Développer les services aux patients n’est pas explicitement l’une des missions que le législateur a confiées à la Haute Autorité de Santé. Et pourtant, c’est bien ici que tout commence et prend son sens. Le soin est une rencontre, la clinique un récit. Le questionnement éthique conduit à tenir vraie la nécessité absolue de considérer à titre premier la place de sujet de la personne malade, de reconnaître ses droits, sa citoyenneté. C’est pourquoi, la personne malade est « le cœur de notre action », réellement sujet-acteur premier. C’est bien ici que se situe le fondement de toutes nos recommandations, le sens de la HAS, en partenariat avec les professionnels de santé.
Il était donc naturel que la HAS fasse de cette orientation fondatrice l’un de ses trois axes privilégiés à l’occasion des Rencontres 2011 (avec « Accompagner les nouvelles modalités d'exercice » et « Accroître la sécurité du patient ») et que des représentants des associations de patients soient présents tout au long de cette journée.
En savoir plus : http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1072166/rencontres-has-2011-developper-les-services-aux-patients-suite
Le site d’information des usagers sur la qualité des prises en charge dans les établissements de santé. S'informer pour bien choisir > http://www.scopesante.fr
Exemple d’un plan d’action en matière de prévention et de lutte contre les i...Ibnelafif Samir
La lutte contre les infections nosocomiales dans un hôpital de 320 lits, nécessite un engagement continu de l’unité de supervision et d’évaluation des soins. La mise en œuvre d’un plan d’action structuré permet d’avoir une perspective globale et de garder bien en vue les activités à inscrire en priorité, à réaliser et à maintenir pour réduire le risque infectieux relié à la prestation des soins et services.
La lutte contre les infections nosocomiales doit être un projet commun. Administrateurs, gestionnaires, médecins, professionnels et intervenants, dont chacun doit participer efficacement de prés ou de loin fasse a ce problème néfaste, et contribuer à renforcer le lien de confiance entre la population a desservie et cette établissement de soins.
Une heureuse initiative publique en termes d'accès aux indicateurs de qualité dans les établissements
A noter que certaines complémentaires santé avait devancé l'appel pour répondre aux besoins légitimes de leurs assurés
Objet de l’appel :
Pour en apprendre plus sur :
•Les stratégies et les approches gagnantes pour mobiliser les patients et les aidants en faveur du BCM
•La manière dont les équipes peuvent engager un dialogue constructif avec les patients et les aidants sur les avantages d’une liste mise à jour
•La conception d’outils et de ressources papier et électroniques destinés à aider patients et aidants à créer et mettre à jour leur liste de médicaments.
Cliquez ici pour visionner la vidéo http://bit.ly/1eenmWp (en anglais seulement)
But de l’appel :
1.Étudier les dernières modifications aux lignes directrices canadiennes sur la PVA
2.Souligner les changements et les raisons qui justifient leur importance
Pour en savoir plus http://bit.ly/1sXDG9O
Développer les services aux patients n’est pas explicitement l’une des missions que le législateur a confiées à la Haute Autorité de Santé. Et pourtant, c’est bien ici que tout commence et prend son sens. Le soin est une rencontre, la clinique un récit. Le questionnement éthique conduit à tenir vraie la nécessité absolue de considérer à titre premier la place de sujet de la personne malade, de reconnaître ses droits, sa citoyenneté. C’est pourquoi, la personne malade est « le cœur de notre action », réellement sujet-acteur premier. C’est bien ici que se situe le fondement de toutes nos recommandations, le sens de la HAS, en partenariat avec les professionnels de santé.
Il était donc naturel que la HAS fasse de cette orientation fondatrice l’un de ses trois axes privilégiés à l’occasion des Rencontres 2011 (avec « Accompagner les nouvelles modalités d'exercice » et « Accroître la sécurité du patient ») et que des représentants des associations de patients soient présents tout au long de cette journée.
En savoir plus : http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1072166/rencontres-has-2011-developper-les-services-aux-patients-suite
Le site d’information des usagers sur la qualité des prises en charge dans les établissements de santé. S'informer pour bien choisir > http://www.scopesante.fr
Exemple d’un plan d’action en matière de prévention et de lutte contre les i...Ibnelafif Samir
La lutte contre les infections nosocomiales dans un hôpital de 320 lits, nécessite un engagement continu de l’unité de supervision et d’évaluation des soins. La mise en œuvre d’un plan d’action structuré permet d’avoir une perspective globale et de garder bien en vue les activités à inscrire en priorité, à réaliser et à maintenir pour réduire le risque infectieux relié à la prestation des soins et services.
La lutte contre les infections nosocomiales doit être un projet commun. Administrateurs, gestionnaires, médecins, professionnels et intervenants, dont chacun doit participer efficacement de prés ou de loin fasse a ce problème néfaste, et contribuer à renforcer le lien de confiance entre la population a desservie et cette établissement de soins.
