Plan comptable hôtelier

Plan comptable hôtelier
1 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Présenté par: Bennaceur BOUSETTA: Manager Grant Thornton Mohamed BAAYOU: Secrétaire Général KENZI HOTELS GROUP PLAN COMPTABLE HÔTELIER Sofitel Marrakech, le 4 octobre 2012
2 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Sommaire Introduction Particularités comptables du secteur hôtelier Focus sur les principales pratiques actuelles des entreprises hôtelières Présentation des apports du projet plan comptable du secteur hôtelier Adaptation du projet du plan comptable au contexte actuel et benchmark
3 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech 1. INTRODUCTION Le Maroc a entrepris des réformes et actions visant à moderniser l’environnement juridique et économique de l’entreprise. Sur le plan comptable, des plans comptables sectoriels ont été adoptés par le CNC : OPCVM, entreprises d’assurance, entreprises immobilières, établissements de crédit, coopératives, associations… Le secteur hôtelier ne pouvant rester en marge de cette mouvance, la Fédération National du Tourisme avait initié en 2003 l’élaboration d’un plan comptable propre au secteur hôtelier. Dans ce sens, un projet a été élaboré mais non encore approuvé depuis cette date. L’objectif de cette présentation est de:  Présenter les particularités comptables du secteur hôtelier  Faire un focus sur les pratiques actuelles  Présenter les principaux apports du projet du plan comptable hôtelier  Mener une réflexion visant l’adaptation de ce projet au contexte actuel et activer son adoption par le CNC
5 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech 2. Particularités comptables du secteur hôtelier Sur le plan comptable, le secteur hôtelier se caractérise par les particularités suivantes:  Importance du poste « immobilisations corporelles » en raison des investissements engagés et des rénovations opérées  Existence de la problématique de la distinction entre dépenses d’entretien et réparation (OPEX) et dépenses d’investissement (CAPEX)  Existence des taux d’amortissements spécifiques édictés par la circulaire fiscale relative à l’impôt sur les sociétés  Importance des investissements en petit matériel d’exploitation « PME » et la problématique de leur enregistrement comptable (immobilisations, stocks ou charges) Immobilisations / Investissement Activité / Chiffre d’affaires  Existence d’une multitude de prestations (hébergement, restauration, SPA & loisirs…) et le souci d’instauration d’une codification comptable permettant de mieux présenter les différentes composantes Endettement / Charges financières  Importance de l’endettement et des charges financières engagées dans le cadre du financement des investissements Mode de gestion  Existence de plusieurs modes de gestion des établissement hôteliers (propriétaire gestionnaire, gestion pour le compte du propriétaire, gérance libre..)
7 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech 3. Focus sur les principales pratiques actuelles des entreprises hôtelières Les principales pratiques actuelles peuvent être résumées comme suit:  La pratique comptable actuelle est inspirée du CGNC en raison de l’absence d’un plan comptable spécifique au secteur hôtelier.  Utilisation d’un plan de compte non homogène. Chaque établissement se trouve libre d’instaurer la codification qui lui convient.  Les états de synthèse utilisés sont identiques au PCGE. Plan comptable utilisé Absence de comparabilité  Les systèmes comptables actuels ne permettent pas de faciliter la comparaison des données entre les entreprises hôtelières qui opérent dans le même secteur d’activité. Absence d’un outil de gestion  Les systèmes comptables utilisés, inspirés du PCGE, oblige les entreprises à classer toutes les charges par nature, d’où la nécessité d’instaurer un système mixte avec une double codification (nature/destination).
