Introduction au community management

Introduction au
community management

Jacques Folon

Partner Edge Consulting
Chargé de cours ICHEC
Maître de conférences Université de Liège
Professeur invité Université de Metz
Professeur invité IACE Tunis
Professeur Invité ISFSC – HE F.Ferrer
Source de l’image : https://social.ogilvy.com/the-value-of-community-management-3-

www.aliaz.com/jacques-folon
jacques.folon@edge-consulting.biz

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Calendrier du programme
Jour 1 Jour 2 Jour 3 Jour 4 Jour 5 Jour 6
(10/10) (11/10) (12/10) (14/11) (15/11) (16/11)

Le web 2.0 Les outils et Les outils et Exercices + Retour sur Gestion
Le « consom- techniques du techniques du Retour investissement éditorial et
acteur » Community Community d’expériences des Médias stratégie
La génération Y
Les contraintes
Manager Manager (Workshop) Sociaux d’écriture
légales (part 1) (part 2) (Business case)
Le community
manager dans
l’entreprise
E- réputation Les outils et Dashboard et Une
de techniques du suivi des stratégie de
l’entreprise Community opérations AàZ
Gestion de Manager : (Workshop)
crise Prise en main
Organiser le
C.M.

Social media context
• 98% of Belgium
is aware of
Social Media.
• 64% of Belgium
is member of at
least 1 social
network.
Source de l’image: http://previewnetworks.com/blog/social-media-stay-10/

• 36% in Europe post information
Brands about brands
• 53% reacts on comments and 51%
consults information.
• In Belgium, 25% of the social
networkers post information about
brands, 36% react on comments and
36% consult information.
• Consumers prefer to react on brand
updates rather than start a
conversation with a brand
themselves. Content planning and
regular content updates are a way
to increase the engagement with
fans.

En Belgique (source IAB)

• 37% des belges visitent
un nouveau site chaque
jour
• 26% des belges ont un
smartphone

Qu’est-ce que les réseaux sociaux
numériques ont contribué à
changer ?

11

Qu’est-ce qu’ils
ont contribué à
changer ?

12
Source de l’image: http://www.maniacworld.com/copy-and-paste-babies.html

Qu’est-ce qu’ils ont contribué à
changer ?

13

changer ?

14

changer ?

15 SOURCE DE L’IMAGE: http://hanane.zevillage.org/news/le-marketing-viral

changer ?

16
SOURCE DE L’IMAGE: http://www.lesnumeriques.com/divers/touche-pas-a-ma-e-reputation-enquete-a1548.html

Only 14% des consommateurs croient
les publicités

78% des
consommateurs croient
en leurs “amis”

Ces chiffres sont importants mais que veulent-ils
dire?

http://www.slideshare.net/TomiTontti/social-media-why-should-you-care-4501198

Evolution du consomm-acteur

http://www.slideshare.net/TomiTontti/social-media-why-should-you-care-4501198

Les média sociaux c’est surtout UNE
CONVERSATION et le consommateur
n’aime pas parler tout seul…

http://catherinewhite.files.wordpress.com/2009/08/social-media-conversation.jpg

Et ce n’est pas tout !

http://www.slideshare.net/TomiTontti/social-media-why-should-you-care-
4501198

RAPPELEZ-VOUS

14% des consommateurs
croient les publicités

78% des
consommateurs croient
en leurs “amis”

Et vous ne savez pas ce qu’ils disent…

http://www.slideshare.net/TomiTontti/social-media-why-should-you-care-
4501198

Savoir ce que disent les clients est un des
nombreux intérêts de la veille

Le pouvoir a changé de mains !

Génération Y mythe ou réalité ?

Et ca continue

Source C. Batier : http://fr.slideshare.net/batier/reseaux-sociaux-avalenciennea/download

Hypothèse: la génération Y ne serait-elle pas
une façon de cacher la résistance au
changement ?

Babyboomer’s childrens
Echo-boomers

Comment les
E-Generation
Digital Natives
Facebook Generation

désigner ? Gen Y
Génération 2001
Génération accélération
Génération des transparents
Génération entropique
Génération Internet
Génération Moi
Génération texto/SMS
Génération WWW
Generation Y not?
Génération Zapping
Great Generation
Homo Zappiens
i-Generation
Millenials
Net Generation
Nexters
Nintendo Generation
Nouveaux androïdes
http://www.zazzle.be/generation_y_pas_tshirt-235332731462770922 Sunshine Generation

Quand faut-il être né pour en faire partie?

