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LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
30 SEPTEMBRE 2014 
À l’initiative de 
1
Éric VAN LA BECK Directeur Recherche et Développement ISR 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Introduction 2
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
17 ans d’expérience dans l’ISR 
3
PROCESSUS D’ANALYSE ISR DES ÉMETTEURS 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
IDENTIFIER LES ENJEUX 
1 
ÉVALUER 
3 
ANALYSER 
2 
ENVIRONNEMENT 
SOCIAL 
GOUVERNANCE 
LES OPPORTUNITÉS 
LES RISQUES 
LES ÉMETTEURS PUBLICS 
LES ÉMETTEURS PRIVÉS 4
NANOTECH = MEGARISK ? 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 5
L’ESSOR DES NANOTECHNOLOGIES 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Source : ANSES Avril 2014 
EXPLOSION DU NOMBRE DE PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES EN 10 ANS ! 
2012 
15 803 
2002 
312 
2003 
501 
2004 
1 443 
2005 
3 448 
2006 
4 914 
2007 
6 120 
2008 
7 845 
2009 
9 757 
2010 
12 252 
2011 
14 868 
X 50 6
DÉROULÉ 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Les Nanotechnologies : un enjeu de taille 
•Eric VAN LA BECK, Directeur Recherche et Développement ISR, OFI Asset Management 
•Hélène CANOLLE, Responsable du Développement ISR, OFI Asset Management Nanotechnologies : enjeux pour la société et les Sciences 
•Alexei GRINBAUM, Chercheur au Laboratoire LARSIM (Laboratoire des Recherches sur les Sciences de la Matière) du CEA Table ronde : les nanotechnologies et l’émergence de nouveaux risques Animée par Sophie FISZMAN, Directeur Général Adjoint, en charge du Développement Durable 
•Aurélie NIAUDET, Nathalie THIERIET, Chefs de projets scientifiques au sein de l'unité d'évaluation des risques liés aux agents physiques, ANSES 
•Danielle LANQUETUIT, Agronome, Médiateur en environnement et Membre de l'AVICENN Nanotechnologies : étude sur la transparence des sociétés du Stoxx 600 
•Hélène CANOLLE, Responsable du développement ISR, OFI Asset Management Nanotechnologies : opportunités pour l’environnement et la santé 
•Hélène CANOLLE, Responsable du développement ISR, OFI Asset Management 
•Professeur Elias FATTAL, Directeur de l’Institut Galien Paris-Sud, Directeur de l’unité de recherche UMR CNRS 8612 7
Hélène CANOLLE Responsable du Développement ISR 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Les nanotechnologies : un enjeu de taille 
8
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
LES NANOS : UN ENJEU DE TAILLE 
●Un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé contenant des particules libres, sous forme d’agrégat ou sous forme d’agglomérat, dont au moins 50 % des particules, dans la répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm 
Pas vu pas pris ! 
1 
mm 
== 
1 000 000 
nanomètres 
9
LES« NANOS » … 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Nanoparticules 
●d’origine naturelle (ex. : poussières des éruptions volcaniques) 
●d’origine anthropique (ex. : particules ultrafines des véhicules diesel) 
●manufacturées (poudres) 
Nano-objets 
●naturels (ex : virus, diatomées) 
●manufacturés = nanotechnologies 
−Nanomatériaux manufacturés 
−Nanoélectronique 
−Nanobiotechnologies 10
LES NANO-OBJETS SOUS TOUTES LES FORMES 
●La forme des nano-objets et leur mode d’utilisation poudre, suspension, nanotubes… conditionnent les propriétés physico-chimiques et donc les risques ! 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 11
EXEMPLE LE CARBONE DANS TOUS SES ÉTATS 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
ÉTAT BRUT 
NOIR DE CARBONE 
GRAPHÈNE 
FULLERÈNES 
NANOTUBES DE CARBONE 
NANOPARTICULES 
NANO-OBJETS 
EXEMPLES D’APPLICATIONS MISES EN OEUVRE 
Pneu, raquette de tennis, vélo de compétition, pale d’éolienne, revêtement des coques de bateaux, batteries , téléphone, cosmétique 12
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
EXEMPLE D’APPLICATION LES NANOTUBES DE CARBONE 
 Forêt de nanotubes 
1 nanotube est 
100 000 x plus fin qu’un cheveu  
13
EXEMPLE D’APPLICATION NANOTUBES DE CARBONE 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
●100 x plus résistant et 6 x plus léger que l'acier 
●Souple et élastique 
●Supra conducteur à basse température 
●Absorption de la lumière 
●Découvert en 1991 
●Matériau le plus solide jamais construit 
●Tubes pouvant être remplis d’autres composés chimiques 
 
… 
EXEMPLES D’APPLICATIONS MISES EN OEUVRE 
Puces et batteries souples, casques audio, montres, équipements sportifs, drones, costumes ou sacs à dos pare-balles, surfaces autonettoyantes (vitrages, textiles, coque 
bateaux…), etc. 14
EXEMPLE D’APPLICATIONS NANOPARTICULES DE SILICE 
 
… 
●Additif alimentaire (E551) 
●Antiagglomérant 
●La silice existe à l’état naturel 
●Consommation alimentaire moyenne estimée : 124 mg par jour 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
EXEMPLES D’APPLICATIONS MISES EN OEUVRE 
Sel, sucre, chocolat en poudre, dentifrice, fond de teint, produits ménagers, pneu, peinture, puce électronique, disques durs 15
