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Le M.A.S.E
Le Manuel d’Amélioration
Sécurité des Entreprises.
La sécurité comme force de vente
La sécurité du travail comme porte
d’entrée chez les grands clients
Un référentiel de management de la
sécurité comme outil commercial
Commande client industriel
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ENTREPRISE UTILISATRICE
Entreprise
Intervenante et
sous traitante
plusieurs
Entreprises
En B.T.P
Chantier clos
et indépendant
400 h
Décret n° 92-158
Plan de prévention
si travaux dangereux
Décret n° 92-158
Plan de prévention
Fascicule des RGS
Décret n° 94-1159
Coordination
Décret n° 92-158
Plan de prévention
Coactivité
entre
les entreprises
sur un même
site
Interférence avec
le personnel de
l’entreprise
utilisatrice (ASF)
sur un même site
non
non
oui
oui
moins plus
(1)(1)
(2)
(1) Il s’agit de déterminer si les risques sont plus importants au niveau de la coactivité entre les entreprises ou au niveau de
l’interférence
(2) Si travaux dangereux: plan de prévention écrit obligatoire
⌦ Pourquoi mettre en place une politique S&ST ?
Pour les raisons suivantes :
- Il y a déjà un système qualité en place, voir une certification
- C’est une demande de nos clients
- Cela nous permet de conserver certains marchés
- Amélioration de l’image de marque de l’entreprise
- C’est une demande de la Direction du groupe ou de l’entreprise
- Suite à un accident, décision de maîtriser la Sécurité
- pour être conforme avec la réglementation et/ou le code du travail
SMS = Système de Management de la Santé et Sécurité au Travail
Un système de management de la santé et de la sécurité au travail
(SMS) est une partie du système de management global de
l'entreprise.
L'adoption d'un tel système est l'expression d'une approche globale
et gestionnaire de la prévention des risques professionnels.
Elle se base sur un référentiel et suit une démarche de
changement qui doit être animée et soutenue.
(Principe du PDCA = Amélioration Continue)
⌦ Qu’est ce qu’un REFERENTIEL ?
Définition du terme « REFERENTIEL »
« référentiel de management de Santé et Sécurité au Travail
(S&ST) peut être un texte sur lequel l’entreprise pourra
appuyer son système de Management de la sécurité »
Il peut s’agir d’une norme, d’un code, d’un règlement ou d’un guide
Externe à l’entreprise, ou de tout texte que l’entreprise se sera
Fixée comme exigence
⌦ Quels sont les référentiels que vous connaissez ?
OHSAS 18001
ILO OSH 2001
MASE UIC
SANTE &
SECURITE
⌦ des guides généraux de bonnes pratiques : ILO/OHS 2001 (élaboré par
l'Organisation internationale du travail), BS 8800 (norme britannique)…
Le succès des démarches de management S&ST ne tient pas au référentiel choisi
mais davantage aux usages qui en sont faits, en particulier à la façon de mettre en
œuvre la politique de sécurité.
⌦ des référentiels orientés vers les relations entreprises extérieures /
entreprises utilisatrices : Manuel d’amélioration sécurité des entreprises (Mase), Union
des industries chimiques (UIC)
⌦ des référentiels généraux certifiables tel l’OHSAS 18001 (élaboré par des
organismes de normalisation nationaux et des organismes privés, mais sans statut de
norme internationale).
⌦ des référentiels spécifiques élaborés par et pour l’entreprise ou le secteur d’activité.
⌦ Les référentiels existants :
Ils sont divisés en quatre catégories :
⌦ MASE & UIC
MASE :
Historiquement MASE = Manuel Assurance Sécurité des Entreprises, nom des
Associations qui ont pour objet de promouvoir et d’améliorer la Sécurité, l’hygiène
et la protection de l’environnement dans les entreprises adhérentes
En 2003, Assurance a été remplacé par Amélioration
Historiquement créè sur les sites pétrochimiques (Berre l’étang) ce référentiel
D’audit et de certification définit les exigences auxquelles doit satisfaire le système
De management des entreprises en ce qui concerne les domaines de la Sécurité, de
L’hygiène industrielle et de la protection de l’environnement.
Il ne se substitue en aucun cas à toutes les autres exigences obligatoires (légales) ou
Volontaires (amélioration de la qualité) auxquelles sont soumis ces entreprises.
Le référentiel s’articule autour de 5 axes :
- Engagement de la Direction
- Compétences et qualifications professionnelles
- Préparation et organisation du travail
- Contrôles
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⌦ ILO OSH 2001
Ce référentiel harmonisé SST se présente sous la forme d'une liste de 118
questions réparties en 5 chapitres :
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Il permet d'identifier les questions clés (en rouge italique dans le questionnaire) qui
constituent le socle incontournable d'une démarche d'habilitation par tierce partie.
