Grégoire de Vogüé, Eric Lesprit, Aymeric Nouaille-Degorce, Julien Pellefigue, et Marie-Charlotte Mahieu ont animé le 1er juin 2017 leur conférence annuelle sur les Prix de Transfert (18e édition), avec pour thématique « L’entreprise à livre ouvert ».
Les sujets abordés étaient :
- A livre ouvert pour les administrations fiscales : la documentation prix de transfert, les formulaires, le FEC, etc.
- A livre ouvert sur l’extérieur : transparence fiscale et CbCR
- A livre ouvert pour les salariés : prix de transfert, mesure de la performance et création de valeur
- Contrôles et contentieux, les stratégies des administrations fiscales en pleine lumière
- Prix de transfert et droit de la concurrence : des injonctions parfois contradictoires
Retrouvez dès à présent la synthèse de leurs échanges.
Audit fiscal cours/1er Chapitre: Démarche de l'Audit Fiscalbouchra elabbadi
Syllabus pédagogique
Objectifs :
• Evaluer les risques fiscaux encourus par l'entreprise en matière d'IS, taxe professionnelle, TVA et autres impôts ;
• Optimiser la gestion fiscale de l'entreprise ;
• Vérifier que l’entreprise n’est pas exposée à des risques fiscaux qu’elle n’a pas identifiés ;
• Vérifier que compte tenu de la structure juridique existante de l’entreprise, la charge fiscale est minimum ;
• Rechercher si une modification des structures juridiques existantes ne permettrait pas de diminuer la charge fiscale ;
• Faire le point sur l'environnement fiscal de l'entreprise ;
• Cerner les choix fiscaux opérés par l'entreprise et intégrer les critères fiscaux pour éclairer ses décisions.
Mémoire: l'approche par les risques - parallèle avec le risque fiscalManon Cuylits
Ce mémoire vise à traiter la manière dont le réviseur d'entreprises peut prendre en compte le risque fiscal, et plus précisément le risque engendré par la politique de prix de transfert des entreprises multinationales, sur l'audit qu'ils effectuent.
Le rôle de l'expert-comptable dans la gestion du patrimoine de ses clients, u...Hector ROFESSART
Les particuliers tentent désormais d'investir, pour ceux qui le peuvent, au-delà de leurs frontières afin de se constituer un patrimoine à l'international, bénéficiant indirectement de la concurrence fiscale qui règne entre les pays.
La gestion patrimoniale à l'international étant complexe, elle nécessite l'accompagnement d'un expert-comptable.
Audit fiscal cours/1er Chapitre: Démarche de l'Audit Fiscalbouchra elabbadi
Syllabus pédagogique
Objectifs :
• Evaluer les risques fiscaux encourus par l'entreprise en matière d'IS, taxe professionnelle, TVA et autres impôts ;
• Optimiser la gestion fiscale de l'entreprise ;
• Vérifier que l’entreprise n’est pas exposée à des risques fiscaux qu’elle n’a pas identifiés ;
• Vérifier que compte tenu de la structure juridique existante de l’entreprise, la charge fiscale est minimum ;
• Rechercher si une modification des structures juridiques existantes ne permettrait pas de diminuer la charge fiscale ;
• Faire le point sur l'environnement fiscal de l'entreprise ;
• Cerner les choix fiscaux opérés par l'entreprise et intégrer les critères fiscaux pour éclairer ses décisions.
Mémoire: l'approche par les risques - parallèle avec le risque fiscalManon Cuylits
Ce mémoire vise à traiter la manière dont le réviseur d'entreprises peut prendre en compte le risque fiscal, et plus précisément le risque engendré par la politique de prix de transfert des entreprises multinationales, sur l'audit qu'ils effectuent.
Le rôle de l'expert-comptable dans la gestion du patrimoine de ses clients, u...Hector ROFESSART
Les particuliers tentent désormais d'investir, pour ceux qui le peuvent, au-delà de leurs frontières afin de se constituer un patrimoine à l'international, bénéficiant indirectement de la concurrence fiscale qui règne entre les pays.
La gestion patrimoniale à l'international étant complexe, elle nécessite l'accompagnement d'un expert-comptable.
