POS n 15.pptx

Présentée par: Boulahia assala
Bakhouche belkis
Plan d’occupation des sols

Introduction:
Le POS a été créée en France en 1967,par la loi
d’orientation foncière ,il s’inscrit dans un processus
historique qui avait auparavant donné lieu à la
création d’autres documents de planification, les
plans d’aménagements d’extension puis les plans
d’urbanisme directeurs et les plans d’urbanisme de
détail.

1. Définition:
Le plan d’occupation des sols POS fixe de façon détaillée
les droits d’usage des sols et de construction, dans le respect
des dispositions du PDAU
Il se traduit par un règlement accompagné de documents
graphiques de référence
Il concerne, en général, une partie de la commune et fait
référence à un secteur plus ou moins homogène et différence
des autres secteurs de la commune
C’est un instrument d’urbanisme de détail et son échelle est
en général celle de l’architecture urbaine

2. Les objectifs :
Le POS a comme objectifs la définition:
Fixe de Facon détaillé pour le ou les secteurs concernés, la forme urbaine,
l’organisation, les droits de construction et d’utilisation des sols
Définit la quantité minimale et maximale de construction autorisée exprimée
en mètre carré de plancher hors œuvre ou en mètre cube de volume bâti, les
types de construction autorisés et leurs usages
Détermine les règles concernant l’aspect extérieur des construction
Délimite l’espace public, les espaces verts, les emplacements réservés aux
ouvrages publics et installations d’intérêt général ainsi que les tracés et les
caractéristiques des voies de circulation
Définit les servitudes
Précise les quartiers, rues, monuments et sites à protéger, à rénover et à
restaurer
Localise les terrains agricoles à préserver et à protéger

3. Contenu :
Le POS est composé de deux éléments:
1. Un règlement (écrit)
2. Des documents graphiques (plans)

1. Le règlement:
IL contient la note de présentation qui justifie la compatibilité des dispositions
du pos avec celles du plan directeur d’aménagement et d’urbanisme (PDAU)
ainsi que le programme retenu en termes de perspective de développement.
La qualité d’un règlement de pos est fonction de sa prise en charge des
situations particulières et de son niveau de détail. Le règlement ne doit pas être
sommaire et général et en même temps il ne doit pas être rigide du point ou ça
peut entraver la créativité des concepteurs.
Le règlement s’applique aux zones homogènes qui sont des zones
réglementaires car ayant des règlements spécifiques à leur nature.
Le règlement précise en outre, les conditions de l’occupation des sols liées
aux :
 Accès et voiries.
 Desserte par les réseaux.
 Caractéristiques des terrains.
 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.
 Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même
propriété.
 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives.
 Hauteur des constructions.
 Aspect extérieur.
 Stationnement.
 Espaces libres et plantations.

2. Les documents graphiques:
Les documents graphiques se composent notamment de :
 Plan de situation (échelle 1/2000° ou 1/5000°)
 Pan topographique (échelle 1/500°ou 1/1000°)
 Plan de la nature juridique (échelle 1/500°ou 1/1000)
 Plan géotechnique (échelle 1/500°ou1/1000°) précisant les contraintes
géographiques d’urbanisation du territoire concerné accompagné d’un
rapport technique.
 D’un plan d’état de fait (échelle 1/500°ou 1/1000°) faisant ressortir le
cadre bâti actuel ainsi que les voiries, réseau divers et servitudes
existantes.
 Un plan d’aménagement général (échelle 1/500 ou 1/1000) déterminant :
 Les zones réglementaires homogènes
 L’implantation des équipements et ouvrages d’intérêt général et d’utilité
publique
 Le tracé des voiries et réseaux divers en mettant en évidence ceux à la
charge de l’état tels que définis par le plan directeur d’aménagement et
d’urbanisme et ceux à la charge des collectivités locales.
 Les espaces à préserver
 Plan de composition, urbaine (échelle 1/500 ou 1/1000) contenant
notamment les éléments du règlement accompagné d’une axonométrie
illustrant les formes urbaines et architecturales souhaitées.

4.La procédure administrative de
l’élaboration:
La procédure d’élaboration du plan d’occupation des sols consiste à
l’analyse des différentes étapes suivantes :
1. La Préparation:
Elle consiste à rappeler les termes de références du POS définis par le
PDAU. Ainsi que de Préciser les modalités de participation des
administrations publiques des organismes et service publics et des
associations à l’élaboration du plan d’occupation des sols.
Cette délibération doit être affichée au siège de la commune ou des
communes concernées lorsqu’il s’agit d’un plan intercommunal pendant un
mois pour information et sera notifiée à l’administration le wali
territorialement compétent.

2. L’adoption:
La concertation commence par l’information obligatoire des acteurs
publics dont les avis peuvent conditionner l’élaboration du POS ,il s’agit
de la direction locale de l’urbanisme et de la construction DUC, des
services locaux en charge de l’agriculture ,de l’hydraulique ,des
transports ,des travaux publics ,de la culture ,des monuments historiques
,des postes et télécommunications des eaux et de l’énergie ,la chambre
de commerce ,la chambre d’agriculture ,les organisations professionnelle
et les associations divers .
Le Bureau d’étude chargé de l’élaboration du POS désigné par l’APC
et qui doit prendre en charge les recommandations des services publics.
Une fois l’étude du POS achevé par le BET, ce projet est adopté par la
ou les communes concernées par la délibération, est notifié aux
administrations services publiques organismes, associations et aux
services de l’état concernés qui disposent de 60 jours pour émettre leurs
avis ou observations.
Après ces délais, l’enquête publique est entamée et encadrée par un
commissaire enquêteur.
L’expiration du délai de 15 jours, le commissaire enquêteur établit un
procès-verbal de clôture de l’enquête, dans lequel seront notifiés tous les
avis et objections des citoyens et associations.

