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Expose sur crédit documentaire
- 1. Expose sur: Crédit documentaire Encadrépar : Réalisé par : Mme HABADI Tfarrah ikli noureddine el housni khalid LES TECHNIQUES DE PAIEMENTS A L’INTERNATIONAL :
- 2. PLAN Définition deCrédit documentaire Les intervenants fonction Schéma forme de Credoc mode de réalisation avantages et inconvénients
- 3. DÉFINITION Un crédit documentaireest un engagement conditionnel de paiement donné par une banque. Plus précisément, c’est un engagement pris par une banque (émettrice) et remis au vendeur (bénéficiaire) à la demande et conformément aux instructions de l’acheteur (donneur d’ordre) d’opérer ou de faire opérer un règlement, soit en effectuant un paiement, soit en acceptant ou en négociant des effets de commerce jusqu’à concurrence d’un montant spécifé, ceci dans un délai déterminé et sur présentation de document prescrit.
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- 5. LES INTERVENANTS Ledonneur d’ordre: C’est l’acheteur qui a négocié un contrat commercial avec un fournisseur étranger , il donne à sa banque des instructions d’ouverture du crédit documentaire en faveur de son fournisseur ou il précise, entre autre, les documents qu’il désire et le mode de règlement. La banque émettrice: C’est la banque de l’acheteur qui après avoir reçu des instructions de son client émet le crédit documentaire, c'est-à- dire procède à son ouverture. La banque notificatrice : C’est la banque correspondante de la banque émettrice dans le pays du vendeur. Elle va notifier au vendeur l’ouverture du crédit documentaire en sa faveur. Cette banque n’est pas forcément la banque habituelle du vendeur. Le bénéficiaire : C’est le vendeur qui est le « bénéficiaire » de l’engagement bancaire d’être payé.
- 6. LES FONCTION : Instrument de sécurité: le vendeur assuré d’être payé par une banque sûre et crédible , Instrument de financement: destiné à financer les achat de marchandises ,est un crédit de l’importation Moyen efficace de paiement:
- 7. LES FORMES DUCREDOC Crédit documentaire révocable Crédit documentaire irrévocable Crédit documentaire irrévocable et confirmé
- 8. CRÉDIT DOCUMENTAIRE RÉVOCABLE Peut être annulé ou amendé par la banque émettrice a tout moment sans que le bénificiaire en soit averti au préable . ne procure à l’exportateur aucune sécurité réelle
- 9. CRÉDIT DOCUMENTAIRE IRRÉVOCABLE Ne put pas être modifié ou annulé sans accord de toutes les parties.il constitue donc pour la banque émettrice ,un engagement ferme de payer le bénéficiaire à vue ou terme à condition que les termes du crédit soient scrupuleusement respectés. La force du crédit documentaire irrévocable réside dans l’autonomie de l’engagement bancaire par rapport au contrat commercial
- 10. CRÉDIT DOCUMENTAIRE IRRÉVOCABLE ETCONFIRMÉ A l'engagement irrévocable de la banque émettrice, la banque confirmatrice s'engage à payer au bénéficiaire le montant des documents reconnus conformes, même en cas de survenance d'évènements politiques ou économiques dans le pays émetteur ou de défaut de paiement de la banque émettrice. Il offre donc au vendeur une sécurité optimale en couvrant les risques commercial, pays et banque.
- 11. Le tableau représentéci-dessous synthèse des avantages et des inconvénients des formes du réalisation de credoc
- 12. LES MODES DERÉALISATION C’est l’acte par lequel la banque réalise ses engagement envers le bénéficiaire, si les document sont conformes.la réalisation du crédoc représente pour le vendeur le dénouement positif de la sécurité de paiement qu’il choisie on en distingue : Réalisable par paiement à vue Réalisable par acceptation Réalisable par paiement différré Réalisable par négociation
- 13. RÉALISABLE PAR PAIEMENTÀ VUE La banque émettrice paie au vu des documents reconnus conformes. paiement a la présentation des documents au lieu désigné.
- 14. RÉALISABLE PAR ACCEPTATION utilisé lorsque le vendeur accorde à l’acheteur un certain délai de paiement acceptation et/ou paiement de traites et/ou documents a leur echeance. Le beneficiaire d’un credit documentaire realisable par acceptation peut etudier, avec son banquier, la possibilite d’escompter les traites.
- 15. RÉALISABLE PAR PAIEMENTDIFFÉRRÉ paiement a la date ou aux dates d’échéance , fixées dans les conditions du crédit. La banque confirmatrice s’engage par écrit, à payer le bénéficiaire dans le délai fixé par le crédit documentaire contre présentation de documents conformes. Aucune traite n’est demandée.
- 16. RÉALISABLE PAR NÉGOCIATION la banque désignée pour réaliser le crédit documentaire achète des traites tirées sur une autre banque et les documents jugés conformes en acceptant d’avancer les fonds au bénéficiaire. régelement de la valeur de la/des traite(s) et/ ou autres documents par une banque autorisée (nommée).
- 17. LES AVANTAGES DUCREDOC a- Bonne sécurité : Le crédit documentaire est le seul et unique montage bancaire qui entraînant l'engagement des banques, arrive à concilier les impératifs contradictoires de sécurité du vendeur et de l'acheteur. Le vendeur est payé, contre prestations des documents par une banque de son pays et l'acheteur a payé que contre remise des documents représentatifs en quantité et en qualité de sa commande car le contrôle des documents est effectué par un personnel bancaire possèdent les qualités technique pour la vérification de la conformité des documents b- Rapidité de paiement : Quand le crédit est réalisable à vue aux caisses de la banque notificatrice ou si le crédit est confirmé, le vendeur peut se faire payer d expédition des marchandises ou de la prestation des services si le crédit documentaire réalisable par acceptation ou négociation, le vendeur peut mobiliser les traites créés et alimenter sa trésorerie. c- Grande précision : Le crédit documentaire est une technique de grande précision, qui s'appuyant sur les documents, évite toute interprétation. d- Universalité : Cette technique est internationale, elle convient aux règlements de marchandise ou de service et présente une grande variété de solution de paiement vu les différents types de Cre doc existants
- 18. LES INCOVÉNIENT a-Procédure du complexe : La multiplicité des types de crédit, des dates butoirs ainsi que les documents utiliser dans ce mode de paiement rendent le maniement de ce dernier particulièrement compliqué pour les commerçants. b- Formalisme rigoureux : L'engagement des banques dans le paiement par Cre doc rend celles - ci plus rigoureuse dans l'examen des documents et même en cas de modification d une des clauses du Cre doc par l une des parties ( importateur ou exportateur ) il faut le consentement de ces banque. Cette grande sécurité des banques engendre parfois trop de rejet des documents à première présentation et des retards considérables dans l'arrivée des documents a l importateur et par conséquent un retard dans le dédouanement et la réception de la marchandise. c- Coût élevé : De très nombreuses commissions et des minima élevé viennent grever le coût du Cre doc, qui s'avère finalement un instrument onéreux, soit pour le donneur d'ordre s il prend tous les frais à sa charges, soit pour le donneur d'ordre et le bénéficiaire si la formule très utilise est appliquée : «toute les commissions et tous frais perçu hors de pays émetteur sont à la charge du bénéficiaire ». Les commissions d ouverture et de confirmation sont fonction du montant et de la durée du crédit qui influent nettement sur le coût.