De plus en plus d’entreprises se posent la question de savoir si leur modèle d’affaire est viable tout en s’inscrivant dans les limites planétaires.
Parmi les instruments de mesure propices à cet objectif, nous retrouvons la Comptabilité Adaptée au Renouvellement de l’Environnement, dit le modèle CARE. La particularité de ce référentiel comptable est d’ajouter au traditionnel bilan comptable financier, un bilan sur le capital humain et un autre sur le capital naturel, afin de s’inscrire dans la transition sociale et écologique des entreprises.
Comment amorcer une comptabilité soutenable sur le long-terme ? Comment repenser la comptabilité de votre entreprise sur des bases écologiques ?
Cette rencontre-conférence sera l’occasion d'en apprendre davantage sur la méthode CARE, comment elle peut éclairer et guider vos projets et quels en sont les premiers pas.
Formation exigences de l'ISO 14001 systèmes de management de l'environnement
Vers une comptabilité adaptée au renouvellement de l’environnement
1. Mardi, 28 novembre 2023
Vers une comptabilité adaptée au renouvellement de
l’environnement
Pauline Rodberg, Chercheuse (UCLouvain)
Sebastien Menu, Administrateur Délégué (Broptimize)
Baptiste Fosseprez, Chef de la Direction (PEPITe)
4. Mise en contexte
Aujourd’hui, seule la comptabilité financière est obligatoire à
l’ensemble des entreprises dans le monde.
Toutefois, son utilisation a engendré de nombreuses
conséquences néfastes pour notre société …
5. Mise en contexte
Pas de prise en compte des externalités négatives car cela n’impacte pas le capital financier
Ex : si une entreprise pollue une rivière, puisque la rivière n’appartient à personne, pas besoin de payer pour la
dépolluer.
Þ L’entreprise fait du profit tout en dégradant l’environnement et c’est la société qui en pâtit
La comptabilité financière considère ses employés comme des charges
Ex : les salaires des employés sont considérés comme des charges qui plombent le profit de l’entreprise
Þ L’entreprise est incitée à réduire les charges salariales ce qui conduit notamment à la délocalisation ou
l’externalisation des charges salariales dans d’autres pays et c’est la société qui en pâtit
6. Une solution ?
Certes, il existe la publication des rapports extra-financiers, mais comment comparer les
rapports entre eux ?
Pour assurer plus de comparabilité, est-il possible d’inclure les enjeux sociaux et
environnementaux au sein même des états financiers de manière à avoir un seul
référentiel?
Oui !! Via la comptabilité CARE
(Comprehensive Accounting in Respect of Ecology)
7. Une solution ? CARE !
Comptabilité financière Comptabilité CARE
Pourquoi la comptabilité CARE ?
Comment rend-elle l’économie plus durable ?
F
i
n
a
n
c
i
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r
s
F
i
n
a
n
c
i
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r
s
H
u
m
a
i
n
s
Naturels
Rend
compte de
Rend
compte de
8. Une solution ? CARE !
Mais qu’est-ce que la comptabilité CARE ?
Une comptabilité qui :
Met à égalité les trois capitaux essentiels à la survie d’une entreprise à savoir les
capitaux financiers, humains et naturels
Et ce, en les enregistrant au passif des bilans comptables
Dans l’objectif qu’ils soient reconnus comme des dettes à honorer
En conséquence, selon CARE, une organisation ne peut calculer son profit qu'une fois
le "remboursement" de sa dette écologique, humaine et financière garanti.
9. Exemple d’écriture comptable
01/01/2019 Débit
4. Enjeux naturels –
Entreposage de gaz à
effets de serre - Actifs
circulants
11 000 €
Crédit
4. Enjeux naturels –
Capital Atmosphère -
Dettes
11 000€
Imaginons que le 01/01/2019 : l’entreprise E prévisionne de consommer 1900 T eq CO2 sur l’année alors
que l’objectif de préservation fixé par les standards scientifiques est de 1878 T eq CO2.
La dette prévue pour l’année 2019 au 01/01/2019 est donc de (1900-1878)*500€ = 11 000€.
Supposons aussi que l’entreprise E n’avait pas de dette initiale pour ce capital.