EXEMPLE D’APPLICATIONS NANOPARTICULES DE DIOXYDE DE TITANE 
 
… 
●Pigment blanc et opacifiant 
●Colorant alimentaire E171 
●Le dioxyde de titane existe à l’état naturel 
●Utilisation sous format micro ou nano 
●50% des utilisations pour les produits de soins personnels 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
EXEMPLES D’APPLICATIONS MISES EN OEUVRE 
Peintures, vêtements de sport, cosmétiques, dentifrices, alimentation 16
EXEMPLE D’APPLICATIONS NANOPARTICULES D’ARGENT 
 
… 
●Biocides (bactéricide, fongicide) 
●Propriétés augmentées quand elles sont à la taille nano … 
●… mais pas sélectives 
●L’argent existe à l’état naturel 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
EXEMPLES D’APPLICATIONS MISES EN OEUVRE 
Cosmétiques, revêtements, textiles de sport … 17
LES NANOS, CE N’EST QU’UN DÉBUT ! 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
UNE RÉVOLUTION DÉJÀ EN MARCHE 
Source : Université de Rouen 
1770 
1790 
1810 
1830 
1850 
1870 
1890 
1910 
1930 
1950 
1970 
1990 
2010 
2030 
2050 
2070 
2090 
RÉVOLUTION INDUSTRIELLE 
RÉVOLUTION DE L’INFORMATION 
VITESSE D’ADOPTION 
+ + 
- - 
INTRODUCTION DE LA TECHNOLOGIE 
TEXTILE 
AUTOMOBILE 
INFORMATIQUE 
NANOTECHNOLOGIES 
TRAFIC FERROVIAIRE 18
LES FINANCEMENTS PUBLICS ET PRIVÉS DE R&D 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Source : PCAST, 2012 
DÉPENSES EN RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT 
DE 2008 À 2010 ($M) 
●Une certaine frilosité des acteurs privés en France 
États-Unis 
Japon 
Allemagne 
France 
Chine 
Corée du Sud 
Royaume Uni 
3 500 
3 000 
2 500 
2 000 
1 500 
1 000 
500 
0 
 États  Entreprises 19
PROFIL DES ACTEURS DES NANOS EN FRANCE 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Source : DGCIS / D & Consultants 2011 
●Environ 300 entreprises en France, dont 60% de PME 
●Localisation concentrée sur les pôles de compétitivité (région parisienne, Lyon, Grenoble) 
●Rôle important des partenariats public / privé 
DOMAINES D’ACTIVITÉS 
Chimie 
12% 
Électronique 
12% 
Prod. métalliques 
4% 
Équipements électriques 
2% 
Minéraux 
3% 
Pharmacie 
2% 
Caoutchouc 
3% 
Textile 
3% 
Autres 
11% 
Énergie 
1% 
Commerce 
10% 
R&D scientifique 
16% 
Contrôle et analyse 
10% 
Autres services 
10% 20
Alexei GRINBAUM Chercheur au LABORATOIRE LARSIM 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Nanotechnologies : enjeux pour la société et les Sciences 21
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 
Questions éthiques, questions de société. Exemple des nanotechnologies. 
Alexei Grinbaum CEA-Saclay/LARSIM 22
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 23
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 24
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 
Le pouvoir technique 
Aujourd’hui, la puissance humaine et son excédent par rapport à toute préconnaissance certaine des conséquences ont pris de telles dimensions que le simple exercice quotidien de notre pouvoir, qui constitue la routine de la civilisation moderne – et dont nous vivons tous –, devient un problème éthique. 
If it should turn out to be true that knowledge (in the modern sense of know-how) and thought have parted company for good, then we would indeed become the helpless slaves, not so much of our machines as of our know-how, thoughtless creatures at the mercy of every gadget which is technically possible, no matter how murderous it is. 25
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 
Plan of the French public debate in 2009-2010 
26
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 
27
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 
France: debatpublic-nano.org 
28
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 
Netherlands: Nanopodium.nl 
29
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 
UK: nano and me 
30
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 31
ATBEST 
CIPAST 
CONTECS 
DECIDE 
DEEPEN 
GREAT 
KNOWLEDGE NBIC 
MESSENGER 
NANOBIO-RAISE 
NANOCHANNELS 
NANOCODE 
NANODIODE 
NANODIALOGUE 
NANOLOGUE 
NANOMED ROUNDTABLE 
NANOPINION 
NANOROADMAP 
OBSERVATORYNANO 
PACITA 
PATH 
PERARES 
RES-AGORA 
RESPONSIBILITY 
SATORI 
STACS 
STAGE 
TECHNOLIFE 
VOICES 
CONSIDER 
CORPUS 
ETICA 
FRAMING NANO 
NANOCAP 
NANOPLAT 
NANOREG 
NANOSAFETY CLUSTER 
QUALITYNANO 
RISKBRIDGE 
NANOYOU 
TIMEFORNANO 
NANOTOTOUCH 
NANOEIS 
NANOSMILE 
NANOSCHOOLBOX 
SCIENTIX 
NANOTV 
NANODIALOGUE 
47 EU projects on nano & society 
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 
32
41 
37 
22 
37 
47 
16 
58 
32 
10 
Yes and I know exactly 
what it is 
Yes but I do not know 
exactly what it is 
No, never heard 
54 
36 
10 
52 
38 
10 
Question : Have you heard about nanosciences and 
nanotechnologies ? 
Source: IPSOS « Les Français et les nanotechnologies », mars 2010. Sondage de 1013 personnes, constituant un 
échantillon national représentatif de la population française âgée de 15 ans et plus. 
