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ISO 9001 Version 2008 Systèmes de Management de la qualité
Réalisé  par: Abida Raja Hadiji Wiem  Gargouri Améni Ben youssef Mariem Bribri Awatef El Felah Asma Boukhris Aycha
[object Object],[object Object],[object Object],ISO 9001 Version 2008 Plan
Historique ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],I. Introduction
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Historique I. Introduction
Système de Management de la Qualité (ISO 9001) I. Introduction ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
ISO 9001 : 2008 ? AMENDEMENT RÉVISION MAJEURE Un amendement est une modification constructive établie selon le vote d’un comité représentatif sur des points précis d’un référentiel existant. En principe, seuls les points de changement de la norme seront publiés et diffusés.  I. Introduction
Objectifs de l’amendement de l’ISO 9001 ,[object Object],[object Object],I. Introduction
Objectifs de l’amendement de l’ISO 9001 PAS DE REMISE EN CAUSE EN PROFONDEUR ,[object Object],[object Object],[object Object],I. Introduction
Ce qui reste inchangé ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],I. Introduction
[object Object],[object Object],[object Object],ISO 9001 Version 2008 Plan
Les principales modifications PROCESSUS EXTERNALISÉS  ,[object Object],[object Object],[object Object],FONCTION DE RESPONSABLE QUALITÉ  Nécessité d'avoir un  membre de l'encadrement de l'organisme  rapportant à la direction, qui est responsable du fonctionnement du SMQ et qui sensibilise le personnel aux exigences du client. DIFFICILE D’EXTERNALISER LA FONCTION DE RESPONSABLE QUALITÉ II. Evolution de l’ISO 9001
Les principales modifications ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL  ,[object Object],[object Object],[object Object],ENREGISTREMENTS QUALITÉ  ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],II. Evolution de l’ISO 9001
Détail  par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 0 INTRODUCTION 0.1 Généralités L'accent est mis sur la prise en compte de  l'environnement de l'organisme , en incluant  les modifications ou les risques de l'environnement dans la définition d'un SMQ. Les exigences réglementaires deviennent "exigences  légales  et réglementaires". 0.2 Approche processus Il est précisé que l'approche processus désigne  un système organisé " en vue d'obtenir le résultat souhaité ". 0.3 Relations avec l'ISO 9004 L'expression "L'ISO 9004 donne des conseils (...) pour l'amélioration continue des performances globales et de l'efficience d'un organisme" est remplacée par "L'ISO 9004 donne des conseils (...)   en matière de management en vue de la réussite durable d'un organisme" . 0.4 Compatibilité avec d'autres systèmes de management La référence à l'ISO 14001:1996 est remplacée par une référence à l' ISO 14001:2004.
Détail  par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 Généralités Au a) comme au b), la référence aux "exigences réglementaires" devient " exigences  légales  et réglementaires " 1.2 Périmètre d'application Pas de changement 2 REFERENCE NORMATIVE     Reformulation et simplification du texte : La phrase invitant les parties prenantes à rechercher la version la plus récente de l'ISO 9000 est  supprimée . La seule référence est l'ISO 9000:2005. 3 TERMES ET DEFINITIONS     Simplification du texte : La référence à l'enchainement fournisseur -> organisme -> client est  supprimée , de même que l'explication du terme "sous-contractant" issu de la version 1994.
Détail  par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 4 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 4.1 Exigences générales Au point a), "identifier" est remplacé par " déterminer ". Au point e), "mesurer" est remplacé par " mesurer (le cas échéant) ". En ce qui concerne l' externalisation des processus , il est précisé " le type et l'étendue de la maîtrise  devant être appliquée à ces processus externalisés  doivent être définis  dans le Système de Management de la Qualité". Ajout de notes  pour information sur la maîtrise des processus externalisés. 4.2 Exigences relatives à la documentation 4.2.1 Généralités Au point c), on exige à présent " les procédures documentées  et les enregistrements ". Fusion des paragraphes d) et e) : Au point d), on parle désormais des " documents  y compris les enregistrements ". La Note 1 est complétée par deux phrases précisant  qu'un seul document peut contenir les exigences relatives à une ou plusieurs procédures, et qu'une procédure peut être découpée en plusieurs documents.
