Ce document pédagogique s'adresse aux étudiants et professionnels qui préparent des parcours de gestion, de finance ou de fiscalité.
Cette présentation est exhaustive car elle met l'accent sur les principes comptables, sur les normes internationales et sur les comparaisons.
Etats financiers consolidés - méthodes de consolidationManon Cuylits
Ce résumé reprend les différents types de consolidation (consolidation globale - proportionnelle - consolidation en cas de consortium - mise en équivalence)
Présentation des caractéristiques essentielles des normes IFRS relatives au traitement de l'impôt (IAS 12) et à celui des variations des cours des devises étrangères (IAS 21).
Elle aborde en particulier la distinction entre différences temporelles et temporaires, le calcul de l'impôt différé et les notions de monnaie fonctionnelle et monnaie de présentation.
Ce document pédagogique s'adresse aux étudiants et professionnels qui préparent des parcours de gestion, de finance ou de fiscalité.
Cette présentation est exhaustive car elle met l'accent sur les principes comptables, sur les normes internationales et sur les comparaisons.
Etats financiers consolidés - méthodes de consolidationManon Cuylits
Ce résumé reprend les différents types de consolidation (consolidation globale - proportionnelle - consolidation en cas de consortium - mise en équivalence)
Présentation des caractéristiques essentielles des normes IFRS relatives au traitement de l'impôt (IAS 12) et à celui des variations des cours des devises étrangères (IAS 21).
Elle aborde en particulier la distinction entre différences temporelles et temporaires, le calcul de l'impôt différé et les notions de monnaie fonctionnelle et monnaie de présentation.
Cette présentation traite le code général de la normalisation comptable en insistant sur les dispositifs de forme et ceux du fonds.
Nous mettons à la dispisition des lecteurs et des followers une série de présenations qui constituent l'essentiel du cours "Audit fiscal", un ,module de synthèse dispensé dans les écoles de commerce et de gestion et aussi dans les facultés de droit.
Rapport de stage Comptabilité + Sujet: Les compétences et les actions nécessa...Fadhel El Fahem
Rapport de stage cabinet d'expertise comptable
+ Sujet: Les compétences et les actions nécessaires pour développer la clientèle dans un cabinet d’expertise comptable.
La gestion du portefeuille d'action est une matière qui relève du trading financier qui consiste à analyser les tendance du marché, identifier des opportunités d'investissement, et combiner les actifs pour constituer le portefeuille efficient.
Rapport zones de risques liées à l'Impôt sur les Sociétés. Cas du Marocbouchra elabbadi
Partant du fait que la fiscalité est une matière dense et complexe, nécessitant à la fois une mise à jour permanente et une intégration profonde par rapport aux réalités de l’entreprise et de son environnement immédiat et futur, il est aisé de constater que les responsables des entreprises sont rarement des fiscalistes et que pris dans le feu de l’activité. Ils peuvent commettre volontairement ou/et involontairement des infractions susceptibles d’engendrer des coûts financiers plus ou moins importants et subir éventuellement des sanctions judiciaires.
L’entreprise marocaine se trouve de plus en plus en situation de risque permanent lui imposant de surveiller son environnement fiscal. D’où la nécessité de l’audit fiscal qui devient de plus en plus un des volets incontournables de la vie de l’entreprise.
Et donc, une démarche d'audit fiscal rigoureuse, menée à partir de l'analyse des principaux postes de la liasse fiscale (états financiers, détermination du résultat fiscal, états d'intégration), met en lumière les points clés à examiner et de déceler les risques majeurs de la gestion fiscale de l’entreprise. Nous traitons ainsi, dans ce chapitre les zones de risques de l’impôt sur les Sociétés (IS).
De prime abord, nous nous intéressons aux généralités sur l’IS en rappelant les dispositifs généraux de l’impôt en question, ensuite l’étude des Zones de risque liées à l’IS fera l’objet du deuxième point. Nous traitons l’Audit des charges et réintégrations tout en signalons les dispositions légales et réglementaire des charges ainsi que le Contrôle des opérations fiscales relatives aux charges.