2 niveaux d’habilitation pour les entreprises :
- HS1, destiné aux entreprises qui souhaitent disposer d'un système d'organisation
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Faute ISO 18001 suite aux désaccords au sein de l’ISO pour la création d’une norme de management
De la santé et de la sécurité au travail, l’OHSAS 18001 s’impose désormais comme LE référentiel
Sécurité de l’entreprise :
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Cela a pour objectif d’avoir une gestion rigoureuse et efficace de la santé et de la sécurité au travail
L’OHSAS 18001 est le Seul référentiel permettant cette approche avec une reconnaissance
internationale. OHSAS 18001 est un référentiel privé - il a été élaboré à partir à partir de normes
nationales existantes (BS 8800, UNE 81900, VCA) et de référentiels de certains organismes de
Certifications ( OHSMS, Safety Cert, SMS 8800)
Depuis avril 1999, l’OHSAS se décompose en 2 textes de références :
- OHSAS 18001 : Gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail
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La 1ère entreprise française a obtenu son certificat fin 1999. Dans une perspective de management Intégré QSE, le
référentiel OHSAS 18001 est totalement compatible avec les référentiels ISO 9001(version 2000) et ISO 14001
⌦ OHSAS 18001
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du personnel et de ses représentants,
la définition d’un tableau
de bord permettant de mesurer
les progrès réalisés,
Un référentiel SST
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continue
la communication
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⌦ SYNTHESE AU NIVEAU DES REFERENTIELS
UIC - MASE OHSAS 18001 ILO OSH 2001
• Se sont bien des référentiels
liés à la Sécurité MAIS
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• Principe de l’audit (grilles
établies) pour obtenir la
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• Assez faciles à mettre en œuvre
mais lourd à porter pour
l’entreprise au fur et à mesure de
l’amélioration continue
• Souvent basés sur de la
Sécurité Technique de chantiers
et la formation du personnel
• Ils comprennent une partie
Indicateurs et Objectifs
• TF / TG très importants
• Coûts de certification pas très
importants
• Considéré comme le
REFERENTIEL en matière de
Sécurité
• Intéressant à mettre en œuvre
lorsque l’entreprise est certifiée
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• Si l’entreprise est certifiée Q/E
c’est assez facile à mettre en
œuvre et le coût de certification
est moindre (doit être réalisée
par un organisme certifié)
• Il est déconseillé de le mettre
en œuvre pour les PME/TPE car
lourd à porter en terme
d’organisation
• Très peu d’entreprises sont
certifiées OHSAS 18001 souvent
celles appartenant à un groupe
étranger
• Il est le plus adapté aux PME /
TPE
• C’est un GUIDE et non un
REFERENTIEL !!!
• Il a été adopté par les
partenaires sociaux
• Facile à mettre en œuvre : un
état des lieux suivant des grilles :
118 questions
• Implication du personnel et des
instances représentatives du
personnel
• Pas très lourd à gérer : cela
peut se faire à partir du plan
d’actions du Document Unique si
celui-ci est bien réalisé.
Historique du MASE
Avant
1990
Quelques donneurs d’ordre développent des homologations ou
référentiels sécurité en vue d’une certification des entreprises
extérieures.
1990 ESSO crée le M.A.S.E
1992 Premières homologations
1996 Lancement officiel MASE-Etang de Berre
1997 Lancement officiel MASE - Val de Seine : MASE Normandie
1999 Le Dunkerquois se lance dans la démarche : MASE Nord Pas-de-Calais
2000 Rapprochement entre les trois entités MASE qui se concrétise par
l'édition et la diffusion d'un référentiel commun
2004 Création du M.A.S.E Rhône Alpes.
2005 Création du M.A.S.E National
DEFINITIONS
M.A.S.E. : Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises.
MASE est une association d’entreprises qui a pour seul but de
réduire les accidents du travail.
P.A.S.E. : Plan d’Amélioration Sécurité des Entreprises. C’est un
manuel de management de la sécurité qui décrit :
• la politique SHE
• la planification et des moyens de contrôle
• la liste des enregistrements (objectifs, plans d’action, résultats…)
• l’évaluation des risques (GdE et sous-traitants)
• les moyens de communication
Référentiel & conseils
pour la protection de
chaque personne; un
objectif essentiel commun
aux entreprises utilisatrices
et aux entreprises extérieures.
Comment?
1/ Exécuter des taches préalablement analysées,
2/ Personnel formé,
3/ Des moyens adaptés,
4/ Respect des procédures,
5/ Tirer enseignement de chaque écart,
6/ Enrichir les connaissances et améliorer les processus.
