Téléchargé 71 fois
![• Les avatars des univers
persistants possèdent-ils la
personnalité juridique ? des droits
propres ?
Science fiction juridique
?
Peut-être pas…
Sur Second Life
« […] la question du statut juridique propre à l’avatar, n’est pas si fantasque que cela et cette prospective
est tout à fait envisageable à deux conditions. D’une part, que la pratique des avatars se développe à
grande échelle dans les populations, au point de rendre évident la nécessité de créer un statut juridique
dans ce domaine, d’autre part, que la démarche ne soit pas vécue comme seulement contraignante mais
qu’elle apparaisse comme une clarification des règles d’appropriation (propriété) et de responsabilité. En
conclusion, l’avatar est déjà un objet de droit, avant d’être demain un sujet de droit. »
Olivier Iteanu. Mon meilleur ami est un avatar.
Source: Lionel Maurel http://www.slideshare.net/calimaq/droit-de-linternet-et-de-linformation-complet 100](https://image.slidesharecdn.com/introductionaucommunitymanagement-121009173237-phpapp02/75/Introduction-au-community-management-100-2048.jpg)
Téléchargé parProf. Jacques Folon (Ph.D)
Introduction au community management
La présentation de Jacques Folon aborde le rôle et les défis du community management dans le contexte belge, en soulignant l'importance des médias sociaux pour les marques et les consommateurs. Elle met en avant l'évolution des comportements des consommateurs, notamment la nécessité pour les entreprises de s'engager activement avec leur audience par le biais de contenu régulier et pertinent. De plus, elle explore les enjeux liés à la gestion de la e-réputation et à la protection des données personnelles dans le cadre des interactions en ligne.
Contenu connexe
Similaire à Introduction au community management
Introduction au community management
- 1. Introduction au community management Jacques Folon Partner Edge Consulting Chargé de cours ICHEC Maître de conférences Université de Liège Professeur invité Université de Metz Professeur invité IACE Tunis Professeur Invité ISFSC – HE F.Ferrer Source de l’image : https://social.ogilvy.com/the-value-of-community-management-3-
- 2.
- 3. Cette présentation estsur www.slideshare.net/folon elle est à votre disposition
- 4. Calendrier du programme Jour1 Jour 2 Jour 3 Jour 4 Jour 5 Jour 6 (10/10) (11/10) (12/10) (14/11) (15/11) (16/11) Le web 2.0 Les outils et Les outils et Exercices + Retour sur Gestion Le « consom- techniques du techniques du Retour investissement éditorial et acteur » Community Community d’expériences des Médias stratégie La génération Y Les contraintes Manager Manager (Workshop) Sociaux d’écriture légales (part 1) (part 2) (Business case) Le community manager dans l’entreprise E- réputation Les outils et Dashboard et Une de techniques du suivi des stratégie de l’entreprise Community opérations AàZ Gestion de Manager : (Workshop) crise Prise en main Organiser le C.M.
- 5.
- 7. Social media context • 98% of Belgium is aware of Social Media. • 64% of Belgium is member of at least 1 social network. Source de l’image: http://previewnetworks.com/blog/social-media-stay-10/
- 8. • 36% inEurope post information Brands about brands • 53% reacts on comments and 51% consults information. • In Belgium, 25% of the social networkers post information about brands, 36% react on comments and 36% consult information. • Consumers prefer to react on brand updates rather than start a conversation with a brand themselves. Content planning and regular content updates are a way to increase the engagement with fans.
- 9. En Belgique (sourceIAB) • 37% des belges visitent un nouveau site chaque jour • 26% des belges ont un smartphone
- 10.
- 11. Qu’est-ce que lesréseaux sociaux numériques ont contribué à changer ? 11
- 12. Qu’est-ce qu’ils ont contribué à changer ? 12 Source de l’image: http://www.maniacworld.com/copy-and-paste-babies.html
- 13. Qu’est-ce qu’ils ontcontribué à changer ? 13
- 14. Qu’est-ce qu’ils ontcontribué à changer ? 14
- 15. Qu’est-ce qu’ils ontcontribué à changer ? 15 SOURCE DE L’IMAGE: http://hanane.zevillage.org/news/le-marketing-viral
- 16. Qu’est-ce qu’ils ontcontribué à changer ? 16 SOURCE DE L’IMAGE: http://www.lesnumeriques.com/divers/touche-pas-a-ma-e-reputation-enquete-a1548.html
- 17. Only 14% desconsommateurs croient les publicités 78% des consommateurs croient en leurs “amis”
- 19. Ces chiffres sontimportants mais que veulent-ils dire? http://www.slideshare.net/TomiTontti/social-media-why-should-you-care-4501198
- 20. Evolution du consomm-acteur http://www.slideshare.net/TomiTontti/social-media-why-should-you-care-4501198
- 21. Les média sociauxc’est surtout UNE CONVERSATION et le consommateur n’aime pas parler tout seul… http://catherinewhite.files.wordpress.com/2009/08/social-media-conversation.jpg
- 22. Et ce n’estpas tout ! http://www.slideshare.net/TomiTontti/social-media-why-should-you-care- 4501198
- 23. RAPPELEZ-VOUS 14% des consommateurs croientles publicités 78% des consommateurs croient en leurs “amis”
- 24. Et vous nesavez pas ce qu’ils disent… http://www.slideshare.net/TomiTontti/social-media-why-should-you-care- 4501198
- 25. Savoir ce quedisent les clients est un des nombreux intérêts de la veille
- 26. Le pouvoir achangé de mains !
