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Les avantages sociaux, « soins
alternatifs » à la crise des rémunérations :
Partie 2
Focus sur le recouvrement des IJSS et la
prévoyance
AGENDA
1- INTRODUCTION : RÉSUMÉ DES EPISODES PRÉCÉDENTS
2- ABSENTÉISME, SUBROGATION : CETTE BELLE INVENTION
FRANCAISE
3- LES COÛTS INDUITS PAR LA SUBROGATION
- Process actuel
- Process DSN
4- OPTIMISER CETTE SITUATION : Agir sur les pertes
5- PERSPECTIVE DU PROCHAIN WEB-SÉMINAIRE :
- Limiter les coûts de traitement
ABSENTEISME: LES TENDANCES DE FOND
ÉVOLUTION DES INDICATEURS
ET FLUX LIÉS À
L’ABSENCE
11046
13700
6035
7629
2656 3051
2356
3025
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
EVOLUTION DES IJSS EN FRANCE EN K€
Total Maladie Maternité AT/MP
3,89%
4,85%
4% 3,95% 3,84%
4,53%
4,26%
4,59% 4,55%
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
TAUX D'ABSENTEISME
ÉVOLUTION DES INDICATEURS
ET FLUX LIÉS À
L’ABSENCE
32,0%
2013
33,3%
2014
18,1 j
2013
19,0 j
2014
% des salariés absents au
moins une fois dans l’année
Durée moyenne
d’un arrêt maladie
L’impact financier des arrêts de travail est important pour les
entreprises : en 2014, ils représentaient l’équivalent de 42 emplois
à temps plein (ETP) dans une entreprise de 1 000 salariés.
ABSENTÉISME : LA SOURCE DE NOMBREUX COÛTS POUR L’ENTREPRISE
Image de
marque
12%
Perte
d'exploitation
10%
Cout de
remplacement
25%
Maintien de
salaire
25%
Coût de traitement
administratif
8%
Pertes de traitement
(subrogation)
20%
Différents Impacts de
l’absentéisme
• Coûts de remplacement,
• Image de marque
• Perte d’exploitation
• Maintien de salaire
• Coût de traitement
administratif
• Pertes liées au traitement
LIÉ AU SECTEUR,
AU CLIENT ET À
L’ORGANISATION
LIÉ AU SECTEUR,
AU CLIENT ET À LA
POLITIQUE RH
LE LEVIER D’ACTION
DES OPÉRATIONNELS
3- DES COÛTS ADMINISTRATIFS DE TRAITEMENT ?
DES PERTES LIÉES AU TRAITEMENT ?
MÉCANISME DE SUBROGATION
LA SUBROGATION
DÉMYSTIFIONS LE MÉCANISME DE LA SUBROGATION
MÉCANISME HORS SUBROGATION
salarié
Entreprise
Arrêt (volet
employeur)
attestation
salarié
Entreprise
Arrêt (volet
employeur)
Maintien de
salaire et avance
IJ
attestation
CPAM
IJ
Créance
Charge du
rapprochement
Créance
Charge du
rapprochement
CPAM
attestation
Arrêt ( volet
CPAM)
IJ
Arrêt ( volet CPAM)
ZONES DE SUBROGATION :
• Subrogation des IJSS
• Subrogation de la prévoyance
2
DES COÛTS ? OÙ DONC ?
LA THÉORIE :
1°/ Dans les textes, la subrogation est NEUTRE pour
l’entreprise, c’est une intermédiation financière.
2°/ La gestion de l’absence implique toujours la collecte
des arrêts et le déclaratif
DANS LA PRATIQUE :
1°/ Tous les écarts de remboursement constituent une
perte financière.
