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2014
2014
De l’analyse des risques globaux
à l’analyse des risques RH
Philippe Pataux (Barthélémy avocats)
Et François Jégard (Cabinet Jégard)

François Jégard
(Cabinet Jégard)
De l’analyse des risques
globaux à l’analyse des risques RH

2014

Introduction:
La notion de cartographie des risques est peu développée dans le secteur
associatif
Pourtant cela peut être un bon outil favorisant un pilotage efficace des
organisations
Pour mettre en place une méthodologie des risques il faut commencer par une
identification préalable de ces risques
Chaque organisation est différente, donc chaque organisation a sa propre
manière de maitriser ses risques
Néanmoins il existe par secteur d’activité des traits communs d’analyse
 Prenons l’exemple d’une entité gestionnaire établissements ESMS ou sanitaire
pour illustrer notre propos
De l’analyse des risques
globaux à l’analyse des risques RH
1°) de l’analyse des risques à la gestion des risques

Analyse des risques

2014
2014

De l’analyse des risques
globaux à l’analyse des risques RH
1°) de l’analyse des risques à la gestion des risques
Les risques métiers
Les risques de
gouvernance

Les risques RH

Analyse des risques
Les risques
financiers

La sensibilité aux
risques externes
Les risques
Liés à l’outil
de production
De l’analyse des risques
globaux à l’analyse des risques RH
1°) de l’analyse des risques à la gestion des risques
Nature des risques
Les risques métiers
Les risques RH
Les risques financiers
Les risques liés à l’outil
de production
La sensibilité aux
risques externes
Les risques de
gouvernance

Commentaires

2014
De l’analyse des risques
globaux à l’analyse des risques RH
1°) de l’analyse des risques à la gestion des risques
Nature des risques

Commentaires

Les risques métiers

Souvent bien appréhendés dans le sillage des
évaluations internes et externes prévues par la
réglementation du secteur….

Les risques RH

 Mobilisation des hommes et attractivité
 Gestion du cadre juridique, paie, formation
intendance drh
 Relations avec les IRP

2014
De l’analyse des risques
globaux à l’analyse des risques RH

2014

1°) de l’analyse des risques à la gestion des risques
Nature des risques
Les risques financiers

Commentaires
 Respect du cadre réglementaire ( forme, recours,
suivi des décisions administratives..)
 Tarification et facturation (T2A, DG; PJ; subvention,
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 Financement des investissements ( PPFI)
 Gestion complexe, multi-établissement, Groupement
de coopération, Cpom, partenariats, mandats de
gestion etc…
De l’analyse des risques
globaux à l’analyse des risques RH

2014

1°) de l’analyse des risques à la gestion des risques
Nature des risques

Commentaires

Les risques liés à l’outil
de production

Adéquation de l’outil aux besoins

La sensibilité aux
risques externes

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Sensibilité interne ou externe aux risques sectoriels

(exemple: Hospitalisation de jour ou hospitalisation complète ?)

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Les risques de
gouvernance

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2014

De l’analyse des risques
globaux à l’analyse des risques RH
2°) La cartographie des risques
 Passer d’une logique de bonnes intentions à des outils et pratiques de
pilotage organisé.
 Faire le lien entre la maitrise des risques et le triptyque (objet, projet, actions)
Analyse des risques
- Objet social
- Projet associatif
- Liste des actions

Les respects de la cohérence de
ce triptyque doit pouvoir s’évaluer
dans le rapport moral de fin d’année
De l’analyse des risques globaux
à l’analyse des risques RH

François Jégard (Cabinet Jégard)

2014
De l’analyse des risques
globaux à l’analyse des risques RH

2014

3°) La maitrise des risques RH
Rencontres Annuelles RH et Finance 2014 :
Analyse des risques

Mobilisation des hommes et attractivité

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?

Gestion du cadre juridique, paie ….

-Compte rendu des contrôle interne et externes notamment
mission CAC  délégations de pouvoir
-ou demande spécifiques sur un focus RH
-Évolution des régimes de prévoyance santé,
-Evolution des CCN 51 et 66,
-La contribution transport, où en est on ?
-Les obligations en matière de salariat des personnes en
situation de handicap.
-Impact des coopérations sur les RH

Relation avec les IRP
2eme table ronde
De l’analyse des risques
globaux à l’analyse des risques RH

+

Triptyque associative
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des risques
-Pilotage des risques
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Repasser in fine d’une logique de maitrise des risques
à celle de l’utilité sociale voir de l’innovation sociale
revalider son identité d’acteur de l’ESS !