October 2006 December 2007 December 2008 November 2009 March 2010 
42 46 48 63 59 
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 33
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 34
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 
Ethique des nanos : un champ complexe 
•Questions complexes qui n’ont pas de réponse vraie ou fausse. 
•Pas ou peu de questions nouvelles, mais des problèmes déjà posés pour les générations précédentes des technologies. 
•Nouvelle situation dans les relations science-société : après l’amiante, le sang contaminé, les OGM, Tchernobyl… 
L’imaginaire : 
Quel rôle utile pour les visions et les fictions ? 
Questions à traiter au cas par cas : 
•Nanobioéthique : la frontière entre nature et artifice, entre corps humain et machine. 
•Ethique des technologies de l’information : libertés individuelles, le « droit et besoin de savoir ». 
•Question des technologies à double usage. 
La responsabilité du chercheur : Penser la responsabilité dans la nouvelle configuration science- société 
Besoin d’une veille continue : 
•Si on agit trop tôt, on risque de se tromper car l’incertitude est grande. 
•Si on attend, il sera trop tard. 35
36
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 
37
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 
Fictions et mythes du transhumanisme 
•Amélioration de l’homme 
•Changement de la nature humaine 
•Longévité, immortalité 38
Le transhumanisme français 
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 
39
Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 
40
TABLE RONDE 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Les nanotechnologies & l’émergence de nouveaux risques 
Danielle LANQUETUIT Agronome et médiateur en Environnement Membre de l'Avicenn 
Aurélie NIAUDET & Nathalie THIERIET Chefs de Projets Scientifiques au sein de l'Unité d'Évaluation des Risques liés aux Agents Physiques 
ANIMATION DE LA TABLE RONDE 
Sophie FISZMAN Directeur Général Adjoint, en charge du Développement Durable 41
IMPACTS SUR L’HOMME ET SUR L’ENVIRONNEMENT 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Nanoparticules ingérées 
Système gastro-intestinal 
Implants médicaux 
Cerveau 
Inhalation de nanoparticules 
Poumons 
Système circulatoire 
Peau 
Système lymphatique 
Autres organes 
Coeur 
FABRICATION 
TRANSPORTS 
EXTRACTION DES MATIÈRES PREMIÈRES 
FIN DE CYCLE 
UTILISATION 
USURE / ABRASION 
R&D 
42
Hélène CANOLLE Responsable du Développement ISR 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Nanotechnologies : étude sur la transparence des sociétés du Stoxx 600 
43
ÉTUDE DE L’ÉQUIPE D’ANALYSE ISR MÉTHODE UTILISÉE 
●Identification des secteurs et des produits de consommation courante présentant le niveau de risque le plus élevé 
●Catégorisation des acteurs définie par la nanodatabase en fonction du degré d’exposition / risques aux nanos : 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
•Degré d’exposition des salariés produisant les nanos 
•Degré d’exposition des consommateurs 
•Degré d’exposition de l’environnement 
•Risques potentiels pour l’homme 
•Risques potentiels pour l’environnement 
Niveau de risque 
- 
+ 44
SECTEUR 
NANOPARTICULES 
EXPOSITION 
RISQUES 
NIVEAU DE VIGILANCE 
ALIMENTAIRE 
Argent / Cuivre / TiO2 
+ + 
EMBALLAGES 
Argent 
+ 
TEXTILE 
Argent 
+ + 
PRODUITS MÉNAGERS 
Argent 
+ + 
COSMÉTIQUES 
Argent / TiO2 / ZnO 
+ + 
PEINTURE 
Argent 
+ + 
ÉTUDE DE L’ÉQUIPE D’ANALYSE ISR IDENTIFICATION DES APPLICATIONS LES PLUS « SENSIBLES » 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 45
ÉTUDE DE L’ÉQUIPE D’ANALYSE ISR QUESTIONNAIRE 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Questions pour évaluer la transparence à différents niveaux : 
●Obligation de déclaration d’activités en France 
●Règlement sur les produits « biocides » et mise en oeuvre de l’étiquetage 
●Volumes, ancienneté de l’utilisation, fabrication en interne ou non, analyse spécifique des risques 
●Substances utilisées / bénéfices attendus 
Questions sectorielles pour les cosmétiques et l’alimentation, sur l’application des règlements européens spécifiques 
8 
2 
+ 46
ETUDE DE L’ÉQUIPE D’ANALYSE ISR ANALYSE DES RÉPONSES 
●Panel : Sociétés du Stoxx 600 interrogées 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
SECTEURS 
NOMBRE DE SOCIÉTÉS 
NOMBRE DE RÉPONSES 
RÉPONSES AFFIRMATIVES 
ALIMENTAIRE 
30 
5 
EMBALLAGES 
2 
- 
TEXTILE 
15 
5 
1 
PRODUITS MÉNAGERS 
4 
1 
COSMÉTIQUES 
8 
4 
4 
PEINTURE 
1 
- 
TOTAL 
60 
15 
5 
DES INTERROGATIONS 
50% 
DE RÉPONSES TOUTES AFFIRMATIVES 
25% 
DE RÉPONSES 47
ÉTUDE DE L’ÉQUIPE D’ANALYSE ISR MEILLEURE PRATIQUE CONSTATÉE 
●Réponse la plus complète 
●CA concerné <5% 
●Usage depuis plus de 5 ans 
●Études des risques : Employés, utilisateurs et environnement 
●Page dédiée sur internet : http://www.henkel.com/sustainability/dialog-and- contacts/positions/responsible-approach-to-nanotechnology 
●Pas d’utilisation de nanos dans leurs cosmétiques, utilisation dans certaines colles et traitement de surfaces métalliques pour l’industrie 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 48
ÉTUDE DE L’ÉQUIPE D’ANALYSE ISR ACTIONS D’ENGAGEMENT 
●L’engagement est partie intégrante du processus d’analyse ISR 
•Établir un dialogue gradué avec les entreprises 
•… dans l’objectif d’une amélioration de leurs pratiques 
•1ère attente : la transparence 
●Poursuite de notre démarche sur certaines utilisations de nanoparticules 
•Actions d’engagement à venir vis-à-vis des sociétés 
−dont des produits figurent dans les divers inventaires « nanos » 
−… et qui n’ont pas apporté de réponse à notre enquête 
−… ou dont les réponses suscitent des interrogations 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 49
Hélène CANOLLE Responsable du Développement ISR 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Nanotechnologies : opportunités pour l’environnement et la santé 
Elias FATTAL Directeur de l’Institut Galien Paris-Sud Université Paris-Sud - UMR CNRS 8612 50
LES OPPORTUNITÉS POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Systèmes de détection et de capture de polluants 
Réduction des émissions de polluants 
Recyclage des ressources 
Génération et stockage des énergies alternatives 
Attention toutefois au bilan environnemental global 
1 
4 
2 
3 
! 
