Les centres d'expertise et de R&D se positionnent au plus près de leurs marchés, des ressources ou encore des centres de production, parfois loin de France.
Dans ce contexte d’internalisation de la R&D, il devient nécessaire de combiner les analyses locales et globales. Objectif : développer une stratégie financière et opérationnelle basée sur une maîtrise optimale des dispositifs internationaux en faveur de la R&D.
- Quels sont les dispositifs européens les plus favorables ?
- Comment bénéficier du système de l’agrément ?
- Comment valoriser les synergies intersites et financer sa stratégie R&D à l’international ?
Le lancement et la réussite d'un projet d'entreprise nécessitent un investissement de tous les instants. Saisir toutes les opportunités pour accélérer le développement d'une start-up, tel est l'un des facteurs clés de succès. Dispositifs fiscaux, labels, subventions, avances, prêts d'amorçage, projets collaboratifs & européens, levée de fonds... constituent autant de dispositifs à envisager.
- Comment mieux appréhender les nombreux dispositifs dédiés au financement de l'innovation?
- Quelles sont les aides (publiques, privées, fiscales) dont peuvent bénéficier les start-up?
• Comment aligner le développement de votre projet avec votre roadmap de financement?
- Comment accélérer votre développement à l'international?
Instrument PME : une opportunité de financement pour vos projets de R&DLEYTON
Les PMEs sont des partenaires incontournables des projets de recherche et d'innovation européens. Dans le cadre du programme Horizon 2020, la Commission Européenne a créé un nouvel outil de financement réservé aux PMEs.
Objectif : financer les dernières étapes du développement, qui se révèlent souvent les plus critiques (une zone de risques désormais désignée sous le terme « vallée de la mort »). Très sélectif (taux de succès < 5%), cet outil s’adresse aux PMEs en forte croissance et vise à découvrir et financer les licornes de 2020
• Quelle est la philosophie et les enjeux de cet outil ?
• Quels sont les avantages de ce programme ?
• Quels sont les types de projets éligibles ?
• Comment améliorer son dossier pour espérer bénéficier de ce financement ?
Les Politiques d'incitations à la Transition Energétique (PITE)LEYTON
A l'occasion de l'Energy Time Paris, Steeve Benisty, Directeur du conseil énergie, animait une conférence sur le thème "Les politiques publiques d'incitation à la transition énergétique".
Informations clés à destination des clusters, pôles de compétitivité, grappes d’entreprises, et tout autre acteur public médiateur de l’écosystème de l’innovation
Stratégie & financement : innovez avec le partenariat tech international - Bp...FrenchTechCentral
Et si un partenariat tech international était la clé de votre développement et le bon tremplin pour votre internationalisation ?
Rencontrez les experts de Bpifrance et découvrez de nouvelles perspectives stratégiques pour votre projets, à l'occasion d'un webinar !
Bpifrance et l’équipe des Partenariats Innovation Internationaux accompagne et finance le développement de projets collaboratifs internationaux innovants à travers :
Un service de conseil, d'information et de mise en relation (entreprises, start-up, scale-ups, incubateurs, SATT, pôles de compétitivité, institutions publiques et agences d’innovation étrangères) ;
Un accompagnement en amont vers les projets collaboratifs transnationaux (Européens et Internationaux) : identification d’appels à projets, aide à la recherche de partenaires technologiques et au montage de dossiers, sessions de matchmaking etc.
La création et la gestion d’appels à projets européens et internationaux ;
Le financement de projets collaboratifs innovants...
Par son positionnement stratégique au sein de l’écosystème, l’équipe Partech International accélère l’internationalisation des entreprises françaises innovantes grâce au levier de l’innovation collaborative.
Outils & financement : le 360° du recrutement startup - Pôle Emploi - Incubat...FrenchTechCentral
Nos experts de Pôle Emploi et de l’Incubateur HEC vous font découvrir les ressources & dispositifs innovants pensés pour les startups et leurs problématiques RH.
Le lancement et la réussite d'un projet d'entreprise nécessitent un investissement de tous les instants. Saisir toutes les opportunités pour accélérer le développement d'une start-up, tel est l'un des facteurs clés de succès. Dispositifs fiscaux, labels, subventions, avances, prêts d'amorçage, projets collaboratifs & européens, levée de fonds... constituent autant de dispositifs à envisager.
- Comment mieux appréhender les nombreux dispositifs dédiés au financement de l'innovation?
- Quelles sont les aides (publiques, privées, fiscales) dont peuvent bénéficier les start-up?
• Comment aligner le développement de votre projet avec votre roadmap de financement?
- Comment accélérer votre développement à l'international?
Instrument PME : une opportunité de financement pour vos projets de R&DLEYTON
Les PMEs sont des partenaires incontournables des projets de recherche et d'innovation européens. Dans le cadre du programme Horizon 2020, la Commission Européenne a créé un nouvel outil de financement réservé aux PMEs.
Objectif : financer les dernières étapes du développement, qui se révèlent souvent les plus critiques (une zone de risques désormais désignée sous le terme « vallée de la mort »). Très sélectif (taux de succès < 5%), cet outil s’adresse aux PMEs en forte croissance et vise à découvrir et financer les licornes de 2020
• Quelle est la philosophie et les enjeux de cet outil ?
• Quels sont les avantages de ce programme ?
• Quels sont les types de projets éligibles ?
• Comment améliorer son dossier pour espérer bénéficier de ce financement ?
Les Politiques d'incitations à la Transition Energétique (PITE)LEYTON
A l'occasion de l'Energy Time Paris, Steeve Benisty, Directeur du conseil énergie, animait une conférence sur le thème "Les politiques publiques d'incitation à la transition énergétique".
