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Travaux de fin d’exercices TCE



                                   LES PROVISIONS


  I.   Les provisions pour dépréciation de l’actif circulant :

    Les éléments d’actif circulant sujets à dépréciation font l’objet de correction
  des valeurs qui prennent la forme de provision à inscrire aux comptes :
        39 – provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant.

    Les comptes d’actif circulant (hors trésorerie) qui pourront subir une
  dépréciation de valeurs, se répartissent entre les rubriques suivantes :
        31 - Stocks
        34 - Créances de l’actif circulant
        35 - Titres et valeurs de placement

            1.   Provisions pour dépréciation des stocks :

                        a. Constitution de la provision :

       La dépréciation des stocks est constatée par :


61961     DE.P. pour dépréciation de stocks                     X

 3911             Provisions pour dépréciation des
                                     stocks de M/ses                      X
 3912            Provisions pour dépréciation des stocks
                 matières et fournitures                                  X


  Exemple :
    Sur un lot de m/ses de 80 000 DH, il convient de tenir compte d’une
  dépréciation 10%.

                                31/12

61961     D.E.P. pour dépréciation des stocks                   8 000,-

3911                          Provisions pour dépréciation
                              des stocks de M/ses                         8 000,-
                      Provision = 80 000 x10%


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                    b.    Régularisation de la provision :

  3 cas peuvent se présenter :

             1er cas : augmentation de la provision :
  L’écriture à passer pour le complément est identique à celle de la constitution.
  Exemple :
  Au 31/12/n+1, la provision pour dépréciation à constituer sur le stock de
m/ses est de 12 000 DH (rappel : provision au 31/12/n : 8 000 DH).

                      31/12/n+1
61961 D.E.P. pour dépréciation des stocks de M/se           4 000,-

 3911       Provisions pour dépréciation des stocks                   4 000,-

                    12 000-8 000 = 4 000


            2éme cas : diminution de la provision :


 3911 Provision pour dépréciation des stocks de
      M/ses                                                    X

  7196                Reprises sur provisions pour
  7197              dépréciation de l’actif circulant                           X


  Exemple :

 Au 31/12/n+1, la provision pour dépréciation à constituer sur le stock de
M/ses est de 6000 DH (rappel : provision au 31/12/n : 8000,- DH).

                         31/12/n+1
 3911    Provisions pour dépréciation des stocks               2 000,-

 7196                Reprise sur provisions pour
                    dépréciation de l’actif circulant                      2 000,-
            Provision = 8 000 – 6 000 = 2 000,-




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          3éme cas : la provision devient sans objet :

  Elle est annulée :
  Il y a lieu de passer la même écriture que celle de la diminution (pour le
montant total de la provision)

  2. Provision pour dépréciation des créances de l’actif circulant :

            a. Constitution de la provision :

  La dépréciation des créances est constaté par :


   61964 D.E. aux provisions pour dépréciation des                 X
           créances de l’actif circulant
   65963 D. non courantes aux provisions pour
         dépréciation de l’actif circulant                         X
    394     Provision pour dépréciation des créances de
            l’actif circulant                                                X


  Exemple 1 :

            Dotations à caractère courant :

  Au 31/12/n, parmi les clients de l’E/se, Mr SAMIR débiteur de 36 000 DH.
T.T.C. est devenu douteux. La perte est estimée à 30%.
  La provision est calculée sur le montant H.T de la créance.
             Montant H.T = 36 000 : 1,20 = 30 000
             Montant de la provision : 30 000 x 30% = 9 000,00

                             31/12/n

   3424     clients douteux ou litigieux                    36 000,-
   3421                               clients                          36 000,-

          reclassement de créance sur SAMIR
                                d°
   61964 D.E.P. pour dépréciation. des créances de
          l’actif circulant                        9 000,-
    3942       Provisions pour dépréciation des
                    clients et comptes rattachés                        9 000,-
                  Perte probable sur créance SAMIR


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  Exemple2 :

      Dotations à caractère non courant :

  Au 31/12/n parmi les autres débiteurs de l’E/se. Mr KHALID débiteur de
  3 600 DH T.T.C. et en règlement judiciaire.
  L’E/se espère récupérer 25% de cette créance.