EXEMPLES D’APPLICATIONS MISES EN OEUVRE 
Détection des polluants, pot catalytique, recyclage de l’eau, panneaux solaires, éoliennes, piles lithium 51
Elias FATTAL Directeur de l’Institut Galien Paris-Sud Université Paris-Sud - UMR CNRS 8612 
30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 
Les nanotechnologies appliquées aux médicaments enjeux et perspectives 52
Les nanotechnologies appliquées aux médicaments enjeux et perspectives 
Elias Fattal 
Directeur de l’Institut Galien Paris-Sud 
Université Paris-Sud 
UMR CNRS 8612 
Châtenay-Malabry 
53
Nanotechnologies 
Atomes Molécules Protéines Virus Bactérie Cellules 
Les nanomédicaments à la taille du vivant 54
Nanotechnologies et médicament : Enjeux 
Distribution de la molécule active au site actif : notion de ciblage 
Détournement de la molécule active de site où il exerce une activité toxique 
Éviter une dégradation trop rapide du médicament 
Concentrer le principe actif dans des « zones » inaccessibles 55
Diversité de structure et d’architecture 
Nanoemulsion Monocouche lipidique entourant une cavité liquide 
Liposome bicouche lipidique entourant une cavité aqueuse 
Nanoparticule lipidique Monocouche lipidique entourant un coeur solide 
Nanocapsule Paroi polymère entourant une cavité liquide 
Nanosphère Matrice polymère pleine 56
Protection des molécules vis-à-vis du milieu extérieur 
Introduction de plusieurs molécules actives 
Réponse à un stimulus: pH, T°, champs magnétique etc... 
COEUR 
COURONNE 
Éviter l’élimination par le système immunitaire 
Adressage moléculaire 
L’architecture est au centre du dispositif de l’intelligence des nanomédicaments 57
Aspects règlementaires : Recommandations relatives à l’évaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire 
Les recommandations présentées dans ce texte de positionnement (« position paper ») reflètent l’opinion des Experts du Groupe de Réflexion sur les Nouvelles Orientations en Matière d’Évaluation Non-clinique de la Sécurité des Produits de Santé de l’ANSM 
Réflexion sur trois secteurs déjà développés ou en cours de développement : 
L’utilisation de MNP en imagerie médicale (IRM et échographie), 
La vectorisation des principes actifs (anticancéreux, antibiotiques, antifongiques, etc.), par introduction de MNP dans l’organisme, 
L’utilisation de MNP par des voies locales (peau, poumon, oeil, etc.) dans le but d’obtenir une exposition systémique ou un effet local. 58
59
60
61
Entreprises crées à partir des brevets de l’institut Galien Paris-Sud Technologies 
62
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Les nanotechnologies : un nouvel enjeu de RSE ?