La période pour définir cette génération Y est très variable,
elle comprend (selon les auteurs) les personnes nées:

•Entre 1974 et 1994
•De 1978 à 1998 (pour ceux qui les caractérisent d’Echo-boomer)
•De 1978 à 1988
•Ou de 1978 à 1995
•Ceux qui sont nés après 1980
•Entre 1980 et 2000
•Ou après 1982
•ou plus précisément de 1982 à 2003
•Entre 1990 et 2000
•...
BARRER LA MENTION INUTILE !

http://funnyscrapcodes.blogspot.com/2009/10/embed-code-funny-stuff-funny-scraps.html

Internet
youTube
Google Daily Show

eBay SpaceShipOne
iTunes CD’s

Columbia Accident The 2000 Election Crisis
Southpark

Columbine Starbucks

Le contexte de la génération Y
9-11
mac vs. pc
Terrorism
abu ghraib
Gaming Simpsons

Reality TV
Technology Blogging Challenger Accident

The Iraq War
Online Shopping Franchises

Napster Cable MTV Amazon.com
Celebrity Scandals Oprah
Global Warming

Un concept défini
de façon aussi
variable et
contradictoire
existe-t-il?
http://www.madmoizelle.com/generation-y-temoignage-43730

Apports managériaux
Lors d’un changement
technologique, c’est
l’ensemble des membres
de l’organisation mais
également les artefacts
technologiques qui
structurent le
changement.
(Licoppe, C. 2010)

Follow me on scoop.it for the latest news
on data privacy and security

http://www.scoop.it/t/management-2-entreprise-2-0

LE RESPECT DE LA VIE PRIVEE

SOURCE DE L’IMAGE: http://archives-lepost.huffingtonpost.fr/article/2012/01/13/2678781_protection-de-la-vie-privee-sur-les-medias-sociaux.html

http://www.fredcavazza.net/2006/10/22/qu-est-ce-que-l-identite-numerique/

digital identity

privacy

authenticity

CC BY-NC-ND 2.0 Frederic Poirot

http://www.intel.com/museumofme/

By giving people the power to share, we're making the
world more transparent.
The question isn't, 'What do we want to know about
people?', It's, 'What do people want to tell about
themselves?'
Data privacy is outdated !

Mark Zuckerberg

If you have something that you don’t want anyone to
know, maybe you shouldn’t be doing it in the first place.

Eric Schmidt

4

Privacy statement confusion
• 53% of consumers consider that a privacy
statement means that data will never be sell
or give
• 43% only have read a privacy statement
• 45% only use different email addresses
• 33% changed passwords regularly
• 71% decide not to register or purchase due to
a request of unneeded information
• 41% provide fake info
Source: TRUSTe survey
55
55

LA LOI SUR LA PROTECTION DES DONNES PERSONNELLES
IMPOSE UNE SECURITE INFORMATIQUE !

OBLIGATIONS LEGALES !
• § 2. Le responsable du traitement ou, le cas échéant, son représentant en
Belgique, doit :
• 1° faire toute diligence pour tenir les données à jour, pour rectifier ou supprimer
les données inexactes, incomplètes, ou non pertinentes, (…)
• 2° veiller à ce que, pour les personnes agissant sous son autorité, l'accès aux
données et les possibilités de traitement soient limités à ce dont ces personnes
ont besoin pour l'exercice de leurs fonctions ou à ce qui est nécessaire pour les
nécessités du service;
• 3° informer les personnes agissant sous son autorité des dispositions de la
présente loi et de ses arrêtés d'exécution, ainsi que de toute prescription
pertinente, relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements des
données à caractère personnel;
• 4° s'assurer de la conformité des programmes servant au traitement automatisé
des données à caractère personnel avec les termes de la déclaration visée à
l'article 17 ainsi que de la régularité de leur application.

60

Quelques définitions importantes

Le responsable de traitement

67

On ne peut pas faire n’importe
quoi avec des données
personnelles !!!

68

SOURCE DE L’IMAGE : http://usnavyjeep.blogspot.be/2011/03/data-mining-your-personal-info-from.html

FINALITES

70

DONNEES SENSIBLES
• Certaines données sont si délicates qu'elles ne peuvent être traitées que dans des cas
très spécifiques.
• Vos nom et adresse sont plutôt des données anodines, mais ce n'est pas le cas pour la
race, la santé, les opinions politiques, les convictions philosophiques (croyant ou athée,
etc.), les préférences sexuelles ou le passé judiciaire.
• En principe, il est donc interdit de collecter, d’enregistrer ou de demander à pouvoir
communiquer les données sensibles déjà citées, sauf quelques exceptions. Le
responsable peut traiter des données sensibles données sensibles (à l'exception des
données judiciaires) :

– s'il a obtenu le consentement écrit de la personne concernée ;
– si c'est indispensable pour prodiguer les soins nécessaires à la personne concernée;
– si la législation du travail ou l'application de la sécurité sociale l'impose ;
– la personne concernée elle-même a rendu les données publiques ;
– si c'est nécessaire en vue de l'établissement, de l'exercice ou de la défense d'un droit ;
– si c'est nécessaire dans le contexte d'une recherche scientifique.

