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Rencontres régionales HAS 2013 (Lyon) - Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite

Haute Autorité de Santé
Haute Autorité de Santé
Haute Autorité de SantéHaute Autorité de Santé

La Haute Autorité de Santé a organisé le 7 février 2013 à l’École Normale Supérieure de Lyon une rencontre interrégionale afin d'échanger avec les professionnels de santé et ses partenaires des régions Auvergne et Rhône-Alpes sur des thèmes les mobilisant. Ces Rencontres ont débuté par les allocutions de : - Gilles de Lacaussade, Directeur général adjoint, ARS Rhône-Alpes - Charles-Henry Guez, Secrétaire général, URPS Médecins Rhône-Alpes - Philippe Michel, Directeur de l’organisation, de la qualité et des relations avec les usagers,Hospices Civils de Lyon - Dominique Maigne, Directeur, Haute Autorité de Santé Puis, elles se sont articulées autour d’une séance plénière : - Sécurité du patient, des défis à relever en région et de trois tables rondes : - Parcours de soins, un enjeu de transformation pour la ville et l'hôpital - Qualité de vie au travail, un enjeu d’équipe - Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite

Rencontres régionales HAS 2013 (Lyon) - Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite

1  sur  49
Table ronde 3
Certification des établissements de
santé et nouvelles méthodes de visite
2Ensemble, améliorons la qualité en santé
Modérateur
Jean-Paul Guérin, membre du collège,
Haute Autorité de Santé
3
Les intervenants
Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
François Bérard - Chef du service certification
des établissements de santé, Haute Autorité de Santé
Emmanuel Bolzinger - Médecin obstétricien, membre de la
commission gestion des risques, Hôpital Privé Natecia Lyon
Corinne Brochet - Responsable qualité, Hôpital Privé Natecia Lyon
Thomas Le Ludec - Directeur de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins, Haute Autorité de Santé
Vincent Mounic - Chef du service développement
de la certification, Haute Autorité de Santé
Vincent Piriou - Chef de service, anesthésie et réanimation médicale et
chirurgicale, Hospices Civils de Lyon
Geneviève Robles - Médecin anesthésiste-réanimateur,
CHU de Montpellier
Table ronde 3
Certification des établissements de
santé et nouvelles méthodes de visite
4Ensemble, améliorons la qualité en santé
Modérateur
Jean-Paul Guérin, membre du collège,
Haute Autorité de Santé
François BÉRARD
Chef du Service Certification des
Établissements de Santé,
Direction de l’Amélioration de la Qualité
et de la Sécurité des Soins,
Haute Autorité de santé
5Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
Le bilan de 12 années de certification
fondement de sa réforme
Des acquis permettant de passer à une étape
centrée sur les réalités de prise en charge
6Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
7
Un état des lieux s’appuyant notamment sur les
résultats d’une étude d’impact et d’une étude IPSOS
Etude pilote « impact des décisions » - réalisée en 2012-
• 612 premiers établissements à avoir mis en œuvre la V2 et la V2010
• 4109 décisions
• Analyse quantitative et analyse de dossiers d’établissement
Etude IPSOS
• Une première étude qualitative en décembre 2011 auprès d’une
centaine de professionnels de santé
• Une seconde étude construite sous forme d’un baromètre conduite
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Rencontres régionales HAS 2013 (Lyon) - Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite

  • 1. Table ronde 3 Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 2Ensemble, améliorons la qualité en santé Modérateur Jean-Paul Guérin, membre du collège, Haute Autorité de Santé
  • 2. 3 Les intervenants Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite François Bérard - Chef du service certification des établissements de santé, Haute Autorité de Santé Emmanuel Bolzinger - Médecin obstétricien, membre de la commission gestion des risques, Hôpital Privé Natecia Lyon Corinne Brochet - Responsable qualité, Hôpital Privé Natecia Lyon Thomas Le Ludec - Directeur de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, Haute Autorité de Santé Vincent Mounic - Chef du service développement de la certification, Haute Autorité de Santé Vincent Piriou - Chef de service, anesthésie et réanimation médicale et chirurgicale, Hospices Civils de Lyon Geneviève Robles - Médecin anesthésiste-réanimateur, CHU de Montpellier
  • 3. Table ronde 3 Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 4Ensemble, améliorons la qualité en santé Modérateur Jean-Paul Guérin, membre du collège, Haute Autorité de Santé