Ce Chapitre traite les risques fiscaux. Ce chapitre constitue un pré-requis fondamental pour assimiler le processus de détection des risques compromettant la gestion fiscale de l'entreprise.Selon une approche inspirée des travaux de PriceWaterhouseCoopers, les risques fiscaux peuvent être analysés et regroupés en sept domaines, dont l’ensemble combiné constitue le portefeuille de risque fiscal de l’entreprise
Rapport zones de risques liées à l'Impôt sur les Sociétés. Cas du Marocbouchra elabbadi
Partant du fait que la fiscalité est une matière dense et complexe, nécessitant à la fois une mise à jour permanente et une intégration profonde par rapport aux réalités de l’entreprise et de son environnement immédiat et futur, il est aisé de constater que les responsables des entreprises sont rarement des fiscalistes et que pris dans le feu de l’activité. Ils peuvent commettre volontairement ou/et involontairement des infractions susceptibles d’engendrer des coûts financiers plus ou moins importants et subir éventuellement des sanctions judiciaires.
L’entreprise marocaine se trouve de plus en plus en situation de risque permanent lui imposant de surveiller son environnement fiscal. D’où la nécessité de l’audit fiscal qui devient de plus en plus un des volets incontournables de la vie de l’entreprise.
Et donc, une démarche d'audit fiscal rigoureuse, menée à partir de l'analyse des principaux postes de la liasse fiscale (états financiers, détermination du résultat fiscal, états d'intégration), met en lumière les points clés à examiner et de déceler les risques majeurs de la gestion fiscale de l’entreprise. Nous traitons ainsi, dans ce chapitre les zones de risques de l’impôt sur les Sociétés (IS).
De prime abord, nous nous intéressons aux généralités sur l’IS en rappelant les dispositifs généraux de l’impôt en question, ensuite l’étude des Zones de risque liées à l’IS fera l’objet du deuxième point. Nous traitons l’Audit des charges et réintégrations tout en signalons les dispositions légales et réglementaire des charges ainsi que le Contrôle des opérations fiscales relatives aux charges.
Avant de conclure par une synthèse générale, nous étudions dans le troisième point l’Audit des produits et déductions, avec un rappel sur les produits imposables, puis l’audit des comptes de produits et finalement le contrôle par le questionnaire avec une étude de cas.
Rapport de stage Comptabilité + Sujet: Les compétences et les actions nécessa...Fadhel El Fahem
Rapport de stage cabinet d'expertise comptable
+ Sujet: Les compétences et les actions nécessaires pour développer la clientèle dans un cabinet d’expertise comptable.
Grégoire de Vogüé, Eric Lesprit, Marie-Charlotte Mahieu, Aymeric Nouaille-Degorce et Julien Pellefigue ont animé la 20e édition de la conférence Prix de transfert le 20 juin 2019 sur le thème : « Prix de transfert : la carotte et le bâton ».
Les thèmes abordés pour cette session étaient les suivants :
- Le nouveau schéma relationnel avec l’administration fiscale : relation de confiance et poursuites pénales
- De la documentation au contrôle fiscal : sur qui repose la preuve ?
- Une année de jurisprudence prix de transfert : l’administration fiscale gagne des points
- Et demain ? Numérique, digitalisation, marchés de consommation, répartition forfaitaire : quels impacts pour les entreprises ?
Le 4 décembre 2018, les experts de Taj et de Deloitte animaient une conférence sur la digitalisation de la fonction fiscale.
Dans un contexte de réglementations toujours plus nombreuses et contraignantes, les fonctions fiscales, quelle que soit leur organisation fonctionnelle, font face à de nouveaux challenges.
L’accroissement de la pression externe (Autorités, régulateurs, politiques, ONGs, etc.) ne réduit nullement les attentes du management et des stakeholders traditionnels, y compris en terme de performance.
Accompagnés par la direction fiscale d’une grande entreprise, les experts de Taj et de Deloitte ont présenté un éclairage et une vision prospective des apports de la digitalisation dans la fonction fiscale.
Cette conférence a également été l’occasion de regarder comment les derniers outils disponibles permettent de répondre aux besoins des groupes.
Les interventions se sont déclinées autour de 3 axes :
• Digitalisation et organisation de la fonction fiscale au sein du département finance
• Les apports digitaux actuels
• Et demain ?