                        31/12/n
65963 D. non courantes pour dépréciation de l’actif
       circulant                                            2 250,-
3948          Provisions pour des autres débiteurs                     2 250,-

            Perte probable sur créance Khalid :
                    3 600 x 75 /120 =2 250


      b) Réajustement :

                   • Augmentation de la provision :

  Quel que soit le caractère de la créance (courante ou non courante) l’écriture
d’ajustement à passer est identique à celle de la constitution pour le
complément.
                   •   Diminution ou augmentation de la provision :

  Exemple : (caractère courant)

  Au 31/12/n+1, la perte probable sur la créance SAMIR doit être ramenée à
  7 000 DH (ancienne provision : 9 000,- DH)

                          31/12/n+1
  3942    Provision pour dép. des clients et comptes       2 000,-
          rattachés
  7196              Reprises sur provisions pour
                   dépréciation de l’actif circulant                  2 000,-



  Exemple : (caractère non courant)




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  Au 31/12/n+1 la perte probable sur la créance KHALID 2 250 DH doit être
ramenée à 2 000 DH.
                       31/12/n+1
 3943 Provision pour dépréciation des autres
        débiteurs                                 250,-
 75963 Reprises non courantes sur provisions
          pour dépréciation de l’actif circulant          250,-

            Utilisation de la provision
        Exemple :


    Tiers          Créance       Provision         Règlement en        Observations
                   (T.T.C)       Constituée           cours de
                                Au 31/12/n-1        l’exercice n

   JAMAL             7 800,-            1 000,-             4 800,-     Règlement
    (client)                                                            Pour solde

DALIL (autre
 débiteur)           4 800,-            1 800,-        Néant            Insolvable

                                 31/12/n
 6182          Pertes sur créances irrécouvrables                      2 500,-
 4455          Etat T.V.A. facturée                                      500,-
 3424                       clients douteux ou litigieux                            3 000,-


 3942     Provision pour dépréciation des clients et comptes
          Rattachés                                                   1 000,-
 7196           Reprise sur provision pour dépréciation de
                  l’actif circulant                                               1 000,-

                     Annulation de la provision

                            31/12/n
 6585     Créances devenues irrécouvrables                         4 000,-
 4455     Etat T.V.A facturée                                        800,-
 3428                 Autres clients et comptes rattachés                        4 800,-

 3948     Provision pour dépréciation des autres débiteurs         1 800,-




                          ISTA Route Sebta Tétouan          5/10
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 75963              Reprise non courante sur provision
                          pour dépréciation de l’actif circulant              1 800,-
                              Annulation de la provision

 3) Provision pour dépréciation des titres et valeurs de placement

 Les titres et valeurs de placement acquis par l’entreprise en vue de la réalisation
      de gains à brève échéance.

 Les titres et valeurs de placement sont enregistrés à leur prix d’achat. Seules les
      moins-values à l’inventaire font l’objet d’une provision.

 a) Constitution de la provision :
 La provision des titres et valeurs de placement est constatée :

                         31/12/n
 6394        Dotations aux provisions pour dépréciation
             des titres et V.P.                                   X
 3950              Provisions pour dépréciation des titres
                     et V.P.                                              X



 b) Réajustement :
         • Augmentation de la provision :
 L’écriture à passer pour le complément est identique à celle de la constitution.
         •Diminution de la provision ou annulation :
                       31/12/n
3950 Provision pour dépréciation des autres
      titres et V.P.                                X
7394                 Reprise sur provision pour
                    dépréciation des titres et V.P.                   X
                Diminution de la provision
 c) Cession des titres et V.P. :

                •    Cas d’une moins- value :

                         31/12
3482    Créances sur cession d’élément d’actif
        Circulant ou compte de trésorerie                P.V.
3685    Charges nettes sur cession des titres et
        V.P.                                            - value

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 350                                  titres et V.P.                    P.A.

