Ressources électroniques et documents numériques en bibliothèque : une approche de la propriété intellectuelle dans l'environnement numérique

Ressources électroniques et documents numériques en bibliothèque Une approche de la propriété intellectuelle dans l’environnement numérique Lionel Maurel. Formation « Propriété intellectuelle en bibliothèque », ENSSIB, 24/09/08

OBJECTIFS ,[object Object],[object Object],[object Object]

PLAN ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

I Problématique générale ,[object Object],(?) Position de l’ IFLA.Copyright in Digital Environnement . Août 2000

Le « compromis » analogique ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

La « transitivité » numérique du droit d’auteur ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],@

La faiblesse des contrepoids (1) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

La faiblesse des contrepoids (3) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

La faiblesse des contrepoids (4) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Conclusion : Digital is different ! ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Lueurs d’espoirs quand même … ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Importance du lobbying des bibliothèques auprès des pouvoirs publics à tous les niveaux ! ( IFLA/CLM , EBLIDA , LIBER , IABD , etc)

[object Object],II Environnement numérique

Un peu de théorie … ,[object Object],Situation problématique ??? Objet numérique Catégorie juridique Régime juridique Identification Qualification Application Détermination

La mosaïque des droits applicables (1) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

La mosaïque des droits applicables (2) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

La mosaïque des droits applicables (2) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

La mosaïque des droits applicables (3) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],La mosaïque des droits applicables (3)

La mosaïque des droits applicables (3) ,[object Object],[object Object],[object Object]

La mosaïque des droits applicables (4) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],La mosaïque des droits applicables (5)

III Les bibliothèques, producteurs de documents numériques ,[object Object]

Numériser, qu’est-ce à dire ? ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],conserver … communiquer … transformer

Bibliothèque numérique, qu’est-ce à dire ? (1) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Bibliothèque numérique, qu’est-ce à dire ? (2) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Numériser des œuvres du domaine public (1) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Numériser des œuvres du domaine public (2) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Numériser des œuvres du domaine public (3) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Ouvrir sa bibliothèque numérique ? ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Numériser des œuvres protégées (1) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Marge de manœuvre limitée

Numériser des œuvres protégées (2) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

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Numériser des œuvres protégées (3) ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

IV Les bibliothèques, diffuseurs de ressources numériques ,[object Object]

Droits et facultés des usagers

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