9 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech  Instauration d’une nouvelle codification des comptes avec un plan ces comptes plus adapté aux spécificités du secteur  Les amortissements seront pondérés par un coefficient équivalent au taux d’occupation de l’Hôtel pour traduire les véritables conditions d’utilisation des immobilisations concernées.  Activation des charges d’intérêts liés aux investissements engagés dans le cadre des acquisitions d’établissements hôteliers ou de rénovation en charges à répartir à amortir sur cinq ans. INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 Les principaux apports du projet du plan comptable hôtelier peuvent être synthétisés comme suit: 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite
10 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech  En plus des objectifs énoncés par le CGNC, le PCSH est conçu de façon à satisfaire les objectifs spécifiques au secteur hôtelier, notamment :  mettre en relief les concepts et conventions spécifiques au secteur ;  unifier les modes de comptabilisation des opérations hôtelières ;  produire des informations pertinentes permettant de comparer dans le temps et dans l’espace les performances économiques et financières des entreprises du secteur. La structure des états de synthèse reste identique au PCGE. Toutefois, le plan des comptes a été enrichi et modifié pour s’adapter aux spécificités du secteur. Les principales nouveauté du plan de comptes proposées par ce projet se présentent comme suit: INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite
11 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech  Comptes d’immobilisations corporelles: Introduction de nouveaux comptes comptables: 231. Terrains 2311. Terrains nus 2312. Terrains aménagés 2313. Terrains bâtis 23131 Terrains professionnels 23132 Terrains administratifs 23133 Terrains commerciaux 23138 Autres Terrains 2316. Agencements et aménagements de terrains 2318. Autres terrains 232. Constructions 2321 Bâtiments : 23211. Bâtiments professionnels 23214. Bâtiments administratifs 23215. Bâtiments commerciaux 23218. Autres bâtiments INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite 232. Constructions (suite) 2322. Installations générales des bâtiments : 23221. Ascenseur, Monte-charge 23222. Distributions des fluides 23223. Chauffage, climatisation, aération, sécurité, isolation 23224. Téléphonie, Télex, sonorisation, signalisation 23225. Sanitaire général 23228. Autres installations générales 2323. Constructions sur terrains d’autrui : 23231. Bâtiments sur sol d’autrui 232311. Bâtiments professionnels 232314. Bâtiments administratifs 232315. Bâtiments commerciaux 232318. Autres bâtiments 23232. Installations générales des constructions sur sol d’autrui :: 232321. Ascenseur, Monte-charge 232322. Distributions des fluides 232323. Chauffage, climatisation, aération, sécurité, isolation 232324. Téléphonie, Télex, sonorisation, signalisation 232325. Sanitaire général
12 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite 232. Constructions (suite) 232328. Autres installations générales 23233. Ouvrages d’infrastructures 232331. Voies routières 232332. Ouvrages d’infrastructure spécifiques 2323321. Viabilisation Réseau Distribution 2323322. Espaces verts 2333328. Autres ouvrages spécifiques d’infrastructures 232338. Autres ouvrages d’infrastructure 23234. Agencements et aménagements des constructions sur sol d’autrui 232341. Revêtements des sols 232342. Revêtements des murs 232343. Faux plafonds, cloison etc. 232344. Menuiserie et agencement assimilés 232348. Autres agencements et aménagements des constructions. 2325. Ouvrages d’infrastructures 23251. Voies routières 23252. Voies d’eau 23253. Ouvrages spécifiques d’infrastructure 232531. VRD 232532. Espaces verts 232533. Autres ouvrages spécifiques d’infrastructures 232. Constructions (suite) 23258. Autres ouvrages d’infrastructure 2327. Agencements et aménagements des constructions 23271. Revêtements des sols 23272. Revêtements des murs 23273. Faux plafonds, cloison etc. 23274. Menuiserie et agencement assimilés 23278. Autres agencements et aménagements des constructions. 2328. Autres constructions