3. L’approbation:
Le dossier du POS modifié est adressé à l’autorité
politique locale (APC) et à l’autorité administrative locale (le
wali) accompagné du registre d’enquête du procès-verbal de
clôture de l’enquête et des conclusions du commissaire
enquêteur, le wali doit faire connaitre son avis et son
observation dans un délai de 30 jours à compter de la
réception du dossier. Le POS éventuellement modifié pour
tenir compte des résultats de l’enquête publique ainsi que
l’avis du wali est approuvé par délibération de l’assemblée
populaire communale. Le POS approuvée est notifié aux :
 Aux walis territorialement compétent
 Aux services de l’état chargé de l’urbanisme au niveau de la
wilaya
 A la chambre de commerce.
 A la chambre d’agriculture.
 A partir de sa notification, le POS acquiert force de loi et
devient un instrument d’urbanisme réglementaire.

5. Les interventions urbaines:
1. rénovation:
Opération d’ensemble qui concerne la totalité ou l’essentiel du bâti d’un secteur qui a pour objet de
démolir-reconstruire, de restructurer ou de réhabiliter un périmètre de manière à y favoriser la
maintien ou le développement de la population et à promouvoir sa fonction sociale,
économique et culturelle dans le respect des caractéristiques culturelles et architecturales
propre
2. Restructuration :
Consiste à réaménager des zones occupées mais non loties en les dotant d’un plan de
restructuration, appliqué sur le terrain. Menée sur la base des études financières,
socioéconomiques, de recensement et de vérification des ayants droit
3. Restauration:
Action qui tend à agir sur un édifice ou un ensemble d’édifices dans les respect des valeurs
d’usages originelles, des caractéristiques architecturales initiales et en utilisant les matériaux
d’origines
4. Réhabilitation:
Action visant à rendre à agir sur un édifice ou un ensemble d’édifices leurs valeurs d’usages
originelles, leurs caractéristiques architecturales initiales qu’ils ont perdues soit par l’abandon
ou par une réutilisation à d’autre fins non adaptée à leur valeur patrimoniale

6. Cas de révision :
La révision des POS ne pourra se faire qu’en conformité avec l’article 37
de la loi 90-29 du 1er décembre 1990 qui précise :
Si le projet urbain ou les constructions initialement prévues n'ont été
réalisées qu'au tiers seulement du volume de construction autorisé à
l'échéance projetée par son achèvement.
 Si le cadre bâti existant est en ruine ou dans un état de vétusté
nécessitant son renouvellement.
Si le cadre bâti existant a subi des détériorations causées par des
phénomènes naturels.
 Si, passé un délai de cinq ans (05) après son approbation la majorité des
propriétaires le demande.
Si la nécessité de création d'un projet d'intérêt national le requiert.
Les révisions des POS sont approuvées dans les mêmes conditions et
formes que celles prévues pour l'élaboration des POS

PDAU POS
Il vise le long terme (20ans)
Détermine la destination générale des sols sur l’ensemble
du territoire d’une ou d’un ensemble de communes par
secteur
Définit l’extension des établissements humains, la
localisation des services et des activités, la nature et
l’implantation des grands équipements et infrastructures
Détermine les zones d’intervention sur les tissus urbains et
les zones à protéger
Détermine les zones d’intervention sur les tissus urbains et
les zones à protéger
Maitriser et contrôler l’urbanisation à travers l’évolution
organisée de chaque commune ou d’un groupement de
communes ayant de fortes relations socioéconomiques.
Définitions et réalisation de l’intérêt général (équipement,
services et d’infrastructures)
Concrétiser une politique de préservation des espaces
sensibles (foret, littoral, patrimoine, environnement, etc.)
.
Les projets sont adoptés par délibération de ou des APC
concernées, puis soumis à enquête publique 45 jours
Il vise le moyen terme (5 à 10 ans)
Fixe de Facon détaillé pour le ou les secteurs concernés,
la forme urbaine, l’organisation, les droits de construction et
d’utilisation des sols
Définit la quantité minimale et maximale de construction
autorisée exprimée en mètre carré de plancher hors œuvre
ou en mètre cube de volume bâti, les types de construction
autorisés et leurs usages
Détermine les règles concernant l’aspect extérieur des
construction
Délimite l’espace public, les espaces verts, les
emplacements réservés aux ouvrages publics et installations
d’intérêt général ainsi que les tracés et les caractéristiques
des voies de circulation
Définit les servitudes
Précise les quartiers, rues, monuments et sites à protéger,
à rénover et à restaurer
Localise les terrains agricoles à préserver et à protéger
Les projets sont adoptés par délibération de ou des APC
concernées, puis soumis à enquête publique 60 jours
7. La différence entre PDAU et POS

synthèse 01
- Le plan d’occupation des sols constitue le dernier niveau
de la démarche de la planification urbaine. C’est un
instrument d’urbanisme de détail, il fait le passage de
l’urbanisme à l’architecture pour tout point de l’espace
urbain.
- Le POS est l’instrument d’urbanisme le plus proche des
préoccupations de l’architecte et de l’urbain designer, par
son échelle, mais aussi par sa nature
- Le POS complète le PDAU, leur nombre est fixé en
fonction des périmètres des pos établis par le PDAU. Il
explicite le droit de construire attaché à la propriété du sol
par détermination du coefficient d’occupation du sol (COS) et
des coefficients d’emprise au sol (CES).
- Ce plan traitera les aménagements horizontaux, nature
des voiries, cheminements, espace vert, aire de jeux,
façades sur voies principales, volume des constructions.