01/01/2019
Constatation des emplois de capitaux
10. Exemple : Cas 1
Au 31/12/2019 : l’entreprise E se rend compte que sa consommation du capital atmosphère est en réalité de
1920 T eq CO2. Cela augmente donc la dette de 20*500€ = 10 000€
Toutefois, durant l’année 2019, l’entreprise E a acheté un puit carbone pour rembourser les 22 tonnes de CO2
qu’elle avait prévisionné de consommer au 01/01/2019. Ainsi, le montant de l’action de préservation réalisée
est de 22*500€ = 11 000€ ce qui annule donc la dette passée au 01/01/2019.
Constatation des emplois de capitaux
31/12/2019 Débit
4. Enjeux naturels –
Entreposage de gaz à effets
de serre - Actifs circulants
10 000 €
4. Enjeux naturels – Capital
Atmosphère - Dettes
10 000€
31/12/2019 Débit
4.Enjeux naturels – Capital
Atmosphère - Dettes
11 000€
4.Enjeux naturels –
Entreposage de gaz à effets
de serre - Actifs circulants
11 000€
31/12/2019
31/12/2019 Crédit
Crédit
11. Exemple : Cas 2
Constatation des emplois de capitaux
31/12/2019 Débit
4. Enjeux naturels –
Entreposage de gaz à effets
de serre - Actifs circulants
10 000 €
4. Enjeux naturels – Capital
Atmosphère - Dettes
10 000€
31/12/2019 Crédit
Au 31/12/2019 : l’entreprise E se rend compte que sa consommation du capital atmosphère
est en réalité de 1920 T eq CO2. Cela augmente donc la dette de 20*500€ = 10 000€
Toutefois, durant l’année 2019, l’entreprise E n’a pas entrepris d’actions de préservation. Dès
lors, les 10 000€ viennent s’ajouter à la dette déjà enregistrée au 01/01/2019.
12. Exemple d’écriture comptable
Comptabilité
financière
Comptabilité CARE
Cas 2 : sans compensation
F
i
n
a
n
c
i
e
r
s
Naturels
Compte de résultats
50 000€
(-) 15 000€
= 35 000€
Si on reprend l’exemple précédent et qu’on suppose
- Produit financier = 50 000 euros
- Amortissements = 15 000 euros
Comptabilité CARE
Cas 1 : Compensation
Compte de résultats
50 000€
(-) 15 000€
(-) 10 000€
= 25 000€
Compte de résultats
50 000€
(-) 15 000€
(-) 11 000€
(-) 10 000€
= 14 000€
13. Une solution ? CARE !
Pourquoi la comptabilité CARE ?
Quelles sont ses éléments clés?
Soutenabilité forte
Les capitaux financiers et extra-
financiers ne peuvent être
compensés entre eux.
Pas de financiarisation des
éléments extra-financiers
On ne donne pas de prix à
l’humain ou la nature.
Prend en compte les impacts
positifs et négatifs au sein des
états financiers
Les actions de préservation sont prises
en compte dans le bilan et le compte
de résultat
Double matérialité
La comptabilité CARE s’inscrit en
double matérialité
14. Une solution ? CARE !
Pourquoi la comptabilité CARE ?
Quelles sont ses avantages pour les entreprises ? (1/2)
Vérifier la soutenabilité d’un
modèle économique
Met en lumière les actions
compatibles avec la préservation
de l’environnement.
Orienter la réflexion
stratégique
Grâce aux outils classiques de
gestion (bilan, compte de
résultats, etc)
Structurer la démarche
RSE
Prioritiser certaines actions en
fonction de leur état de
dégradation
15. Une solution ? CARE !
Pourquoi la comptabilité CARE ?
Quelles sont ses avantages pour les entreprises ? (2/2)
13
Chiffrer un plan
d’action
Traduction du plan RSE
en plan monétaire
détaillé
Anticipe les régulations
L’union européenne à
travers son objectif de
neutralité carbone en 2050
renforce les régulations
(Taxonomie, CSRD)
S’assurer que les
indicateurs choisis
sont adéquats
Puisque CARE travaille
avec des indicateurs
scientifiques respectant
les bons états
écologiques
Extension de la
comptabilité financière
traditionnelle
CARE fonctionne avec les
mêmes principes
comptables (ex :
amortissements)
16. CARE est-elle sans défaut ?
Y-a-t-il des désavantages ?
Qu’est ce qui freine les entreprises à implémenter CARE ?