- 27.
- 28. Génération Y mytheou réalité ?
- 30. Et ca continue SourceC. Batier : http://fr.slideshare.net/batier/reseaux-sociaux-avalenciennea/download
- 31.
- 32. Et ca n’arrêteraplus
- 33. Hypothèse: la générationY ne serait-elle pas une façon de cacher la résistance au changement ?
- 34. Babyboomer’s childrens Echo-boomers Comment les E-Generation Digital Natives Facebook Generation désigner ? Gen Y Génération 2001 Génération accélération Génération des transparents Génération entropique Génération Internet Génération Moi Génération texto/SMS Génération WWW Generation Y not? Génération Zapping Great Generation Homo Zappiens i-Generation Millenials Net Generation Nexters Nintendo Generation Nouveaux androïdes http://www.zazzle.be/generation_y_pas_tshirt-235332731462770922 Sunshine Generation
- 35. Quand faut-il êtrené pour en faire partie? La période pour définir cette génération Y est très variable, elle comprend (selon les auteurs) les personnes nées: •Entre 1974 et 1994 •De 1978 à 1998 (pour ceux qui les caractérisent d’Echo-boomer) •De 1978 à 1988 •Ou de 1978 à 1995 •Ceux qui sont nés après 1980 •Entre 1980 et 2000 •Ou après 1982 •ou plus précisément de 1982 à 2003 •Entre 1990 et 2000 •... BARRER LA MENTION INUTILE ! http://funnyscrapcodes.blogspot.com/2009/10/embed-code-funny-stuff-funny-scraps.html
- 36. Internet youTube Google Daily Show eBay SpaceShipOne iTunes CD’s Columbia Accident The 2000 Election Crisis Southpark Columbine Starbucks Le contexte de la génération Y 9-11 mac vs. pc Terrorism abu ghraib Gaming Simpsons Reality TV Technology Blogging Challenger Accident The Iraq War Online Shopping Franchises Napster Cable MTV Amazon.com Celebrity Scandals Oprah Global Warming
- 37. Un concept défini de façon aussi variable et contradictoire existe-t-il? http://www.madmoizelle.com/generation-y-temoignage-43730
- 38. Apports managériaux Lorsd’un changement technologique, c’est l’ensemble des membres de l’organisation mais également les artefacts technologiques qui structurent le changement. (Licoppe, C. 2010)
- 40.
- 41. Follow me onscoop.it for the latest news on data privacy and security http://www.scoop.it/t/management-2-entreprise-2-0
- 42. LE RESPECT DELA VIE PRIVEE SOURCE DE L’IMAGE: http://archives-lepost.huffingtonpost.fr/article/2012/01/13/2678781_protection-de-la-vie-privee-sur-les-medias-sociaux.html
- 44.
- 45. digital identity privacy authenticity
- 46. CC BY-NC-ND 2.0Frederic Poirot
- 47.
- 48. By giving peoplethe power to share, we're making the world more transparent. The question isn't, 'What do we want to know about people?', It's, 'What do people want to tell about themselves?' Data privacy is outdated ! Mark Zuckerberg If you have something that you don’t want anyone to know, maybe you shouldn’t be doing it in the first place. Eric Schmidt 4
- 49. Privacy VS. Publicness
- 51.
- 55. Privacy statement confusion •53% of consumers consider that a privacy statement means that data will never be sell or give • 43% only have read a privacy statement • 45% only use different email addresses • 33% changed passwords regularly • 71% decide not to register or purchase due to a request of unneeded information • 41% provide fake info Source: TRUSTe survey 55 55
- 57.
- 59. LA LOI SURLA PROTECTION DES DONNES PERSONNELLES IMPOSE UNE SECURITE INFORMATIQUE !
- 60. OBLIGATIONS LEGALES ! • § 2. Le responsable du traitement ou, le cas échéant, son représentant en Belgique, doit : • 1° faire toute diligence pour tenir les données à jour, pour rectifier ou supprimer les données inexactes, incomplètes, ou non pertinentes, (…) • 2° veiller à ce que, pour les personnes agissant sous son autorité, l'accès aux données et les possibilités de traitement soient limités à ce dont ces personnes ont besoin pour l'exercice de leurs fonctions ou à ce qui est nécessaire pour les nécessités du service; • 3° informer les personnes agissant sous son autorité des dispositions de la présente loi et de ses arrêtés d'exécution, ainsi que de toute prescription pertinente, relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements des données à caractère personnel; • 4° s'assurer de la conformité des programmes servant au traitement automatisé des données à caractère personnel avec les termes de la déclaration visée à l'article 17 ainsi que de la régularité de leur application. 60
- 61.