M.A.S.E = système formalisé de gestion de la sécurité
Entreprises utilisatrices
/ entreprises extérieures
Le MASE distingue 2 types d’entreprises :
les entreprises utilisatrices, grands donneurs
d’ordre qui s’engagent à favoriser l’utilisation du
référentiel MASE chez leurs sous-traitants (les
entreprises extérieures). Elles peuvent adhérer au
MASE mais ne passent pas la certification,
les entreprises extérieures, sous-traitantes des
entreprises utilisatrices, certifiées ou candidates à
la certification.
3
M.A.S.E : Manuel d’assurance sécurité des entreprisesM.A.S.E : Manuel d’assurance sécurité des entreprises
Système de prévention des entreprises appelées à intervenir sur sites desSystème de prévention des entreprises appelées à intervenir sur sites des
entreprises utilisatrices
Engagement de
la direction
Compétence et Qualification
professionnelle du personnel
Préparation et organisation
du travail
Mesure des résultats, analyses
des écarts et actions correctives
Suivi et engagement
permanents
La certification M.A.S.E est obtenue pour une durée de 1 à 3 ans.
ENGAGEMENT DE LA DIRECTION
Le Directeur d’agence rédige une politique hygiène sécurité et
environnement en abordant l’ensemble des points citées dans le
référentiel MASE.
• définir des objectifs HSE.
• protéger la santé et l’environnement des travailleurs.
• connaître et appliquer la réglementation.
• lutter contre l’alcoolisme et la drogue sur les lieux de travail
• exiger de nos sous traitants le même niveau SHE
• évaluer nos risques et établir des plans d’action
• utiliser du personnel formé et habilité
• limiter l’utilisation de personnel d’appoint (pouvoir l’encadrer)
La politique
ENGAGEMENT DE LA DIRECTION
Le Directeur définit des indicateurs de sécurité, de santé et
d’environnement pour suivre ses objectifs.
• indicateur de sécurité : nb de causeries, nb de situations
dangereuses identifiées, nb d’audits sécurité…
• indicateur de santé et environnement : absentéisme, maladies
professionnelles, déchets…
Les indicateurs
ENGAGEMENT DE LA DIRECTION
L’entreprise planifie la démarche MASE
Voir les différents items dans le planning de mise en place de la
démarche MASE
La planification
ENGAGEMENT DE LA DIRECTION
Le Directeur définit les responsabilités HSE de chacun.
• responsable du système de management HSE
• responsable du suivi du matériel et de l’outillages
• responsable habilitations / formations
• responsable de l’évaluation des compétences du personnel
• responsable EPI
• responsable instructions et modes opératoires
• responsable plans de prévention et autorisation de travail
Organisation
ENGAGEMENT DE LA DIRECTION
. Les causeries
• Les consignes sécurité
• Les tracts sécurité
• Les réunions sécurité avec nos sous-traitants
Animation et communication
ENGAGEMENT DE LA DIRECTION
. Rédaction des CRAAT (Compte-Rendu d’Analyse d’Accident du
Travail)
• Enregistrer et analyser les incidents (création d’un support)
Analyse des causes d’accident et d’incident
COMPETENCE / QUALIFICATION PROFESSIONNELLE
Établir un plan de formation annuel,
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Enregistrer et analyser les incidents (création d’un support)
Formation
COMPETENCE / QUALIFICATION PROFESSIONNELLE
. Définir les profils des personnels d’appoint (compétences,
qualifications, habilitations et autorisations)
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(évaluation des risques)
Personnel d’appoint
COMPETENCE / QUALIFICATION PROFESSIONNELLE
. Rédiger un organigramme nominatif décrivant les responsabilités
et les compétences de chacun.
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se rapprocher du RRH
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COMPETENCE / QUALIFICATION PROFESSIONNELLE
• Le personnel doit s’approprier le système
• L’encadrement transmet les valeurs de la politique HSE à ses
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• Les dysfonctionnements en matière de comportement sécurité
doivent entraîner des actions correctives.
!!!! sans vous pas de système efficace !!!!!
Appropriation du système
PREPARATION ET ORGANISATION DU TRAVAIL
• Nommer des responsables de la planification
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réalisation des activités planifiées (respecter les délais)
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Préparation
PREPARATION ET ORGANISATION DU TRAVAIL
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PREPARATION ET ORGANISATION DU TRAVAIL
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AMELIORATION CONTINUE
Définition chaque année d’un plan d’action lors d’une revue de
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Questionnaire d’audit : exemple de
questions concernant l’engagement de
la direction
Existe-t-il une Politique SHE et un engagement de la
Direction ?
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précis ?
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Questionnaire d’audit : exemple de questions
concernant les compétences / qualification
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L’entreprise dispose-t-elle d’un processus formalisé de sélection et
d’évaluation des nouveaux embauchés(comportement SHE du
candidat…) ?
