Expose sur l’audit légale entre la déontologie d’étiques

1. Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier1
Rabab HAMAMI
Exposé
Réalisé par :
Hajar EL GUERI

2. UAE - ENCGT
Master : Sciences de Gestion
Parcours : Finance, Comptabilité, Audit & Contrôle de Gestion
2014-2015
Thème proposé par : Hassan BOUJETTOU

3. 3 Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier

4. Comment l’éthique de l’auditeur
interagit sur la qualité de l’audit et
comment elle s’articule avec
l’organisation qui l’emploie?
Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier4

5. I. Le cadre conceptuel
A. Définitions
B. Principes
II. Éthique d’auditeur
A. Comprendre l’enjeu
B. La partie non pilotable de l’éthique de l’auditeur
C. L’éthique de l’auditeur et les RH : un phénomène sous
influence
Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier5

6. “ DSCG 4 : Comptabilité et Audit”
Chapitre 8 les principes garantissant la crédibilité des missions d’audit légal
“ Le comportement au travail des collaborateurs de cabinets d’audit financier : une approche par le
contrat psychologique ” - Thèse de doctorat en Sciences de Gestion par Olivier HERRBACH
Chapitre II – Le contrôle des collaborateurs dans les cabinets d’audit – Section
Section 3 – Le contrôle social dans les cabinets d’audit
“ MBA : L’essentiel du management - par les meilleurs professeurs”
Partie 2 : Leadership-Les fondamentaux-Ethique
“ISSAI 200 – Principes fondamentaux de l'audit financier” - Les normes internationales des institutions
supérieures de contrôle des finances publiques-ISSAI-Publiées par l'Organisation internationale des
institutions supérieures de contrôle des finances publiques-INTOSAI
“L‘éthique des auditeurs” Article par Olivier Charpateau
“Guide pratique d’audit-Aide à la mise en œuvre du référentiel de normes”

7. Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier7

8. Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier8
L’éthique est un
ensemble de valeurs
personnelles,
fondées sur ce que
chacun pense être
bien ou mal, et
guide l’action
individuelle.

9. Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier9
Recherche
de la décision
juste dans
une situation
donnée
Éthique: vertus
Morale:
impératifs,
principes
généraux
Déontologie:
normes
de groupe

10. L’auditeur est soumise à de nombreuses règles à caractère
déontologique fixées par voie réglementaire dans le Code
de déontologie de l’audit comptable et financier.
Il doit adopter des comportements éthiques conformes à
des valeurs morales dans lesquelles la dimension humaine
tient une place importante.
Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier10

11. Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier11
Les règles déontologique
Intégrité
Impartialité
Indépendance
Règlement des conflits d’intérêt
Compétence
Confraternité
Discrétion
Les principes d’éthiques
Intégrité
Objectivité
Compétence professionnelle
Soin et diligence
Confidentialité
Professionnalisme
Respect des normes techniques et
professionnelles

12. Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier12

13. • L’Ethique de l’auditeur prend une importance particulière au regard de l’expansion
des pratiques de l’audit dans les organisations.
• Mais la question qui se pose est de savoir si l’éthique de l’auditeur peut entrer en
appui ou en conflit à la qualité de l’audit lui-même.
• Des travaux montrent depuis de 20 années, que l’éthique est un phénomène
individuel sensible aux éléments de contexte, et donc, entre autres, aux émotions
ressenties dans un environnement précis de décision, mais également aux pressions
sociales, ce qui peut impacter sur son jugement.
Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier13

14.  L’auditeur, comme tout salarié, porte en lui-même les valeurs personnelles issues de son
éduction, de sa culture, de sa formation, et ne peut totalement s’en défaire en arrivant sur son
lieu de travail.
Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier14
 Lorsque le contexte ne permet pas clairement de déterminer le comportement à adopter. Les
informations dont dispose l’auditeur pour orienter son comportement ne sont pas cohérentes, et
peuvent éventuellement inviter à des comportements antagonistes.
 Lorsque l’auditeur se trouve dans la situation de conflit entre ses valeurs personnelles et les
valeurs exigées par la déontologie (employeur, corps professionnel, autorités de tutelle) pour
remplir la mission.
 Enfin, l’éthique peut être mobilisée lorsque la déontologie ou la structure hiérarchique ne peut
répondre à une situation révélée par l’auditeur, et mettant en jeu des problèmes de valeurs

15. Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier15

16. • L’éthique se fonde sur la notion de responsabilité.
• Elle est une forme de perception de la responsabilité individuelle dans
la majeure partie des systèmes éthiques depuis Platon jusqu’à Morin.
L’éthique questionne l’individu sur ce qu’il assume comme
comportement individuel et vis-à-vis de qui il se sent redevable,
• Selon le type d’audit, la responsabilité liée à la déontologie peut être
préalablement identifiée, puis confrontée à l’éthique de l’auditeur.
Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier16

17.  Veiller à ce que les investisseurs disposent d’une information suffisante
pour apprécier le risque et les perspectives de gain ;
 Respecter les normes d’audit légal et les la législation en vigueur ;
 Répondre – dans la limite du raisonnable – aux besoins du client ;
 Assurer sa propre rentabilité dans un marché très compétitif.
Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier17

18. L’auditeurs
légale
Responsabilité
économique
Responsabilité
citoyen
Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier18

19. • Le référentiel de l’auditeur peut avoir une incidence sur son
éthique.
• Lorsque l’auditeur est investi d’une mission légale, le
référentiel est essentiellement le droit applicable au
processus audité.
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20. • La réponse va dépendre simultanément :
Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier20
du type d’éthique de l’individu,
de la nature de l’objet audité,
du référentiel sociologique adopté par l’auditeur.
L’éthique de l’auditeur peut-elle transgresser les
règles de droit qu’il doit faire respecter ?

21. Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier21

22. • Des travaux toujours plus nombreux s’appuyant sur
des fondements théoriques en psychologie et en
sociologie montrent que l’auditeur est soumis à une
série de pressions mettant à l’épreuve son éthique.
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23. • Elles montrent que les attentes du groupe de travail dans lequel intervient l’auditeur
l’influencent fortement lors de la prise de décision d’audit.
• Cette forme de consensus social estimé de la part de l’auditeur se traduit par un
conformisme au code de déontologie qu’il considère comme représentant les
valeurs partagées par les pairs
• Mais plus important, la discussion menée entre membres d’une équipe sur un
problème éthique amène à un consensus moral effaçant les points de vue
divergent.
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24. L’Ethique de l’auditeur dépend de la nature de sa profession.
L’éthique de l’auditeur est alors assimilée à une simple
capacité à se conformer aux attentes déontologiques de la
profession.
Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier24

25. Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier25
Les auditeurs sont des salariés des
organisations et doivent satisfaire
simultanément :
leur hiérarchie,
la finalité qualitative de
l’audit,
L’utilisation de l’éthique de
l’auditeur pour résoudre les
incertitudes ou bien les
incohérences qu’il rencontre
les clients et les parties
prenantes de l’audit.

26. Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier26

27. Quelle que soit la nature de la mission d’audit, la tentation
managériale est de rechercher un parfait alignement des
valeurs de l’auditeur et celles de l’organisation.
Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier27
Les avantages d’une parfaite cohérence entre les
deux sont :
• Économie des coûts de contrôle ;
• Rapidité de réaction de l’auto contrôle.

28. Sciences de Gestion – Audit Comptable et financier28
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déployer. Voilà à quel point vous êtes important !"
Eckhart Tolle