Une heureuse initiative publique en termes d'accès aux indicateurs de qualité dans les établissements
A noter que certaines complémentaires santé avait devancé l'appel pour répondre aux besoins légitimes de leurs assurés
Objet de l’appel :
Pour en apprendre plus sur :
•Les stratégies et les approches gagnantes pour mobiliser les patients et les aidants en faveur du BCM
•La manière dont les équipes peuvent engager un dialogue constructif avec les patients et les aidants sur les avantages d’une liste mise à jour
•La conception d’outils et de ressources papier et électroniques destinés à aider patients et aidants à créer et mettre à jour leur liste de médicaments.
Cliquez ici pour visionner la vidéo http://bit.ly/1eenmWp (en anglais seulement)
But de l’appel :
1.Étudier les dernières modifications aux lignes directrices canadiennes sur la PVA
2.Souligner les changements et les raisons qui justifient leur importance
Pour en savoir plus http://bit.ly/1sXDG9O
Objet de l’appel :
Deux hôpitaux décriront la façon dont ils ont chacun mis en oeuvre le processus BCM avec le soutien de la technologie de l'information de santé. Toronto East, un grand hôpital urbain, décrira comment son système d'information hospitalier « Cerner » est utilisé en soutien au BCM à l'admission. L’Hôpital général de Whitehorse, un hôpital de 55 lits, expliquera comment le logiciel Iatric Systems fonctionne de pair avec son système d'information hospitalier, Meditech, pour soutenir le BCM au congé.
Plus précisément, ils décriront :
•Comment leurs technologies respectives soutiennent les processus BCM
•Les avantages perçus / démontrés et défis relatifs à l'utilisation de la technologie
•Les leçons apprises lors de la transition au BCM électronique
Pour en savoir plus: http://bit.ly/1qJC2HO
Objet de l’appel :
1.Décrire le processus d’élaboration d’un événement de partage des pratiques innovatrices destiné au premier cycle et réunissant plus de 480 étudiants en médecine, pharmacie et soins infirmiers;
2.Exposer la logistique permettant de tenir cet événement dans de nombreux endroits,
3.autant en régions urbaines qu’isolées;
4.Discuter des succès et des enjeux reliés à la transmission des concepts de BCM et de sécurité des patients au moyen de ces événements; et
5.Décrire les prochaines occasions d’améliorer la formation des étudiants de premier cycle en BCM dans un environnement interprofessionnel.
Cliquez ici pour visionner la vidéo: http://bit.ly/1obN5sw
Objet de l’appel :
Soins de santé plus sécuritaires maintenant!, un programme de l’Institut canadien pour la sécurité des patients, vous invite à participer à la Vérification nationale de TEV 2014, qui vise à établir un bilan national des taux de thromboprophylaxie de la TEV et à sensibiliser à la prophylaxie efficace de la TEV.
La TEV est l’une des complications les plus courantes lors d’une hospitalisation, de même que l’une des plus faciles à prévenir. La prophylaxie de la TEV est l’une des pratiques organisationnelles requises (POR) d’Agrément Canada.
En participant à cette vérification nationale, vous prendrez part à un vaste mouvement cherchant à éviter la thrombose veineuse profonde (TVP) et l’embolie pulmonaire (EP) chez les patients des hôpitaux. Pour plus de renseignements sur la Journée canadienne de vérification de la TEV, joignez-vous à notre appel d’information gratuit.
Pour en savoir plus: http://bit.ly/1wg4Dos
Rencontres régionales HAS 2013 (Lyon) - Parcours de soins, un enjeu de transf...Haute Autorité de Santé
La Haute Autorité de Santé a organisé le 7 février 2013 à l’École Normale Supérieure de Lyon une rencontre interrégionale afin d'échanger avec les professionnels de santé et ses partenaires des régions Auvergne et Rhône-Alpes sur des thèmes les mobilisant.
Ces Rencontres ont débuté par les allocutions de :
- Gilles de Lacaussade, Directeur général adjoint, ARS Rhône-Alpes
- Charles-Henry Guez, Secrétaire général, URPS Médecins Rhône-Alpes
- Philippe Michel, Directeur de l’organisation, de la qualité et des relations avec les usagers,Hospices Civils de Lyon
- Dominique Maigne, Directeur, Haute Autorité de Santé
Puis, elles se sont articulées autour d’une séance plénière :
- Sécurité du patient, des défis à relever en région
et de trois tables rondes :
- Parcours de soins, un enjeu de transformation pour la ville et l'hôpital
- Qualité de vie au travail, un enjeu d’équipe
- Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
Gouvernance et modèle médico économique d’une activité de permanence des soins radiologique
Jean Louis Fuchs, Chargé de mission, Direction de la Performance et de la Gestion du Risque
Service des Systèmes d'Informations de Santé, Agence Régionale de Santé de Lorraine
A. Les Organismes de Développement Professionnel Continu (ODPC)
Les Organismes de DPC sont les opérateurs du DPC. Ils proposeront des actions de DPC, actions d’évaluation / analyse des pratiques et actions de formation/approfondissement des connaissances, qui formeront des programmes complets.