Le personnel a-t-il connaissance de sa fiche de fonction et des
éléments SHE qu’elle contient ?
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de l’entreprise intervenante sont elles effectives ?
Questionnaire d’audit : exemple de
questions concernant la préparation /
organisation du travail
La préparation et la planification des travaux permet-elle
une prise en compte satisfaisante des critères SHE ?
Le renouvellement des équipements de protection
individuelle et de sécurité est-il prévu sur le chantier ?
Les performances SHE des sous-traitants sont-elles
suivies et enregistrées ?
L’entreprise réalise t-elle des retours d’expériences sur les
affaires réalisées ?
Questionnaire d’audit : exemple de
questions concernant les contrôles
Le personnel fait il preuve d’un comportement sécurité
satisfaisant
Les plans d’actions font ils l’objet d’un suivi régulier
et formel par l’encadrement ?
L’urgence des actions à prendre est elle définie à
partir du niveau de risque identifié ?
Les accidents/incidents et situations dangereuses
concernant le personnel d’appoint sont ils pris en
compte dans les statistiques ?
Questionnaire d’audit : exemple de
questions concernant l’amélioration
continue
La direction de l’entreprise effectue-t-elle des audits de
son système de management SHE suivant un plan établi
et écrit ?
La direction de l’entreprise réalise t elle des revues de
direction périodiques ?
Les résultats obtenus (positifs ou négatifs) par rapport
aux objectifs et au plan SHE apparaissent ils dans le bilan
SHE de l’entreprise ?
Le plan d’action SHE défini pour l’année est il cohérent
avec le bilan SHE de l’année passée ?
Questionnaire d’audit
Total des points par Axe :
1/Engagement des directions des entreprises : 1000
2/ Compétences/Qualification professionnelle : 940
3/ Préparation et organisation du travail : 1000
4/ Mesure des résultats, analyse des écarts et
actions correctives : 1000
5/ Suivi et engagements permanents : 1040
X < 1800 pas de certification
Entre 1800 et 2500 points :
Certification sur une année
X > 2500 : certification pour 3 ans
1.1 & 1.2 Responsabilité et politique SHE de la direction Valeur Notes COMMENTAIR
ES
1.1.1 Existe-t-il une Politique SHE et un engagement de la
Direction ?
1.1.3 Est-elle rappelée, expliquée, commentée lors des séances
d’information et comprise par tous ?
50
20
L’entreprise extérieure dépose sa candidature auprès de
l’administrateur. Cette candidature doit ensuite être validée
par le comité de pilotage. L’entreprise, une fois adhérente à
la démarche, s’engage à obtenir la certification en 3 ans
maximum.
L’entreprise extérieure, candidate à la certification doit,
avant d’envisager le déclenchement d’un audit, rédiger son
PASE (Plan d’Amélioration Sécurité) et l’appliquer sur le
terrain durant 9 mois minimum.
Un cabinet spécialisé agrée par le comité de pilotage, est
ensuite chargé de vérifier la pertinence du PASE et de son
application sur le terrain. Au final, c’est le comité de
pilotage, composé d’experts en sécurité, qui décide ou non
de la certification, pour 1 ou 3 ans, au vu du rapport d’audit
exposé par l’auditeur.
PROCEDURE
La gestion des risques est
un enjeu pour les entreprises
( utilisatrices et intervenantes)
RESULTAT ATTENDU:
Une sûreté de fonctionnement garantie
quantité et qualité pour la production
et/ou les services
PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT
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  • 1. Le M.A.S.E Le Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises. La sécurité comme force de vente
  • 2. La sécurité du travail comme porte d’entrée chez les grands clients Un référentiel de management de la sécurité comme outil commercial
  • 3. Commande client industriel D’intervention ENTREPRISE UTILISATRICE Entreprise Intervenante et sous traitante plusieurs Entreprises En B.T.P Chantier clos et indépendant 400 h Décret n° 92-158 Plan de prévention si travaux dangereux Décret n° 92-158 Plan de prévention Fascicule des RGS Décret n° 94-1159 Coordination Décret n° 92-158 Plan de prévention Coactivité entre les entreprises sur un même site Interférence avec le personnel de l’entreprise utilisatrice (ASF) sur un même site non non oui oui moins plus (1)(1) (2) (1) Il s’agit de déterminer si les risques sont plus importants au niveau de la coactivité entre les entreprises ou au niveau de l’interférence (2) Si travaux dangereux: plan de prévention écrit obligatoire