POS 18
POS 19
POS 04
POS 11
POS 17
POS 16
POS 13 POS 12
N° 43
1. Présentation de l’aire d’étude:
Le périmètre d’étude en l’occurrence le Plan d’Occupation des Sols N° 15 se trouve intégré dans
l’agglomération centre chef-lieu de la ville de Jijel. Il fait partie de son territoire et occupe
plusieurs zones d’habitat et autres équipements.
Situation
Ce P.O.S est situé à l’Ouest et au
Sud du centre-ville de Jijel. Il
englobe de la sorte une partie basse
à l’Ouest et une grande partie haute
au Sud-ouest de l’agglomération.
limites:
Le plan d’occupation des sols N° 15
de Jijel est délimité :
- Au Nord, par la route Nationale N°
43 allant vers El-Aouana et les P.O.S
N°18 et N°19.
- A l’Est, par la route de Ben Achour
où la rue Chabbi Mekki et les P.O.S
N°4 et N°11.
- A l’Ouest, par l’Oued Mâatas les
P.O.S N°16 et 17.
- Au Sud, par la Direction de la
formation professionnelle (D.F.P) et
les P.O.S N° 12 et 13.
Superficie
Le P.O.S N° 15 de Jijel englobe une superficie de 76,49
hectares
Plan de situation de beni Achour

Climat:
La région de Jijel est caractérisée par un climat méditerranéen de type sub humide.
Vu la situation géographique et le relief de la commune, le climat de la région est soumis à deux
influences : Celle de la mer méditerranée, et du relief.
- L’influence maritime : Se traduit par un équilibre climatique qui adoucit la températmontagne.ure en
hiver et en été.
- L’influence du relief : Est d’autant plus importante que l’ossature montagneuse disposée
parallèlement à la mer méditerranée intercepte les masses d’air humides d’ou l’abondance de la pluie.
Enfin la chaîne tellienne tend à un créer un climat homogène, cette influence se traduit par la création de
deux types de climat : climat littoral, climat de
Pluviométrie :
La région de Jijel est considérée comme la région la plus pluvieuse en Algérie de par
l’importance des précipitations qu’elle reçoit, ces précipitations sont données dans le tableau
suivant :
Source ONM –station de Jijel (1997 – 2012).
D’après le tableau, la période la plus pluvieuse est celle allant du mois d'octobre jusqu’au
mois de janvier, et la période la plus chaude est celle des mois de juillet et Août.
L’étude de ces paramètres est d’une grande importance pour le calcul et dimensionnement des
conduites de drainage des eaux pluviales.

Mois M A M J Ju A S O N D J F Total
Precip. mm 83.3 77.1 45.5 10.2 1.5 15.0 54.1 84.5 143.0 176.1 133.6 113.1 937.1
Moy de saison 21.9 % 2.85% 30.0 % 45.1 %
Température :
La température qui prévaut dans la région est donnée par le tableau suivant :
Source ONM –station de Jijel (1997 – 2012).
La température moyenne annuelle de la région de Jijel est de 18° c (hiver 12° -été 24°C).
Mois S O N D J F M A M J Jui A Moy
Moy
mens
uelle
. °C
23.6 20.2 15.6 12.8 11.5 11.6 13.8 15.0 19.0 22.4 25.0 26.1 18.0
saiso
n
Automne Hiver Printemps Eté
L’étude de la température est primordiale pour le choix judicieux des
matériaux et l’organisation spatiale, l’implantation et la forme de
l’enveloppe des constructions.

Vents
Les vents dominants proviennent généralement du
Nord Est et Nord Ouest tandis que les vents faibles sont
ceux qui proviennent du Sud.
L’étude de la direction du vent est primordiale pour
l’organisation des constructions et leur orientation,
l'orientation des voies pour éviter les courants d’air
hivernal ainsi que les ouvertures pour éviter les
déperditions thermiques

Composition spatiale:
Les Zones homogènes
Zones d'habitat individuel:
Concernent essentiellement
les constructions existantes
,en cours et projetées, dans
ces zones il est autorisé
l’intégration des petites
activités accessoires
Zones d'Habitat collectif :
L'ensemble de ces zones est
destiné à l'usage d'habitations
collectives comme sont
autorisés certains activités et
services d'usages usuels non
nuisibles.
Zones d’Equipements :
Concernent les zones
d'équipements existants et
projetées représentés par les
équipements tous secteurs
confondus (socio éducatif,
professionnel, culturel, sport et
loisirs, transports et de services);
Zones d'espaces libres et
plantations:
Sont inclues dans cette
zone les terrains de sport et aires
de jeux ainsi, que les terrains
défavorables de par leur
topographie ainsi que ceux relatifs
aux servitudes de la ligne
électrique de moyenne tension

2. Étude de milieu physique:
-Une partie basse se situant
au même niveau de la mer,
c’est la face Nord et centrale
du site.
Une seconde partie plus au
Sud, se retrouve dans les
hauteurs de la ville avec
une altitude plus ou moins
élevée.
Le sens de la pente ( bas
vers le haut)
Topographie:
hydrographie:
On trouve qu’il
y a des talus
naturels