  • 4. François BÉRARD Chef du Service Certification des Établissements de Santé, Direction de l’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins, Haute Autorité de santé 5Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 5. Le bilan de 12 années de certification fondement de sa réforme Des acquis permettant de passer à une étape centrée sur les réalités de prise en charge 6Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 6. 7 Un état des lieux s’appuyant notamment sur les résultats d’une étude d’impact et d’une étude IPSOS Etude pilote « impact des décisions » - réalisée en 2012- • 612 premiers établissements à avoir mis en œuvre la V2 et la V2010 • 4109 décisions • Analyse quantitative et analyse de dossiers d’établissement Etude IPSOS • Une première étude qualitative en décembre 2011 auprès d’une centaine de professionnels de santé • Une seconde étude construite sous forme d’un baromètre conduite auprès de 1200 professionnels de santé et de 100 représentants d’usagers Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 7. 8 Quelques enseignements issus de l’étude d’impact Les réserves et recommandations ont un rôle de levier d’amélioration • Souvent une décision entraîne un travail de refonte profond des organisations favorisé par les mécanismes de suivi de la certification L’évolution du manuel et des modalités d’évaluation a fait de la certification un dispositif de plus en plus exigeant • C’est cette augmentation du niveau d’exigence qui explique souvent que l’on retrouve une réserve sur le même thème en V2 et en V2010 Certains freins peuvent limiter l’impact des réserves et des recommandations • Difficultés structurelles et de ressources • Lenteur du changement lorsqu’il s’agit de faire évoluer les pratiques professionnelles Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 8. 9 Étude impact des décisions : résultats Volet réserves Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 9. 10 Des points forts de la démarche de certification Les points forts de la certification, confirmés via IPSOS : • Elle est un outil de changement organisationnel • Elle constitue un fort apport culturel et structurel de la certification • Les professionnels sont impliqués et en ont perçu la valeur ajoutée • La V2010, perçue comme la version la plus aboutie (PEP) Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 10. 11 Des axes d’amélioration identifiés Des points d’amélioration bien identifiés • Ambiguïtés persistantes sur le positionnement de la certification (amélioration versus contrôle) • Charge de travail importante pour les établissements • Difficulté de mobilisation de certains professionnels de terrain et de déploiement jusqu’à eux • Besoin d’un renforcement de l’effet sur l’amélioration de la qualité et la sécurité réelle Des critiques convergentes, issues d’IPSOS, sur • le sens et la pertinence (sens, langage, éloignement des problématiques quotidiennes, pertinence questionnée) • un divorce entre certification et qualité voire une part d’anti-qualité • des exigences déconnectées des capacités des établissements générant une pression importante en lien avec la production légale, réglementaire et financière Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 11. 12 Effet soufflé Continuité Emulation Discrédit Crédibilité Cercle restreint Base élargie Divorce avec la Qualité Intégration Pic quadriennal Certification plus continue, compte qualité Exigences lourdes / contraintes => Des leviers pour l’action et la compréhension => Qualité de vie au travail Manque de pertinence Personnalisation au profil de risques, analyse par processus, patient traceur Difficulté de mobilisation => Intégration aux pratiques et implication des acteurs de terrain, notamment médicaux Part d’anti-qualité personnalisation, fusion compte qualité et programme qualité de l’ES, patient traceur CohérenceCharge de travail et redondance => articulation des approches Pression Cacophonie avec les autres instances Ergonomie Sémantique Appropriation Fracture sémantique/lourdeur Simplification du langage utilisé et adaptation aux besoins utilisateur Un état des lieux confirmé par les résultats d’une étude IPSOS Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 12. Thomas LE LUDEC Directeur délégué de la HAS, Directeur de l’Amélioration de la qualité et de la sécurité des soins 13Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 13. Vote électronique 14Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 14. Orientations stratégiques et projet d’évolution de la certification 15Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 15. Les ambitions : Une certification au service des démarches d’amélioration des établissements • Une certification continue mieux synchronisée avec les autres démarches de management de la qualité • Une certification personnalisée par établissement en fonction de ses enjeux et ses risques • Une certification efficiente optimisant la charge de travail de l’établissement • Une évaluation de la réalité de l’activité de prise en charge • La valorisation des réalisations de l’établissement Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 16