72

TRANSFERT DE DONNEES
responsable et sous-traitant

SUPPRIMER LES DROITS D’ACCES !

La sécurité des données personnelles est une
obligation légale…

86

CONTRÔLE DES COLLABORATEURS

82
SOURCE DE L’IMAGE: http://blog.loadingdata.nl/2011/05/chinese-privacy-protection-to-top-american/

http://www.privacycommission.be/fr/brochure-information-cybersurveillance

83

Pour des informations à jour concernant le droit d’auteur,
suivez-moi sur scoop it

http://www.scoop.it/t/any-need-for-reinventing-copyright-droit-d-auteur-intellectual-property-news

85

Disponible en ligne sur www.fedweb.belgium.be
rubrique publications en fr. et nl.

Internet et droit: Oxymore ?
Internet: zone de non droit ?

87

Juste un bel exemple…

http://www.youtube.com/watch?v=A5lE
88

http://www.slideshare.net/calimaq/tension-et-innovations-dans-le-droit-dauteur-lheure-du-numrique

• Internet
n’est pas un « espace de non-droit », mais il n’existe pas à
proprement parler de droit de l’internet ;

• Le vide juridique ne peut pas exister en droit, car les juges sont toujours
obligés de trancher (interdiction du déni de justice) ;

• S’appliquent pleinement à Internet les textes existants et les principes
jurisprudentiels dégagés pour le monde réel ;

• « Digital is not different » : les grands principes restent inchangés, mais le
droit s’est adapté à certaines réalités nouvelles et aux usages numériques ;

• Néanmoins, l’environnement numérique exerce une action corrosive sur le
droit et le système arrive peut-être aujourd’hui à un tournant…

Source: Lionel Maurel http://www.slideshare.net/calimaq/droit-de-linternet-et-de-linformation-complet 90

• Les principes restent, le droit évolue

•Exemple le droit d’auteur en Belgique
•Droit d’auteur (loi de 1994)
•Directive droit d’auteur dans la société de l’information (2001)
•Loi belge implémentant la directive (2005)

Depuis (presque) plus rien, sauf la doctrine et la jurisprudence, et de nombreux
projets et discussions au niveau européen …

91

Qu’est-ce qui a changé?
•la facilité du copier-coller
•la conservation des versions successives ;
•l’insertion directe dans l’écriture des images, de la voix, de la vidéo ;
•la possibilité de travailler en direct à plusieurs sur un même texte,
document, animation, site, œuvre multimédia construit ensemble ;
•la publication immédiate
•la possibilité de reprendre, commenter, interagir avec l’auteur ;

•Bref l’objet, l’œuvre se détache de nous et fait sa route seule avec peu
ou pas de contrôle de/des auteurs

Source: http://www.slideshare.net/calimaq/ecriture-web-et-dimension-juridique
92

93
Source: http://www.slideshare.net/calimaq/ecriture-web-et-dimension-juridique

Multiplication des OJNI (Objets
Juridiquement Non identifiés).
Seul moyen de lever l’incertitude = le
contentieux pour faire intervenir le juge

• Les outils et pratiques du web 2.0
rentrent péniblement dans les « cases »
classiques du droit…

Sur les blogs, les wikis,, les plateformes de
partage, les réseaux sociaux, l’internet des
flux :

 Qui est auteur ?
 Où sont les œuvres ?
 Qui est propriétaire ?
 Qui est responsable ?


• Exemple de l’affaire Google Book Search

Procès Google c. La Martinière et autres :
les éditeurs français demandaient au TGI d’appliquer la loi française…

Interface de Google Book en français, destinée au public français, extension en .fr, livres
publiés en France, par des éditeurs français, écrits en français, par des auteurs français …

• Application logique du droit français ? Pas si sûr… car le
délit était complexe.


• Les règles contractuelles prennent de plus en
plus l’ascendant sur le cadre légal :
• Importance des CGU
(Conditions Générales d’Utilisation) ou ToS
(Terms of Use)
• Notamment sur les plateformes de
partage et les réseaux sociaux
• Quelle articulation avec le cadre légal
national ?
 données personnelles, propriété des contenus, modifications
unilatérales, disparition des services, etc

Source: Lionel Maurel http://www.slideshare.net/calimaq/droit-de-linternet-et-de-linformation-complet

• Les règles contractuelles prennent de plus en
plus l’ascendant sur le cadre légal :

• Que se passe-t-il lorsqu’un
même contenu passe de
service en service ?…
•Slideshare->facebook-
>twitter->retwitter…

CC-BY-NC-SA My name is benji


• Que se passe-t-il sur Internet
après la mort ?

