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Comptabilité approfondie :
Travaux dirigés
Préparée par : Mme SOUDI Lina
Evaluation des immobilisations
corporelles et incorporelles
• Définition des immobilisations
• Caractéristiques des immobilisations
• Exceptions
• Distinction entre immobilisations et charges
• Distinction entre immobilisations et stocks
Evaluation des immobilisations
corporelles et incorporelles
• L’évaluation des immobilisations
• L’entrée de l’immobilisation
Les biens acquis Les biens produits
Les biens reçus à
titre gratuit
Les biens reçus en
échange
À la date
d’entrée
À la date de
l’inventaire
À la date
de sortie
Evaluation des immobilisations (à leur
entrée au bilan)
1. Les biens acquis à titre onéreux
Cout d’acquisition = prix d’achat net des réductions commerciales et des taxes légales
récupérables
+ charges liées au prix d’achat (droits de douane et taxes légales
non récupérables)
+ charges accessoires d’achat (transport, frais de transit,
assurances sur le transport, frais de réception)
+ charges d’installation et de montage , formation du
personnel nécessaire pour mettre le bien en état d’utilisation
*les frais d’acquisition tels que les droits d’enregistrement, les honoraires et les frais d’actes
sont comptabilisés au débit du compte 2121 comme frais d’acquisition des
immobilisations.
*les frais généraux et les charges financières sont exclus du cout d’acquisition des
immobilisations (exception faite des intérêts de préfinancement).
Evaluation des immobilisations
incorporelles (à leur entrée au bilan)
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Cas n°1 : Des frais de recherche et développement
d’un montant de 5.000dhs ont été immobilisés au
débit du compte 2210 « immobilisation en
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2.000. Un brevet est pris juste après cet
amortissement.
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Cas n°2: le 20/2/N, l’entreprise « PHARMA » a acquis
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Cas n°3: Au courant de l’exercice N, l’entreprise « Mirano » a acquis
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• Cas n° 4 : les établissements Taj, grossistes en
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• Cas n°5: Les établissements Sani opérant en décoration ont réalisé les opérations
suivantes :
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commande d’un ordinateur et d’une imprimante aux établissements « Data-plus »
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acquiert le 10/03/N, les moyens cédés par Mr Rizki:
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2. les immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même:
Cout de production = cout d’acquisition des matières et
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*les frais de recherche et développement sont à exclure du cout de
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*les charges d’administration générale et les charges financières sont à
exclure aussi exception faite des intérêts intercalaires de
préfinancement
Evaluation des immobilisations (à leur
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Les frais de recherche et développement peuvent être
immobilisés à condition que :
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distinctement établi pour être réparti dans le temps
2. Chaque projet doit avoir, à la date d’établissement des
situations comptables, de sérieuses chances de
réussite technique et de rentabilité commerciale
3. Ces frais doivent être amortis dans un délai maximum
de 5ans
Evaluation des immobilisations
incorporelles produites par l’entreprise
pour elle-même
• Cas n°7 : En N, une entreprise de chauffage
industrielle engage les dépenses suivantes :
Recherche pour la mise au point d’un four
artisanal automatisé dont les frais de personnel
200.000dhs ; Energie 1.000dhs et achat de
combustible (non stockable) 1.600dhs.
Au 31/12/N, il est considéré que les recherches
sur le four sont sur le point d’aboutir.
Passer les écritures comptables nécessaires.
Les immobilisations produites par
l’entreprise pour elle-même
Cas d’immobilisation corporelle achevée:
Cas n°8 : Le 31 janvier, l’entreprise alpha
constate la mise en service d’un entrepôt de
stockage, fabriqué par elle-même pour un
cout de 350.000dh HT.
Passer les écritures comptables.
Les immobilisations produites par
l’entreprise pour elle-même
Cas n°9 : La société « Risma » a réalisé en N un
bâtiment à usage d’atelier, amortissable sur 20ans
linéairement. L’achèvement du chantier et la mise en
service de l’atelier construit a été constaté le 30/3/N.
• Le cout de la construction se compose de :
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Passer les écritures comptables
Les immobilisations produites par
l’entreprise pour elle-même
Cas d’immobilisation en cours
Cas n°10 : Le 30/11/N, l’entreprise beta verse un
acompte de 50.000dhs pour l’acquisition d’un
brevet. Le 31/3/N+1, le brevet est acquis
définitivement et un versement pour solde de
40.000dhs est effectué.