  • 16. Un pré-requis : la stabilité du manuel  Conserver le même manuel jusqu’à l’horizon 2018 Objectif • Assurer la continuité souhaitée par les parties prenantes • Permettre un investissement de la HAS sur d’autres composantes de la certification Modalités • Garder le manuel actuel sur plusieurs procédures successives • Réaliser une révision du type avril 2011 dans l’intervalle si nécessaire • Développer les thématiques via le portage et l’évolution des méthodes de visite Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 17
  • 17. 5 orientations stratégiques La réflexion stratégique conduit à proposer les orientations suivantes : 1. Renforcer la capacité de la certification à maîtriser les risques 2. Renforcer l’effet de la certification sur le management de l’établissement et des secteurs d’activité 3. Rendre continue la démarche d’amélioration de la qualité des établissements 4. Poursuivre le développement des approches centrées sur le patient 5. Valoriser les établissements dans le cadre de la certification 18Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 18. 19 1- Renforcer la capacité de la certification à maîtriser les risques Modalités : • Définir avec l’établissement son engagement à prendre en compte ses risques dans sa préparation et sa démarche d’amélioration et son management des risques • Personnaliser la procédure de certification en fonction des risques de chaque établissement • Définir une stratégie de visite à partir d’objectifs • Recourir à de nouvelles méthodes de visite • Etablir un rapport plus lisible et mieux exploitable pour les établissements visant la synthèse et l’opérationalité Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 19. 20 2- Renforcer l’effet de la certification sur le management de l’établissement et des secteurs d’activité Modalités : • Accent sur la dynamique d’équipe et le travail d’équipe • Prise en compte de la dimension qualité de vie au travail Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 20. 21 3- Rendre plus continue la démarche d’amélioration de la qualité des établissements Modalités : • Introduction d’un outil de type « compte qualité »  Une ambition : outil de synthèse du programme amélioration de la qualité et de la sécurité des soins (ES-HAS) avec un contenu simple et réaliste – Établi à partir de données d’entrée standardisées – Intégré dans une démarche d’amélioration : diagnostic (actualisation du diagnostic établi lors et depuis la précédente procédure), modalités de maîtrise des acquis, plan d’action, modalités de suivi – Inscrit dans les exigences normales du pilotage d’un ES et constituant un apport pour la démarche d’amélioration de l’établissement  Processus d’élaboration par l’établissement en lien avec les parties prenantes internes et externes  Création d’un RV tous les 18 à 24 mois entre la HAS et l’établissement en substitution de l’autoévaluation et du suivi (à partir de 2015)  Analyse du « compte qualité » susceptible de déclencher une visite intermédiaire ciblée Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 21. 22 4- Poursuivre le développement des approches centrées sur le patient Modalités : • Poursuivre l’action sur droits des patients et bientraitance • Renforcer les approches populationnelles et des parcours de soin • Poursuivre les évolutions sur la diffusion publique des résultats Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 22. 23 5- Valoriser les établissements dans le cadre de la certification Modalités : • Assurer une place primordiale à la certification dans le dispositif d’incitation financière à la qualité à destination des établissements de santé • Mettre en place des programmes de valorisation des équipes (déploiement progressif de la certification d’équipes entraînées lors de la 4ème procédure) • Réintroduire un dispositif de valorisation de pratiques remarquables ou remarquées Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 23. 