Téléchargé 153 fois
Contenu connexe
![[Gestion des risques et conformite] de bale ii à bale iii](https://cdn.slidesharecdn.com/ss_thumbnails/gestiondesrisquesetconformitedebaleiiabaleiii-130314121119-phpapp02-thumbnail.jpg?width=640&height=640&fit=bounds)
Similaire à La finance participative
La finance participative
- 1.
- 2. Année Universitaire 2017/2018 Présentépar : - AITISHA Walid - EL AMMARE Bouchaib Proposé par : - M.OUAZZANI
- 3. Plan • Introduction • Presentationdu système financier islamique • Partie 1 : La finance islamique I.Les fondements religieux II.Le fonctionnement des banques Islamique • Partie 2 : Les banques participative au Maroc I.Les Banques Islamique au Maroc II.Adaptation et mise en place du cadre • Conclusion
- 4.
- 5. Présentation du système financierislamique 5
- 6. Présentation du système financierislamique 6
- 7. 7 Partie 1: La financeislamique I. Les fondements religieux 1.Les sources 2.Les principes religieux de base
- 8. 8 Les sources dela finance islamique Le Coran La Sunna L’Ijtihad L’Ijma Le Qiyas Livre saint de l’Islam, le Coran se place au premier rang du droit musulman. Il constitue la base juridique du droit musulman et sa première source, sans aucune possibilité de doute, de changement, de modification ou de tri.
- 9. 9 Le Coran La Sunna L’Ijtihad L’Ijma LeQiyas Elle englobe l’ensemble des enseignements qui ont été recueillis par voie de transmission orale pour constituer depuis une source très importante dans l’édification des textes et des règles. Les sources de la finance islamique
- 10. 10 Le Coran La Sunna L’Ijtihad L’Ijma LeQiyas Il s’agit de l’effort de réflexion personnelle des juristes musulmans, visant à proposer des solutions à des problèmes qui se posent aux musulmans. L’Ijtihad s’appuie sur les principes généraux de l’Islam pour promulguer de nouvelles règles en réponse à des questions pressantes. Les sources de la finance islamique
- 11. 11 Le Coran La Sunna L’Ijtihad L’Ijma LeQiyas Il traduit le consensus général des théologiens musulmans sur un sujet donné. Dans la pratique, il fait office de preuves qu’aucun élément du Coran ou de la Sunna ne permet de trancher sur un cas. Nécessairement, toute règle établie selon ce procédé ne peut contredire ni le Coran ni la Sunna. Les sources de la finance islamique
- 12. 12 Le Coran La Sunna L’Ijtihad L’Ijma LeQiyas Il s’agit d’affecter une règle juridique d’un cas existant à un autre qui a des caractères mutuels. C’est un raisonnement rigoureux fondé sur l’analogie .Ce type de raisonnement est utilisé par les juristes musulmans pour déterminer des solutions aux problèmes de droit non prévues par les textes du Coran et de la Sunna. Les sources de la finance islamique
- 13. 13 Partie 1: La financeislamique I. Les fondements religieux 1.Les sources 2.Les principes religieux de base
- 14. 14 Interdiction du Riba Interdiction de Ghararet Maysir Interdiction de l’illicite Principe du partage du profit et des pertes • Interdiction de l’usure • Interdiction des intérêts • Autorisé si correspond à une réalité et reste raisonnable Les principes religieux de base
- 15. 15 Interdiction du Riba Interdiction de Ghararet Maysir Interdiction de l’illicite Principe du partage du profit et des pertes • Interdiction du flou • Interdiction du hasard • Alimenter l’économie réelle Les principes religieux de base
- 16. 16 Interdiction du Riba Interdiction de Ghararet Maysir Interdiction de l’illicite Principe du partage du profit et des pertes • Tant que l’Islam juge certaines activités d’illicites, il est prohibé à toute personne d’y investir son argent par respect de règles morales et religieuses. Les principes religieux de base
- 17. 17 Interdiction du Riba Interdiction de Ghararet Maysir Interdiction de l’illicite Principe du partage du profit et des pertes • Principe des 3P: partage des pertes et profits Les principes religieux de base
- 18. 18 Partie 1: La financeislamique II. fonctionnement des banques islamiques 1.Les produits des banques islamiques 2.Comparaison avec une banque classique
- 19. 19 • Les instrumentsde financement • Les instruments participatifs • Les institutions financières islamiques non bancaires Les produits des banques islamiques
- 20.