Détail  par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 4.2.2 Manuel qualité Pas de changement 4.2.3 Maîtrise des documents Reformulation du texte pour clarification et limitation de la portée de l’exigence de maîtrise des documents d’origine extérieurs aux seuls documents jugés nécessaires pour le fonctionnement du SMQ (point f)) 4.2.4 Maîtrise des enregistrements Le texte est organisé  en trois paragraphes , qui précisent que les  enregistrements doivent être maîtrisés  et que la  procédure documentée relative à la gestion des enregistrements  doit décrire les contrôles nécessaires associés à l'identification, au stockage, etc. des enregistrements.
Détail  par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 5 RESPONSABILITE DE LA DIRECTION 5.1 Engagement de la direction Pas de changement 5.2 Représentant de la direction Il est à présent stipulé que le représentant de la direction doit être un membre de l'encadrement de l'organisme. 5.3 Politique qualité Pas de changement 5.4 Planification Pas de changement 5.4.1 Objectifs qualité Pas de changement 5.4.2 Planification du système de management de la qualité Pas de changement 5.5 Responsabilité, autorité et communication Pas de changement 5.5.1 Responsabilité et autorité Pas de changement 5.5.2 Représentant de la direction Pas de changement 5.5.3 Communication interne Pas de changement 5.6 Revue de direction Pas de changement 5.6.1 Généralités Pas de changement 5.6.2 Eléments d'entrée de la revue Pas de changement 5.6.3 Eléments d'entrée de la revue Pas de changement
Détail  par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 6 MANAGEMENT DES RESSOURCES 6.1 Mise à disposition des ressources Pas de changement 6.2 Ressources humaines La mention "travail ayant une incidence sur la qualité" est remplacée par " travail ayant une incidence sur la conformité aux exigences relatives au produit ". Une  note  complète l'exigence en précisant que la  conformité peut être affectée  directement  ou  indirectement  par le personnel . 6.2.1 Généralités 6.2.2 Compétence, formation et sensibilisation Reformulation et ajout de texte pour clarification : - Au point a), la mention "travail ayant une incidence sur la qualité" est remplacée par "travail ayant une incidence sur la conformité aux exigences relatives au produit". -  Limitation de la portée de l'exigence du point b) , il est inséré au début la mention "le cas échéant". -  Reformulation de la clause c)  relative à l'évaluation de l'efficacité des actions " assurer que les  compétences nécessaires ont été acquises " 6.3 Infrastructures Ajout de texte pour étendre la portée de l'exigence c) aux " systèmes d'information " 6.4 Environnement de travail Une note vient compléter l'exigence, précisant que  l'environnement de travail  se rapporte  aux conditions dans lesquelles le travail est effectué , y compris les  conditions physiques, environnementales et d’autres facteurs  (tels que le bruit, la température, l’humidité, l’éclairage ou les conditions climatiques).
Détail  par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 7 REALISATION DU PRODUIT 7.1 Planification de la réalisation du produit Au point c), l' activité de mesure  est ajoutée aux activités requises (vérification, validation, surveillance, contrôles et essais) 7.2 Processus relatifs aux clients 7.2.1 Détermination des exigences relatives au produit Au point c), la mention "les exigences réglementaires et légales relatives au produit" devient " les exigences légales et réglementaires  applicables  au produit ". Au point d), la mention "les exigences complémentaires déterminées par l'organisme" devient " les exigences complémentaires  jugées nécessaires  par l'organisme". Une note est ajoutée, elle donne des  exemples d'activités après livraison  (garantie, maintenance, recyclage, élimination finale). 7.2.2 Revue des exigences relatives au produit Pas de changement 7.2.3 Communication avec les clients Pas de changement