Le 7 juin 2018, les experts de Taj animaient la 19e édition de sa conférence Prix de transfert. Leurs interventions s’organisaient autour du thème suivant : « Prix de transfert : le mirage de l'harmonisation ? » et se déclinaient en 5 axes majeurs :
• CbCR et documentation : retour d'expérience et recommandation
• Réforme fiscale américaine : quels enjeux en matière de prix de transfert ?
• Fiscalité des transactions financières : comment y voir clair ?
• Tour d'horizon de l'actualité en matière de prix de transfert
• Digitalisation de la fonction fiscale : quels impacts sur les prix de transfert ?
Ce Chapitre traite les risques fiscaux. Ce chapitre constitue un pré-requis fondamental pour assimiler le processus de détection des risques compromettant la gestion fiscale de l'entreprise.Selon une approche inspirée des travaux de PriceWaterhouseCoopers, les risques fiscaux peuvent être analysés et regroupés en sept domaines, dont l’ensemble combiné constitue le portefeuille de risque fiscal de l’entreprise
Rapport zones de risques liées à l'Impôt sur les Sociétés. Cas du Marocbouchra elabbadi
Partant du fait que la fiscalité est une matière dense et complexe, nécessitant à la fois une mise à jour permanente et une intégration profonde par rapport aux réalités de l’entreprise et de son environnement immédiat et futur, il est aisé de constater que les responsables des entreprises sont rarement des fiscalistes et que pris dans le feu de l’activité. Ils peuvent commettre volontairement ou/et involontairement des infractions susceptibles d’engendrer des coûts financiers plus ou moins importants et subir éventuellement des sanctions judiciaires.
L’entreprise marocaine se trouve de plus en plus en situation de risque permanent lui imposant de surveiller son environnement fiscal. D’où la nécessité de l’audit fiscal qui devient de plus en plus un des volets incontournables de la vie de l’entreprise.
Et donc, une démarche d'audit fiscal rigoureuse, menée à partir de l'analyse des principaux postes de la liasse fiscale (états financiers, détermination du résultat fiscal, états d'intégration), met en lumière les points clés à examiner et de déceler les risques majeurs de la gestion fiscale de l’entreprise. Nous traitons ainsi, dans ce chapitre les zones de risques de l’impôt sur les Sociétés (IS).
De prime abord, nous nous intéressons aux généralités sur l’IS en rappelant les dispositifs généraux de l’impôt en question, ensuite l’étude des Zones de risque liées à l’IS fera l’objet du deuxième point. Nous traitons l’Audit des charges et réintégrations tout en signalons les dispositions légales et réglementaire des charges ainsi que le Contrôle des opérations fiscales relatives aux charges.
Avant de conclure par une synthèse générale, nous étudions dans le troisième point l’Audit des produits et déductions, avec un rappel sur les produits imposables, puis l’audit des comptes de produits et finalement le contrôle par le questionnaire avec une étude de cas.
Rapport de stage Comptabilité + Sujet: Les compétences et les actions nécessa...Fadhel El Fahem
Rapport de stage cabinet d'expertise comptable
+ Sujet: Les compétences et les actions nécessaires pour développer la clientèle dans un cabinet d’expertise comptable.
Grégoire de Vogüé, Eric Lesprit, Marie-Charlotte Mahieu, Aymeric Nouaille-Degorce et Julien Pellefigue ont animé la 20e édition de la conférence Prix de transfert le 20 juin 2019 sur le thème : « Prix de transfert : la carotte et le bâton ».
Les thèmes abordés pour cette session étaient les suivants :
- Le nouveau schéma relationnel avec l’administration fiscale : relation de confiance et poursuites pénales
- De la documentation au contrôle fiscal : sur qui repose la preuve ?
- Une année de jurisprudence prix de transfert : l’administration fiscale gagne des points
- Et demain ? Numérique, digitalisation, marchés de consommation, répartition forfaitaire : quels impacts pour les entreprises ?
Le 4 décembre 2018, les experts de Taj et de Deloitte animaient une conférence sur la digitalisation de la fonction fiscale.
Dans un contexte de réglementations toujours plus nombreuses et contraignantes, les fonctions fiscales, quelle que soit leur organisation fonctionnelle, font face à de nouveaux challenges.
