![dimanche 14 février 2016
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Responsabilités
de l’employeur
L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la
sécurité et protéger la santé physique et mentale des
travailleurs.
Ces mesures comprennent :
1. Des actions de prévention des risques […] ;
2. Des actions d'information et de formation ;
3. La mise en place d'une organisation et de moyens
adaptés.
[L’employeur veille à l’amélioration continue de ces mesures].
Article L4121-1 du Code du Travail](https://image.slidesharecdn.com/mges2sance5slideshare-150213002311-conversion-gate02/75/La-RSE-Responsabilites-envers-les-salarie-e-s-7-2048.jpg)
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La RSE: Responsabilités envers les salarié-e-s
Ce document traite de la responsabilité sociale de l'entreprise, mettant l'accent sur la santé et la sécurité des salariés, ainsi que sur les risques psychosociaux tels que le stress et le harcèlement moral. Il présente les obligations de l'employeur en matière de prévention des risques, le rôle des comités de santé et sécurité, et les conséquences de l'absence de mesures adéquates. Enfin, le document souligne l'importance d'un équilibre entre contraintes et ressources dans le milieu professionnel pour prévenir les troubles psychosociaux.
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- 2. dimanche 14 février2016 222 La responsabilité à l’égard des salarié-e-s
- 3. dimanche 14 février2016 333 Objectifs pédagogiques Séance 4 A la fin de la séance, chacun-e est capable de: Présenter et expliciter le risque professionnel, les principes généraux de prévention et les responsabilités de l’employeur Présenter le rôle, les missions et les moyens d’un CHSCT et les intérêts d’une telle instance Différencier et expliciter les notions de troubles psychosociaux, de stress au travail et de burn-out Présenter et expliciter les différents facteurs de risques psychosociaux tels que représentés dans le modèle de l’ANACT Présenter et expliciter le taylorisme et le lean-management Mobiliser les notions précédentes pour analyser une situation professionnelle ou un dispositif de gestion Présenter et expliciter les caractéristiques et sanctions du délit de harcèlement moral
- 4. dimanche 14 février2016 444 Parcours de la séance 1. Protéger la sécurité et la santé des salarié-e-s 2. Risques et troubles psycho-sociaux – Manifestations et enjeux – Comprendre les risques 3. Focus: le harcèlement moral
- 5. dimanche 14 février2016 555 1 Protéger la santé et la sécurité des salarié-e-s
- 6. dimanche 14 février2016 666 Risque professionnel Événement dont la survenue met en danger la santé, la sécurité ou la vie des personnes dans le cadre de l’exercice de leur métier. • L’existence du risque est connue • La survenue du risque est incertaine
- 7. dimanche 14 février2016 777 Responsabilités de l’employeur L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent : 1. Des actions de prévention des risques […] ; 2. Des actions d'information et de formation ; 3. La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés. [L’employeur veille à l’amélioration continue de ces mesures]. Article L4121-1 du Code du Travail
- 8. dimanche 14 février2016 888 Principes de prévention 1. Éviter les risques ; 2. Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; 3. Combattre les risques à la source ; 4. Adapter le travail à l'homme 5. Tenir compte de l'état d'évolution de la technique ; 6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ; 7. Planifier la prévention, 8. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle; 9. Donner les instructions appropriées aux travailleurs.
- 9. dimanche 14 février2016 999 Responsabilités de l’employeur Prévention Obligation de résultat
- 10. dimanche 14 février2016 101010 Quel dispositif pour protéger les salarié-e-s?