Aperçu géotechnique:
zone à proprieté
favorable
zone
moyennement
favorable
zone peu
favorable
zone défavorable
Donc :Le plan occupation
du sol ou P.O.S. N°015 ben
Achour est pratiquement
favorable à la construction
(presque 94%) et un plus
de 3.4% des terrains non
constructibles.
Carte géotechnique
Risques et contraintes
Les terrains glissants
Les terrains inondables

3. Étude démo-économique:
1/ les caractéristiques démographiques:
Le nombre de population:
L’enquête diligentée auprès des ménages du Plan d’Occupation des sols N° 15
donne un volume de population estimé à 17.740 Habitants en 2019.
Ce volume représente 11,23 % de la population totale de l’agglomération chef-lieu
•Référence: la Direction de la Programmation et du Suivi Budgétaire D.P.S.B
Population par sexe et rapport de masculinité
Il ressort de cette distribution que la répartition de la population donne 50,7 % de
sexe masculin contre 49,3 % de gente féminine. Ainsi, dans cette analyse du genre,
on relève 8.994 hommes contre 8.746 de sexe opposé

 Population par groupe d’âge :
0
2
4
6
8
10
12
14
Groupe
d’Ages
0-
4
05-sept
oct-14
15-
19
20-
24
25-
29
30-
34
35-
39
40-
44
45-
49
50-
54
55-
59
60
&
+
TOTAL
TOTAL
Population selon les groupes d’âge
Les données du tableau suivant montrent des pics
de proportions s’élevant à 11,5 % et 11,2 % pour
les tranches d’âges (15-19) et (20-24) ans de la
population du site en étude.
Ces groupes constituent à eux seuls 22,7
% de la population, ce qui dénote déjà de la
présence sur ce sol d’une jeunesse importante.
Donc : on trouve Une localité à forte
jeunesse
La croissance de la population:
1987/1998 1998/2008 2008/2018
0
2
4
6
8
Taux (%)
Taux (%)
Taux de croissance Moyen de la population
La croissance urbaine de la ville de Jijel dans laquelle est
intégré notre périmètre d’étude a été entre 1998 et 2008
de 1,6 % contre 1,1 % au sein de l’ensemble de la
wilaya, selon les résultats définitifs du dernier
Recensement de la Population et de l’Habitat.
Entre 2008 et 2018, le taux de croissance de
l’agglomération chef-lieu (A.C.L) s’est relevé de 0,28
points pour atteindre les 1,88 % en moyenne par an.
Donc : en 1987/1998, le boom de la
croissance de la population

4. Étude de la composition urbaine:
1. Habitat:
 État et typologie:
Le bon état : Ce sont les
constructions récentes, de type
urbain, elles sont construites par
une structure en béton armé ayant
un aspect architectural plus ou
moins contemporain appréciable.
Le moyen état : Sont
classé dans cette catégorie les
constructions de type traditionnel
faites par des matériaux en dur avec
toitures en tuiles, et qui ont un
aspect rassurant mais qui
nécessitent une opération de
rénovation et de requalification.
Le mauvais état : Ce sont
des constructions précaires ayant
une structure vieille, ossature en
bois, toiture en zinc ou eternite , ces
constructions sont pratiquement
inexistante le long des façades
urbaines néanmoins peu dans cet
état sont présentes à l’intérieur des
ilots pour usages autre que l’habitat
Habitat individuel spontané :
Habitat individuel structuré :
l’habitat collectif :

3. Les équipements:
Situation:
De nature à prendre en charge les besoins de la population les
équipements sont implantés en général dans la limite Ouest du
POS surplombant la RN 43
La capacité d’accueil:
D’une superficie globale de 12.9 ha soit 16.8 % de la superficie du
POS , il est à remarquer que l’implantation de ces équipements n’a pas
répondu à une forme d’organisation spatiale et fonctionnelle
préalablement établi, et pour cause, la centralité des équipements n’est
pas de mise, dans le cadre de cette étude.

Le TOL:
Le taux d’occupation par logement est calculé sur la base du parc de
logement et de la population
0
5
10
6,69 5,4
-
T.O.L
1998
T.O.L
2008
T.O.L
2018
TOL
TOL
Evolution des Taux d’Occupation (T.O.L)
notre taux d’occupation de logements
s’avère moins élevé que ceux observés à
l’échelle communale, malgré une tendance à
la baisse remarquable enregistrée au cours
de ces vingt dernières années : De 6,6 en
1998, Il passe à 5,4 en 2008 et enfin à 5,35
personnes par logement en 2018
Plusieurs raisons peuvent expliquer ces observations entre autres :
•Les nombreuses et très significatives réalisations de logements avec des programmes
multiples et très Importants au cours de ces deux dernières décennies.
•L’éradication de l’habitat précaire. II faut noter à ce sujet, que le périmètre de notre étude
était il y a une quinzaine d’années occupé par un certain nombre de constructions précaires
particulièrement dans sa partie Sud.
•La baisse du taux d’accroissement annuel moyen démographique à ’échelle communale et
de wilaya.
•L’émancipation de la société et de la femme en particulier.
L’amélioration des conditions de vie en général de la population.