              •   Cas d’une plus- value :

                        31/12
3482   Créances sur cession d’éléments d’actif
       Circulant ou compte de trésorerie                   P.V.
350                          Titres et V.P.                              P.A.
7385                  Produits nets sur cession
                      des titres et V.P.                               + value


 Application : Etat des titres en porte-feuille au 31/12/2009.

Dénomination des titres     P.U.           Nombre      Valeur actuelle au     Provisions au
                            d’achat                    31/12/2009             31/12/2009
Titres de participation :
C.M.M.                         75,-          10 000           70,-            10 000x5 = 50000
CARNAUD                       200,-          15 000          300,-                    -
Autres titres immobilisés
(droit de propriété)
Lesieur                       990,-           500            975,-            500 x 15 = 7 500
Titres et valeurs de
placement :
C.T.M.                        300,-            20            335,-                     -
ASMAR                         386,-            10            382,-               10 x 4 = 40,-

 Journal au 31/12/2009 :
                       31/12/2009
                          31/12/2009

6392 Dotations aux provisions pour dépr
     des immob. Financières.                                  57 500,00
2951           Prov. Pour dép. des titres
                de participation                                                     50 000,00
2958           Prov. Pour dép.des autres
               titres immob.                                                          7 500,00
     - Titres C.M.M. : 10 000x5 = 50 000,-
     - Titres Lesieur : 500 x 15 = 7 500,-


6394 Dotations aux provisions pour dépr                               40,00
     des T.V.P.
3950         Prov. Pour dép. T.V.P.                                                       40,00
     Provision titres ASMAR : 10 x 4 = 40,-

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 II.     Provisions pour risques et charges :

              1) Définition :
   Les provisions pour risque set charges sont destinées à couvrir des risques et
 des charges que des événements survenus ou encours rendent probables,
 nettement précisés quant à leurs objets mais dont la réalisation est le montant
 sont incertains à la clôture de l’exercice.

                 2) Les types de provisions pour risques et charges :

  Le P.C.G.E. prévoit deux catégories de comptes de provision pour risques et
 charges selon le délai de réalisation de ces derniers :
             a) Provisions durables pour risques et charges (délai prévu de
                 réalisation > 12 mois à la date de clôture de l’exercice).
                    - 151 provisions pour risques,
                    - 155 provisions pour charges,

                 b) Autres provisions pour risques et charges (délai prévu de
                    réalisation < 12 mois à la date de clôture de l’exercice).
                      - 450 autres provisions pour risques et charges.

                 3) Création des provisions pour risques et charges :

       La constitution d’une provision pour risques et charges donne lieu à
       l’utilisation des deux comptes
                   6195 : D.E.P. pour risques et charges
                   6393 : D.E.P. pour risques et charges financières
                   6595 : Dotations non courantes aux provisions pour risques et
                   charges
       Exemple 1 :

    Au 31/12/90, à la suite d’un litige avec un transport et après consultation de
 son avocat, l’E/se TAZI estime 15 000 DH le montant des « dommages
 intérêts » à verser. Dénouement probable de cette affaire au cours de l’exercice
 suivant.
                         31/12/90
61957 D.E.P. pour risques et charges momentanés 15 000,-

4501                             Provisions pour litige            15 000,-


                            ISTA Route Sebta Tétouan        8/10
Travaux de fin d’exercices TCE



                      Suivant la lettre d’avocat


    Exemple 2 :

    Une E/se a décidé au cours de l’exercice 1990 d’entreprendre des travaux de
  rénovation de ses locaux, coût de l’opération 60 000 DH à répartir sur 3
  exercices.
    A passer à la fin de chaque exercice 90, 91, 92

                               31/12
61955     D.E.P. pour risques et charges durables                 20 000,-

 1555                       Provisions pour charge à répartir                20 000,-
                Travaux de rénovation relatifs à l’exercice
                         60 000/3



    Exemple 3 :

    Les créances de l’E/se SONADER sur l’étranger libellés en devises s’élèvent
    à la fin de l’exercice 1990à 250 000 DH. Les cours, étant en baisse, la perte
    de change probable et estimée à 15% de nominal.