Détail  par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 7.3 Conception et développement 7.3.1 Planification de la conception et du développement Une note précise que  la revue, la vérification et la validation sont  trois étapes différentes , ayant des objectifs distincts. Elles peuvent être réalisées et enregistrées séparément ou être combinées de façon adaptée au produit et à l’organisme.  7.3.2 Eléments d'entrée de la conception et du développement Pas de changement 7.3.3 Revue de la conception et du développement Une note ajoutée précise que les informations relatives à la production peuvent comprendre  les détails relatifs à la préservation du produit. 7.3.4 Vérification de la conception et du développement Pas de changement 7.3.5 Validation de la conception et du développement Pas de changement 7.3.6 Maîtrise des modifications de la conception et du développement Pas de changement 7.4 Achats 7.4.1 Processus d'achat Pas de changement 7.4.2 Informations relatives aux achats Pas de changement 7.4.3 Vérification du produit acheté Pas de changement
Détail  par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 7.5 Production et préparation du service 7.5.1 Maîtrise de la production et de la préparation du service Au point d), le mot "dispositif" est remplacé par " équipements ". Au point f), les mots "activités de libération" sont remplacés par " activités de libération  du produit " 7.5.2 Validation des processus de production et de la préparation du service Le premier paragraphe est reformulé, le "ceci inclut tous les processus pour lesquels les déficiences..." étant remplacé par "et  dont  les déficiences... " 7.5.3 Identification et traçabilité Deux ajouts viennent compléter les exigences.  - l'identification de l'état du produit doit être assurée  tout au long  de la réalisation du produit. - lorsque la traçabilité est une exigence, il faut  conserver des enregistrements . 7.5.4 Propriété du client Le "rapport" fait au client est remplacé par une " notification ". Dans la note, il est indiqué que les  données personnelles doivent être considérées comme propriété du client.
Détail  par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 7.5.5 Préservation du produit Reformulation et limitation de la portée des exigences relatives aux modalités de préservation (« selon le cas ») : La "préservation de la conformité du produit" doit être réalisée " afin de maintenir la conformité aux exigences ". 7.6 Maîtrise des équipements de surveillance et de mesure Abandon du terme de " dispositif " pour retour au terme " d'équipement " de surveillance et de mesure. Au point a), l'exigence d'enregistrement de l'étalonnage est étendue à  l'enregistrement de la vérification. Au point c), les mots "de l'étalonnage" sont remplacés par "de leur étalonnage". La note ne fait plus référence à l'ISO 10012, elle  concerne la confirmation de l'aptitude des logiciels à satisfaire à l'utilisation prévue , qui "comprend généralement sa  vérification  et la  gestion de configuration ".
Détail  par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 8 MESURE, ANALYSE ET AMELIORATION 8.1 Généralités Au point a), "la conformité du produit" devient " la conformité  aux exigences relatives  au produit " 8.2 Surveillance et mesurage 8.2.1 Satisfaction du client Une note est ajoutée, listant des éléments d'entrée possibles pour la  surveillance de la perception du client , et notamment des  enquêtes  ou l' analyse des  marchés perdus. 8.2.2 Audit interne La référence à la procédure documentée est modifiée dans sa forme; l' exigence de conservation des audits et de leurs résultats apparaît de manière séparée .  Les mots "des actions sont entreprises" sont remplacés par " toutes les corrections et actions correctives nécessaires sont entreprises ". Enfin, la note ne fait plus référence à la Norme ISO 10011, mais à la  Norme ISO 19011.
Détail  par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 8.2.3 Surveillance et mesure des processus L'exigence est simplifiée - au lieu d'avoir "des corrections et des actions correctives doivent être entreprises, comme il convient, pour assurer la conformité du produit", on a maintenant " des corrections et des actions correctives doivent être entreprises, comme il convient ". Ajout de note adapter le type et l’étendue de la surveillance et la mesure des processus en fonctions des risques. 8.2.4 Surveillance et mesure du produit Il est ajouté que les  preuves de conformité doivent être conservées , les  enregistrements devant  indiquer le nom de celui qui a libéré le produit .
