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MASTER COMPTABILITE ET AUDIT
Système de Contrôle Interne
Pr DJAOUAHDOU REDA Janvier 2019
DEFINITION DU CONTRÔLE INTERNE
GRANDS PRINCIPES DU CONTRÔLE INTERNE
SCHÉMA D'ORGANISATION
METHODES D’EXAMEN DU CONTROLE INTERNE
DEFINITION DU CONTRÔLE INTERNE
Généralités
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DÉFINITION DU CONTROLE INTERNE
Généralités
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3. le respect constant des instructions et des règles de gestion définies
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4. la diffusion d’une information financière et comptable fiable et
rapidement disponible ;
5. le développement de la rigueur et l’amélioration des performances
(efficacité opérationnelle, rationalisation des tâches).
 Les principes comptables retenus sont conformes à ceux
généralement admis
 Les principes comptables retenus sont à même de garantir une
image fidèle
 Les états financiers reflètent fidèlement les transactions et les
événements économiques de gestion
 Les informations financières communiquées ne sont ni trop
détaillées ni trop condensées
 Les objectifs d'audit EReVAP sont respectés
QUALITÉ DES INFORMATIONS FINANCIÈRES
 Législation sur les marchés
 Impôts et taxes
 Environnement
 Réglementation du travail
RESPECT DES LOIS ET RÉGLEMENTS
Les objectifs opérationnels sont adaptés en fonction des
pressions exercées par l'environnement :
 Concurrence
 Standard de qualité
 Délais de mise sur le marché ou de livraison des
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OPTIMISATION ET EFFICACITÉ DES OPÉRATIONS
 Aider l'entreprise à atteindre ses objectifs
 Contribuer à garantir la fiabilité des informations
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respecte les lois et réglementations
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PEUT APPORTER ...
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DU CONTRÔLE INTERNE ...
Priorités de l'entreprise :
– Efficience
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 Enregistrement rapide et systématique des événements
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 Classement méthodique des justificatifs
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 Honnêteté
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METHODES D’EXAMEN DU CONTROLE INTERNE
L’évaluation du contrôle interne permet à l’auditeur de
déterminer dans quelle mesure il pourra s’appuyer sur
l’efficacité des procédures existantes, pour limiter le nombre de
transactions, documents, pièces, écritures à analyser et
orienter ses travaux vers l’appréciation des risques majeurs
auxquels l’entreprise est exposée
METHODES D’EXAMEN DU CONTROLE INTERNE
L’examen de chaque cycle passe par une prise de connaissance
effectuée à la fois par la consultation des manuels de
procédures internes à l’entreprise (s’il en existe) et par des
entretiens avec chaque membre du personnel de l’entreprise
ayant un rôle dans le déroulement du cycle concerné. Le but
est d’analyser les circuits d’informations et de données depuis
l’existence d’une transaction avec un tiers jusqu’à sa saisie
comptable et sa restitution dans les comptes.
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1. Collecte et analyse des documents
Au cours de la première phase, un certain nombre de
documents ont été collectés. Parmi ces documents il faut
examiner ceux relatifs à la structure de contrôle interne. Il
s’agit des notes de service, organigramme et cahier des charges
du personnel, manuel de procédures, directives de
comptabilisation, dispositions de prises d’inventaire,
réglementation des visas et liste des signatures, etc.
2. Description des cycles d’opérations
Elle consiste dans la compréhension des systèmes ou cycles.
Les données répétitives (et significatives) identifiées lors de la
phase de prise de connaissance sont classées par cycles
d’opérations.
On distingue généralement : .
- Revenus (et encaissements)
- Achats (et décaissement)
- Stocks
- Paie et personnel
- Immobilisations
- Autres
L’auditeur se fait décrire le déroulement des différentes
fonctions ou cycles de transactions, au moyen des entretiens
avec le personnel : direction, personnel d’encadrement et
personnel d’exécution. Au cours de ces entretiens, il prend le
maximum de notes sur le déroulement des procédures. Il
recueille également les spécimens de documents importants.