 Pour les courriels ?

Pour les données personnelles et les
traces laissées sur les réseaux sociaux ?

Pour les biens virtuels ?

Pour l’identité numérique ?

CC-BY-NC-ND Henning


• Cas dès 2007 de vol d’objets virtuels
dans les Univers persistants (Second
Life, jeux vidéos, MMORGP)
• Reconnaître le « vol virtuel », c’est
admettre l’existence d’une propriété
virtuelle à l’image de la propriété réelle.

« Dans ce qui est devenu, fin octobre, « l’affaire Runescape », le procureur a demandé
au tribunal de considérer les objets virtuels comme des biens « réels et tangibles », dans
la mesure où leurs propriétaires, qui se les échangent contre de l’argent sur Internet, leur
• Or il n’est pas certain que la
donnent une valeur non moins « réelle et tangible ». Une brèche ouverte sur le plan notion de propriété ait le même
juridique, pour établir la notion de vol, même virtuel. De leur côté, les avocats de la
défense prétendaient que leurs jeunes clients n’avaient strictement rien volé du point de sens dans l’environnement
vue légal, puisque les deux objets en question n’existent pas. Leurs arguments ont été numérique (abondance≠rareté)
battus en brèche. »

99

• Les avatars des univers
persistants possèdent-ils la
personnalité juridique ? des droits
propres ?

Science fiction juridique
?
Peut-être pas…
Sur Second Life

« […] la question du statut juridique propre à l’avatar, n’est pas si fantasque que cela et cette prospective
est tout à fait envisageable à deux conditions. D’une part, que la pratique des avatars se développe à
grande échelle dans les populations, au point de rendre évident la nécessité de créer un statut juridique
dans ce domaine, d’autre part, que la démarche ne soit pas vécue comme seulement contraignante mais
qu’elle apparaisse comme une clarification des règles d’appropriation (propriété) et de responsabilité. En
conclusion, l’avatar est déjà un objet de droit, avant d’être demain un sujet de droit. »
Olivier Iteanu. Mon meilleur ami est un avatar.


Conditions d’utilisation
Vos droits
L’utilisateur conserve ses droits sur tout Contenu qu’il soumet, publie ou affiche sur ou par
l'intermédiaire des Services.
En soumettant, publiant ou affichant un Contenu sur ou par le biais des Services, l'utilisateur
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licencier, utiliser, copier, reproduire, traiter, adapter, modifier, publier, transmettre, afficher et
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Astuce Cette licence nous autorise à rendre vos tweets publics pour tous et autorise les autres
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vôtre.

L'utilisateur convient que cette licence accorde le droit à Twitter de mettre

le Contenu à la disposition d'autres sociétés, organisations ou individus

qui travaillent en partenariat avec Twitter pour la syndication, la diffusion

, la distribution ou la publication d'un tel Contenu sur d'autres supports et

services, soumis à nos termes et conditions d'utilisation du Contenu.

Marques, noms de domaines et user
names dans les média sociaux

200 millions de noms de domaines
2 milliards de user names
25% des recherches se basent sur les user names

crédit image: http://www.them.pro/files/images/domain-names-extensions.jpg

Usernames

faciles à obtenir
pas de formalité
pas de contrôle
trouvés par les
moteurs de
recherche

crédit image: http://www.saadkamal.com/social-media/change-facebook-username/

Surveillance de sa marque
• Indispensable !
• Participe à l’e-reputation
• Permet de s’opposer à d’autres demandes
• Importance de la veille (noms de domaines,
user-names)

Propriété intellectuelle: fossé entre le droit et la pratique

Source: http://www.slideshare.net/calimaq/tension-et-innovations-dans-le-droit-dauteur-lheure-du-numrique

•Les deux critères cumulatifs de la protection


Les idées
Les idées ne sont pas
des œuvres
protégées.
Elle échappent à toute
appropriation et
demeurent libre de
parcours tant qu’elles
n’ont pas été rendues
perceptibles par une
extériorisation (CA
Paris 12 sept 1989)
Février 2008

• Cession des droits et gestion collective

Mandat de
représentation

Contrat contre
rémunération

Conservent le
droit moral


Principes de base

• Droit exclusif d’autoriser ou
d’interdire
• Autorisation préalable indispensable
• Cession de droits
• Délit de contrefaçon