- 11. dimanche 14 février2016 111111 Parties prenantes Employeur Salariés Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail Médecine du travail Inspection du travail Org. d’assurance de la Santé au travail
- 12. dimanche 14 février2016 121212 CHSCT: missions • contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des travailleurs de l'établissement et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure ; • contribuer à l'amélioration des conditions de travail, notamment en vue de faciliter l'accès des femmes à tous les emplois et de répondre aux problèmes liés à la maternité ; • veiller à l'observation des prescriptions légales prises en ces matières. Article L4612-1 du Code du Travail
- 13. dimanche 14 février2016 131313 CHSCT: prérogatives Analyse des risques Propositions d’actions Avis obligatoires Inspections Enquêtes post accident Alerte Expertise externe Action en justice
- 14. dimanche 14 février2016 141414 Droit d’Alerte Danger grave et imminent pour la vie ou la santé d’un salarié Enquête immédiate Mesures de prévention Registre spécial
- 15. dimanche 14 février2016 151515 Droit de retrait du salarié Le/la salarié-e peut se retirer de son poste de travail lorsque il/elle a un motif raisonnable de penser qu’un danger grave et imminent menace sa vie ou sa santé • Grave: susceptible de produire un accident ou une maladie entraînant la mort ou paraissant devoir entraîner une incapacité permanente ou temporaire prolongée • Imminent: susceptible de se réaliser brutalement dans un délai rapproché
- 16. dimanche 14 février2016 161616 Synthèse: • L’employeur a une obligation de résultat de prévention pour la santé et la sécurité des salarié-e-s qui sont dans une situation de subordination • CHSCT, médecine du travail, inspection du travail: des parties prenantes au service de la santé et de la sécurité des salarié-e-s • Les salarié-e-s disposent de droits collectifs (CHSCT) et individuels (droit de retrait)
- 17. dimanche 14 février2016 171717 2 Les risques psychosociaux
- 18. dimanche 14 février2016 181818 Contrôle en juste à temps… Film: Taux de transformation
- 19. dimanche 14 février2016 191919 Le regard d’un médecin du travail Vidéo Ch. Dejours
- 20. dimanche 14 février2016 202020 Cas Benchmark des salariés Film: Caisse d’épargne
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- 22. dimanche 14 février2016 222222 Stress des cadres Vidéo
- 23. dimanche 14 février2016 232323 25%Salariés souffrant de troubles du sommeil d’anxiété 23%des femmes prennent des psychotropes face au stress professionnel 13% des hommes 400suicides au travail par an
- 24. dimanche 14 février2016 242424 Le cas France Telecom • 2008-2010: – Plan NEXT: 20 000 suppressions d’emploi et 10 000 changements de métier • 2008-2009: 35 suicides • 2010: plaintes syndicats pour harcèlement moral • 2008-2010: 57 suicides • Mars 2011: Démission PDG • Rapport Inspection du travail: – nombreuses alertes CHSCT et Inspection/Médecine du travail ignorées par la direction – demande suspension des réorganisations • Juillet 2012: France Télécom, ses ex-PDG, ex-DRH et ex-DG mis en examen pour « harcèlement moral »
- 25. dimanche 14 février2016 252525 Le salarié et le changement selon France Telecom (en séminaire de formation des cadres devant mettre en œuvre le plan)
- 26. dimanche 14 février2016 262626 Stress et souffrance au travail • Des salarié-e-s qui « font leur chochotte »? • Un mauvais moment à passer ? • Un problème croissant dans les entreprises? • Un enjeu majeur de santé publique?
- 27. dimanche 14 février2016 272727 Des risques aux troubles 1. Les risques professionnels mettent en jeu l’intégrité physique et mentale des salariés 2. Intensité, cumul et durée de risques engendrent créent un état de stress au travail qui conduit à des troubles psychosociaux 3 2 1
- 28. dimanche 14 février2016 282828 Stress au travail État de tension créé par une situation de déséquilibre entre • la perception qu’un-e salarié-e a des contraintes que lui impose son environnement professionnel • la perception qu’il/elle a de ses ressources pour y faire face
- 29. dimanche 14 février2016 292929 Troubles psychosociaux Manifestations d’atteintes à la santé du fait du travail, pouvant • prendre des formes aggravées (burn- out, dépression), • donner lieu à des comportements affectant la sphère intime du/de la salarié-e et/ou ses relations avec autrui.