3. Questionnaires et aide mémoire de contrôle interne
L’auditeur utilise comme guides les grilles d’évaluation (voir
annexe). Les avantages qu’offre cette méthode sont :
- Economie de temps et clarté ;
- Couverture exhaustive des points de contrôle ;
- Bonne base pour l’établissement des rapports concernant les
faiblesses du contrôle interne et pour les propositions
d’amélioration ;
- Guide pour l’auditeur lui évitant de se perdre.
4. Evaluation du contrôle interne
L’objectif de cette étape est de déterminer :
- Comment les contrôles mis en place par l’entreprise
permettent d’atteindre les objectifs de contrôles ;
- Si l’information collectée sur le système est correcte ;
- L’efficacité des contrôles prévus et les risques inhérents aux
systèmes du fait de l’absence de contrôles qui répondent aux
objectifs.
a) Recherche des points faibles
A partir de sa compréhension des cycles (diagrammes et
narratifs) l’auditeur détermine comment les objectifs de
contrôle s’appliquent et surtout les contrôles manquants. Il
peut se servir du questionnaire de contrôle interne comme aide
mémoire. Chaque point identifié est consigné sur la grille
d’évaluation avec possibilité de renvoi à des feuilles de travail
pour des détails ou pour des recommandations à insérer dans
le rapport de recommandations sur le contrôle interne.
b) Recherche des contrôles mis en place par l’entreprise
(points forts potentiels)
Après avoir identifié les points du circuit où des contrôles sont
nécessaires pour remplir les objectifs, l’auditeur recherche ceux
(manuels ou informatisés) qui ont été mis en place par
l’entreprise. Il remplit les différents guides qui sont classés au
dossier de l’exercice. Chaque fois, il est indiqué de procéder à
des renvois à des feuilles de travail. Les contrôles ainsi
identifiés sont résumés sur les feuilles spéciales (relevés des
points forts à tester).
c) Confirmation de l’existence des contrôles (ou des points
forts)
Pour la réalisation matérielle de ce test, l’auditeur procède
comme suit : en partant du Grand Livre, pour être sûr de
sélectionner une opération qui a été entièrement traitée, il
remonte la description du système en prenant, à chaque étape,
une copie du document concerné (Ex. : Grand Livre, journal
des ventes, facture, compte client, bordereau d’expédition, bon
de commande).
d) Evaluation des contrôles (points forts)
Pour juger de l’utilité des contrôles dans le cadre de sa mission, l’auditeur doit se
demander si :
- Ils sont vérifiables : un contrôle non matérialisé ne peut pas être vérifié à
posteriori ;
- Ils méritent d’être vérifiés.
Certains contrôles, par leur complexité, demandent à l’auditeur un temps et un
volume de travail disproportionnés par rapport à la garantie acquise par la
vérification du bon fonctionnement. L’auditeur doit, dans ce cas, chercher s’il
n’existe pas un autre moyen plus efficace pour vérifier que l’objectif est atteint.
Certains contrôles n’ont pas, par ailleurs, une force probante suffisante.
Par exemple, la seule existence du visa d’un employé sur un document, n’est pas
nécessairement suffisante pour prouver qu’un contrôle a été effectué et bien
effectué.
e) Détermination de la stratégie d’audit
En conclusion l’auditeur détermine le niveau du risque global
d’audit qui lui permet de bâtir sa stratégie d’audit de la
manière suivante ;
DETERMINATION DU RISQUE DE CONTROLE INTERNE
Quelle est la probabilité que des
erreurs significatives se produisent ?
Elevée
Quelle est la
capacité du
système à
détecter et
corriger les
erreurs ?