Ils sont enregistrés auprès de l’organisme gestionnaire national (OGDPC) et sont évalués au plan scientifique par la Commission Scientifique Indépendante (CSI). Cette évaluation repose sur la capacité pédagogique et méthodologique, les qualités et références des intervenants, l’indépendance financière, notamment à l’égard des entreprises fabriquant ou distribuant des produits de santé.
Seuls les ODPC qui auront été évalués favorablement par la CSI pourront proposer des programmes éligibles pour un financement. En cas d’évaluation négative par la CSI, les programmes ne seront pas financés. Les ODPC seront financés au prorata des programmes qu’ils auront dispensés.
Les ODPC sont régis par la règle de la libre concurrence selon la Directive Européenne. Chaque médecin aura le libre choix de son ou ses ODPC pour mettre en oeuvre ses programmes.
reseauprosante.fr
Service de santé des armées : le modèle SSA 2020santearmees
Le 11 décembre 2014, le médecin général des armées Debonne, directeur central du service de santé des armées, a présenté le modèle SSA 2020. Ce modèle indispensable dans un contexte, en autre, de profonde évolution du monde de la santé en France, conserve les cinq composantes du Service. Il permet d'assurer le contrat opérationnel dans la durée et avec un haut degré de performance, tout en réduisant la sujétion opérationnelle individuelle et en sécurisant le fonctionnement des établissements du Service.
Le Women’s College Hospital est un hôpital universitaire ambulatoire. La conférencière fera part du parcours de son hôpital dans ses efforts pour implanter les meilleures pratiques de bilan comparatif des médicaments utilisées dans d’autres contextes et pour les adapter à l’environnement ambulatoire.
Pour en savoir plus http://bit.ly/1tAgxfz
Objet de l’appel :
1.Fournir de l’information générale sur l’initiative PDiF, ses résulats et les leçons-clés qu’on en retient.
2.Identifier la manière dont une organisation s’est attaquée aux obstacles que
rencontrent les patients dans la gestion sécuritaire de leurs médicaments après avoir reçu leur congé de l’hôpital..
3.Inciter tous les professionnels de la santé à tenir compte du bilan comparatif des médicaments lors du congé dans leur évaluation, et ce, du jour de l’admission jusqu’à la fin du séjour du patient à l’hôpital.
4.Inciter les pharmaciens à étendre leur rôle dans le bilan comparatif des médicaments lors du congé.
Cliquez ici pour visionner la vidéo (en anglais seulement) http://bit.ly/1i5aqrU
Objectif de l’appel :
•Offrir un aperçu des composantes de la trousse MARQUIS, conçue sur la base des meilleures pratiques de bilan comparatif des médicaments et destinée à aider les hôpitaux à améliorer la qualité de leur processus de bilan comparatif des médicaments.
•Survoler les résultats préliminaores de l’étude MARQUIS, de manière à comprendre les effets d’une intervention encadrée en amélioration de la qualité sur le nombre d’erreurs en bilan comparatif des médicaments.
•Discuter des leçons à tirer des sites d’étude ayant mis en oeuvre le programme MARQUIS et de la manière dont elles s’appliquent aux hôpitaux canadiens et explorer les obstacles à leur application ainsi que les moyens de les surmonter.
•Expliquer pourquoi les provinces, les systèmes de soins et les hôpitaux doivent investir dans le bilan comparatif des médicaments et pourquoi les médecins doivent y contribuer de manière importante.
Cliquez ici pour visionner la vidéo (en anglais seulement) http://bit.ly/1dJquie
E-patients, e-docteur, Google diagnosis, HonCode, doctissimo... nouvelles pratiques du patients = nouvelle santé?
Mémoire sur les pratiques numériques individuelles et leur impact sur la santé. CTN, CELSA, 2011
2016-02-12 ASIP Santé Parcours de soins "Territoire de Soins Numérique"ASIP Santé
TSN/PAERPA : logiciels de santé : comment contribuer à l'amélioration des parcours de santé ?
Programme Territoire de Soins Numériques
Franck Jolivaldt (DGOS)
2014-10-02 ASIP Santé RIR "Cadre des projets e-santé et accompagnement des ac...ASIP Santé
2014-10-02 ASIP Santé RIR "Cadre des projets e-santé et accompagnement des acteurs régionaux : point sur la mission" présenté par Anne Monnier, pôle territoires et développement des usages, ASIP Santé
Objet de l’appel :
Deux hôpitaux décriront la façon dont ils ont chacun mis en oeuvre le processus BCM avec le soutien de la technologie de l'information de santé. Toronto East, un grand hôpital urbain, décrira comment son système d'information hospitalier « Cerner » est utilisé en soutien au BCM à l'admission. L’Hôpital général de Whitehorse, un hôpital de 55 lits, expliquera comment le logiciel Iatric Systems fonctionne de pair avec son système d'information hospitalier, Meditech, pour soutenir le BCM au congé.