Informations clés à destination des clusters, pôles de compétitivité, grappes d’entreprises, et tout autre acteur public médiateur de l’écosystème de l’innovation
Stratégie & financement : innovez avec le partenariat tech international - Bp...FrenchTechCentral
Et si un partenariat tech international était la clé de votre développement et le bon tremplin pour votre internationalisation ?
Rencontrez les experts de Bpifrance et découvrez de nouvelles perspectives stratégiques pour votre projets, à l'occasion d'un webinar !
Bpifrance et l’équipe des Partenariats Innovation Internationaux accompagne et finance le développement de projets collaboratifs internationaux innovants à travers :
Un service de conseil, d'information et de mise en relation (entreprises, start-up, scale-ups, incubateurs, SATT, pôles de compétitivité, institutions publiques et agences d’innovation étrangères) ;
Un accompagnement en amont vers les projets collaboratifs transnationaux (Européens et Internationaux) : identification d’appels à projets, aide à la recherche de partenaires technologiques et au montage de dossiers, sessions de matchmaking etc.
La création et la gestion d’appels à projets européens et internationaux ;
Le financement de projets collaboratifs innovants...
Par son positionnement stratégique au sein de l’écosystème, l’équipe Partech International accélère l’internationalisation des entreprises françaises innovantes grâce au levier de l’innovation collaborative.
Outils & financement : le 360° du recrutement startup - Pôle Emploi - Incubat...FrenchTechCentral
Nos experts de Pôle Emploi et de l’Incubateur HEC vous font découvrir les ressources & dispositifs innovants pensés pour les startups et leurs problématiques RH.
Entreprises innovantes : Structuration de la R&D / Efficience technique et éc...Marseille Innovation
Le pilotage de la R&D dans une période d’accélération de l’innovation, Traitement comptable des dépenses de R&D, questionnement sur le ROI, Outils de construction de programmes pluriannuels de R&D.
Sans développement personnel, l'employé, le cadre, le patron, l'étudiant, le sans emploi ne peut rien.
Le développement personnel est la base de toute formation.
Voici le programme spécifique que nous avons conçu chez Adiscos à ce sujet.
Vos remarques sont les bienvenues pour l'améliorer.
PI & Normalisation : deux leviers clientèle & financement - INPI & AFNORFrenchTechCentral
Les experts de l'INPI et de l'AFNOR vous accompagnent dans l'accélération de vos projets innovants en vous présentant les bénéfices d'une stratégie de propriété intellectuelle et de normalisation volontaire.
Crédits d’impôts CICE, CII, CIR, CIJV, CIE & Statut de JEI dans le domaine Mu...Marseille Innovation
Informations sur les dernières mesures fiscales JEI, CIR, CII dans le secteur des Médias
Marseille Innovation vous propose un petit déjeuner d’information sur les dernières mesures annoncées :
Crédit d'Impôt Innovation (CII), Crédit d’Impôt Recherche (CIR), statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI),
Les spécificités pour les entreprises du secteur des Médias, contenus, jeux, et applications en ligne
Comment bénéficier de ce dispositif, quels sont les critères d’éligibilité
Informations sur le Crédit d’Impôt Jeu vidéo
En quoi consiste le crédit d'impôt jeux vidéo
Comment bénéficier de ce dispositif, quels sont les critères d’éligibilité
LEGAL DAY #1/4 - Les red flags au lancement de ma startup @INPI @BOLDFrenchTechCentral
À chaque projet, les outils de protection et les démarches qui lui correspondent. Pour augmenter la performance de votre stratégie et enclencher sa mise en pratique, apprenez-en plus sur :
La répartition du capital ;
欄 L'encadrement des relations entre les associés ;
Les droits de propriété intellectuelle en lien direct avec votre projet ;
Le type de protection à mettre en place ;
Les démarches à connaître pour que votre société soit titulaire de tous ses actifs ...
Santé : accélérez avec la puissance du calcul intensif - GENCIFrenchTechCentral
Santé, intelligence artificielle... découvrez les ressources financières et stratégiques à votre disposition pour développer vos projets !
Explorez les ressources financières et stratégiques à votre disposition pour accélérer vos projets, avec les experts de GENCI. Intelligence artificielle, IoT médecine quantique... comment accéder aux outils de calcul et à l'accompagnement dont vous avez besoin?
Guide pratique de d'Assurance Prospection AccompagnementBpifrance
L’Assurance Prospection Accompagnement (APA) est un dispositif
complet dédié aux TPE et PME, primo ou faiblement exportatrices.
Il présente pour votre entreprise les atouts suivants :
• un accompagnement réalisé par un prestataire de conseil expert
en développement international pour vous aider à structurer vos
premières démarches à l’export ;
• une avance de trésorerie immédiate pour financer vos dépenses
de prospection ;
• une assurance pour sécuriser votre développement à l’international
Infographie : quelle place pour les acteurs du transfert de technologie au ca...Bpifrance
Entrer au capital des startups innovantes n’est pas seulement l’apanage des fonds d’investissement spécialisés.
Des structures d’accompagnement et la plupart des acteurs du transfert de technologie font le choix de s’associer aux entreprises qu’elles contribuent à créer.
Ce rapprochement entre le monde de la recherche et celui de l’investissement montre une transformation profonde de la société française.
Financement & AAP : quelles ressources pour les startups de la French Touch ...FrenchTechCentral
Jeu vidéo, musique, littérature numérique, salles de spectacle, monde de l’art : comment les startups de la French Touch façonnent-elles l’industrie créative française, et par quels moyens ? Bpifrance revient sur les ressources pensées pour accompagner ce secteur stratégique de l’économie française.