Faible
Non systématique
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Systématique
Non systématique
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  • 1. MASTER COMPTABILITE ET AUDIT Système de Contrôle Interne Pr DJAOUAHDOU REDA Janvier 2019
  • 2. DEFINITION DU CONTRÔLE INTERNE GRANDS PRINCIPES DU CONTRÔLE INTERNE SCHÉMA D'ORGANISATION METHODES D’EXAMEN DU CONTROLE INTERNE
  • 4. Généralités Processus mis en oeuvre par la direction et le personnel permettant d'atteindre les objectifs de l'entreprise Processus administratifs et financiers Autres processus Qualité des informations financières Respect des lois et de la réglementation Optimisation et efficacité des opérations DÉFINITION DU CONTROLE INTERNE
  • 5. Généralités DÉFINITION DU CONTROLE INTERNE Par contrôle interne, on entend l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Le contrôle interne a pour objectifs : 1. la protection et la sauvegarde du patrimoine y compris la prévention de la fraude ; 2. la conformité aux différentes lois et réglementations applicables ; 3. le respect constant des instructions et des règles de gestion définies par la direction ; 4. la diffusion d’une information financière et comptable fiable et rapidement disponible ; 5. le développement de la rigueur et l’amélioration des performances (efficacité opérationnelle, rationalisation des tâches).
  • 6.  Les principes comptables retenus sont conformes à ceux généralement admis  Les principes comptables retenus sont à même de garantir une image fidèle  Les états financiers reflètent fidèlement les transactions et les événements économiques de gestion  Les informations financières communiquées ne sont ni trop détaillées ni trop condensées  Les objectifs d'audit EReVAP sont respectés QUALITÉ DES INFORMATIONS FINANCIÈRES
  • 7.  Législation sur les marchés  Impôts et taxes  Environnement  Réglementation du travail RESPECT DES LOIS ET RÉGLEMENTS
  • 8. Les objectifs opérationnels sont adaptés en fonction des pressions exercées par l'environnement :  Concurrence  Standard de qualité  Délais de mise sur le marché ou de livraison des produits  Niveau technologique OPTIMISATION ET EFFICACITÉ DES OPÉRATIONS
  • 9.  Aider l'entreprise à atteindre ses objectifs  Contribuer à garantir la fiabilité des informations financières  Donner une assurance raisonnable que l'entreprise respecte les lois et réglementations CE QUE LE CONTRÔLE INTERNE PEUT APPORTER ...
  • 10.  Garantir la réussite et la pérennité de l'entreprise  Donner une assurance absolue quant à la fiabilité des informations financières et la conformité aux lois et réglementations. CE QU'IL NE FAUT PAS ATTENDRE DU CONTRÔLE INTERNE ...
  • 11. Priorités de l'entreprise : – Efficience – Réactivité – Optimisation du couple rentabilité / risque Priorités des auditeurs : - Sécurité - EReVAP (*) - Respect des aspects réglementaires CAC ET ENTREPRISES : DES PRIORITÉS QUI PEUVENT DIVERGER (*) Exhaustivité - Réalité - exactitude - Valorisation - Appartenance - Présentation
  • 12. GRANDS PRINCIPES DU CONTRÔLE INTERNE
  • 13. Procédures adaptées Procédures universelles et permanentes Procédures diffusées, connues et acceptées Procédures de recoupements et de contrôles Méthodes d'enregistrement et de classement des événements économiques de gestion Qualité du personnel Moyens de sauvegarde et de protection Séparation des fonctions LES GRANDS PRINCIPES DU CONTROLE INTERNE
  • 14.  Enregistrement rapide et systématique des événements économiques de gestion et recyclage des anomalies  Existence de pièces justificatives probantes  Classement méthodique des justificatifs MÉTHODES D'ENREGISTREMENT ET DE CLASSEMENT DES ÉVÉNEMENTS ÉCONOMIQUES DE GESTION
  • 15.  Compétence  Motivation  Honnêteté QUALITÉ DU PERSONNEL
  • 16.  Protection physique des actifs et restriction des accès  Assurances et moyens juridiques de protection  Continuité d'exploitation MOYENS DE SAUVEGARDE ET DE PROTECTION
  • 17. Nécessité née de la délégation Eviter les fraudes et malversations Renforcer l'efficacité opérationnelle ATTÉNUATION : très petites entreprises SÉPARATION DES FONCTIONS : POURQUOI ?