Plus précisément, ils décriront :
•Comment leurs technologies respectives soutiennent les processus BCM
•Les avantages perçus / démontrés et défis relatifs à l'utilisation de la technologie
•Les leçons apprises lors de la transition au BCM électronique
Pour en savoir plus: http://bit.ly/1qJC2HO
Objet de l’appel :
1.Décrire le processus d’élaboration d’un événement de partage des pratiques innovatrices destiné au premier cycle et réunissant plus de 480 étudiants en médecine, pharmacie et soins infirmiers;
2.Exposer la logistique permettant de tenir cet événement dans de nombreux endroits,
3.autant en régions urbaines qu’isolées;
4.Discuter des succès et des enjeux reliés à la transmission des concepts de BCM et de sécurité des patients au moyen de ces événements; et
5.Décrire les prochaines occasions d’améliorer la formation des étudiants de premier cycle en BCM dans un environnement interprofessionnel.
Cliquez ici pour visionner la vidéo: http://bit.ly/1obN5sw
Objet de l’appel :
Soins de santé plus sécuritaires maintenant!, un programme de l’Institut canadien pour la sécurité des patients, vous invite à participer à la Vérification nationale de TEV 2014, qui vise à établir un bilan national des taux de thromboprophylaxie de la TEV et à sensibiliser à la prophylaxie efficace de la TEV.
La TEV est l’une des complications les plus courantes lors d’une hospitalisation, de même que l’une des plus faciles à prévenir. La prophylaxie de la TEV est l’une des pratiques organisationnelles requises (POR) d’Agrément Canada.
En participant à cette vérification nationale, vous prendrez part à un vaste mouvement cherchant à éviter la thrombose veineuse profonde (TVP) et l’embolie pulmonaire (EP) chez les patients des hôpitaux. Pour plus de renseignements sur la Journée canadienne de vérification de la TEV, joignez-vous à notre appel d’information gratuit.
Pour en savoir plus: http://bit.ly/1wg4Dos
Rencontres régionales HAS 2013 (Lyon) - Parcours de soins, un enjeu de transf...Haute Autorité de Santé
La Haute Autorité de Santé a organisé le 7 février 2013 à l’École Normale Supérieure de Lyon une rencontre interrégionale afin d'échanger avec les professionnels de santé et ses partenaires des régions Auvergne et Rhône-Alpes sur des thèmes les mobilisant.
Ces Rencontres ont débuté par les allocutions de :
- Gilles de Lacaussade, Directeur général adjoint, ARS Rhône-Alpes
- Charles-Henry Guez, Secrétaire général, URPS Médecins Rhône-Alpes
- Philippe Michel, Directeur de l’organisation, de la qualité et des relations avec les usagers,Hospices Civils de Lyon
- Dominique Maigne, Directeur, Haute Autorité de Santé
Puis, elles se sont articulées autour d’une séance plénière :
- Sécurité du patient, des défis à relever en région
et de trois tables rondes :
- Parcours de soins, un enjeu de transformation pour la ville et l'hôpital
- Qualité de vie au travail, un enjeu d’équipe
- Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
Gouvernance et modèle médico économique d’une activité de permanence des soins radiologique
Jean Louis Fuchs, Chargé de mission, Direction de la Performance et de la Gestion du Risque
Service des Systèmes d'Informations de Santé, Agence Régionale de Santé de Lorraine
A. Les Organismes de Développement Professionnel Continu (ODPC)
Les Organismes de DPC sont les opérateurs du DPC. Ils proposeront des actions de DPC, actions d’évaluation / analyse des pratiques et actions de formation/approfondissement des connaissances, qui formeront des programmes complets.
Ils sont enregistrés auprès de l’organisme gestionnaire national (OGDPC) et sont évalués au plan scientifique par la Commission Scientifique Indépendante (CSI). Cette évaluation repose sur la capacité pédagogique et méthodologique, les qualités et références des intervenants, l’indépendance financière, notamment à l’égard des entreprises fabriquant ou distribuant des produits de santé.
Seuls les ODPC qui auront été évalués favorablement par la CSI pourront proposer des programmes éligibles pour un financement. En cas d’évaluation négative par la CSI, les programmes ne seront pas financés. Les ODPC seront financés au prorata des programmes qu’ils auront dispensés.
Les ODPC sont régis par la règle de la libre concurrence selon la Directive Européenne. Chaque médecin aura le libre choix de son ou ses ODPC pour mettre en oeuvre ses programmes.
reseauprosante.fr
Service de santé des armées : le modèle SSA 2020santearmees
Le 11 décembre 2014, le médecin général des armées Debonne, directeur central du service de santé des armées, a présenté le modèle SSA 2020. Ce modèle indispensable dans un contexte, en autre, de profonde évolution du monde de la santé en France, conserve les cinq composantes du Service. Il permet d'assurer le contrat opérationnel dans la durée et avec un haut degré de performance, tout en réduisant la sujétion opérationnelle individuelle et en sécurisant le fonctionnement des établissements du Service.
