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Gel des documents &
                                          e-discovery :
                                       comment archiver
                                       pour maîtriser vos
                                            risques ?



                                         Lionel Husson
                                       Responsable Pôle
                                        Spark Archives
                                          Klee Group
© 2012 Klee Group   Documation 2012
Klee Group :
                                      présentation




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Chiffres clés

                                                        1987
                                               Création :

                                               Employés : 350


                                               CA 2010 :    37 M€
                                               Clients actifs :   +500
                                                Pays équipés:      35
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Une présence internationale
                                               Klee Studio             Klee Group                Klee Performance      Klee Group Italy
           Klee Group UK                                                                                               Milano
                                               Le Mans                 Le Plessis-Robinson       Issy-les-Moulineaux
           London




                                      Klee Group Spain
                                      Madrid

Klee Group USA
San Francisco




                                                         Bureaux                             Partenaires

                                                         Paris - Londres - Madrid            Chili – Inde - Russie –
                                                         Milan – San José                    Pologne - Turquie
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Klee Group et les archives



Editeur de SPARK Archives, depuis 20 ans


                       Un savoir-faire reconnu dans la gestion des archives physiques et
                       électroniques, comme en témoignent nos références

                       Membre de l’A.A.F., de l’Aproged et de la Fedisa


                       Des équipes pluridisciplinaires couvrent l’intégralité des besoins :


                                         Conseil (consultants avec de fortes compétences métier &
                                      systèmes d’informations), Etude d’adéquation, Paramétrage,
                                      développements spécifiques (interfaces avec le SI)
                                         Reprise de données, Formations, accompagnement au
                                      changement
                                         Maintenance, Possibilité d’hébergement de la solution

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Clients SPARK Archives




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Gel & E-discovery :
                                         Introduction




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De quoi parle-t-on ?




                                      Les procédures de recherche dans les
                                      données des entreprises se multiplient,
                                      notamment du fait des recherches de
                                      preuves.
                                      Sans organisation ni contrôle, l'archivage de
                                      vos documents physiques ou électroniques
                                      non maitrisé engendre des risques pour votre
                                      organisation.
                                      Comment déterminer les informations en votre
                                      possession afin de limiter au strict nécessaire
                                      leur communication ?



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Définitions


                                      E-discovery : processus dans lequel les
                                      données électroniques sont recherchées avec
                                      l'intention de les utiliser comme preuve dans
                                      une affaire civile ou criminelle, un audit.




          Gel des documents : suspension temporaire
          de leur destruction




     La prise en compte du gel des documents et de la mise
      en œuvre du e-discovery sont indispensables dans
                   votre politique d'archivage.
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E-discovery




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Pourquoi le e-discovery



                                       Initialisée en 2000, la valeur juridique de l’écrit
                                       numérique s’est depuis renforcée (signature
                                       électronique, facture électronique, DMP,
                                       Marchés publics, recommandé électronique,
                                       bulletins de paye…)
                                       L’information engageante au format
                                       électronique se multiplie :
                                           Nombre de courriels
                                           Echanges dématérialisés : factures, relevés…
                                       La puissance et la vitesse des recherches
                                       électroniques croît de manière exponentielle




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E-discovery : quel risque ?



                                        L’e-discovery peut être effectué hors
                                        connexion sur un ordinateur particulier ou par
                                        parcours d’un réseau.
                                        Sans connaissance et identification des
                                        documents concernés, risque fort de présence
                                        de documents « dangereux » qui n’ont pas été
                                        détruits à l’issue de leur période de
                                        conservation obligatoire
                                        Savoir détruire : processus et technique de
                                        destruction




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Exemple…



                                      Goldman Sachs / Fabrice Tourre / 3 janvier 2007


                                      "Tu devrais jeter un oeil à cet article [du Financial
                                      Times, NDLR]... Très perspicace... Effet de levier
                                      financier de plus en plus fort, l'édifice entier
                                      risque de s'effondrer à tout moment... Seul
                                      survivant potentiel, le fabuleux Fab ( [...])debout au
                                      milieu de toutes ces transactions complexes, à
                                      fort effet de levier, exotiques, qu'il a créées
                                      sans forcément comprendre toutes les
                                      implications de ces monstruosités !!! …




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E-discovery : plus d’informations