                              31/12/ 90
 6393      Dotations aux provisions pour risques et
           charges financières                                 37 500,-

 4506                    Provisions pour pertes de changes                   37 500,-

                      250 000 x 15/100= 37 500


     Exemple 4 :
     Après un contrôle fiscal relatif à la T.V.A. du 1er trimestre, l’E/se SONADER
  estime à 7 500 DH le montant de la pénalité à payer au cours de l’exercice
  suivant.

                          31/12/90
  65957     D.N.C. pour risques et charges


                           ISTA Route Sebta Tétouan        9/10
Travaux de fin d’exercices TCE


         momentanés                                 7 500,-
4505                  Provisions pour amendes,
                      doubles droits et pénalités             7 500,-
                       Pénalité fiscale

4) Régularisation de la provision

Les comptes de provision pour risques et charges sont réajustés à la fin de
chaque exercice :
      - Le débit d’un des comptes de dotations correspondant (6195 – 6393 –
         6595) lorsque le montant de la provisions a augmenté.
      - Le crédit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et
         charges.
      - Le crédit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges
         financières.
      - Le crédit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges
         non courantes.
Lorsque le montant de la provision doit être diminué ou annulé (provision
devenue en tout ou partie sans objet).

       5) Utilisation de la provision
Lors de la réalisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision
antérieurement constituée est soldée par le crédit des comptes : 7195 – 7393 –
7595, corrélativement la charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la
classe 6.




                       ISTA Route Sebta Tétouan       10/10
Travaux de fin d’exercices TCE


         momentanés                                 7 500,-
4505                  Provisions pour amendes,
                      doubles droits et pénalités             7 500,-
                       Pénalité fiscale

4) Régularisation de la provision

Les comptes de provision pour risques et charges sont réajustés à la fin de
chaque exercice :
      - Le débit d’un des comptes de dotations correspondant (6195 – 6393 –
         6595) lorsque le montant de la provisions a augmenté.
      - Le crédit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et
         charges.
      - Le crédit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges
         financières.
      - Le crédit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges
         non courantes.
Lorsque le montant de la provision doit être diminué ou annulé (provision
devenue en tout ou partie sans objet).

       5) Utilisation de la provision
Lors de la réalisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision
antérieurement constituée est soldée par le crédit des comptes : 7195 – 7393 –
7595, corrélativement la charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la
classe 6.




                       ISTA Route Sebta Tétouan       10/10
Travaux de fin d’exercices TCE


         momentanés                                 7 500,-
4505                  Provisions pour amendes,
                      doubles droits et pénalités             7 500,-
                       Pénalité fiscale

4) Régularisation de la provision

Les comptes de provision pour risques et charges sont réajustés à la fin de
chaque exercice :
      - Le débit d’un des comptes de dotations correspondant (6195 – 6393 –
         6595) lorsque le montant de la provisions a augmenté.
      - Le crédit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et
         charges.
      - Le crédit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges
         financières.
      - Le crédit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges
         non courantes.
Lorsque le montant de la provision doit être diminué ou annulé (provision
devenue en tout ou partie sans objet).

       5) Utilisation de la provision
Lors de la réalisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision
antérieurement constituée est soldée par le crédit des comptes : 7195 – 7393 –
7595, corrélativement la charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la
classe 6.