- 21.
- 22.
- 23.
- 24.
- 25.
- 26.
- 27.
- 28. 28 Partie 1: La financeislamique II. fonctionnement des banques islamiques 1.Les produits des banques islamiques 2.Comparaison avec une banque classique
- 29. 29 Comparaison avec une banqueclassique Banque conventionnelle Actif circulant • Titres négociables • Prêt standard • Découverts • Autres avances Banque islamique Actif circulant • Cash • Investissement – Moucharaka – Moudaraba • Mourabaha interbancaire de court terme • Vente à crédit – Salam – Istisna – Mourabaha • Investissement: actions, immobiliers…
- 30. 30 Comparaison avec une banqueclassique Banque conventionnelle Actif immobilisé • Participations • Immeubles Banque islamique Actif immobilisé • Participations Musharaka • Immeubles
- 31. 31 Comparaison avec une banqueclassique Banque conventionnelle Dettes à court terme • Dépôts • Emprunts et dettes financières diverses Banque islamique Dettes à court terme • Qard Hassan • Compte d’investissement (PSIA) • Restreint • Non restreint • Compte d’épargne • Zakat et impôt anticipé • Mourabaha interbancaire de court terme
- 32. 32 Comparaison avec une banqueclassique Banque conventionnelle Dettes à long terme • Capital action • Bénéfice • Réserves Banque islamique Dettes à long terme • Fond islamique • Capital action • Bénéfice • Bénéfice à purifier • Réserves
- 33. 33 Partie 2: Les banques participativeau Maroc I. Les banques islamique au Maroc 1.l’arrivee des banques islamiques 2.le développement de la finance islamique
- 34.
- 35. 35 L’arrivee des banques islamiques Attijariwafabank a transformée sa filiale Dar Assafaa en une banque islamique à part entière, avec son identité indépendante. Attijariwafa bank développera sa banque participative sans associé étranger.
- 36. 36 L’arrivee des banques islamiques laBanque Centrale Populaire – BCP a signé un partenariat stratégique avec Guidance Financial Group. Basé aux Etats-Unis et filiale du fonds souverain qatari Barwa, Guidance Financial Group est un opérateur global de finance islamique actif dans plusieurs régions du monde.
- 37. 37 L’arrivee des banques islamiques C’estle nom définitif donné à la banque participative du consortium constitué par CIH Bank, Qatar International Islamic Bank (QIIB) et la CDG (Caisse de Dépôt et de Gestion, maison mère du CIH). Une structure provisoire nommée QMB Company avait été créée pour déposer la demande d’agrément auprès de Bank Al-Maghrib.
- 38. 38 Partie 2: Les banques participativeau Maroc I. Les banques islamique au Maroc 1.l’arrivee des banques islamiques 2.le développement de la finance islamique
- 39. 39 Le développement de lafinance islamique
- 40. 40 Le développement de lafinance islamique
- 41. 41 Le développement de lafinance islamique
- 42. 42 Le développement de lafinance islamique
- 43. 43 Partie 2: Les banques participativeau Maroc II. Adaptation et mise en place du cadre 1.Le cadre légal 2.Le cadre fiscal
- 44. 44 Le Cadre légal Activitésautorisées • La réception de fonds du public • Les opérations de crédit • La mise à disposition de moyens de paiements Deux contraintes en particulier • La conformité des activités aux préceptes de la charia • La réalisation des opérations commerciales, financières et d’investissement
- 45. 45 Le Cadre légal Contrôleexterne par le comité Charia pour la finance habilité à: • Se prononcer sur la conformité à la charia des opérations et produits offerts au public • Répondre aux consultations des banques • Donner un avis préalable sur le contenu des campagnes de communication
- 46. 46 Le Cadre légal Contrôleinterne par un comité d’audit chargé: • D’identifier et prévenir les risques de non-conformité à la Charia • D’assurer le suivi de l’application des avis du comité charia pour la finance et d’en contrôler le respect • De mettre en place les procédures et les manuels afférents aux préceptes de la Charia à respecter • D’adopter les mesures requises en cas de non respect avéré des conditions imposées
- 47. 47 Partie 2: Les banques participativeau Maroc II. Adaptation et mise en place du cadre 1.Le cadre légal 2.Le cadre fiscal
- 48. 48 Le Cadre fiscal Sukuk •Considéré comme des titres financiers • Imposable au même titre que des obligations Dans les deux cas • Retenue à la source • Déductible du bénéfice imposable
- 49. 49 Le Cadre fiscal Murabaha •Le profit est considéré comme un intérêt du point de vue fiscale • Lors de la cession d’un bien immobilier dans le cadre d’une Murabaha est imposable l’excédent entre le prix de cession et le prix d’acquisition du bien par le financier
- 50.