2014
De l’analyse des risques
globaux à l’analyse des risques RH

2014

Avoir une bonne maîtrise des risques c’est se donner les moyens de faire la preuve de son
utilité sociale et de sa capacité à générer, de manière pérenne, de l’utilité sociale
La RSE un moteur pour développer l’utilité sociale des organisations de l’ESS;
- Entamer une démarche RSE ou RSO pour baisser les risques
( reconnu aujourd’hui par les assureurs)
-Créer de nouvelles preuves des effets de levier de l’action associative
(RSOI, mise en évidence de bénéfices cachés, externalités positives)
- Drainer davantage de ressources ( financières, humaines, bénévoles…) pour son action
-Préserver et enrichir un capital immatériel fragile, mais très puissant !
-Redonner à la gouvernance (bureau/CA…) un rôle d’orientation politique et pas uniquement de
co-gestion avec la direction salariée !
 cf groupe de travail 2014 de l’observatoire de l’immatériel sur ce sujet
Dans les organisations de l’ESS, la principale valeur immatérielle est la Richesse Humaine
 Voyons comment bien maitriser et piloter nos richesses humaines
2014

Merci de votre attention

Merci de votre attention
2014

Contact :

Philippe PATAUX
Avocat Associé

François JEGARD
Expert-comptable
Commissaire aux comptes

Tél: 01.53.53.63.91
Fax: 04.37.22.15.42
ppataux@barthelemy-avocats.com
24, rue de Berri 75008 PARIS

Tél: 01.48.73..69.91
Fax: 01.48.75.40.43
f.jegard@jegard.com
5 rue du Havre 75008 PARIS
23 rue du Clos d’Orléans 94120 Fontenay Sous Bois
www.jegard.com