2°/ La relance des différents acteurs mobilise un temps
de traitement des acteurs de la chaine de l’absence
1- DES COÛTS DE TRAITEMENT
LE TRAITEMENT DE LA SUBROGATION A
UN IMPACT SUR LA CHARGE DE VOS
ÉQUIPES Intérim / CDD /
redéploiement de
personnel
Formation
Déclaration
CPAM
Paie &
Précompte
Absence
constatée
Gestion de la
continuité du service
Paie &
Précompte
Déclaration
Prévoyance
Suivi
remboursement
Visite
médicale
Suivi
remboursement
Gestion de la
reprise
Mi-temps
thérapeutique
Gestion des
longues maladies
DAT
Processus spécifique de
l’Accident de Travail
Processus
opérationnels
Processus
administratifs
Les processus administratifs
s’enchainent et engagent
l’entreprise dans une cascade
de charges et de risques
Absence
justifiée
Feuille de maladie
(volet employeur)
LA LOURDEUR DE TRAITEMENT
Une surcharge de travail
CE TRAITEMENT EST D’AUTANT PLUS
IMPORTANT QUAND ON INTÈGRE DES
TIERS PARTIES : CPAM, MSA, Prévoyance
Absence
justifiée
Déclaration
CPAM
Paie &
Précompte
Suivi
remboursement
Paie &
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Déclaration
Prévoyance
Suivi
remboursement
Gestion de la
reprise
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thérapeutique
Gestion des
longues maladies
ENVOI VOLET
EMPLOYEUR
LE PARCOURS DU TRIANGLE EST REGULIÉREMENT
SOLLICITÉ
DÉCLENCHEMENT
DES
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12
28%
25%
22%
8%
6%
3%
8%
Cadrage non effectué
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manquante
Arrêt maladie manquant
Oublie de traitement
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directement par la CPAM
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manquant
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2 - LES ÉCARTS DE REMBOURSEMENT
LES PROBLÉMATIQUES DE REMBOURSEMENT
S’ASSOCIENT SOUVENT À UN MANQUE D’OUTIL
DE SUIVI ET DE PILOTAGE
LA SUBROGATION : QUELQUES CHIFFRES
UNE SOCIÉTÉ PHARMACEUTIQUE DE 1000 SALARIÉS, 5%
D’ABSENTÉISME,
• Une Masse Salariale de 42M€ annuels
• Un Montant d’IJSS estimé annuel : 450k€
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LE TRAITEMENT ADMINISTRATIF DE LA SUBROGATION :
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subrogation  18k€ annuels
• Un total d’effectifs liés à la gestion de l’absence = 0,9 
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L’AVANTAGE SOCIAL COÛTE
L’ÉQUIVALENT DE 2POSTES
DANS L’ENTREPRISE
LES ECARTS DE RECOUVREMENT :
• Environ 10% d’écarts constatés, jusqu’à 15% dans certaines
structures.
• ADP annonce en standard 20% de rejet des IJSS sur la première
déclaration (moyenne française)
30K€
PARFOIS LES DÉRIVES SONT PLUS SUBTILES
Comment la « Prime de transport » augmente le coût de la subrogation
Prime de transport pour
l’ensemble des salariés dont
le montant est lié au LIEU
D’HABITATION en 2008
Nombre de collaborateurs
NE DÉCLARAIENT PAS LEUR
DÉMÉNAGEMENT pour
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Mise en place de la
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TRÈS GROS ÉCARTS de
remboursements de la
CPAM (plusieurs centaines
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Après analyse, les RH
découvrent que de nombreux
collaborateurs AVAIENT DES
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DONC L’AFFECTATION À UNE
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subrogation en 2015
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équipes de gestionnaires, le
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20
4 - OPTIMISER ??
LES AXES D’ACTION :
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A - OPTIMISER L’OCCURENCE
1- RÉDUIRE L’OCCURRENCE : 2 PISTES
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B - IDENTIFIER LES ENJEUX DE RECOUVREMENT ET AGIR DESSUS
PÉRIODE D’ACTION :
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PrésentM-3M-27
Réservé à vos équipes
90% des arrêts encore ouverts ne
seront pas traités sans action extérieure
UNE ACTION DE PURGE DU PASSÉ EN 3 ÉTAPES
26
1- TRANSMISSION DES ARRETS DE TRAVAIL ET CODES
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2- CADRAGE DES 24 MOIS DE PÉRIODE DORMANTE
- Identification des trous de recouvrement
- Identification des causes de blocage
- Focalisation sur les arrêts récupérables
3- DÉBLOCAGE DES ARRÊTS :
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27
QUELS RÉSULTATS PEUT-ON ESPÉRER ?