  • 1. LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 30 SEPTEMBRE 2014 À l’initiative de 1
  • 2. Éric VAN LA BECK Directeur Recherche et Développement ISR 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Introduction 2
  • 3. 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 17 ans d’expérience dans l’ISR 3
  • 4. PROCESSUS D’ANALYSE ISR DES ÉMETTEURS 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? IDENTIFIER LES ENJEUX 1 ÉVALUER 3 ANALYSER 2 ENVIRONNEMENT SOCIAL GOUVERNANCE LES OPPORTUNITÉS LES RISQUES LES ÉMETTEURS PUBLICS LES ÉMETTEURS PRIVÉS 4
  • 5. NANOTECH = MEGARISK ? 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 5
  • 6. L’ESSOR DES NANOTECHNOLOGIES 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Source : ANSES Avril 2014 EXPLOSION DU NOMBRE DE PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES EN 10 ANS ! 2012 15 803 2002 312 2003 501 2004 1 443 2005 3 448 2006 4 914 2007 6 120 2008 7 845 2009 9 757 2010 12 252 2011 14 868 X 50 6
  • 7. DÉROULÉ 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Les Nanotechnologies : un enjeu de taille •Eric VAN LA BECK, Directeur Recherche et Développement ISR, OFI Asset Management •Hélène CANOLLE, Responsable du Développement ISR, OFI Asset Management Nanotechnologies : enjeux pour la société et les Sciences •Alexei GRINBAUM, Chercheur au Laboratoire LARSIM (Laboratoire des Recherches sur les Sciences de la Matière) du CEA Table ronde : les nanotechnologies et l’émergence de nouveaux risques Animée par Sophie FISZMAN, Directeur Général Adjoint, en charge du Développement Durable •Aurélie NIAUDET, Nathalie THIERIET, Chefs de projets scientifiques au sein de l'unité d'évaluation des risques liés aux agents physiques, ANSES •Danielle LANQUETUIT, Agronome, Médiateur en environnement et Membre de l'AVICENN Nanotechnologies : étude sur la transparence des sociétés du Stoxx 600 •Hélène CANOLLE, Responsable du développement ISR, OFI Asset Management Nanotechnologies : opportunités pour l’environnement et la santé •Hélène CANOLLE, Responsable du développement ISR, OFI Asset Management •Professeur Elias FATTAL, Directeur de l’Institut Galien Paris-Sud, Directeur de l’unité de recherche UMR CNRS 8612 7
  • 8. Hélène CANOLLE Responsable du Développement ISR 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Les nanotechnologies : un enjeu de taille 8
  • 9. 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? LES NANOS : UN ENJEU DE TAILLE ●Un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé contenant des particules libres, sous forme d’agrégat ou sous forme d’agglomérat, dont au moins 50 % des particules, dans la répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm Pas vu pas pris ! 1 mm == 1 000 000 nanomètres 9
  • 10. LES« NANOS » … 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Nanoparticules ●d’origine naturelle (ex. : poussières des éruptions volcaniques) ●d’origine anthropique (ex. : particules ultrafines des véhicules diesel) ●manufacturées (poudres) Nano-objets ●naturels (ex : virus, diatomées) ●manufacturés = nanotechnologies −Nanomatériaux manufacturés −Nanoélectronique −Nanobiotechnologies 10
  • 11. LES NANO-OBJETS SOUS TOUTES LES FORMES ●La forme des nano-objets et leur mode d’utilisation poudre, suspension, nanotubes… conditionnent les propriétés physico-chimiques et donc les risques ! 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 11
  • 12. EXEMPLE LE CARBONE DANS TOUS SES ÉTATS 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? ÉTAT BRUT NOIR DE CARBONE GRAPHÈNE FULLERÈNES NANOTUBES DE CARBONE NANOPARTICULES NANO-OBJETS EXEMPLES D’APPLICATIONS MISES EN OEUVRE Pneu, raquette de tennis, vélo de compétition, pale d’éolienne, revêtement des coques de bateaux, batteries , téléphone, cosmétique 12
  • 13. 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? EXEMPLE D’APPLICATION LES NANOTUBES DE CARBONE  Forêt de nanotubes 1 nanotube est 100 000 x plus fin qu’un cheveu  13
  • 14. EXEMPLE D’APPLICATION NANOTUBES DE CARBONE 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? ●100 x plus résistant et 6 x plus léger que l'acier ●Souple et élastique ●Supra conducteur à basse température ●Absorption de la lumière ●Découvert en 1991 ●Matériau le plus solide jamais construit ●Tubes pouvant être remplis d’autres composés chimiques  … EXEMPLES D’APPLICATIONS MISES EN OEUVRE Puces et batteries souples, casques audio, montres, équipements sportifs, drones, costumes ou sacs à dos pare-balles, surfaces autonettoyantes (vitrages, textiles, coque bateaux…), etc. 14
  • 15. EXEMPLE D’APPLICATIONS NANOPARTICULES DE SILICE  … ●Additif alimentaire (E551) ●Antiagglomérant ●La silice existe à l’état naturel ●Consommation alimentaire moyenne estimée : 124 mg par jour 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? EXEMPLES D’APPLICATIONS MISES EN OEUVRE Sel, sucre, chocolat en poudre, dentifrice, fond de teint, produits ménagers, pneu, peinture, puce électronique, disques durs 15
  • 16. EXEMPLE D’APPLICATIONS NANOPARTICULES DE DIOXYDE DE TITANE  … ●Pigment blanc et opacifiant ●Colorant alimentaire E171 ●Le dioxyde de titane existe à l’état naturel ●Utilisation sous format micro ou nano ●50% des utilisations pour les produits de soins personnels 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? EXEMPLES D’APPLICATIONS MISES EN OEUVRE Peintures, vêtements de sport, cosmétiques, dentifrices, alimentation 16
  • 17. EXEMPLE D’APPLICATIONS NANOPARTICULES D’ARGENT  … ●Biocides (bactéricide, fongicide) ●Propriétés augmentées quand elles sont à la taille nano … ●… mais pas sélectives ●L’argent existe à l’état naturel 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? EXEMPLES D’APPLICATIONS MISES EN OEUVRE Cosmétiques, revêtements, textiles de sport … 17