Podcast : panorama d'un secteur en ébullition - Radio France - Résidence CréatisFrenchTechCentral
900 000 : c’est le nombre de podcasts mis en ligne en 2020, soit trois fois plus qu’en 2019. Délaissé pendant plus de 15 ans, ce format est désormais sujet à un engouement éditorial et économique sans précédent. Devenu une véritable industrie à part entière, il s’impose désormais dans les stratégies des créateurs.trices indépendant.es et des géants de l’internet.
À l’occasion d’un webinar, Thomas Biasci, chef de projet innovation et spécialiste podcasts de Radio France, et William Shilton, responsable des programmes de la Résidence Créatis, s’adressent aux startups qui souhaitent en savoir plus sur ce format dont tout le monde parle.
La France a-elle-vraiment besoin d'un Plan DeeptechBpifrance
Avec le Plan Deeptech la France ambitionne de devenir le moteur européen de la deeptech. Mais la France a-t-elle vraiment besoin d’un plan Deeptech ? Réponse en une infographie.
Quels aides et financements sont disponibles pour financer l'innovation ?Orial
Ce power point présente l'essentiel du financement de l'innovation:
Quels sont les financements publics et privés? quelles sont les aides accordées par l'Etat ?
Ce power point est la propriété de BPI France, Rhône-Alpes Création et Orial.
Panorama des dispositifs pour booster son positionnement à l’international – ...Bpifrance
Support de présentation diffusé lors du webinaire du 5 mai 2020 à destination de la communauté Génération Deeptech.
Retrouvez les différents dispositifs financiers et d’accompagnement pour vous positionner à l’international.
Panorama des pratiques d’entrée au capital des deeptech par les acteurs du tr...Bpifrance
Entrer au capital de startups deeptech n’est pas uniquement l’apanage de fonds d’investissements spécialisés et aujourd’hui, plusieurs structures d’accompagnement et acteurs du transfert de technologie font le choix de s’associer aux entreprises qu’elles contribuent à créer. Bpifrance est allé à la rencontre de ces derniers pour établir un panorama des pratiques d’entrée au capital des startups deeptech
Le Volontariat Territorial Entreprise a pour objet de promouvoir les PME auprès des talents en fin de cycle scolaire. Ce document traduit la volonté des parties de mettre en place un volontariat territorial en entreprise (VTE) dans les Territoires et formalise les principes de coopération entre les parties prenantes.
Deux produits Bpifrance pour booster votre développement : le Diag Croissance...Bpifrance
Support de présentation diffusé lors du webinaire du 11 mai 2020 à destination des startups deeptech
Retrouvez-y les fiches des produits Diag Croissance et Diag Europe.
[FRANCE] Crédit d'Impôt Recherche : Les bonnes pratiques face à un contrôle f...LEYTON
Les demandes de crédits d’impôt recherche ou crédits d’impôt innovation sont susceptibles d’engendrer un contrôle fiscal.
Si un tel contrôle constitue une étape normale dans la vie d’une entreprise, il reste néanmoins important de préparer les éléments de réponse avec minutie et d’identifier les voies de recours adaptées à chaque situation.
> Quelles sont les principales étapes d’un contrôle fiscal ?
> Comment identifier ses risques fiscaux ?
> Comment préparer sa stratégie de défense ?
> Quelles sont les meilleures voies de recours en fonction de l’avancée du contrôle ?
Entreprises innovantes : Structuration de la R&D / Efficience technique et éc...Marseille Innovation
Le pilotage de la R&D dans une période d’accélération de l’innovation, Traitement comptable des dépenses de R&D, questionnement sur le ROI, Outils de construction de programmes pluriannuels de R&D.
Sans développement personnel, l'employé, le cadre, le patron, l'étudiant, le sans emploi ne peut rien.
Le développement personnel est la base de toute formation.
Voici le programme spécifique que nous avons conçu chez Adiscos à ce sujet.
Vos remarques sont les bienvenues pour l'améliorer.
PI & Normalisation : deux leviers clientèle & financement - INPI & AFNORFrenchTechCentral
Les experts de l'INPI et de l'AFNOR vous accompagnent dans l'accélération de vos projets innovants en vous présentant les bénéfices d'une stratégie de propriété intellectuelle et de normalisation volontaire.
Crédits d’impôts CICE, CII, CIR, CIJV, CIE & Statut de JEI dans le domaine Mu...Marseille Innovation
Informations sur les dernières mesures fiscales JEI, CIR, CII dans le secteur des Médias
Marseille Innovation vous propose un petit déjeuner d’information sur les dernières mesures annoncées :
Crédit d'Impôt Innovation (CII), Crédit d’Impôt Recherche (CIR), statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI),
Les spécificités pour les entreprises du secteur des Médias, contenus, jeux, et applications en ligne
Comment bénéficier de ce dispositif, quels sont les critères d’éligibilité
Informations sur le Crédit d’Impôt Jeu vidéo
En quoi consiste le crédit d'impôt jeux vidéo
Comment bénéficier de ce dispositif, quels sont les critères d’éligibilité
LEGAL DAY #1/4 - Les red flags au lancement de ma startup @INPI @BOLDFrenchTechCentral
À chaque projet, les outils de protection et les démarches qui lui correspondent. Pour augmenter la performance de votre stratégie et enclencher sa mise en pratique, apprenez-en plus sur :
La répartition du capital ;
欄 L'encadrement des relations entre les associés ;
Les droits de propriété intellectuelle en lien direct avec votre projet ;
Le type de protection à mettre en place ;
Les démarches à connaître pour que votre société soit titulaire de tous ses actifs ...