L’accroissement de la pression externe (Autorités, régulateurs, politiques, ONGs, etc.) ne réduit nullement les attentes du management et des stakeholders traditionnels, y compris en terme de performance.
Accompagnés par la direction fiscale d’une grande entreprise, les experts de Taj et de Deloitte ont présenté un éclairage et une vision prospective des apports de la digitalisation dans la fonction fiscale.
Cette conférence a également été l’occasion de regarder comment les derniers outils disponibles permettent de répondre aux besoins des groupes.
Les interventions se sont déclinées autour de 3 axes :
• Digitalisation et organisation de la fonction fiscale au sein du département finance
• Les apports digitaux actuels
• Et demain ?
Le 7 juin 2018, les experts de Taj animaient la 19e édition de sa conférence Prix de transfert. Leurs interventions s’organisaient autour du thème suivant : « Prix de transfert : le mirage de l'harmonisation ? » et se déclinaient en 5 axes majeurs :
• CbCR et documentation : retour d'expérience et recommandation
• Réforme fiscale américaine : quels enjeux en matière de prix de transfert ?
• Fiscalité des transactions financières : comment y voir clair ?
• Tour d'horizon de l'actualité en matière de prix de transfert
• Digitalisation de la fonction fiscale : quels impacts sur les prix de transfert ?
CEDHYS : Retours sur transparence 17 octobre 2013Market iT
Petit-déjeuner du 17 octobre 2013
Organisé par Market iT et Micropole, avec la participation du CEDHYS
« Sunshine Act : Comment bâtir une solution pérenne ? »
AMfine Services & Software
Offre Communication "Le bon service pour gagner en visibilité"
Des documents ou des données n'ont de valeur que s'ils sont intelligemment diffusés. Au travers de son offre "Communication", AMfine aide les sociétés de gestion à valoriser leurs contenus en s'adaptant aux pratiques des relayeurs d'informations (médias, datas vendors, plateformes de distribution, ...
Déjeuner-débat EIM360 | De la dématérialisation de la facture à la transforma...SOLLAN FRANCE
Présentation en ligne du 12 février 2019 du déjeuner-débat EIM360 organisé par Sollan sur le thème : "De la dématérialisation de la facture à la transformation numérique du cycle Purchase to Pay". Avec les éditeurs Esker, Generix Group, Itesoft, Ivalua et Tradeshift.
Gouvernance de l'information RSD (petit déjeuner expert Aproged)Aproged
La Gouvernance de l’information : comment ça marche ?
Face aux multiples enjeux liés à la gestion de l'information au sein des entreprises, qu'ils soient légaux, réglementaires ou axés sur la valorisation de ce patrimoine informationnel,
la gouvernance de l'information représente une réelle opportunité.
Pour autant les nouveaux usages de la transformation numérique comme les approches multi canaux, les environnements cloud , la mobilité sont des facteurs d'explosion du volume de données et rendent encore plus complexe la traçabilité de l'information et la gestion de son cycle de vie.
Des solutions existent capables d'apporter une réponse globale et structurée autour des politiques de gouvernance et de leur application selon les contextes métiers et organisationnels des entreprises.
Cette présentation est l'occasion également de présenter le Chantier "Gouvernance de l'Information" de l'Aproged.
Gouvernance & cycle de vie du document avec Everteam & EI-TechnologiesEverteam
Il est devenu primordial pour une entreprise de gérer ses documents générés dans le cadre de ses activités de manière optimale. Aussi, aujourd’hui, la première question à se poser est :« Faut-il conserver tel ou tel document ? ». Pour bien appréhender l'importance de l'archivage dans vos entreprises et être conforme aux réglementations en vigueur, il est nécessaire de comprendre et assimiler le concept de cycle de vie d'un document ...
neosight & Axys Consultants vous présentent au travers de l’expérience de Smurfit Kappa comment le Process Mining permet de piloter et d’accélérer la transformation du processus Order-to-Cash.
Analyse du comportement de paiement des clients
Déterminer comment réduire les retards de paiement
Identifier et prioriser les factures en retard de paiement
Mesurer et optimiser la conformité du processus
Optimiser l’intégration globale des données grâce à la Data VirtualizationDenodo
Watch full webinar here: https://bit.ly/2zdlULt
A l’ère de la transformation digitale et de l’adoption rapide de nouvelles solutions, les équipes IT sont amenées à traiter un volume croissant de sources de données disparates et à un rythme de plus en plus soutenu pour satisfaire les besoins Métiers. Les techniques d’intégration traditionnelles présentent des limites pour répondre à ces défis, car elles délivrent les données par lots programmés et ne peuvent pas prendre en charge les nombreux types de données riches et complexes actuels.