Le Women’s College Hospital est un hôpital universitaire ambulatoire. La conférencière fera part du parcours de son hôpital dans ses efforts pour implanter les meilleures pratiques de bilan comparatif des médicaments utilisées dans d’autres contextes et pour les adapter à l’environnement ambulatoire.
Pour en savoir plus http://bit.ly/1tAgxfz
Objet de l’appel :
1.Fournir de l’information générale sur l’initiative PDiF, ses résulats et les leçons-clés qu’on en retient.
2.Identifier la manière dont une organisation s’est attaquée aux obstacles que
rencontrent les patients dans la gestion sécuritaire de leurs médicaments après avoir reçu leur congé de l’hôpital..
3.Inciter tous les professionnels de la santé à tenir compte du bilan comparatif des médicaments lors du congé dans leur évaluation, et ce, du jour de l’admission jusqu’à la fin du séjour du patient à l’hôpital.
4.Inciter les pharmaciens à étendre leur rôle dans le bilan comparatif des médicaments lors du congé.
Cliquez ici pour visionner la vidéo (en anglais seulement) http://bit.ly/1i5aqrU
Objectif de l’appel :
•Offrir un aperçu des composantes de la trousse MARQUIS, conçue sur la base des meilleures pratiques de bilan comparatif des médicaments et destinée à aider les hôpitaux à améliorer la qualité de leur processus de bilan comparatif des médicaments.
•Survoler les résultats préliminaores de l’étude MARQUIS, de manière à comprendre les effets d’une intervention encadrée en amélioration de la qualité sur le nombre d’erreurs en bilan comparatif des médicaments.
•Discuter des leçons à tirer des sites d’étude ayant mis en oeuvre le programme MARQUIS et de la manière dont elles s’appliquent aux hôpitaux canadiens et explorer les obstacles à leur application ainsi que les moyens de les surmonter.
•Expliquer pourquoi les provinces, les systèmes de soins et les hôpitaux doivent investir dans le bilan comparatif des médicaments et pourquoi les médecins doivent y contribuer de manière importante.
Cliquez ici pour visionner la vidéo (en anglais seulement) http://bit.ly/1dJquie
E-patients, e-docteur, Google diagnosis, HonCode, doctissimo... nouvelles pratiques du patients = nouvelle santé?
Mémoire sur les pratiques numériques individuelles et leur impact sur la santé. CTN, CELSA, 2011
2016-02-12 ASIP Santé Parcours de soins "Territoire de Soins Numérique"ASIP Santé
TSN/PAERPA : logiciels de santé : comment contribuer à l'amélioration des parcours de santé ?
Programme Territoire de Soins Numériques
Franck Jolivaldt (DGOS)
2014-10-02 ASIP Santé RIR "Cadre des projets e-santé et accompagnement des ac...ASIP Santé
2014-10-02 ASIP Santé RIR "Cadre des projets e-santé et accompagnement des acteurs régionaux : point sur la mission" présenté par Anne Monnier, pôle territoires et développement des usages, ASIP Santé
Lors d’une Conférence de Presse le mardi 29 mars 2011, la FIEEC et l’ASIP Santé ont présenté les principaux résultats de l’étude qu’ils ont menée conjointement en Europe, sur le développement de dispositifs de télémédecine.
Joël KARECKI, vice-président de la FIEEC et Président de Philips France & Magreb, et Jean-Yves ROBIN, directeur de l’ASIP Santé, lors de la conférence de presse du 29 mars 2011
E-Santé : quels enjeux pour le professionnel de santé ?Driss AIT MANI
Présentation réalisée au Forum Derm@to Connecté du 2/02/2017 à Marseille, pour la Fédération Française de Formation Continue et d´Evaluation en Dermatologie-Vénéréologie (FFFCEDV)
20171123 5 etude de mise en oeuvre de terminologies_séminaire interopérabilitéASIP Santé
Etude sur la mise en oeuvre de terminologies de référence pour le secteur santé-social
Présentation dans le cadre du Séminaire Interopérabilité - 23 novembre 2017 - Le Generator
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4 télémédecine, point sur les travaux relatifs aux expérimentations art.36
1. Direction générale de l’offre de soin
Rencontre Inter-Régionale
organisée par l’ASIP Santé
Télémédecine: Point sur les travaux relatifs
aux expérimentations (Art.36 LFSS 2014)
Jeudi 2 octobre 2014
2. Direction générale de l’offre de soin
SOMMAIRE
1. Enjeux et constats
2. Les expérimentations art.36 LFSS 2014
3. Direction générale de l’offre de soin
Un facteur d’amélioration de la performance
Pour les patients
Équité dans l’accès à des soins de qualité
Maintien de l’accès à une offre de soins spécialisés
Amélioration de la prévention et de la qualité de vie des patients
Pour les professionnels de santé
Enrichissement par le travail collectif
Sécurisation des pratiques
Pour les pouvoirs publics :
Diminution du recours à l’hospitalisation ainsi qu’aux transports
4. Direction générale de l’offre de soin
Stratégie nationale de déploiement
Priorisation de l’action des pouvoirs
publics sur les applications pour lesquelles la
télémédecine revêt un bénéfice tangible pour
le patient et dont le développement rapide est
possible
2 principes conducteurs
Choix d’une approche locale et
pragmatique s’appuyant sur des initiatives
de terrain (plutôt qu’une approche verticale).