  • 19. Fonction étude & développement Fonction exploitation Rédaction du Cahier des charges Tests Mise en exploitation Direction non informatique Direction informatique Fonction utilisateurs contrôle & qualité SÉPARATION DES FONCTIONS : SPÉCIFICITÉS LIÉES A LA FONCTION INFORMATIQUE
  • 20.  Environnement de l'entreprise  Caractéristiques de l'entreprise  Arbitrage coût/efficacité FF PROCÉDURES ADAPTÉES
  • 21.  Constance dans l'application des procédures  Stabilité des structures d'organisation  Absence de procédure dérogatoire SENS UNIQUE PROCÉDURES UNIVERSELLES ET PERMANENTES
  • 22. Existence et mises à jour régulières de manuels de procédures et modes opératoires à la disposition de tous les acteurs  Chaque acteur doit connaître et accepter son rôle Direction  PROCÉDURES DIFFUSÉES, CONNUES ET ACCEPTÉES
  • 23. Contrôles par recoupement Contrôles réciproques Contrôles par filtre Contrôles statistiques Contrôles arithmétiques Transactions et événements économiques de gestion PROCÉDURES DE RECOUPEMENTS ET DE CONTRÔLES
  • 24. METHODES D’EXAMEN DU CONTROLE INTERNE L’évaluation du contrôle interne permet à l’auditeur de déterminer dans quelle mesure il pourra s’appuyer sur l’efficacité des procédures existantes, pour limiter le nombre de transactions, documents, pièces, écritures à analyser et orienter ses travaux vers l’appréciation des risques majeurs auxquels l’entreprise est exposée
  • 25. METHODES D’EXAMEN DU CONTROLE INTERNE L’examen de chaque cycle passe par une prise de connaissance effectuée à la fois par la consultation des manuels de procédures internes à l’entreprise (s’il en existe) et par des entretiens avec chaque membre du personnel de l’entreprise ayant un rôle dans le déroulement du cycle concerné. Le but est d’analyser les circuits d’informations et de données depuis l’existence d’une transaction avec un tiers jusqu’à sa saisie comptable et sa restitution dans les comptes.
  • 26. METHODES D’EXAMEN DU CONTROLE INTERNE L’examen de chaque cycle passe par une prise de connaissance effectuée à la fois par la consultation des manuels de procédures internes à l’entreprise (s’il en existe) et par des entretiens avec chaque membre du personnel de l’entreprise ayant un rôle dans le déroulement du cycle concerné. Le but est d’analyser les circuits d’informations et de données depuis l’existence d’une transaction avec un tiers jusqu’à sa saisie comptable et sa restitution dans les comptes.
  • 27. 1. Collecte et analyse des documents Au cours de la première phase, un certain nombre de documents ont été collectés. Parmi ces documents il faut examiner ceux relatifs à la structure de contrôle interne. Il s’agit des notes de service, organigramme et cahier des charges du personnel, manuel de procédures, directives de comptabilisation, dispositions de prises d’inventaire, réglementation des visas et liste des signatures, etc.
  • 28. 2. Description des cycles d’opérations Elle consiste dans la compréhension des systèmes ou cycles. Les données répétitives (et significatives) identifiées lors de la phase de prise de connaissance sont classées par cycles d’opérations. On distingue généralement : . - Revenus (et encaissements) - Achats (et décaissement) - Stocks - Paie et personnel - Immobilisations - Autres
  • 29. L’auditeur se fait décrire le déroulement des différentes fonctions ou cycles de transactions, au moyen des entretiens avec le personnel : direction, personnel d’encadrement et personnel d’exécution. Au cours de ces entretiens, il prend le maximum de notes sur le déroulement des procédures. Il recueille également les spécimens de documents importants.