Détail  par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 8.3 Maîtrise du produit non conforme La phrase exigeant une procédure documentée est remaniée; l'exigence de traitement du produit non conforme est précédée des mots " le cas échéant ". Un  d)  demande de  mener des actions adaptées lorsque la non-conformité est détectée après livraison , ou  lorsque son utilisation a commencé. Il est exigé de vérifier à nouveau un produit remis en conformité. 8.4 Analyse des données Pas de changement 8.5 Amélioration continue 8.5.1 Action corrective Pas de changement 8.5.2 Action préventive Pas de changement
[object Object],[object Object],[object Object],ISO 9001 Version 2008 Plan
Renforcement de la cohérence avec l’ISO 14001   Elle s’inscrit dans la tendance générale de déploiement au sein des organismes d’un véritable  système de management intégré.  Evolution de la norme peu significative    AMENDEMENT Pour les organismes déjà certifiés, cette nouvelle version ISO 9001 est l’occasion d’apporter un  nouveau dynamisme à l’action qualité . Les modifications et l'ajout de textes et de notes sont destinés à  clarifier certaines interprétations  et, dans une certaine mesure, à  rendre l'interprétation plus souple , ou à  s’interroger sur certains points . III. Conclusion
Période de transition A ce jour, les modalités de transition ne sont pas encore définies par les instances internationales. Les modifications apportées étant mineures, on peut s'attendre  à une période transitoire d'un an. III. Conclusion
Fin Merci pour votre attention!

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  • 7. ISO 9001 : 2008 ? AMENDEMENT RÉVISION MAJEURE Un amendement est une modification constructive établie selon le vote d’un comité représentatif sur des points précis d’un référentiel existant. En principe, seuls les points de changement de la norme seront publiés et diffusés. I. Introduction
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  • 14. Détail par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 0 INTRODUCTION 0.1 Généralités L'accent est mis sur la prise en compte de l'environnement de l'organisme , en incluant les modifications ou les risques de l'environnement dans la définition d'un SMQ. Les exigences réglementaires deviennent "exigences légales et réglementaires". 0.2 Approche processus Il est précisé que l'approche processus désigne un système organisé " en vue d'obtenir le résultat souhaité ". 0.3 Relations avec l'ISO 9004 L'expression "L'ISO 9004 donne des conseils (...) pour l'amélioration continue des performances globales et de l'efficience d'un organisme" est remplacée par "L'ISO 9004 donne des conseils (...) en matière de management en vue de la réussite durable d'un organisme" . 0.4 Compatibilité avec d'autres systèmes de management La référence à l'ISO 14001:1996 est remplacée par une référence à l' ISO 14001:2004.
  • 15. Détail par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 Généralités Au a) comme au b), la référence aux "exigences réglementaires" devient " exigences légales et réglementaires " 1.2 Périmètre d'application Pas de changement 2 REFERENCE NORMATIVE     Reformulation et simplification du texte : La phrase invitant les parties prenantes à rechercher la version la plus récente de l'ISO 9000 est supprimée . La seule référence est l'ISO 9000:2005. 3 TERMES ET DEFINITIONS     Simplification du texte : La référence à l'enchainement fournisseur -> organisme -> client est supprimée , de même que l'explication du terme "sous-contractant" issu de la version 1994.
  • 16. Détail par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 4 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 4.1 Exigences générales Au point a), "identifier" est remplacé par " déterminer ". Au point e), "mesurer" est remplacé par " mesurer (le cas échéant) ". En ce qui concerne l' externalisation des processus , il est précisé " le type et l'étendue de la maîtrise devant être appliquée à ces processus externalisés doivent être définis dans le Système de Management de la Qualité". Ajout de notes pour information sur la maîtrise des processus externalisés. 4.2 Exigences relatives à la documentation 4.2.1 Généralités Au point c), on exige à présent " les procédures documentées et les enregistrements ". Fusion des paragraphes d) et e) : Au point d), on parle désormais des " documents y compris les enregistrements ". La Note 1 est complétée par deux phrases précisant qu'un seul document peut contenir les exigences relatives à une ou plusieurs procédures, et qu'une procédure peut être découpée en plusieurs documents.
  • 17. Détail par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 4.2.2 Manuel qualité Pas de changement 4.2.3 Maîtrise des documents Reformulation du texte pour clarification et limitation de la portée de l’exigence de maîtrise des documents d’origine extérieurs aux seuls documents jugés nécessaires pour le fonctionnement du SMQ (point f)) 4.2.4 Maîtrise des enregistrements Le texte est organisé en trois paragraphes , qui précisent que les enregistrements doivent être maîtrisés et que la procédure documentée relative à la gestion des enregistrements doit décrire les contrôles nécessaires associés à l'identification, au stockage, etc. des enregistrements.