  • 4. ⌦ Pourquoi mettre en place une politique S&ST ? Pour les raisons suivantes : - Il y a déjà un système qualité en place, voir une certification - C’est une demande de nos clients - Cela nous permet de conserver certains marchés - Amélioration de l’image de marque de l’entreprise - C’est une demande de la Direction du groupe ou de l’entreprise - Suite à un accident, décision de maîtriser la Sécurité - pour être conforme avec la réglementation et/ou le code du travail SMS = Système de Management de la Santé et Sécurité au Travail
  • 5. Un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMS) est une partie du système de management global de l'entreprise. L'adoption d'un tel système est l'expression d'une approche globale et gestionnaire de la prévention des risques professionnels. Elle se base sur un référentiel et suit une démarche de changement qui doit être animée et soutenue. (Principe du PDCA = Amélioration Continue)
  • 6. ⌦ Qu’est ce qu’un REFERENTIEL ? Définition du terme « REFERENTIEL » « référentiel de management de Santé et Sécurité au Travail (S&ST) peut être un texte sur lequel l’entreprise pourra appuyer son système de Management de la sécurité » Il peut s’agir d’une norme, d’un code, d’un règlement ou d’un guide Externe à l’entreprise, ou de tout texte que l’entreprise se sera Fixée comme exigence
  • 7. ⌦ Quels sont les référentiels que vous connaissez ? OHSAS 18001 ILO OSH 2001 MASE UIC SANTE & SECURITE
  • 8. ⌦ des guides généraux de bonnes pratiques : ILO/OHS 2001 (élaboré par l'Organisation internationale du travail), BS 8800 (norme britannique)… Le succès des démarches de management S&ST ne tient pas au référentiel choisi mais davantage aux usages qui en sont faits, en particulier à la façon de mettre en œuvre la politique de sécurité. ⌦ des référentiels orientés vers les relations entreprises extérieures / entreprises utilisatrices : Manuel d’amélioration sécurité des entreprises (Mase), Union des industries chimiques (UIC) ⌦ des référentiels généraux certifiables tel l’OHSAS 18001 (élaboré par des organismes de normalisation nationaux et des organismes privés, mais sans statut de norme internationale). ⌦ des référentiels spécifiques élaborés par et pour l’entreprise ou le secteur d’activité. ⌦ Les référentiels existants : Ils sont divisés en quatre catégories :
  • 9. ⌦ MASE & UIC MASE : Historiquement MASE = Manuel Assurance Sécurité des Entreprises, nom des Associations qui ont pour objet de promouvoir et d’améliorer la Sécurité, l’hygiène et la protection de l’environnement dans les entreprises adhérentes En 2003, Assurance a été remplacé par Amélioration Historiquement créè sur les sites pétrochimiques (Berre l’étang) ce référentiel D’audit et de certification définit les exigences auxquelles doit satisfaire le système De management des entreprises en ce qui concerne les domaines de la Sécurité, de L’hygiène industrielle et de la protection de l’environnement. Il ne se substitue en aucun cas à toutes les autres exigences obligatoires (légales) ou Volontaires (amélioration de la qualité) auxquelles sont soumis ces entreprises. Le référentiel s’articule autour de 5 axes : - Engagement de la Direction - Compétences et qualifications professionnelles - Préparation et organisation du travail - Contrôles - Amélioration continue
  • 10. ⌦ ILO OSH 2001 Ce référentiel harmonisé SST se présente sous la forme d'une liste de 118 questions réparties en 5 chapitres : - Politique et système général d'organisation SST, - Ressources humaines, - Préparation et organisation du travail, - Maîtrise des sous-traitants de l'entreprise extérieure, - Amélioration continue. Il permet d'identifier les questions clés (en rouge italique dans le questionnaire) qui constituent le socle incontournable d'une démarche d'habilitation par tierce partie. 2 niveaux d’habilitation pour les entreprises : - HS1, destiné aux entreprises qui souhaitent disposer d'un système d'organisation autonome et habilitable ; - HS2, destiné à celles qui souhaitent disposer d'une organisation SST leur permettant d'intervenir sous l'autorité d'une entité déjà habilitée HS1.
