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Les concept: d’organisme (ISO
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Il en est de même du concept de
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Les besoins de l’organisme, les coûts énergétiques des efforts,
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organismes avec la
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L’évaluation des risques
Pour le SMSST l’évaluation
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Pour toutes les...
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L’exemple de nombreux pays nous montre que
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1. le concept d’évaluation des risques est absent dans tous les textes
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Le type d’établissements
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La forme économique
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Le secteur d’activité
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Le secteur Juridique
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L’année de création
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Les tranches d’effectifs
ONS 2011
Les régions
ONS 2011
Emploi 2011 Algérie: 9 599 000 salariés
ONS 2011
8,038,000
1,561,000
Hommes Femmes
16,3%
83,74%
Rapport employés/organismes = 10/1
Portrait robot de 90% des
organismes
Petites entreprises
Secteur privé
Personnes physique
Secteur tertiaire
Ces entreprises de par leur nature sont très
peu susceptibles d’exprimer une demande
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Les 10% restants à quelques exceptions près.
Grandes Moyennes
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• 1-Entreprise Publique autonome production (chimie)
• 2-Entreprise Privée (BTP)
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Grande Entreprise chimique publique autonome, multi sites
Certifiée ISO 9001, depuis 5 ans.
Encadrement de haut niveau.
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Petite entreprise privée, SARL, mixte Algéro-Syrienne plusieurs chantiers,
2 ans d’existence.
Management rudimentaire,
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• Grande entreprise multinationale en association avec une entreprise
algérienne dans le secteur des hydrocarbures, multi-...
• Hôpital public multi-site.
• Plus de 40 ans
• Management de type administratif
• Encadrement technique niveau universita...
Les exigences auditées: critères OHSAS 18001
4 Exigences
4.1 Exigences générales Domaine, mise à jour, pilote processus
4....
Résultats synthétiques de l’audit
4 Exigences EPA EBTP ASS HOP
4.1 Exigences générales
4.2 Politique SST
4.3 Planification...
Les quatre organismes ont des non conformités à des degrés
plus ou moins variables.
Ceux qui en ont le plus sont l’Hôpital...
En réalité les entreprises s’adaptent à leur environnement, pour tenter
de survivre et éventuellement de croître.
Pour cel...
CHAOS au sens
théologique:
Confusion générale
des éléments
avant leur séparation et
leur arrangement
pour former le monde
...
Le projet de code du travail
Art 569: L’employeur est tenu
de……
évaluer les risques
prévisibles, et planifier les
actions ...
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Le ou les systèmes de management dans les entreprises en Algérie.

  1. 1. Le ou les systèmes de gestion de l’hygiène, la sécurité et la médecine du travail dans les entreprises en Algérie ? Abdelmalek NEZZAL. Faculté de Médecine, Université BADJI Mokhtar, Laboratoire de Recherche Santé Environnement
  2. 2. L’intérêt se porte sur le développement durable, qui est un « mode de développement qui satisfait les besoins des générations présentes, sans compromettre les besoins des générations futures, qui donc concilie les contraintes économiques, écologiques et sociales, en les croisant dans leur mode de gestion ». Pour toutes les nations le développement est une préoccupation constante des gouvernants.
  3. 3. L’entreprise est « une organisation ou une unité institutionnelle, mue par un projet décliné en stratégie ou en politiques et plans d'action, dont le but est de produire et de fournir des biens ou des services à destination d'un ensemble de clients ou usagers ». Le développement s’appuie sur l’entreprise
  4. 4. L’entreprise interagit avec son environnement économique, social, culturel, politique et prend des risques pour survivre, se développer dans un contexte concurrentiel et éviter ainsi la faillite. Le contexte de la mondialisation est impitoyable pour l’entreprise, il peut constituer une opportunité comme une aussi être une menace. La mondialisation
  5. 5. L’entreprise doit pour cela veiller à satisfaire ces clients et les parties prenantes (propriétaires, salariés, fournisseurs, institutions…). Satisfaire ces clients
  6. 6. D’où l’intérêt grandissant pour les systèmes de management de la qualité de la sécurité et de l’environnement et la responsabilité sociale des entreprises Qualité Sécurité Environnement
  7. 7. Le développement et la mise en place de normes internationales (ISO) et/ou nationales (IANOR), connait une embellie qui s’étend à tous les domaines et en particulier à celui qui nous concerne nous les médecins du travail, la santé et la sécurité au travail (SST). Normes
  8. 8. • Le projet de norme d’ISO 45001 sur les exigences de management de la santé et de la sécurité au travail, s’inspire de la norme OHSAS 18001 (BS). • Ce projet met en avant l’exigence de tenir compte du contexte de l’organisme et de l’engagement de tout l’encadrement. Santé Sécurité au Travail
  9. 9. Ce projet rencontre, contrairement à ce qui s’est passé pour les normes sur la qualité (ISO 9001) et l’environnement (ISO 14001), des résistances de la part de certains États qui arguent de la disponibilité d’un arsenal juridique qui encadre le domaine de la SST. Résistances
  10. 10. • Notre propos ne vise pas à détailler le contenu et toutes les exigences du système de management de la santé et sécurité au travail (SMSST), tel que le BSI OHSAS 18001, d’autres orateurs après moi y reviendront certainement plus en détail. • Mais plutôt de tenter de cerner les déterminants du comportement des organismes en Algérie vis-à-vis de la SST en particulier et des SMSST en général, à travers quelques expériences vécus par nous même au sein de certaines entreprises. Objectif
  11. 11. Les concept: d’organisme (ISO 9001) pour qualifier une entreprise et d’approche systémique de l’organisation du travail et du management, ne nous sont pas étrangers en tant que médecins. Il dénote d’une fascination pour le modèle d’une entreprise vivante et adaptée qui se développe. Un mythe: entreprise = organisme ?