  • 18. LES NANOS, CE N’EST QU’UN DÉBUT ! 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? UNE RÉVOLUTION DÉJÀ EN MARCHE Source : Université de Rouen 1770 1790 1810 1830 1850 1870 1890 1910 1930 1950 1970 1990 2010 2030 2050 2070 2090 RÉVOLUTION INDUSTRIELLE RÉVOLUTION DE L’INFORMATION VITESSE D’ADOPTION + + - - INTRODUCTION DE LA TECHNOLOGIE TEXTILE AUTOMOBILE INFORMATIQUE NANOTECHNOLOGIES TRAFIC FERROVIAIRE 18
  • 19. LES FINANCEMENTS PUBLICS ET PRIVÉS DE R&D 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Source : PCAST, 2012 DÉPENSES EN RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DE 2008 À 2010 ($M) ●Une certaine frilosité des acteurs privés en France États-Unis Japon Allemagne France Chine Corée du Sud Royaume Uni 3 500 3 000 2 500 2 000 1 500 1 000 500 0  États  Entreprises 19
  • 20. PROFIL DES ACTEURS DES NANOS EN FRANCE 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Source : DGCIS / D & Consultants 2011 ●Environ 300 entreprises en France, dont 60% de PME ●Localisation concentrée sur les pôles de compétitivité (région parisienne, Lyon, Grenoble) ●Rôle important des partenariats public / privé DOMAINES D’ACTIVITÉS Chimie 12% Électronique 12% Prod. métalliques 4% Équipements électriques 2% Minéraux 3% Pharmacie 2% Caoutchouc 3% Textile 3% Autres 11% Énergie 1% Commerce 10% R&D scientifique 16% Contrôle et analyse 10% Autres services 10% 20
  • 21. Alexei GRINBAUM Chercheur au LABORATOIRE LARSIM 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Nanotechnologies : enjeux pour la société et les Sciences 21
  • 22. Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) Questions éthiques, questions de société. Exemple des nanotechnologies. Alexei Grinbaum CEA-Saclay/LARSIM 22
  • 25. Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) Le pouvoir technique Aujourd’hui, la puissance humaine et son excédent par rapport à toute préconnaissance certaine des conséquences ont pris de telles dimensions que le simple exercice quotidien de notre pouvoir, qui constitue la routine de la civilisation moderne – et dont nous vivons tous –, devient un problème éthique. If it should turn out to be true that knowledge (in the modern sense of know-how) and thought have parted company for good, then we would indeed become the helpless slaves, not so much of our machines as of our know-how, thoughtless creatures at the mercy of every gadget which is technically possible, no matter how murderous it is. 25
  • 26. Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) Plan of the French public debate in 2009-2010 26
  • 28. Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) France: debatpublic-nano.org 28
  • 29. Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) Netherlands: Nanopodium.nl 29
  • 30. Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) UK: nano and me 30
  • 32. ATBEST CIPAST CONTECS DECIDE DEEPEN GREAT KNOWLEDGE NBIC MESSENGER NANOBIO-RAISE NANOCHANNELS NANOCODE NANODIODE NANODIALOGUE NANOLOGUE NANOMED ROUNDTABLE NANOPINION NANOROADMAP OBSERVATORYNANO PACITA PATH PERARES RES-AGORA RESPONSIBILITY SATORI STACS STAGE TECHNOLIFE VOICES CONSIDER CORPUS ETICA FRAMING NANO NANOCAP NANOPLAT NANOREG NANOSAFETY CLUSTER QUALITYNANO RISKBRIDGE NANOYOU TIMEFORNANO NANOTOTOUCH NANOEIS NANOSMILE NANOSCHOOLBOX SCIENTIX NANOTV NANODIALOGUE 47 EU projects on nano & society Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 32
  • 33. 41 37 22 37 47 16 58 32 10 Yes and I know exactly what it is Yes but I do not know exactly what it is No, never heard 54 36 10 52 38 10 Question : Have you heard about nanosciences and nanotechnologies ? Source: IPSOS « Les Français et les nanotechnologies », mars 2010. Sondage de 1013 personnes, constituant un échantillon national représentatif de la population française âgée de 15 ans et plus. October 2006 December 2007 December 2008 November 2009 March 2010 42 46 48 63 59 Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 33
  • 35. Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) Ethique des nanos : un champ complexe •Questions complexes qui n’ont pas de réponse vraie ou fausse. •Pas ou peu de questions nouvelles, mais des problèmes déjà posés pour les générations précédentes des technologies. •Nouvelle situation dans les relations science-société : après l’amiante, le sang contaminé, les OGM, Tchernobyl… L’imaginaire : Quel rôle utile pour les visions et les fictions ? Questions à traiter au cas par cas : •Nanobioéthique : la frontière entre nature et artifice, entre corps humain et machine. •Ethique des technologies de l’information : libertés individuelles, le « droit et besoin de savoir ». •Question des technologies à double usage. La responsabilité du chercheur : Penser la responsabilité dans la nouvelle configuration science- société Besoin d’une veille continue : •Si on agit trop tôt, on risque de se tromper car l’incertitude est grande. •Si on attend, il sera trop tard. 35
  • 36. 36
  • 38. Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) Fictions et mythes du transhumanisme •Amélioration de l’homme •Changement de la nature humaine •Longévité, immortalité 38
  • 39. Le transhumanisme français Alexei Grinbaum (CEA/LARSIM) 39
  • 41. TABLE RONDE 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Les nanotechnologies & l’émergence de nouveaux risques Danielle LANQUETUIT Agronome et médiateur en Environnement Membre de l'Avicenn Aurélie NIAUDET & Nathalie THIERIET Chefs de Projets Scientifiques au sein de l'Unité d'Évaluation des Risques liés aux Agents Physiques ANIMATION DE LA TABLE RONDE Sophie FISZMAN Directeur Général Adjoint, en charge du Développement Durable 41