Passer l’écriture comptable.
Les immobilisations produites par
l’entreprise pour elle-même
Cas n°11 : L’entreprise ABC construit pour elle-même un hangar et engage
pour ce faire les dépenses suivantes (HT) :
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• A la fin de l’exercice N, le hangar n’est pas complètement terminé.
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Passer les écritures comptables.
Immobilisation résultant de travaux
confiés à des tiers
Cas n°12 : En N, l’entreprise BTS fait appel à un
entrepreneur pour édifier une passerelle.
• Des acomptes sont versés au fur et à mesure de
l’avancement des travaux qui sont de 10.000dhs ;
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• Le 20/12/N l’entreprise BTS reçoit le mémoire partiel
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2.000dhs.
• Le 26/6/N+1 parvient le mémoire global de l’ensemble
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• Certains apports d’associés peuvent être
représentés par des immobilisations
• Elles s’inscrivent au bilan de la société pour
leurs valeurs notifiées sur l’acte juridique
établi à cette occasion.
L’acquisition des immobilisations à
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• Sont estimées à la valeur vénale.
• L’entreprise doit comptabiliser en contrepartie
un produit non courant, imposable en matière
d’impot sur le résultat sauf pour le cas ou le
bien est financé par une subvention
d’investissement où l’imposition est
fractionnée soit sur la durée d’amortissement
soit par étalement sur cinq ans
L’acquisition des immobilisations à
titre gratuit
Cas n°13 : L’entreprise Sana reçoit le 12/10/N,
à titre gratuit, de son établissement mère une
machine outil dont la valeur vénale est
estimée à 48.000dhs.
Passer les écritures comptables.
L’acquisition par voie d’échange
• Opération double portant sur une acquisition
et une cession d’immobilisation
• Le bien est enregistré à la valeur vénale de
celui des deux lots dont l’estimation est la plus
sure.
L’acquisition par voie d’échange
Cas n°14: L’entreprise A échange avec l’entreprise B une
machine industrielle contre une camionnette. L’entreprise A
reçoit, en plus de la machine industrielle, une somme de
20.000dhs. Les VNC et valeurs vénales des deux éléments
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Passer les écritures comptables chez l’entreprise A.

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  • 2. Evaluation des immobilisations corporelles et incorporelles • Définition des immobilisations • Caractéristiques des immobilisations • Exceptions • Distinction entre immobilisations et charges • Distinction entre immobilisations et stocks
  • 3. Evaluation des immobilisations corporelles et incorporelles • L’évaluation des immobilisations • L’entrée de l’immobilisation Les biens acquis Les biens produits Les biens reçus à titre gratuit Les biens reçus en échange À la date d’entrée À la date de l’inventaire À la date de sortie
  • 4. Evaluation des immobilisations (à leur entrée au bilan) 1. Les biens acquis à titre onéreux Cout d’acquisition = prix d’achat net des réductions commerciales et des taxes légales récupérables + charges liées au prix d’achat (droits de douane et taxes légales non récupérables) + charges accessoires d’achat (transport, frais de transit, assurances sur le transport, frais de réception) + charges d’installation et de montage , formation du personnel nécessaire pour mettre le bien en état d’utilisation *les frais d’acquisition tels que les droits d’enregistrement, les honoraires et les frais d’actes sont comptabilisés au débit du compte 2121 comme frais d’acquisition des immobilisations. *les frais généraux et les charges financières sont exclus du cout d’acquisition des immobilisations (exception faite des intérêts de préfinancement).
  • 5. Evaluation des immobilisations incorporelles (à leur entrée au bilan) • Brevets, marques, droit et valeurs similaires Cas n°1 : Des frais de recherche et développement d’un montant de 5.000dhs ont été immobilisés au débit du compte 2210 « immobilisation en recherche et développement » et amortis de 2.000. Un brevet est pris juste après cet amortissement. Passer l’écriture comptable correspondante.