Temps
Difficulté à définir les
capitaux
Caractère
expérimental
Profit financier réduit
Risque et incertitude Manque de moyens
financiers en interne
Manque de subside
Opérationalisation
Peu d’organisme pour
l’accompagnement
Peu de centralisation
des données
Manque de
reconnaissance
politique et publique
Aucune demande
17. L’essentiel à retenir sur CARE
Même si on l’oublie souvent, la comptabilité est un levier fort pour répondre aux enjeux
sociaux et environnementaux, car la comptabilité est commune à l’ensemble des
entreprises dans le monde.
Parmi les solutions possibles pour réformer la comptabilité financière, il existe la
comptabilité CARE qui :
• Prend en compte les capitaux naturels et humains au même titre que le capital
financier
• Enregistre l’utilisation de ses capitaux comme des dettes à honorer
• Ne donne pas de prix à l’humain ou la nature
• Prend en compte les impacts positifs et négatifs de l’entreprise
Bien que promettante, l’implémentation de la comptabilité CARE est ralentie par plusieurs
freins. C’est sur ceux-là qu’il faut travailler pour faire évoluer le modèle !
18. Regard au niveau européen
2014
Non-Financial Reporting
Directive (NFRD)
Améliore la transparence
des données non-
financières.
2022
Corporate Sustainability
Reporting Directive (CSRD)
Extension de la NFRD +
confirme la notion de double
matérialité + audit obligatoire
2024
Draft Corporate Sustainability Due
Diligence Directive (CSDD)
Oblige les entreprises qui ont identifié
des impacts négatifs dans leur chaîne de
valeur à les prendre en compte et les
corriger.
19. CSRD – 2022
Les entreprises doivent
inclure dans leurs rapports
de gestion des informations
sur des questions
environnementales, sociales
et de gouvernance.
v 2 standards généraux
v 5 standards environnement
v 4 standards sociaux
v 1 standard gouvernance
v Exemples de référentiels
proposés : SDGs, GHG
Protocol, IR, SBTi, TCFD,
CDP, …
v Double matérialité
v Audit obligatoire
v Les grandes entreprises
européennes sous
certaines conditions (CA> 40
millions, Balance Sheet assets >
20 millions, >250 employés)
v Les entreprises cotées
(PMEs incluses)
v Entreprises non-
européennes sous
certaines conditions (CA >
50 millions, une branche
d’activité en Europe > 40
millions)
v +/- 50 000 entreprises
concernées
Une entreprise peut expliquer pourquoi
le sujet couvert par un standard n'est
pas matériel pour elle, à l'exception du
changement climatique ESRS E1.
20. Là où CARE devient intéressant …
CARE permet de mettre en évidence les entreprises capables de produire 1 million sans
impact sur l'environnement, en comparaison avec les entreprises produisant 1 million avec
un impact sur l'environnement, dont l'impact devra être budgété.
De plus en plus d'entreprises souhaitent mesurer rigoureusement leurs externalités. La
CSRD est une première étape dans cette démarche, mais CARE va plus loin en proposant
des plans d'évaluation rigoureux. Ainsi, une mesure rigoureuse des externalités permet
une meilleure compréhension des risques.
Pour certains, le reporting, malgré le durcissement des réglementations, reste du "blabla".
Pour les entreprises qui souhaitent éviter d'être accusées de greenwashing, la
comptabilité CARE montre les actions entreprises qui contribuent réellement au
développement durable.
21. Pauline Rodberg
Teaching and Research Assistant in
Sustainability Accounting at LOURIM
pauline.rodberg@uclouvain.be
https://www.linkedin.com/in/pauline-rodberg
23. Bibliographie
◦ Barisione, M., Gbego, H., Hababou-Sala, N., Ionescu, C., Lecompte Charton, C., Mateos, G., Peltre, M.-P., Pincemin, G., Roulier, S., &
Vuattoux, J.-C. (2021). Intégration financière & comptabilités socio-environnementales (Livre Blanc No 1950-0033). Association des
Directeurs Financiers et de Contrôle de Gestion. https://www.experts-comptables.fr/sites/default/files/assets/files/Livre_blanc_RSE-
DFCG-OEC-17mars2021.pdf
◦ Faure, E., Cordano, E., Taïbi, S., Autheaume, N., & Gibassier, D. (2020). Quelles connexions entre la comptabilité financière et le non financier ?
[Rapport d’étude]. Chaire « Performance Globale Multi-Capitaux » Audencia.