  • 42. IMPACTS SUR L’HOMME ET SUR L’ENVIRONNEMENT 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Nanoparticules ingérées Système gastro-intestinal Implants médicaux Cerveau Inhalation de nanoparticules Poumons Système circulatoire Peau Système lymphatique Autres organes Coeur FABRICATION TRANSPORTS EXTRACTION DES MATIÈRES PREMIÈRES FIN DE CYCLE UTILISATION USURE / ABRASION R&D 42
  • 43. Hélène CANOLLE Responsable du Développement ISR 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Nanotechnologies : étude sur la transparence des sociétés du Stoxx 600 43
  • 44. ÉTUDE DE L’ÉQUIPE D’ANALYSE ISR MÉTHODE UTILISÉE ●Identification des secteurs et des produits de consommation courante présentant le niveau de risque le plus élevé ●Catégorisation des acteurs définie par la nanodatabase en fonction du degré d’exposition / risques aux nanos : 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? •Degré d’exposition des salariés produisant les nanos •Degré d’exposition des consommateurs •Degré d’exposition de l’environnement •Risques potentiels pour l’homme •Risques potentiels pour l’environnement Niveau de risque - + 44
  • 45. SECTEUR NANOPARTICULES EXPOSITION RISQUES NIVEAU DE VIGILANCE ALIMENTAIRE Argent / Cuivre / TiO2 + + EMBALLAGES Argent + TEXTILE Argent + + PRODUITS MÉNAGERS Argent + + COSMÉTIQUES Argent / TiO2 / ZnO + + PEINTURE Argent + + ÉTUDE DE L’ÉQUIPE D’ANALYSE ISR IDENTIFICATION DES APPLICATIONS LES PLUS « SENSIBLES » 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 45
  • 46. ÉTUDE DE L’ÉQUIPE D’ANALYSE ISR QUESTIONNAIRE 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Questions pour évaluer la transparence à différents niveaux : ●Obligation de déclaration d’activités en France ●Règlement sur les produits « biocides » et mise en oeuvre de l’étiquetage ●Volumes, ancienneté de l’utilisation, fabrication en interne ou non, analyse spécifique des risques ●Substances utilisées / bénéfices attendus Questions sectorielles pour les cosmétiques et l’alimentation, sur l’application des règlements européens spécifiques 8 2 + 46
  • 47. ETUDE DE L’ÉQUIPE D’ANALYSE ISR ANALYSE DES RÉPONSES ●Panel : Sociétés du Stoxx 600 interrogées 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? SECTEURS NOMBRE DE SOCIÉTÉS NOMBRE DE RÉPONSES RÉPONSES AFFIRMATIVES ALIMENTAIRE 30 5 EMBALLAGES 2 - TEXTILE 15 5 1 PRODUITS MÉNAGERS 4 1 COSMÉTIQUES 8 4 4 PEINTURE 1 - TOTAL 60 15 5 DES INTERROGATIONS 50% DE RÉPONSES TOUTES AFFIRMATIVES 25% DE RÉPONSES 47
  • 48. ÉTUDE DE L’ÉQUIPE D’ANALYSE ISR MEILLEURE PRATIQUE CONSTATÉE ●Réponse la plus complète ●CA concerné <5% ●Usage depuis plus de 5 ans ●Études des risques : Employés, utilisateurs et environnement ●Page dédiée sur internet : http://www.henkel.com/sustainability/dialog-and- contacts/positions/responsible-approach-to-nanotechnology ●Pas d’utilisation de nanos dans leurs cosmétiques, utilisation dans certaines colles et traitement de surfaces métalliques pour l’industrie 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 48
  • 49. ÉTUDE DE L’ÉQUIPE D’ANALYSE ISR ACTIONS D’ENGAGEMENT ●L’engagement est partie intégrante du processus d’analyse ISR •Établir un dialogue gradué avec les entreprises •… dans l’objectif d’une amélioration de leurs pratiques •1ère attente : la transparence ●Poursuite de notre démarche sur certaines utilisations de nanoparticules •Actions d’engagement à venir vis-à-vis des sociétés −dont des produits figurent dans les divers inventaires « nanos » −… et qui n’ont pas apporté de réponse à notre enquête −… ou dont les réponses suscitent des interrogations 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? 49
  • 50. Hélène CANOLLE Responsable du Développement ISR 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Nanotechnologies : opportunités pour l’environnement et la santé Elias FATTAL Directeur de l’Institut Galien Paris-Sud Université Paris-Sud - UMR CNRS 8612 50
  • 51. LES OPPORTUNITÉS POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Systèmes de détection et de capture de polluants Réduction des émissions de polluants Recyclage des ressources Génération et stockage des énergies alternatives Attention toutefois au bilan environnemental global 1 4 2 3 ! EXEMPLES D’APPLICATIONS MISES EN OEUVRE Détection des polluants, pot catalytique, recyclage de l’eau, panneaux solaires, éoliennes, piles lithium 51
  • 52. Elias FATTAL Directeur de l’Institut Galien Paris-Sud Université Paris-Sud - UMR CNRS 8612 30 SEPTEMBRE 2014 - LES NANOTECHNOLOGIES : UN NOUVEL ENJEU DE RSE ? Les nanotechnologies appliquées aux médicaments enjeux et perspectives 52
  • 53. Les nanotechnologies appliquées aux médicaments enjeux et perspectives Elias Fattal Directeur de l’Institut Galien Paris-Sud Université Paris-Sud UMR CNRS 8612 Châtenay-Malabry 53
  • 54. Nanotechnologies Atomes Molécules Protéines Virus Bactérie Cellules Les nanomédicaments à la taille du vivant 54
  • 55. Nanotechnologies et médicament : Enjeux Distribution de la molécule active au site actif : notion de ciblage Détournement de la molécule active de site où il exerce une activité toxique Éviter une dégradation trop rapide du médicament Concentrer le principe actif dans des « zones » inaccessibles 55
  • 56. Diversité de structure et d’architecture Nanoemulsion Monocouche lipidique entourant une cavité liquide Liposome bicouche lipidique entourant une cavité aqueuse Nanoparticule lipidique Monocouche lipidique entourant un coeur solide Nanocapsule Paroi polymère entourant une cavité liquide Nanosphère Matrice polymère pleine 56
