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SYSTEMES ELECTORAUX
PROCESSUS ÉLECTORAL
Une élection est le processus par lequel les citoyens
sélectionnent des milliers d'hommes et de femmes pour diriger
leur gouvernement à tous les niveaux. Dans une démocratie, les
représentants du gouvernement sont choisis par le peuple et
exercent leurs fonctions pendant un laps de temps appelé
mandat.
Les primaires sont organisées au niveau du parti et de la
candidature car il peut y avoir plus d'une personne voulant se
porter candidate pour le poste dans un parti particulier.
Chaque parti organise un congrès national / délégué pour
finaliser la sélection du candidat. Ce n'est qu'après cela que le
candidat retenu pourra participer aux élections nationales.
Le processus électoral comporte plusieurs phase
Conception et rédaction de la législation
Recrutement et formation du personnel électoral
Planification électorale
Registre de vote
Enregistrement des partis politiques
Nomination des partis et des candidats
Campagne électorale
Sondage, comptage et déclaration des résultats
Résolution des litiges électoraux
Reporting, audit et archivage
SYSTÈME ÉLECTORAL D'UN PAYS
C'est un ensemble de règles qui régissent tous les aspects du
processus de vote.
Quand l'élection a lieu
Qui est autorisé à voter
Qui peut se porter candidat
Comment les bulletins sont marqués et déposés
Comment les bulletins sont comptés
Limites des dépenses de campagne et autres facteurs pouvant
influer sur les résultats.
Les systèmes électoraux politiques sont définis par les
constitutions et les lois électorales
La méthode utilisée pour calculer le nombre d'élus
 La méthode utilisée pour calculer le nombre de postes élus au
gouvernement attribués aux individus et aux partis après les
élections.
 En d’autres termes, c’est ainsi que les votes se traduisent en
sièges au Parlement ou dans d’autres domaines du
gouvernement (tels que la présidence).
 Il existe de nombreux types de systèmes électoraux utilisés
dans le monde, et même dans les pays, différents systèmes
électoraux peuvent être trouvés dans différentes régions et à
différents niveaux de gouvernement.
 Les systèmes électoraux peuvent être divisés en trois types
généraux:
 Systèmes électoraux de pluralité
 Systèmes électoraux majoritaires
 Représentation proportionnelle
SYSTÈMES ÉLECTORAUX À PLURALITÉ
 Également appelé système «uninominal à un tour» ou
«gagnant-gagnant-tout».
 Le siège au candidat qui a reçu le plus de votes lors d'une
élection.
 Le candidat n'a pas besoin d'obtenir la majorité (50% +) des
voix pour gagner; tant qu'il dispose d'un plus grand nombre
de voix que tous les autres candidats, il est déclaré
vainqueur.
 Il dépend normalement de circonscriptions uninominales.
Permet aux électeurs de n'indiquer qu'un seul vote sur leur
bulletin de vote.
tend à encourager la croissance de systèmes politiques
relativement stables, dominés par deux grands partis
Ne représente pas les intérêts de tous (voire de la plupart) des
électeurs.
La plupart des électeurs peuvent en réalité avoir voté contre le
gagnant (bien que leurs votes soient répartis entre plusieurs
candidats)
SYSTÈME ÉLECTORAL MAJORITAIRE
 Également appelé système de «second tour de scrutin»
 Essaye de garantir une plus grande représentativité en
exigeant que les candidats obtiennent la majorité des voix
pour gagner.
 La «majorité» est normalement définie comme 50% plus un
vote.
 Si aucun candidat n'obtient la majorité des voix, un
deuxième tour de scrutin est organisé.
 Au deuxième tour de scrutin, seuls un nombre restreint de
candidats du premier tour sont autorisés à participer.
 Dans certains pays, tels que la Russie, les deux premiers
électeurs de votes du premier tour passent au second tour.
 Dans les autres pays, tous les candidats ayant obtenu un
pourcentage minimal de voix (dans le cas français, 12,5% des
électeurs inscrits) passent au second tour.
REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE
Également appelée «RP», la représentation proportionnelle est
le nom général utilisé pour les systèmes de vote qui tentent de
faire en sorte que le pourcentage de mandats attribués à des
candidats reflète le pourcentage de votes reçus.
C'est l'ensemble de systèmes électoraux le plus utilisé dans le
monde, avec plusieurs variantes.
La version la plus simple de la représentation proportionnelle
consiste à attribuer à un parti le même pourcentage de sièges
au parlement que celui auquel il obtient des votes aux urnes.
Ainsi, si un parti remportait 40% des voix, il obtiendrait 40%
des sièges.
Un tel système pose des problèmes évidents:
Les partis qui recueillent seulement 0,001% des voix doivent-ils
également être représentés?
Que se passe-t-il si les pourcentages de vote ne se traduisent
pas de manière égale en sièges?
Comment attribuez-vous 19,5 sièges à un parti s'il obtient 19,5%
des voix?
Des systèmes de relations publiques plus sophistiqués tentent de
résoudre ces problèmes.
Dans de tels cas, ils ont recours aux systèmes de liste de parti
sous ses diverses formes.
CONTEXTE DES SYSTÈMES ÉLECTORAUX
Un système électoral donné ne fonctionnera pas
nécessairement de la même manière dans différents pays.
Plus généralement, les conséquences du choix du système
électoral dépendent de facteurs tels que…
La structure d'une société en termes de divisions
idéologiques, historiques, religieuses, ethniques, raciales,
régionales, linguistiques ou de classes.
Que le pays soit une démocratie établie, une démocratie de
transition ou une nouvelle démocratie.
S'il existe un système de parti établi, ou si les partis sont
embryonnaires ou non formés.
Si les partisans d’un parti sont géographiquement concentrés
ou dispersés sur une vaste zone
CADRE DÉMOCRATIQUE PLUS LARGE
Les systèmes électoraux ne fonctionnent pas de
manière isolée. Leur conception et leurs effets dépendent
fortement d'autres structures à l'intérieur et à l'extérieur de
la constitution.
La conception d'un système électoral réussie
repose sur l'examen du cadre des institutions politiques
dans leur ensemble.
Deux questions méritent d’être examinées dans le choix
des systèmes électoraux:
Le degré de centralisation
Le choix entre parlementarisme et présidentialisme
QUESTIONS À PRENDRE EN COMPTE LORS DE LA
CONCEPTION D'UN SYSTÈME ÉLECTORAL
 Représentation
 Rendre les élections accessibles et significatives
 Fournir des incitations à la conciliation
 Faciliter un gouvernement stable et efficace
 Tenir le gouvernement responsable
 Tenir les représentants individuels pour responsables
 Encourager les partis politiques
 Promotion de l'opposition législative et du contrôle
 Rendre le processus électoral réalisable et durable
 Prise en compte des ‘normes internationales’
REPRÉSENTATION, TRANSPARENCE ET INCLUSION
Il existe des principes généraux qui peuvent être
utilisés pour orienter la conception du système électoral,
ainsi que le processus de choix lui-même. Certains des
principes les plus importants sont:
La représentation
La transparence
L'inclusivité
EXEMPLE SYSTÈME ÉLECTORAL AU GHANA
Le principe fondamental du système électoral du
Ghana est que chaque citoyen adulte participe à l’élection
de son représentant. Le système électoral du Ghana
présente les caractéristiques de base suivantes:
Suffrage universel des adultes pour les citoyens
Enregistrement officiel des électeurs
Inscription ou vote non obligatoire
vote secret
Utilisation d’une carte d’identité délivrée par la Commission
électorale pour établir l’identité des électeurs et éviter
l’usurpation d’identité
Enregistrement des partis politiques en tant que personnes
morales
CONCLUSION
Le choix des systèmes électoraux doit être fait
avec soin en tenant compte des considérations sociales,
politiques, ethniques, géographiques, religieuses et
autres, afin de garantir que le système lui-même respecte
les principes de transparence, d’équité et de crédibilité.
