Le document décrit la procédure d'achats pour divers éléments liés à un contrat, tels que pièces de rechange, consommables, et matériel de sécurité. Il précise les niveaux de validation requis en fonction des montants des achats, avec des signatures nécessaires selon le montant. Les documents associés incluent des demandes d'achats, des bons de commande, et des factures.

1. XXXXXXXXXXXX
Procédure d’Achats
Date : 21 mai 07
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Révision Modification et mise à jour de la procédure
1 Création procédure et annexes
Objet :
Concerne les achats que nécessite sur tout le périmètre du contrat et du CCTP. Cela comprend :
- Les pièces de rechange
- Consommables
- Outillage et moyens de contrôle
- EPI et matériel de sécurité
- Prestations sous traitées et associées (formation)
- Divers bureautiques et entretien
- Manutention et logistique
- Location de matériel
Qui fait la Demande d’Achat Niveau du Montant financier Validation D.A/ Nbre de signature
Directeur de région > 80 000 €
Chef de centre 20 000-> 80 000 €
Pilote du Contrat 10 000 -> 20 000 € Jusqu’à 20 000 € + signature si
montant supérieur
Méthode Maintenance 4500-> 10 000 € 1 signature (*)
Chef Maintenance 0 -> 4500 € 1 signature (*)
(*) Chacun signe jusqu’à son niveau au-delà la double signature est effectuée avec le responsable
correspondant au niveau de la somme.
Ces documents sont identifiés sous cette forme : Voir Annexe
- D.A : Demande d’Achats
- B.de.Cde : Bon de Commande
- Fact. : Facture
- Devis
Créateur Approbateur Vérificateur

2. XXXXXXXXXXXX
Procédure d’Achats
Date : 21 mai 07
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