Crédit image: http://www.tetedequenelle.fr/2010/03/droit-dauteur-mal-tourne/
113

PROTECTION DE L’OEUVRE
• La protection est accordée indépendamment de
l’accomplissement de formalités
• L’auteur jouit des droits attaché à cette qualité du
seul fait de la création de l’œuvre
• La loi belge se distingue de législations étrangères
qui subordonnent l’octroi du droit d’auteur au
dépôt de l’oeuvre et à son enregistrement auprès
d’un organisme officiel (copyright)

114

L’auteur
Art. 6.
Le titulaire originaire du droit
d'auteur est la personne physique
qui a créé l'oeuvre.
(Est présumé auteur, sauf preuve
contraire, quiconque apparaît
comme tel sur l'oeuvre, sur une
reproduction de l'oeuvre, ou en
relation avec une communication
au public de celle-ci, du fait de la
mention de son nom ou d'un sigle
permettant de l'identifier.)
25

Principe légal du droit d’auteur
• L’auteur d’une œuvre littéraire ou artistique a seul le
droit de la reproduire ou d’en autoriser la reproduction
sous quelque forme que ce soit
• L’auteur d’une œuvre littéraire ou artistique a seul le
droit de la communiquer au public par un procédé
quelconque
• Ce droit comporte également le droit exclusif d’en
autoriser l’adaptation ou la traduction
• Durée du droit d’auteur: 70 après sa mort!

Crédit image: http://www.rtbf.be/culture/wp-content/uploads/2010/11/AFPgoncourt1.jpg 116

Le droit d’auteur
(loi du 30/6/1994)
Article 1. § 1. L'auteur d'une oeuvre littéraire ou artistique a seul le
droit de la reproduire ou d'en autoriser la reproduction, de quelque
manière et sous quelque forme que ce soit (, qu'elle soit directe
ou indirecte, provisoire ou permanente, en tout ou en partie).
Ce droit comporte notamment le droit exclusif d'en autoriser
l'adaptation ou la traduction.
Ce droit comprend également le droit exclusif d'en autoriser la
location ou le prêt.
L'auteur d'une oeuvre littéraire ou artistique a seul le droit de la
communiquer au public par un procédé quelconque
L'auteur d'une oeuvre littéraire ou artistique a seul le droit
d'autoriser la distribution au public, par la vente ou autrement, de
l'original de son oeuvre ou de copies de celle-ci.

24

Article L112-2(Loi n° 94-361 du 10 mai 1994 art. 1 Journal Officiel du 11 mai 1994)
Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même
nature ;
3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes,
dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ;
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences
animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ;
7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de
lithographie ;
8° Les oeuvres graphiques et typographiques ;
9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à
la photographie ;
10° Les oeuvres des arts appliqués ;
11° Les illustrations, les cartes géographiques ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la
topographie, à l'architecture et aux sciences ;
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. Sont
réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en
raison des exigences de la mode, renouvellent

Les droits patrimoniaux
Art. 3. § 1.

Les droits patrimoniaux sont mobiliers,
cessibles et transmissibles, en tout ou en partie,
conformément aux règles du Code civil. Ils
peuvent notamment faire l'objet d'une
aliénation ou d'une licence simple ou exclusive.
droit de reproduction
droit d’adaptation
droit de communication au publiuc
droit de traduction
droit de représentation
119
Crédit image: http://www.moneyandfinanceblog.com/wp-content/uploads/2010/07/Money-transfer-sending-money.jpg

Droit de reproduction
•La reproduction consiste dans
la fixation matérielle de l'œuvre
par tous procédés qui permettent
de la communiquer au public
d'une manière indirecte.
•Elle peut s'effectuer notamment
par imprimerie, dessin, gravure,
photographie, moulage et tout
procédé des arts graphiques et
plastiques, enregistrement
mécanique, cinématographique
ou magnétique.
•Pour les œuvres d'architecture,
la reproduction consiste
également dans l'exécution
répétée d'un plan ou d'un projet
27

Art. 3. § 1.
A l'égard de
l'auteur, tous les
contrats se
prouvent par
écrit.
Les dispositions
contractuelles
relatives au droit
d'auteur et à ses
modes
d'exploitation
sont de stricte
121 interprétation.

Art. 3. § 1. La cession de l'objet qui incorpore une
oeuvre n'emporte par le droit d'exploiter celle-ci,
l'auteur aura accès à son oeuvre dans une mesure
raisonnable pour l'exercice de ses droits
patrimoniaux.