  • 30. 3. Questionnaires et aide mémoire de contrôle interne L’auditeur utilise comme guides les grilles d’évaluation (voir annexe). Les avantages qu’offre cette méthode sont : - Economie de temps et clarté ; - Couverture exhaustive des points de contrôle ; - Bonne base pour l’établissement des rapports concernant les faiblesses du contrôle interne et pour les propositions d’amélioration ; - Guide pour l’auditeur lui évitant de se perdre.
  • 31. 4. Evaluation du contrôle interne L’objectif de cette étape est de déterminer : - Comment les contrôles mis en place par l’entreprise permettent d’atteindre les objectifs de contrôles ; - Si l’information collectée sur le système est correcte ; - L’efficacité des contrôles prévus et les risques inhérents aux systèmes du fait de l’absence de contrôles qui répondent aux objectifs.
  • 32. a) Recherche des points faibles A partir de sa compréhension des cycles (diagrammes et narratifs) l’auditeur détermine comment les objectifs de contrôle s’appliquent et surtout les contrôles manquants. Il peut se servir du questionnaire de contrôle interne comme aide mémoire. Chaque point identifié est consigné sur la grille d’évaluation avec possibilité de renvoi à des feuilles de travail pour des détails ou pour des recommandations à insérer dans le rapport de recommandations sur le contrôle interne.
  • 33. b) Recherche des contrôles mis en place par l’entreprise (points forts potentiels) Après avoir identifié les points du circuit où des contrôles sont nécessaires pour remplir les objectifs, l’auditeur recherche ceux (manuels ou informatisés) qui ont été mis en place par l’entreprise. Il remplit les différents guides qui sont classés au dossier de l’exercice. Chaque fois, il est indiqué de procéder à des renvois à des feuilles de travail. Les contrôles ainsi identifiés sont résumés sur les feuilles spéciales (relevés des points forts à tester).
  • 34. c) Confirmation de l’existence des contrôles (ou des points forts) Pour la réalisation matérielle de ce test, l’auditeur procède comme suit : en partant du Grand Livre, pour être sûr de sélectionner une opération qui a été entièrement traitée, il remonte la description du système en prenant, à chaque étape, une copie du document concerné (Ex. : Grand Livre, journal des ventes, facture, compte client, bordereau d’expédition, bon de commande).
  • 35. d) Evaluation des contrôles (points forts) Pour juger de l’utilité des contrôles dans le cadre de sa mission, l’auditeur doit se demander si : - Ils sont vérifiables : un contrôle non matérialisé ne peut pas être vérifié à posteriori ; - Ils méritent d’être vérifiés. Certains contrôles, par leur complexité, demandent à l’auditeur un temps et un volume de travail disproportionnés par rapport à la garantie acquise par la vérification du bon fonctionnement. L’auditeur doit, dans ce cas, chercher s’il n’existe pas un autre moyen plus efficace pour vérifier que l’objectif est atteint. Certains contrôles n’ont pas, par ailleurs, une force probante suffisante. Par exemple, la seule existence du visa d’un employé sur un document, n’est pas nécessairement suffisante pour prouver qu’un contrôle a été effectué et bien effectué.
  • 36. e) Détermination de la stratégie d’audit En conclusion l’auditeur détermine le niveau du risque global d’audit qui lui permet de bâtir sa stratégie d’audit de la manière suivante ;
  • 37. DETERMINATION DU RISQUE DE CONTROLE INTERNE Quelle est la probabilité que des erreurs significatives se produisent ? Elevée Quelle est la capacité du système à détecter et corriger les erreurs ? Faible Non systématique Systématique Systématique Non systématique Risque faible si aucune erreur attendue Risque moyen si quelques erreurs attendues Risque élevé Risque faible Rique moyen Quelle est la capacité du système à détecter et corriger les erreurs ?
  • 39. MERCI POUR VOTRE ATTENTION