                                           Voir aussi la CNIL : Délibération n° 2009-474
                                           du 23 juillet 2009 portant recommandation en
                                           matière de transfert de données à caractère
                                           personnel dans le cadre de procédures
                                           judiciaires américaines dite de « Discovery »




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E-discovery : résumé




                                      +                 =
       Masse                               Outil de               Information
   d’informations                         recherche              transparente




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Le gel des
                                      documents




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Gel des documents



                                      Les gels de destruction suspendent
                                      temporairement la destruction de certains
                                      documents. Le but est de s’assurer que les
                                      documents archivés susceptibles d’être
                                      produits comme preuve dans une procédure
                                      juridique ne sont pas détruits simplement en
                                      application d’une règle existante.
                                      Gel des documents : la communication
                                      Reprise du délai de conservation




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Faire face




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Comment s’organiser



                                                  Recenser & classer
                                                     Plan de classement




                    Conserver
                          politique d’archivage




                                            Accéder à l’information
                                                   droits d’accès



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Plan de classement




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Politique d’archivage :
                                      conservation & stockage




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Accès à l’information




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SPARK Archives :
                                        Présentation




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Plate-forme d’archivage d’entreprise

Spark Archives vous offre un véritable service de plateforme métier pour l’archivage
d’entreprise :

         Référentiel extensible d’archives hybrides
         Indépendance entre politique de conservation et politique de stockage




                                                       Politique de conservation
                              Référentiel
                          d’archives hybrides
                                                        Politique de stockage




                     Applicatifs ERP, GED, Applications Métier
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Une couverture fonctionnelle complète



                                      Fonctions d’archivage
         Description                                                                 Traitement
                                  Versement     Recherche        Communication
        des archives                                                                du sort final




                                           Pilotage & Traçabilité



    Droits d’accès                Thésaurus,
                                                  Plan de classement,           Espaces de stockage
      aux archives                  Typologie
                                                Règles de conservation    Physiques & électroniques
   et aux modules               documentaire


                                            Administration
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Respect des normes en vigueur


       SPARK Archives respecte les normes en vigueur dans le domaine
       documentaire, dans toutes les dimensions qui le composent :

        ISO 15489 sur le cycle de vie d’une archive.
        le modèle fonctionnel OAIS.



        En termes de description documentaire :
             ISAD(G) et DTD EAD
             ISAAR(CPF) et DTD EAD


        En matière d’archivage électronique:
            NF Z42-013
            Moreq 2



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Spark Archives : un référentiel des archives de
                                             l’entreprise …

                                        Portail d’accès web à l’ensemble des archives :
                                            Solution HYBRIDE : Physiques & électroniques
Accessible à tous                           Accès via un moteur de recherche ‘à la Google’
                                            Simplicité d’utilisation : zéro formation, grâce une ergonomie efficace
                                        Fonctionnement multi-sociétés, multi-sites, multilingue


                                        Fort niveau de paramétrage du référentiel:
                                            Métadonnées administrables et extensibles
        Evolutif
                                            Ajout de nouveaux formulaires de saisie d’archives
                                            Evolution des règles de conservation


                                        Connecteurs applicatifs pour la capture automatique des
                                      documents & méta-données
   Communicant                             GED (Documentum, SharePoint ,…), ERP(SAP, PeopleSoft,..)
                                          Messageries (Exchange, Lotus), applications métier…
                                            Intégration annuaire(s) d’entreprise : LDAP, SSO

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Politique de conservation

   Règles de conservation des archives, par périmètre d’application
           Global, par entité juridique, par service, …
           Gestion du sort final
           Gel / dégel d’archives (Litigation Hold, Discovery)
   Gestion des durées de vie des supports (D.U.T.)


