Les règles de conformité à l'exportation ne valent pas seulement pour les gros joueurs, même les petites entreprises qui envoient leurs produits à des clients en dehors le pays sont soumises à une variété de règlements d'exportation et pourrait faire face à des pénalités importantes en cas de violation de ces règles. La normalisation contribue à faire que vos produits soient en accord aux exigences américaines, Il est important de comprendre bien les règles qui gèrent le commerce international afin d’éviter tout risque. Selon le Département américain du Commerce de l'Industrie et de la sécurité (BIS), les amendes pour les violations de l'exportation peuvent atteindre jusqu'à 1 million de dollars par violation dans les affaires pénales, tandis que les affaires administratives peuvent entraîner une pénalité pour un montant de plus de 250.000 dollars ou deux fois la valeur de la transaction. Un programme de conformité d'exportation efficace comprend la formation continue de tout le personnel de l'entreprise impliqué dans le processus d'exportation, y compris toutes les gestions, les ventes et le personnel de soutien.

1. La conformité des
exportations
Consultation Contacts Monde

2. Les règles de conformité à l’exportation
Les raisons pour lesquelles vous deviez les connaître
Les pénalités en cas de violation de ces règles
Des amendes et des sanctions administratives
Les règles aux États-Unis

3. Protégez votre entreprise contre les
violations d’exportation
Les entreprises qui exportent déjà ou qui envisagent de
commencer à exporter nécessité de suivre quelques
étapes de base pour assurer qu'ils sont conformes aux
règlements d'exportation des États-Unis.
La normalisation contribue à faire que vos produits
soient en accord aux exigences américaines et aidera
l'exportation de vos produits sur le marché américain.
Il est important de bien comprendre les règles qui gèrent
le commerce international afin d’éviter tout risque.

4. Codes du Système Harmonisé(SH)
Le SH est un système de codage normalisé de termes et
de numéros utilisé pour le commerce international.
Le système harmonisé est tenu à jour par l’Organisation mondiale
des douanes (OMD)
La première étape pour le Département du Bureau de Commerce
de l'Industrie et de la sécurité (BIS) est de contrôler l'exportation de
la plupart des produits commerciaux.
 Décider si un produit nécessite ou non une licence d'exportation et
de déterminer si elle a un numéro spécifique de classement du
contrôle des exportations (ECCN).
Les produits qui ne disposent pas d'un code ECCN et ne sont pas
soumis au contrôle de tout autre organisme aux États-Unis sont
désignés comme EAR99.

5. Numéro de Classement du Contrôle des
Exportations (ECCN)
Mon produit, a-t-il un ECCN?
À quoi sert l’ECCN?
Où puis-je trouver l’ECCN?
Pourquoi je ne peux pas expédier sans l’ECCN?
À quoi sert le code EAR99?

6. Déterminez si le pays de destination exige
une licence d’exportation
Le gouvernement des États-Unis, ainsi que plusieurs autres
gouvernements et des organisations comme les Nations Unies et
l'Union européenne, publient des listes de personnes restreintes à
qui vous ne pouvez pas exporter sans une licence.
Les destinations les plus restreintes sont les pays sous embargo et
les pays désignés par le Département d'État tels que les États
commanditaires du terrorisme, y compris Cuba, l'Iran, la Corée
du Nord, le Soudan et la Syrie.

7. Prêtez attention aux signals rouges!
Sachez comment vos produits seront utilisés, même les
produits qui semblent inoffensifs peuvent parfois être
utilisés de manières non destinées.
Les entreprises doivent être raisonnablement suspectes
des commandes pour les articles qui sont incompatibles
avec les besoins de l'acheteur, l'installation baisse d'un
client et de test lorsqu'il est inclus dans le prix de vente
ou lorsque normalement demandé.
Toutes les entreprises qui sont impliquées dans tous les
aspects de haute technologie de recherche, de
développement ou de production sont des cibles
potentielles et peuvent être exploité.

8. Les procédures de conformité à
l’exportation
Les entreprises de toutes tailles doivent être conscientes de leurs
responsabilités en tant qu'exportateurs.
Les entreprises qui embauchent des tiers pour gérer leurs
exportations devraient exiger des documents que tous les
règlements d'exportation sont respectés.
Des restrictions sur l'exportation peuvent coûter aux entreprises
des millions de dollars en pertes de revenus, et même la prison
temps pour les violations les plus graves.
Un programme de conformité d'exportation efficace comprend la
formation continue de tout le personnel de l'entreprise impliqué
dans le processus d'exportation, y compris toutes les gestions, les
ventes et le personnel de soutien.

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