Le canal DSN deviendra en 2016, la modalité unique pour la collecte des données sociales des entreprises par les organismes et les administrations.
Un mémo signé CEGID - Acteur de référence des logiciels de paie.
Découvrez le mémo de l'éditeur CEGID sur la nouvelle norme DSN (paie, rh , dadsu, dads)
Vous avez un projet paie rh découvrez les offres CEGID avec PROJECT SI au 01 40 96 21 19
Découvrez le livre blanc de la DSN avec l'éditeur de PAIE EBP et son partenaire de référence PAIE OPEN LINE PME PROJECT SI Informations et Accompagnement dédié DSN PAIE au 01 40 96 21 19
Vous souhaitez gérer la dsn DSN dans votre logiciel de PAIE EBP soit open line pme paie soit open line classic Informations Paramétrage et Formation avec PROJECT SI votre partenaire EBP au 01 40 96 21 19 demandez le service commercial
[Infographie] Comprendre la Déclaration Sociale NominativeDivalto
Mesure phare du choc de simplification annoncé en 2013,
la déclaration sociale nominative (ou DSN) sera effective
en 2016 pour l’ensemble des entreprises françaises.
Découvrez le mémo de l'éditeur CEGID sur la nouvelle norme DSN (paie, rh , dadsu, dads)
Vous avez un projet paie rh découvrez les offres CEGID avec PROJECT SI au 01 40 96 21 19
Découvrez le livre blanc de la DSN avec l'éditeur de PAIE EBP et son partenaire de référence PAIE OPEN LINE PME PROJECT SI Informations et Accompagnement dédié DSN PAIE au 01 40 96 21 19
Vous souhaitez gérer la dsn DSN dans votre logiciel de PAIE EBP soit open line pme paie soit open line classic Informations Paramétrage et Formation avec PROJECT SI votre partenaire EBP au 01 40 96 21 19 demandez le service commercial
[Infographie] Comprendre la Déclaration Sociale NominativeDivalto
Mesure phare du choc de simplification annoncé en 2013,
la déclaration sociale nominative (ou DSN) sera effective
en 2016 pour l’ensemble des entreprises françaises.
Alma Performances RH vous présente les chiffres clés des Risques Professionnels de l'année 2014. AT, MP, taux moyen..., retrouvez les chiffres essentiels en infographie.
Le taux de cotisation AT/MP est un levier important dans la gestion globale des risques professionnels. Comment est calculé ce taux de cotisation AT/MP ?
Cette infographie décrypte le système de calcul du taux AT/MP individuel et des coûts moyens.
Découvrez en une image infographie toutes les phases de la dsn au sein de votre entreprise et les solutions de paie SAGE pour passer en toute sérénité cette échéance en partenariat avec PROJECT SI intégrateur de référence PAIE et RH SAGE Informations au 01 40 96 21 19 n'hésitez pas contactez nous
En une infographie découvrez toutes les informations sur la DSN avec l'éditeur SAGE et son intégrateur de référence sur les logiciels de paie et de sirh PROJECT SI. Informations et Accompagnement pour gérer votre DSN au 01 40 96 21 19
EducSynergie - ServeurTaxe, la StartUp qui met les écoles sur un même pied d’égalité !
La StartUp est née des suites de la loi Avenir Professionnel et de la création de la CUFPA.
D’un côté, les établissements scolaires qui peinent à sensibiliser les entreprises pour collecter le 13% de la taxe d’apprentissage, la gestion administrative de cette collecte, la communication… surtout lorsqu’ils ne font pas partie d’un grand groupe national.
Alma Performances RH vous présente les chiffres clés des Risques Professionnels de l'année 2014. AT, MP, taux moyen..., retrouvez les chiffres essentiels en infographie.
Le taux de cotisation AT/MP est un levier important dans la gestion globale des risques professionnels. Comment est calculé ce taux de cotisation AT/MP ?
Cette infographie décrypte le système de calcul du taux AT/MP individuel et des coûts moyens.
Découvrez en une image infographie toutes les phases de la dsn au sein de votre entreprise et les solutions de paie SAGE pour passer en toute sérénité cette échéance en partenariat avec PROJECT SI intégrateur de référence PAIE et RH SAGE Informations au 01 40 96 21 19 n'hésitez pas contactez nous
En une infographie découvrez toutes les informations sur la DSN avec l'éditeur SAGE et son intégrateur de référence sur les logiciels de paie et de sirh PROJECT SI. Informations et Accompagnement pour gérer votre DSN au 01 40 96 21 19
EducSynergie - ServeurTaxe, la StartUp qui met les écoles sur un même pied d’égalité !
La StartUp est née des suites de la loi Avenir Professionnel et de la création de la CUFPA.
