Le document présente une revue des normes ISO 9xxx, en soulignant les types de membres de l'ISO et leur rôle dans la normalisation. Il aborde l'historique et les évolutions des normes, mettant l'accent sur la gestion de la qualité et les processus d'amélioration continue. Enfin, il détaille les exigences de documentation des processus selon la norme ISO 9001/2008, tout en considérant la taille et la complexité de l'organisation.

1. Revue synthétique des normes
ISO 9xxx
Patrice Bock
www.bockconseil.fr
Revue synthétique des normes ISO 9xxx

2. Introduction
• ISO : organisation non gouvernementale basée à Genève
– Acronyme identique dans tous les pays
– Une organisation membre par pays, 3 types :
• Comités membres
– Un comité membre est l'organisme national " le plus représentatif de la
normalisation dans son pays ". Un seul organisme par pays peut être admis
en qualité de membre de l'ISO. Les comités membres sont habilités à
participer avec plein droit de vote à tout comité technique et à tout comité de
politique générale de l'ISO.
• Membres correspondants
– Un membre correspondant est en général une organisation dans un pays qui
n'a pas encore entièrement développé son activité nationale en matière de
normalisation. Les membres correspondants ne prennent pas une part active
aux travaux techniques et d'élaboration de politiques mais ont le droit d'être
tenus pleinement informés des travaux qui présentent pour eux un intérêt.
• Membres abonnés
– La catégorie de membre abonné a été créée pour des pays à économie très
limitée. Ces membres abonnés paient une cotisation réduite qui leur permet
néanmoins de rester en contact avec la normalisation internationale
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3. Fonctionnement synthétique
• Un besoin
– Dans un pays
• Un membre (représentant dans le pays)
– Reçoit le besoin et l’exprime
• Un comité technique travaille sur le projet
– Délégués techniques des membres
– Comité technique (CT), sous-comité (SC)
• Vote pour validation
– 2/3 des membres ayant participé à l’élaboration
– Pas plus de 25% de votes négatifs de tous les membres
En détail :
http://www.iso.org/iso/fr/about/how_iso_develops_standards.htm
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4. Exemple
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5. Historique des normes ISO 9xxx
Aspect primordial : management
« Modèle pour l'assurance de la qualité en (et tjs système qualité, processus,
conception/développement, production, et amélioration continue)
installation et prestations associées » - Répondre aux attentes des
(« support » seulement en 1985) clients et respecter les normes en
vigueur
« Ces normes avaient donc pour objectif la mise en
place de procédures garantissant le respect des
9001 - Capitaliser
- Mesure et améliorer (PDCA)
cahiers des charges des donneurs d'ordres » -2000
9001-2008
9001
Conception, dvlpt
Traduction concrète: moins de
processus, plus de mise en
évidence des compétences /
9002 formations requises pour répondre
9004-2009
Prod, install, sav aux contraintes
Guide pour mise en
Rôle du client renforcé (on doit oeuvre : avec grille de
répondre à son besoin, et non pas maturité de
(9003) faire des produits conformes) : l’organisation « self-
approche de satisfaction globale assessment »
Ctrl qualité et
essais
9004
Performance et progrès Principe : « qualité totale »
(non certifiable) approche système incluant le
Principe : on dit (écrit) ce qu’on fait et on fait ce qu’on dit client. Auditable avec exclusions
– processus, responsabilités, contrôles qualités sont possibles. (en parallèle) : travail sur lien et
auditables (9001-9003) Organisme définissant les règles cohérence avec 14001 – fin de
Normes spécifiques : médical, automobile, aéronautique d’audit en France : COFRAC cycle de vie des produits
1985 1994 2000 2008-2009
Source : www.iso.org, wikipedia Revue synthétique des normes ISO 9xxx Page 5

6. ISO 9001/2008
• Simplification des processus à détailler, focus sur les
compétences et « ownerships »
– Although statutory, standards' or customer requirements may require certain
documentation, there is no defined “catalogue”, or list of processes that has
to be documented in ISO 9001, apart from the 6 indicated ones :
• audit interne
• maîtrise des documents
• maîtrise des enregistrements
• maîtrise du produit non-conforme
• actions correctives
• actions préventives
– The organization should determine which processes are to be documented
on the basis of:
• The size of the organization and type of its activities
• The complexity of its processes and their interactions,
• The criticality of the processes and
• Availability of competent personnel.
– A number of different methods can be used to document processes, such as
graphical representations, written instructions, checklists, flow charts, visual
media, or electronic methods.
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