- 63.
- 64.
- 65.
- 66.
- 67. Le responsable detraitement 67
- 68. On ne peutpas faire n’importe quoi avec des données personnelles !!! 68
- 69.
- 70. SOURCE DE L’IMAGE: http://usnavyjeep.blogspot.be/2011/03/data-mining-your-personal-info-from.html FINALITES 70
- 71.
- 72. DONNEES SENSIBLES • Certaines données sont si délicates qu'elles ne peuvent être traitées que dans des cas très spécifiques. • Vos nom et adresse sont plutôt des données anodines, mais ce n'est pas le cas pour la race, la santé, les opinions politiques, les convictions philosophiques (croyant ou athée, etc.), les préférences sexuelles ou le passé judiciaire. • En principe, il est donc interdit de collecter, d’enregistrer ou de demander à pouvoir communiquer les données sensibles déjà citées, sauf quelques exceptions. Le responsable peut traiter des données sensibles données sensibles (à l'exception des données judiciaires) : – s'il a obtenu le consentement écrit de la personne concernée ; – si c'est indispensable pour prodiguer les soins nécessaires à la personne concernée; – si la législation du travail ou l'application de la sécurité sociale l'impose ; – la personne concernée elle-même a rendu les données publiques ; – si c'est nécessaire en vue de l'établissement, de l'exercice ou de la défense d'un droit ; – si c'est nécessaire dans le contexte d'une recherche scientifique. 72
- 73. TRANSFERT DE DONNEES responsableet sous-traitant
- 74.
- 75.
- 76. RESTITUTIONS 63
- 77. SUPPRIMER LES DROITSD’ACCES !
- 79.
- 80.
- 81. La sécurité desdonnées personnelles est une obligation légale… 86
- 82. CONTRÔLE DES COLLABORATEURS 82 SOURCE DE L’IMAGE: http://blog.loadingdata.nl/2011/05/chinese-privacy-protection-to-top-american/
- 83.
- 84.
- 85. Pour des informationsà jour concernant le droit d’auteur, suivez-moi sur scoop it http://www.scoop.it/t/any-need-for-reinventing-copyright-droit-d-auteur-intellectual-property-news 85
- 86. Disponible en lignesur www.fedweb.belgium.be rubrique publications en fr. et nl.
- 87. Internet et droit:Oxymore ? Internet: zone de non droit ? 87
- 88. Juste un belexemple… http://www.youtube.com/watch?v=A5lE 88
- 89.
- 90. • Internet n’est pas un « espace de non-droit », mais il n’existe pas à proprement parler de droit de l’internet ; • Le vide juridique ne peut pas exister en droit, car les juges sont toujours obligés de trancher (interdiction du déni de justice) ; • S’appliquent pleinement à Internet les textes existants et les principes jurisprudentiels dégagés pour le monde réel ; • « Digital is not different » : les grands principes restent inchangés, mais le droit s’est adapté à certaines réalités nouvelles et aux usages numériques ; • Néanmoins, l’environnement numérique exerce une action corrosive sur le droit et le système arrive peut-être aujourd’hui à un tournant… Source: Lionel Maurel http://www.slideshare.net/calimaq/droit-de-linternet-et-de-linformation-complet 90
- 91. • Les principesrestent, le droit évolue •Exemple le droit d’auteur en Belgique •Droit d’auteur (loi de 1994) •Directive droit d’auteur dans la société de l’information (2001) •Loi belge implémentant la directive (2005) Depuis (presque) plus rien, sauf la doctrine et la jurisprudence, et de nombreux projets et discussions au niveau européen … 91
- 92. Qu’est-ce qui achangé? •la facilité du copier-coller •la conservation des versions successives ; •l’insertion directe dans l’écriture des images, de la voix, de la vidéo ; •la possibilité de travailler en direct à plusieurs sur un même texte, document, animation, site, œuvre multimédia construit ensemble ; •la publication immédiate •la possibilité de reprendre, commenter, interagir avec l’auteur ; •Bref l’objet, l’œuvre se détache de nous et fait sa route seule avec peu ou pas de contrôle de/des auteurs Source: http://www.slideshare.net/calimaq/ecriture-web-et-dimension-juridique 92
- 93.