- 51.
- 52. 52 Webographie/Bibliographie • http://www.zawya.com/islamic-finance-development-indicator/ • https://financeislamiquemaroc.wordpress.com •https://ribh.wordpress.com • La Finance islamique : Principes fondamentaux et apports potentiels dans le financement de la croissance et du développement
Notes de l'éditeur
- #5 : La finance islamique a connu une croissance remarquable depuis les dix dernières années, notamment dans la région MENA et dans le Sud-Ouest asiatique. Le caractère continue de la progression de l’industrie financière islamique, même au plus fort de la récente crise financière, C’est en 1990 que l’on a réellement commencé à parler de la finance islamique au Maroc avec une conférence sous l’oegide de Bank Al Maghrib et de la banque islamique de développement. Toutefois il a fallut attendre 2007 pour que Bank Al maghrib donne officielement ses premeires directives. Aujourdh’ui la finance islamique a fait son entré au Maroc mais en quoi consiste elle et comment s’est elle intégré dans le paysage marocain ?
- #6 : Ce n’est qu’au troisième quart du siècle dernier qu’a commencé la cristallisation des fondements de la finance islamique en tant que science et en tant qu’industrie. C’est à partir de là, que des efforts des chercheurs en économie se sont conjugués pour ressortir du système financier traditionnel, les aspects qui ne se contredisent pas avec les préceptes de l’Islam afin de les retenir. Un travail a été fait ensuite pour définir comment peut on répondre aux besoins exprimés par les clients des institutions financières tout en respectant les principes fondamentaux de la loi musulmane, ce qui a donné lieu à la naissance d’un ensemble d’instruments mais aussi d’institutions. Le système financier islamique est, un système doté de principes, de valeurs, de mécanismes et d’institutions ayant leur propre mode de fonctionnement. C’est en fait les banques islamiques qui ont ensuite institutionnalisé les concepts de cette finance..
- #7 : Les institutions financières islamiques sont: les banques islamiques, les compagnies d’assurance islamique ou « Takaful », les fonds d’investissement islamiques, les émetteurs de « Sukuk » A fin 2010, on comptait plus que 300 établissements financiers islamiques répartis sur plus de 75 pays à travers le monde. Les actifs gérés dépassent un trillion de dollars. D’après une étude publiée par Ernst & Young, les banques de détail constituent le principal véhicule de l’industrie financière islamique puisqu’elles gèrent 74% des actifs financiers islamiques, contre 10% pour les émetteurs de « Sukuk » 10% pour les banques d’investissement, 5% pour les fonds d’investissement et 1% à peine pour les compagnies de « Takaful
- #14 De ces sources découlent un certains nombre de fondement religieux sous forme d’interdictions
- #15 La première interdiction est celle de l’usure (Riba) c’est-à-dire le surplus perçu lors d’un remboursement sans contrepartie légitime. En Islam, l’argent est considère comme un moyen d’échange seulement, et non pas une manière indépendante pour réaliser un profit, alors il était prohibé par la Chariaa de percevoir des intérêts. Toutefois l’usufruit peut être accepté s’il représente une contrepartie à une chose légitime, tel que la perte de la valeur, l’effort de production, ou bien l’effort achevé pour l’acquisition d’un bien.
- #16 Le Gharar, c’est-à-dire le flou est prohibé, ainsi tout contrat contenant une incertitude relative à l’objet, le prix, ou le délai est jugé illicite, parce qu’il induit à un risque excessif. De une issue aléatoire ou dépendant du hasard rend la transaction illicite. Les juristes musulmans justifient également la prohibition de ces transactions par la nécessité d’orienter les fonds disponibles au financement de l’économie réelle , au lieu de les laisser alimenter les bulles financières vides de toutes productivité et de richesse utile.
- #17 De même tant que l’Islam juge certaines activités d’illicites, il est prohibé à toute personne d’y investir son argent par respect de règles morales et religieuses. Par conséquent la Chariaa interdit l’investissement dans plusieurs secteurs. C’est le cas des jeux de hasard du tabac de l’alcool de l’élevage porcin, de l’armement ou encore de la pornographie.