  • 18. Détail par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 5 RESPONSABILITE DE LA DIRECTION 5.1 Engagement de la direction Pas de changement 5.2 Représentant de la direction Il est à présent stipulé que le représentant de la direction doit être un membre de l'encadrement de l'organisme. 5.3 Politique qualité Pas de changement 5.4 Planification Pas de changement 5.4.1 Objectifs qualité Pas de changement 5.4.2 Planification du système de management de la qualité Pas de changement 5.5 Responsabilité, autorité et communication Pas de changement 5.5.1 Responsabilité et autorité Pas de changement 5.5.2 Représentant de la direction Pas de changement 5.5.3 Communication interne Pas de changement 5.6 Revue de direction Pas de changement 5.6.1 Généralités Pas de changement 5.6.2 Eléments d'entrée de la revue Pas de changement 5.6.3 Eléments d'entrée de la revue Pas de changement
  • 19. Détail par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 6 MANAGEMENT DES RESSOURCES 6.1 Mise à disposition des ressources Pas de changement 6.2 Ressources humaines La mention "travail ayant une incidence sur la qualité" est remplacée par " travail ayant une incidence sur la conformité aux exigences relatives au produit ". Une note complète l'exigence en précisant que la conformité peut être affectée directement ou indirectement par le personnel . 6.2.1 Généralités 6.2.2 Compétence, formation et sensibilisation Reformulation et ajout de texte pour clarification : - Au point a), la mention "travail ayant une incidence sur la qualité" est remplacée par "travail ayant une incidence sur la conformité aux exigences relatives au produit". - Limitation de la portée de l'exigence du point b) , il est inséré au début la mention "le cas échéant". - Reformulation de la clause c) relative à l'évaluation de l'efficacité des actions " assurer que les compétences nécessaires ont été acquises " 6.3 Infrastructures Ajout de texte pour étendre la portée de l'exigence c) aux " systèmes d'information " 6.4 Environnement de travail Une note vient compléter l'exigence, précisant que l'environnement de travail se rapporte aux conditions dans lesquelles le travail est effectué , y compris les conditions physiques, environnementales et d’autres facteurs (tels que le bruit, la température, l’humidité, l’éclairage ou les conditions climatiques).
  • 20. Détail par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 7 REALISATION DU PRODUIT 7.1 Planification de la réalisation du produit Au point c), l' activité de mesure est ajoutée aux activités requises (vérification, validation, surveillance, contrôles et essais) 7.2 Processus relatifs aux clients 7.2.1 Détermination des exigences relatives au produit Au point c), la mention "les exigences réglementaires et légales relatives au produit" devient " les exigences légales et réglementaires applicables au produit ". Au point d), la mention "les exigences complémentaires déterminées par l'organisme" devient " les exigences complémentaires jugées nécessaires par l'organisme". Une note est ajoutée, elle donne des exemples d'activités après livraison (garantie, maintenance, recyclage, élimination finale). 7.2.2 Revue des exigences relatives au produit Pas de changement 7.2.3 Communication avec les clients Pas de changement
  • 21. Détail par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 7.3 Conception et développement 7.3.1 Planification de la conception et du développement Une note précise que la revue, la vérification et la validation sont trois étapes différentes , ayant des objectifs distincts. Elles peuvent être réalisées et enregistrées séparément ou être combinées de façon adaptée au produit et à l’organisme. 7.3.2 Eléments d'entrée de la conception et du développement Pas de changement 7.3.3 Revue de la conception et du développement Une note ajoutée précise que les informations relatives à la production peuvent comprendre les détails relatifs à la préservation du produit. 7.3.4 Vérification de la conception et du développement Pas de changement 7.3.5 Validation de la conception et du développement Pas de changement 7.3.6 Maîtrise des modifications de la conception et du développement Pas de changement 7.4 Achats 7.4.1 Processus d'achat Pas de changement 7.4.2 Informations relatives aux achats Pas de changement 7.4.3 Vérification du produit acheté Pas de changement
  • 22. Détail par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 7.5 Production et préparation du service 7.5.1 Maîtrise de la production et de la préparation du service Au point d), le mot "dispositif" est remplacé par " équipements ". Au point f), les mots "activités de libération" sont remplacés par " activités de libération du produit " 7.5.2 Validation des processus de production et de la préparation du service Le premier paragraphe est reformulé, le "ceci inclut tous les processus pour lesquels les déficiences..." étant remplacé par "et dont les déficiences... " 7.5.3 Identification et traçabilité Deux ajouts viennent compléter les exigences. - l'identification de l'état du produit doit être assurée tout au long de la réalisation du produit. - lorsque la traçabilité est une exigence, il faut conserver des enregistrements . 7.5.4 Propriété du client Le "rapport" fait au client est remplacé par une " notification ". Dans la note, il est indiqué que les données personnelles doivent être considérées comme propriété du client.