                             Plan de classement, évolutif, administrable par société
                         Gestion automatique ou manuelle des documents selon le mode de versement



 Services de conversion en formats pérennes
     PDF/A, PNG, MPEG, EML, Icalendar
  Services de renfort de la valeur probante :
        Signature électronique (XAdES)           Authenticité
        Chiffrement (XMLEnc)                     Intégrité (calcul d’empreintes,
                                                 déduplication)
        Horodatage (RFC 3161)                    Traçabilité
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Politique de stockage

 Basée sur la notion de magasin
         Capacité de stockage : Ml, Go
         Périmètre d’utilisation : entité juridique / service propriétaire
         Mesure du taux d’occupation :espace disponible / occupé / réservé




                                           Une gestion unifiée des
                                            espaces de stockage



       Magasins physiques                                           Magasins électroniques
        Description arborescente (bâtiment,                          Chaque magasin est configuré sur un
      salle, épi, travée, tablette,…)                              support physique (File System, SAN,
         Par entité juridique / site physique / site               NAS, Coffre-fort électronique, …).
      tiers archiveur                                                 Chaque support physique peut-être
        Algorithme d’attribution d’emplacements                    interne ou externe (cas d’un tiers-archiveur
      optimisant l’espace occupé                                   externe)

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Sécurité & traçabilité

      Gestion fine des droits d’accès et de la confidentialité des archives
      Mécanisme d’Audit Trail, gardant la trace de toutes les opérations effectuées sur les données



 Identification                         Dispose d’un accès sécurisé
                                                                                               Profil
                                        Authentification via LDAP
                                                                                       Caractéristiques Profil
Identité                                                                               • Nom
• Nom                                                                                  • Description
• Prénom
Connexion sécurisée                                               Niveau d’habilitation
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                                                                      Description métier
    Contexte                                          Profils standards
 organisationnel                                      • Gestionnaire métier     • Responsable Centre
                                                      • Demandeur               d’archives
                                                      • Archiviste              • Administrateur
Contexte d’utilisation
• Service de rattachement
• Fonction



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Réversibilité



      Restitution des métadonnées et des documents archivés
      Restitution de l’audit trail
      Fonctions d’export via des formats standard
              Exports XML EAD
              Exports au format SEDA




© 2012 Klee Group   Documation 2012
Reprise des données existantes


  Facilitée via l’utilisation de formats pivots et de l’outil d’aide au redressement
  des données :



 Données
                                      Client                                                      Klee
existantes                                                     ----------
                                       Formats                 ----------   Injection
                                                               ----------
                                                                                        Base de            Derniers
                                        pivots                              en base
                                                               ----------               reprise            Contrôles
                Extraction &           ----------   Outil de
                Conversion             ----------   contrôle   ----------
                                        CSV
                                       ----------                                             ----------   ----------
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                    Corrections
                        des rejets

                                                                                                           Base de
                                                                                                           recette



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Architecture technique

                             Accessible via un navigateur Internet (zéro déploiement)
                             Architecture 3-tiers, reposant sur des standards du marché : Java, Oracle
                             Solution scalable pour un déploiement à grande échelle
                             Solution ouverte et interopérable : WebServices, REST


  Connecteurs :
      GED : Documentum, SharePoint ,…,
      ERP : SAP, PeopleSoft,..
      Messageries : Exchange, Lotus
  Intégration annuaire(s) d’entreprise : LDAP, SSO


                                      Compatibles avec les principales infrastructures de stockage :
                                        SAN, HSM
                                        Connecteur EMC Centera, Hitachi HCP
                                        Coffre-fort électronique (internalisé ou externalisé)