◦ Rambaud, A., & Chenet, H. (2021). How to re-conceptualise and re-integrate climate-related finance into society through ecological accounting?
| Bankers, Markets & Investors. https://www.journaleska.com/index.php/bmi/article/view/3366
◦ Rambaud, A., & Richard, J. (2015). The « Triple Depreciation Line » instead of the « Triple Bottom Line » : Towards a genuine integrated reporting.
https://doi.org/10.1016/j.cpa.2015.01.012
◦ Rambaud, A., & Richard, J. (2016, décembre 12). La prise en compte d’éléments environnementaux dans la mesure de performance. 6èmes
Etats Généraux de la recherche comptable.
https://www.anc.gouv.fr/files/live/sites/anc/files/contributed/ANC/3_Recherche/D_Etats%20generaux/2016/PolicyFR/PP_TR6_RAMB
AUD_VF.pdf
◦ Rambaud, A., & Richard, J. (2020). Révolution comptable. Les éditions de l’Atelier.
◦ Rodarie, H., Aggeri, F., Gbego, H., Dejean, F., & Rambaud, A. (29 avril2022). Normalisation extra-financière.
https://www.cerces.org/seminaires-cerces
◦ Tornatzky, L. G., & Klein, K. J. (1982). Innovation characteristics and innovation adoption-implementation : A meta-analysis of findings.
IEEE Transactions on Engineering Management, EM-29(1), 28-45. https://doi.org/10.1109/TEM.1982.6447463
25. CARE : les différentes phases
1. Définir les capitaux extra-financiers (identification, indicateurs, …)
2. Insérer les capitaux dans le modèle d’affaires
3. Actions de préservation et différenciation avec les actions d’évitement
4. Analyser la chaîne de valeur et les investissements financiers
5. Structuration des coûts de préservation
6. Reprise du modèle d’affaire et intégration des coûts
7. Présentation des comptes CARE (bilan, compte de résultats et annexes)
8. Analyse intégrée
26. NFRD – 2014
Les entreprises doivent
inclure dans leurs rapports
annuels des informations sur
des questions telles que :
v Les questions
environnementales
v Les aspects sociaux et du
personnel
v Le respect des droits de
l’homme
v La lutte contre la corruption
et la fraude
Exemples de référentiels
proposés :
SDGs, GHG Protocol, IR,
SBTi, TCFD, CDP, …
v Les grandes entreprises (>
500 employés) cotées en
bourse et les entreprises
d’intérêt public.
v +/- 12 000 entreprises
concernées
27.
28.
29.
30. Our Vision
We believe that access to basic goods and services
for all humanity requires intelligent and rational use
of natural resources.
Those basic goods and services must be produced
in a responsible and sustainable manner.
31. We know the Impact that
Digital Technologies have on:
People
upskill and
attract
workforce
Planet
reduce
environmental
footprint
Profit
increase
return
On asset
32. « With our team, we strive to make a better world with technology such as AI
and machine learning.
We believe that this fascinating technology will help the world and especially
industry to overcome extremely complex challenges to improve human well
being, environment and sustainability.
Beside our state-of-the-art technology, the diversity of our team, creativity,
and commitment fuels our passion to solve together with our client their
most intricate challenges. »
Baptiste Fosséprez, CEO and Philippe Mack, CBDO and founder
36. The case of a technology SME
Human ressources
• Equipe hautement qualifiée (niveau
Master à plus de 95%)
• Emploi local
• Potentiellement délocalisable
• Sur un marché de l’emploi tendu
(importance de la pertinence et de la
valorisation)
• Approche globale
• Partenaires et universités dans
plusieurs continents
Enjeux environnementaux
• Entreprise de services au périmètre
réduit
• Bureaux
• Mobilité
• Informatique
• Pas d’activité
• Extractive
• Productive
37. Our journey re. ESG
Externe
• Compréhension des exigences de
reporting pour nos clients
• Opportunité de faire levier sur les
données pour les aider à effectuer
leur reporting CSRD
Interne
• Politique RH
• Proximité, partenariat, évolution
• Politique de mobilité
• Plan mobilité
• Hybridation
• Sourcing global & IT
• Centre de données et prestataires IT
• Développement IT
• Best practices
39. What held us back
Les freins rencontrés à date (identifiés par Pauline)
• Démarche volontaire non contrainte par la régulation d’où dépriorisation
• Caractère expérimental: rapport “coûts/bénéfices” à analyser
• Ressources (humaines et matérielles) à investir
• Abstraction de l’approche
• Impact sur feuille de route actuelle incertain (”Gut feeling”)
• Accompagnement limité et payant (“Cash is king”)
40. Next steps & Key Success Factors
Next steps
• Bilan carbone
• Analyse de matérialité
• Intégration possible avec CARE
• Nourir la réflexion stratégique
• Priorisation des actions
• Reporting interne et externe
Key Success Factors
• Capacité à prioriser l’initiative
• Moyens humains et financiers
• Définitions d’indicateurs de
“performance” clairs relatifs à nos
externalités
• Liste de mesures à entreprendre
• Reporting récurrent de manière
autonome et simple
45. Un constat
Broptimize
Notre mission est de guider les entreprises en les aidant à se développer vers une
organisation plus compétitive et plus durable. Nous les accompagnons de façon
intégrée et transparente dans la gestion de leur besoin énergétique.