- 30. dimanche 14 février2016 303030 Troubles psychosociaux Troubles somatiques • Douleurs, TMS • Problèmes digestifs • Dermatose, eczéma, psoriasis • Ulcères • Hypertension
- 31. dimanche 14 février2016 313131 Troubles psychosociaux Troubles psychiques • Angoisse, TOC, rumination, phobie… • Burn-out • Dépression • Pathologie mentale • Idées suicidaires
- 32. dimanche 14 février2016 323232 Burn-out Dégradation du rapport subjectif au travail comportant : • un état d'épuisement physique, affectif et mental • Un désinvestissement des relations avec autrui (indifférence, cynisme, brutalité…) • La perte du sentiment d’accomplissement personnel au travail (pas à la hauteur, gâchis, échec…)
- 33. dimanche 14 février2016 333333 Comportements Compensations Prise de médicaments Prise d’excitants Excès de nourriture Prise d’alcool, de drogues Réactions (inadéquates) Conduites à risque Harcèlement et renvoi sur autrui Agressivité Sabotage, vol
- 34. dimanche 14 février2016 343434 4 Facteurs de risques Déséquilibre entre contraintes et ressources dans 4 domaines interconnectés: • Travail • Relations entre individus • Contexte de l’entreprise • Situation personnelle
- 35. dimanche 14 février2016 353535 Entreprise Stratégie Identité Employé-e Attentes & Valeurs Relations de travail Management Collègues Clients Travail Organisation & Contenu C R C R C R C R Contraintes Ressources Les RPS, un système…
- 36. dimanche 14 février2016 363636 Le travail • Contenu du travail – Définition des tâches et des objectifs – Charge de travail et rythme/cycle d’activité – Contact avec le public, des parties prenantes • Organisation de travail – Insertion du poste dans le workflow – Autonomie sur les moyens • Environnement et conditions de travail • Dispositifs et procédures objectifs/contrôle • Dispositifs et politique RH
- 37. dimanche 14 février2016 373737 Facteurs de risques: travail • Workflow mal organisé • Taylorisation • Lean management • Mutualisation de moyens • Changement technologique • Forte exigence de contrôle émotionnel • Pression sur les objectifs • Conflit de valeurs
- 38. dimanche 14 février2016 383838 Taylorisme Taylorisation Division du travail entre : • la conception du travail par les experts du bureau des méthodes qui analysent et optimisent les processus et formalisent des procédures • L’exécution du travail par des opérateurs qui doivent appliquer et respecter les procédures
- 39. dimanche 14 février2016 393939 Lean Management Méthode de (ré)organisation du travail visant par des méthodes participatives à optimiser les flux et à éliminer les temps morts et les stocks d’en cours pour réduire les opérations sans valeur ajoutée pour le client.