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  • 1. Gel des documents & e-discovery : comment archiver pour maîtriser vos risques ? Lionel Husson Responsable Pôle Spark Archives Klee Group © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 2. Klee Group : présentation © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 3. Chiffres clés 1987 Création : Employés : 350 CA 2010 : 37 M€ Clients actifs : +500 Pays équipés: 35 © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 4. Une présence internationale Klee Studio Klee Group Klee Performance Klee Group Italy Klee Group UK Milano Le Mans Le Plessis-Robinson Issy-les-Moulineaux London Klee Group Spain Madrid Klee Group USA San Francisco Bureaux Partenaires Paris - Londres - Madrid Chili – Inde - Russie – Milan – San José Pologne - Turquie © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 5. Klee Group et les archives Editeur de SPARK Archives, depuis 20 ans Un savoir-faire reconnu dans la gestion des archives physiques et électroniques, comme en témoignent nos références Membre de l’A.A.F., de l’Aproged et de la Fedisa Des équipes pluridisciplinaires couvrent l’intégralité des besoins : Conseil (consultants avec de fortes compétences métier & systèmes d’informations), Etude d’adéquation, Paramétrage, développements spécifiques (interfaces avec le SI) Reprise de données, Formations, accompagnement au changement Maintenance, Possibilité d’hébergement de la solution © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 6. Clients SPARK Archives © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 7. Gel & E-discovery : Introduction © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 8. De quoi parle-t-on ? Les procédures de recherche dans les données des entreprises se multiplient, notamment du fait des recherches de preuves. Sans organisation ni contrôle, l'archivage de vos documents physiques ou électroniques non maitrisé engendre des risques pour votre organisation. Comment déterminer les informations en votre possession afin de limiter au strict nécessaire leur communication ? © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 9. Définitions E-discovery : processus dans lequel les données électroniques sont recherchées avec l'intention de les utiliser comme preuve dans une affaire civile ou criminelle, un audit. Gel des documents : suspension temporaire de leur destruction La prise en compte du gel des documents et de la mise en œuvre du e-discovery sont indispensables dans votre politique d'archivage. © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 10. E-discovery © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 11. Pourquoi le e-discovery Initialisée en 2000, la valeur juridique de l’écrit numérique s’est depuis renforcée (signature électronique, facture électronique, DMP, Marchés publics, recommandé électronique, bulletins de paye…) L’information engageante au format électronique se multiplie : Nombre de courriels Echanges dématérialisés : factures, relevés… La puissance et la vitesse des recherches électroniques croît de manière exponentielle © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 12. E-discovery : quel risque ? L’e-discovery peut être effectué hors connexion sur un ordinateur particulier ou par parcours d’un réseau. Sans connaissance et identification des documents concernés, risque fort de présence de documents « dangereux » qui n’ont pas été détruits à l’issue de leur période de conservation obligatoire Savoir détruire : processus et technique de destruction © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 13. Exemple… Goldman Sachs / Fabrice Tourre / 3 janvier 2007 "Tu devrais jeter un oeil à cet article [du Financial Times, NDLR]... Très perspicace... Effet de levier financier de plus en plus fort, l'édifice entier risque de s'effondrer à tout moment... Seul survivant potentiel, le fabuleux Fab ( [...])debout au milieu de toutes ces transactions complexes, à fort effet de levier, exotiques, qu'il a créées sans forcément comprendre toutes les implications de ces monstruosités !!! … © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 14. E-discovery : plus d’informations Voir aussi la CNIL : Délibération n° 2009-474 du 23 juillet 2009 portant recommandation en matière de transfert de données à caractère personnel dans le cadre de procédures judiciaires américaines dite de « Discovery » © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 15. E-discovery : résumé + = Masse Outil de Information d’informations recherche transparente © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 16. Le gel des documents © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 17. Gel des documents Les gels de destruction suspendent temporairement la destruction de certains documents. Le but est de s’assurer que les documents archivés susceptibles d’être produits comme preuve dans une procédure juridique ne sont pas détruits simplement en application d’une règle existante. Gel des documents : la communication Reprise du délai de conservation © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 18. Faire face © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 19. Comment s’organiser Recenser & classer Plan de classement Conserver politique d’archivage Accéder à l’information droits d’accès © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 20. Plan de classement © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 21. Politique d’archivage : conservation & stockage © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 22. Accès à l’information © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 23. SPARK Archives : Présentation © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 24. Plate-forme d’archivage d’entreprise