Avant de conclure par une synthèse générale, nous étudions dans le troisième point l’Audit des produits et déductions, avec un rappel sur les produits imposables, puis l’audit des comptes de produits et finalement le contrôle par le questionnaire avec une étude de cas.
Cette présentation traite le code général de la normalisation comptable en insistant sur les dispositifs de forme et ceux du fonds.
Nous mettons à la dispisition des lecteurs et des followers une série de présenations qui constituent l'essentiel du cours "Audit fiscal", un ,module de synthèse dispensé dans les écoles de commerce et de gestion et aussi dans les facultés de droit.
Rapport de stage Comptabilité + Sujet: Les compétences et les actions nécessa...Fadhel El Fahem
Rapport de stage cabinet d'expertise comptable
+ Sujet: Les compétences et les actions nécessaires pour développer la clientèle dans un cabinet d’expertise comptable.
La gestion du portefeuille d'action est une matière qui relève du trading financier qui consiste à analyser les tendance du marché, identifier des opportunités d'investissement, et combiner les actifs pour constituer le portefeuille efficient.
Rapport zones de risques liées à l'Impôt sur les Sociétés. Cas du Marocbouchra elabbadi
Partant du fait que la fiscalité est une matière dense et complexe, nécessitant à la fois une mise à jour permanente et une intégration profonde par rapport aux réalités de l’entreprise et de son environnement immédiat et futur, il est aisé de constater que les responsables des entreprises sont rarement des fiscalistes et que pris dans le feu de l’activité. Ils peuvent commettre volontairement ou/et involontairement des infractions susceptibles d’engendrer des coûts financiers plus ou moins importants et subir éventuellement des sanctions judiciaires.
L’entreprise marocaine se trouve de plus en plus en situation de risque permanent lui imposant de surveiller son environnement fiscal. D’où la nécessité de l’audit fiscal qui devient de plus en plus un des volets incontournables de la vie de l’entreprise.
Et donc, une démarche d'audit fiscal rigoureuse, menée à partir de l'analyse des principaux postes de la liasse fiscale (états financiers, détermination du résultat fiscal, états d'intégration), met en lumière les points clés à examiner et de déceler les risques majeurs de la gestion fiscale de l’entreprise. Nous traitons ainsi, dans ce chapitre les zones de risques de l’impôt sur les Sociétés (IS).
De prime abord, nous nous intéressons aux généralités sur l’IS en rappelant les dispositifs généraux de l’impôt en question, ensuite l’étude des Zones de risque liées à l’IS fera l’objet du deuxième point. Nous traitons l’Audit des charges et réintégrations tout en signalons les dispositions légales et réglementaire des charges ainsi que le Contrôle des opérations fiscales relatives aux charges.
Avant de conclure par une synthèse générale, nous étudions dans le troisième point l’Audit des produits et déductions, avec un rappel sur les produits imposables, puis l’audit des comptes de produits et finalement le contrôle par le questionnaire avec une étude de cas.
L'essentiel des normes IAS 32, IAS 33 et IAS 39 (passifs uniquement)Stephane Lefrancq
Présentation sur les enjeux du financement pour les entreprises, au travers de la distinction capitaux propres-dettes (IAS 32), du traitement comptable des passifs financiers (IAS 39) et des impacts du choix du financement sur le résultat par action (IAS 33)
Les entités dont les titres sont inscrits à une bourse des valeurs et celles qui sollicitent un financement dans le cadre d’un appel public à l’épargne, doivent établir et présenter les états financiers annuels selon les normes internationales d’informations financières, appelées normes IFRS, en sus des états financiers préparés conformément au SYSCOHADA révisé à compter de l’exercice ouvert le 1er janvier 2019.
La norme IFRS 1, Première application des Normes internationales d’information financière prescrit les procédures qu’une entité doit suivre lorsqu’elle applique les IFRS pour la première fois pour préparer ses états financiers.
