Procédure Achats en cas de service de soustraitance chez un client

1. XXXXXXXXXXXX
Procédure d’Achats
Date : 21 mai 07
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Révision Modification et mise à jour de la procédure
1 Création procédure et annexes
Objet :
Concerne les achats que nécessite sur tout le périmètre du contrat et du CCTP. Cela comprend :
- Les pièces de rechange
- Consommables
- Outillage et moyens de contrôle
- EPI et matériel de sécurité
- Prestations sous traitées et associées (formation)
- Divers bureautiques et entretien
- Manutention et logistique
- Location de matériel
Qui fait la Demande d’Achat Niveau du Montant financier Validation D.A/ Nbre de signature
Directeur de région > 80 000 €
Chef de centre 20 000-> 80 000 €
Pilote du Contrat 10 000 -> 20 000 € Jusqu’à 20 000 € + signature si
montant supérieur
Méthode Maintenance 4500-> 10 000 € 1 signature (*)
Chef Maintenance 0 -> 4500 € 1 signature (*)
(*) Chacun signe jusqu’à son niveau au-delà la double signature est effectuée avec le responsable
correspondant au niveau de la somme.
Ces documents sont identifiés sous cette forme : Voir Annexe
- D.A : Demande d’Achats
- B.de.Cde : Bon de Commande
- Fact. : Facture
- Devis
Créateur Approbateur Vérificateur

2. XXXXXXXXXXXX
Procédure d’Achats
Date : 21 mai 07
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