122 122

La loi protège l’expression artistique sans tenir
compte:

• Du genre de l’œuvre (littéraire, musical, artistique,
etc.)
• De sa forme (orale, écrite, plastique, etc.)
• De son mérite (la protection est indépendante de
toute notion de beauté, de qualité)
• De sa destination (art pur ou art appliqué)

Le droit moral
(art 1, §2 de la loi du 30/6/1994)
L'auteur d'une oeuvre littéraire ou
artistique jouit sur celle-ci d'un droit moral
inaliénable.
La renonciation globale à l'exercice futur
de ce droit est nulle.
Celui-ci comporte le droit de divulguer
l'oeuvre.
Les oeuvres non divulguées sont
insaisissables.
L'auteur a le droit de revendiquer ou de
refuser la paternité de l'oeuvre.
Il dispose du droit au respect de son oeuvre
lui permettant de s'opposer à toute
modification de celle-ci.
Nonobstant toute renonciation, il conserve
le droit de s'opposer à toute déformation,
mutilation ou autre modification de cette
oeuvre ou à toute autre atteinte à la même
oeuvre, préjudiciables à son honneur ou à sa
réputation.

124 124

Les exceptions aux droits
• Courte citation
• Comptes-rendus d’actualité
• Caractère accessoire de l’oeuvre
• Reproduction ou communication accessoire
• Communication dans le cercle de famille (au ss!)
• Reproduction des œuvres sonores et audiovisuelles dans le cercle
de famille (au ss!)
• Parodie, pastiche
• Domaine public
• Produits libres de droit
• Creative common

Les droits voisins

Les auxiliaires de la création, dont l’intervention est
requise par les auteurs ou leurs ayants-droits
pour assurer la communication de leurs œuvres
au public, jouissent aussi de droits sur leur
activité, dénommés droits voisins du droit
d’auteur.

126

Principe légal du droit voisin
• L’artiste interprète a seul le droit de reproduire
sa prestation ou d’en autoriser la reproduction
sous quelque forme que ce soit
• Il a seul le droit de la communiquer au public
par un procédé quelconque
• Durée du droit voisin: 70 après la mort!

Cession de droits des collaborateurs
• Clause obligatoirement écrite
• Interprétation stricte de ces clauses
• Uniquement si la création de l’œuvre entre dans le cadre du
contrat de travail-statut
• Précisions quant
– Au droit cédé
– À la rémunération
– L’étendue de la cession
– La durée de la cession
• Différence avec l’informatique !
• Différence avec le système du copyright !

Cession de droits des sous-traitants
• Clause obligatoirement écrite
• Interprétation stricte de ces clauses
• Précisions quant
– Au droit cédé
– À la rémunération
– L’étendue de la cession
– La durée de la cession

Les œuvres non protégées
• Les discours politiques
• Les discours parlementaires
• Les actes officiels

Le mode de fonctionnement Exemple des licences
des licences libres Creative Commons

« Tout ce qui n’est pas interdit est
permis »

Pas d’autorisation
à demander tant
qu’on reste dans
le cadre de la
licence
Il faudra conclure un contrat pour lever
une restriction posée par la licence 4 conditions et
6 contrats
132

• Quatre attributs :
– Paternité (atribute)

– Pas de dérivé (nd)

– Share-alike (sa)

– Non commercial (nc)

Principes de base du droit à l’image

• La Convention européenne des droits de l'homme stipule en son
article 8 le droit au respect de la vie privée. Selon la jurisprudence,
cet article couvre la protection du droit à l'image. Il n'est pas
nécessaire de prouver que la reproduction de cette image ait causé
un préjudice.
• "Ni l'auteur, ni le propriétaire d'un portrait, ni tout autre possesseur
ou détenteur d'un portrait n'a le droit de le reproduire ou de le
communiquer au public sans l'assentiment de la personne
représentée ou celui de ses ayants droit pendant vingt ans à partir
de son décès".

Applications pratiques
L'autorisation de la personne photographiée doit être demandée.
Pour les personnages publics et les personnes privées qui accèdent
temporairement à la vie publique, cette autorisation est considérée
comme implicite, pour autant que les images relative à la vie
publique des personnes concernées soient publiées dans un contexte
de couverture d'événements relevant de l'actualité.
Le consentement donné par une personne pour la réalisation d'une
photo n'implique aucun consentement à la reproduction de son
image ou à la communication de celle-ci au public.
Pour qu'une personne puisse évoquer le droit à l'image, il faut que la
personne photographiée soit identifiable.

Il n’y a pas que les images des
personnes physiques!
• Images des œuvres d’art
• Images de bâtiments publics (tour Eiffel, Atomium)
• Image de maisons particulières
• Pour les photos il y a donc trois autorisations à demander:
– Le photographe
– Le sujet photographié
– Le diffuseur

Quelles précautions prendre avant la publication d’une photographie ?