                       ISTA Route Sebta Tétouan       10/10
Travaux de fin d’exercices TCE


         momentanés                                 7 500,-
4505                  Provisions pour amendes,
                      doubles droits et pénalités             7 500,-
                       Pénalité fiscale

4) Régularisation de la provision

Les comptes de provision pour risques et charges sont réajustés à la fin de
chaque exercice :
      - Le débit d’un des comptes de dotations correspondant (6195 – 6393 –
         6595) lorsque le montant de la provisions a augmenté.
      - Le crédit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et
         charges.
      - Le crédit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges
         financières.
      - Le crédit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges
         non courantes.
Lorsque le montant de la provision doit être diminué ou annulé (provision
devenue en tout ou partie sans objet).

       5) Utilisation de la provision
Lors de la réalisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision
antérieurement constituée est soldée par le crédit des comptes : 7195 – 7393 –
7595, corrélativement la charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la
classe 6.




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Provisions tce 2006

  • 1. Travaux de fin d’exercices TCE LES PROVISIONS I. Les provisions pour dépréciation de l’actif circulant : Les éléments d’actif circulant sujets à dépréciation font l’objet de correction des valeurs qui prennent la forme de provision à inscrire aux comptes : 39 – provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant. Les comptes d’actif circulant (hors trésorerie) qui pourront subir une dépréciation de valeurs, se répartissent entre les rubriques suivantes : 31 - Stocks 34 - Créances de l’actif circulant 35 - Titres et valeurs de placement 1. Provisions pour dépréciation des stocks : a. Constitution de la provision : La dépréciation des stocks est constatée par : 61961 DE.P. pour dépréciation de stocks X 3911 Provisions pour dépréciation des stocks de M/ses X 3912 Provisions pour dépréciation des stocks matières et fournitures X Exemple : Sur un lot de m/ses de 80 000 DH, il convient de tenir compte d’une dépréciation 10%. 31/12 61961 D.E.P. pour dépréciation des stocks 8 000,- 3911 Provisions pour dépréciation des stocks de M/ses 8 000,- Provision = 80 000 x10% ISTA Route Sebta Tétouan 1/10
  • 2. Travaux de fin d’exercices TCE b. Régularisation de la provision : 3 cas peuvent se présenter : 1er cas : augmentation de la provision : L’écriture à passer pour le complément est identique à celle de la constitution. Exemple : Au 31/12/n+1, la provision pour dépréciation à constituer sur le stock de m/ses est de 12 000 DH (rappel : provision au 31/12/n : 8 000 DH). 31/12/n+1 61961 D.E.P. pour dépréciation des stocks de M/se 4 000,- 3911 Provisions pour dépréciation des stocks 4 000,- 12 000-8 000 = 4 000 2éme cas : diminution de la provision : 3911 Provision pour dépréciation des stocks de M/ses X 7196 Reprises sur provisions pour 7197 dépréciation de l’actif circulant X Exemple : Au 31/12/n+1, la provision pour dépréciation à constituer sur le stock de M/ses est de 6000 DH (rappel : provision au 31/12/n : 8000,- DH). 31/12/n+1 3911 Provisions pour dépréciation des stocks 2 000,- 7196 Reprise sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant 2 000,- Provision = 8 000 – 6 000 = 2 000,- ISTA Route Sebta Tétouan 2/10
