie par trimestre Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 10. Méthode d’évaluation Rendu des résultats par édition des cartes de contrôle tous les trois mois 10 • Exemple de processus maîtrisé • Le processus est stable • Les variations sont dues à des causes « communes » • Présence de causes spéciales • Dégradation du processus • Causes spéciales à identifier et à éliminer Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 12. Thyroïde : exhaustivité depuis 2006 12Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 13. Thyroïde : paralysie récurrentielle par trimestre depuis 2006 13Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 14. Thyroïde : paralysie récurrentielle par trimestre depuis 2006 14Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 15. Thyroïde : Hypoclacémie < 2mmol/l par trimestre depuis 2006 15Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 16. Thyroïde : Hypoclacémie < 2mmol/l par trimestre depuis 2006 16Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 17. Thyroïde : paralysie récurrentielle par trimestre depuis 2006 17Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 18. Thyroïde : paralysie récurrentielle par trimestre depuis 2006 18Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 19. Thyroïde : paralysie récurrentielle par trimestre depuis 2006 NIM 19Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 20. Prévention : Neurostimulation du nerf récurrent 20Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 21. Effet hawthorne ? 21 Sur la première année d’évaluation diminution de 38 % de la proportion d’hypocalcémie post opératoire par rapport aux résultats de l’audit (p<0.001) Sécurité du patient, des défis à relever en région Audit 1ère année d’évaluation
  • 22. Etude CATHY Etude prospective multicentrique • Investigateurs principaux :  JC Lifante , JL Peix, C Colin, A Duclos (Lyon) • Investigateurs associés  JF Henry, F Sebag (Marseille)  JL Kraimps (Poitiers)  F Menegaux (Paris)  F Pattou, B Carnaille (Lille) • Objectif principal  déterminer les facteurs organisationnels et humains prédictifs de complications de la chirurgie thyroïdienne 22Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 23. Pourcentages de paralysies récurrentielles par centre Etude CATHY 23Sécurité du patient, des défis à relever en région 0 2 4 6 8 10 12 6 5.2 10.7 9.6 1.8 2.6 1.1 1.5 3.3 0.4 PR immédiates PR définitives Centre A Centre B Centre C Centre D Centre E
  • 24. Pourcentages d’hypoparathyroïdies par centre Etude CATHY 24Sécurité du patient, des défis à relever en région 0 5 10 15 20 25 30 35 19.6 24 25.1 24.7 31.2 4 2.2 3.8 3.8 2.3 Hypocalcémies immédiates Hypoparathyroïdies définitives Centre A Centre B Centre C Centre D Centre E
  • 25. 25Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 26. Conclusions Pour une même équipe le suivi d’indicateurs de résultats permet de détecter les altérations de qualité et de tenter de les corriger avec une grande réactivité. Nécessite une grande confiance au sein de l’équipe. L’étape ultérieure est l’évaluation individuelle. Porte ouverte pour la recherche en qualité hospitalière. 26Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 27. Jean-Louis PEIX Chef de service, chirurgie générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon 27Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 28. Cyrille COLIN Pôle information médicale évaluation recherche Hospices Civils de Lyon Université Claude Bernard Lyon I CEPPRAL, FORAP 28Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 29. Recommandations de pratique actualisées et auditées (indications chirurgicales) Chemin clinique Revues d’évènements locales et réseau Procédure de marquage Do list et Checklist Suivi d’indicateurs processus et résultats Formation à la synergie d’équipe (CRM) Formation sur simulateurs 29 Pratiques remarquables en chirurgie Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 30. Clarisse PAGET Responsable qualité et sécurité, Groupe Capio 30Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 31. « Le juste soin » Une autre dimension de la sécurité 31  Une pratique courante  Des expériences d’élimination du drain très positives en terme de sécurité (= 0 transfusion)…  … corroborée par l’analyse de la littérature scientifique récente Ex : La mise en place systématique de drains après une PTG Sécuriser la chirurgie : • Sécuriser les pratiques quotidiennes : protocoles, Check Lists, mesures d’hygiène, sécurité transfusionnelle … • Sécuriser en éliminant les gestes sans bénéfice pour le patient  Sécurité pour le patient  Charge de travail  Coût pour la société Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 32. Les intervenants Marie-Françoise André - Conseiller médical interdisciplinaire adjoint, ARS Auvergne Cyrille Colin - Pôle information médicale évaluation recherche, Hospices Civils de Lyon, Université Claude Bernard Lyon I Jean-Christophe Lifante - Chirurgien, service de chirurgie générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon Anne Mignot - Conseillère technique régionale en soins, ARS Auvergne Clarisse Paget - Responsable qualité et sécurité, Groupe Capio Jean-Louis Peix - Chef de service, chirurgie générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon 32Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 33. Marie-Françoise ANDRÉ Conseiller médical interdisciplinaire adjoint, ARS Auvergne 33Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 34. Pourquoi et comment Les constats et les attentes des URPS Les actions Les facteurs clé de réussite 34 La gestion des risques infectieux dans les transmissions ville hôpital Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 35. Clarisse PAGET Responsable qualité et sécurité, Groupe Capio 35Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 36. Sécuriser la sortie des patients Contexte :  Ambu,  DMS Des éléments clés pour sécuriser la sortie • Préparer la sortie en amont de l’hospitalisation • Maîtriser les complications postopératoires • Mettre en place des critères objectifs de sortie • S’assurer de la compréhension des consignes de sortie • Organiser le suivi du patient / partage d’information 36 Ex : Mise en place du Score de Chung en ambulatoire • 2009 : <10% • 2012 : 90% des patients sortis avec score de Chung validé • + : Facilité d’adhésion • - : Difficultés à lier avec une sortie « juste à temps » Littérature, échanges, formation Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 37. Cyrille COLIN Pôle information médicale évaluation recherche Hospices Civils de Lyon Université Claude Bernard Lyon I CEPPRAL, FORAP 37Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 38. Qualité et sécurité en médecine de ville RMM Pluriprofessionnelle • Médecins généralistes • Pharmaciens • Biologistes • Infirmière libérale • Kinésithérapeuthe • Prestataire à domicile 38 Approche ville hôpital • Chemin clinique ville hôpital insuffisance cardiaque • Télémédecine insuffisance rénale • Groupes de pairs ville hôpital • Coordination de la filière AVC • Une relation médecin malade revisitée? Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 39. Les intervenants Marie-Françoise André - Conseiller médical interdisciplinaire adjoint, ARS Auvergne Cyrille Colin - Pôle information médicale évaluation recherche, Hospices Civils de Lyon, Université Claude Bernard Lyon I Jean-Christophe Lifante - Chirurgien, service de chirurgie générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon Anne Mignot - Conseillère technique régionale en soins, ARS Auvergne Clarisse Paget - Responsable qualité et sécurité, Groupe Capio Jean-Louis Peix - Chef de service, chirurgie générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon 39Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 40. Marie-Françoise ANDRÉ Conseiller médical interdisciplinaire adjoint, ARS Auvergne 40Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 41. Amélioration de la qualité et de la sécurité des soins en médecine de ville Faire des formations initiales et continues un outil de la qualité et de la coordination entre PS Respecter les droits des patients Mettre en œuvre les outils de sécurisation de l’administration du médicament Maîtriser les affections associées aux soins Veiller à la remontée des informations relatives à la survenue des événements indésirables 41Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 42. Anne MIGNOT Conseillère technique régionale en soins, ARS Auvergne 42Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 43. Les résultats de certification des établissements de santé comme levier du management de la qualité et de la sécurité des soins pour une politique générale de suivi et d’accompagnement des établissements de santé 43Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 44. 1) Une mise en synergie de plusieurs dispositifs pour une amélioration des résultats de certification des établissements de santé (ES) L’ARS d ’Auvergne a fait le choix du développement d’une politique de la qualité et de la sécurité des soins. En 2012, sur la base des résultats de certification des ES, l’ARS a choisi de développer une politique générale de suivi et d’accompagnement des ES. Il s’agissait d’établir un diagnostic régional pour : • un appui à la définition des orientations régionales, • la réussite des ES dans leur démarche de certification, • une réponse à l’objectif annuel du CPOM de l’ARS, assigné de 21% d’ES non certifiés ou avec réserve. Le pilotage de cette mission est confiée à la Direction opérationnelle de l’Offre hospitalière et des établissements de santé. 44Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 45. 2) La mise en place d’un mode de gouvernance interne de la gestion de la qualité et de la sécurité des soins 45 Au sein de la direction la gestion de la qualité et de la sécurité des soins repose sur une organisation basée sur un principe de transversalité, de multicompétence et sur des référents identifiés : • gouvernance, usagers • qualité de la prise en charge par spécialité • management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse • qualité, certification, gestion des risques associés aux soins • ressources (personnel, finances) Ce management se fait en synergie avec les différentes directions et les professionnels exerçant en ARS. Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 46. 3) Le bilan 2012 de certification des ES 46 L’analyse des résultats de certification des établissements de santé permet les constats suivants : • fin 2011, 57 des 68 ES auvergnats ont obtenu la certification V2007 7 ES étaient en cours de processus de certification 4 ES n ’étaient pas encore engagés dans la procédure • fin 2012, 4 nouveaux établissements ont obtenu la certification V2007 dont 2 avec mesures de suivi et 1 avec réserve 3 ES restaient en cours de processus de certification (non certifiés) • fin 2012, 26 ES ont aussi déjà obtenu la certification V2010 dont 7 complètes ; 7 avec réserves et 12 avec recommandations • fin 2012, 5 ES restaient en cours de processus de certification, non certifiés : 2 concernent V2007 et 3 V2010 Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 47. Bilan 2012 de certification des ES - V2007 47 4% 87% 4%2%3% Bilan2012 de certificationdes ES- V2007 ES non encore engagés ES certifiéssans réserves ES non certifiés ES certifiésavec réserves ES certifiésavec suivi Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 48. Bilan 2012 de certification des ES - V2010 48 27% 27% 46% Résultats des ES certifiés V2010 ES certifiéstotalement ES certifiésavec réserves ES certifiésavec recommandations 5% 38% 4% 53% Bilanen 2012 de lacertificationV2010 des ES ES non encore engagés ES certifiés ES non certifiés ES en attente de résultats Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 49. La structuration du dispositif comporte : • la constitution d’une équipe technique d’accompagnement • une réunion de détermination des priorités et de la stratégie d’accompagnement d’un ES • l’élaboration d’un projet pour l’ES : diagnostic de situation, programme d’actions • une méthodologie d’accompagnement mettant en œuvre des outils de suivi. Un objectif prioritaire est donné dans l’accompagnement des ES en difficulté de certification : réserves majeures, réserves. Un suivi a été conduit pour 6 ES. 49Sécurité du patient, des défis à relever en région 4) La mise en place d’un dispositif d’accompagnement des ES RETEX SUIVI D’UN ES • Décision HAS juin 2011 : réserves majeures : 10 ; réserves : 20 ; recommandations : 16 • Action ARS : 5 réunions de travail dont 1 avec la HAS, suivi continu de septembre 2011 à octobre 2012 • Autoévaluation de l’ ES et constat ARS juillet 2012 : réserves majeures : 0 ; réserves : 7 ; recommandations : 18 • Nouvelles décisions HAS - en attente phase d’observation - février 2013
  • 50. Les intervenants Marie-Françoise André - Conseiller médical interdisciplinaire adjoint, ARS Auvergne Cyrille Colin - Pôle information médicale évaluation recherche, Hospices Civils de Lyon, Université Claude Bernard Lyon I Jean-Christophe Lifante - Chirurgien, service de chirurgie générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon Anne Mignot - Conseillère technique régionale en soins, ARS Auvergne Clarisse Paget - Responsable qualité et sécurité, Groupe Capio Jean-Louis Peix - Chef de service, chirurgie générale, digestive et endocrinienne, Hospices Civils de Lyon 50Sécurité du patient, des défis à relever en région
  • 51. Plénière Sécurité du patient, des défis à relever en région 51Ensemble, améliorons la qualité en santé Modérateur René Amalberti, Conseiller sécurité des soins, direction de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, Haute Autorité de Santé
  • 52. Chacun des intervenants a déclaré ses liens d’intérêt avec les industries de santé en rapport avec le thème de la présentation (loi du 4 mars 2002) Retrouvez ces déclarations sur le site Internet de la HAS, espace Rencontres régionales www.has-sante.fr Ensemble, améliorons la qualité en santé 52
  • 53. La Haute Autorité de Santé vous remercie d’avoir participé à cette séance www.has-sante.fr Ensemble, améliorons la qualité en santé 53