13 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite 233. Installations techniques, matériel, outillage et agencements et aménagements 2331. Installations techniques 23311. Installations complexes spécialisées sur sol propre : 233111. Chambres froides 233112. Station d’épuration 233113. Unités autonomes de restauration 233118. Autres installations complexes spécialisées 23312. Installations complexes spécialisées sur sol d’autrui 233121. Chambres froides 233122. Station d’épuration des eaux 233123. Unités autonomes de restauration 233128. Autres installations complexes spécialisées 23313. Installations à caractère spécifiques sur sol propre 233131. Unités d’hébergement (chambres, suites) 233132. Unités de restauration 233133. Bar, café, discothèque 233134. Installations sportives, balnéaires etc. 233138. Autres installations à caractères spécifiques 23314. Installations à caractère spécifiques sur sol d’autrui 233141. Unités d’hébergement (chambres, suites) 233142. Unités de restauration 233143. Bar, café, discothèque 233144. Installations sportives, balnéaires etc. 233148. Autres installations à caractères spécifiques 233. Installations techniques, matériel, outillage et agencements et aménagements (suite) 2332. Matériel, outillage et agencements et aménagements 23321.Matériel industriel 233211. Matériel de conservation 233212. Matériel de préparation 233213. Matériel de cuisson, matériel chauffant 233214. Matériel de distribution 233215. Matériel général des locaux de services 233216. Distributeurs automatiques 233218.Autre matériel professionnel 23322. Mobilier d’exploitation 233221. Mobilier des unités d’hébergement 233222. Mobilier des restaurants 233223. Mobilier des bars, café, discothèque 233224. Mobilier des installations sportives 233228. Autre mobilier professionnel 23324. Outillages industriels, vêtements et accessoires 233241. Uniformes et habillement du personnel 233242. Linge et teinture 233243. Vaisselle, verrerie et autre logiciel de table 233244. Argenterie et articles assimilés 233245. Ustensiles de cuisine 233248.Autres vêtements, accessoires et outillages Professionnels 2333. Emballages récupérables identifiables :
14 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite 234. Matériel de transport 2341. Matériel automobile destiné au transport collectif des personnes (personnel, clients etc.) 2342. Matériel automobile destiné au transport des marchandises 2343. Véhicules de tourisme 2344. Hayons élévateurs, chariots, diables etc. 2348. Autres matériels de transport 235. Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers 2351. Mobilier de bureau 2352. Matériel de bureau 2355. Matériel informatique 2356. Agencements, installations et aménagements divers ( Biens n’appartenant pas à l’entreprise) 2358. Autres mobilier, matériel de bureau et aménagements divers 236. Cheptel, animaux d’agrément et de loisir 2363. Cheptel, animaux d’agrément et de loisir 238. Autres immobilisations corporelles 2380. Autres immobilisations corporelles 239. Immobilisations corporelles en cours 2392. Immobilisations corporelles en cours des terrains et constructions 2393. Immobilisations corporelles en cours des installations techniques, matériel et outillage 2394. Immobilisations corporelles en cours de matériel de transport 2395. Immobilisations corporelles en cours de mobilier, matériel de bureau et aménagements divers 2397. Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles 2398. Autres immobilisations corporelles en cours
15 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech  Comptes de stocks: Introduction de nouveaux comptes comptables: 311. Marchandises 3111. Produits alimentaires 31111. Boissons non alcoolisées 31112. Boissons alcoolisées 31113. Biscuiterie, boulangerie, pâtisserie sèche 31114. Glaces et crèmes glacées 31118. Autres produits alimentaires 3112. Articles boutiques 3116. Marchandises en cours de route 3118. Autres marchandises 312. Matières et fournitures consommables 3121. Matières premières 31211. Denrées périssables 31212. Denrées non périssables 31218. Autres matières premières INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite 312. Matières et fournitures consommables (suite) 3122. Matières et fournitures consommables 31221. Matières consommables 312211. Matière de blanchisserie 312212. Vaisselle à usage unique 312218. Autres matières consommables 31222. Fournitures consommables 312221. Produits d’accueil 312222. Combustibles 312223. Produits d’entretien et de nettoyage 312224. Fournitures d’atelier et de petit outillage 312225. Fournitures de magasin 312226. Fournitures de bureau 312228. Autres fournitures consommables