- 94. Multiplication des OJNI(Objets Juridiquement Non identifiés). Seul moyen de lever l’incertitude = le contentieux pour faire intervenir le juge • Les outils et pratiques du web 2.0 rentrent péniblement dans les « cases » classiques du droit… Sur les blogs, les wikis,, les plateformes de partage, les réseaux sociaux, l’internet des flux : Qui est auteur ? Où sont les œuvres ? Qui est propriétaire ? Qui est responsable ? Source: Lionel Maurel http://www.slideshare.net/calimaq/droit-de-linternet-et-de-linformation-complet 94
- 95. • Exemple del’affaire Google Book Search Procès Google c. La Martinière et autres : les éditeurs français demandaient au TGI d’appliquer la loi française… Interface de Google Book en français, destinée au public français, extension en .fr, livres publiés en France, par des éditeurs français, écrits en français, par des auteurs français … • Application logique du droit français ? Pas si sûr… car le délit était complexe. Source: Lionel Maurel http://www.slideshare.net/calimaq/droit-de-linternet-et-de-linformation-complet 95
- 96. • Les règlescontractuelles prennent de plus en plus l’ascendant sur le cadre légal : • Importance des CGU (Conditions Générales d’Utilisation) ou ToS (Terms of Use) • Notamment sur les plateformes de partage et les réseaux sociaux • Quelle articulation avec le cadre légal national ? données personnelles, propriété des contenus, modifications unilatérales, disparition des services, etc Source: Lionel Maurel http://www.slideshare.net/calimaq/droit-de-linternet-et-de-linformation-complet
- 97. • Les règlescontractuelles prennent de plus en plus l’ascendant sur le cadre légal : • Que se passe-t-il lorsqu’un même contenu passe de service en service ?… •Slideshare->facebook- >twitter->retwitter… CC-BY-NC-SA My name is benji Source: Lionel Maurel http://www.slideshare.net/calimaq/droit-de-linternet-et-de-linformation-complet 97
- 98. • Que sepasse-t-il sur Internet après la mort ? Pour les courriels ? Pour les données personnelles et les traces laissées sur les réseaux sociaux ? Pour les biens virtuels ? Pour l’identité numérique ? CC-BY-NC-ND Henning Source: Lionel Maurel http://www.slideshare.net/calimaq/droit-de-linternet-et-de-linformation-complet 98
- 99. • Cas dès2007 de vol d’objets virtuels dans les Univers persistants (Second Life, jeux vidéos, MMORGP) • Reconnaître le « vol virtuel », c’est admettre l’existence d’une propriété virtuelle à l’image de la propriété réelle. « Dans ce qui est devenu, fin octobre, « l’affaire Runescape », le procureur a demandé au tribunal de considérer les objets virtuels comme des biens « réels et tangibles », dans la mesure où leurs propriétaires, qui se les échangent contre de l’argent sur Internet, leur • Or il n’est pas certain que la donnent une valeur non moins « réelle et tangible ». Une brèche ouverte sur le plan notion de propriété ait le même juridique, pour établir la notion de vol, même virtuel. De leur côté, les avocats de la défense prétendaient que leurs jeunes clients n’avaient strictement rien volé du point de sens dans l’environnement vue légal, puisque les deux objets en question n’existent pas. Leurs arguments ont été numérique (abondance≠rareté) battus en brèche. » 99 Source: Lionel Maurel http://www.slideshare.net/calimaq/droit-de-linternet-et-de-linformation-complet
- 100. • Les avatarsdes univers persistants possèdent-ils la personnalité juridique ? des droits propres ? Science fiction juridique ? Peut-être pas… Sur Second Life « […] la question du statut juridique propre à l’avatar, n’est pas si fantasque que cela et cette prospective est tout à fait envisageable à deux conditions. D’une part, que la pratique des avatars se développe à grande échelle dans les populations, au point de rendre évident la nécessité de créer un statut juridique dans ce domaine, d’autre part, que la démarche ne soit pas vécue comme seulement contraignante mais qu’elle apparaisse comme une clarification des règles d’appropriation (propriété) et de responsabilité. En conclusion, l’avatar est déjà un objet de droit, avant d’être demain un sujet de droit. » Olivier Iteanu. Mon meilleur ami est un avatar. Source: Lionel Maurel http://www.slideshare.net/calimaq/droit-de-linternet-et-de-linformation-complet 100
- 101. Conditions d’utilisation Vos droits L’utilisateur conserve ses droits sur tout Contenu qu’il soumet, publie ou affiche sur ou par l'intermédiaire des Services. En soumettant, publiant ou affichant un Contenu sur ou par le biais des Services, l'utilisateur accorde à Twitter une licence mondiale non exclusive, libre de redevance avec le droit de sous- licencier, utiliser, copier, reproduire, traiter, adapter, modifier, publier, transmettre, afficher et distribuer le Contenu à tous les médias ou à toutes les méthodes de distribution (connues à présent ou développées ultérieurement). Astuce Cette licence nous autorise à rendre vos tweets publics pour tous et autorise les autres utilisateurs à faire de même. Mais, ce qui est à vous es à vous - le contenu des tweets est le vôtre. L'utilisateur convient que cette licence accorde le droit à Twitter de mettre le Contenu à la disposition d'autres sociétés, organisations ou individus qui travaillent en partenariat avec Twitter pour la syndication, la diffusion , la distribution ou la publication d'un tel Contenu sur d'autres supports et services, soumis à nos termes et conditions d'utilisation du Contenu.