SELON L’ANCIENNETÉ DE L’ARRET LES CAUSES DE BLOCAGE, ON PEUT ESPÉRER ENTRE 40 ET 55% DE
RÉCUPÉRATION DES MONTANTS D’IJSS PRECÉDEMMENT CADRES, SUR 2 ANS.
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L’ACTION SE DÉROULE ENTRE 3 ET 7 MOIS, AVEC UN
PIC D’EFFICACITÉ AU 3 EME MOIS
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29
LA PRÉVOYANCE : L’EXTREMITÉ DE LA CHAINE DES IJSS
Arrêt initial Prolongation 1 Prolongation 2 Prolongation N
Déclaration
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30
LA PRÉVOYANCE : DES MONTANTS PARFOIS BIEN SUPÉRIEURS AUX IJSS
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Charges
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Charges
MAINTIEN
DE SALAIREPlafond SS
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Prevoyance
Salaire
Charges
IJSS
Charges
MAINTIEN
DE SALAIRE
Plafond SS
IJSS
PREVOYAN
CE
A RETENIR :
Pour les salaires élevés ou des conventions collectives spécifiques, la prévoyance peut représenter des
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31
PRÉVOYANCE : QUELS RÉSULTATS PEUT ON ESPERER ?
DANS LA FOULÉE DU REMBOURSEMENT IJSS , LEYTON
PROCÈDE AU DÉBLOCAGE DES REMBOURSEMENTS DE
PRÉVOYANCE, AVEC UN TAUX DE SUCCÈS IMPORTANT
IJSS et IJP
RÉSUMÉ Agir en recouvrement des IJSS et IJP de manière externalisée permet :
1° Une récupération immédiate de montants non remboursés (impact
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2° Un rattrapage de retard au bénéfice de vos équipes paie
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l’absence :
COUT DES EFFECTIFS
INTERNES MOBILISÉS
PERTES IJSS
PERTES IJP
COUT LICENCES OU OUTILS
Coût de la gestion de
l’absence
33
SUITE AU PROCHAIN WEB-SÉMINAIRE :
TROUVER L’ORGANISATION OPTIMALE
« Votre croissance, notre ambition »
—
LEYTON FRANCE
146 Bureau de la Colline
92213 SAINT CLOUD
CEDEX
+33 1 55 39 11 00
contact@leyton.com
www.leyton.com
BELGIQUE | CANADA | ESPAGNE | FRANCE | ITALIE | MAROC | ROYAUME-UNI
Samir NACIRI-KHALIL
06 59 34 20 17
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Olivier MEYNARD
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Gestion des avantages sociaux : focus sur le recouvrement des IJSS et de la prévoyance

  • 1. BELGIQUE | CANADA | ESPAGNE | FRANCE | ITALIE | MAROC | ROYAUME-UNI | Les avantages sociaux, « soins alternatifs » à la crise des rémunérations : Partie 2 Focus sur le recouvrement des IJSS et la prévoyance
  • 2. AGENDA 1- INTRODUCTION : RÉSUMÉ DES EPISODES PRÉCÉDENTS 2- ABSENTÉISME, SUBROGATION : CETTE BELLE INVENTION FRANCAISE 3- LES COÛTS INDUITS PAR LA SUBROGATION - Process actuel - Process DSN 4- OPTIMISER CETTE SITUATION : Agir sur les pertes 5- PERSPECTIVE DU PROCHAIN WEB-SÉMINAIRE : - Limiter les coûts de traitement
  • 4. ÉVOLUTION DES INDICATEURS ET FLUX LIÉS À L’ABSENCE 11046 13700 6035 7629 2656 3051 2356 3025 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 EVOLUTION DES IJSS EN FRANCE EN K€ Total Maladie Maternité AT/MP 3,89% 4,85% 4% 3,95% 3,84% 4,53% 4,26% 4,59% 4,55% 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 TAUX D'ABSENTEISME
  • 5. ÉVOLUTION DES INDICATEURS ET FLUX LIÉS À L’ABSENCE 32,0% 2013 33,3% 2014 18,1 j 2013 19,0 j 2014 % des salariés absents au moins une fois dans l’année Durée moyenne d’un arrêt maladie L’impact financier des arrêts de travail est important pour les entreprises : en 2014, ils représentaient l’équivalent de 42 emplois à temps plein (ETP) dans une entreprise de 1 000 salariés.