5. Direction générale de l’offre de soin
Assise
réglementaire
Mise en place
Gouvernance
1er
Recensement
Outillage des
acteurs (ARS,
porteurs de
projets)
Sélection et
accompagnement
de 8 projets
pilotes
2ème
recensement +
Livrables produis
Définition activité TLM et
conditions de mise en
œuvre
• Copil interministériel
• Equipe projet nationale
• Guide PRT (DGOS)
• Guide contrats et
conventions (DGOS)
•Recommandations SI
(DSSIS / ASIP)
• Monographies
(ANAP)
• Sur 256 projets, 113
opérationnels
• Projets en majorité
secteur hospitalier
public
2009 / 2010 2011 / 2014
Janvier
2011
Déc. 2011 Mars à janvier. 2014Déc. 2011/ mars 2012
• Instruction 31.01.12
• Sélection 28.03.12
• Séminaire de
lancement 05.04.12
• 16 Réunions sur site
• 12 Réunions
thématiques
• Loi 21 juillet 2009
• Loi LFSS 2010 : possibilité
partage honoraires en TLM
• Décret 18 mai 2010 : le PRS
comporte un programme
régional de TLM (PRT)
• Décret TLM 19 octobre 2010
Elaboration stratégie de
déploiement :
• Détermination priorités
nationales
• Répartition travaux entre
acteurs
Les différents travaux réalisés
•Sur 331 projets, 50%
sont opérationnels
• La prédominance du
secteur hospitalier
subsiste mais la part
des projets impliquant
le secteur ambulatoire
progresse, passant de
15% à 30%
• 8 Livrables ont été
produits (Cf. détail en
annexe)
http://www.sante.gouv.fr/deploiement-de-la-
telemedecine-tout-se-joue-maintenant.html
6. Direction générale de l’offre de soin
SOMMAIRE
1. Enjeux et constats
2. Les expérimentations art.36 LFSS 2014
7. Direction générale de l’offre de soin
ENJEUX
53% des projets de télémédecine sont exclusivement hospitaliers sur 331 projets
recensés
(au 31/12/2012)
Faire de la télémédecine un outil au service du 1er recours et de la logique de parcours
Vers un financement à l’activité, au fil de l’eau
Améliorer les conditions
d’exercice des professionnels
de santé
Recentrer l’organisation du
système de santé autour du
parcours de la personne
Lutter contre les déserts
médicaux en offrant des soins
de qualité à tous les Français
Faciliter l’intégration des professionnels libéraux par la mise en place de dispositifs de
rémunération adaptés
Développer la télémédecine hors de l’hôpital (approche décloisonnée)
8. Direction générale de l’offre de soin
A compter du 1er janvier 2014, des expérimentations portant sur le déploiement de la
télémédecine peuvent être menées pour une durée de 4 ans, dans des régions pilotes
Ces expérimentations portent sur la réalisation d’actes de télémédecine pour des
patients pris en charge, d’une part, en médecine de ville et, d’autre part, en ESMS
Les conditions de mise en œuvre de ces expérimentations par les ARS sont
définies dans un cahier des charges arrêté par les ministres chargés de la santé et de
la sécurité sociale
Les dépenses qui résultent de la mise en œuvre des expérimentations sont prises en
charge par le FIR (crédits fléchés).
Au terme de ces expérimentations, une évaluation est réalisée par la Haute Autorité
de santé, en vue d’une généralisation (1er rapport attendu pour le 30 septembre 2016)
ART. 36 LFSS : PRINCIPALES DISPOSITIONS
9. Direction générale de l’offre de soin
GOUVERNANCE
COPIL
SG, DGOS, DSS, DGCS, UNCAM, CNAMTS, ATIH, ASIP, ANAP, CISS, DGCIS,
DATAR, HAS, ARS, ANTEL
CHEF DE PROJET
DGOS
PILOTE LOCAL OPERATIONNEL
ARS
COMITE OPERATIONNEL
DGOS, DSS, CNAMTS, DGCS
CPAM
Etablissements
Professionnels
de santé
ACCOMPAGNEMENT LOCAL
ANAP
EVALUATION
HAS
10. Direction générale de l’offre de soin
CALENDRIER
1er trim.
2014
2ème trim.
2014
3ème trim.
2014
4ème trim.
2014
2015 2016
Fixation des tarifs
Publication des
cahiers des charges
Mise en œuvre et
accompagnement
Evaluation
Sélection des
régions pilotes
Déf. du périmètre
Avec
les
régions
pilotes
Modélisation des
organisations
Préparation de
l’évaluation HAS
1
2
3
4
5
Définition des
modalités de
traçabilité
6
11. Direction générale de l’offre de soin
1. SELECTION DES REGIONS PILOTES
Janv.