- #18 Dernier grand principe, celui du partage des pertes et profits: Un investisseur doit confier ses fonds à un entrepreneur avec qui il partagera les bénéfices en fonction de la performance de l’actif sous-jacent, il devra également partager toute perte éventuelle avec cet entrepreneur si celle-ci n’est pas due à une négligence ou une faute grave de ce dernier
- #19 Maintenant que nous avons vu les fondements de la finance islamique il est clair qu’elle ne peut proposer des produits financiers classiques,
- #20 La déclinaison des principes fondamentaux de la finance islamique en instruments a donné lieu à l’apparition de produits et concepts qui lui sont spécifiques. On distingue d’un côté les instruments de financement dont on cite essentiellement « Al Mourabaha », « Al Salam », « Al Istisnaa », « Al Ijara », et d’un autre côté les instruments participatifs tels que « Al Moudharaba » et « Al Moucharaka ». On présentera également deux concepts qui concernent les institutions financières islamiques non bancaires qui sont : « Al Sukuk » et « Al Takafoul ».
- #21 « Al Mourabaha » suppose que le créancier (la banque) achète un actif donné à un prix connu des deux parties pour le compte de son client. Ensuite, le créancier (la banque) revend cet actif au client moyennant des paiements échelonnés ou non sur une période donnée, à un prix convenu d'avance entre les deux parties supérieur au prix d’achat
- #22 La vente « Al Salam »est une vente à terme, c'est-à-dire une opération où le paiement se fait au comptant alors que la livraison se fait dans le futur. La Finance Islamique interdit, en principe, la vente d'un bien non-existant car celle-ci implique le hasard (« gharar »). Mais, pour faciliter certaines opérations, notamment dans l'agriculture, des exceptions ont été accordées.
- #23 Ce contrat financier permet à un acheteur de se procurer des biens qu'il se fait livrer à terme. A la différence du « Salam », dans ce type de contrat, le prix, convenu à l'avance, est payé graduellement tout au long de la fabrication du bien. Les modalités concrètes du paiement sont déterminées par les termes de l'accord passé entre l'acheteur et le vendeur (en l'occurrence la banque). Cette structure de financement est essentiellement utilisée dans l'immobilier, la construction navale et l’aéronautique.
- #24 Une opération de « Ijara » consiste pour le créancier (la banque) à acheter des biens qu'il loue à un client pouvant bénéficier de la possibilité de rachat au terme du contrat. L'Ijara est très proche, dans la forme et dans l'esprit, d'un contrat de crédit-bail.
- #25 Cette opération met en relation un investisseur (« Rab el Mel ») qui fournit le capital (financier ou autre) et un entrepreneur (« Moudharib ») qui fournit son expertise. Dans cette structure financière, la responsabilité de la gestion de l'activité incombe entièrement à l'entrepreneur. Les bénéfices engrangés sont partagés entre les deux parties prenantes selon une répartition convenue à l'avance après que l'investisseur ait recouvré son capital et que les frais de gestion de l'entrepreneur aient été acquittés. En cas de perte, c'est l'investisseur qui en assume l'intégralité, l'entrepreneur ne perd que sa rémunération
- #26 « Al Moucharakah » est la traduction de « association ». Dans cette opération, deux partenaires investissent ensemble dans un projet et en partagent les bénéfices en fonction du capital investi. Dans l'éventualité d'une perte, celle-ci est supportée par les deux parties au prorata du capital investi. La nature de cette opération s'apparente finalement à une jointventure. Une joint venture ("coentreprise" ou "opération conjointe" en français), désigne une entreprise fondée sur la coopération d'au moins deux entreprises indépendantes.
- #27 « Sukuk » est un produit financier adossé à un actif tangible et à échéance fixe qui confère un droit de créance à son propriétaire. Celui-ci reçoit une part du profit attaché au rendement de l’actif sous jacent (doit être obligatoirement licite), et non un taux d’intérêt.
- #28 Le Takaful est un concept islamique d’assurance, basé sur les normes et règles de la Sharia. Il provient du verbe arabe ‘Kafala’, qui signifie "se garantir l’un l’autre" ou "garantie conjointe". En principe, le système de Takaful est basé sur la coopération mutuelle, la responsabilité, l’assurance, la protection et l’assistance entre des groupes ou des participants. ’absence d’intérêt (interdiction du Riba), le partage des profits et des pertes (Moudharaba), l’interdiction des investissements illicites (« Haram »).