D’un côté, les établissements scolaires qui peinent à sensibiliser les entreprises pour collecter le 13% de la taxe d’apprentissage, la gestion administrative de cette collecte, la communication… surtout lorsqu’ils ne font pas partie d’un grand groupe national.
Competitic - gagnez du temps avec les télédéclarations - numerique en entrepriseCOMPETITIC
Les déclarations sociales (DADS, IJ, DUCS, ect.) représentent une charge importante pour les services RH des entreprises réalisant elles-mêmes leur paie.
Depuis 10 ans, les acteurs publics ont développés des services permettant aux entreprises de réaliser en ligne leurs déclarations sociales et leur paiement.
Par ailleurs, une nouvelle simplification est prévue pour 2016, la DSN qui a pour vocation à unifier la majorité des déclarations sociales.
Retrouvez dans cette présentation, une description des services de télé-déclarations disponibles et une présentation des enjeux et des impacts de la DSN pour les entreprises.
Communiqué de presse SAGE DSN Octobre 2016 déclaration sociale nominative 7 octobre 2016 logiciels de paie SAGE et RH l'échéance arrive contactez PROJECT SI partenaire expert Paie RH SAGE
Démarches fiscales, sociales, accès aux marché publics : l’administration française généralise l’usage du numérique pour simplifier la lourdeur administrative, comme par exemple utiliser le numéro SIRET comme carte d’identité numérique de l’entreprise pour toutes les démarches ?
A l’issue du rendez-vous les dirigeants sauront que la carte d’identité numérique existe déjà et qu’ils peuvent l’utiliser sur de nombreuses démarches.
Quels sont les nouveautés concernant la dématérialisation des démarches administratives ?
Comment faire évoluer son fonctionnement, quelle opportunité pour l’entreprise ?
La Direction Générale de la Modernisation de l'Etat utilise sur son site www.mon.service-public.fr les solutions Uniserv post et convert de validation des adresses postales en ligne.
Découvrez Sage Paie et RH, la solution de paie et de gestion de ressources humaines qui vous permettra de gérer efficacement votre entreprise.
Grâce à cette solution, vous pourrez :
- Établir une paie fiable et complète
- Anticiper la DSN
- Valoriser votre capital humain...
Pour en savoir plus, rendez-vous sur http://www.nrc.fr/nos-solutions/sage-paie-i7/ et sur le site de notre partenaire www.sage.fr
Conférence "Gestion de la paie : Quelle actualité ? Quelles perspectives ?"GERESO
Plus que jamais, les professionnels de la paie en entreprise doivent faire preuve de réactivité et d'agilité.
Les enjeux ? Intégrer la réglementation la plus récente en matière de cotisations et de déclarations sociales, décrypter les toutes dernières dispositions du droit social ainsi que celles « promises » par notre nouveau Président, tout en participant aux projets de digitalisation de l’entreprise qui affectent spécifiquement les métiers RH.
Au cours de cette conférence, Antoine Fonteneau, consultant expert en paie et droit social, vous propose un tour d’horizon de l’actualité de la paie. Au cours de son intervention, il présentera les incidences pratiques, pour les professionnels de la paie, de la réforme du droit du travail en cours : réduction des cotisations salariales, hausse de la CSG, transformation du CICE, exonérations de cotisations sur les heures supplémentaires, bonus-malus sur l’assurance chômage, dématérialisation du bulletin de paie, prélèvement de l’impôt à la source, notion de droit à l’erreur des employeurs dans leurs relations avec leur Urssaf, contrat de projet…
Il évoquera également les évolutions et les perspectives à moyen terme de la fonction paie en entreprise : missions, métiers, organisation, procédures, outils…
Allègement des charges et de l'impôt sur les sociétés (mesures annoncées), Délai de paiement des factures, CDI Intérimaires, Risque Santé Environnement (registre spécial) et DSN à venir
Enjeux Île-de-France n° 171, une publication du CROCIS. Bousculés par une succession de modifications législatives et fiscales, les chefs d’entreprises de services à la personne appellent à la stabilité dans ces domaines, afin de pouvoir consacrer leurs forces au développement d’une activité fortement créatrice d’emplois mais marquée par un retour de la concurrence du travail au noir.
Conférence sage paie journée 30 ans absys cyborg 06072017Absys Cyborg
Découvrez le support de présentation de la conférence Sage Paie du 06 juillet 2017 organisée par Absys Cyborg à l'occasion de leur 30 ans au Pavillon d'Armenonville
Les professionnels sont très durement impactés par la crise énergétique et leurs représentants ont été reçus par la Première ministre, Elisabeth Borne.
Dans la foulée, la cheffe du gouvernement a annoncé un report pour les entreprises les plus en difficulté dont les artisans des échéances fiscales et sociales, ainsi que formulé une demande auprès de fournisseurs d'énergie d'un étalement des factures d'électricité et de gaz, afin de soulager leur trésorerie. Cette mesure a été complétée par l'engagement des énergéticiens à autoriser les artisans à résilier leurs contrats sans frais "en cas de hausse prohibitive" et si celle-ci menace la survie de l'entreprise.