L’objectif de cette publication est de présenter de façon succincte les principes établis par cette norme et quelques bonnes pratiques de mise en œuvre d’IFRS 1.
cours gestion financière :
LA DECISION D’INVESTISSEMENT EN SITUATION DE CERTITUDE ,RISQUE ET D'INCERTITUDE, EN AVENIR ALEATOIRE ET LA FONCTION D’UTILITE
LA DÉCISION DE FINANCEMENT ET LE COUT DU CAPITAL
1. Nom: EL MOUSTAPHA
Prénom : SIDI MOHAMED
Classe: Master 1 CCA
Cours: Normes relatives aux actifs et passifs autres qu’instruments
financiers
Sujet: Effets des variations des cours des monnaies étrangères.
IAS 21
Dirigé par: OUNI Saber
Année Académique: 2022-2023
1
3. OBJECTIFS
• L’objectif de la présente norme est de prescrire comment il convient
d’integrer les transactions en monnaie étrangère et les établissements à
l’étranger dans les états financiers d’une entité́ , et comment il convient de
convertir des états financiers dans une monnaie de présentation.
• Les questions essentielles portent sur le ou les cours de change à utiliser et
sur la manière de présenter les effets des variations des cours des monnaies
étrangères dans les états financiers.
3
4. OBJECTIFS
• Une entité́ peut exercer des activités à l’international de deux
manières .
• Elle peut conclure des transactions en monnaie étrangère ou elle
peut avoir des établissements à l’etranger .
• En outre, une entité́ peut présenter ses états financiers dans une
monnaie étrangère.
4
5. Définitions
• Une monnaie étrangère est une monnaie différente de la monnaie fonctionnelle de
l'entité.
• La monnaie fonctionnelle est la monnaie de l'environnement économique
principal dans lequel opère l'entité.
5
6. • Les éléments monétaires sont les unités monétaires détenues et les
éléments d’actif et de passif devant être reçus ou payés dans un
nombre d’unités monétaires déterminé ou déterminable.
6
7. Distinction éléments monétaires / éléments non monétaires
• La principale caractéristique d’un élément monétaire est un droit de
recevoir (ou une obligation de livrer) un nombre déterminé ou
déterminable d’unités monétaires. On peut citer, à titre d’exemple : les
retraites et autres avantages du personnel qui doivent être réglés en
numéraire ; les provisions qui se dénouent en numéraire et les dividendes
en espèces comptabilisés en tant que passif.
7
8. Distinction éléments monétaires / éléments non monétaires
• A l’inverse, la caractéristique principale d’un élément non monétaire est l‘absence
de tout droit de recevoir (ou de toute obligation de livrer) un nombre fixe ou
déterminable d’unités monétaires. On peut citer à titre d’exemple : les montants
payés d’avance pour les biens et les services (par exemple le loyer payé d’avance)
; le goodwill ; les immobilisations incorporelles ; les stocks ; les immobilisations
corporelles et les provisions qui se dénouent par la fourniture d’un actif non
monétaire.
8
9. CHAMPS D’APPLICATION
• IAS 21 s'applique
• lors de la comptabilisation des transactions et des soldes en monnaie étrangère, à
l’exception des dérivés et des soldes qui entrent dans le champ d’application
d' IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" ;
• à la conversion du résultat et de la situation financière des activités à l’étranger
inclus dans les états financiers de l’entité par consolidation, par consolidation
proportionnelle ou par mise en équivalence ;
et
• à la conversion des résultats et de la situation financière d’une entité dans une
monnaie de présentation.
9
10. CHAMPS D’APPLICATION
• La norme s’applique aux critères de sélections et à la comptabilisation des
opérations suivantes :
• Changements des méthodes comptables,
• Changements d’estimations,
• Correction d’erreurs.
10
11. Changement des méthodes comptables
• Une entité ne doit appliquer un changement de méthodes comptables que dans les
cas ci-après :
• Le changement est imposé par une norme ou une interprétation,
• Le changement permet d’avoir des états financiers plus pertinents et plus fiables.
• Le changement de méthodes comptables est traité d’une manière rétrospective en
imputant ce changement aux capitaux propres et aux résultats des exercices
antérieurs sauf si le changement est prévu par une norme comptable qui prévoit un
autre traitement.