  • 3. Travaux de fin d’exercices TCE 3éme cas : la provision devient sans objet : Elle est annulée : Il y a lieu de passer la même écriture que celle de la diminution (pour le montant total de la provision) 2. Provision pour dépréciation des créances de l’actif circulant : a. Constitution de la provision : La dépréciation des créances est constaté par : 61964 D.E. aux provisions pour dépréciation des X créances de l’actif circulant 65963 D. non courantes aux provisions pour dépréciation de l’actif circulant X 394 Provision pour dépréciation des créances de l’actif circulant X Exemple 1 : Dotations à caractère courant : Au 31/12/n, parmi les clients de l’E/se, Mr SAMIR débiteur de 36 000 DH. T.T.C. est devenu douteux. La perte est estimée à 30%. La provision est calculée sur le montant H.T de la créance. Montant H.T = 36 000 : 1,20 = 30 000 Montant de la provision : 30 000 x 30% = 9 000,00 31/12/n 3424 clients douteux ou litigieux 36 000,- 3421 clients 36 000,- reclassement de créance sur SAMIR d° 61964 D.E.P. pour dépréciation. des créances de l’actif circulant 9 000,- 3942 Provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés 9 000,- Perte probable sur créance SAMIR ISTA Route Sebta Tétouan 3/10
  • 4. Travaux de fin d’exercices TCE Exemple2 : Dotations à caractère non courant : Au 31/12/n parmi les autres débiteurs de l’E/se. Mr KHALID débiteur de 3 600 DH T.T.C. et en règlement judiciaire. L’E/se espère récupérer 25% de cette créance. 31/12/n 65963 D. non courantes pour dépréciation de l’actif circulant 2 250,- 3948 Provisions pour des autres débiteurs 2 250,- Perte probable sur créance Khalid : 3 600 x 75 /120 =2 250 b) Réajustement : • Augmentation de la provision : Quel que soit le caractère de la créance (courante ou non courante) l’écriture d’ajustement à passer est identique à celle de la constitution pour le complément. • Diminution ou augmentation de la provision : Exemple : (caractère courant) Au 31/12/n+1, la perte probable sur la créance SAMIR doit être ramenée à 7 000 DH (ancienne provision : 9 000,- DH) 31/12/n+1 3942 Provision pour dép. des clients et comptes 2 000,- rattachés 7196 Reprises sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant 2 000,- Exemple : (caractère non courant) ISTA Route Sebta Tétouan 4/10
  • 5. Travaux de fin d’exercices TCE Au 31/12/n+1 la perte probable sur la créance KHALID 2 250 DH doit être ramenée à 2 000 DH. 31/12/n+1 3943 Provision pour dépréciation des autres débiteurs 250,- 75963 Reprises non courantes sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant 250,- Utilisation de la provision Exemple : Tiers Créance Provision Règlement en Observations (T.T.C) Constituée cours de Au 31/12/n-1 l’exercice n JAMAL 7 800,- 1 000,- 4 800,- Règlement (client) Pour solde DALIL (autre débiteur) 4 800,- 1 800,- Néant Insolvable 31/12/n 6182 Pertes sur créances irrécouvrables 2 500,- 4455 Etat T.V.A. facturée 500,- 3424 clients douteux ou litigieux 3 000,- 3942 Provision pour dépréciation des clients et comptes Rattachés 1 000,- 7196 Reprise sur provision pour dépréciation de l’actif circulant 1 000,- Annulation de la provision 31/12/n 6585 Créances devenues irrécouvrables 4 000,- 4455 Etat T.V.A facturée 800,- 3428 Autres clients et comptes rattachés 4 800,- 3948 Provision pour dépréciation des autres débiteurs 1 800,- ISTA Route Sebta Tétouan 5/10
  • 6. Travaux de fin d’exercices TCE 75963 Reprise non courante sur provision pour dépréciation de l’actif circulant 1 800,- Annulation de la provision 3) Provision pour dépréciation des titres et valeurs de placement Les titres et valeurs de placement acquis par l’entreprise en vue de la réalisation de gains à brève échéance. Les titres et valeurs de placement sont enregistrés à leur prix d’achat. Seules les moins-values à l’inventaire font l’objet d’une provision. a) Constitution de la provision : La provision des titres et valeurs de placement est constatée : 31/12/n 6394 Dotations aux provisions pour dépréciation des titres et V.P. X 3950 Provisions pour dépréciation des titres et V.P. X b) Réajustement : • Augmentation de la provision : L’écriture à passer pour le complément est identique à celle de la constitution. •Diminution de la provision ou annulation : 31/12/n 3950 Provision pour dépréciation des autres titres et V.P. X 7394 Reprise sur provision pour dépréciation des titres et V.P. X Diminution de la provision c) Cession des titres et V.P. : • Cas d’une moins- value : 31/12 3482 Créances sur cession d’élément d’actif Circulant ou compte de trésorerie P.V. 3685 Charges nettes sur cession des titres et V.P. - value ISTA Route Sebta Tétouan 6/10