24 Calendrier Evolution des méthodes de visite synchrone de la 4ème procédure • Personnalisation de la visite en fonction du profil de risques • Définition d’objectifs de visite • Déploiement des nouvelles méthodes de visite Mise en place progressive des « comptes qualité » • Pour le suivi des établissements visités en 2014 et 2015 • En entrée dans la procédure pour les ES à partir de 2015-2016 Mécanismes de valorisation s’incrémentant progressivement Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 24. Vincent MOUNIC Chef du service Développement de la Certification, Haute Autorité de Santé 25Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 25. Nouvelles méthodes de visite Pilotes : Muriel JAKUBOWSKI, Bruno LUCET Expert patient traceur : Isabelle RULLON 26Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 26. L’évolution des méthodes de visite Premier élément d’évolution de la certification mis en œuvre Projet articulé avec les différents éléments du futur dispositif (manuel V2010, profil de risque, rapport, compte qualité) Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 27
  • 27. Pourquoi faire évoluer les méthodes de visite ? Rendre la visite plus performante : • Mieux évaluer la réalité des prises en charge et des organisations • Impliquer les professionnels de terrain dans la certification • S’adapter aux spécificités des établissements 28Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 28. La conception des nouvelles méthodes Réalisation d’un état des lieux • Focus groups (établissements, experts-visiteurs, chefs de projet HAS) • Analyse des systèmes d’évaluation externe français et internationaux Elaboration d’un scénario d’évolution Conception des méthodes et des outils Test des méthodes et outils Déploiement (déclinaison thématique, formation des experts- visiteurs) Mise en œuvre Evaluation Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 29
  • 29. La mise en place de deux nouvelles méthodes Patient traceur Audit de processus Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 30
  • 30. Patient traceur Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 31
  • 31. La méthode du patient traceur : définition Méthode d’évaluation des processus de soins et des organisations qui s’y rattachent à partir d’un séjour de patient hospitalisé • Elle étudie la satisfaction aux attentes du manuel en situation concrète • Elle s’adapte à la variété des prises en charge • Elle permet d’observer les interfaces et la collaboration interdisciplinaire tout au long de la prise en charge Elle n’est pas une évaluation de la pertinence de la stratégie diagnostique et thérapeutique du patient Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 32
  • 32. La méthode du patient traceur : caractéristiques Choix du patient en fonction des objectifs de visite prenant en compte le profil de risque Préparation et conduite de l’évaluation sur la base du dossier du patient Evaluation de la prise en charge dans les unités de soins avec les équipes qui permet d’impliquer l’ensemble des acteurs qui contribuent à la prise en charge Prise en compte de l’expérience du patient par entretien avec lui Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 33
  • 33. Patient traceur : parturiente ayant accouché par césarienne La méthode du patient traceur : Exemple de mise en œuvre par l’expert-visiteur SIte 1: Démarrage du parcours Obstétrique Site 2du parcours Urgence Obstétrique Site 3du parcours Bloc obstetrique SIte 4: Fin du parcours Retour en Obstétrique Entretiens avec : - médecins accoucheur - médecin anesthésiste - sage-femme - Infirmière Entretiens avec : - infirmières - sage-femme - pédiatre - assistante sociale - kinésithérapeute - personnel d'accueil Entretiens avec : - interne du service - infirmières - sage-femme - auxiliaires de puéricultures - cadre Entretiens avec : - responsable des urgences - sage femme - infirmière Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 34
  • 34. Audit de processus Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 35
  • 35. Lecture du manuel de certification selon une liste de 21 thématiques Management stratégique, gouvernance Management et gestion de la qualité et des risques Maîtrise du risque infectieux Gestion des ressources humaines Continuité et coordination de la prise en charge des patients Santé, sécurité et qualité de vie au travail Gestion du système d’information Gestion des ressources financières Fonctions logistiques Gestion du dossier du patient Education thérapeutique du patient PEC des urgences vitales PEC des patients en fin de vie PEC de la douleur Processus de sortie du patient Identification du patient PEC médicamenteuse PEC du patient aux urgences PEC du patient au bloc opératoire PEC dans les secteurs à risque Parcours du patient Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 36