- 103. Marques, noms dedomaines et user names dans les média sociaux 200 millions de noms de domaines 2 milliards de user names 25% des recherches se basent sur les user names crédit image: http://www.them.pro/files/images/domain-names-extensions.jpg
- 104. Usernames faciles à obtenir pas de formalité pas de contrôle trouvés par les moteurs de recherche crédit image: http://www.saadkamal.com/social-media/change-facebook-username/
- 105. Surveillance de samarque • Indispensable ! • Participe à l’e-reputation • Permet de s’opposer à d’autres demandes • Importance de la veille (noms de domaines, user-names)
- 106. Propriété intellectuelle: fosséentre le droit et la pratique
- 107.
- 108.
- 109.
- 110. •Les deux critèrescumulatifs de la protection Source: Lionel Maurel http://www.slideshare.net/calimaq/droit-de-linternet-et-de-linformation-complet
- 111. Les idées Les idées ne sont pas des œuvres protégées. Elle échappent à toute appropriation et demeurent libre de parcours tant qu’elles n’ont pas été rendues perceptibles par une extériorisation (CA Paris 12 sept 1989) Février 2008
- 112. • Cession desdroits et gestion collective Mandat de représentation Contrat contre rémunération Conservent le droit moral Source: Lionel Maurel http://www.slideshare.net/calimaq/droit-de-linternet-et-de-linformation-complet 112
- 113. Principes de base • Droit exclusif d’autoriser ou d’interdire • Autorisation préalable indispensable • Cession de droits • Délit de contrefaçon Crédit image: http://www.tetedequenelle.fr/2010/03/droit-dauteur-mal-tourne/ 113
- 114. PROTECTION DE L’OEUVRE •La protection est accordée indépendamment de l’accomplissement de formalités • L’auteur jouit des droits attaché à cette qualité du seul fait de la création de l’œuvre • La loi belge se distingue de législations étrangères qui subordonnent l’octroi du droit d’auteur au dépôt de l’oeuvre et à son enregistrement auprès d’un organisme officiel (copyright) 114
- 115. L’auteur Art. 6. Le titulaire originaire du droit d'auteur est la personne physique qui a créé l'oeuvre. (Est présumé auteur, sauf preuve contraire, quiconque apparaît comme tel sur l'oeuvre, sur une reproduction de l'oeuvre, ou en relation avec une communication au public de celle-ci, du fait de la mention de son nom ou d'un sigle permettant de l'identifier.) 25
- 116. Principe légal dudroit d’auteur • L’auteur d’une œuvre littéraire ou artistique a seul le droit de la reproduire ou d’en autoriser la reproduction sous quelque forme que ce soit • L’auteur d’une œuvre littéraire ou artistique a seul le droit de la communiquer au public par un procédé quelconque • Ce droit comporte également le droit exclusif d’en autoriser l’adaptation ou la traduction • Durée du droit d’auteur: 70 après sa mort! Crédit image: http://www.rtbf.be/culture/wp-content/uploads/2010/11/AFPgoncourt1.jpg 116
- 117. Le droit d’auteur (loi du 30/6/1994) Article 1. § 1. L'auteur d'une oeuvre littéraire ou artistique a seul le droit de la reproduire ou d'en autoriser la reproduction, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit (, qu'elle soit directe ou indirecte, provisoire ou permanente, en tout ou en partie). Ce droit comporte notamment le droit exclusif d'en autoriser l'adaptation ou la traduction. Ce droit comprend également le droit exclusif d'en autoriser la location ou le prêt. L'auteur d'une oeuvre littéraire ou artistique a seul le droit de la communiquer au public par un procédé quelconque L'auteur d'une oeuvre littéraire ou artistique a seul le droit d'autoriser la distribution au public, par la vente ou autrement, de l'original de son oeuvre ou de copies de celle-ci. 24
- 118. Article L112-2(Loi n°94-361 du 10 mai 1994 art. 1 Journal Officiel du 11 mai 1994) Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code : 1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ; 2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ; 3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ; 4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ; 5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ; 6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ; 7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ; 8° Les oeuvres graphiques et typographiques ; 9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ; 10° Les oeuvres des arts appliqués ; 11° Les illustrations, les cartes géographiques ; 12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences ; 13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ; 14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent
- 119. Les droits patrimoniaux Art. 3. § 1. Les droits patrimoniaux sont mobiliers, cessibles et transmissibles, en tout ou en partie, conformément aux règles du Code civil. Ils peuvent notamment faire l'objet d'une aliénation ou d'une licence simple ou exclusive. droit de reproduction droit d’adaptation droit de communication au publiuc droit de traduction droit de représentation 119 Crédit image: http://www.moneyandfinanceblog.com/wp-content/uploads/2010/07/Money-transfer-sending-money.jpg
- 120. Droit de reproduction •La reproduction consiste dans la fixation matérielle de l'œuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d'une manière indirecte. •Elle peut s'effectuer notamment par imprimerie, dessin, gravure, photographie, moulage et tout procédé des arts graphiques et plastiques, enregistrement mécanique, cinématographique ou magnétique. •Pour les œuvres d'architecture, la reproduction consiste également dans l'exécution répétée d'un plan ou d'un projet 27
- 121. Art. 3. §1. A l'égard de l'auteur, tous les contrats se prouvent par écrit. Les dispositions contractuelles relatives au droit d'auteur et à ses modes d'exploitation sont de stricte 121 interprétation.