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  • 2. 2014 De l’analyse des risques globaux à l’analyse des risques RH Philippe Pataux (Barthélémy avocats) Et François Jégard (Cabinet Jégard) François Jégard (Cabinet Jégard)
  • 3. De l’analyse des risques globaux à l’analyse des risques RH 2014 Introduction: La notion de cartographie des risques est peu développée dans le secteur associatif Pourtant cela peut être un bon outil favorisant un pilotage efficace des organisations Pour mettre en place une méthodologie des risques il faut commencer par une identification préalable de ces risques Chaque organisation est différente, donc chaque organisation a sa propre manière de maitriser ses risques Néanmoins il existe par secteur d’activité des traits communs d’analyse  Prenons l’exemple d’une entité gestionnaire établissements ESMS ou sanitaire pour illustrer notre propos
  • 4. De l’analyse des risques globaux à l’analyse des risques RH 1°) de l’analyse des risques à la gestion des risques Analyse des risques 2014
  • 5. 2014 De l’analyse des risques globaux à l’analyse des risques RH 1°) de l’analyse des risques à la gestion des risques Les risques métiers Les risques de gouvernance Les risques RH Analyse des risques Les risques financiers La sensibilité aux risques externes Les risques Liés à l’outil de production
  • 6. De l’analyse des risques globaux à l’analyse des risques RH 1°) de l’analyse des risques à la gestion des risques Nature des risques Les risques métiers Les risques RH Les risques financiers Les risques liés à l’outil de production La sensibilité aux risques externes Les risques de gouvernance Commentaires 2014
  • 7. De l’analyse des risques globaux à l’analyse des risques RH 1°) de l’analyse des risques à la gestion des risques Nature des risques Commentaires Les risques métiers Souvent bien appréhendés dans le sillage des évaluations internes et externes prévues par la réglementation du secteur…. Les risques RH  Mobilisation des hommes et attractivité  Gestion du cadre juridique, paie, formation intendance drh  Relations avec les IRP 2014
  • 8. De l’analyse des risques globaux à l’analyse des risques RH 2014 1°) de l’analyse des risques à la gestion des risques Nature des risques Les risques financiers Commentaires  Respect du cadre réglementaire ( forme, recours, suivi des décisions administratives..)  Tarification et facturation (T2A, DG; PJ; subvention, CPOM…), recouvrement, évolution….  Groupe 2 et maitrise de la masse salariale  Maitrise des flux de trésorerie ( banque, virement , caisse, séparation des fonctions…)  Maitrise des achats et du poste fournisseurs  Financement des investissements ( PPFI)  Gestion complexe, multi-établissement, Groupement de coopération, Cpom, partenariats, mandats de gestion etc…
  • 9. De l’analyse des risques globaux à l’analyse des risques RH 2014 1°) de l’analyse des risques à la gestion des risques Nature des risques Commentaires Les risques liés à l’outil de production Adéquation de l’outil aux besoins La sensibilité aux risques externes Dialogue avec les parties prenantes Sensibilité interne ou externe aux risques sectoriels (exemple: Hospitalisation de jour ou hospitalisation complète ?) Respect des normes réglementaires (sécurité …) Vision à long terme / Politique d’Investissements (à l’erreur d’un concurrent ou collègue ( AGP, maltraitance….) Sensibilité à l’évolution de la réglementation ou des usages Les risques de gouvernance Respect des règles statutaires Gestion de l’équilibre des pouvoirs Transparence des pratiques Contrôle externe ?
  • 10. 2014 De l’analyse des risques globaux à l’analyse des risques RH 2°) La cartographie des risques  Passer d’une logique de bonnes intentions à des outils et pratiques de pilotage organisé.  Faire le lien entre la maitrise des risques et le triptyque (objet, projet, actions) Analyse des risques - Objet social - Projet associatif - Liste des actions Les respects de la cohérence de ce triptyque doit pouvoir s’évaluer dans le rapport moral de fin d’année
  • 11. De l’analyse des risques globaux à l’analyse des risques RH François Jégard (Cabinet Jégard) 2014
  • 12. De l’analyse des risques globaux à l’analyse des risques RH 2014 3°) La maitrise des risques RH Rencontres Annuelles RH et Finance 2014 : Analyse des risques Mobilisation des hommes et attractivité 1ere table ronde : Comment mobiliser les RH dans un environnement contraint ? Gestion du cadre juridique, paie …. -Compte rendu des contrôle interne et externes notamment mission CAC  délégations de pouvoir -ou demande spécifiques sur un focus RH -Évolution des régimes de prévoyance santé, -Evolution des CCN 51 et 66, -La contribution transport, où en est on ? -Les obligations en matière de salariat des personnes en situation de handicap. -Impact des coopérations sur les RH Relation avec les IRP 2eme table ronde
  • 13. De l’analyse des risques globaux à l’analyse des risques RH + Triptyque associative -Objet social -Projet associatif -Liste des actions Analyse et anticipation des risques -Pilotage des risques -Existence d’un plan de gestion de crise ? Repasser in fine d’une logique de maitrise des risques à celle de l’utilité sociale voir de l’innovation sociale revalider son identité d’acteur de l’ESS ! 2014
  • 14. De l’analyse des risques globaux à l’analyse des risques RH 2014 Avoir une bonne maîtrise des risques c’est se donner les moyens de faire la preuve de son utilité sociale et de sa capacité à générer, de manière pérenne, de l’utilité sociale La RSE un moteur pour développer l’utilité sociale des organisations de l’ESS; - Entamer une démarche RSE ou RSO pour baisser les risques ( reconnu aujourd’hui par les assureurs) -Créer de nouvelles preuves des effets de levier de l’action associative (RSOI, mise en évidence de bénéfices cachés, externalités positives) - Drainer davantage de ressources ( financières, humaines, bénévoles…) pour son action -Préserver et enrichir un capital immatériel fragile, mais très puissant ! -Redonner à la gouvernance (bureau/CA…) un rôle d’orientation politique et pas uniquement de co-gestion avec la direction salariée !  cf groupe de travail 2014 de l’observatoire de l’immatériel sur ce sujet Dans les organisations de l’ESS, la principale valeur immatérielle est la Richesse Humaine  Voyons comment bien maitriser et piloter nos richesses humaines
  • 15. 2014 Merci de votre attention Merci de votre attention
  • 16. 2014 Contact : Philippe PATAUX Avocat Associé François JEGARD Expert-comptable Commissaire aux comptes Tél: 01.53.53.63.91 Fax: 04.37.22.15.42 ppataux@barthelemy-avocats.com 24, rue de Berri 75008 PARIS Tél: 01.48.73..69.91 Fax: 01.48.75.40.43 f.jegard@jegard.com 5 rue du Havre 75008 PARIS 23 rue du Clos d’Orléans 94120 Fontenay Sous Bois www.jegard.com www.barthelemy-avocats.com