11
12. Changement d’estimations
• Une estimation est fondée sur les dernières informations fiables disponibles. Les
exemples ci-dessous sont cités par la norme :
• Les créances douteuses,
• L’obsolescence des stocks,
• Juste valeur des actifs et passifs financiers,
• -Les durées d’utilité des actifs,
• Etc.
12
13. Changement d’estimations
• Un changement d’estimation est traité d’une manière prospective en impactant le
résultat de l’exercice courant et les exercices futurs.
• Lorsque la distinction entre un changement de méthodes comptables et un
changement d’estimation est difficile, le changement est traité comme un
changement d’estimation.
13
14. Corrections d’erreurs
• Les états financiers ne sont pas conformes aux normes IFRS s’ils contiennent des
erreurs significatives ou des erreurs non significatives intentionnelles afin de
présenter les états financiers d’une manière particulière.
• Les corrections d’erreurs sont comptabilisées d’une façon rétrospective en
imputant les montants sur les capitaux propres et les résultats des exercices
antérieurs sauf s’il est impraticable de déterminer les effets spécifiques liés à la
période soit l’effet cumulé de l’erreur.
14
15. • Dans la présente Norme, les termes suivants ont la signification indiquée ci-
après:
• Le cours de clôture est le cours du jour à la date de reporting.
• L’écart de change est l’écart provenant de la conversion d’un nombre donné
d’unités d’une monnaie dans une autre monnaie à des cours de change
différents.
• Le cours de change est le cours auquel sont échangées deux monnaies entre
elles.
• La monnaie de présentation est la monnaie utilisée pour la présentation des
états financiers.
• Le cours du jour est le cours de change pour livraison immédiate.
15
16. Comptabilisation initiale
• Une transaction en monnaie étrangère est une transaction qui est libellée ou doit
être dénouée en monnaie étrangère, ce qui comprend les transactions apparaissant
lorsqu’une entité:
• (a) achète ou vend des biens ou services dont le prix est libellé dans une monnaie
étrangère;
• (b) emprunte ou prête des fonds quand les montants à payer ou à recevoir sont
libellés dans une monnaie étrangère; ou
• (c) de toute autre façon, acquiert ou cède des actifs ou assume ou règle des
passifs, libellés dans une monnaie étrangère.
16
17. • Une transaction en monnaie étrangère doit être enregistrée, lors de sa
comptabilisation initiale dans la monnaie fonctionnelle, en appliquant au
montant en monnaie étrangère le cours du jour entre la monnaie
fonctionnelle et la monnaie étrangère à la date de la transaction.
17
18. • La date d’une transaction est la date à laquelle la transaction respecte pour la
première fois les conditions de comptabilisation selon les Normes comptables
internationales du secteur public. Pour des raisons pratiques, un cours approchant
le cours en vigueur à la date de transaction est souvent utilisé; par exemple, un
cours moyen pour une semaine ou un mois peut être utilisé pour l’ensemble des
transactions dans chaque monnaie étrangère survenant au cours de cette période.
Toutefois, si les cours de change connaissent des fluctuations importantes,
l’utilisation du cours moyen pour une période n’est pas appropriée.
18
19. Comptabilisation à chaque clôture ultérieure
• À chaque clôture :
• les éléments monétaires en monnaie étrangère doivent être convertis au cours de
clôture ;
• les éléments non monétaires en monnaie étrangère qui sont évalués au coût
historique doivent être convertis au cours de change à la date de la transaction ; et
• les éléments non monétaires en monnaie étrangère qui sont évalués à la juste
valeur doivent être convertis au cours de change à la date à laquelle cette juste
valeur a été évaluée.
19
20. • La valeur comptable d’un élément est déterminée en tenant compte des autres
normes comptables applicables. Par exemple, les immobilisations corporelles
peuvent être évaluées à leur juste valeur ou à leur coût historique selon IAS 16
Immobilisations corporelles. Que la valeur comptable soit fondée sur le coût
historique ou sur la juste valeur, si ce montant est déterminé en monnaie étrangère,
il est ensuite converti dans la monnaie fonctionnelle selon la présente norme.