  • 6. ABSENTÉISME : LA SOURCE DE NOMBREUX COÛTS POUR L’ENTREPRISE Image de marque 12% Perte d'exploitation 10% Cout de remplacement 25% Maintien de salaire 25% Coût de traitement administratif 8% Pertes de traitement (subrogation) 20% Différents Impacts de l’absentéisme • Coûts de remplacement, • Image de marque • Perte d’exploitation • Maintien de salaire • Coût de traitement administratif • Pertes liées au traitement LIÉ AU SECTEUR, AU CLIENT ET À L’ORGANISATION LIÉ AU SECTEUR, AU CLIENT ET À LA POLITIQUE RH LE LEVIER D’ACTION DES OPÉRATIONNELS
  • 7. 3- DES COÛTS ADMINISTRATIFS DE TRAITEMENT ? DES PERTES LIÉES AU TRAITEMENT ?
  • 8. MÉCANISME DE SUBROGATION LA SUBROGATION DÉMYSTIFIONS LE MÉCANISME DE LA SUBROGATION MÉCANISME HORS SUBROGATION salarié Entreprise Arrêt (volet employeur) attestation salarié Entreprise Arrêt (volet employeur) Maintien de salaire et avance IJ attestation CPAM IJ Créance Charge du rapprochement Créance Charge du rapprochement CPAM attestation Arrêt ( volet CPAM) IJ Arrêt ( volet CPAM) ZONES DE SUBROGATION : • Subrogation des IJSS • Subrogation de la prévoyance 2
  • 9. DES COÛTS ? OÙ DONC ? LA THÉORIE : 1°/ Dans les textes, la subrogation est NEUTRE pour l’entreprise, c’est une intermédiation financière. 2°/ La gestion de l’absence implique toujours la collecte des arrêts et le déclaratif DANS LA PRATIQUE : 1°/ Tous les écarts de remboursement constituent une perte financière. 2°/ La relance des différents acteurs mobilise un temps de traitement des acteurs de la chaine de l’absence
  • 10. 1- DES COÛTS DE TRAITEMENT LE TRAITEMENT DE LA SUBROGATION A UN IMPACT SUR LA CHARGE DE VOS ÉQUIPES Intérim / CDD / redéploiement de personnel Formation Déclaration CPAM Paie & Précompte Absence constatée Gestion de la continuité du service Paie & Précompte Déclaration Prévoyance Suivi remboursement Visite médicale Suivi remboursement Gestion de la reprise Mi-temps thérapeutique Gestion des longues maladies DAT Processus spécifique de l’Accident de Travail Processus opérationnels Processus administratifs Les processus administratifs s’enchainent et engagent l’entreprise dans une cascade de charges et de risques Absence justifiée Feuille de maladie (volet employeur)
  • 11. LA LOURDEUR DE TRAITEMENT Une surcharge de travail CE TRAITEMENT EST D’AUTANT PLUS IMPORTANT QUAND ON INTÈGRE DES TIERS PARTIES : CPAM, MSA, Prévoyance Absence justifiée Déclaration CPAM Paie & Précompte Suivi remboursement Paie & Précompte Déclaration Prévoyance Suivi remboursement Gestion de la reprise Visite médicale Mi-temps thérapeutique Gestion des longues maladies ENVOI VOLET EMPLOYEUR LE PARCOURS DU TRIANGLE EST REGULIÉREMENT SOLLICITÉ DÉCLENCHEMENT DES REMBOURSEMENTS
  • 12. 12 28% 25% 22% 8% 6% 3% 8% Cadrage non effectué Attestation de salaire manquante Arrêt maladie manquant Oublie de traitement Assuré remboursé directement par la CPAM Extrait de naissance manquant Autres 2 - LES ÉCARTS DE REMBOURSEMENT LES PROBLÉMATIQUES DE REMBOURSEMENT S’ASSOCIENT SOUVENT À UN MANQUE D’OUTIL DE SUIVI ET DE PILOTAGE
