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                                          Procédure d’Achats
                                                                                          Date : 21 mai 07
                                                                               Page 1 sur 2    Rév. / Rev. : 1

 Révision                                 Modification et mise à jour de la procédure
    1                                          Création procédure et annexes




       Objet :

       Concerne les achats que nécessite sur tout le périmètre du contrat et du CCTP. Cela comprend :

       -    Les pièces de rechange
       -    Consommables
       -    Outillage et moyens de contrôle
       -    EPI et matériel de sécurité
       -    Prestations sous traitées et associées (formation)
       -    Divers bureautiques et entretien
       -    Manutention et logistique
       -    Location de matériel

Qui fait la Demande d’Achat            Niveau du Montant financier           Validation D.A/ Nbre de signature
         Directeur de région                       > 80 000 €
            Chef de centre                     20 000-> 80 000 €
          Pilote du Contrat                   10 000 -> 20 000 €             Jusqu’à 20 000 € + signature si
                                                                             montant supérieur
      Méthode Maintenance                        4500-> 10 000 €             1 signature (*)
       Chef Maintenance                            0 -> 4500 €               1 signature (*)

       (*) Chacun signe jusqu’à son niveau au-delà la double signature est effectuée avec le responsable
       correspondant au niveau de la somme.


       Ces documents sont identifiés sous cette forme : Voir Annexe

       -    D.A : Demande d’Achats
       -    B.de.Cde : Bon de Commande
       -    Fact. : Facture
       -    Devis




           Créateur                     Approbateur                       Vérificateur
XXXXXXXXXXXX
Procédure d’Achats
                                Date : 21 mai 07
                     Page 2 sur 2    Rév. / Rev. : 1

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  • 2. XXXXXXXXXXXX Procédure d’Achats Date : 21 mai 07 Page 2 sur 2 Rév. / Rev. : 1