Fin novembre, le gouvernement avait déjà annoncé l’ouverture d’un guichet pour aider les entreprises à régler leurs factures d’énergie mais très peu d'entreprises y ont recours à cause de sa complexité.
Dans la foulée Bruno Le Maire, Ministre de l'économie et des finances avait annoncé que le guichet unique mis en place pour les entreprises serait prolongé au 1er janvier 2023 et qu'un "amortisseur" de la facture énergétique des TPE/PME serait mis en place à la même date allègeant leur facture énergétique de 20%. Au total avec la combinaison des différentes aides disponibles, c'est d'après E. Borne près de 40% de la facture d'électricité des TPE/PME qui serait prise en charge dès janvier 2023. Pourtant, ces dispositifs semblent encore insuffisant car le reste à charge est pour beaucoup d'entreprises/artisans trop élevé pour péréniser leur activité. Par ailleurs, même simplifiés les différents dispositifs semblent encore trop complexes pour que les bénéficiaires puissent s'en saisir massivement.
Il nous a semblé utile de vous présenter un outil synthétique élaboré par ECF Experts-comptables pour vous guider en sus des communications que nous vous avons déjà transmis jusqu’alors…
#énergie #entreprise #économ
2. DSN
QUELQUES NOTIONS
Le 1er janvier 2016, la norme DSN devient obligatoire
Les objectifs de la DSN :
COMPRENDRE
Uniformiser les formalités sociales
Réduire les risques d’erreur et de perte des droits pour les assurés
Lutter contre la fraude, réduire les contentieux et pérenniser le système
de protection sociale
Les modifications portent à la fois sur la nature, le volume des données
échangées, sur leur élaboration et sur leur mode de transmission.
Dernière NEWS !
Une obligation intermédiaire est envisagée au 1er
janvier 2015 ou 1er juillet 2015
3. DSN
COMPRENDRE
PRINCIPES À RETENIR
La DSN consiste à transmettre de façon mensuelle et
dématérialisée, auprès d’un interlocuteur unique, les données
sociales via le logiciel de paie.
Elle est destinée à remplacer la plupart des déclarations sociales en
une déclaration unique mensuelle. En cela elle concourt à la
simplification des démarches des entreprises et constitue un
élément essentiel du « choc de simplification ».
La DSN est constituée de deux types de flux : mensuels pour
transmettre l’ensemble des données du mois (éléments de
rémunération, contrats…) et événementiels pour tout ce qui
concerne les données ponctuelles (fin de contrat, arrêt de travail…)
Sa mise en œuvre est prévue en 3 phases pour éviter un effet « big
bang » lors de l’application du dispositif.
Remarque : Cette simplification, bien que progressive, va
considérablement impacter les organisations des pôles sociaux
des cabinets d’expertise-comptable. Son passage doit en
conséquence être anticipé.
4. UNE MISE EN PLACE EN 3 PHASES
DSN
PHASE 1 MSA
01
04
01-07
Lancement
DSN
01
Obligation
Générale
Obligation
intermédiaire
?
COMPRENDRE
COMPRENDRE
2013
M
10
PHASE 1
•
•
DMMO / EMMO
Attestations de salaires
maladie / maternité /
paternité
• Attestations pôle-emploi
• Radiations prévoyance
2016
2015
2014
PHASE 2
DUCS ACOSS
Attestations de salaires AT/MP
Entreprises de travail
temporaires
Entreprises en décalage
01
Conseil : Vérifiez si
vos clients sont
concernés par cette
échéance.
2017
DADSU :
Substitution
définitive
PHASE 3
Autres DUCS : : Agirc/Arrco,
MSA, prévoyance
Début de stockage des
informations de substitution de
la DADS-U
5. DSN
QUI EST CONCERNÉ ?
Toutes les entreprises qui emploient des salariés du secteur privé
PAR EXCEPTION, PÉRIMÈTRE NON COUVERT PAR LA PHASE 1
Entreprises de travail temporaire
Salariés relevant de régimes spéciaux de sécurité sociale
BON À SAVOIR
Personnel navigant de la marine marchande, marins pêcheurs, dockers
Etablissements situés à Mayotte, Monaco, St Pierre et Miquelon,
Nouvelle Calédonie ou en Polynésie française
Salariés impatriés ou expatriés
QUID DU SECTEUR PUBLIC ?
Entreprises publiques : elles sont concernées par le dispositif si moins
de 50% de leur effectif relèvent de la fonction publique.