  12. 12. Il en est de même du concept de processus avec ses intrants, les transformations qui s’y déroulent et ses extrants, ainsi que les feed- back de régulation, qui nous rappelle les processus physiologiques qui se déroulent dans les cellules, les tissus et glandes endocriniennes. Processus
  13. 13. Les besoins de l’organisme, les coûts énergétiques des efforts, les demandes et leur satisfaction ainsi que les processus de communication, la motivation, les relations sociales, l’écologie sont autant de paramètres qui déterminent la qualité de vie des organismes. Qualité de vie des organismes
  14. 14. Les Entreprises sont confrontés à des facteurs de risques internes et externes qui déterminent des écarts par rapport aux exigences « normes », ceci va engendrer des dysfonctionnements, des incidents, des accidents et des maladies professionnelles. Dysfonctionnements
  15. 15. • Pour prévenir ces états de fait, les organismes doivent mettre en place des Systèmes de Management de la Santé et Sécurité au Travail (SMSST). • Les principaux processus que l’on retrouve dans ces SMSST sont : - Le processus de Management - Le processus de Réalisation - Le processus de Soutien Les principaux processus
  16. 16. La roue de DEMING La roue de Deming est une méthode qui s’applique à la maîtrise de tout processus ayant un impact sur la santé et la sécurité au travail (SST). Ces cycles sont une base universelle de l’amélioration continue: Shewhart cycle 1900-1993
  17. 17. Exigences réglementaires Une des exigences du SMSST est la mise en conformité des organismes avec la réglementation et une veille réglementaire doit être assurée.
  18. 18. L’évaluation des risques Pour le SMSST l’évaluation des risques constitue un préalable à la planification. Pour toutes les entreprises cette évaluation des risques constitue le déclencheur, du processus de prévention.
  19. 19. Planification Autrement dit à la mise en place de programmes de prévention adaptés au contexte de l’entreprise
  20. 20. L’intervention des institutions de contrôle L’exemple de nombreux pays nous montre que l’intervention des institutions de contrôle et de la réglementation favorise ce déclenchement. Nous nous sommes intéressés, à ce qui se rapporte à l’évaluation des risques professionnels, dans la législation algérienne.
  21. 21. Un inventaire exhaustif sur le concept d’évaluation des risques dans les principaux textes en vigueur en Algérie Texte Évaluation des risques Constitution - Loi sur les relations de travail n°90-11 - Loi n° 88-07 hygiène, sécurité, médecine du travail Art 12 : ..d’identifier et de surveiller, en vue de réduire ou d’éliminer tous les facteurs qui, sur les lieux de travail, peuvent affecter la santé des travailleurs ; DE n° 05-11 service d’hygiène et de sécurité. Art.9 : élaborer, avec la commission PHS, les plans annuels et pluriannuels de prévention des risques professionnels. ; DE n° 93-120 organisation médecine du travail - AI du 16 octobre 2001 documents médecin du travail - D n° 85-231 interventions secours catastrophe Art. 9. - un projet de plan d'organisation des interventions et secours…….est élaboré par le responsable de l'unité DE n° 96-98 livres et registres obligatoires AI du 9 juin 97 travaux exposant risques professionnels 51 travaux exposant à déclarer à l’ inspection travail
  22. 22. 1. le concept d’évaluation des risques est absent dans tous les textes 2. la responsabilisation de l’employeur pour l’évaluation des risques n’est explicitement formulée nulle part. 3. le rôle du médecin du travail est privilégié, alors qu’il n’est qu’un des acteurs de l’équipe. 4. le service de sécurité élabore les plans avec la CPHS, il n y’a pas de référence à l’évaluation des risques. 5. le canevas du plan / rapport d’hygiène et sécurité, n’est pas défini, Cet inventaire met en évidence que :
  23. 23. Le contexte Le contexte de la mise en place du SMSST, est fortement lié aux caractéristiques du tissu économique en Algérie : nous allons le présenter.
