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ACCÉLÉRER LA CROISSANCE DE VOTRE ENTREPRISE
 SANS RISQUE
 À MOINDRE COÛT
EN EXPLOITANT LES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE
PUBLIQUE
Didier NOEL, Directeur Exécutif Licensing et Création Entreprises.
Un large périmètre
6.000 chercheurs permanents, 10.000 avec doctorants
600 M€ de budgets annuel de R&D
3ème place en France en nombre de chercheurs publics
2nd pôle de recherche publique en sciences du vivant

IFREMER

INSERM
305 chercheurs

Université d’Avignon et
des Pays du Vaucluse
236 chercheurs

Autres dispositifs
PIA en PACA:
A*MIDEX
IHU Polmit
Labex – Equipex
CIMTECH
CARNOT STAR
Cancéropôle PACA

IRSTEA

CEA
Université de Nice
Sophia Antipolis
984 chercheurs

INRA
ENSAM

CHU Nice

IFSTTAR

INRIA

IRD

CNRS Côte d’Azur
298 chercheurs

Aix-Marseille Université
2 509 chercheurs
Ecole Centrale Marseille
65 chercheurs

Actionnaires
Membres fondateurs non actionnaires

Université du Sud
Toulon Var
287 chercheurs

AP-HM
IPC

CAL

Université de Corse
147 chercheurs

CNRS Provence Corse
824 chercheurs

Autres établissements de recherche
Développer la compétitivité par l'innovation

2
Notre structure & Organisation

• Créée début 2012
• SAS détenue à 33% par l’Etat et à 67% par les établissements publics
de recherche cités précédemment.
• Siège social sur le Campus Marseille-Centre (500 m2 de bureaux)
Antenne Nice Sophia Antipolis

• Effectifs 35 salariés déc. 2013 (dont 5 pers à Sophia Antipolis)
•

2 pôles d’activité principaux
- Santé & Technologies du Vivant
- Technologies des Matériaux,
l’Information
Développer la compétitivité par l'innovation

de

l’Environnement

&

de

3
Un interlocuteur unique pour le transfert de votre projet

Important :
Les actionnaires demeurent
propriétaires de la Propriété
Intellectuelle

Licence exclusive des actionnaires à la
SATT Sud Est

Sous-licence de la SATT Sud Est à votre
entreprise

VOTRE
ENTREPRISE
Développer la compétitivité par l'innovation

4
Nos métiers
RECHERCHE
PUBLIQUE

Invention

Maturation de
l’invention pour la
transformer en
produit
industrialisable

Protéger la
Propriété
Intellectuelle (PI)
de l’invention pour
votre application
cible

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VOTRE
ENTREPRISE

Transfert : licence d’exploitation

Nouveau produit / service à forte
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Développer la compétitivité par l'innovation

VOTRE
ENTREPRISE
5
Les étapes du transfert

1Identifier la
technologie

2Renforcer la
PI

Identifier avec vous l’innovation qui pourrait procurer un avantage
concurrentiel déterminant à votre offre
Renforcer la protection de la Propriété intellectuelle (PI) de la
technologie pour votre application cible afin que vos concurrents
ne puissent accéder à la technologie.
Renforcement du brevet par nos ingénieurs et experts de la PI.
(dépôts/extension de brevets)

3Maturer la
technologie

• Développer la technologie pour transformer le concept de
recherche en produit industrialisable, valider la preuve du
concept de votre offre innovante exclusive (prototypes,
modèles de présérie, démonstrateurs,…)
• Maturation de la technologie encadrée par nos responsables de
projets thématiques (cahier des charges des besoins de
maturation défini conjointement)

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Transférer les résultats à votre entreprise sous la forme d’une
licence d’exploitation exclusive

Développer la compétitivité par l'innovation

6
Une co-maturation claire

• Une collaboration sans surprise, cadrée dès le démarrage

Elaboration du
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charges de
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avec votre
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t0

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maturation et
d’option de
licence

Consolidation de la PI
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projet de maturation
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t0 + 3 à 6 mois

Développer la compétitivité par l'innovation

Recette /
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résultats
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etc)

Levée
de
l’option
de
licence
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7
Sans risque technique/financier

• La SATT Sud Est prend en charge la totalité des coûts
• de protection intellectuelle du brevet que vous exploiterez de manière
exclusive (sur votre domaine d’application).
• de maturation nécessaires pour lever le risque industriel sur la
technologie.
- CDD ingénieurs R&D
- Equipements
- Consommables