  • 6. Evaluation des immobilisations corporelles (à leur entrée au bilan) Cas n°2: le 20/2/N, l’entreprise « PHARMA » a acquis un bâtiment au prix de 200.000dhs à rembourser dans 15mois. • Les frais suivants sont engagés par l’entreprise: Droits d’enregistrement: 10.000dhs Droits de conservation foncière: 3.000dhs Frais de notaire: 3.000dhs (HT), TVA 10% non récupérable • Elle a procédé à des aménagements qui ont couté 75.000dhs(HT), TVA 20% récupérable Passer les écritures nécessaires
  • 7. Evaluation des immobilisations corporelles (à leur entrée au bilan) Cas n°3: Au courant de l’exercice N, l’entreprise « Mirano » a acquis une machine auprès d’un fournisseur marocain. Le 28/05/N, elle reçoit la machine ainsi que les informations correspondantes machine : 1.500.000dhs (HT) à crédit payable sur 2ans Remise: 5% TVA: 20% Les frais de transport et de montage ont été pris en compte par le fournisseur, par contre des travaux évalués à 100.000dhs ont été effectués par le personnel de l’entreprise pour l’installation du nouveau matériel. Des honoraires d’un montant de 18.000dh (HT) ont été réglés à un ingénieur consulté concernant cette opération et l’entreprise décide de les immobiliser. Passer les écritures comptables
  • 8. Evaluation des immobilisations corporelles (à leur entrée au bilan) • Cas n° 4 : les établissements Taj, grossistes en matériaux de construction , ont acquis une voiture de tourisme (payable dans l’année en cours) pour le déplacement de leur représentant. La facture suivante leur a été adressée : 1. Voiture Citroën c 15 : 125.000dhs 2. Carte grise : 1.500dhs 3. Plein de carburant : 400dhs Passer les écritures nécessaires.
  • 9. Evaluation des immobilisations corporelles (à leur entrée au bilan) • Cas n°5: Les établissements Sani opérant en décoration ont réalisé les opérations suivantes : Le 10/10 versement d’une somme de 15.000dhs par chèque bancaire lors de la commande d’un ordinateur et d’une imprimante aux établissements « Data-plus » Le 12/11 réception de la facture suivante ainsi que l’ordinateur acheté ; Ordinateur dell 25.000 Imprimante HP 5.000 30.000 Remise 20% -6.000 24.000 Frais d’installation 1.000 25.000 TVA20% 5.000 30.000 Acompte versé -15.000 le 10/10 Net à payer TTC 15.000 Passer les écritures comptables
  • 10. Acquisition d’éléments incorporels et corporels Cas n°6: Pour l’extension de son entreprise, Mr Rais acquiert le 10/03/N, les moyens cédés par Mr Rizki: • Éléments incorporels (clientèle): 100.000dhs TTC • Construction (dont enregistrement et frais d’acte 15.000dhs): 500.000dhs TTC • Mobilier de bureau: 40.000dhs TTC • Camionnette: 80.000dhs TTC *Les taxes ne sont pas récupérables *Il règle la moitié de la somme due au comptant , le reste est financé par la banque pour une durée de 3ans. Passer les écritures comptables correspondantes
  • 11. Evaluation des immobilisations (à leur entrée au bilan) 2. les immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même: Cout de production = cout d’acquisition des matières et fournitures consommées + les charges directes de production + les charges indirectes de production + intérêts intercalaires de préfinancement *les frais de recherche et développement sont à exclure du cout de production *les charges d’administration générale et les charges financières sont à exclure aussi exception faite des intérêts intercalaires de préfinancement
  • 12. Evaluation des immobilisations (à leur entrée au bilan) • Immobilisation en recherche et développement Les frais de recherche et développement peuvent être immobilisés à condition que : 1. Chaque projet doit être individualisé et le cout distinctement établi pour être réparti dans le temps 2. Chaque projet doit avoir, à la date d’établissement des situations comptables, de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale 3. Ces frais doivent être amortis dans un délai maximum de 5ans
  • 13. Evaluation des immobilisations incorporelles produites par l’entreprise pour elle-même • Cas n°7 : En N, une entreprise de chauffage industrielle engage les dépenses suivantes : Recherche pour la mise au point d’un four artisanal automatisé dont les frais de personnel 200.000dhs ; Energie 1.000dhs et achat de combustible (non stockable) 1.600dhs. Au 31/12/N, il est considéré que les recherches sur le four sont sur le point d’aboutir. Passer les écritures comptables nécessaires.