  • 57. Protection des molécules vis-à-vis du milieu extérieur Introduction de plusieurs molécules actives Réponse à un stimulus: pH, T°, champs magnétique etc... COEUR COURONNE Éviter l’élimination par le système immunitaire Adressage moléculaire L’architecture est au centre du dispositif de l’intelligence des nanomédicaments 57
  • 58. Aspects règlementaires : Recommandations relatives à l’évaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire Les recommandations présentées dans ce texte de positionnement (« position paper ») reflètent l’opinion des Experts du Groupe de Réflexion sur les Nouvelles Orientations en Matière d’Évaluation Non-clinique de la Sécurité des Produits de Santé de l’ANSM Réflexion sur trois secteurs déjà développés ou en cours de développement : L’utilisation de MNP en imagerie médicale (IRM et échographie), La vectorisation des principes actifs (anticancéreux, antibiotiques, antifongiques, etc.), par introduction de MNP dans l’organisme, L’utilisation de MNP par des voies locales (peau, poumon, oeil, etc.) dans le but d’obtenir une exposition systémique ou un effet local. 58
  • 59. 59
  • 60. 60
  • 61. 61
  • 62. Entreprises crées à partir des brevets de l’institut Galien Paris-Sud Technologies 62
  • 63. Le présent document ne vise que les : - clients professionnels au sens de l'article D. 533-11 du Code monétaire et financier ; - les conseillers en gestion de patrimoine indépendants (CGPI) ; les conseillers en investissements financiers (CIF) au sens de l'article L. 541-1 et suivants du Code monétaire et financier. Il n'est pas destiné à être remis à des clients non professionnels ne possédant pas l'expérience, les connaissances et la compétence nécessaires pour prendre leurs propres décisions d'investissement et évaluer correctement les risques encourus. Les informations contenues dans ce document ne sauraient avoir une quelconque valeur contractuelle. Seuls le prospectus complet de l’OPCVM et ses derniers états financiers font foi. Avant d’envisager toute souscription, il est recommandé de lire attentivement le plus récent prospectus et de consulter le dernier rapport financier publié par l’OPCVM, disponibles sur simple demande auprès d’OFI Asset Management 22 rue Vernier – 75017 Paris ou des entités qui commercialisent l’OPCVM. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable d’OFI Asset Management ou de ses filiales. OFI Asset Management et ses sociétés filiales déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations contenues dans le présent document et des conséquences qui pourraient en découler. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des ces informations engagera la responsabilité de l’utilisateur et sera susceptible d’entraîner poursuites judiciaires. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Les chiffres cités ont trait aux années écoulées. La société de gestion ne saurait en conséquence être tenue pour responsable d’une décision d’investissement ou de désinvestissement prise sur la base des informations contenues dans ce document. Le traitement fiscal propre à l'investissement en parts ou actions d’OPCVM dépend de la situation individuelle de chaque client et est susceptible d'être modifié. OFI ASSET MANAGEMENT - 22 RUE VERNIER 75017 PARIS - TÉL. : + 33 (0) 1 40 68 17 17 - www.ofi-am.fr DOCUMENT D'INFORMATION NON CONTRACTUEL OFI GROUPE OFI MANDATS ● MACIF GESTION ● OFI GESTION PRIVÉE ● PARM ● OFI LUX ● OFI PREMIUM ● OFI INFRAVIA OFI INVESTMENT SOLUTIONS ● ZENCAP ASSET MANAGEMENT ● OFI REIM Le présent document ne vise que les : - clients professionnels au sens de l'article D. 533-11 du Code monétaire et financier ; - les conseillers en gestion de patrimoine indépendants (CGPI) ; - les conseillers en investissements financiers (CIF) au sens de l'article L. 541-1 et suivants du Code monétaire et financier. Il n'est pas destiné à être remis à des clients non professionnels ne possédant pas l'expérience, les connaissances et la compétence nécessaires pour prendre leurs propres décisions d'investissement et évaluer correctement les risques encourus. Les informations contenues dans ce document ne sauraient avoir une quelconque valeur contractuelle. Seuls le prospectus complet de l’OPCVM et ses derniers états financiers font foi. Avant d’envisager toute souscription, il est recommandé de lire attentivement le plus récent prospectus et de consulter le dernier rapport financier publié par l’OPCVM, disponibles sur simple demande auprès d’OFI Asset Management 22 rue Vernier – 75017 Paris ou des entités qui commercialisent l’OPCVM. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable d’OFI Asset Management ou de ses filiales. OFI Asset Management et ses sociétés filiales déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations contenues dans le présent document et des conséquences qui pourraient en découler. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des ces informations engagera la responsabilité de l’utilisateur et sera susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Les chiffres cités ont trait aux années écoulées. La société de gestion ne saurait en conséquence être tenue pour responsable d’une décision d’investissement ou de désinvestissement prise sur la base des informations contenues dans ce document. Le traitement fiscal propre à l'investissement en parts ou actions d’OPCVM dépend de la situation individuelle de chaque client et est susceptible d'être modifié. OFI ASSET MANAGEMENT - 22 RUE VERNIER 75017 PARIS - TÉL. : + 33 (0) 1 40 68 17 17 - www.ofi-am.fr DOCUMENT D'INFORMATION NON CONTRACTUEL 63