  • 13. LA SUBROGATION : QUELQUES CHIFFRES UNE SOCIÉTÉ PHARMACEUTIQUE DE 1000 SALARIÉS, 5% D’ABSENTÉISME, • Une Masse Salariale de 42M€ annuels • Un Montant d’IJSS estimé annuel : 450k€ • Un Montant de prévoyance estimé annuel : 350k€ LE TRAITEMENT ADMINISTRATIF DE LA SUBROGATION : • Les effectifs : 0,5 ETP de gestion engagé pour la partie subrogation  18k€ annuels • Un total d’effectifs liés à la gestion de l’absence = 0,9  30k€ annuels 80K€ L’AVANTAGE SOCIAL COÛTE L’ÉQUIVALENT DE 2POSTES DANS L’ENTREPRISE LES ECARTS DE RECOUVREMENT : • Environ 10% d’écarts constatés, jusqu’à 15% dans certaines structures. • ADP annonce en standard 20% de rejet des IJSS sur la première déclaration (moyenne française) 30K€
  • 14. PARFOIS LES DÉRIVES SONT PLUS SUBTILES Comment la « Prime de transport » augmente le coût de la subrogation Prime de transport pour l’ensemble des salariés dont le montant est lié au LIEU D’HABITATION en 2008 Nombre de collaborateurs NE DÉCLARAIENT PAS LEUR DÉMÉNAGEMENT pour maintenir leur prime Mise en place de la subrogation en 2013 TRÈS GROS ÉCARTS de remboursements de la CPAM (plusieurs centaines de milliers d’euros en pertes) Après analyse, les RH découvrent que de nombreux collaborateurs AVAIENT DES ADRESSES ERRONÉES ET DONC L’AFFECTATION À UNE MAUVAISE CPAM L’entreprise arrête la subrogation en 2015 Et encadre de façon drastique son système de prime de transport
  • 15. LA DÉRIVE DES COÛTS DE TRAITEMENT EST UN MÉCANISME BIEN COMPRIS Absence de focalisation Absence de points de contrôle Charge de travail des opérationnels sur d’autres sujets Processus complexe et mal compris AUGMENTATION DU COÛT DE LA GESTION DE LA SUBROGATION RÉSUMÉ
  • 16. DSN : UNE SIMPLIFICATION DE FACADE
  • 17. PROCESSUS DE DÉCLARATION Réception des arrêts de travail Déclaration sur Netentreprise (EDI ou manuel) Suivi des remboursements Appel ou rectification (EDI ou manuel) Réception des arrêts de travail Déclaration Via logiciel de paie (automatique) Suivi des remboursements Rectification (DSN) Consolidation vs. système des temps Consolidation vs. système des temps SUIVI DES KO MÉTIER Méthode Pré DSN Méthode Post DSN
  • 18. LES DIFFÉRENCES FONDAMENTALES Méthode Pré DSN Méthode Post DSN Vue sur les salaires de reférence OUI NON Degré d’imbrication dans la paie et de sensibilité au paramétrage FORTEFAIBLE Vue sur les KO métiers OUI (mais penser à les consulter) NON Traitement Mensuel ou temps réel Avec subrogation : mensuel
  • 19. LA DSN NE REND PAS FORCEMENT LA GESTION DES IJSS PLUS SIMPLE A RETENIR L’imbrication avec le système de paie rend la gestion des IJSS potentiellement plus automatique mais aussi plus opaque. Le déclaratif du DJT reste encore problématique Les cas complexes (MTT, reprises d’arrêts) sont également plus difficile à gérer. Ce système peut entraîner une baisse de la vigilance des équipes de gestionnaires, le risque d’écarts de recouvrement est donc plus grand
  • 21. LES AXES D’ACTION : A - RÉDUIRE L’OCCURRENCE DU TRAITEMENT C - TROUVER L’OPTIMUM DU COÛT ADMINISTRATIF DE TRAITEMENT B - RÉDUIRE LES DÉFAUTS DE TRAITEMENT
  • 22. A - OPTIMISER L’OCCURENCE
  • 23. 1- RÉDUIRE L’OCCURRENCE : 2 PISTES > Modifier certaines règles de subrogation pour alléger le calcul ou la déclaration des droits. 1- RÉDUIRE L’ABSENTÉISME 2- RÉDUIRE L’OCCURRENCE DE LA GESTION DE L’ABSENTÉISME > Réduire le taux d’absentéisme dans l’entreprise.