  24. 24. Le type d’établissements ONS 2011
  25. 25. La forme économique ONS 2011
  26. 26. Le secteur d’activité ONS 2011
  27. 27. Les strates ONS 2011
  28. 28. Le secteur Juridique ONS 2011
  29. 29. L’année de création ONS 2011
  30. 30. Les tranches d’effectifs ONS 2011
  31. 31. Les régions ONS 2011
  32. 32. Emploi 2011 Algérie: 9 599 000 salariés ONS 2011 8,038,000 1,561,000 Hommes Femmes 16,3% 83,74%
  33. 33. Rapport employés/organismes = 10/1
  34. 34. Portrait robot de 90% des organismes Petites entreprises Secteur privé Personnes physique Secteur tertiaire
  35. 35. Ces entreprises de par leur nature sont très peu susceptibles d’exprimer une demande pour l’implantation d’un SMSST et pour l’écrasante majorité elles adoptent un mode de gestion rudimentaire.
  36. 36. Les 10% restants à quelques exceptions près. Grandes Moyennes entreprises « Administrés » Concurrence Absente Protégés/hydrocarbures
  37. 37. • 1-Entreprise Publique autonome production (chimie) • 2-Entreprise Privée (BTP) • 3-Entreprise Association Internationale (Hydrocarbure) • 4-Institution (santé) Les études cas
  38. 38. Grande Entreprise chimique publique autonome, multi sites Certifiée ISO 9001, depuis 5 ans. Encadrement de haut niveau. Maîtrise : phase de transition entre le départ retraite anciens employés expérimentés faible niveau scolaire et recrutement universitaires sans expérience industrielle en phase d’induction. Personnel d’exécution : employés niveau universitaire recrutement récent en remplacement d’anciens employés partis à la retraite. Technologie vétuste à risque majeur élevé. La demande émane de la plus haute direction, très engagée dans ce processus, vise à implanter le SMSST. 1-Entreprise publique autonome production de chlore.
  39. 39. Petite entreprise privée, SARL, mixte Algéro-Syrienne plusieurs chantiers, 2 ans d’existence. Management rudimentaire, Absence d’encadrement de haut niveau hormis un ingénieur bâtiment. Maîtrise : Personnel ancien expérimenté niveau scolaire moyen Exécution : ouvriers jeunes diplômés. Engins et outils archaïques, Technologie rudimentaire La demande émane du propriétaire, pour pouvoir postuler à des appels d’offres émanant de grandes entreprises de construction industrielle. 2-Entreprise Privée BTP
  40. 40. • Grande entreprise multinationale en association avec une entreprise algérienne dans le secteur des hydrocarbures, multi-sites, • Entreprise possédant son propre Système de management intégré. • Système de rémunération « à deux vitesses ». • Encadrement de très haut niveau mixte avec un système de travail alterné algérien et expatrié sur une période 4 semaines, Plus formation continue. • Maîtrise : idem plus formation continue. • Employés : Expérimentés, niveau universitaire plus formation continue. • Technologie de pointe • La demande émane de la Direction, pour un diagnostic et la mise en place d’un manuel de sécurité. 3-Entreprise association Internationale Hydrocarbure
  41. 41. • Hôpital public multi-site. • Plus de 40 ans • Management de type administratif • Encadrement technique niveau universitaire, faible niveau d’encadrement administratif, évolution par ancienneté. • Maîtrise : encadrement technique insuffisant au plan quantitatif et qualitatif • Employés : paramédicaux essentiellement, les services administratifs et techniques recrutement universitaire sans expérience. • La demande émane de la Direction engagée pour l’amélioration de la gestion. 4-Administration (santé)
  42. 42. Les exigences auditées: critères OHSAS 18001 4 Exigences 4.1 Exigences générales Domaine, mise à jour, pilote processus 4.2 Politique SST Mise à jour, signature, engagement direction, objectifs, prévention, amélioration continue, communication, 4.3 Planification Identification des dangers, Exigences légales, Objectifs et programmes, 4.4 Mise en œuvre Ressources, Compétence, Communication, Documentation, Maîtrise des documents, Maîtrise opérationnelle, Situations d’urgence 4.5 Vérification Surveillance et mesurage, Évaluation de la conformité, Enquête d’incident , Maîtrise des enregistrements, Audit interne 4.6 Revue de direction Données d’entrée, efficacité du système, mise à jour des objectifs, besoins en ressources,
  43. 43. Résultats synthétiques de l’audit 4 Exigences EPA EBTP ASS HOP 4.1 Exigences générales 4.2 Politique SST 4.3 Planification 4.4 Mise en œuvre 4.5 Vérification 4.6 Revue de direction Conforme Moyennement conforme Peu conforme Non conforme
  44. 44. Les quatre organismes ont des non conformités à des degrés plus ou moins variables. Ceux qui en ont le plus sont l’Hôpital et l’Entreprise privée du BTP. Le diagnostic met en évidence que l’organisation prescrite est contrebalancée par l’organisation réelle. Le prescrit et le réel
  45. 45. En réalité les entreprises s’adaptent à leur environnement, pour tenter de survivre et éventuellement de croître. Pour cela Les entreprises tolèrent la présence concomitante de plusieurs systèmes de management. Les systèmes de management
  46. 46. CHAOS au sens théologique: Confusion générale des éléments avant leur séparation et leur arrangement pour former le monde Organisation CHAOTIQUE
  47. 47. Le projet de code du travail Art 569: L’employeur est tenu de…… évaluer les risques prévisibles, et planifier les actions de prévention. …….. Conclusion

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