16 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech 312. Matières et fournitures consommables (suite) 3123. Emballages 31231. Emballages perdus 31232. Emballages récupérables non identifiables 31233. Emballages à usage mixte 3126. Matières et fournitures consommables encours de route 3128. Autres matières et fournitures consommables. INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite 315. Produits finis 3151. Plateaux repas 3152. Plats cuisinés, conservés, surgelés 3153. Pâtisserie 3154. Viennoises et sandwiches 3155. Glaces et crèmes glacés 3156. Chocolaterie, confiserie 3158. Autres produits finis
17 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech  Comptes Clients et comptes rattachés: Introduction de nouveaux comptes comptables: 3421. Clients 34211. Clients – Compte individuel 34212. Clients – Ministères 34213. Clients – Administrations et organismes publics 34214. Clients – Offices 34215. Clients – Agences de voyages 342151. Clients – Agences de voyages marocaines 342152. Clients – Agences de voyages étrangères 34216. Clients – Concessionnaires, locataires et sous- locataires 34217. Clients – Sociétés 34218. Clients – Comptes de débours et avances de caisse INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite 3423. Clients - retenues de garantie 3424. Clients douteux ou litigieux 3425. Clients – effets à recevoir 3427. Clients - factures à établir (clients résidents) 3428. Autres clients et comptes rattachés
18 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech  Comptes Taxes locales: Introduction de nouveaux comptes comptables: 44526. Taxes locales 445261. Taxe de promotion touristique 445262. Taxe de séjour 445263. Taxe sur débit de boisson 445264. Taxe sur licence 445265. Taxe sur spectacles 445266. Taxe sur enseigne 445267. Taxe pour fermeture tardive ou pour ouverture matinale 445268. Autres taxes locales INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite 61615. Taxes locales 616151. Taxe sur débit de boisson 616152. Taxe sur licence 616153. Taxe sur spectacles 616154. Taxe sur enseigne 616155. Taxe pour fermeture tardive ou pour ouverture matinale 616156. Autres taxes locales
19 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech  Chiffre d’affaires Introduction de nouveaux comptes comptables: 711. VENTES DE MARCHANDISES 7111. Ventes de produits alimentaires en l’état 71111. Ventes de boissons non alcoolisées 71112. Ventes de boissons alcoolisées 71113. Ventes de biscuiterie, boulangerie, pâtisserie sèche 71114. Ventes de glaces et crèmes glacées 71118. Ventes d’autres produits alimentaires en l’état 7112. Ventes d’articles boutique (journaux, tabac, produits artisanaux etc.) 7118. Ventes de marchandises des exercices antérieurs 7119. Rabais, remises et ristournes accordés par l’entreprise INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite 712. VENTES DE BIENS ET SERVICES PRODUITS 7124. Ventes de services produits au Maroc 71241. Ventes hébergement 712411. Chambres 712412. Pensions 71242. Ventes restauration 712421. Ventes nourriture 712422. Ventes boissons 712423. Ventes Caféterie 712428. Autres ventes restaurations 71244. Ventes banquets 712441. Ventes nourriture 712442. Ventes boissons 712443. Ventes caféterie 712444. Mise à disposition personnel 712445. Mise à disposition mobilier et matériel 712446. Mise à disposition salles 712448. Autres mises à disposition 71245. Ventes bars, mini-bars, cafés, distributeurs automatiques, 712451. Ventes bars
20 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech  Chiffre d’affaires (suite) 712. VENTES DE BIENS ET SERVICES PRODUITS (suite) 7124511. Ventes nourriture 7124512. Ventes boissons 7124513. Ventes Caféterie 7124518. Autres ventes restaurations 712452. Ventes mini-bars 7124521. Ventes nourriture 7124522. Ventes boissons 7124528. Autres ventes restaurations 712453. Ventes cafés 7124531. Ventes nourriture 7124532. Ventes boissons 7124533. Ventes Caféterie 7124538. Autres ventes restaurations 712454. Ventes distributeurs automatiques 7124541. Ventes nourriture 7124542. Ventes boissons 7124543. Ventes Caféterie 7124548. Autres ventes restaurations 71246. Ventes Discothèque 712461. Ventes nourriture 712462. Ventes boissons INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite 712463. Ventes Caféterie 712468. Autres ventes restaurations 71247. Concession 712471. Salles 712472. Boutiques 712473. Bureau de change 712478. Autres concessions 71248. Autres ventes 712481. Blanchisserie 712482. Téléphone, fax 712483. Installations sportives, distractives, balnéaires ou médicales 7124831. Piscines 7124832. Equitation 7124833. Fitness 7124838. Autres Installations sportives, distractives, balnéaires ou médicales
