Le document traite de la gestion des déchets en milieu urbain, soulignant l'accroissement de la population et du volume de déchets, ainsi que le manque de dialogue entre les acteurs concernés. Il propose trois postures pour améliorer la prise en charge des déchets lors de la conception urbaine : anticiper, décloisonner et sensibiliser les habitants. Enfin, il appelle à mieux intégrer la problématique des déchets dans les outils de planification et de réglementation locaux.

2. Le Quar(er Espace, espace d’expérimenta(on
de la ges(on des besoins à la ges(on de la cité

3. La ville et le déchet, quelques constats
Constat urbain: Constat jeu d’acteurs:
‐ La popula(on urbaine s’accroit
‐ Le volume de déchets produit en milieu urbain ‐ Manque de dialogue et de transversalité
s’accroit
> Le déchet est un invariable du fait urbain ‐ Peu de prise en compte de la ques(on des
déchets en amont dans les projets
Constat social et poli(que:
‐ Prise de conscience des besoins en développement
‐ La prise en compte du déchet est dans la
durable
plupart des cas uniquement organisée par
les organismes de collecte (EPCI,
Constat juridique: Syndicats, Intercommunalités) et des
‐ De nombreux textes, peu appliqués et mal adaptés: filières industrielles
les enjeux de la propreté et de la ges(on des déchets
ne sont pas pris en compte:
Le code de l’environnement
Le code général des collec(vités locales
Le code de la route
Le règlement sanitaire départemental (RSD)
Les plans départementaux d’élimina(on des déchets ménagers et
assimilés (PDEDMA)
Le Grenelle 1
Le Grenelle 2

4. COMMENT ATTEINDRE DES OBJECTIFS DE PROPRETE ET
D’AMELIORATION DE LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS
AMBITIEUX?
Comment améliorer la GESTION URBAINE en faisant
évoluer les pra(ques de concep(on?
Mumbay ‐ Inde

5. > 3 grandes postures pour faire évoluer les démarches de projet et
faire évoluer la rela(on au déchet:
‐ An(ciper
‐ Décloisonner la vision de chaque acteur : Partager les projets entre
acteurs de la Ville
‐ Sensibiliser les habitants – Responsabiliser
> Notre expérience à travers 3 théma(ques :
‐ ANTICIPER LORS DE LA CONCEPTION DES QUARTIERS – ProgrammaNon
urbaine Arras (62)
‐ AMELIORER L’EXISTANT DANS LES QUARTIERS ANRU – démarche GUP à
Villepinte (93)
‐ MIEUX PREPARER LA VILLE DE DEMAIN A PRENDRE EN COMPTE LES
DECHETS A TRAVERS LES OUTILS DE PLANIFICATION ET DE
REGLEMENTATION LOCAUX

6. ANTICIPER LORS DE LA CONCEPTION DES QUARTIERS
1 ‐ DEFINTION DU PROJET : Intégra(on de la probléma(que déchet en amont
> Prendre en compte dès le programme urbain la ques(on des déchets
dans le cadre d’un diagnos(c AEU
‐ Rencontre avec l’EPCI
‐ Recueil d’éléments de diagnos(c sur la collecte (fréquence, performance,
parcours de collecte…)
> Mere en rela(on les éléments de collecte existant avec le projet
envisagé
‐ Evaluer sur la base de la programmaNon prévue (nombre de logement,
SHON acNvités, équipements…) le surplus au raNo qu’entrainera la
réalisaNon du quarNer à terme
‐ Evaluer en conséquence les besoins théoriques en maNère de locaux
‐ Proposer un iNnéraire de collecte
‐ Proposer la localisaNon du mobilier de collecte sur l’espace urbain
CUA – Ville de Dainville – Agence Celine Oriol
2 ‐ PHASE « PRE‐OPERATIONNELLE »: Cadrage du projet auprès des
opérateurs urbains, immobiliers Plan de définiNon de GesNon Urbaine – volet déchets
> RédacNon d’un cahier des charges pour les opérateurs et promoteurs liés
à la foncNonnalité
> Alimenter le PLU, le règlement de ZAC, de loNssement
3 ‐ MISE EN PLACE D’UNE GESTION DURABLE DES DECHETS
> Vers une gesNon différenciée des espaces verts et un affranchissement
de l’usage des pesNcides
>Mise en place du tri sélecNf avec points d’apport volontaire enterrés
> ValorisaNon des déchets verts privés et publics par compostage
> Un travail de sensibilisaNon à mener à traves la mise au point d’un guide
de bonnes praNques à desNnaNon des futurs habitants
Points d’apport Voies carrossables
volontaire enterrés camions de collecte