- Prestataires

 Si la maturation n’aboutit pas : preuve de concept non obtenue,
aucun coût ne vous est facturé
Attention : Ces modalités sont applicables uniquement pour les entreprises immatriculées en France
Développer la compétitivité par l'innovation

8
A moindre coût
 Si la maturation aboutit (preuve de concept obtenue sur les objectifs
que vous avez définis en amont de la maturation,…)
• Les coûts de PI et de maturation vous sont refacturés par la SATT
Sud Est (en dessous du coût de revient)
• Le coût des chercheurs inventeurs de la technologie qui vont
conduire, avec vos équipes, le projet de maturation, n’est pas
facturé.
• Le coût du personnel de la SATT qui va conduire, avec vos équipes,
votre projet n’est pas facturé.
 Le Crédit d’Impôts Recherche est déduit du montant refacturé
• Les dizaines d’années de recherche précédant cette démarche
n’auront rien coûté à votre entreprise.
• Vous ne versez les redevances (royalties) liées à l’exploitation du
brevet que lorsque vous démarrez les ventes de votre nouveau
produit/service/logiciel.
Attention : Ces modalités sont applicables uniquement pour les entreprises immatriculées en France
Développer la compétitivité par l'innovation

9
Exemple

Montant

Modalités

Investissement SATT au cours du projet
Coûts PI
20 000 € - Pris en charge par la SATT jusqu'à la
Coûts maturation
livraison des résultats techniques
(CDD, Prestations,
100 000 € - Refacturé par la SATT à la fin du
consommables)
projet en cas de succès
Total SATT
120 000 € - Echéancier adapté à vos capacités
Crédit Impôt Recherche

36 000 € - Déduit à la source

Total coûts entreprise

Avantage pour l'entreprise

- Eligible au Crédit d'Impôt
Recherche (CIR)
- Moindre coût
- Très faible niveau de risque

84 000 €

Redevances

3% du CA

-Facturées par la SATT à l'entreprise
sur la base de ses ventes

- Administratif allégé

-Versées que lorsque les
ventes sont effectives

Ces modalités sont applicables uniquement pour les entreprises immatriculées en France

Développer la compétitivité par l'innovation

10
Votre projet accompagné jusqu’aux ventes

Votre projet d’innovation accompagné de l’idée jusqu’au
industriel

PI / Maturation /
Licensing
Aide à l’innovation

Preuve de
concept /
Démonstrateur

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« projet collaboratif »

t0
Développer la compétitivité par l'innovation

prototype

t0 + 3 à 36 mois

Prototype
industriel

t0 + 36 à 48 mois
11
Priorité aux régions PACA et Corse

• La priorité de prospection : régions PACA et Corse

•

L’accompagnement des Start up (issues de nos actionnaires) s’appuie
sur les incubateurs des régions PACA et Corse

• L’approche des entreprises existantes (PME/ETI/GE) s’appuie sur les
Pôles de compétitivité / PRIDES, les CCI, les UP les agences de
,
développement économique des régions PACA et Corse.

Taille
Zone géographique
1- PACA et Corse
2- France (hors PACA et Corse)
3- International
Développer la compétitivité par l'innovation

Start Up
(issues de la SATT)
Incubateurs

Entreprise existante
PME

ETI/GE

Pôles de compétitivité PACA + CCI + UP
Approche directe +
Pôle de compétitivité PACA
Approche directe +
Provence Promotion + Team Côte d'Azur + MT
12
Le portail technologique de la SATT Sud Est
www.sattse-technologies.com

Enregistrez vous dès maintenant et vous pourrez sauvegarder
vos recherches, contacter directement vos interlocuteurs
privilégiés et bien plus encore !