21 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech  Chiffre d’affaires (suite) 712. VENTES DE BIENS ET SERVICES PRODUITS (suite) 7126. Redevances pour brevets, marques, droits et valeurs similaires 7127. Ventes de produits accessoires 71271. Locations diverses reçues (salles, voitures etc.) 71272. Commissions et courtages reçus 71273. Produits et services exploités dans l’intérêts du personnel 71275. Bonis sur reprise d’emballages consignés 71276. Pénalités contractuelles (annulation des réservations) 71278. Autres ventes et produits accessoires 7128. Ventes de biens et services produits des exercices antérieurs 7129. Rabais, remises et ristournes accordés par l’entreprise INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite 71294. Rabais, remises et ristournes sur ventes au Maroc des services produits 71298. Rabais, remises et ristournes sur ventes de services produits des exercices antérieurs
22 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech  Chiffre d’affaires (suite) 715. PRODUCTION CONSOMMEE 7151. Prestations offertes 71511. Nourritures 71512. Boissons 71513. Hébergements 71514. Autres prestations offertes 7152. Avantages en nature 71521. Personnel 715211. Restaurations 715212. Hébergements 71522. Exploitant 715221. Restaurations 715222. Hébergements INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier suite
23 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech L’amortissement constate la dépréciation d’une immobilisation en raison du temps, de l’usage ou le changement de technique. Il consiste à répartir le coût de l’immobilisation sur la durée probable d’utilisation selon un plan d’amortissement. Les dotations d’exploitation aux provisions sont destinées à faire face soit à des dépréciation probables d’élément d’actif (autres que financiers), soit à des risques et charges probables encourus dans le cadre de l’activité normale de l’entreprise. Même en période déficitaire, la constatation de la dotation aux amortissements et aux provisions est obligatoire. INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier
24 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Au niveau de l'activité hôtelière, les taux d'amortissement des immobilisations généralement appliqués s'alignent sur la liste préconisée par l'administration fiscale dans la circulaire de base commentant les dispositions de la loi instituant cet impôt et datant de 1986. L’application de ces taux ne reflètent pas la dépréciation réelle des immobilisations notamment les constructions. A cet égard, il est admis d’amortir ces constructions (Gros oeuvres, infrastructures…) selon le système linéaire au taux annuel de 4%. Les entreprises appliquent généralement ces taux, donnés à titre indicatif par l’Administration fiscale. INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier
25 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Quant aux immobilisations propres à l’activité, les entreprises hôtelières appliquent le système linéaire basé sur des taux généralement admis dans la profession et reconnus conformes par l’administration fiscale. Cependant, la dépréciation constatée par l’application de ces taux ne correspond pas dans certains cas (sous activité par exemple due à une mauvaise conjoncture) à la dépréciation économique. En effet, ce procédé suppose une uniformité dans l’utilisation du bien pendant toute la durée de vie et une progressivité régulière de l’obsolescence. Cette situation n’est pas toujours adaptée aux entreprises hôtelières. INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier
26 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Il est à noter que la loi comptable n’a pas imposé un système d’amortissement particulier. Elle énonce dans l’article 14 uniquement le principe : « l’amortissement consiste à étaler le montant amortissable de l’immobilisation sur sa durée prévisionnelle d’utilisation par l’entreprise selon un plan d’amortissement ». Le Code Général de Normalisation Comptable n’a pas spécifiquement prescrit un mode d’amortissement. En principe, le mode utilisé doit refléter les modalités selon lesquelles les avantages économiques relatifs à l’immobilisation sont perçus par l’entreprise. INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier
27 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Les modes d’amortissements généralement utilisés sont les suivants :  Amortissement linéaire (une charge constante sur la durée d’utilisation du bien)  Amortissement dégressif (une charge décroissante sur la durée d’utilisation)  Amortissement basé sur la production (Sum of the Units) (selon ce modèle, la charge d’amortissement est calculée par référence à la production ou à l’utilisation prévue du bien) INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier
28 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Par conséquent, l’entreprise hôtelière peut retenir les modalités suivantes pour l’amortissement des immobilisations propres à l’activité : 1. Le système d’amortissement retenu sera le système linéaire 2. Les taux d’amortissement à appliquer seront ceux actuellement appliqués par la profession 3. Ces taux seront pondérés par un coefficient équivalent au taux d’occupation de l’hôtel pour traduire les véritables conditions d’utilisation des immobilisations concernées. INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier
29 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Ce mode de calcul des amortissements ne constitue pas une dérogation aux principes comptables et ne nécessite aucune mention ou justification au niveau de l’Etat des Informations Complémentaires (ETIC). (Cette mention est, toutefois, requise la première année d’application de ce mode de comptabilisation s’il s’agit d’un changement de méthodes). Les immobilisations non liées directement à l’activité des entreprises hôtelières échappent à ce traitement comptable. Ce mode de comptabilisation a pour effet de ramener la valeur d’entrée de l’immobilisation considérée à sa valeur actuelle compte tenu de son utilisation effective. Le présent traitement comptable ne nécessitera aucun retraitement fiscal, ni au cours de l’exercice de constatation des premières dotations d’amortissements ni au cours des exercices suivants la fin du plan d’amortissement, résultant de l’étalement sur la durée normale d’amortissement. INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier
30 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Les investisseurs Hôteliers engagent d’importantes charges financières notamment pour l’acquisition d’établissements hôteliers ou encore pour financer les opérations de rénovation visant à les mettre à niveau. En effet, ces établissements contractent généralement des emprunts à long terme qui donnent lieu à des charges financières d’importance significative eu égard au résultat de l’exercice ou au volume d’activité. A défaut de les rattacher aux immobilisations correspondantes, ces charges peuvent être portées en immobilisation en non-valeur - Charges à répartir sur plusieurs exercices si leur volume est très important qu’il ne peut être supporté par un seul exercice. INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier
31 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech En effet, la loi comptable autorise de porter à l’actif certains frais sur décision des organes de gestion. Le Code Général de Normalisation Comptable définit ces frais avec précision. Selon ses dispositions, l’entreprise hôtelière est autorisée à « activer » les charges qu’elle a supportées :  Soit pour le développement de l’entreprise en général ou de certaines activités en particulier  Soit pour le financement de ces deux types de développement lorsque ceux ci sont voués à bénéficier à plusieurs exercices. INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier
32 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Les établissements hôteliers doivent s’assurer avant toute comptabilisation en immobilisation en non-valeur que :  Les frais financiers considérés sont directement affectables à l’acquisition ou au financement des immobilisations  Ils peuvent être mesurés de manière précise et fiable.  Le volume des charges financières est très important qu’il ne peut être supporté par un seul exercice. Ces charges financières doivent au maximum être amorties sur une période de 5 ans sans application de la règle du prorata temporis (l’année d’engagement est décomptée comme une année entière). INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier
33 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Ce traitement comptable ne nécessitera aucun retraitement fiscal. L’amortissement de l’immobilisation en non-valeur sera fiscalement déductible. S’agissant d’une dérogation au principe de prudence et de spécialisation des exercices, elle fera l’objet d’une mention motivée au niveau de l’ETIC, et sera appliquée d’une année à l’autre en respect du principe de permanence des méthodes. INCORPORATION DES CHARGES FINANCIÈRES LIEES AUX INVESTISSEMENTS CALCUL DES AMORTISSEMENTS PLAN DE COMPTES 1 2 3 4. Apports du projet du plan comptable hôtelier