1. Le Parc de logement :
-Volume total :
Le parc du P.O.S N° 15 de l’agglomération chef-lieu de Jijel est évalué à
3.506 logements. Ce parc est composé donc de plusieurs types, comme indiqué
dans ce qui suit :
- 1.698 logements de type individuel spontané.
- 902 logements de type individuel structuré.
- 906 logements relevant du collectif.
0
10
20
30
40
50
60
-Individuel
spontané
-Individuel
structuré
-Collectif
Structure relative (%)
Structure relative (%)
0
100
200
300
400
500
600
700
800
900
1000
-Individuel
spontané
-Individuel
structuré
-Collectif
Nombre de logements
Nombre de logements

nous renseigne en sus sur le niveau d’élévation moyen des bâtisses du site.
En réalité ces niveaux différent d’une construction à l’autre sauf pour le
collectif ou l’on relève un même niveau en Rez de Chaussé + 4 étages (R+4) au
maximum.
L’individuel structuré dispose en général de bâtisses élevées en R+2
en moyenne, contre R+3 pour l’individuel spontané.
Les réserve foncière

LES RESEAU ROUTIER EXISTANT
Le réseau routier :
Caractérisé par le passage de la RN 43 au niveau de la limite
Nord du POS ainsi que le CC N°04 qui constitue une limite de la
partie Est, l’ensemble des voiries qui sillonnent le site font partie des
celles réalisées dans le cadre de la ZHUN III , les voies réalisées au
niveau des lotissements et coopératives immobilières ainsi que celles
qui faisaient l’objet de la restructura ration dans la cadre de
l’opération de l’amélioration urbaine.

Synthèse 02
- Malgré son éloignement du centre ville de Jijel, la cité Ben Achour se trouve
dans une bonne position par rapport à la ville, c’est un quartier résidentiel malgré
le peu d’équipements qui y existe et provient de la recherche d’une résidence
individuelle qui satisfait le besoin de bien être et de confort ce qui reflète un tissu
urbain hétérogène en cours de densification.
 -La spontanéité de l’organisation spatiale du cadre bâti notamment la partie Est.
 - La Présence d’une infrastructure routière plus ou moins structurale.
 - La présence de logements collectifs juxtaposés aux logements individuels.
 - La Présence d’équipements structurants.
 -Le plan occupation du sol ou P.O.S. N°015 ben Achour est pratiquement
favorable à la construction (presque 94%) et un plus de 3.4% des terrains non
constructibles.
 -L’absence d’un aspect et un style architectural qui reflète le paysage naturel du
site hypothèque d’une manière remarquable les potentialités
environnementales.
 -Le site du POS N° 15 –ACL JIJEL est plus ou moins urbanisé, il est occupé par
une composante urbaine hétérogène marquée par une disposition et une
organisation spatiale et fonctionnelle qui reflète le développement et l’extension
du site à travers le temps
 - configuration spatiale du POS est marquée généralement par un tissu urbain
hétérogène de densité moyenne à forte


L'élaboration de l'étude du P.O.S N° 15 de l'agglomération chef lieu de Jijel couvrant la
périphérie Ouest du centre ville , est établi conformément aux dispositions générales du
P.D.A.U de la commune de Jijel déjà approuvé et ayant défini des orientations et
programmes de développement dont leur mise en œuvre impose l'aménagement des plans
d'occupations de sols dont celui objet de cette étude.
Hauteur des constructions:
Les hauteurs des constructions sont indiquées sur le plan d'aménagement.
Le RDC étant le plancher situé au niveau le plus proche du sol naturel avant
terrassement.
Implantations des constructions interdites ou soumise à des conditions spéciales :
Conformément aux dispositions P.D.A.U. de la commune de Jijel, sont interdites dans le
périmètre du P.O.S. :
- Les établissements industriels de 1° classe
- Les établissements industriels de 2° classe a l'exception des unités de tissage, tricotage,
bonneterie et similaire sous respect des conditions d'hygiène et de salubrité des lieux.
- Les établissements de 3° classe suivant :
-Meunerie manufacture de tabac, fabrique de papier et carton briqueterie, fabrique de produits
pharmaceutique, fabrique de vernis et peinture, fabrique de parfum, dépôt de ferraille, matériaux
de démolition et déchets divers, dépôts divers.
D'autres établissements de 3° classe autres que ceux cités précédemment sont autorisés sous
respect des conditions d'hygiène et de salubrité des lieux.

La programmation quantitative et qualitative:
TYPOLOGIE •IMPLANTATION HAUTEUR stationn
ent
VOIRIE Aspect ext Le
Zone
d’habitat
spontané
HS1
•Hab individuel/ aux voies primaires >
08.0 m
•hab. individuel / aux voies secondaires
> 06.5 m
•hab. individuel / aux voies tertiaires
> 05.5 m
•hab. individuel / aux chemins
piétonniers > 04.0 m
•hab. individuel / hab. individuel
> 08.0 m
Collectif:
R+8
Individuel/se
mi-collectif:
R+5
Stationnemen
t réglementé
sur toutes les
voies.
l’accès à la
zone se fait
à partir de la
rue Chabbi
Mekki , la
voie primaire
P01 ainsi
qu’à partir
des voies
secondaires
VS04 –VS
10 et VS11.
Les constructions
doivent présenter
une allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le paysage
naturel du site.
Les constructions
doivent avoir une
unité d'aspect et
de matériaux
compatibles avec
une bonne
économie de la
construction, la
tenue générale du
site et l'harmonie
de son paysage.
So
ac
co
se
de
co
l'ha
nu
so
ac
et
att
qu
ha

Zone
d’habitat
spontané -
HS2 -
hab. individuel/ aux voies
primaires > 08.0 m
hab. individuel / aux voies
secondaires > 06.5 m
tertiaires > 05.5 m
-hab. individuel / aux chemins
-hab. individuel / hab. individuel
> 08.0 m
-max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
Stationnem
ent
réglementé
sur toutes
les voies.
l’accès à
la zone se
fait à
partir des
voies
secondair
es VS04 –
VS 11 et
VS12.
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une bonne
économie de la
construction, la
tenue générale
du site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne sont
pas constitués
des mêmes
matériaux que
ceux des
façades
principales
Sont autorisée
les activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat e
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.