- 40. dimanche 14 février2016 404040 Les relations au travail • Collègues – Dans le service – Dans les autres services • Management • Public et parties prenantes
- 41. dimanche 14 février2016 414141 Facteurs de risque Relations au travail • Collègues – Isolement – Absence de solidarité dans le service ou • Management – Manque d’aptitude ou de formation – Pression subie, manque de ressources/moyens – Temps consacré au reporting et pas au management • Public & parties prenantes • Harcèlement (manager, collègues, public, subordonnés
- 42. dimanche 14 février2016 424242 L’entreprise et ses enjeux • Situation économique – Croissance – Résultats – Financement • Pression concurrentielle • Histoire et identité • Fréquence et rythme du changement • Profil des dirigeants • Gouvernance
- 43. dimanche 14 février2016 434343 Facteurs de risque Entreprise • Manque de ressources financières • Urgence stratégique • Instabilité: réorganisations, downsizing, rachats, fusions… • Pression sur les résultats court-terme, financement de LBO… • Menaces de raids boursiers
- 44. dimanche 14 février2016 444444 La situation personnelle • Attentes • Valeurs • Aptitudes et Compétences • Situation personnelle et familiale – Distance domicile-travail – Contexte familial
- 45. dimanche 14 février2016 454545 Facteurs de risque Situation personnelle • Problèmes personnels et familiaux • Perte de fierté professionnelle • Conflit de valeurs sur le travail
- 46. dimanche 14 février2016 464646 Des régulations croisées • Les ressources dans chaque domaine peuvent permettre de faire face aux contraintes dans un autre domaine • Ex: faire face une charge de travail importante? – Demander des priorités à son manager – Demander de l’aide à des collègues – Faire des heures sup. non payées le soir et le week- end et se fâcher avec son conjoint…
- 47. dimanche 14 février2016 474747 Synthèse: • Les troubles psychosociaux naissent de la perception d’un déséquilibre entre les objectifs et les contraintes subies, et les ressources disponibles pour y faire face; • 4 ensembles de facteurs sont à prendre en compte, et non la seule « faiblesse » individuelle ou relationnelle, qui va mettre de côté la responsabilité de l’entreprise et de son organisation du travail. • Un contexte de crise économique et sociale tend à dégrader structurellement les conditions d’accès à un équilibre ressenti entre contraintes et ressources au travail.
- 48. dimanche 14 février2016 484848 3 Le harcèlement moral
- 49. dimanche 14 février2016 494949 Harcèlement moral • Se manifeste par des agissements répétés qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail – susceptible de porter atteinte aux droits de la personne du salarié au travail et à sa dignité – d’altérer sa santé physique ou mentale – ou de compromettre son avenir professionnel. • Auteur : employeur, manager, collègue du service ou d’un autre service, subordonné-e…
- 50. dimanche 14 février2016 505050 Harcèlement moral • Inversion de la charge de la preuve: La personne accusée de harcèlement doit faire la preuve que son comportement n’est pas source de harcèlement • Délit puni de un an de prison et de 15 000 euros d'amende • Cour de Cassation, 10 nov. 2009: des méthodes de management et d'organisation du travail peuvent être harcelantes
Notes de l'éditeur
- #2 MAJ du
- #4 NB
- #7 Exemple: Se garer en marche avant crée le risque, lorsque que l’on repart en soirée et en hiver, de mal voir une personne derrière la voiture lorsqu’on recule (buée, éclairage). Ce risque est bien établi. Pour autant chaque conducteur qui s’est garé en marche avant n’écrase pas un piéton en quittant sa place de stationnement… De même travailler en hauteur sur un escabeau créée un risque de chute Toute personne qui travaille en hauteur ne tombe pas pour autant.
- #9 Combattre le risque à la source Protection individuelle vs collective: Risque de chute d’une terrasse: individuelle: harnais – collective: rembarde
- #10 L’obligation de résultat est imposée par la jurisprudence.