35 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech L’uniform system of accounts : première initiative d’un plan comptable sectoriel établi par les Américains : L’uniform system of accounts for hotels est l’aboutissement d’une profonde réflexion sur l’uniformisation des travaux comptables qui a été menée par les professionnels de l’hôtellerie aux Etats unis d’Amérique. L’idée de l’uniformisation a été initiée en 1925 par une association professionnelle qui souhaitait homogénéiser les travaux comptables propres aux entreprises hôtelières. Les grandes chaînes hôtelières ont été les premières à adopter le plan comptable Américain. L’utilisation de l’Uniform system of accounts s’est considérablement répandue, dans un premier temps au sein des chaînes intégrées opérant aux Etats-Unis. Ses qualités lui ont prévalu d’être utilisé en Europe, particulièrement dans les grandes destinations touristiques (France, Angleterre, Allemagne, Italie, Espagne…..) où opèrent les grandes chaînes hôtelières qui sont obligées d’adopter l’uniform system of accounts dans la finalité d’établir des comparaisons homogènes intra-groupe. 5. Adaptation du projet du plan comptable au contexte actuel et benchmark
36 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Au Maroc, l’uniform system of accounts est peu généralisé. Seuls quelques établissements y font recours pour tenir une comptabilité de gestion adaptée aux spécificités de l’activité hôtelière dans l’optique de se conformer aux standards de gestion et faciliter les travaux de consolidation et de rapprochement avec les chaînes mères. Aussi, la majorité des hôtels indépendants qui sont classés dans la catégorie des 5 et 4 étoiles ne semblent pas encore intéressés par cet outil de gestion comptable pour diverses raisons, notamment la finalité de son utilisation (Désintérêt par rapport aux études comparatives et de benchmarking,….), les moyens humains et techniques, le coût lié à la formation et les difficultés d’adaptation.. 5. Adaptation du projet du plan comptable au contexte actuel et benchmark
37 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech L’uniformisation comptable du secteur hotelier international : Uniform System of Accounts for the Lodging Industry – USALI 5. Adaptation du projet du plan comptable au contexte actuel et benchmark • L’harmonisation proposée par le Plan Comptable Uniformisé permet aux utilisateurs internes et externes d’états financiers de comparer la situation financière et les résultats d’exploitation d’un établissement avec ceux d’établissements de rang égal dans le secteur de l’hôtellerie. Pour les établissements nouveaux qui viennent d’ouvrir leurs portes, le Plan Comptable Uniformisé est un système comptable « clés en main », qui peut être adapté rapidement aux exigences de cet établissement • Le PCUIH définit un mode d’organisation comptable spécifiquement dédié au secteur de l’hôtellerie. Il se veut aussi un outil d’analyse et de gestion en proposant des tableaux de gestion ainsi que des statistiques spécifiques au secteur de l’hôtellerie. Il est présenté comme « un Plan Comptable Uniformisé (qui) propose des présentations standards et des classifications de comptes qui serviront de guide pour l’élaboration et la présentation des états financiers ». Comparabilité spatio-temporelle Pilotage de l’activité Un outil d’analyse de gestionUn outil d’harmonisation comptable sectorielle 1 2
38 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Le PCUIH se compose de cinq parties: 5. Adaptation du projet du plan comptable au contexte actuel et benchmark USALI Exemple typique de plan de compte uniformisé Etats financiers de base • Bilan • Compte de résultat • État des fonds propres • États des flux de trésorerie Etablissements de petite taille Analyse financière • Présentation des états financiers • Analyse au moyen de ratios et statistiques • Analyse de la rentabilité • Budget d’exploitation et le contrôle budgétaire • Règles générales de répartition des charges entre départements fonctionnels Dictionnaire des charges pour la classification des comptes
39 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Le PCUIH est à la fois un outil de comptabilité générale et financière et un outil de comptabilité de gestion. La présentation du compte de résultat adopte une présentation par destination 5. Adaptation du projet du plan comptable au contexte actuel
40 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech 5. Adaptation du projet du plan comptable au contexte actuel