- #29 Maintenant que nous avons vu les fondements de la finance islamique il est clair qu’elle ne peut proposer des produits financiers classiques,
- #30 Comme nous l’avons vu précédemment certains produits financiers islamiques sont spécifiques à la finance islamique elle-même. On retrouve cette différence dans l’actif circulant avec la moucharaka et la moudaraba pour les investissements, la mourabaha interbancaire et l’équivalent de la vente à crédit avec salam, istisna et la mourabaha
- #31 L’actif immobilisé change très peu, la seule différence tient au fait que on trouve des participations sous forme de musharaka
- #32 L’autre différence est que dans le passif du bilan; il n’y a pas d’équivalence de compte P.S.I.A (Profit Sharing Investissment Account). Le compte PSIA est un compte d’investissement à partir duquel les rendements de la banque y sont déterminés. Il y a deux possibilité restreint qui propose au client de choisir les secteurs ou ses fonds seront investie ou non restreint qui laisse les mains libres à la banque dans les limites du hallal On retrouve ici aussi la mourabaha interbancaire
- #33 Pour les dettes à long termes, seul le fond islamique constitue une réelle différence
- #35 Il y a aujourd’hui plusieurs banques operationnelles les premières banques islamiques ou banques participatives ont démarré au Maroc en 2017. Plusieurs banques ont obtenu l’agrément de Bank Al-Maghrib.
- #38 Même si les banques participatives ont effectivement démarré leur activité après des années d’attente, il n’en reste pas moins que ces établissements ne tournent pas à plein régime. Tout ce qu’elles peuvent faire actuellement, c’est ouvrir des comptes et opérer des opérations classiques de dépôts et de retraits, en plus des opérations de communication pour attirer la clientèle. Les produits plus complexes ne sont pas encore disponibles.
- #40 La Société Islamique de développement du Secteur Privé (SID), organisation multilatérale affiliée au Groupe de la Banque Islamique de Développement (BID), vient d’élaborer conjointement avec Thomson Reuters le premier indice global de développement de la finance islamique dans le monde (Islamic Finance Development Index : IFDI). Thomson Reuters est une agence de presse canado-britannique et une société d'édition professionnelle, financière et juridique principalement.
- #41 L’IFDI teste 5 indicateurs du développement de la finance islamique dans un pays donné (le développement quantitatif des institutions financières islamiques (particulièrement les banques islamiques et compagnies Takaful), le degrè de connaissance des produits et institutions financières islamiques, la gouvernance de ces institutions, la prise de conscience du pays de l’importance de la finance islamique.
- #42 Avec un IFDI de 128,87 la Malaisie vient en tête de liste des pays où la finance islamique est bien ancrée suivie par le Bahrain (IFDI = 83) et les Emirat Aranes Unis (IFDI = 64).
- #43 Selon cet indice, le Maroc dispose d’un indice trés faible (17) très loin derrière la Tunisie (IFDI = 28). Thomson Reuters est une agence de presse canado-britannique et une société d'édition professionnelle, financière et juridique principalement.
- #45 Ce cadre définit les activités autorisées c’est-à-dire La réception de fonds du public Les opérations de crédit et La mise à disposition de moyens de paiements. Et deux éléments de contraintes : La conformité des activités aux préceptes de la charia La réalisation des opérations commerciales, financières et d’investissement Le premier élément renvoie à l’identité islamique de ces banques qui s’abstiennent de percevoir ou de verser les intérêts assimilés au Riba prohibé par la Charia. Le deuxième élément quant à lui renvoie à la nature de ces banques assimilables à des banques d’affaires.
- #46 Le respect de ces normes se fait via [lire diapo]
- #47 Le respect de ces normes se fait via [lire diapo]
- #51 Ainsi l’arrivé des banques islamiques, appelé participatives au Maroc, nous paraissait anodine, la finance islamique était pour nous juste une politique marketing. Mais après avoir réalisé ce travail nous avons réalisé que les produits et mécanismes de bases présentent toutes fois certains nuances. De plus elle vont permettre l’arrivé de nouveaux capitaux qui pourraient grandement aider l économie du royaume. Le tableau n’est toutefois pas tout blanc car le cout de ces banques reste plus élevé que celui d’une banque conventionelle