- 122. Art. 3. §1. La cession de l'objet qui incorpore une oeuvre n'emporte par le droit d'exploiter celle-ci, l'auteur aura accès à son oeuvre dans une mesure raisonnable pour l'exercice de ses droits patrimoniaux. 122 122
- 123. La loi protègel’expression artistique sans tenir compte: • Du genre de l’œuvre (littéraire, musical, artistique, etc.) • De sa forme (orale, écrite, plastique, etc.) • De son mérite (la protection est indépendante de toute notion de beauté, de qualité) • De sa destination (art pur ou art appliqué)
- 124. Le droit moral (art 1, §2 de la loi du 30/6/1994) L'auteur d'une oeuvre littéraire ou artistique jouit sur celle-ci d'un droit moral inaliénable. La renonciation globale à l'exercice futur de ce droit est nulle. Celui-ci comporte le droit de divulguer l'oeuvre. Les oeuvres non divulguées sont insaisissables. L'auteur a le droit de revendiquer ou de refuser la paternité de l'oeuvre. Il dispose du droit au respect de son oeuvre lui permettant de s'opposer à toute modification de celle-ci. Nonobstant toute renonciation, il conserve le droit de s'opposer à toute déformation, mutilation ou autre modification de cette oeuvre ou à toute autre atteinte à la même oeuvre, préjudiciables à son honneur ou à sa réputation. 124 124
- 125. Les exceptions auxdroits • Courte citation • Comptes-rendus d’actualité • Caractère accessoire de l’oeuvre • Reproduction ou communication accessoire • Communication dans le cercle de famille (au ss!) • Reproduction des œuvres sonores et audiovisuelles dans le cercle de famille (au ss!) • Parodie, pastiche • Domaine public • Produits libres de droit • Creative common
- 126. Les droits voisins Lesauxiliaires de la création, dont l’intervention est requise par les auteurs ou leurs ayants-droits pour assurer la communication de leurs œuvres au public, jouissent aussi de droits sur leur activité, dénommés droits voisins du droit d’auteur. 126
- 127. Principe légal dudroit voisin • L’artiste interprète a seul le droit de reproduire sa prestation ou d’en autoriser la reproduction sous quelque forme que ce soit • Il a seul le droit de la communiquer au public par un procédé quelconque • Durée du droit voisin: 70 après la mort!
- 128. Cession de droitsdes collaborateurs • Clause obligatoirement écrite • Interprétation stricte de ces clauses • Uniquement si la création de l’œuvre entre dans le cadre du contrat de travail-statut • Précisions quant – Au droit cédé – À la rémunération – L’étendue de la cession – La durée de la cession • Différence avec l’informatique ! • Différence avec le système du copyright !
- 129. Cession de droitsdes sous-traitants • Clause obligatoirement écrite • Interprétation stricte de ces clauses • Précisions quant – Au droit cédé – À la rémunération – L’étendue de la cession – La durée de la cession
- 130. Les œuvres nonprotégées • Les discours politiques • Les discours parlementaires • Les actes officiels
- 131. Les licences «libres »
- 132. Le mode defonctionnement Exemple des licences des licences libres Creative Commons « Tout ce qui n’est pas interdit est permis » Pas d’autorisation à demander tant qu’on reste dans le cadre de la licence Il faudra conclure un contrat pour lever une restriction posée par la licence 4 conditions et 6 contrats 132
- 133. • Quatre attributs: – Paternité (atribute) – Pas de dérivé (nd) – Share-alike (sa) – Non commercial (nc)
- 134.
- 135. Principes de basedu droit à l’image • La Convention européenne des droits de l'homme stipule en son article 8 le droit au respect de la vie privée. Selon la jurisprudence, cet article couvre la protection du droit à l'image. Il n'est pas nécessaire de prouver que la reproduction de cette image ait causé un préjudice. • "Ni l'auteur, ni le propriétaire d'un portrait, ni tout autre possesseur ou détenteur d'un portrait n'a le droit de le reproduire ou de le communiquer au public sans l'assentiment de la personne représentée ou celui de ses ayants droit pendant vingt ans à partir de son décès".
- 136. Applications pratiques L'autorisation dela personne photographiée doit être demandée. Pour les personnages publics et les personnes privées qui accèdent temporairement à la vie publique, cette autorisation est considérée comme implicite, pour autant que les images relative à la vie publique des personnes concernées soient publiées dans un contexte de couverture d'événements relevant de l'actualité. Le consentement donné par une personne pour la réalisation d'une photo n'implique aucun consentement à la reproduction de son image ou à la communication de celle-ci au public. Pour qu'une personne puisse évoquer le droit à l'image, il faut que la personne photographiée soit identifiable.
- 137.
