Démocratie ? Si l'on se réfère tour à tour à l'étymologie du mot et aux multiples régimes qui se sont réclamés d'elle, de l'Antiquité à nos jours, la démocratie se révèle être une idée simple et... un problème. Vote = démocratie ? Vidéo 1 : la mécanique du vote Vidéo 2 : démocratie et tirage au sort – Etienne Chouard

1. « Place de la Palabre »
Un nouveau rendez-vous chaque 1er jeudi du mois à 20h00
 Des sujets d’actualité.
 Un esprit d’ouverture et d’écoute.
• présenter, discuter et comprendre ces
amorces des transformations personnelles et
collectives en cours.
• inventer un futur AVEC tous et POUR tous
donc CONVIVIAL !
CONVIVIALITE = VIVRE AVEC
Dans l’esprit du Pacte Civique, lancé en 2008

2. Des règles du jeu
• Ces sujets sont TRES compliqués.
• Tout a déjà été pensé par d’autres.
• Certains ont LA vérité.
• Il est conseillé de
– manquer de respect,
– ne pas écouter avant de s’exprimer,
– couper la parole,
–
–
–
–
adopter un ton agressif,
répéter ce qui a déjà été dit,
monopoliser la parole,
parler hors sujet.
?!
 Prêter attention à la façon dont se passe le débat,
ralentir le rythme, permettre à tous de s’exprimer…

3. Que voyez-vous ?

4. Et là ?

5. Ce n’est pas facile MAIS…
"Si nous ne faisons pas l’effort d’imaginer le
monde que nous voulons
et que nous ne faisons pas quelques pas
pour le construire,
nous allons hériter d’un monde que quelqu’un
d’autre a voulu."

6. Le sujet du jour
• Démocratie ?
Si l'on se réfère tour à tour à l'étymologie du mot
et aux multiples régimes qui se sont réclamés
d'elle, de l'Antiquité à nos jours, la démocratie
se révèle être une idée simple et... un problème.
• Vote = démocratie ?
1. Vidéo 1 : la mécanique du vote
2. Vidéo 2 : démocratie et tirage au sort – Etienne
Chouard

7. La souveraineté
• « Souverain » = qui décide, qui choisit
• Souveraineté populaire ou nationale
• La souveraineté nationale est censée
inclure les citoyens passés et futurs…

8. Distinguer la question
et comment on y répond
• Choisir une solution A • En votant
ou une solution B. – Quel type de vote ?
• Choisir Oui ou Non.
– Comme lors d’un • Autrement ?
référendum
• En tirant au sort
– Comme à l’Assemblée
Nationale • …
• Choisir Mme Y ou Mr
Z
– Pour quel mandat ?

9. Le mandat représentatif
(ou politique)
• Pouvoir général, libre, irrévocable, défini
dans le temps
– Fonction de décisionS
– Possible non respect des engagements
• Contradiction avec la notion de programme politique
• = Division du travail

10. Le mandat impératif
• Pouvoir particulier, cadré, révocable, défini
dans le temps, contrôlé
– Fonction d’exécution
– > respect de la mission
• = Souveraineté populaire

12. Les contrepoids de la démocratie
représentative
• La délibération, la publicité du débat
• La tenue d'élections à échéance régulière.
• Le multipartisme
• La liberté d'expression de l'opinion publique
• La séparation des pouvoirs
• Les droits de l’homme

13. Des pratiques complémentaires
• Election
• Référendum
• Référendum d'initiative populaire
– Tout citoyen a la possibilité de lancer une pétition qui si elle recueille x% de
signatures déclenche un référendum pour modifier la constitution et éventuellement
la loi.
• Référendum obligatoire
– Toute modification de la constitution ou validation d'un traité international doit
passer par le référendum.
• Référendum facultatif
– Tout vote d'une loi au parlement donne un délai de +- 3 mois pour signer une
pétition de x% permettant de déclencher un referendum d'annulation.
• Révocation d'un élu en cours de mandat
– Tout élu ou groupe d'élus peut être révoqué par un référendum résultant d'une
pétition. Applicable éventuellement pour certains membres du pouvoir administratif
ou judiciaire (juges, procureurs, etc.).
• Tirage au sort
– Le tirage au sort est une alternative à l'élection de détenteurs de mandats publics. Il
peut être utilisé pour désigner une assemblée constituante. Il s'applique déjà aux
jurés d'assise français parmi les inscrits aux listes électorales pour juger les
criminels. Dans la Grèce antique, il était utilisé pour désigner les magistrats.