2014
Appel à candidature global prenant la forme d’une instruction
Candidature des régions prenant la forme d’une lettre d’intention
Analyse des candidatures
Analyse des candidatures
Caractéristiques des territoires
(Zones sous-denses, enjeux de
santé publique infrastructures
techniques, autres projets en
cours, etc.)
Caractéristiques des projets
(Acteurs concernés, spécialités
médicales et pathologies,
organisation, volumétrie,
caractéristiques techniques, etc.)
Gouvernance régionale
(Equipe dédiée, maturité de la
gouvernance, gestion de projet
proposée, etc.)
Fév.
2014
Fév./
Mars
2014
12. Direction générale de l’offre de soin
1. SELECTION DES REGIONS PILOTES
23 régions candidates
95 projets dans le périmètre de
l’instruction
TLC
43%
TLX
38%
TLS
13%
TLA
3%
Autres
3%
Dermatologie
17%
Psychiatrie
12%
Gériatrie
9% Cardiologie
9%
Diabète
8%
Néphrologie
5%
Cancer
2%
Ophtalmologie
2%
Affections
respiratoires
2%
Orthopédie
1%
Autres
33%
Répartition par acte Répartition par spécialité/pathologie
Analyse des candidatures
Alsace
9 régions pilotes sélectionnées (arrêté du 11 juin 2014)
Picardie Centre Haute-Normandie
Basse-Normandie Languedoc-R Bourgogne
Pays de la Loire Martinique
13. Direction générale de l’offre de soin
2. PERIMETRE DE L’EXPERIMENTATION
Lancement de l’expérimentation sur un nombre limité de spécialités / pathologies
Evaluation par la HAS au 30 sept. 2016
(prévu dans la LFSS)
Démarrage opérationnel et évaluation requis dans des délais très courts
Choix des spécialités / pathologies au
regard des projets présentés dans les
candidatures des ARS
Conception modulaire du cahier des
charges : possibilité d’ajouter d’autres
spécialités / pathologies plus tard
1er volet du cahier des charges ciblé sur:
La prise en charge des plaies chroniques et/ou complexes en ville et en EHPAD
La gérontologie : téléconsultations et téléexpertise en EHPAD
La psychiatrie : téléconsultations et téléexpertise en EHPAD
2ème volet du cahier des charges ciblé sur:
La prise en charge des patients insuffisants cardiaques
La prise en charge des patients insuffisants rénaux
14. Direction générale de l’offre de soin
3. MODELISATION DES ORGANISATIONS ET PRISES EN CHARGE
Échéance
fin 2014
Concertation avec :
Description précise des processus de prise en charge
Sociétés savantes HAS CNAM-TS
Professionnels de santé
porteurs de projet
ANAP
Échéance
début
2015
Plaies chroniques et/ou complexes
+ psychiatrie + gériatrie
Prise en charge des patients
insuffisants cardiaques et rénaux
15. Direction générale de l’offre de soin
FAIT
Sur plaies chroniques et/ou complexes, la psychiatrie et la gériatrie:
•Analyse des modèles proposés par les 9 régions pilotes
• Auditions d’experts métiers et de porteurs de projets
•Identification des critères de complexité et/ou d’exclusion
•Modélisation du « scénario socle » de prise en charge par télémédecine
RESTE A FAIRE
Travaux sur la prise en charge des patients insuffisants cardiaques et insuffisants rénaux
EN COURS
Sur plaies chroniques et complexes, la psychiatrie et la gériatrie :
• Validation de la V0 du cahier des charges
•Définition des exigences en matière de formation des professionnels
•Définition des éléments qui doivent faire l’objet d’un échange de données entre les professionnels de santé
impliqués
3. MODELISATION DES ORGANISATIONS ET PRISES EN CHARGE
16. Direction générale de l’offre de soin
4. PREPARATION DE L’EVALUATION PAR LA HAS
Définition des objectifs de l’évaluation et des critères de
jugements
Échéance
fin 2014
HAS chargée de rédiger
le rapport d’évaluation
Déclinaison en indicateurs / Détermination des valeurs de
références et des données/acteurs à mobiliser
CNIL
Déclinaison en pré-requis pour les expérimentateurs
17. Direction générale de l’offre de soin
FAIT
Sur plaies chroniques et complexes, la psychiatrie et la gériatrie:
•Revue de la littérature
•Analyse des objectifs et besoins présentés par les 9 régions pilotes
• Définition des critères de jugement communs aux spécialités/pathologies intégrées dans les
expérimentations
RESTE A FAIRE
Travaux sur la prise en charge des patients insuffisants cardiaques et insuffisants rénaux
EN COURS
Sur plaies chroniques et complexes, la psychiatrie et la gériatrie: :
•Elaboration d’un protocole de recueil et d’analyse des données à destination des régions pilotes
•Validation de la méthodologie de calcul des valeurs de référence
• Validation des questionnaires de satisfaction
•Validation des sources de données et acteurs à mobiliser et des habilitations à prévoir
4. PREPARATION DE L’EVALUATION PAR LA HAS
18. Direction générale de l’offre de soin
Échéance
fin 2014
Quel circuit de liquidation et paiement au fil de l’eau ?