- 138. Il n’y apas que les images des personnes physiques! • Images des œuvres d’art • Images de bâtiments publics (tour Eiffel, Atomium) • Image de maisons particulières • Pour les photos il y a donc trois autorisations à demander: – Le photographe – Le sujet photographié – Le diffuseur
- 139. Quelles précautions prendreavant la publication d’une photographie ? • Demander l’autorisation de l’auteur de la photographie pour reproduire son « œuvre » • Demander les autorisations inhérentes aux informations représentées Personne Oeuvre Marque Objet industriel Autorisation de la Autorisation de l’auteur de Autorisation du Autorisation des personne ou de l’œuvre (architecte si titulaire de la personnes ayant son représentant édifice, créateur son œuvre marque (ou logo, déposé le brevet légal pour les plastique ou personnage de nom..) pour la (durée de mineurs dès lors fiction… excepté si le droit reproduire si celle- protection : 25 ans que cette personne d’auteur est tombé dans le ci est déposée sauf prorogation) est reconnaissable domaine public. Attention : demander l’autorisation également du propriétaire. Source Datice
- 140. Que faut-il faireavant de publier une image? demander les autorisations: photographe personne photographiée pour une oeuvre l’auteur (y compris architecture, etc.) pour un objet l’auteur 140
- 141. Rapports entre droità l’image et droit d’auteur L’évolution des usages DROIT A L’IMAGE dans les communautés DROIT D’AUTEUR numériques Le droit à l’image est un droit entre en conflit L’auteur d’une œuvre de l’esprit de la personnalité: avec l’affirmation du lien fort jouit sur cette œuvre, du seul fait de Chaque personne détermine entre : sa création, d’un droit de propriété souverainement la manière dont exclusif et opposable à tous. elle se présente aux autres. En principe, l’image ne peut être fixée ou modifiée sans l’autorisation de la personne Image et représentée. personne représentée En principe, l’image-œuvre ne peut Auteur et être fixée ou modifiée sans Image - œuvre de l’esprit l’autorisation de l’auteur. R. Gorea Patrimonialisation de l'image 13/01/10
- 142. Limites du droità l’image et du droit d’auteur DROIT A L’IMAGE DROIT D’AUTEUR DROIT A l’IMAGE vs LIBERTE DE CREATION Il existe un conflit potentiel entre droit à l’image et droit d’auteur. L’appréciation souveraine de la personne dont l’image est fixée peut s’opposer à l’appréciation souveraine du créateur quant au choix et au LIBERTE D’EXPRESSION traitement des images. LIBERTE D’EXPRESSION le créateur ne peut pas La personne ne peut pas s’opposer s’opposer à: à: -La modification parodique de son -La reproduction de son image dans le œuvre. cadre d’une information légitime du -La reproduction de son œuvre public sur un fait d’actualité ou un débat graphique ou plastique dans le d’intérêt général. cadre d’une information légitime du -La modification parodique de son image. public sur un fait d’actualité. R. Gorea Patrimonialisation de l'image 13/01/10
- 143. Problème des imagespostées sur les réseaux sociaux 143
- 144.
- 145. Structure • La structured'une organisation peut être définie comme la concrétisation des efforts déployés pour • - diviser les tâches à l'intérieur de l'organisation et • - mettre en place une coordination de ces tâches. •
- 146.
- 147. REPRÉSENTATION DE LA STRUCTURE OU L’ORGANIGRAMME • On utilise généralement l'organigramme pour représenter la structure d'une organisation. L'organigramme se présente sous la forme de cases représentant chacune une fonction et reliées entre elles par des liens qui peuvent être hiérarchiques, fonctionnels ou de conseil. http://www.ahajokes.com/crt062.html
- 148. • Les lienshiérarchiques relient deux fonctions dont l'une, le subordonné, dépend de l'autre, son responsable. • Cette dépendance se concrétise par les décisions de la part du responsable des tâches, salaires, bonifications éventuelles, licenciement,... concernant le subordonné. 8
- 149. Les liensde conseil ou fonctionnels, apparaissent, rarement, dans certains organigrammes. Ils se manifestent par une présentation différente de celle qui concerne les liens hiérarchiques, et relient certaines fonctions à un responsable qui a besoin de conseils de ces différentes fonctions pour effectuer sa tâche. Un chef de projet peut être relié par des liens de conseils à d'autres fonctions. Les liens de coordination, eux, relient un coordonnateur à plusieurs fonctions qui ne dépendent pas nécessairement hiérarchiquement de lui. Le coordonnateur a pour fonction de coordonner les tâches de ces différentes fonctions de façon à garder une cohérence par rapport à la politique de l'entreprise. 9
- 150. • L'organigramme permetdonc la visualisation des liens formels reliant les individus dans l'organisation. • Il est la manifestation concrète de l'autorité formelle. Mais il ne tient pas compte des liens informels qui relient les individus. • Et ces liens informels peuvent modifier de façon sensible le fonctionnement de l'organigramme. 11