• Demander l’autorisation de l’auteur de la photographie pour
reproduire son « œuvre »

• Demander les autorisations inhérentes aux informations
représentées

Personne Oeuvre Marque Objet industriel

Autorisation de la Autorisation de l’auteur de Autorisation du Autorisation des
personne ou de l’œuvre (architecte si titulaire de la personnes ayant
son représentant édifice, créateur son œuvre marque (ou logo, déposé le brevet
légal pour les plastique ou personnage de nom..) pour la (durée de
mineurs dès lors fiction… excepté si le droit reproduire si celle- protection : 25 ans
que cette personne d’auteur est tombé dans le ci est déposée sauf prorogation)
est reconnaissable domaine public.
Attention : demander
l’autorisation également du
propriétaire.

Source Datice

Que faut-il faire avant de publier
une image?
demander les
autorisations:
photographe
personne
photographiée
pour une oeuvre
l’auteur (y compris
architecture, etc.)
pour un objet l’auteur

140

Rapports entre droit à l’image et droit d’auteur

L’évolution des usages
DROIT A L’IMAGE dans les communautés DROIT D’AUTEUR
numériques
Le droit à l’image est un droit entre en conflit L’auteur d’une œuvre de l’esprit
de la personnalité: avec l’affirmation du lien fort jouit sur cette œuvre, du seul fait de
Chaque personne détermine entre : sa création, d’un droit de propriété
souverainement la manière dont exclusif et opposable à tous.
elle se présente aux autres.
En principe, l’image ne peut être
fixée ou modifiée sans
l’autorisation de la personne Image et
représentée. personne représentée
En principe, l’image-œuvre ne peut
Auteur et être fixée ou modifiée sans
Image - œuvre de l’esprit l’autorisation de l’auteur.

R. Gorea Patrimonialisation de l'image 13/01/10

Limites du droit à l’image
et du droit d’auteur

DROIT A L’IMAGE DROIT D’AUTEUR
DROIT A l’IMAGE vs
LIBERTE DE CREATION
Il existe un conflit potentiel entre
droit à l’image et droit d’auteur.
L’appréciation souveraine de la
personne dont l’image est fixée peut
s’opposer à l’appréciation souveraine
du créateur quant au choix et au

LIBERTE D’EXPRESSION
traitement des images. LIBERTE D’EXPRESSION
le créateur ne peut pas
La personne ne peut pas s’opposer
s’opposer à:
à:
-La modification parodique de son
-La reproduction de son image dans le
œuvre.
cadre d’une information légitime du
-La reproduction de son œuvre
public sur un fait d’actualité ou un débat
graphique ou plastique dans le
d’intérêt général.
cadre d’une information légitime du
-La modification parodique de son image.
public sur un fait d’actualité.

R. Gorea Patrimonialisation de l'image 13/01/10

Problème des images postées sur les réseaux sociaux

143

Structure
• La structure d'une
organisation peut
être définie comme
la concrétisation
des efforts
déployés pour
• - diviser les tâches
à l'intérieur de
l'organisation et
• - mettre en place
une coordination
de ces tâches.
•

La structure organisationnelle

5

REPRÉSENTATION DE LA
STRUCTURE OU L’ORGANIGRAMME
• On utilise généralement
l'organigramme pour
représenter la structure
d'une organisation.
L'organigramme se
présente sous la forme de
cases représentant
chacune une fonction et
reliées entre elles par des
liens qui peuvent être
hiérarchiques,
fonctionnels ou de
conseil. http://www.ahajokes.com/crt062.html

• Les liens hiérarchiques relient deux fonctions
dont l'une, le subordonné, dépend de l'autre,
son responsable.
• Cette dépendance se concrétise par les
décisions de la part du responsable des
tâches, salaires, bonifications éventuelles,
licenciement,... concernant le subordonné.
8

 Les liens de conseil ou fonctionnels, apparaissent, rarement, dans certains
organigrammes.
 Ils se manifestent par une présentation différente de celle qui concerne les
liens hiérarchiques, et relient certaines fonctions à un responsable qui a
besoin de conseils de ces différentes fonctions pour effectuer sa tâche.
 Un chef de projet peut être relié par des liens de conseils à d'autres
fonctions.
 Les liens de coordination, eux, relient un coordonnateur à plusieurs
fonctions qui ne dépendent pas nécessairement hiérarchiquement de lui.
Le coordonnateur a pour fonction de coordonner les tâches de ces
différentes fonctions de façon à garder une cohérence par rapport à la
politique de l'entreprise. 9

• L'organigramme permet donc la visualisation des liens
formels reliant les individus dans l'organisation.
• Il est la manifestation concrète de l'autorité formelle. Mais il
ne tient pas compte des liens informels qui relient les
individus.
• Et ces liens informels peuvent modifier de façon sensible le
fonctionnement de l'organigramme. 11

La ligne hiérarchique
C’est la ligne d’autorité, composée de cadres,
contremaîtres, etc., qui joint le sommet stratégique
au centre opérationnel. Chaque membre de la
chaîne hiérarchique accomplit, à son niveau, le
travail du sommet hiérarchique.