Santé : accélérez avec la puissance du calcul intensif - GENCIFrenchTechCentral
Santé, intelligence artificielle... découvrez les ressources financières et stratégiques à votre disposition pour développer vos projets !
Explorez les ressources financières et stratégiques à votre disposition pour accélérer vos projets, avec les experts de GENCI. Intelligence artificielle, IoT médecine quantique... comment accéder aux outils de calcul et à l'accompagnement dont vous avez besoin?
Guide pratique de d'Assurance Prospection AccompagnementBpifrance
L’Assurance Prospection Accompagnement (APA) est un dispositif
complet dédié aux TPE et PME, primo ou faiblement exportatrices.
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• un accompagnement réalisé par un prestataire de conseil expert
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premières démarches à l’export ;
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Infographie : quelle place pour les acteurs du transfert de technologie au ca...Bpifrance
Entrer au capital des startups innovantes n’est pas seulement l’apanage des fonds d’investissement spécialisés.
Des structures d’accompagnement et la plupart des acteurs du transfert de technologie font le choix de s’associer aux entreprises qu’elles contribuent à créer.
Ce rapprochement entre le monde de la recherche et celui de l’investissement montre une transformation profonde de la société française.
Financement & AAP : quelles ressources pour les startups de la French Touch ...FrenchTechCentral
Jeu vidéo, musique, littérature numérique, salles de spectacle, monde de l’art : comment les startups de la French Touch façonnent-elles l’industrie créative française, et par quels moyens ? Bpifrance revient sur les ressources pensées pour accompagner ce secteur stratégique de l’économie française.
Podcast : panorama d'un secteur en ébullition - Radio France - Résidence CréatisFrenchTechCentral
900 000 : c’est le nombre de podcasts mis en ligne en 2020, soit trois fois plus qu’en 2019. Délaissé pendant plus de 15 ans, ce format est désormais sujet à un engouement éditorial et économique sans précédent. Devenu une véritable industrie à part entière, il s’impose désormais dans les stratégies des créateurs.trices indépendant.es et des géants de l’internet.
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La France a-elle-vraiment besoin d'un Plan DeeptechBpifrance
Avec le Plan Deeptech la France ambitionne de devenir le moteur européen de la deeptech. Mais la France a-t-elle vraiment besoin d’un plan Deeptech ? Réponse en une infographie.
Quels aides et financements sont disponibles pour financer l'innovation ?Orial
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Ce power point est la propriété de BPI France, Rhône-Alpes Création et Orial.
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Support de présentation diffusé lors du webinaire du 5 mai 2020 à destination de la communauté Génération Deeptech.
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Panorama des pratiques d’entrée au capital des deeptech par les acteurs du tr...Bpifrance
Entrer au capital de startups deeptech n’est pas uniquement l’apanage de fonds d’investissements spécialisés et aujourd’hui, plusieurs structures d’accompagnement et acteurs du transfert de technologie font le choix de s’associer aux entreprises qu’elles contribuent à créer. Bpifrance est allé à la rencontre de ces derniers pour établir un panorama des pratiques d’entrée au capital des startups deeptech
Le Volontariat Territorial Entreprise a pour objet de promouvoir les PME auprès des talents en fin de cycle scolaire. Ce document traduit la volonté des parties de mettre en place un volontariat territorial en entreprise (VTE) dans les Territoires et formalise les principes de coopération entre les parties prenantes.
Deux produits Bpifrance pour booster votre développement : le Diag Croissance...Bpifrance
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Retrouvez-y les fiches des produits Diag Croissance et Diag Europe.
[FRANCE] Crédit d'Impôt Recherche : Les bonnes pratiques face à un contrôle f...LEYTON
Les demandes de crédits d’impôt recherche ou crédits d’impôt innovation sont susceptibles d’engendrer un contrôle fiscal.
Si un tel contrôle constitue une étape normale dans la vie d’une entreprise, il reste néanmoins important de préparer les éléments de réponse avec minutie et d’identifier les voies de recours adaptées à chaque situation.
> Quelles sont les principales étapes d’un contrôle fiscal ?
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[FRANCE] Newsletter Innovation décembre 2016LEYTON
Découvrez notre nouvelle newsletter dédiée au financement l'innovation. Au programme : réseaux énergétiques intelligents, microplastiques dans l'environnement, dépôt de brevet...
Global R&D Service Providers (GSPR) Rating 2012Zinnov
Key Findings of the Study
* Wipro and HCL are the overall leaders in the ER&D and PES segment; followed by iGate, Infosys, Tech Mahindra & Mahindra Satyam and MindTree
* Though Wipro and HCL are leaders with overall capabilities, companies like Aricent, iGate, Infotech Enterprises, L&T IES, Persistent Systems, Symphony Teleca establish themselves as leaders in specific industry verticals
* China based Vanceinfo and EPAM Systems from CEE region have significant capabilities in the ISV - Enterprise Software vertical and are clearly in the leadership zone
* Overall Indian ER&D and PES services market is USD 14.78 Bn as of FY 2012, representing an overall growth of 13 percent
* Over FY 2011, the MNC Captive Centers grew by 11 percent whilst the Service Providers grew by 16 percent
* Telecom and ISV verticals constitute almost 50% of the total Indian ER&D and PES revenues
Support de ma présentation du 9 février 2012 au BIC de Montpellier (Cap Omega)
http://eco.montpellier-agglo.com/votre-projet/creer-votre-entreprise/les-focus-de-cap-omega-credit-impot-recherche-jeune-entreprise-innovante-les-nouvelles-dispositions-2012-202034.khtml
Présentation 2013 incubateur de corse mesrI2TCorse
Les dispositifs fiscaux de soutien aux entreprises innovantes - Journée d'information organisée par l'Incubateur de Corse le 20 juin 2013 à l'IMF de Borgo.