La data virtualization constitue alors une approche moderne d’intégration des données. Cette technologie agile d’intégration, d’abstraction et de services de données en temps réel permet un accès unifié à un large éventail de sources, sans répliquer ou déplacer les données, afin d’en créer une couche unique virtuelle. Elle permet ainsi une réduction des coûts, des ressources et du temps alloués aux opérations IT.
Les experts de Denodo et Govarch vous proposent ce webinar en français pour comprendre comment exploiter la data virtualization afin d’optimiser votre stratégie globale d’intégration de données et ainsi vous aligner sur les objectifs Métiers.
Agenda :
- Les défis actuels de l’intégration des données et les limites des techniques d’intégration traditionnelles
- Comment déployer la couche de virtualisation dans une architecture IT pour bénéficier d’un accès unifié aux diverses sources des données
- Une démo live de la solution Score One, pour évaluer l’applicabilité de la virtualisation des données à des cas d’usage concrets.
06/07/17 Table ronde Data Transformation ProgramSoft Computing
Data Transformation Program : une nouvelle révolution déjà en marche
Pourquoi aujourd'hui les entreprises mettent la Data au coeur de leur transformation ? Comment initier et déployer ces programmes ? Quels impacts pour quelle création de valeur espérée ?
Avec le témoignage de la Responsable du Programme de Transformation Data d’ACCOR HOTELS.
Les entreprises ont largement initié leur mue digitale. Cette transformation est souvent, comme toutes les grandes mutations, dans un premier temps sous-estimée, faute d’intégration de tous les acteurs, de trajectoire partagée et séquencée, de valorisation concrète des bénéfices.
A l’heure de l’industrialisation des projets Big Data et du stockage des données en masse, il est nécessaire de s’interroger sur la création de valeur générée par la collecte, l’usage et la gouvernance de ces données.
Alors au-delà de la promesse d’améliorer la connaissance client, qu’entend-on par «Data Transformation » ? Pourquoi est-ce un projet d’Entreprise ? Quels peuvent en être les bénéfices concrets ? Quelles sont les dimensions prioritaires ? Quelles missions pour le Chief Data Officer ?
Modernisez le cycle fournisseurs: comment gagner en efficience et sérénité ?Mazars
Mazars et DIMO Software s’associent autour de la modernisation du cycle fournisseurs. Retrouvez sur ce support les conseils de nos experts autour les 5 piliers de l’optimisation de votre cycle Purchase-to-Pay.
Plus d'informations sur http://maza.rs/ZVpip
AMfine Services & Software
Oggre SG Entrepreneuriale
Vous êtes une Société de Gestion Entrepreneuriale (SGE) et vous cherchez une solution qui couvrirait l’ensemble du cycle de vie de vos contenus depuis leur production jusqu’à leur diffusion.
AMfine vous apporte une réponse claire et ciblée au travers de son offre « sur mesure » adaptée aux contraintes opérationnelles et aux problématiques budgétaires des SGE.
Le catalogue de services est la clé de voute de toute organisation qui produit des services récurrents - notamment les DSI.
découvrez comment le structurer, comment le mettre en oeuvre et le faire vivre
Similaire à Prix de transfert : l’entreprise à livre ouvert (20)
Deloitte Société d’Avocats a tenu, le 17 janvier 2023, une conférence dédiée aux enjeux fiscaux de la Loi de Finances 2023 pour le secteur financier et aux nouveautés fiscales internationales à venir.
Leurs interventions se sont déclinées en 5 axes majeurs :
Actualité fiscale nationale et enjeux macroéconomiques – Julien Pellefigue
Fiscalité personnelle et actionnariat – Nicolas Meurant
Fiscalité des entreprises – Hélène Alston, Antoine Brunetto, Julien Pellefigue
TVA et réforme de la facturation électronique – Anne Gerometta
Règlementations européennes – Etienne Genot
Le 10 janvier 2023, notre équipe de Bordeaux animait, avec Florence Deboissy, une conférence sur les mesures les plus importantes de la Loi de finances pour 2023 en matière de fiscalité des entreprises et des personnes.