  • 24. B - IDENTIFIER LES ENJEUX DE RECOUVREMENT ET AGIR DESSUS
  • 25. PÉRIODE D’ACTION : Période prescrite Période des arrêts en cours de traitement Période des arrêts dormants PrésentM-3M-27 Réservé à vos équipes 90% des arrêts encore ouverts ne seront pas traités sans action extérieure
  • 26. UNE ACTION DE PURGE DU PASSÉ EN 3 ÉTAPES 26 1- TRANSMISSION DES ARRETS DE TRAVAIL ET CODES NETENTREPRISE 2- CADRAGE DES 24 MOIS DE PÉRIODE DORMANTE - Identification des trous de recouvrement - Identification des causes de blocage - Focalisation sur les arrêts récupérables 3- DÉBLOCAGE DES ARRÊTS : - Récupération des documents manquants - Re-déclaration éventuelles - Recalcul de l’IJ journalière en cas d’erreur de déclaration
  • 27. 27 QUELS RÉSULTATS PEUT-ON ESPÉRER ? SELON L’ANCIENNETÉ DE L’ARRET LES CAUSES DE BLOCAGE, ON PEUT ESPÉRER ENTRE 40 ET 55% DE RÉCUPÉRATION DES MONTANTS D’IJSS PRECÉDEMMENT CADRES, SUR 2 ANS. Volume de remboursement par mois Montant M+1 M+7 L’ACTION SE DÉROULE ENTRE 3 ET 7 MOIS, AVEC UN PIC D’EFFICACITÉ AU 3 EME MOIS
  • 28. CAS PARTICULIER DE LA PRÉVOYANCE
  • 29. 29 LA PRÉVOYANCE : L’EXTREMITÉ DE LA CHAINE DES IJSS Arrêt initial Prolongation 1 Prolongation 2 Prolongation N Déclaration SS IJSS J + 90 Déclaration SS Déclaration SS Déclaration SS Problème de remboursement IJSS Déclaration Prévoyance L’organisme va demander les IJSS remboursées pour ajuster les montants en prévoyance PAS DE REMBOURSEMENT PRÉVOYANCE
  • 30. 30 LA PRÉVOYANCE : DES MONTANTS PARFOIS BIEN SUPÉRIEURS AUX IJSS Salaire Charges IJSS Charges MAINTIEN DE SALAIREPlafond SS IJSS Prevoyance Salaire Charges IJSS Charges MAINTIEN DE SALAIRE Plafond SS IJSS PREVOYAN CE A RETENIR : Pour les salaires élevés ou des conventions collectives spécifiques, la prévoyance peut représenter des montants significatifs.
  • 31. 31 PRÉVOYANCE : QUELS RÉSULTATS PEUT ON ESPERER ? DANS LA FOULÉE DU REMBOURSEMENT IJSS , LEYTON PROCÈDE AU DÉBLOCAGE DES REMBOURSEMENTS DE PRÉVOYANCE, AVEC UN TAUX DE SUCCÈS IMPORTANT
  • 32. IJSS et IJP RÉSUMÉ Agir en recouvrement des IJSS et IJP de manière externalisée permet : 1° Une récupération immédiate de montants non remboursés (impact trésorerie) 2° Un rattrapage de retard au bénéfice de vos équipes paie 3° Une vision exhaustive de la performance de votre organisation actuelle et vous permet de mesurer votre vrai coût de gestion administrative de l’absence : COUT DES EFFECTIFS INTERNES MOBILISÉS PERTES IJSS PERTES IJP COUT LICENCES OU OUTILS Coût de la gestion de l’absence
  • 33. 33 SUITE AU PROCHAIN WEB-SÉMINAIRE : TROUVER L’ORGANISATION OPTIMALE
  • 34. « Votre croissance, notre ambition » — LEYTON FRANCE 146 Bureau de la Colline 92213 SAINT CLOUD CEDEX +33 1 55 39 11 00 contact@leyton.com www.leyton.com BELGIQUE | CANADA | ESPAGNE | FRANCE | ITALIE | MAROC | ROYAUME-UNI Samir NACIRI-KHALIL 06 59 34 20 17 snacirikhalil@leyton.com Olivier MEYNARD 06 72 51 09 88 omeynard@leyton.com