Atelier lors des rencontres de la création d'entreprise le 1er décembre 2016 au Lab'O incubateur numérique à Orléans présente l'accompagnement d'un projet innovant par Orléans Val de Loire Technopole
Presentació de Incentivació de la Innovació mitjançant la retribució dels empleats innovadors feta en la seu del Pla Estratègic Metropolità de Barcelona el 23 de maig de 2012.
Webconference organizada por EAE Business School y OBS Business School. En esta webconference expusimos una visión sobre cómo se retribuye la innovación y cómo se puede retribuir.
Dispositifs d'accompagnement des entreprises et des organismes de recherche d...Qualiméditerranée
Myriam Villaret de la Région Languedoc Roussillon et Christophe Collet d'OSEO présentent les dispositifs d'accompagnement des entreprises et des organismes de recherche dans leur démarche de R&D
29 juin 2009 : Journée d’information sur les appels à propositions 2009-2010 du 7ème PCRDT - Montpellier - France
Programme transversal « Recherche au bénéfice des PME » : Simon NARDIN, PCN PME
Projet d'étude - Mission de Conseil StratégiqueZakaria LACHGAR
L'objectif du projet est d'étudier la mise en place, développent et validation d'un projet au sein d'une entreprise, en intégrant l'ensemble des étapes du processus, de la genèse de l'idée à la réalisation concrète.
Ce tableau de bord est réalisé par la sous-direction de la prospective, des études économiques et de l’évaluation, en collaboration avec la direction générale du trésor et de la politique économique (DGTPE), l’Insee et l’INPI.
Baux commerciaux et charges locatives : comment réaliser des économies ?LEYTON
Le régime des baux commerciaux a été soumis à d’importantes évolutions législatives et jurisprudentielles impactant directement les sociétés locataires de locaux tertiaires (bureaux, commerce, entrepôt, …)
Ces changements ont contribué à rééquilibrer les rapports bailleurs/locataires au profit de ces derniers. Il est donc possible pour les locataires de diminuer les coûts immobiliers tout en préservant de bonnes relations avec les bailleurs.
• Quelles sont les dernières évolutions du régime des baux commerciaux ?
• Quels sont les points de vigilance à connaître ?
• Comment réduire ces coûts immobilier ?
Autant de questions qui seront abordées lors de ce web-séminaire, animé par Pierre-Emmanuel ARANDA, Consultant Baux Commerciaux & Charges locatives
aux tertiaires (bureaux, commerce, entrepôt, …).
Gestion des avantages sociaux : focus sur le recouvrement des IJSS et de la p...LEYTON
En moyenne, les entreprises françaises perdent 5% à 10% des IJSS et IJP subrogées sans parfois jamais en avoir conscience.
• Comment identifier ces pertes et agir dessus à court terme ? La théorie du robinet et de la baignoire
• Comment améliorer durablement le process de suivi des flux financiers liés à l’absence ?
• La DSN ou le fantasme d’un processus simplifié des IJSS
• Le cas particulier de la prévoyance
Renegocier vos contrats d'intérim : les clés du succèsLEYTON
Le travail temporaire est soumis à de nombreuses évolutions réglementaires qui impactent fortement la gestion de ces salariés et les coûts associés.
Le contrôle de la bonne application des contrats, la problématique des différentes exonérations de charges ou encore les stratégies de développement des principaux acteurs du marché sont autant d’éléments complexes à maîtriser.
• Comment renégocier ses contrats d’intérim ?
• Quels sont les leviers d’optimisation ?
• Comment améliorer le niveau de prestations de vos agences ?
[FRANCE] Versement transport : entre assujettissements et exonérations, atten...LEYTON
Bien que le versement transport soit un dispositif connu des entreprises, il reste souvent mal maîtrisé par nombre d'entre elles.
La multiplicité des outils de gestion de l’entreprise (CRM, ERP…), l’absence d’interfaçage de ces outils avec le logiciel de paie, les changements organisationnels de l’entreprise (redéploiement, recrutement, fusion, acquisition, création d’établissement…), les subtilités de la législation, les évolutions des zones de versement de transport, le contrôle permanent des administrations sont autant de freins à la bonne gestion du versement transport.
- Comment identifier le personnel itinérant ?
- Quelles sont les populations à exonérer ?
- Quels sont les arbitrages porteurs d’économies ?
- Quels sont les risques à maîtriser ?
[FRANCE] Immobilier et foncier : Les nouveaux enjeux fiscaux LEYTON
La fiscalité liée à la détention et/ou l'exploitation de locaux professionnels s'avère souvent complexe pour les entreprises.
Opacité du système, création de nouvelles taxes par le Législateur… Comprendre, analyser et optimiser cette fiscalité devient dès lors un enjeu pour les contribuables.
> Quels sont les mécanismes des taxes actuelles ?
> Comment faire face aux évolutions récentes ?
> Quels leviers activer pour réduire la charge fiscale qui pèse sur le patrimoine immobilier ?
[FRANCE] Avantages sociaux : un nouvel outil de rémunération ? »LEYTON
La revalorisation annuelle des salaires est aujourd’hui mise à mal dans un contexte d’atonie économique et de concurrence exacerbée. Alors que la baisse du coût salarial est devenue un enjeu stratégique pour toutes les entreprises, le DRH et le C&B ont dû trouver d'autres palliatifs pour fidéliser le salarié : substitutifs financiers, formation, couverture sociale.