  • 7. Travaux de fin d’exercices TCE 350 titres et V.P. P.A. • Cas d’une plus- value : 31/12 3482 Créances sur cession d’éléments d’actif Circulant ou compte de trésorerie P.V. 350 Titres et V.P. P.A. 7385 Produits nets sur cession des titres et V.P. + value Application : Etat des titres en porte-feuille au 31/12/2009. Dénomination des titres P.U. Nombre Valeur actuelle au Provisions au d’achat 31/12/2009 31/12/2009 Titres de participation : C.M.M. 75,- 10 000 70,- 10 000x5 = 50000 CARNAUD 200,- 15 000 300,- - Autres titres immobilisés (droit de propriété) Lesieur 990,- 500 975,- 500 x 15 = 7 500 Titres et valeurs de placement : C.T.M. 300,- 20 335,- - ASMAR 386,- 10 382,- 10 x 4 = 40,- Journal au 31/12/2009 : 31/12/2009 31/12/2009 6392 Dotations aux provisions pour dépr des immob. Financières. 57 500,00 2951 Prov. Pour dép. des titres de participation 50 000,00 2958 Prov. Pour dép.des autres titres immob. 7 500,00 - Titres C.M.M. : 10 000x5 = 50 000,- - Titres Lesieur : 500 x 15 = 7 500,- 6394 Dotations aux provisions pour dépr 40,00 des T.V.P. 3950 Prov. Pour dép. T.V.P. 40,00 Provision titres ASMAR : 10 x 4 = 40,- ISTA Route Sebta Tétouan 7/10
  • 8. Travaux de fin d’exercices TCE II. Provisions pour risques et charges : 1) Définition : Les provisions pour risque set charges sont destinées à couvrir des risques et des charges que des événements survenus ou encours rendent probables, nettement précisés quant à leurs objets mais dont la réalisation est le montant sont incertains à la clôture de l’exercice. 2) Les types de provisions pour risques et charges : Le P.C.G.E. prévoit deux catégories de comptes de provision pour risques et charges selon le délai de réalisation de ces derniers : a) Provisions durables pour risques et charges (délai prévu de réalisation > 12 mois à la date de clôture de l’exercice). - 151 provisions pour risques, - 155 provisions pour charges, b) Autres provisions pour risques et charges (délai prévu de réalisation < 12 mois à la date de clôture de l’exercice). - 450 autres provisions pour risques et charges. 3) Création des provisions pour risques et charges : La constitution d’une provision pour risques et charges donne lieu à l’utilisation des deux comptes 6195 : D.E.P. pour risques et charges 6393 : D.E.P. pour risques et charges financières 6595 : Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges Exemple 1 : Au 31/12/90, à la suite d’un litige avec un transport et après consultation de son avocat, l’E/se TAZI estime 15 000 DH le montant des « dommages intérêts » à verser. Dénouement probable de cette affaire au cours de l’exercice suivant. 31/12/90 61957 D.E.P. pour risques et charges momentanés 15 000,- 4501 Provisions pour litige 15 000,- ISTA Route Sebta Tétouan 8/10
  • 9. Travaux de fin d’exercices TCE Suivant la lettre d’avocat Exemple 2 : Une E/se a décidé au cours de l’exercice 1990 d’entreprendre des travaux de rénovation de ses locaux, coût de l’opération 60 000 DH à répartir sur 3 exercices. A passer à la fin de chaque exercice 90, 91, 92 31/12 61955 D.E.P. pour risques et charges durables 20 000,- 1555 Provisions pour charge à répartir 20 000,- Travaux de rénovation relatifs à l’exercice 60 000/3 Exemple 3 : Les créances de l’E/se SONADER sur l’étranger libellés en devises s’élèvent à la fin de l’exercice 1990à 250 000 DH. Les cours, étant en baisse, la perte de change probable et estimée à 15% de nominal. 31/12/ 90 6393 Dotations aux provisions pour risques et charges financières 37 500,- 4506 Provisions pour pertes de changes 37 500,- 250 000 x 15/100= 37 500 Exemple 4 : Après un contrôle fiscal relatif à la T.V.A. du 1er trimestre, l’E/se SONADER estime à 7 500 DH le montant de la pénalité à payer au cours de l’exercice suivant. 31/12/90 65957 D.N.C. pour risques et charges ISTA Route Sebta Tétouan 9/10