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Systemes electoraux

  • 2. PROCESSUS ÉLECTORAL Une élection est le processus par lequel les citoyens sélectionnent des milliers d'hommes et de femmes pour diriger leur gouvernement à tous les niveaux. Dans une démocratie, les représentants du gouvernement sont choisis par le peuple et exercent leurs fonctions pendant un laps de temps appelé mandat. Les primaires sont organisées au niveau du parti et de la candidature car il peut y avoir plus d'une personne voulant se porter candidate pour le poste dans un parti particulier. Chaque parti organise un congrès national / délégué pour finaliser la sélection du candidat. Ce n'est qu'après cela que le candidat retenu pourra participer aux élections nationales.
  • 3. Le processus électoral comporte plusieurs phase Conception et rédaction de la législation Recrutement et formation du personnel électoral Planification électorale Registre de vote Enregistrement des partis politiques Nomination des partis et des candidats Campagne électorale Sondage, comptage et déclaration des résultats Résolution des litiges électoraux Reporting, audit et archivage
  • 4. SYSTÈME ÉLECTORAL D'UN PAYS C'est un ensemble de règles qui régissent tous les aspects du processus de vote. Quand l'élection a lieu Qui est autorisé à voter Qui peut se porter candidat Comment les bulletins sont marqués et déposés Comment les bulletins sont comptés Limites des dépenses de campagne et autres facteurs pouvant influer sur les résultats. Les systèmes électoraux politiques sont définis par les constitutions et les lois électorales La méthode utilisée pour calculer le nombre d'élus
  • 5.  La méthode utilisée pour calculer le nombre de postes élus au gouvernement attribués aux individus et aux partis après les élections.  En d’autres termes, c’est ainsi que les votes se traduisent en sièges au Parlement ou dans d’autres domaines du gouvernement (tels que la présidence).  Il existe de nombreux types de systèmes électoraux utilisés dans le monde, et même dans les pays, différents systèmes électoraux peuvent être trouvés dans différentes régions et à différents niveaux de gouvernement.  Les systèmes électoraux peuvent être divisés en trois types généraux:  Systèmes électoraux de pluralité  Systèmes électoraux majoritaires  Représentation proportionnelle
  • 6. SYSTÈMES ÉLECTORAUX À PLURALITÉ  Également appelé système «uninominal à un tour» ou «gagnant-gagnant-tout».  Le siège au candidat qui a reçu le plus de votes lors d'une élection.  Le candidat n'a pas besoin d'obtenir la majorité (50% +) des voix pour gagner; tant qu'il dispose d'un plus grand nombre de voix que tous les autres candidats, il est déclaré vainqueur.  Il dépend normalement de circonscriptions uninominales.
  • 7. Permet aux électeurs de n'indiquer qu'un seul vote sur leur bulletin de vote. tend à encourager la croissance de systèmes politiques relativement stables, dominés par deux grands partis Ne représente pas les intérêts de tous (voire de la plupart) des électeurs. La plupart des électeurs peuvent en réalité avoir voté contre le gagnant (bien que leurs votes soient répartis entre plusieurs candidats)
  • 8. SYSTÈME ÉLECTORAL MAJORITAIRE  Également appelé système de «second tour de scrutin»  Essaye de garantir une plus grande représentativité en exigeant que les candidats obtiennent la majorité des voix pour gagner.  La «majorité» est normalement définie comme 50% plus un vote.  Si aucun candidat n'obtient la majorité des voix, un deuxième tour de scrutin est organisé.
  • 9.  Au deuxième tour de scrutin, seuls un nombre restreint de candidats du premier tour sont autorisés à participer.  Dans certains pays, tels que la Russie, les deux premiers électeurs de votes du premier tour passent au second tour.  Dans les autres pays, tous les candidats ayant obtenu un pourcentage minimal de voix (dans le cas français, 12,5% des électeurs inscrits) passent au second tour.