- 151. La ligne hiérarchique C’estla ligne d’autorité, composée de cadres, contremaîtres, etc., qui joint le sommet stratégique au centre opérationnel. Chaque membre de la chaîne hiérarchique accomplit, à son niveau, le travail du sommet hiérarchique. Henri Mintzberg Les Éditions d’organisation, Paris. 1994, Structure et dynamique des organisations 17
- 152. – Relations entreun manager et un assistant, un adjoint qui, lui, n’a pas de collaborateurs directs. – Cet assistant est en relation de conseil ou de soutien avec son manager. Il n’a aucune STAFF autorité hiérarchique dans l’organigramme. Néanmoins le positionnement dans l’organigramme démontre l’importance liée à cette fonction – Les rôles types de ce genre de fonction staff rattachés au directeur général sont par exemple : • La secrétaire de direction • Le responsable des ressources humaines • Le responsable informatique • Le conseiller juridique • Le contrôleur de gestion • … – Ces postes correspondent à des fonctions qui n'ont pas nécessairement de véritable rôle hiérarchique. – Ces fonctions peuvent donc varier d'une entreprise à une autre. Elles permettent au cadre, auprès de qui elles sont rattachées, d'avoir un conseiller opérationnel dont le rôle peut être assez fondamental lors de prises de décisions dont tous les aspects, par exemples techniques et juridiques, doivent être examinés
- 153. Latéral Relations entre différentespersonnes ou départements qui sont situés au même niveau hiérarchique
- 154. Fonctionnel Relations entre desspécialistes, des participants à un groupe de travail, qui occupent différentes positions dans l’organigramme. Ces personnes ont l’autorité hiérarchique uniquement sur leurs collaborateurs ou par délégation sur d’autres membres du groupe fonctionnel
- 155. Un « bel» organigramme !
- 156. Organigramme caché • L’organigrammen’est qu’une représentation de l’idée de l’entreprise que se font les concepteurs de l’organigramme, une sorte de vision de ce qu’elle devrait être. • Pour découvrir cet organigramme caché, il faut vérifier la réalité des rapports entre les hommes, et leurs véritables responsabilités. 34
- 157.
- 158. C’est quoi laculture d’entreprise? L’histoire des six singes
- 159.
- 160. Ca se voit? On peut identifier la partie visible à première vue…
- 161. Comment cela sepasse-t-il dans votre organisation? • Un nouvel employé qui arrive? • Cinq personnes autour de la machine à café? • Un chef qui hurle sur un employé? • Une personne qui est licenciée? • Un jeune qui veut tout changer?
- 162. Comment définiriez-vous laculture de votre organisation en une ou deux phrases?
- 163. Culture ou cultures? Sexe entreprise nationalité Profession Religion
- 165. C’est quoi laculture? • Aspects principaux de la culture: – La culture est partagée – La culture est intangible – La culture est confirmée par les autres Source http://www.slideshare.net/preciousssa/hofstede-cultural-differences-in-international-management 165
- 166. Niveau et fonctionde la Culture: • la Culture existe à deux niveaux: •Le côté visible et observable immédiatement (habillement, symboles, histoires, etc.) •Le côté invisible qui véhicule les valeurs, les croyances,etc. •Fonctions de la culture •Intégration •Guide de fonctionnement •Guide de communication
- 167. Eléments de laculture Rites – cérémonies Histoires Symboles Tabous
- 168. Rites et cérémonies • Recrutement • Christmas party • Discours • Pots d’acceuil de départ • Réunions • …
- 169. HISTOIRES Basées sur desévénements réels qui sont racontées et partagées par les employés et racontées aux nouveaux pour les informer au sujet de l’organisation - qui rendent vivantes les valeurs de l’organisation - qui parlent des “héros”, des légendes -Le post it de 3M -Le CEO d’IBM sans badge -Le CEO de quick
- 170.
- 171.
- 172. En quoi çavous concerne? • Horaires • Relations avec les autres • Dress code • Office space • Training • …
- 173. Quelles consequences? • Celapermet de comprendre ce qui se passe • De prendre la « bonne décision » • Parfois un frein au changement • Perception de vivre avec d’autres qui partagent les mêmes valeurs • Point essentiel pour le recrutement et la formation
- 174.
- 175.
- 177. Conclusion • Votre métier est nouveau • Vous devez démontrer votre utilité • ROI = bénéfice > votre salaire et couts • Montrer les risques si vous n’étiez pas là • Montrez les « worst cases » des autres • Montrez des statistiques
- 178.
- 179.
- 180. Vous avez desquestions ? Crédit image: http://jillsbooks.wordpress.com/2010/09/15/hellooooo-anybody-out-there/raise-your-hand-2/ 180
Notes de l'éditeur
- #31 Aujourd’hui on naît dans le numérique…je pourrai aussi dire aujourd’hui on est dans le numérique
- #47 DI = the persona you present across all digital communities (including social networks). It is often said that we leave our "digital footprint" behind as we share and interact online. Elements of our DI include information that we create ourselves -- as well as information about us which is posted by others. Proactively choose/create your digital identity Protect your digital identity Our online presence... an act of identity construction, “self authoring”