  • 10. Travaux de fin d’exercices TCE momentanés 7 500,- 4505 Provisions pour amendes, doubles droits et pénalités 7 500,- Pénalité fiscale 4) Régularisation de la provision Les comptes de provision pour risques et charges sont réajustés à la fin de chaque exercice : - Le débit d’un des comptes de dotations correspondant (6195 – 6393 – 6595) lorsque le montant de la provisions a augmenté. - Le crédit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et charges. - Le crédit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges financières. - Le crédit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges non courantes. Lorsque le montant de la provision doit être diminué ou annulé (provision devenue en tout ou partie sans objet). 5) Utilisation de la provision Lors de la réalisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision antérieurement constituée est soldée par le crédit des comptes : 7195 – 7393 – 7595, corrélativement la charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la classe 6. ISTA Route Sebta Tétouan 10/10
  • 11. Travaux de fin d’exercices TCE momentanés 7 500,- 4505 Provisions pour amendes, doubles droits et pénalités 7 500,- Pénalité fiscale 4) Régularisation de la provision Les comptes de provision pour risques et charges sont réajustés à la fin de chaque exercice : - Le débit d’un des comptes de dotations correspondant (6195 – 6393 – 6595) lorsque le montant de la provisions a augmenté. - Le crédit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et charges. - Le crédit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges financières. - Le crédit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges non courantes. Lorsque le montant de la provision doit être diminué ou annulé (provision devenue en tout ou partie sans objet). 5) Utilisation de la provision Lors de la réalisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision antérieurement constituée est soldée par le crédit des comptes : 7195 – 7393 – 7595, corrélativement la charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la classe 6. ISTA Route Sebta Tétouan 10/10
  • 12. Travaux de fin d’exercices TCE momentanés 7 500,- 4505 Provisions pour amendes, doubles droits et pénalités 7 500,- Pénalité fiscale 4) Régularisation de la provision Les comptes de provision pour risques et charges sont réajustés à la fin de chaque exercice : - Le débit d’un des comptes de dotations correspondant (6195 – 6393 – 6595) lorsque le montant de la provisions a augmenté. - Le crédit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et charges. - Le crédit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges financières. - Le crédit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges non courantes. Lorsque le montant de la provision doit être diminué ou annulé (provision devenue en tout ou partie sans objet). 5) Utilisation de la provision Lors de la réalisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision antérieurement constituée est soldée par le crédit des comptes : 7195 – 7393 – 7595, corrélativement la charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la classe 6. ISTA Route Sebta Tétouan 10/10
  • 13. Travaux de fin d’exercices TCE momentanés 7 500,- 4505 Provisions pour amendes, doubles droits et pénalités 7 500,- Pénalité fiscale 4) Régularisation de la provision Les comptes de provision pour risques et charges sont réajustés à la fin de chaque exercice : - Le débit d’un des comptes de dotations correspondant (6195 – 6393 – 6595) lorsque le montant de la provisions a augmenté. - Le crédit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et charges. - Le crédit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges financières. - Le crédit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges non courantes. Lorsque le montant de la provision doit être diminué ou annulé (provision devenue en tout ou partie sans objet). 5) Utilisation de la provision Lors de la réalisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision antérieurement constituée est soldée par le crédit des comptes : 7195 – 7393 – 7595, corrélativement la charge intervenue est inscrite au compte intéressé de la classe 6. ISTA Route Sebta Tétouan 10/10