  • 14. Les immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même Cas d’immobilisation corporelle achevée: Cas n°8 : Le 31 janvier, l’entreprise alpha constate la mise en service d’un entrepôt de stockage, fabriqué par elle-même pour un cout de 350.000dh HT. Passer les écritures comptables.
  • 15. Les immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même Cas n°9 : La société « Risma » a réalisé en N un bâtiment à usage d’atelier, amortissable sur 20ans linéairement. L’achèvement du chantier et la mise en service de l’atelier construit a été constaté le 30/3/N. • Le cout de la construction se compose de : • Matières et fournisseurs 1.580.000 • Charges de personnel 1.360.000 • Autres charges d’exploitation 93.000 • Intérêts intercalaires 126.000 • Total 3.159.000 Passer les écritures comptables
  • 16. Les immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même Cas d’immobilisation en cours Cas n°10 : Le 30/11/N, l’entreprise beta verse un acompte de 50.000dhs pour l’acquisition d’un brevet. Le 31/3/N+1, le brevet est acquis définitivement et un versement pour solde de 40.000dhs est effectué. Passer l’écriture comptable.
  • 17. Les immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même Cas n°11 : L’entreprise ABC construit pour elle-même un hangar et engage pour ce faire les dépenses suivantes (HT) : • Main d’œuvre : 50.000dhs • Matières premières : 21.000dhs • Plombier : 3.000dhs • A la fin de l’exercice N, le hangar n’est pas complètement terminé. Le 20/03/N+1 le hangar est terminé mais a nécessité en plus les dépenses suivantes : • Matières premières : 2.000dhs • Electricien : 2.000dhs • Main d’œuvre : 13.000dhs Passer les écritures comptables.
  • 18. Immobilisation résultant de travaux confiés à des tiers Cas n°12 : En N, l’entreprise BTS fait appel à un entrepreneur pour édifier une passerelle. • Des acomptes sont versés au fur et à mesure de l’avancement des travaux qui sont de 10.000dhs ; 5.000dhs ; 5.000dhs. • Le 20/12/N l’entreprise BTS reçoit le mémoire partiel correspondant à 20.000dhs. • Le 25/03/N+1 versement d’un autre acompte de 2.000dhs. • Le 26/6/N+1 parvient le mémoire global de l’ensemble des travaux 28.000dhs. Passer les écritures comptables.
  • 19. Apport en nature d’immobilisations • Certains apports d’associés peuvent être représentés par des immobilisations • Elles s’inscrivent au bilan de la société pour leurs valeurs notifiées sur l’acte juridique établi à cette occasion.
  • 20. L’acquisition des immobilisations à titre gratuit • Sont estimées à la valeur vénale. • L’entreprise doit comptabiliser en contrepartie un produit non courant, imposable en matière d’impot sur le résultat sauf pour le cas ou le bien est financé par une subvention d’investissement où l’imposition est fractionnée soit sur la durée d’amortissement soit par étalement sur cinq ans
  • 21. L’acquisition des immobilisations à titre gratuit Cas n°13 : L’entreprise Sana reçoit le 12/10/N, à titre gratuit, de son établissement mère une machine outil dont la valeur vénale est estimée à 48.000dhs. Passer les écritures comptables.
  • 22. L’acquisition par voie d’échange • Opération double portant sur une acquisition et une cession d’immobilisation • Le bien est enregistré à la valeur vénale de celui des deux lots dont l’estimation est la plus sure.
  • 23. L’acquisition par voie d’échange Cas n°14: L’entreprise A échange avec l’entreprise B une machine industrielle contre une camionnette. L’entreprise A reçoit, en plus de la machine industrielle, une somme de 20.000dhs. Les VNC et valeurs vénales des deux éléments sont les suivantes à la date d’opération (en dhs): machine industrielle camionnette Valeur d’origine: 80.000 90.000 VNC: 65.000 40.000 Valeur vénale: 70.000 50.000 • L’entreprise A estime que ses flux de trésorerie augmenteront suite à la transaction. Passer les écritures comptables chez l’entreprise A.