Henri Mintzberg Les Éditions d’organisation, Paris.
1994, Structure et dynamique des organisations

17

– Relations entre un manager et un assistant, un
adjoint qui, lui, n’a pas de collaborateurs
directs.
– Cet assistant est en relation de conseil ou de
soutien avec son manager. Il n’a aucune STAFF
autorité hiérarchique dans l’organigramme.
Néanmoins le positionnement dans
l’organigramme démontre l’importance liée à
cette fonction
– Les rôles types de ce genre de fonction staff
rattachés au directeur général sont par
exemple :
• La secrétaire de direction
• Le responsable des ressources humaines
• Le responsable informatique
• Le conseiller juridique
• Le contrôleur de gestion
• …
– Ces postes correspondent à des fonctions qui
n'ont pas nécessairement de véritable rôle
hiérarchique.
– Ces fonctions peuvent donc varier d'une
entreprise à une autre. Elles permettent au
cadre, auprès de qui elles sont rattachées,
d'avoir un conseiller opérationnel dont le rôle
peut être assez fondamental lors de prises de
décisions dont tous les aspects, par exemples
techniques et juridiques, doivent être examinés

Latéral
Relations entre différentes personnes ou
départements qui sont situés au même
niveau hiérarchique

Fonctionnel
Relations entre des spécialistes, des participants à un groupe
de travail, qui occupent différentes positions dans
l’organigramme.
Ces personnes ont l’autorité hiérarchique uniquement sur
leurs collaborateurs ou par délégation sur d’autres membres
du groupe fonctionnel

Organigramme caché
• L’organigramme n’est qu’une
représentation de l’idée de
l’entreprise que se font les
concepteurs de
l’organigramme, une sorte de
vision de ce qu’elle devrait
être.
• Pour découvrir cet
organigramme caché, il faut
vérifier la réalité des rapports
entre les hommes, et leurs
véritables responsabilités. 34

C’est quoi la culture d’entreprise?

L’histoire des six singes

Ca se voit ?
On peut identifier la partie visible à première
vue…

Comment cela se passe-t-il dans
votre organisation?
• Un nouvel employé qui arrive?
• Cinq personnes autour de la machine à café?
• Un chef qui hurle sur un employé?
• Une personne qui est licenciée?
• Un jeune qui veut tout changer?

Comment définiriez-vous la culture de
votre organisation en une ou deux
phrases?

Culture ou cultures?
Sexe

entreprise

nationalité

Profession

Religion

C’est quoi la culture?

• Aspects principaux de la culture:
– La culture est partagée
– La culture est intangible
– La culture est confirmée par les
autres

Source http://www.slideshare.net/preciousssa/hofstede-cultural-differences-in-international-management
165

Niveau et fonction de la Culture:

• la Culture existe à deux niveaux:
•Le côté visible et observable
immédiatement (habillement,
symboles, histoires, etc.)
•Le côté invisible qui véhicule les
valeurs, les croyances,etc.
•Fonctions de la culture
•Intégration
•Guide de fonctionnement
•Guide de communication

Eléments de la culture

 Rites – cérémonies

 Histoires

 Symboles

 Tabous

Rites et cérémonies
• Recrutement
• Christmas party
• Discours
• Pots d’acceuil de départ
• Réunions
• …

HISTOIRES
Basées sur des événements réels qui sont
racontées et partagées par les employés et
racontées aux nouveaux pour les informer au
sujet de l’organisation
- qui rendent vivantes les valeurs de
l’organisation
- qui parlent des “héros”, des légendes
-Le post it de 3M
-Le CEO d’IBM sans badge
-Le CEO de quick

En quoi ça vous concerne?
• Horaires
• Relations avec les autres
• Dress code
• Office space
• Training
• …

Quelles consequences?
• Cela permet de comprendre ce qui se passe
• De prendre la « bonne décision »
• Parfois un frein au changement
• Perception de vivre avec d’autres qui
partagent les mêmes valeurs
• Point essentiel pour le recrutement et la
formation

Source: http://www.slideshare.net/storybeats/how-storytelling-drives-corporate-culture/download

Conclusion
• Votre métier est nouveau
• Vous devez démontrer votre utilité
• ROI = bénéfice > votre salaire et couts
• Montrer les risques si vous n’étiez pas là
• Montrez les « worst cases » des autres
• Montrez des statistiques

Jacques Folon
Jacques.folon@ichec.be

Vous avez des questions ?

Crédit image: http://jillsbooks.wordpress.com/2010/09/15/hellooooo-anybody-out-there/raise-your-hand-2/
180

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Notes de l'éditeur