- #12 L’employeur est la partie prenante principale car les salarié-e-s placés sous sa responsabilité sont dans une situation de subordination et lui doivent donc obéissance. Les salarié-e-s doivent appliquer les consignes de sécurité et signaler les dangers La médecine du travail suit l’état de santé des salarié-e-s (visite médicale annuelle mais aussi visite à la demande du/de la salarié-e) et siège au CHSCT L’inspecteur du travail veille à l’application du droit du travauk et siège au CHSCT L’organisame de gestion du risque santé au travail (CRAMIF, CARSAT) siège au CHSCT
- #13 CHSCT: Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (salariés nommés par CE et DP, 2 ans) contribue à la protection de la santé et de la sécurité des salariés et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure et à l’amélioration des conditions de travail, notamment par : l’analyse des conditions de travail et des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les travailleurs. la vérification, par des inspections et des enquêtes, du respect des prescriptions législatives et réglementaires et de la mise en œuvre des mesures de prévention préconisées ; le développement de la prévention par des actions de sensibilisation et d’information (ex.: harcèlement sexuel ou moral…) l’analyse des circonstances et des causes des accidents du travail ou des maladies professionnelles ou à caractère professionnel. peut demander des expertises en cas de risque grave ou de projet important Seuil: 51 salariés (établissement)
- #14 Propositions: l’employeur peut refuser mais doit justifier ses refus Consultation obligatoire sur tout ce qui touche santé, sécurité et conditions de travail (réorganisations, management, système d’évaluation de la performance, etc.) Inspections trimestrielles Enquêtes post-accident ou sur d’autres sujets Droit d’alertes Recours à l’expertise externe au frais de l’employeur Action en justice contre les décisions de l’employeur
- #15 Un membre du CHSCT constate un danger grave et imminent ou en est informé par un salarié. Il en avise immédiatement l’employeur, ou un représentant bénéficiant d’une délégation de pouvoir, qui seul peut faire interrompre le travail ; les salariés peuvent toutefois exercer leur droit de retrait. Cet avis de danger grave et imminent doit être consigné sur un registre spécial. Cet avis doit être daté, signé et comporté l’indication du ou des postes concernés, avec le nom du ou des salariés exposés, ainsi que la nature du danger et sa cause. Une enquête obligatoire et immédiate est menée conjointement par l’employeur, ou son représentant, et le membre du CHSCT ayant donné l’alerte afin de déterminer les mesures préventives à mettre en place.
- #19 Noter que dans de nombreuses enseignes, le/la gérant(e) du point de vente ne maîtrise pas son assortiment, déterminé par le siège/la centrale…
- #24 Plus d’un salarié européen sur 5 déclare souffrir de troubles de santé liés au stress au travail 20 % des causes des arrêts maladie de plus de quarante-cinq jours seraient liées à des troubles psychosociaux (France) 29 % des salariés souffrent de tensions musculaires, 25% de troubles du sommeil, 25% d’anxiété, 12% de baisse de vigilance. 13% des hommes et 23% des femmes prennent des médicaments psychotropes à la suite d’une situation de stress professionnel 400 suicides par an liés au travail
- #26 Ce modèle de comportement, présenté aux cadres chargés d’animer le changement, ne peut que les conduire a juger « normal » les réactions et la souffrance des salarié-e-s (« mauvais moment à passer » et à attendre la relance…. C’est un exemple remarquable de l’effet des grilles d’interprétation d’une situation. Ce cadre de référence réduit l’attention et l’écoute individuelle en replaçant l’expression des salariées dans une dynamique qui se terminera de façon positive pour ceux qui survivront jusque là.
- #29 Définition Il s’agit d’un rapport personnel et subjectif car fondé sur lri perception par l’individu. La solidatTou individu placé dans les mêmes conditions ne réagira pas forcément de la même façon.
- #33 D’abord identifié dans les professions médicales et socio/médicales en contact avec des patients/publics difficiles et réclamant un fort investissement physique, psychique et affectif Il s’agit d’un rapport personne, subjectif; chaque individu placé dans les mêmes conditions ne réagira pas forcément de la même façon. Le repli sur soi et la perte du sentiment d’accomplissement personnel sont des caractéristiques importantes en dehors de l’épuisement.
- #36 Le travail en entreprise est une source de tensions structurelles 4 principaux facteurs: le travail, l’employé, les relations de travail, l’entreprise. Dans chaque domaine, des contraintes mais aussi des ressources; l’action sur les ressources peut aussi équilibrer les contraintes. Difficulté d’apprécier la part des facteurs organisationnels, relationnels, individuels Risque que l’employeur mette en cause l’individu plutôt que le reste. Cela « pète » quand l’accumulation de contraintes va avec une diminutions des ressources pour les gérer.
- #39 Exemple de taylorisme moderne: centre d’appel