« La transition énergétique est, aujourd’hui, un facteur de différenciation »
Notre mission
47. BUREAU D’EXPERTISE
MARCHÉ
Gestion des contrats d’énergie (gaz et
électricité)
• Fourniture
• Injection
• PPA
Gestion des contrats Certificats Verts
Veille législative
Démarches administratives
BUREAU D’ETUDES
TECHNIQUES
Audits Globaux
HVAC
Froid industriel
Energies renouvelables
Stabilité
Eclairage
SUIVI DE PERFORMANCE ET
PILOTAGE
Suivi des coefficients de performance
Suivi de la maintenance
Pilotage des équipements en vue d’une
meilleure efficience énergétique
S’intéresser à ses contrats de
fourniture
Diminuer sa
consommation
Produire son
énergie
Suivre ses moyens de production et sa consommation
51. Reçoit-on des demandes
pour mettre en place ce
type de comptabilité?
Comptabilité
CARE
-Sur
le
terrain,
ça
donne
quoi?
Malheureusement,
aucune….
Mais
52. Petit à petit, nous passons
d’une question énergétique
Comptabilité
CARE
-Sur
le
terrain,
ça
donne
quoi?
A une question
environnementale,
beaucoup plus large
53. 1. Demande de plus en plus récurrente
pour la mise en place de PPA (Peu
importe la forme)
Comptabilité
CARE
-Sur
le
terrain,
ça
donne
quoi?
BUREAU D’EXPERTISE
MARCHÉ
Gestion des contrats d’énergie (gaz et
électricité)
• Fourniture
• Injection
• PPA
Gestion des contrats Certificats Verts
Veille législative
Démarches administratives
2. Gestion dynamique du contrat
d’énergie en vue de favoriser le prix
mais également le mix énergétique
54. Comptabilité
CARE
-Sur
le
terrain,
ça
donne
quoi?
BUREAU D’ETUDES
TECHNIQUES
Audits Globaux
HVAC
Froid industriel
Energies renouvelables
Stabilité
Eclairage
1. Demande de plus en plus récurrente pour
des bilans carbones – création d’une
business unit
2. Demande de plus en plus récurrent pour
l’aide à la création de reporting extra-
financier
3. Choix d’investissement réalisés de plus
en plus selon des critères CO² et plus
uniquement économiques
4. Réflexion de plus en plus axée sur
« Comment consommer moins/mieux? » et
plus uniquement, « Comment produire »
5. Demande fréquente sur la gestion des
déchets
6. Demande fréquent sur la gestion de l’eau
55. Comptabilité
CARE
-Sur
le
terrain,
ça
donne
quoi?
SUIVI DE PERFORMANCE ET
PILOTAGE
Suivi des coefficients de performance
Suivi de la maintenance
Pilotage des équipements en vue d’une
meilleure efficience énergétique
1. Demande de plus en plus fréquente pour
vérifier et suivre l’efficacité d’un
équipement dans le temps
2. Choix de solutions techniques selon la
possibilité de les piloter demain dans un
monde interconnecté.
3. Dans certains secteurs, piloter et
maintenir pour éviter les déchets
56. Le bilan carbone et son
rapport d’amélioration
Comptabilité
CARE
-Sur
le
terrain,
ça
donne
quoi?
Une des difficultés rencontrées
La collecte des données
Un rapport d’amélioration