> Pourquoi les entreprises plébiscitent-elles cet outil de rémunération ?
> Quels sont les coûts cachés ?
> Comment anticiper les dérives ?
[FRANCE] Loi Fillon : Etat des lieux et derniers rebondissementsLEYTON
La Loi Fillon du 17 janvier 2003 a institué la réduction générale de cotisations en remplacement de la réduction "bas salaire" et l’allégement de cotisations "35 heures". Modifiée en profondeur à plusieurs reprises, quel est l'état des lieux du dispositif treize ans plus tard ? Annualisation, négociation annuelle des salaires, neutralisation de certains éléments de rémunération, dispositions particulières à certaines branches professionnelles : quels pièges éviter et quelles conséquences tirer des dernières évolutions légales et d'une jurisprudence abondante relative à l'application du dispositif ?
[FRANCE] Fiscalité environnementale : des économies potentielles pour votre e...LEYTON
Leyton, cabinet de conseil en amélioration de performance, vous livre aujourd'hui ses conseils, connaissances et compétences concernant la fiscalité de l'énergie et ses enjeux. Une présentation faite par Steeve BENISTY et Matthieu LOCCI, respectivement Directeur pôle énergie et Manager énergie chez Leyton.
[BELGIË] Nieuwe doelgroepkortingen VlaanderenLEYTON
Op 4 april 2016 werd het Vlaamse doelgroependecreet gepubliceerd in het Staatsblad.
De hervorming van het doelgroepenbeleid is met de beslissing van de Vlaamse Regering van 10 juni 2016 volledig rond, en kan nu definitief van start gaan op 1 juli 2016.
[FRANCE] Polices d'assurances en entreprises : les bonnes pratiques pour mait...LEYTON
Leyton, cabinet de conseil en amélioration de la performance financière, livre des conseils aux entreprises pour optimiser la gestion de leurs polices d'assurances.
[BELGIQUE] La réforme des aides à l’emploi en WallonieLEYTON
Fin janvier, la ministre wallonne de l’Emploi, Eliane Tillieux a présenté la réforme des aides à l’emploi. Le nouveau système, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2017, est passé d’une quarantaine d’aides à un peu moins de dix.
L’objectif est d’être plus simple et plus efficace. Pas de diminution de moyens, mais une concentration des efforts sur en fonction des secteurs (PME et TPE) et sur trois publics cibles :
• les jeunes de moins de 25 ans,
• les travailleurs âgés à partir de 55 ans,
• les demandeurs d’emploi de plus d’un an.
[BELGIQUE] Tax Shift 2016 : Les mesures d’applications pour les employeursLEYTON
Le tax-shift est un glissement des charges fiscales, parafiscales et sociales vers d’autres formes de taxation qui entraine une diminution des charges patronales pour l’occupation de personnel (tant sur le plan fiscal que sur le plan social), le tout pensé dans le but de favoriser la création d’emplois.
The definition of R&D following the Frascati manualLEYTON
The Frascati Manual is used as a reference book for defining R&D (Research and Development). We propose to make a dissection of the last revision of the Frascati Manual published on October 8, 2015.
This presentation will focus on chapter 2 concerning the definition of R&D by giving extracts of the Manual.
The definition of R&D following the Frascati manual
[FRANCE] Le financement de la R&D à l'international
1. BELGIQUE | CANADA | ESPAGNE | FRANCE | ITALIE | MAROC | ROYAUME-UNI
LE FINANCEMENT DE LA R&D À
L’INTERNATIONAL:
Un levier de croissance à activer
2. LE FINANCEMENT DE L’INNOVATION DANS LE MONDE
Un socle technique commun : le manuel de Frascati
3. CRÉER DE LA COMPÉTITIVITÉ
DES AIDES DIRECTES
• Gérées par la Commission
Européenne : HORIZON 2020,
INSTRUMENT PME, etc.
• Gérées par les fonds structurels et
d’investissements : FEDER
EN EUROPE
Investir 3% du PIB dans la R&D d’ici
2020 (1% de financement public et 2%
d’investissements du secteur privé)
Création de 3,7 millions d’emplois et
augmentation du PIB annuel de l’UE de
800 milliards d’euros
LE FINANCEMENT DE L’INNOVATION DANS LE MONDE
Un objectif commun
4. LE FINANCEMENT DE L’INNOVATION DANS LE MONDE
Des pratiques qui diffèrent
Méthodes de calcul
Modes de déductions, de
recouvrement
• Dépenses éligibles propres à chaque pays
• Calcul sur le volume des dépenses R&D
et/ou sur la part en accroissement
• Crédits d’impôts sur le résultat net
• Super-déductions sur le compte de résultats
• Calendriers des déclarations, possibilité
d’approbation préalable, gestion administrative,
etc.
5. LE FINANCEMENT DE L’INNOVATION DANS LE MONDE
Des pratiques qui diffèrent
France Espagne Belgique Italie Canada USA
Type d'aide Crédit d'impôt (CIR, C2I) Crédit d'impôt (Deducciones
fiscales por I+D+i)
Exonération partielle de
précompte professionnel
Crédit d'impôt (Credito
d’imposta per attività di
ricerca e sviluppo)
Programmes fédéraux et
provinciaux
(RS&DE; CDAE, etc.)