Zone
d’habitat
spontané -
HS3
individuel/ aux voies primaires
> 08.0 m
secondaires > 06.5 m
tertiaires > 05.5 m
hab. individuel / aux chemins
hab. individuel / hab. individuel
> 08.0 m
Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
Stationnem
ent
réglementé
sur toutes
les voies.
l’accès à
la zone se
fait à
partir la
RN 43, la
rue
Chabbi
Mekki et à
partir de
la voie
secondair
e VS 03
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
matériaux que
ceux des
: Sont
autorisées l
activités
commercial
et services a
RDC des
construction
compatibles
avec l'habita
non nuisible
comme son
interdites le
activités
polluantes e
qui portent
atteinte à la
quiétude de
habitants

Zone
d’habitat
organisé -
Ho1 -
. individuel/ aux voies primaires
> 08.0 m
-Implantation hab. individuel /
aux voies secondaires > 06.5
m
-Implantations hab. individuel /
aux voies tertiaires > 05.5
m
- Implantations hab. individuel /
aux chemins piétonniers >
04.0 m
hab. individuel > 08.0
m
- Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
:
Stationnem
ent
réglementé
sur toutes
les voies ,
(Nombre de
place
parking =
11 p.
l’accès à
la zone se
fait à
partir la
voie
primaire
P2 et à
partir des
voies
secondair
es VS 03 –
VS 05 –
VS 06 –VS
08.
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autori
les activité
commercia
et services
RDC des
constructio
compatible
avec l'habi
non nuisib
comme son
interdites l
activités
polluantes
qui portent
atteinte à l
quiétude d
habitants

Zone
d’habitat
organisé -
Ho2 -
Implantation hab. individuel/ aux
voies primaires > 08.0 m
m
m
04.0 m
m
- Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
Stationnem
ent
réglementé
sur toutes
les voies,
(Nombre de
place
parking =
00 p.
: l’accès à
la zone se
fait à
partir du
VP2 et à
partir de
la voie
secondair
e VS 08.
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autori
les activité
commercia
et services
RDC des
constructio
compatible
avec l'habi
non nuisib
comme son
interdites l
activités
polluantes
qui portent
atteinte à l
quiétude d
habitants.

Zone
d’habitat
organisé -
Ho3 -
m
m
04.0 m
m
Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
Stationnem
ent
réglementé
sur toutes
les voies,
(Nombre de
place
parking =
24 p).
: l’accès à
la zone se
fait à
partir la R
N 43 et à
partir des
voies
secondair
es VS
03 –VS 12.
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autorisée
les activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat e
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.

Zone
d’habitat
organisé -
Ho4 -
m
m
04.0 m
m
Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
:
Stationnem
ent
réglementé
sur toutes
les voies,
(Nombre de
place
parking =
40 p).
l’accès à
la zone se
fait à
partir de
la voie
secondair
e VS 03
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
matériaux que
ceux des
: Sont
autorisées
activités
commerci
et service
RDC des
construct
compatibl
avec l'hab
non nuisib
comme so
interdites
activités
polluantes
qui porten
atteinte à
quiétude d
habitants.

Zone
d’habitat
organisé -
Ho5 -
-Implantation hab. individuel/ aux
m
m
04.0 m
m
*Accès et voiries : l’accès à la
zone se fait à partir de la voie
secondaire VS 03 .
- Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
l’accès à la
zone se fait
à partir de
la voie
secondaire
VS 03 .
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
51 p).
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
: Sont
autorisées les
activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat e
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.

tat
sé -
Implantation hab. individuel / aux
voies secondaires > 06.5 m
m
04.0 m
m
09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
: l’accès à
la zone se
fait à partir
des voies
secondaire
s VS 01 –
VS 02 et VS
04
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
205 p).
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autorisées
les activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat et
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.
*Nature du
terrain : Terrain
favorable à la
construction de
nature
juridique
domaniale.
0.2

Zone
d’habitat
organisé -
Hc2 -
m
04.0 m
m
*Accès et voiries : l’accès à la
zone se fait à partir des voies
secondaires VS 02 et VS 12
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
: l’accès à
la zone se
fait à partir
des voies
secondaire
s VS 02 et
VS 12
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking
=110 p).
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autorisée
les activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat e
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants

Zone
d’habitat
organisé -
Hc3 -
m
04.0 m
m
09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
l’accès à la
zone se fait
à partir des
voies
secondaire
s VS 01- VS
04 et VS 05
.
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
297 p.
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autorisée
les activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat e
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.

ne Mixte
abitat et
quipement
M01
m
04.0 m
m
Equipement > 08.0 m
- Implantations hab. Collectif /
m
hab. collectif > 15.0
m
Equipement > 12.0 m
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
l’accès à la
zone se fait
à partir des
voies
secondaire
s VS 04- VS
05 et VS 06
.
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
08 p.
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autorisées
les activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat et
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants
0