41 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech L’intérêt de cette présentation réside essentiellement dans son approche managériale et sa capacité à distinguer deux niveaux d’appréciation de la performance :  le premier niveau de performance (jusqu’à l’EBITDAR) traduit la performance (et par conséquent induit la responsabilité) du manager du site,  le second (bas du compte de résultat) traduit l’impact des choix d’investissement et de financement qui sont en principe imputables aux propriétaires. 5. Adaptation du projet du plan comptable au contexte actuel
42 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Différentes lectures de la performance du manager apparaissent dans cette présentation : 1. La performance commerciale : capacité à réaliser du chiffre d’affaires grâce au couple occupation – prix moyen. 2. La maîtrise des coûts opérationnels (marchandises, matière première et personnel) : capacité à maîtriser les consommations. 3. La performance opérationnelle : capacité à réaliser une marge opérationnelle. Indicateur clef de la formation du résultat, car les autres éléments du compte de résultat traduisent des coûts qui sont principalement fixes et difficiles à comprimer. 4. La maîtrise des coûts partagés : capacité à maîtriser le coût des activités « supports ». 5. La performance avant impact de la politique d’investissement et de financement - EBITDAR : capacité à dégager une marge fondée sur les activités d’hôtellerie sans y intégrer les activités immobilières et financières. Indicateur central de la rentabilité d’un hôtel, cette marge traduit le potentiel réel de l’établissement pour rentabiliser l’investissement immobilier et couvrir les frais financiers éventuels. 5. Adaptation du projet du plan comptable au contexte actuel
43 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Le PCUIH propose donc une base adaptée au secteur hôtelier sur laquelle peuvent se greffer différents outils de contrôle de gestion et de reporting. De façon détaillée, le PCUIH définit les principales statistiques (définition des termes, identification des composantes et formules à appliquer) pouvant permettre une analyse de la performance de l’hôtel. 5. Adaptation du projet du plan comptable au contexte actuel
44 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech 5. Adaptation du projet du plan comptable au contexte actuel STATISTIQUES DES CHAMBRES ET RATIOS D’OCCUPATION moins Nombre de chambre dans l’hôtel (1) Chambres mises à disposition du personnel à titre permanent = Chambres disponibles (2) Nombre de chambres payantes occupées : Formules Taux d’occupation (TO) Clientèle de passage : Individuel (a) = (a) x 100 / (1) + Clientèle de passage : Groupe (b) = (b) x 100 / (1) + Résidents (c) = (c) x 100 / (1) = Chambres payantes occupées (d) = (d) x 100 / (1) + Nombre de chambres offertes (e) = (e) x 100 / (1) = Chambres occupées par des clients (f) = (f) x 100 / (1) + Chambres mises à disposition du personnel à titre provisoire (g) = (g) x 100 / (1) = Chambres utilisées (3) TO = (3) x 100 / (1) Nombre de chambres libres (4) 3+4 Chambres disponibles à vendre (5) + Chambres hors service = Chambres disponibles Prix moyen chambre journalier – PM (Average Daily Rate – ADR) PM clientèle de passage : Individuel PM clientèle de passage : Groupe PM Résidents PM Total = CA Net / Chambres payantes occupées Nombre de clients Clientèle de passage : Individuel + Clientèle de passage : Groupe + Résidents = Clients payants + Clients non payants = Total clients Nombre de clients par chambre occupée Nombre de chambres avec clients multiples (6) Taux de double occupation % = (6) x 100 / (d) CHIFFRE D’AFFAIRES PAR CHAMBRE DISPONIBLE (RevPAR) = CA Total Hébergement / (5) Coût par chambre occupée = Coût total Hébergement / (f)
45 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech 5. Adaptation du projet du plan comptable au contexte actuel Ces statistiques font référence dans le secteur hôtelier et ont imposé les trois indicateurs clefs du secteur :  le taux d’occupation (TO),  le prix moyen journalier chambre (ADR), et  le chiffre d’affaires par chambre disponible (RevPAR). Nous pouvons supposer qu’une telle uniformité de calcul assure une certaine comparabilité des informations opérationnelles au sein d’un même groupe hôtelier, comme entre différents groupes hôteliers.
46 Plan comptable du secteur hôtelier3ème édition Club des Financiers de l’Hôtellerie de Marrakech Merci de votre attention

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