7. AMELIORER L’EXISTANT DANS LES QUARTIERS ANRU – la démarche de GUP
La GUP met au cœur de la réflexion la quesNon
des déchets et de la propreté
‐ Mise en place d’une démarche de GesNon Urbaine de Proximité:
‐ EntreNens individuels avec les acteur et quesNonnaires
‐ OrganisaNon de diagnos(cs en marchant réunissant: bailleurs
(I3F, Efidis, OPHLM, Ville,, Organisme de collecteurs (SEAPFA),
élus, gardiens et habitants
‐ Mise en place de groupes de travail restreint:
‐ ‐ ordures ménagères, encombrants, dépôts sauvages
‐ ‐ environnement, propreté, espaces verts , voirie
‐ ‐ veille et implicaNon des habitants
OBJECTIFS
• Réunir l’ensemble des partenaires « autour de la table ».
• Aider à construire une culture commune de la GesNon Urbaine de
Proximité.
• IdenNfier et analyser les dysfoncNonnements en termes de gesNon
urbaine et pointer les « marges de progrès » pour une plus grande
saNsfacNon des usagers, des professionnels.
• Définir un plan d’ac(ons collec(ves.
• Formaliser dans le cadre d’une convenNon GUP un planning
opéra(onnel concerté et les engagements des différents partenaires
pour le megre en œuvre.
Gup de Villepinte
• Megre en place un système de pilotage, de suivi et d’évalua(on. Acadie Coopéra(ve Conseil + Agence Celine Oriol

8. MIEUX PREPARER LA VILLE DE DEMAIN A PRENDRE EN COMPTE LES DECHETS A TRAVERS LES
OUTILS DE PLANIFICATION ET DE REGLEMENTATION LOCAUX
CONSTAT
‐ Les réflexions territoriales intègrent les quesNons de réseaux d’eau et d’énergie
mais pas la quesNon des déchets
‐ le SCOT donne des orientaNons sur la planificaNon des infrastructures (équipements et
installaNons de gesNon des déchets)
‐ le PLU intègre la problémaNque déchets de la façon suivante:
‐ rapport de présenta,on: analyse de la problémaNque de gesNon des flux
et mis au point d’un volet environnemental montrant l’impact d’une
extension urbaine sur l’environnement et le foncNonnement des
équipements en parNculier en maNère de déchets
‐ le PADD
‐ le règlement arNcle 4, 6 et 11 imposent des condiNons favorables
d’organisaNon des voiries d’accès ainsi que pour l’intégraNon des locaux
poubelles ou leur bon dimensionnement
‐ Les permis de construire ne sont pas validés par les services compétents en maNère
de gesNon de déchets
OBJECTIFS
> Dans le SCOT
Intégrer dans le SCOT des recommanda,ons applicables à son échelle. Le SCOT est
bon ou,l pour éviter les incohérences d’organisa,on de collecte entre communes
voisines.
> Dans le PLU : l’échelle locale
Tout permis de construire devrait avoir reçu l’aval des services de la propreté
Détailler des objec(fs de calibrage ainsi que des caractéris(ques techniques des
locaux à OM et de tri dans le règlement du PLU
Fixer des objec(fs en ma(ère de bonne collecte

9. Merci de votre agenNon !
Agence Celine Oriol – Urbanisme et paysages urbains – 13 rue Chapon 75003 PARIS – co.urbaniste@celineoriol.fr ‐ 01 42 78 00 29