Quelles exigences en matière de SI?
Nécessité d’apparier
chaque acte à un patient
Vecteur de financement FIR
5. MODALITE DE TRACABILITE ET DECLARATION D’ACTIVITE
19. Direction générale de l’offre de soin
FAIT
Sur plaies chroniques et complexes, la psychiatrie et la gériatrie:
•Analyse des circuits existants de dépense par le FIR et sur le risque (PAERPA, PDSA, rétinopathie, etc.)
•Auditions de sociétés proposant des solutions d’accès à distance à la carte vitale
•Recensement des recommandations et pré-requis SI dans le cadre normatif en vigueur
• Réflexions sur la problématique de la compensation inter-régimes
•Validation du scénario cible de la dépense pour les professionnels libéraux et les CH
RESTE A FAIRE
•Déclinaison en pré-requis SI
EN COURS
•Instruction des modalités de recueil de l’activité dans les structures sous dotation annuelle de financement
•Préparation d’un DCE pour permettre l’échange de NIR en vue de la facturation
5. MODALITE DE TRACABILITE ET DECLARATION D’ACTIVITE
20. Direction générale de l’offre de soin
6. FIXATION DES TARIFS
A l’acte
(acte existant / nouvel
acte, partage d’acte,
majoration, etc.)
Vecteur de financement
Destinataires du financement
Échéance
automne
2014
AutreAu forfait
Montant du financement
Granularité tarifaire
(type d’acte TLM par pathologie, autre)
Négociationtarifaireàconduireparla
CNAMTS
21. Direction générale de l’offre de soin
FAIT
Sur plaies chroniques et complexes, la psychiatrie et la gériatrie:
•Etat des lieux des nomenclatures existantes pour la rémunération des professionnels de santé impliqués
•Etat des lieux des travaux PRADO sur les plaies chroniques
•Analyse des coûts identifiés et tarifs proposés dans les dossiers de candidatures des 9 régions pilotes
RESTE A FAIRE
•Organisation des concertations avec les syndicats par la CNAMTS
•Travaux sur la prise en charge des patients insuffisants cardiaques et insuffisants rénaux
EN COURS
Sur plaies chroniques et complexes, la psychiatrie et la gériatrie: :
Définition des tarifs à partir de l’organisation cible
Création des codes actes et prestations
6. FIXATION DES TARIFS
23. Direction générale de l’offre de soin
DGOS
EN COURS DE LIVRAISON
Zoom sur les livrables issus de l’accompagnement des 8 projets pilotes en TLM
(AVC, Imagerie et santé des personnes détenues)
Campagne d’information à l’attention des usagers et des
professionnels de santé
En cours
DGOS
Spécifications du « volet AVC » du Cadre d’Interopérabilité des
Systèmes d’information de Santé (CI-SIS)
ASIP Santé Avril 2014
Inscription de la TLM dans les orientations nationales pour 2013 de
formation continue des médecins (arrêté du 26 février 2013)
Février 2013
Communication auprès du réseau des conseillers techniques et
pédagogiques régionaux des ARS en vue de sensibiliser les instituts de
formation paramédicaux
Juin et sept.
2013
Guide d’aide au déploiement régional de la télémédecine pour la prise
en charge de l’AVC
ANAP
Indicateurs de pratique clinique en matière de Télé-AVC Janvier 2013
Grille de pilotage et de sécurité d’un projet de télémédecine
Rapport d’évaluation médico-économique relatif à l’efficience de la
télémédecine
Guide d’accompagnement pour l’expression des besoins
haut et très haut débit pour le déploiement des projets
de télémédecine
Juin 2013
Juillet 2013
Commissariat
général à
l’égalité des
territoires
LIVRÉS
HAS
Juillet 2013
Mai 2014
25. Accompagnement proposé par l’ANAP et l’ASIP Santé
aux porteurs de projet :
Principes:
o Thématiques partagées.
o Réplicabilité des enseignements
Objectifs :
o Partir des problématiques de terrain et apporter une assistance et de l’expertise à un
niveau opérationnel, sur demande (porteurs de projet, ARS, industriels)
o Mener des actions d’animation interrégionales sur les thématiques partagées.
o Capitaliser en vue d’une généralisation des activités de télémédecine,
Périmètres respectifs des agences:
o ANAP: performance des organisations (Gouvernance, Pilotage, RH, Formation,
Communication, Logistique, Déploiement…
o ASIP Santé : mise en œuvre des référentiels SIS nationaux (sécurité,
identification/authentification, ..interopérabilité, …juridiques)
Modalités envisagées:
o Séminaire : Identification des sujets
o Ateliers thématiques (recours à des expertises complémentaires)
o Production de livrables tout au long de l’expérimentation (fiche pratique, FAQ…)