  • 23. Détail par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 7.5.5 Préservation du produit Reformulation et limitation de la portée des exigences relatives aux modalités de préservation (« selon le cas ») : La "préservation de la conformité du produit" doit être réalisée " afin de maintenir la conformité aux exigences ". 7.6 Maîtrise des équipements de surveillance et de mesure Abandon du terme de " dispositif " pour retour au terme " d'équipement " de surveillance et de mesure. Au point a), l'exigence d'enregistrement de l'étalonnage est étendue à l'enregistrement de la vérification. Au point c), les mots "de l'étalonnage" sont remplacés par "de leur étalonnage". La note ne fait plus référence à l'ISO 10012, elle concerne la confirmation de l'aptitude des logiciels à satisfaire à l'utilisation prévue , qui "comprend généralement sa vérification et la gestion de configuration ".
  • 24. Détail par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 8 MESURE, ANALYSE ET AMELIORATION 8.1 Généralités Au point a), "la conformité du produit" devient " la conformité aux exigences relatives au produit " 8.2 Surveillance et mesurage 8.2.1 Satisfaction du client Une note est ajoutée, listant des éléments d'entrée possibles pour la surveillance de la perception du client , et notamment des enquêtes ou l' analyse des marchés perdus. 8.2.2 Audit interne La référence à la procédure documentée est modifiée dans sa forme; l' exigence de conservation des audits et de leurs résultats apparaît de manière séparée . Les mots "des actions sont entreprises" sont remplacés par " toutes les corrections et actions correctives nécessaires sont entreprises ". Enfin, la note ne fait plus référence à la Norme ISO 10011, mais à la Norme ISO 19011.
  • 25. Détail par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 8.2.3 Surveillance et mesure des processus L'exigence est simplifiée - au lieu d'avoir "des corrections et des actions correctives doivent être entreprises, comme il convient, pour assurer la conformité du produit", on a maintenant " des corrections et des actions correctives doivent être entreprises, comme il convient ". Ajout de note adapter le type et l’étendue de la surveillance et la mesure des processus en fonctions des risques. 8.2.4 Surveillance et mesure du produit Il est ajouté que les preuves de conformité doivent être conservées , les enregistrements devant indiquer le nom de celui qui a libéré le produit .
  • 26. Détail par chapitre II. Evolution de l’ISO 9001 Réf. ISO Titre Commentaire 8.3 Maîtrise du produit non conforme La phrase exigeant une procédure documentée est remaniée; l'exigence de traitement du produit non conforme est précédée des mots " le cas échéant ". Un d) demande de mener des actions adaptées lorsque la non-conformité est détectée après livraison , ou lorsque son utilisation a commencé. Il est exigé de vérifier à nouveau un produit remis en conformité. 8.4 Analyse des données Pas de changement 8.5 Amélioration continue 8.5.1 Action corrective Pas de changement 8.5.2 Action préventive Pas de changement
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  • 28. Renforcement de la cohérence avec l’ISO 14001  Elle s’inscrit dans la tendance générale de déploiement au sein des organismes d’un véritable système de management intégré.  Evolution de la norme peu significative  AMENDEMENT Pour les organismes déjà certifiés, cette nouvelle version ISO 9001 est l’occasion d’apporter un nouveau dynamisme à l’action qualité . Les modifications et l'ajout de textes et de notes sont destinés à clarifier certaines interprétations et, dans une certaine mesure, à rendre l'interprétation plus souple , ou à s’interroger sur certains points . III. Conclusion
  • 29. Période de transition A ce jour, les modalités de transition ne sont pas encore définies par les instances internationales. Les modifications apportées étant mineures, on peut s'attendre à une période transitoire d'un an. III. Conclusion
  • 30. Fin Merci pour votre attention!