  • 11. Faute ISO 18001 suite aux désaccords au sein de l’ISO pour la création d’une norme de management De la santé et de la sécurité au travail, l’OHSAS 18001 s’impose désormais comme LE référentiel Sécurité de l’entreprise : OHSAS = Occupational Health and Safety Assesment Series Cela a pour objectif d’avoir une gestion rigoureuse et efficace de la santé et de la sécurité au travail L’OHSAS 18001 est le Seul référentiel permettant cette approche avec une reconnaissance internationale. OHSAS 18001 est un référentiel privé - il a été élaboré à partir à partir de normes nationales existantes (BS 8800, UNE 81900, VCA) et de référentiels de certains organismes de Certifications ( OHSMS, Safety Cert, SMS 8800) Depuis avril 1999, l’OHSAS se décompose en 2 textes de références : - OHSAS 18001 : Gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail - OHSAS 18002 : Guide de mise en place La 1ère entreprise française a obtenu son certificat fin 1999. Dans une perspective de management Intégré QSE, le référentiel OHSAS 18001 est totalement compatible avec les référentiels ISO 9001(version 2000) et ISO 14001 ⌦ OHSAS 18001
  • 12. ⌦ Les différentes étapes de mise en place d’un SMS Principe du PDCA la définition d’objectifs cohérents avec les autres politiques de l’entreprise, la fixation des responsabilités de l’encadrement, l’engagement de ressources, la définition de dispositifs de consultation et d’implication du personnel et de ses représentants, la définition d’un tableau de bord permettant de mesurer les progrès réalisés, Un référentiel SST fonctionne en amélioration continue la communication sur les objectifs…
  • 13. ⌦ SYNTHESE AU NIVEAU DES REFERENTIELS UIC - MASE OHSAS 18001 ILO OSH 2001 • Se sont bien des référentiels liés à la Sécurité MAIS spécifiques à la Chimie et Sidérurgie • Ils sont basés sur 5 axes majeurs • Principe de l’audit (grilles établies) pour obtenir la certification • Assez faciles à mettre en œuvre mais lourd à porter pour l’entreprise au fur et à mesure de l’amélioration continue • Souvent basés sur de la Sécurité Technique de chantiers et la formation du personnel • Ils comprennent une partie Indicateurs et Objectifs • TF / TG très importants • Coûts de certification pas très importants • Considéré comme le REFERENTIEL en matière de Sécurité • Intéressant à mettre en œuvre lorsque l’entreprise est certifiée ISO 9001 et ISO 14001 • Si l’entreprise est certifiée Q/E c’est assez facile à mettre en œuvre et le coût de certification est moindre (doit être réalisée par un organisme certifié) • Il est déconseillé de le mettre en œuvre pour les PME/TPE car lourd à porter en terme d’organisation • Très peu d’entreprises sont certifiées OHSAS 18001 souvent celles appartenant à un groupe étranger • Il est le plus adapté aux PME / TPE • C’est un GUIDE et non un REFERENTIEL !!! • Il a été adopté par les partenaires sociaux • Facile à mettre en œuvre : un état des lieux suivant des grilles : 118 questions • Implication du personnel et des instances représentatives du personnel • Pas très lourd à gérer : cela peut se faire à partir du plan d’actions du Document Unique si celui-ci est bien réalisé.
  • 14. Historique du MASE Avant 1990 Quelques donneurs d’ordre développent des homologations ou référentiels sécurité en vue d’une certification des entreprises extérieures. 1990 ESSO crée le M.A.S.E 1992 Premières homologations 1996 Lancement officiel MASE-Etang de Berre 1997 Lancement officiel MASE - Val de Seine : MASE Normandie 1999 Le Dunkerquois se lance dans la démarche : MASE Nord Pas-de-Calais 2000 Rapprochement entre les trois entités MASE qui se concrétise par l'édition et la diffusion d'un référentiel commun 2004 Création du M.A.S.E Rhône Alpes. 2005 Création du M.A.S.E National
  • 15. DEFINITIONS M.A.S.E. : Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises. MASE est une association d’entreprises qui a pour seul but de réduire les accidents du travail. P.A.S.E. : Plan d’Amélioration Sécurité des Entreprises. C’est un manuel de management de la sécurité qui décrit : • la politique SHE • la planification et des moyens de contrôle • la liste des enregistrements (objectifs, plans d’action, résultats…) • l’évaluation des risques (GdE et sous-traitants) • les moyens de communication
  • 16. Référentiel & conseils pour la protection de chaque personne; un objectif essentiel commun aux entreprises utilisatrices et aux entreprises extérieures. Comment? 1/ Exécuter des taches préalablement analysées, 2/ Personnel formé, 3/ Des moyens adaptés, 4/ Respect des procédures, 5/ Tirer enseignement de chaque écart, 6/ Enrichir les connaissances et améliorer les processus. M.A.S.E = système formalisé de gestion de la sécurité
  • 17. Entreprises utilisatrices / entreprises extérieures Le MASE distingue 2 types d’entreprises : les entreprises utilisatrices, grands donneurs d’ordre qui s’engagent à favoriser l’utilisation du référentiel MASE chez leurs sous-traitants (les entreprises extérieures). Elles peuvent adhérer au MASE mais ne passent pas la certification, les entreprises extérieures, sous-traitantes des entreprises utilisatrices, certifiées ou candidates à la certification.
  • 18. 3 M.A.S.E : Manuel d’assurance sécurité des entreprisesM.A.S.E : Manuel d’assurance sécurité des entreprises Système de prévention des entreprises appelées à intervenir sur sites desSystème de prévention des entreprises appelées à intervenir sur sites des entreprises utilisatrices Engagement de la direction Compétence et Qualification professionnelle du personnel Préparation et organisation du travail Mesure des résultats, analyses des écarts et actions correctives Suivi et engagement permanents La certification M.A.S.E est obtenue pour une durée de 1 à 3 ans.