Crédit d'impôt fédéral (ASC,
RTC)
Dispositifs régionnaux
Activités
éligibles
Recherche Fondamentale
Recherche Appliquée
Développement
expérimental
Innovation produit
Recherche Fondamentale
Recherche Appliquée
Développement expérimental
Innovation technologique
Recherche Fondamentale
Recherche Appliquée
Développement
expérimental
Recherche Fondamentale
Recherche Appliquée
Développement
expérimental
Recherche Fondamentale
Recherche Appliquée
Développement
expérimental
Recherche Fondamentale
Recherche Appliquée
Développement
expérimental
Mode de
calcul
30% des dépenses de R&D
20% des dépenses
d'innovation
Calculé par année civile
25% des dépenses de R&D
(avec bonus pour certaines
dépenses)
12% des dépenses
d'innovation
Réduction de 80% du
précompte professionnel
pour les chercheurs
Seuil mini de dépenses
Evalué par rapport à la
moyenne des dépenses des
3 dernières années :
- 50% de l'accroissement
des dépenses de personnel
et de sous-traitance
- 25% de l'accroissement
des dépenses d'amort +
brevets
Taux varie en fonction du
type d'entreprise
Seuil mini de dépenses
(Québec)
14% de l'accroissement des
dépenses de R&D / moyenne
des 3 dernières années
Dépenses
éligibles
Salaires
Matériel amorti
Sous-traitance
Frais généraux
PI, veille technologique,
normalisation
Salaires
Matériel
(immobilisé/consommable)
Sous-traitance
Frais généraux
PI, certification qualité
Salaires Salaires
Matériel amorti
Sous-traitance
PI
Salaires
Matériel consommé
Sous-traitance
Frais généraux
Salaires
Matériel
Sous-traitance
• Un montant directement imputé sur l’impôt des sociétés calculé sur la part en volume ou en accroissement de l’effort R&D : France,
Espagne, Portugal, USA, Chili, Italie, Canada, UK, Brésil, etc.
• Ou s’il ne s’agit pas de crédit d’impôt, une réduction des cotisations patronales et salariales : Belgique, Pays-Bas… ou en France pour
les JEI & JEU
6. LE FINANCEMENT DE L’INNOVATION DANS LE MONDE
Des pratiques qui génèrent une stratégie de tax planning
7. LE FINANCEMENT DE L’INNOVATION
DANS LE MONDE
Focus sur la France
• CIR : un des dispositifs les plus favorables au
monde
40% des grandes entreprises et 25% des ETI déclarent du CIR (contre 6%
des PME)
Permet de valoriser 30% des dépenses de R&D de l’entreprise
• Bénéfice du CIR possible pour des dépenses
engagées au-delà du territoire via l’agrément CIR
A renouveler régulièrement
Plafonnement des dépenses (3 fois les dépenses internes et 2M€ en cas
de dépendance)
Nécessité d’avoir des dépenses de R&D en France
8. DES LEVIERS D’ÉCONOMIE À ACTIVER
Qui est concerné ?
Les groupes internationaux
Les sociétés qui collaborent
avec d’autres sociétés à
l’international
Les sociétés qui se
développent dans le cadre de
• Rachats
• Créations de filiales
9. Les sociétés qui ont des
activités de R&D en
propre
Les avantages
fiscaux des
différents pays
visés
Les sociétés qui sont
impliquées dans le
projet sans pour
autant mener
directement des
activités de R&D
Les dépenses
inhérentes à chaque
entité
Les flux de
facturation entre
les entités
DES LEVIERS D’ÉCONOMIE À ACTIVER
Comment procéder ?
Cartographier la R&D de la société / du Groupe en identifiant :
Une stratégie globale à mettre en place pour optimiser les synergies
10. QUELQUES EXEMPLES
Cas 1 : une société R&D externalise une étude
Société Ingénio
Dépenses internes de R&D : 200 k€
Société Belgica
11. QUELQUES EXEMPLES
Cas 1 : une société R&D externalise une étude
Société Ingénio
Dépenses internes de R&D : 200 k€
Société Belgica
Ingénio confie à Belgica une
étude de R&D
Belgica facture 100k€ à
Ingénio
12. QUELQUES EXEMPLES
Cas 1 : une société R&D externalise une étude
Société Ingénio
Dépenses internes de R&D : 200 k€
Société Belgica
Ingénio confie à Belgica une
étude de R&D
Belgica facture 100k€ à
Ingénio
Solution : Agrément au CIR de la société Belgica
En faisant agréer Belgica au CIR, Ingénio pourra reprendre cette facture
13. QUELQUES EXEMPLES
Cas 1 : une société R&D externalise une étude
Société Ingénio
Dépenses internes de R&D : 200 k€
Société Belgica
Ingénio confie à Belgica une
étude de R&D
Belgica facture 100k€ à
Ingénio
Solution : Agrément au CIR de la société Belgica
En faisant agréer Belgica au CIR, Ingénio pourra reprendre cette facture
+ 30K€ de
CIR
14. QUELQUES EXEMPLES
Cas 2 : Synergie R&D au sein d’un groupe international
Centre de R&D du
groupe
Dépenses internes de R&D : 100 k€
Filiale
Espagnole
Réalise les analyses
Filiale
Canadienne
Réalise les prototypes/essais
15. QUELQUES EXEMPLES
Cas 2 : Synergie R&D au sein d’un groupe international
Centre de R&D du
groupe
Dépenses internes de R&D : 100 k€
Filiale
Espagnole
Réalise les analyses
Filiale
Canadienne
Réalise les prototypes/essais
100 k€ pour les analyses
16. QUELQUES EXEMPLES
Cas 2 : Synergie R&D au sein d’un groupe international
Centre de R&D du
groupe
Dépenses internes de R&D : 100 k€
Filiale
Espagnole
Réalise les analyses
Filiale
Canadienne
Réalise les prototypes/essais
100 k€ pour les analyses