Leurs interventions se déclinaient en 5 axes majeurs :
- Fiscalité des entreprises
- TVA et facturation électronique
- Règlementation européenne
- Fiscalité des personnes
- Contrôle fiscal
Actualités fiscales et Loi de finances pour 2023 - La fiscalité pour passer...Deloitte Société d'Avocats
Deloitte Société d’Avocats a tenu, le 5 janvier 2023, une conférence dédiée à la Loi de finances pour 2023 et aux nouveautés fiscales internationales à venir.
Leurs interventions se sont déclinées en 5 axes majeurs :
1. Fiscalité personnelle et actionnariat – Nicolas Meurant
2. Fiscalité des entreprises – Thomas Perrin et Alice de Massiac
3. Fiscalité indirecte et réforme de la facturation électronique – Vanessa Irigoyen
4. Règlementations européennes – Nathalie Aymé
5. Contrôle fiscal et relation de confiance – Eric Lesprit
Mobilité internationale et actualités juridiques et fiscales en France et e...Deloitte Société d'Avocats
La mise en place du télétravail a redessiné le mode de fonctionnement des entreprises. Si cette dimension représente une vraie transformation au niveau national, la situation est d’autant plus compliquée dans un contexte international.
Nos experts ont fait le point sur ce nouveau mode d’organisation du travail à prendre en compte dans la définition des stratégies de mobilité internationale des entreprises. Ils ont dressé un panorama des attentes des dirigeants, des défis à relever, ainsi que les outils et les obligations à mettre en place pour gérer sereinement les populations en situation de télétravail à l’international.
Leurs interventions se sont ensuite concentrées sur les cas particuliers de la Belgique et du Luxembourg, avec et plus particulièrement sur les dispositions réglementaires récentes qui les lient ces deux pays à la France en matière d’imposition sur les revenus professionnels.
La conférence s’est conclue sur une présentation analytique des critères ESG dans la mise en place de dispositifs d’attractivité et de rétention salariale.
Rétention des talents et restructuration : quels modes de rémunération adopter ?Deloitte Société d'Avocats
Alors que la crise que nous traversons fragilise quelque peu l’équilibre des d’organisations, l’enjeu de la rétention des talents prend d’autant plus d’importance pour embrasser la dynamique de croissance du « monde d’après ».
Dans ce contexte, les modes de rémunération apparaissent comme un outil puissant au service de l’attractivité de futurs collaborateurs et de la rétention des talents. Quels sont les leviers possibles ? Quelle est leur complémentarité ? Quels sont les écueils à éviter ? Pour vous accompagner au mieux dans la mise en œuvre de politiques individuelles et collectives, nos experts (Alexis Fillinger, Eric Guillemet, Franck Chéron) sont intervenus lors d’un webinar animé par Arnaud Raynouard.
A cette occasion, ils sont revenus sur les points suivants :
- Assurer la rétention des talents identifiés par un mode de rémunération différée
- Aligner la rémunération incitative sur la performance individuelle ou collective
- Le levier de l’épargne salariale dans une politique de rémunération incitative et de rétention
- Contrôler les coûts dans la mise en œuvre de la politique de rémunération et de rétention
- Voir au-delà du financier : travailler les potentiels des collaborateurs
Quels levier actionner pour optimiser votre empreinte immobilière ? Une appro...Deloitte Société d'Avocats
Pour vous aider à appréhender au mieux les enjeux révélés par la crise économique en matière d'empreinte immobilière, qu'ils soient financiers, juridiques ou fiscaux, et vous permettre d’identifier les leviers à actionner, nos experts Cécile Debin (Avocate Associé, spécialiste en Droit des sociétés et en Fusions-Acquisitions, Deloitte | Taj), Bruno Amsellem (Director Debt & Capital Advisory au sein du département Financial Advisory, Deloitte) et Soufiane Jemmar (Avocat Director, spécialisé en Fiscalité des entreprises et en immobilier, Deloitte | Taj) vous proposent leur éclairage 360° au cours d'un webinar.