Spark Archives vous offre un véritable service de plateforme métier pour l’archivage d’entreprise : Référentiel extensible d’archives hybrides Indépendance entre politique de conservation et politique de stockage Politique de conservation Référentiel d’archives hybrides Politique de stockage Applicatifs ERP, GED, Applications Métier © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 25. Une couverture fonctionnelle complète Fonctions d’archivage Description Traitement Versement Recherche Communication des archives du sort final Pilotage & Traçabilité Droits d’accès Thésaurus, Plan de classement, Espaces de stockage aux archives Typologie Règles de conservation Physiques & électroniques et aux modules documentaire Administration © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 26. Respect des normes en vigueur SPARK Archives respecte les normes en vigueur dans le domaine documentaire, dans toutes les dimensions qui le composent : ISO 15489 sur le cycle de vie d’une archive. le modèle fonctionnel OAIS. En termes de description documentaire : ISAD(G) et DTD EAD ISAAR(CPF) et DTD EAD En matière d’archivage électronique: NF Z42-013 Moreq 2 © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 27. Spark Archives : un référentiel des archives de l’entreprise … Portail d’accès web à l’ensemble des archives : Solution HYBRIDE : Physiques & électroniques Accessible à tous Accès via un moteur de recherche ‘à la Google’ Simplicité d’utilisation : zéro formation, grâce une ergonomie efficace Fonctionnement multi-sociétés, multi-sites, multilingue Fort niveau de paramétrage du référentiel: Métadonnées administrables et extensibles Evolutif Ajout de nouveaux formulaires de saisie d’archives Evolution des règles de conservation Connecteurs applicatifs pour la capture automatique des documents & méta-données Communicant GED (Documentum, SharePoint ,…), ERP(SAP, PeopleSoft,..) Messageries (Exchange, Lotus), applications métier… Intégration annuaire(s) d’entreprise : LDAP, SSO © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 28. Politique de conservation Règles de conservation des archives, par périmètre d’application Global, par entité juridique, par service, … Gestion du sort final Gel / dégel d’archives (Litigation Hold, Discovery) Gestion des durées de vie des supports (D.U.T.) Plan de classement, évolutif, administrable par société Gestion automatique ou manuelle des documents selon le mode de versement Services de conversion en formats pérennes PDF/A, PNG, MPEG, EML, Icalendar Services de renfort de la valeur probante : Signature électronique (XAdES) Authenticité Chiffrement (XMLEnc) Intégrité (calcul d’empreintes, déduplication) Horodatage (RFC 3161) Traçabilité © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 29. Politique de stockage Basée sur la notion de magasin Capacité de stockage : Ml, Go Périmètre d’utilisation : entité juridique / service propriétaire Mesure du taux d’occupation :espace disponible / occupé / réservé Une gestion unifiée des espaces de stockage Magasins physiques Magasins électroniques Description arborescente (bâtiment, Chaque magasin est configuré sur un salle, épi, travée, tablette,…) support physique (File System, SAN, Par entité juridique / site physique / site NAS, Coffre-fort électronique, …). tiers archiveur Chaque support physique peut-être Algorithme d’attribution d’emplacements interne ou externe (cas d’un tiers-archiveur optimisant l’espace occupé externe) © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 30. Sécurité & traçabilité Gestion fine des droits d’accès et de la confidentialité des archives Mécanisme d’Audit Trail, gardant la trace de toutes les opérations effectuées sur les données Identification Dispose d’un accès sécurisé Profil Authentification via LDAP Caractéristiques Profil Identité • Nom • Nom • Description • Prénom Connexion sécurisée Niveau d’habilitation • Login • Mot de passe Description métier Contexte Profils standards organisationnel • Gestionnaire métier • Responsable Centre • Demandeur d’archives • Archiviste • Administrateur Contexte d’utilisation • Service de rattachement • Fonction © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 31. Réversibilité Restitution des métadonnées et des documents archivés Restitution de l’audit trail Fonctions d’export via des formats standard Exports XML EAD Exports au format SEDA © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 32. Reprise des données existantes Facilitée via l’utilisation de formats pivots et de l’outil d’aide au redressement des données : Données Client Klee existantes ---------- Formats ---------- Injection ---------- Base de Derniers pivots en base ---------- reprise Contrôles Extraction & ---------- Outil de Conversion ---------- contrôle ---------- CSV ---------- ---------- ---------- ---------- ---------- X ---------- ---------- ---------- X ---------- ---------- ---------- ---------- ---------- Corrections des rejets Base de recette © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 33. Architecture technique Accessible via un navigateur Internet (zéro déploiement) Architecture 3-tiers, reposant sur des standards du marché : Java, Oracle Solution scalable pour un déploiement à grande échelle Solution ouverte et interopérable : WebServices, REST Connecteurs : GED : Documentum, SharePoint ,…, ERP : SAP, PeopleSoft,.. Messageries : Exchange, Lotus Intégration annuaire(s) d’entreprise : LDAP, SSO Compatibles avec les principales infrastructures de stockage : SAN, HSM Connecteur EMC Centera, Hitachi HCP Coffre-fort électronique (internalisé ou externalisé) © 2012 Klee Group Documation 2012
  • 34. En savoir plus … Merci de votre attention Retrouvez-nous sur le stand B15 © 2012 Klee Group Documation 2012