Zone Mixte
(Habitat et
Equipemen
t) - M02 -
Implantation hab. individuel /
aux voies secondaires >
06.5 m
aux voies tertiaires >
05.5 m
04.0 m
hab. individuel >
08.0 m
Equipement > 08.0
m
Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individue
l familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments et
de
(R+08).
’accès à
la zone se
fait à partir
de la voie
secondair
e VS 12.
Stationne
ment
réglemen
té sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
00 p
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du
site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de
la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et
les murs
aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
Sont
autorisées les
activités
commerciales
et services
aux RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat
et non
nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.
0.3

Zone Mixte
(Habitat et
Equipeme
nt) - M03 -
06.5 m
-Implantations hab. individuel
/ aux voies tertiaires >
05.5 m
- Implantations hab.
individuel / aux chemins
individuel / hab. individuel
> 08.0 m
individuel / Equipement
> 08.0 m
- Implantations hab. Collectif
/ hab. individuel >
12.0 m
/ hab. collectif >
15.0 m
/ Equipement >
12.0 m
Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individu
el
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
et
équipem
ents soit
(R+08).
: l’accès à
la zone se
fait à
partir de
la voie
primaire
P3 et à
partir des
voies
secondair
es VS 01
et VS 09
Stationn
ement
régleme
nté sur
toutes
les
voies,
(Nombre
de place
parking
= 30 p.
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisen
t avec le
paysage
naturel du
site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de
la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et
les murs
aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
Sont
autorisées les
activités
commerciales
et services
aux RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat
et non
nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.
0.1 0

Zone Mixte
(Habitat et
Equipement
) - M04 -
m
m
04.0 m
m
Equipement > 08.0 m
m
hab. collectif > 15.0
m
Equipement > 12.0 m
Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types) et
équipeme
nts soit
(R+08).
l’accès à la
zone se fait
à partir des
voies des
voies
secondaire
s VS 01-
VS 07 et VS
08.
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
50 p.
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
matériaux que
: Sont
autorisées l
activités
commercial
et services a
RDC des
construction
compatibles
avec l'habita
non nuisible
comme son
interdites le
activités
polluantes e
qui portent
atteinte à la
quiétude de
habitants

Zone
d’équipeme
nts
existants) -
Eq 01 -
Implantation Equipement / aux
-Implantations Equipement / aux
voies tertiaires > 05.5 m
- Implantations Equipement / aux
chemins piétonniers > 04.0 m
- Implantations Equipement /
Equipement > 08.0 m
/ l’accès à la
zone se fait
à partir de
la voie
primaire
P03 et de la
voie
secondaire
VS 07.
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
00 p
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
: Sont
autorisées les
activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat e
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.

Zone
d’équipe
ments
existants)
- Eq 02 -
-Implantation Equipement /
06.5 m
-Implantations Equipement
/ aux voies tertiaires >
05.5 m
- Implantations Equipement
/ aux chemins piétonniers
> 04.0 m
- Implantations Equipement
/ Equipement >
08.0 m
/ l’accès à
la zone
se fait à
partir de
la voie
primaire
P03 et de
la voie
secondai
re VS 09.
:
Stationn
ement
régleme
nté sur
toutes
les
voies,
(Nombre
de place
parking
= 115 p.
Les
construction
s doivent
présenter
une allure et
un volume
qui
s'harmonise
nt avec le
paysage
naturel du
site.
Les
construction
s doivent
avoir une
unité
d'aspect et
de matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de
la
construction
, la tenue
générale du
site et
l'harmonie
de son
paysage.
Les murs
séparatifs et
les murs
aveugles
: Sont
autorisées
les activités
commerciale
s et services
aux RDC des
construction
s
compatibles
avec
l'équipement
et non
nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
usagers.
0.
2
0.3

Zone
d’équipem
ents
existants)
- Eq 03 -
-Implantation Equipement /
06.5 m
-Implantations Equipement /
aux voies tertiaires >
05.5 m
04.0 m
Equipement >
08.0 m
Nbre de
niveaux
max -05
niveaux
pour
éventuel
le
densific
ation
soit
(R+4).
: l’accès à
la zone se
fait à
partir de
la voie
secondair
e VS 04.
Stationn
ement
régleme
nté sur
toutes
les voies
,
(Nombre
de place
parking
= 00 p.
: Les
construction
s doivent
présenter
une allure et
un volume
qui
s'harmonisen
t avec le
paysage
naturel du
site.
Les
construction
s doivent
avoir une
unité
d'aspect et
de matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de
la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et
les murs
aveugles
Sont
autorisées
les activités
commerciale
s et services
aux RDC des
construction
s
compatibles
avec l'habitat
et non
nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.
0.4 0.7