  • 19. ENGAGEMENT DE LA DIRECTION Le Directeur d’agence rédige une politique hygiène sécurité et environnement en abordant l’ensemble des points citées dans le référentiel MASE. • définir des objectifs HSE. • protéger la santé et l’environnement des travailleurs. • connaître et appliquer la réglementation. • lutter contre l’alcoolisme et la drogue sur les lieux de travail • exiger de nos sous traitants le même niveau SHE • évaluer nos risques et établir des plans d’action • utiliser du personnel formé et habilité • limiter l’utilisation de personnel d’appoint (pouvoir l’encadrer) La politique
  • 20. ENGAGEMENT DE LA DIRECTION Le Directeur définit des indicateurs de sécurité, de santé et d’environnement pour suivre ses objectifs. • indicateur de sécurité : nb de causeries, nb de situations dangereuses identifiées, nb d’audits sécurité… • indicateur de santé et environnement : absentéisme, maladies professionnelles, déchets… Les indicateurs
  • 21. ENGAGEMENT DE LA DIRECTION L’entreprise planifie la démarche MASE Voir les différents items dans le planning de mise en place de la démarche MASE La planification
  • 22. ENGAGEMENT DE LA DIRECTION Le Directeur définit les responsabilités HSE de chacun. • responsable du système de management HSE • responsable du suivi du matériel et de l’outillages • responsable habilitations / formations • responsable de l’évaluation des compétences du personnel • responsable EPI • responsable instructions et modes opératoires • responsable plans de prévention et autorisation de travail Organisation
  • 23. ENGAGEMENT DE LA DIRECTION . Les causeries • Les consignes sécurité • Les tracts sécurité • Les réunions sécurité avec nos sous-traitants Animation et communication
  • 24. ENGAGEMENT DE LA DIRECTION . Rédaction des CRAAT (Compte-Rendu d’Analyse d’Accident du Travail) • Enregistrer et analyser les incidents (création d’un support) Analyse des causes d’accident et d’incident
  • 25. COMPETENCE / QUALIFICATION PROFESSIONNELLE Établir un plan de formation annuel, Former les nouveaux arrivants à la sécurité au poste de travail Enregistrer et analyser les incidents (création d’un support) Formation
  • 26. COMPETENCE / QUALIFICATION PROFESSIONNELLE . Définir les profils des personnels d’appoint (compétences, qualifications, habilitations et autorisations) • Accompagner / parrainer le personnel d’appoint • Informer le personnel d’appoint des risques des activités (évaluation des risques) Personnel d’appoint
  • 27. COMPETENCE / QUALIFICATION PROFESSIONNELLE . Rédiger un organigramme nominatif décrivant les responsabilités et les compétences de chacun. (tableau des responsabilités, fiches de poste) se rapprocher du RRH Compétence et habilitation
  • 28. COMPETENCE / QUALIFICATION PROFESSIONNELLE • Le personnel doit s’approprier le système • L’encadrement transmet les valeurs de la politique HSE à ses équipes. • Les dysfonctionnements en matière de comportement sécurité doivent entraîner des actions correctives. !!!! sans vous pas de système efficace !!!!! Appropriation du système
  • 29. PREPARATION ET ORGANISATION DU TRAVAIL • Nommer des responsables de la planification •Mettre en place les moyens et les compétences nécessaires à la réalisation des activités planifiées (respecter les délais) • Prévoir un dispositif pour gérer les urgences ou les imprévus (assurer la communication, la coordination et la protection des intervenants) Attention aux travaux réalisés chez les industriels Préparation
  • 30. PREPARATION ET ORGANISATION DU TRAVAIL • Connaître les personnes qui vont intervenir sur le chantier • Définir les tâches et évaluer les risques (rappel des protections collectives) • Préparer le chantier avant de le commencer • Contrôler la bonne réalisation des travaux • Réévaluer les risques lors de chaque modification - des procédés utilisés, - des équipements de travail - de la réglementation… Fiche d’identification d’un risque à mettre en place Organisation de l’intervention
  • 31. PREPARATION ET ORGANISATION DU TRAVAIL Organisation de l’intervention (suite) Intégrer l’intendance dans la préparation des chantiers • Fourniture d’EPI • Diffusion de documentation technique • Fourniture d’outillage en bon état • Utilisation d’engins ou d’équipements conformes
  • 32. PREPARATION ET ORGANISATION DU TRAVAIL SOUS TRAITANCE • Choisir des sous traitants partageant les mêmes valeurs HSE, possédant une certification MASE ou UIC. • Établir des plans de prévention • Vérifier le respect des consignes de sécurité • Évaluer les sous traitants en matière HSE
  • 33. CONTROLES Planification d’audits sécurité internes et externes Inventaire des risques Causerie SHE Visite et inspection planifiées Rapport d’incident, d’accident et de situation dangereuse Statistiques
  • 34. AMELIORATION CONTINUE Définition chaque année d’un plan d’action lors d’une revue de direction. (mise à jour de l’évaluation des risques et du plan d’action)
  • 35. Questionnaire d’audit : exemple de questions concernant l’engagement de la direction Existe-t-il une Politique SHE et un engagement de la Direction ? L’entreprise a-t-elle défini des objectifs annuels SHE précis ? Existe-t-il une personne chargée de la promotion et de l’animation SHE dans l’entreprise ? Les accidents font-ils systématiquement l’objet d’une enquête , recueil des faits et d’une analyse des causes ?