13
La SATT, accélérateur de votre croissance

• Interface privilégiée entre les laboratoires de recherche publics et
votre entreprise pour…
…combler le gap technologique entre
l’état de développement de la
technologie issue de la recherche
et votre offre industrialisable

• Innovez grâce à la recherche publique
 sans risque technique
 sans risque financier
 à moindre coût

Rendre votre offre plus compétitive et accélérer
votre croissance (plus de CA, plus de marge)
Développer la compétitivité par l'innovation

14
14
En collaboration avec nos partenaires

Développer la compétitivité par l'innovation

15
Didier NOEL, Directeur Exécutif Licensing et Création Entreprises.
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Développer la compétitivité par l'innovation

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140225 satt sud est pres pme fr

  • 1. ACCÉLÉRER LA CROISSANCE DE VOTRE ENTREPRISE  SANS RISQUE  À MOINDRE COÛT EN EXPLOITANT LES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE PUBLIQUE Didier NOEL, Directeur Exécutif Licensing et Création Entreprises.
  • 2. Un large périmètre 6.000 chercheurs permanents, 10.000 avec doctorants 600 M€ de budgets annuel de R&D 3ème place en France en nombre de chercheurs publics 2nd pôle de recherche publique en sciences du vivant IFREMER INSERM 305 chercheurs Université d’Avignon et des Pays du Vaucluse 236 chercheurs Autres dispositifs PIA en PACA: A*MIDEX IHU Polmit Labex – Equipex CIMTECH CARNOT STAR Cancéropôle PACA IRSTEA CEA Université de Nice Sophia Antipolis 984 chercheurs INRA ENSAM CHU Nice IFSTTAR INRIA IRD CNRS Côte d’Azur 298 chercheurs Aix-Marseille Université 2 509 chercheurs Ecole Centrale Marseille 65 chercheurs Actionnaires Membres fondateurs non actionnaires Université du Sud Toulon Var 287 chercheurs AP-HM IPC CAL Université de Corse 147 chercheurs CNRS Provence Corse 824 chercheurs Autres établissements de recherche Développer la compétitivité par l'innovation 2
  • 3. Notre structure & Organisation • Créée début 2012 • SAS détenue à 33% par l’Etat et à 67% par les établissements publics de recherche cités précédemment. • Siège social sur le Campus Marseille-Centre (500 m2 de bureaux) Antenne Nice Sophia Antipolis • Effectifs 35 salariés déc. 2013 (dont 5 pers à Sophia Antipolis) • 2 pôles d’activité principaux - Santé & Technologies du Vivant - Technologies des Matériaux, l’Information Développer la compétitivité par l'innovation de l’Environnement & de 3
  • 4. Un interlocuteur unique pour le transfert de votre projet Important : Les actionnaires demeurent propriétaires de la Propriété Intellectuelle Licence exclusive des actionnaires à la SATT Sud Est Sous-licence de la SATT Sud Est à votre entreprise VOTRE ENTREPRISE Développer la compétitivité par l'innovation 4
  • 5. Nos métiers RECHERCHE PUBLIQUE Invention Maturation de l’invention pour la transformer en produit industrialisable Protéger la Propriété Intellectuelle (PI) de l’invention pour votre application cible + VOTRE ENTREPRISE Transfert : licence d’exploitation Nouveau produit / service à forte valeur pour votre entreprise Développer la compétitivité par l'innovation VOTRE ENTREPRISE 5
  • 6. Les étapes du transfert 1Identifier la technologie 2Renforcer la PI Identifier avec vous l’innovation qui pourrait procurer un avantage concurrentiel déterminant à votre offre Renforcer la protection de la Propriété intellectuelle (PI) de la technologie pour votre application cible afin que vos concurrents ne puissent accéder à la technologie. Renforcement du brevet par nos ingénieurs et experts de la PI. (dépôts/extension de brevets) 3Maturer la technologie • Développer la technologie pour transformer le concept de recherche en produit industrialisable, valider la preuve du concept de votre offre innovante exclusive (prototypes, modèles de présérie, démonstrateurs,…) • Maturation de la technologie encadrée par nos responsables de projets thématiques (cahier des charges des besoins de maturation défini conjointement) 4Licence Transférer les résultats à votre entreprise sous la forme d’une licence d’exploitation exclusive Développer la compétitivité par l'innovation 6
  • 7. Une co-maturation claire • Une collaboration sans surprise, cadrée dès le démarrage Elaboration du cahier des charges de maturation avec votre équipe R&D t0 Signature du contrat de maturation et d’option de licence Consolidation de la PI pour votre domaine d’application Mise en œuvre du projet de maturation avec vos équipes R&D t0 + 3 à 6 mois Développer la compétitivité par l'innovation Recette / Livraison des résultats (prototypes, modèles de présérie, démonstrateurs, etc) Levée de l’option de licence (en cas de succès) t0 + 3 à 36 mois 7