La fonction publique devrait rejoindre la DSN après le 1er janvier 2016
PAR EXTENSION, LES CABINETS D’EXPERTISE COMPTABLE
Pour leur propre compte, au même titre que toutes les entreprises
Pour le compte de leurs entreprises clientes pour lesquelles ils assurent une mission sociale
6. DSN
CE QUI CHANGE AVEC LA DSN
Une nouvelle logique nécessitant de repenser l’articulation entre la paie et les déclarations
AVANT
BON À SAVOIR
2 actes distincts sur des
données communes mais
fondés sur des codifications
et des besoins différents
1 logique de paie, basée
sur le droit du travail
1 logique déclarative
orientée protection
sociale
APRES
1 acte à l’origine de la DSN :
la paie basée sur le droit du
travail et devant alimenter
directement les déclarations
sociales qu’elle adresse.
Conséquences : des
précisions à prévoir sur les
éléments à transmettre dès
lors que la paie devient la
source de la DSN
LOGICIEL DE PAIE
DECLARATIONS SOCIALES
CSS, Code du travail, Convention
assurance chômage, …
BULLETIN DE PAIE
(Code du travail)
LOGICIEL DE PAIE
NET ENTREPRISE
JE DECLARE
CSS, Code du travail,
Convention assurance
chômage…
7. VERS UNE NOUVELLE ORGANISATION
DU PÔLE SOCIAL DE VOTRE CABINET ?
DSN
Passage d'une logique de
déclarations ponctuelles à une
logique de déclaration permanente ,
« au fil de l’eau » …
BON À SAVOIR
La gestion de rubriques
spécifiques pour informer de
l'existence de changements des
données du dossier salarié
Les modifications et corrections
se feront dans la paie du mois
suivant et non plus directement
sur le déclaratif
L’importance croissante des
notions de dates et de périodes
de rattachement
Quand s’en préoccuper ?
La mise en place de la DSN va entrainer une refonte complète des
échanges entre les entreprises et les organismes de protection sociale.
Il est donc important de ne pas attendre et d’anticiper dès à présent cette
évolution.
8. VOTRE LOGICIEL DE PAIE SERA-T-IL
DSN COMPATIBLE ?
DSN
Votre cabinet doit être équipé d’un progiciel de
paie régulièrement mis à jour :
S’Y PRÉPARER
Il vous faut vérifier si votre éditeur est en capacité de mettre à jour régulièrement votre
logiciel tout au long de ces deux prochaines années et ce sans tarder, pour vous éviter un
effet « big-bang » qui vous contraindrait à basculer en mode DSN à la dernière minute.
Vous projetez de vous équiper d’un progiciel de paie
ou d’en changer dans les deux ans à venir ?
Prenez en compte l’échéance de l’obligation de la DSN en 2016. Démarrer la DSN
directement avec le nouveau progiciel vous permettra d’éviter d’avoir à gérer
successivement deux changements et vous préparera à son adoption en toute sécurité.
Et les OPS ?
Les Organismes de Protection Sociale ont également un grand
chantier de mise en œuvre de la DSN. Mais c’est également pour
eux une source de mutualisation porteuse de gains qualitatifs, de
gains de temps et d’optimisation de leur système !
9. DSN
QUELS SERVICES D’ACCOMPAGNEMENT
POUR LES CABINETS ÉQUIPÉS CEGID ?
1- Soyez DSN compatible
S’Y PRÉPARER
Préalablement à la mise en place de la DSN, ce service permet
d’identifier les différents processus administratifs impactés et à les
adapter pour produire le niveau de qualité des données nécessaire à
la génération du flux DSN.
2- Entrez dans l’ère DSN
Ce service permet de mettre en place les paramétrages nécessaires
à la production d’une DSN mensuelle et événementielle et ce au
rythme des différentes phases dans lesquelles l’entreprise souhaite
s’inscrire.
3- Exploitez la DSN au quotidien
Ce service forme les différents collaborateurs en charge des
déclarations sociales à la préparation et la production des flux de
données mensuels ou évènementiels au format DSN .
10. DSN
S’Y PRÉPARER
LEXIQUE
DSN : Déclaration Sociale Nominative
OPS : Organismes de Protection Sociale
NET ENTREPRISE : site proposé par les organismes de protection sociale
aux entreprises pour effectuer en ligne les déclarations sociales et régler les
cotisations
Phase 1 : période initiale de la DSN pour les entreprises volontaires couvrant
le remplacement de la DMMO et l’EMMO, les formulaires de radiation pour les
institutions de prévoyance, les mutuelles et les sociétés d’assurances, les
attestations de salaire pour le versement des indemnités journalières en cas de
maladie (hors AT/MP), maternité et paternité et enfin les attestations
d’employeur destinées à Pôle emploi.
Phase 2 :
couvrant le périmètre de la phase 1, toujours sur le mode du
volontariat, la phase 2 intègre le volet Urssaf de la DUCS et les attestations arrêt
de travail (AT/MP). La phase 2 démarrera à compter de l’automne 2014.