  • 36. Questionnaire d’audit : exemple de questions concernant les compétences / qualification professionnelle Existe-t-il un processus de formation SHE formalisé et diffusé L’entreprise dispose-t-elle d’un processus formalisé de sélection et d’évaluation des nouveaux embauchés(comportement SHE du candidat…) ? Le personnel a-t-il connaissance de sa fiche de fonction et des éléments SHE qu’elle contient ? Les remontés d’informations du terrain vers le management SHE de l’entreprise intervenante sont elles effectives ?
  • 37. Questionnaire d’audit : exemple de questions concernant la préparation / organisation du travail La préparation et la planification des travaux permet-elle une prise en compte satisfaisante des critères SHE ? Le renouvellement des équipements de protection individuelle et de sécurité est-il prévu sur le chantier ? Les performances SHE des sous-traitants sont-elles suivies et enregistrées ? L’entreprise réalise t-elle des retours d’expériences sur les affaires réalisées ?
  • 38. Questionnaire d’audit : exemple de questions concernant les contrôles Le personnel fait il preuve d’un comportement sécurité satisfaisant Les plans d’actions font ils l’objet d’un suivi régulier et formel par l’encadrement ? L’urgence des actions à prendre est elle définie à partir du niveau de risque identifié ? Les accidents/incidents et situations dangereuses concernant le personnel d’appoint sont ils pris en compte dans les statistiques ?
  • 39. Questionnaire d’audit : exemple de questions concernant l’amélioration continue La direction de l’entreprise effectue-t-elle des audits de son système de management SHE suivant un plan établi et écrit ? La direction de l’entreprise réalise t elle des revues de direction périodiques ? Les résultats obtenus (positifs ou négatifs) par rapport aux objectifs et au plan SHE apparaissent ils dans le bilan SHE de l’entreprise ? Le plan d’action SHE défini pour l’année est il cohérent avec le bilan SHE de l’année passée ?
  • 40. Questionnaire d’audit Total des points par Axe : 1/Engagement des directions des entreprises : 1000 2/ Compétences/Qualification professionnelle : 940 3/ Préparation et organisation du travail : 1000 4/ Mesure des résultats, analyse des écarts et actions correctives : 1000 5/ Suivi et engagements permanents : 1040 X < 1800 pas de certification Entre 1800 et 2500 points : Certification sur une année X > 2500 : certification pour 3 ans 1.1 & 1.2 Responsabilité et politique SHE de la direction Valeur Notes COMMENTAIR ES 1.1.1 Existe-t-il une Politique SHE et un engagement de la Direction ? 1.1.3 Est-elle rappelée, expliquée, commentée lors des séances d’information et comprise par tous ? 50 20
  • 41. L’entreprise extérieure dépose sa candidature auprès de l’administrateur. Cette candidature doit ensuite être validée par le comité de pilotage. L’entreprise, une fois adhérente à la démarche, s’engage à obtenir la certification en 3 ans maximum. L’entreprise extérieure, candidate à la certification doit, avant d’envisager le déclenchement d’un audit, rédiger son PASE (Plan d’Amélioration Sécurité) et l’appliquer sur le terrain durant 9 mois minimum. Un cabinet spécialisé agrée par le comité de pilotage, est ensuite chargé de vérifier la pertinence du PASE et de son application sur le terrain. Au final, c’est le comité de pilotage, composé d’experts en sécurité, qui décide ou non de la certification, pour 1 ou 3 ans, au vu du rapport d’audit exposé par l’auditeur. PROCEDURE
  • 42. La gestion des risques est un enjeu pour les entreprises ( utilisatrices et intervenantes) RESULTAT ATTENDU: Une sûreté de fonctionnement garantie quantité et qualité pour la production et/ou les services PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT La santé de l’entreprise passe par la santé de ses salariés par un SMS COMPETIVITE JURIDIQUE Un simplification administrative grâce une assurance juridique avec un référentiel reconnu