  • 8. Sans risque technique/financier • La SATT Sud Est prend en charge la totalité des coûts • de protection intellectuelle du brevet que vous exploiterez de manière exclusive (sur votre domaine d’application). • de maturation nécessaires pour lever le risque industriel sur la technologie. - CDD ingénieurs R&D - Equipements - Consommables - Prestataires  Si la maturation n’aboutit pas : preuve de concept non obtenue, aucun coût ne vous est facturé Attention : Ces modalités sont applicables uniquement pour les entreprises immatriculées en France Développer la compétitivité par l'innovation 8
  • 9. A moindre coût  Si la maturation aboutit (preuve de concept obtenue sur les objectifs que vous avez définis en amont de la maturation,…) • Les coûts de PI et de maturation vous sont refacturés par la SATT Sud Est (en dessous du coût de revient) • Le coût des chercheurs inventeurs de la technologie qui vont conduire, avec vos équipes, le projet de maturation, n’est pas facturé. • Le coût du personnel de la SATT qui va conduire, avec vos équipes, votre projet n’est pas facturé.  Le Crédit d’Impôts Recherche est déduit du montant refacturé • Les dizaines d’années de recherche précédant cette démarche n’auront rien coûté à votre entreprise. • Vous ne versez les redevances (royalties) liées à l’exploitation du brevet que lorsque vous démarrez les ventes de votre nouveau produit/service/logiciel. Attention : Ces modalités sont applicables uniquement pour les entreprises immatriculées en France Développer la compétitivité par l'innovation 9
  • 10. Exemple Montant Modalités Investissement SATT au cours du projet Coûts PI 20 000 € - Pris en charge par la SATT jusqu'à la Coûts maturation livraison des résultats techniques (CDD, Prestations, 100 000 € - Refacturé par la SATT à la fin du consommables) projet en cas de succès Total SATT 120 000 € - Echéancier adapté à vos capacités Crédit Impôt Recherche 36 000 € - Déduit à la source Total coûts entreprise Avantage pour l'entreprise - Eligible au Crédit d'Impôt Recherche (CIR) - Moindre coût - Très faible niveau de risque 84 000 € Redevances 3% du CA -Facturées par la SATT à l'entreprise sur la base de ses ventes - Administratif allégé -Versées que lorsque les ventes sont effectives Ces modalités sont applicables uniquement pour les entreprises immatriculées en France Développer la compétitivité par l'innovation 10
  • 11. Votre projet accompagné jusqu’aux ventes Votre projet d’innovation accompagné de l’idée jusqu’au industriel PI / Maturation / Licensing Aide à l’innovation Preuve de concept / Démonstrateur Financement « projet collaboratif » t0 Développer la compétitivité par l'innovation prototype t0 + 3 à 36 mois Prototype industriel t0 + 36 à 48 mois 11
  • 12. Priorité aux régions PACA et Corse • La priorité de prospection : régions PACA et Corse • L’accompagnement des Start up (issues de nos actionnaires) s’appuie sur les incubateurs des régions PACA et Corse • L’approche des entreprises existantes (PME/ETI/GE) s’appuie sur les Pôles de compétitivité / PRIDES, les CCI, les UP les agences de , développement économique des régions PACA et Corse. Taille Zone géographique 1- PACA et Corse 2- France (hors PACA et Corse) 3- International Développer la compétitivité par l'innovation Start Up (issues de la SATT) Incubateurs Entreprise existante PME ETI/GE Pôles de compétitivité PACA + CCI + UP Approche directe + Pôle de compétitivité PACA Approche directe + Provence Promotion + Team Côte d'Azur + MT 12
  • 13. Le portail technologique de la SATT Sud Est www.sattse-technologies.com Enregistrez vous dès maintenant et vous pourrez sauvegarder vos recherches, contacter directement vos interlocuteurs privilégiés et bien plus encore ! 13
  • 14. La SATT, accélérateur de votre croissance • Interface privilégiée entre les laboratoires de recherche publics et votre entreprise pour… …combler le gap technologique entre l’état de développement de la technologie issue de la recherche et votre offre industrialisable • Innovez grâce à la recherche publique  sans risque technique  sans risque financier  à moindre coût Rendre votre offre plus compétitive et accélérer votre croissance (plus de CA, plus de marge) Développer la compétitivité par l'innovation 14 14
  • 15. En collaboration avec nos partenaires Développer la compétitivité par l'innovation 15
  • 16. Didier NOEL, Directeur Exécutif Licensing et Création Entreprises. Merci pour votre attention