14. Emmanuel Sieyès, 1789
• « Les citoyens qui se nomment des
représentants renoncent et doivent
renoncer à faire eux-mêmes la loi ; ils n'ont
pas de volonté particulière à imposer. S'ils
dictaient des volontés, la France ne serait
plus cet Etat représentatif ; ce serait un Etat
démocratique.
• Le peuple, je le répète, dans un pays qui
n'est pas une démocratie (et la France ne
saurait l'être), ne peut parler, ne peut agir
que par ses représentants. »

15. Montesquieu, L’esprit des lois, livre
II, chap. 2
• « Le suffrage par le sort est de la nature de
la démocratie, le suffrage par choix est de
celle de l’aristocratie. »

16. • On est TOUS potentiellement gouvernant
et gouverné

17. • Le suffrage universel est à la fois la
condition absolue de toute démocratie, et le
moyen le plus efficace jamais inventé pour
conduire un peuple à déléguer lui-même
toute sa souveraineté à quelques-uns.

19. La souveraineté
• = Possibilité de décision
• Populaire ou nationale
• La souveraineté nationale est censée
inclure les citoyens passés et futurs
• Que réclament les « révolutions » 2011 ?
– Droit à décider par nous-mêmes
et pour nous-mêmes

20. Les différents systèmes politiques
• Système politique = régime politique +
structure économique + organisation
sociale…
• Types de systèmes politiques :
– Démocratie
– Monarchie
– Féodalisme
– Totalitarisme
– Oligarchie

21. Les différents régimes
démocratiques
• Direct
• Indirect
– Élection, majorité
• Régime parlementaire :
– Assemblée = Exécutif
• Régime présidentiel :
– Exécutif > Assemblée
• Régime d'assemblée
– Assemblée > Exécutif
• Fédéralisme
– États fédérés = État fédéral
– Territorial ou communautaire
– Institutionnel ou intégral
• Mixte
– Semi-direct : alternance indirect / direct
– Participatif : délibération (jury citoyen, budget participatif, sondage
délibératif, conseils d'enfants et de jeunes, )

22. La démocratie directe
• Exercice direct du pouvoir
• Souveraineté populaire

23. Les outils de la démocratie directe
• Référendum d'initiative populaire
– Tout citoyen a la possibilité de lancer une pétition qui si elle recueille x% de
signatures déclenche un référendum pour modifier la constitution et éventuellement
la loi.
• Référendum obligatoire
– Toute modification de la constitution ou validation d'un traité international doit
passer par le référendum.
• Référendum facultatif
– Tout vote d'une loi au parlement donne un délai de +- 3 mois pour signer une
pétition de x% permettant de déclencher un referendum d'annulation.
• Révocation d'un élu en cours de mandat
– Tout élu ou groupe d'élus peut être révoqué par un référendum résultant d'une
pétition. Applicable éventuellement pour certains membres du pouvoir administratif
ou judiciaire (juges, procureurs, etc.).
• Tirage au sort avancé
– Le tirage au sort est une alternative à l'élection de détenteurs de mandats publics. Il
peut être utilisé pour désigner une assemblée constituante. Il s'applique déjà aux
jurés d'assise français parmi les inscrits aux listes électorales pour juger les
criminels. Dans la Grèce antique, il était utilisé pour désigner les magistrats.

24. • Abstention massive, vote blanc, vote
protestataire
• Les élus jugent les électeurs alors que ce
sont eux qui doivent être jugés !

25. Effets de la démocratie directe
• Les débats construisent à la fois des
individus (sujets) et une culture commune
partagée
– confiance
• ≠ consommateur irresponsable dans une
société fragmentée et violente
– défiance