Deloitte et le Cabinet d’avocats Taj, une entité du réseau Deloitte, ont animé le 12 mai 2020 un webinar sur "Les enjeux du financement immobilier dans le contexte du Coronavirus".
Comment adapter votre financement immobilier pour faire face à l’impact de la crise Covid-19 et se préparer à la période d’incertitude à venir ?
Quelles sont les clauses centrales à étudier et à adapter dans une documentation financière à court, à moyen et à long terme, dans une perspective post-covid ?
Quel est l’appétit des banques en cette période d’incertitude ?
Quelles sont les solutions alternatives de financement existantes en cette période ?
Nous vous incitons à transférer cette invitation à vos équipes et collaborateurs susceptibles d’être intéressés par ces sujets.
La crise sanitaire liée à l’épidémie de Coronavirus plonge tous les pays du globe dans l’inconnu. Paralysant une grande partie de la population et des activités des entreprises, la crise sanitaire laisse place à une crise économique d’envergure puisque, selon les estimations, il s’agira de la crise économique la plus importante depuis la seconde mondiale.
Pour financer les pertes considérables, il ne serait pas étonnant que les gouvernements des différents pays mettent en place des mesures pour mettre à contribution les plus riches. Les grands groupes internationaux seront donc ainsi concernés.
Pour vous aider à faire face à cette crise et à gérer au mieux la fiscalité de votre entreprise, nous avons organisé un webinar sur la thématique des Prix de Transfert. A cette occasion, nos experts ont répondu aux interrogations suivantes :
• Quels sont les bons réflexes en matière de financement et de gestion de la trésorerie intragroupe à adopter ?
• Les structures à risques limités : faut-il ajuster, et si oui, comment ?
• Prestations de services intragroupe : quel bénéfice en période de crise, et comment gérer les dépenses exceptionnelles de gestion de crise ?
• Incorporels : quels impacts sur leur financement et leur rémunération ?
Les entreprises face au Coronavirus : maintien de l'activité & protection des...Deloitte Société d'Avocats
Avec le passage au stade 3 de l’épidémie de COVID–19, les autorités publiques et sanitaires mettent en place des mesures de plus en plus fortes destinées à la fois
à soutenir l’économie et à assurer la sécurité des salariés.
Les entreprises face au coronavirus : le maintien de l’activité et la protect...Deloitte Société d'Avocats
Préserver le maintien de l’activité
Premier impératif: remplacer les salariés absents
Deuxième impératif : faire travailler plus longtemps les salariés présents
Troisième impératif : modifier l’organisation du travail
Protéger la santé des salariés
Obligation générale de sécurité de l’employeur
Mise en œuvre par l’employeur de son obligation de sécurité
Lois de finances 2020 pour le secteur financier : la France post « gilets jau...Deloitte Société d'Avocats
Le 14 janvier 2020, à l’occasion des Lois de finances, les experts Deloitte | Taj, en partenariat avec l’AMAFI (Association Française des Marchés Financiers), animaient une conférence portant sur les impacts des Lois de finances pour le secteur financier.
Eric Vacher, Conseiller pour les affaires fiscales de l’AMAFI sont intervenus auprès des experts Deloitte | Taj afin d’apporter leur éclairage sur les thèmes abordés.
Les interventions de nos experts se sont déclinées autour des axes majeurs suivants :
Fiscalité personnelle : le grand chamboulement, Acte II ?
Fiscalité de l’épargne et financement des entreprises : Baromètre AMAFI 2018
Fiscalité des entreprises : des mouvements en sens contraire
Fiscalité internationale : toujours plus de contraintes
TVA : quelles perspectives pour 2019 ?
Anti-fraude : vers une pénalisation ?
Lois de finances 2020 : toujours plus de transparence … toujours plus de comp...Deloitte Société d'Avocats
Le 9 janvier 2020 dernier, à l’occasion des Lois de finances, les experts de Deloitte | Taj ont animé une conférence portant sur les nouveautés en matière de fiscalité.
Les interventions de nos experts se sont déclinées autour de 6 axes majeurs :
Fiscalité personnelle et actionnariat : entre transparence et stabilité fiscale, les nouveaux piliers du consentement à l’impôt
Fiscalité des entreprises : IS, CIR, réduction mécénat … Panorama des nouvelles mesures
Fiscalité des entreprises : Hybrides : les nouvelles règles du jeu
TVA : des changements importants
DAC 6 (Mandatory disclosure rules) : la directive a été transposée
Fiscalité internationale : OCDE
Quel regard portent les dirigeants d’entreprises sur le CIR ?