  • 10. REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE Également appelée «RP», la représentation proportionnelle est le nom général utilisé pour les systèmes de vote qui tentent de faire en sorte que le pourcentage de mandats attribués à des candidats reflète le pourcentage de votes reçus. C'est l'ensemble de systèmes électoraux le plus utilisé dans le monde, avec plusieurs variantes. La version la plus simple de la représentation proportionnelle consiste à attribuer à un parti le même pourcentage de sièges au parlement que celui auquel il obtient des votes aux urnes. Ainsi, si un parti remportait 40% des voix, il obtiendrait 40% des sièges.
  • 11. Un tel système pose des problèmes évidents: Les partis qui recueillent seulement 0,001% des voix doivent-ils également être représentés? Que se passe-t-il si les pourcentages de vote ne se traduisent pas de manière égale en sièges? Comment attribuez-vous 19,5 sièges à un parti s'il obtient 19,5% des voix? Des systèmes de relations publiques plus sophistiqués tentent de résoudre ces problèmes. Dans de tels cas, ils ont recours aux systèmes de liste de parti sous ses diverses formes.
  • 12. CONTEXTE DES SYSTÈMES ÉLECTORAUX Un système électoral donné ne fonctionnera pas nécessairement de la même manière dans différents pays. Plus généralement, les conséquences du choix du système électoral dépendent de facteurs tels que… La structure d'une société en termes de divisions idéologiques, historiques, religieuses, ethniques, raciales, régionales, linguistiques ou de classes. Que le pays soit une démocratie établie, une démocratie de transition ou une nouvelle démocratie. S'il existe un système de parti établi, ou si les partis sont embryonnaires ou non formés. Si les partisans d’un parti sont géographiquement concentrés ou dispersés sur une vaste zone
  • 13. CADRE DÉMOCRATIQUE PLUS LARGE Les systèmes électoraux ne fonctionnent pas de manière isolée. Leur conception et leurs effets dépendent fortement d'autres structures à l'intérieur et à l'extérieur de la constitution. La conception d'un système électoral réussie repose sur l'examen du cadre des institutions politiques dans leur ensemble. Deux questions méritent d’être examinées dans le choix des systèmes électoraux: Le degré de centralisation Le choix entre parlementarisme et présidentialisme
  • 14. QUESTIONS À PRENDRE EN COMPTE LORS DE LA CONCEPTION D'UN SYSTÈME ÉLECTORAL  Représentation  Rendre les élections accessibles et significatives  Fournir des incitations à la conciliation  Faciliter un gouvernement stable et efficace  Tenir le gouvernement responsable  Tenir les représentants individuels pour responsables  Encourager les partis politiques  Promotion de l'opposition législative et du contrôle  Rendre le processus électoral réalisable et durable  Prise en compte des ‘normes internationales’
  • 15. REPRÉSENTATION, TRANSPARENCE ET INCLUSION Il existe des principes généraux qui peuvent être utilisés pour orienter la conception du système électoral, ainsi que le processus de choix lui-même. Certains des principes les plus importants sont: La représentation La transparence L'inclusivité
  • 16. EXEMPLE SYSTÈME ÉLECTORAL AU GHANA Le principe fondamental du système électoral du Ghana est que chaque citoyen adulte participe à l’élection de son représentant. Le système électoral du Ghana présente les caractéristiques de base suivantes: Suffrage universel des adultes pour les citoyens Enregistrement officiel des électeurs Inscription ou vote non obligatoire vote secret Utilisation d’une carte d’identité délivrée par la Commission électorale pour établir l’identité des électeurs et éviter l’usurpation d’identité Enregistrement des partis politiques en tant que personnes morales
  • 17. CONCLUSION Le choix des systèmes électoraux doit être fait avec soin en tenant compte des considérations sociales, politiques, ethniques, géographiques, religieuses et autres, afin de garantir que le système lui-même respecte les principes de transparence, d’équité et de crédibilité. Merci!!