20
21. • Les écarts de change résultant du règlement d’éléments monétaires
ou de la conversion d’éléments monétaires à des cours différents de
ceux auxquels ils ont été convertis lors de leur comptabilisation
initiale pendant la période ou dans des états financiers antérieurs
doivent être comptabilisés en résultat net de la période pendant
laquelle ils surviennent
21
Comptabilisation des écarts de change
22. • Lorsqu’un profit ou une perte sur un élément non monétaire est comptabilisé dans
les autres éléments du résultat global, chaque composante de change de ce profit
ou de cette perte doit être comptabilisée dans les autres éléments du résultat
global. À l’inverse, lorsqu’un profit ou une perte sur un élément non monétaire est
comptabilisé en résultat net, chaque composante de change de ce profit ou de cette
perte doit être comptabilisée en résultat net.
22
23. • Les écarts de change sur un élément monétaire faisant partie de l’investissement
net de l’entité présentant l’information financière dans un établissement à
l’étranger doivent être comptabilisés en résultat net de la période dans les états
financiers individuels de l’entité présentant l’information financière ou dans les
états financiers individuels de l’établissement à l’étranger, selon le cas.
23
24. • Dans les états financiers qui incluent l’établissement à l’étranger et l’entité
présentant l’information financière (par exemple, les états financiers consolidés
lorsque l’établissement à l’étranger est une filiale), ces écarts de change doivent
être comptabilisés initialement dans les autres éléments du résultat global et
reclassés de capitaux propres en résultat net lors de la sortie de l’investissement
net.
24
29. Informations à fournir
• L’entité doit fournir les informations suivantes
• le montant des écarts de change comptabilisés en résultat net, hormis ceux
qui proviennent de l’évaluation à la juste valeur des instruments financiers
par le biais du résultat net selon IFRS 9 ; et
29
30. • les écarts de change nets comptabilisés dans les autres éléments du résultat global
et cumulés dans une composante distincte des capitaux propres, et un
rapprochement du montant de ces écarts de change à l’ouverture et à la clôture de
la période.
• Lorsque la monnaie de présentation est différente de la monnaie fonctionnelle, ce
fait doit être indiqué, avec mention de la monnaie fonctionnelle, ainsi que de la
raison de l’utilisation d’une monnaie de présentation différente
30
31. • En cas de changement de la monnaie fonctionnelle de l’entité présentant
l’information financière ou bien d’un établissement à l’étranger important, ce fait
et la raison du changement de monnaie fonctionnelle doivent être indiqués
31
32. QCM
• Selon IAS 21, Une transaction en monnaie étrangère doit être
enregistrée, lors de sa comptabilisation initiale dans .......................
en utilisant le cours de change comptant à la date de transaction.
• ○ La monnaie étrangère
• ○ La monnaie fonctionnelle
• ○ Les éléments monétaires
• La monnaie fonctionnelle
32
33. • Les éléments monétaires sont les unités monétaires détenues et les éléments
d’actif et de passif devant être reçus ou payés dans un nombre d’unités
monétaires déterminé ou déterminable.
• ○ Vrai
• ○ Faux
• vrai
33
34. • les écarts de conversion résultant de la conversion ou du règlement des
éléments monétaires sont comptabilisés dans :
• ○ Le résultat
• ○ Les capitaux propres
• ○ Le compte de résultat
• Le résultat
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35. • Selon IAS 21, A chaque date de clôture :
• ○ Les éléments monétaires doivent être convertis en utilisant le cours de
clôture (A)
• ○ Les éléments non monétaires évalués au coût historique doivent être
convertis en utilisant le cours de la date de transaction (B)
• ○ Les éléments non monétaires évalués à la juste valeur doivent être
convertis en utilisant le cours de la date de détermination de la juste valeur
(C)
• ○ toutes ces réponses
• ○ Seulement A et C
• Toutes ces réponses
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36. • l’écart de change est l’écart provenant de la conversion d’un nombre donné
d’unités d’une monnaie dans une autre monnaie à des cours de change
différents.
• ○ Vrai
• ○ Faux
• Vrai
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