Comment en appréhendent-ils les contrôles ?
Pour répondre à ces questions, nos experts ont interrogé un large panel d'entreprises composé de grands groupes, d’ETI et de PME, de mars à septembre 2019.
Comment le numérique a-t-il affecté le processus contractuel ? Comment les innovations digitales continuent-elles à impacter et faire évoluer le contrat, de sa formation à sa résolution ?
Au-delà de la "nouvelle" vie du contrat, les experts de Deloitte Legal | Taj sont intervenus, en partenariat avec l’AFJE, lors d’un atelier le 23 mai 2019 sur la manière dont le contrat encadre et régule l'activité numérique et les technologies.
Hard ou Soft Brexit ? Quelle que soit la forme que prendra le Brexit, les conséquences sur l’activité et l’organisation des entreprises ayant des intérêts au Royaume-Uni ne sont pas neutres.
Taj a mobilisé une équipe de professionnels pluridisciplinaire, mêlant expertises juridiques et fiscales, et s’appuyant sur la force du réseau international de Deloitte pour accompagner ses clients et anticiper au mieux les principaux impacts liés au Brexit.
Le 6 mars 2019, Bruno Le Maire a présenté en Conseil des ministres un projet de loi pour la taxation du numérique, qui sera examiné à l’Assemblée nationale dès le 8 avril prochain.
Le cabinet Taj a réalisé pour la Computer & Communications Industry Association (CCIA) une étude ex ante de l’impact économique de ce projet de taxe.
Lois de finances 2019 pour le secteur financier : la lutte contre la fraude c...Deloitte Société d'Avocats
A l’occasion des Lois de finances, Taj et Deloitte, en partenariat avec l’AMAFI (Association Française des Marchés Financiers), ont le plaisir de vous convier à une conférence le 17 janvier, au cours de laquelle seront présentés les impacts des Lois de finances pour le secteur financier.
Eric Vacher, Conseiller pour les affaires fiscales de l'AMAFI et Emmanuel Strauss, Directeur fiscal de Natixis et Président du Comité fiscal de l'AMAFI interviendront auprès des experts Taj et apporteront leur éclairage sur les thèmes abordés.
Fiscalité personnelle : le grand chamboulement, Acte II ?
Par Nicolas Meurant
• Welcome (back) to France !
• Autre chamboulement de l'imposition des revenus financiers : report d'imposition, exit tax, etc.
• PACTE : vers une plus grande attractivité de la fiscalité des entrepreneurs ?
Fiscalité de l’épargne et financement des entreprises : Baromètre AMAFI 2018
Par Eric Vacher
Fiscalité des entreprises : des mouvements en sens contraire
Par Etienne Genot
• Intégration fiscale
• Charges financières
• Clause anti-abus
Fiscalité internationale : toujours plus de contraintes
Par Hélène Alston
• MLI : impact pratique
• Haro sur les prêts de titres
TVA : quelles perspectives pour 2019 ?
Par Anne Gerometta
• Relations succursale-siège : retour sur l'affaire "Morgan Stanley"
• Groupements TVA/261B/Skandia : où va-t-on ?
Anti-fraude : vers une pénalisation ?
Par Grégoire de Vogüé et Etienne Genot
• Prix de transfert : la course à la preuve
• Loi contre la fraude fiscale
• DAC 6 : comment s'y préparer ?
Lois de finances 2019 – Quand fiscalité rime avec fermeté : de l’harmonisatio...Deloitte Société d'Avocats
Le 10 janvier 2019, à l’occasion des Lois de finances, les experts de Taj animaient une conférence portant sur les nouveautés en matière de fiscalité.
Les interventions de nos experts se sont déclinées autour de 4 axes majeurs :
- Fiscalité des personnes : entre Flat tax et loi Pacte, la loi de finances est-elle le garant d'une attractivité fiscale restaurée ?
- Fiscalité des entreprises : derniers ajustements imposés par BEPS
- De l'anti-abus à ...l'anti-fraude : les nouvelles armes de dissuasion du fisc
- Fiscalité internationale : les résolutions de litiges