Zone
D’Investi
ssement
s
(projecti
on) - Inv
01 -
-Implantation hab.
individuel / aux voies
secondaires > 06.5
m
-Implantations hab.
individuel / aux voies
tertiaires > 05.5
m
individuel / aux chemins
individuel / hab.
individuel >
08.0 m
individuel / Equipement
> 08.0 m
Collectif / hab.
individuel >
12.0 m
Collectif / hab. collectif
> 15.0 m
Collectif / Equipement
> 12.0 m
- Implantations
Equipement /
Equipement >
10.0 m
Nbre
de
niveau
x max -
05
niveau
x pour
l’Habit
at
individ
uel
familial
ou
semi
collecti
f (R+4).
- 09
niveau
x en
cas
d’habit
at à
usage
collecti
f (tous
types)
et
équipe
ments
soit
(R+08).
: l’accès
à la
zone se
fait à
partir
des
voies
des
voies
second
aires
VS 01-
VS 02 et
VS 09.
réglem
enté
sur
toutes
les
voies,
(Nombr
e de
place
parkin
g = 24
p..
Les
constructio
ns doivent
présenter
une allure
et un
volume qui
s'harmonis
ent avec le
paysage
naturel du
site.
Les
constructio
ns doivent
avoir une
unité
d'aspect et
de
matériaux
compatible
s avec une
bonne
économie
de la
constructio
n, la tenue
générale
du site et
l'harmonie
de son
paysage.
Les murs
séparatifs
et les murs
aveugles
Sont
autorisées
les
activités
commercia
les et
services
aux RDC
des
constructio
ns
compatible
s avec
l'habitat et
non
nuisibles,
comme
sont
interdites
les
activités
polluantes
et qui
portent
atteinte à
la quiétude
des
habitants.
0 0.2

Situation prévisionnelle :
Il s’agit dans ce chapitre d’établir des projections de la population et d’essayer de déterminer les besoins en
logements au cours des trois termes temporels proches à venir.
1.Projection de la Population
Année 2019 (Pop. de base) 2020 2021 2022 2023 2024
Pop. Projetée 17.740 18.048 18.362 18.681 19.006 19336
Projection de la population à court terme Taux de croissance : 1,74% :
A court terme, soit en l’an 2024, la population du site étudié serait de 19.336 habitants selon les conditions
énumérées.
Cette population sera augmentée donc de 1.596 personnes en plus en 2024 vis-à-vis de celle de l’année de
base (2019), c’est-à-dire un additif de 319 personnes en moyenne par an.
Année 2025 2026 2027 2028 2029
Pop. projetée 19.672 20.014 20.362 20.716 21076
Pour le moyen terme et avec le même taux d’accroissement que celui du court terme, c'est-à-dire 1,74 % par
an en moyenne, la population à la fin de cette échéance sera de 21.076 habitants.
Projection de la population a moyen terme :
Année 2030 2031 2032 2033 2034 2035 2036 2037 2038 2039
Pop.proj. 21.476 21.884 22.299 22.722 23.153 23.592 24.040 24.496 24.961 25.435
Comme nous l’avons supposé précédemment pour le long terme, il sera pris en compte un taux plus élevé et ceci en
considération d’une reprise de la croissance démographique a cet horizon. Le taux proposé est de 1,9 % en moyenne par an.
Projection de la population a long terme :

•Besoins en Logements :
Les besoins en logements seront calculés sur la base des projections de population aux différents horizons calculées
précédemment et d’un Taux d’occupation par logement objectif, c’est-à-dire un T.O.L à atteindre à la fin de chaque
terme au cours des vingt années à venir.
Partant d’un T.O.L actuel de 5,06 personnes/ logement au sein du site en étude, celui-ci se verra dégressif à
chaque terme à venir.
Le court terme :
A la fin de cette échéance, soit en 2024, le T.O.L objectif suggéré est de 4,9. Combiné à la population prévue en 2024, le
nombre d’unités à cour terme serait de 3.946 unités et les besoins évaluées par conséquent à 440 logements.
Année Population
2024
T.O.L
objectif
Nbre de
logts à C T
Besoins en logts
Logts projetés 19.336 4,9 pers/Logt 3.946 440
Année
Population
2029
T.O.L
objectif
Nbre de
logts à M.T
Besoins en
logts
2025/2029
Besoins
Totaux
2019/2029
Logts
projetés
21.076 4,5
pers/Logt
4.683 737 1.177
Le Moyen Terme :
Année
Populatio
n
2039
T.O.L
objectif
Nbre de
logts à L.T
Besoins en
logts
2030/2039
Besoins Totaux
2019/2039
Logts Projetés 25.435 4,2 pers/Logt 6.056 1.373 2.550
Dans le dernier terme, nous relevons un volume de 6.056 logements et des besoins pour la période décennale de 1.373 unités.
A la fin de ce dernier terme, les besoins totaux seront de 2.550 logements à l’échéance 2039, soit pour une période de vingt
années depuis l’année de base où de référence (2019).
Le Long Terme :
Pour le Moyen terme, le nombre de logements nécessaires dans les conditions précitées sont de 4.683 unités donnant des besoins pour la période 2025 /
2029 estimés à 737 logements et des besoins totaux de 1.177 logements.
Pour ce deuxième quinquennat, nous relevons un besoin moyen de 147 logements par an ce qui donne aussi et autrement une moyenne de 118
unités pour la période allant de 2019 à 2029.

Conclusion:
Le plan d'occupation des sols se présente comme le
principal instrument adapté à la maîtrise de l'organisation de
l'espace urbain et des conditions de production du cadre bâti.
Le plan d’occupation des sols POS est le seul et unique
document d’urbanisme qui conditionne le transfert de
compétence pour la gestion du droit des sols d’une part, pour
la maitrise des opérations d’aménagement et la maitrise du
foncier d’autre part.

Références:
La loi 90-29 du 1 Décembre 1990 relative à l’aménagement
et l’urbanisme, complétée et modifiée par la loi 04-05 du 14
Aout 2004
Le décret exécutif 91-177 du 28 Mai 1991, fixant les
procédures d’élaboration et d’approbation du plan Directeur
d’Aménagement et d’Urbanisme, modifié et complété par le
décret exécutif 05-317 du 10 Septembre 2005
Rapport révision de POS N° 15 Beni achour

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