100 k€ pour les essais
17. QUELQUES EXEMPLES
Cas 2 : Synergie R&D au sein d’un groupe international
Centre de R&D du groupe
Dépenses internes de R&D : 100 k€
Filiale Espagnole
Réalise les analyses
Filiale Canadienne
Réalise les prototypes/essais
100 k€ pour les analyses
100 k€ pour les essais
Solutions envisagées
Au niveau français :
1. Agrément : à envisager pour la filiale Espagnole
2. Impossible de valoriser les 100 k€ versés pour les essais au Canada
18. QUELQUES EXEMPLES
Cas 2 : Synergie R&D au sein d’un groupe international
Centre de R&D du groupe
Dépenses internes de R&D : 100 k€
Filiale Espagnole
Réalise les analyses
Filiale Canadienne
Réalise les prototypes/essais
100 k€ pour les analyses
100 k€ pour les essais
Solutions envisagées
Au niveau français :
1. Agrément : à envisager pour la filiale Espagnole
2. Impossible de valoriser les 100 k€ versés pour les essais au Canada
Au niveau groupe :
1. Inscrire les essais et analyses réalisés par le Canada et l’Espagne dans le cadre d’un projet R&D Groupe global et bénéficier des dispositifs en vigueur dans ces pays
2. S’agissant d’un projet R&D Groupe, on peut bénéficier des équivalents CIR Canadiens et Espagnols
19. Quelques exemples
Cas 2 : Synergie R&D au sein d’un groupe international
Sans valorisation de cette synergie
R&D
En valorisant cette synergie R&D
France : CIR de 30 k€
• France : CIR de 60 k€ (valorisation de la sous-traitance en
Espagne)
• Espagne : Deducciones fiscales por I+D+i 25 k€ (25% des
dépenses de R&D)
• Canada : RS&DE 11 à 31 k€ (11 à 31% des dépenses de R&D
en fonction de la taille de la société, de sa situation
géographique, etc.)
66 à 86 k€ d’économies pour le Groupe en plus
20. QUELQUES EXEMPLES
Cas 3 : Synergie R&D au sein d’un groupe international
Centre de R&D du Groupe
200 k€ Dépenses internes de R&D
Transmets les nouvelles technologies aux filiales pour les
développer et les commercialiser sur leurs marchés
Filiales internationales
Responsables du développement des
technologies aux besoins de leurs
clients/marchés
21. QUELQUES EXEMPLES
Cas 3 : Synergie R&D au sein d’un groupe international
Centre de R&D du Groupe
200 k€ Dépenses internes de R&D
Transmets les nouvelles technologies aux filiales pour les
développer et les commercialiser sur leurs marchés
Filiales internationales
Responsables du développement des
technologies aux besoins de leurs
clients/marchés
100 k€ de frais de R&D
200 k€ de dépenses internes
dans chacun des pays
22. QUELQUES EXEMPLES
Cas 3 : Synergie R&D au sein d’un groupe international
Centre de R&D du Groupe
200 k€ Dépenses internes de R&D
Transmets les nouvelles technologies aux filiales pour les développer
et les commercialiser sur leurs marchés
Filiales internationales
Responsables du développement des technologies aux
besoins de leurs clients/marchés
100 k€ de frais de R&D
200 k€ de dépenses internes
dans chacun des pays
Solutions envisagées
Au niveau français et italien :
Agrément : à envisager pour la société mère UK
Au niveau groupe :
Inscrire les essais, développement réalisés par la France et l’Italie dans le cadre d’un projet R&D Groupe global et bénéficier des dispositifs en vigueur dans ces pays et ainsi
bénéficier des CIR en France et Italie
23. Quelques exemples
Cas 3 : Synergie R&D au sein d’un groupe international
Sans valorisation de cette synergie
R&D
En valorisant cette synergie R&D
• Toutes les contributions intra groupe au développement
d’une nouvelle technologie adaptée à un besoin peuvent être
valorisées
• Bénéfice des dispositifs locaux et valorisation des travaux de
la société mère, du centre de R&D, qui peuvent être considérés
en interne comme de la maintenance / du support :
France : 90 k€ d’économies (300 k€ de dépenses)
Italie : 150 k€ d’économies (300 k€ de dépenses)
240 € d’économies pour le Groupe en plus
• Déduction d’impôts UK : 15,4 K€ si Large Company
• Super Déduction d’impôts UK : 50 k€ si PME - SME
24. CONCLUSION
Combiner les analyses locales et globales du financement de la R&D, permet :
• D’anticiper le coût de la R&D dans le cadre d’un projet de croissance externe ou d’ouverture d’un centre de R&D à
l’étranger,
• De cartographier et valoriser au plus juste toute les dépenses de R&D d’un groupe en optimisant les financements
R&D selon les pays d’implantation de chaque établissement ;
• De localiser stratégiquement les activités de R&D ou d’innovation en fonction des critères d’éligibilité aux différents
dispositifs et des dépenses valorisables dans les différents pays.
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25. « Your efficiency, our priority »
—
LEYTON FRANCE
146 Bureau de la Colline
912213 SAINT CLOUD
CEDEX
+33 1 55 39 11 00
contact@leyton.com
—
Virginie
GABET GIRAUD
Manager financement
de l’innovation
vgabetgiraud@leyton.com
06 66 61 96 64
—
Etienne TERTRAIS
Manager financement
de l’innovation
etertrais@leyton.com
06 99 08 24 09
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