  • 36. Typologie des processus Processus management Pilotage Processus support Ressources humaines Logistique, services hôteliers, Informatique, … Processus prise en charge Diagnostic, traitements, soins,… CLIENTS/PATIENTS Satisfaction CLIENTS/PATIENTS Besoins Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 37
  • 37. Audit d’un processus Les points de maîtrise d’un processus selon PDCA Entretiens Sondage Observation Locaux Interfaces + Patient traceur P Prévoir D Mettre en œuvre A Agir Définition du processus en fonction de l'analyse des risques et/ou des besoins patients/clients Ressources identifiées (humaines, matériels, documentaires) Objectifs et indicateurs définis. Connaissances, compétences Actions d'amélioration mises en place C Evaluer Processus évalué (revue de processus, indicateurs de fonctionnement, indicateurs de satisfaction, audits…) ; résultats communiqués Organisation interne : pilotage, rôle et responsabilités Interfaces (processus ou services) Mise à disposition et utilisation des documents Information et communication Outils et matériels Réalisation des activités Traçabilité Evaluation sur le terrain Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 38
  • 38. Comment se préparer aux nouvelles méthodes de visite ? Une nouvelle visite avec le même manuel Plusieurs modalités de préparation possibles • Autoévaluation à partir du manuel • Autre type de démarche d’amélioration permettant la satisfaction aux attentes de la certification le jour de la visite • Projet de prise en charge et structuration des parcours dans les secteurs d’activité • Possibilité d’utiliser les nouvelles méthodes de visite pour se préparer – Patient traceur – Audits de processus Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 39
  • 39. En conclusion : résultats attendus Mieux évaluer la réalité des prises en charge et des organisations Impliquer davantage les professionnels de terrain dans la certification Intégrer de façon plus concrète le regard patient S’adapter aux spécificités des établissements Mieux s’aligner avec la démarche qualité de l’établissement 40Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 40. Geneviève ROBLES Médecin anesthésiste-réanimateur, CHU de Montpellier 41Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 41. Vincent PIRIOU Chef de service, anesthésie et réanimation médicale et chirurgicale, Hospices Civils de Lyon 42Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 42. Emmanuel BOLZINGER Corinne BROCHET Médecin obstétricien, membre de la commission gestion des risques, Responsable qualité, Hôpital Privé Natecia Lyon 43Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 43. 44 Les intervenants Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite François Bérard - Chef du service certification des établissements de santé, Haute Autorité de Santé Emmanuel Bolzinger - Médecin obstétricien, membre de la commission gestion des risques, Hôpital Privé Natecia Lyon Corinne Brochet - Responsable qualité, Hôpital Privé Natecia Lyon Thomas Le Ludec - Directeur de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, Haute Autorité de Santé Vincent Mounic - Chef du service développement de la certification, Haute Autorité de Santé Vincent Piriou - Chef de service, anesthésie et réanimation médicale et chirurgicale, Hospices Civils de Lyon Geneviève Robles - Médecin anesthésiste-réanimateur, CHU de Montpellier
  • 44. Table ronde 3 Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 45Ensemble, améliorons la qualité en santé Modérateur Jean-Paul Guérin, membre du collège, Haute Autorité de Santé
  • 45. Thomas LE LUDEC Directeur délégué de la HAS, Directeur de l’Amélioration de la qualité et de la sécurité des soins 46Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 46. Vote électronique 47Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite
  • 47. Table ronde 3 Certification des établissements de santé et nouvelles méthodes de visite 48Ensemble, améliorons la qualité en santé Modérateur Jean-Paul Guérin, membre du collège, Haute Autorité de Santé
  • 48. Chacun des intervenants a déclaré ses liens d’intérêt avec les industries de santé en rapport avec le thème de la présentation (loi du 4 mars 2002) Retrouvez ces déclarations sur le site Internet de la HAS, espace Rencontres régionales www.has-sante.fr Ensemble, améliorons la qualité en santé 49
  • 49. La Haute Autorité de Santé vous remercie d’avoir participé à cette séance www.has-sante.fr Ensemble, améliorons la qualité en santé 50