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TD DE METHEDOLOGIE DE REDACTION DU MEMOIR : PIGIER-CMR
1
REDIGER PAR MBONG EYANGO HENRI JOEL : TL3
MBONG EYANGO
Henri Joel
TEL : 655305483
TL3
Pigier-CMR
Henrijoelmbongeyango11@gmail.com
THEME : PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES EN
TRANSIT A DESTINATION DE LA R.C.A : CAS DU BGFT.
INTRODUCTION
Avec la libéralisation du commerce, les importateurs du monde entier sont
libres d’importer des marchandises, a l’exception de celle prohibées ou
soumise à des mesures restrictives. Suite à l’opération d’importation, les
marchandises sont soumises à un régime douanier des leurs arriver sur le
territoire douanier. Face aux difficultés rencontrées par les pays de l’hinterland
(dépourvu de littoral) tels le TCHAD ET LA RCA qui sont des pays de la zone
CEMAC, il a été ratifier des accords de partenariat entre le CAMEROUN et ces
derniers, authentifier ici par l’acte ministériel n0 03/001/CF/MINEFIIDD du 02
janvier 2003, portant procédure des marchandises en transit au Cameroun.
Aux vues des multiplies prorogatives que le régime de transit accorde aux pays
réceptionnistes des marchandises de façon théorique, bon nombre de constats
basées sur des recherches et des constatations propres nous permettant de
comprendre que transiter une marchandise n’est pas aussi facile que l’on
puisse l’imaginer dans notre pays. Allant des couts de débourse jusqu’aux
délais de livraison, de nombreuses contraintes vont à l’encontre de l’opération
économique du pays destinataire de la marchandise et même d’autres acteurs
en relation de cette opération de transit. Qu’en est -il exactement ? Dégager le
flou sur les questions de transit et même de dédouanement des marchandises
sera notre chevalet durant cet exercice.
TD DE METHEDOLOGIE DE REDACTION DU MEMOIR : PIGIER-CMR
2
REDIGER PAR MBONG EYANGO HENRI JOEL : TL3
A- PROBLEMATIQUE.
Quel est le gain du régime de transit pour le pays transitaire si on sait à la
base que la marchandise ne lui est pas du ?
B- METHODOLOGIE
Il est question pour nous de présenter :
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION GENERALE DE L’ENTREPRISE ET
DEROULEMENT DU STAGE
CHAPITRE1 : PRESENTATION DU BGFT
SECTION1 : INVIRONEMENT INTERNEDU BGFT
SECTION2 ; INVIRONEMENT EXTERNE DU BGFT
CHAPITRE 2 : DEROULEMENT DU STAGE ET JUSTIFICATION DU THEME
SECTION1 : TACHE EFFECTUER
SECTION2 : CHOIX ET JUSTIFICSTION DU THEME
DEUXIEME PARTIE : ETUDE ANALITIQUE DE LA PROCEDURE DE
DESSOUANEMENT DES MARCHANDISES EN TRANSIT
CHAPITRE 3 : GENERALITE ET PRATIQUE DE LA PROCEDURE DE
DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES EN TRANSIT
SECTION1 : APPROCHE CONCEPTUELLE DE LA PROCEDURE DE DEOUANEMENT
DES MARCHANDISES EN TRANSIT
SECTION2 : ETAT ET LIEU DE LA PROCEDURE DE DEOUANEMENT (CAS DES
MEDICAMENT)
CHAPITRE4 : ANALYSE CRITIQUE ET ESSAI D’AMELIORATION PRATIQUE DES
OPERATIONS EFFECTUER PAR LE BGFT POUR LE TRANSIT DES MARCHANDISES
SECTION1 : DIFFICULTES RENCONTREES PENDANT LA MISSION ACADEMIQUE
SECTION2 : SUGGESTION DE REMEDIATION
TD DE METHEDOLOGIE DE REDACTION DU MEMOIR : PIGIER-CMR
3
REDIGER PAR MBONG EYANGO HENRI JOEL : TL3
C- OBJECTIFS
Le présent travail consiste à amener la structure publique BGFT à adopter
des méthodes plus stratégie pour le contrôle des marchandises en transit
A fin de mieux préserver le territoire national contre leur déversement sur
le territoire
D- ANALYSE DES DONNEES
BGFT : Bureau de gestion du fret terrestre
C’est une structure publique charger de la répartition du fret entre les
transporteur Camerounais, RCA ET TCHADIENT
AVI : Attestation de vérification à l’importation
C’est un document qui atteste que la marchandise est conforme à être
importer
LVI : Lettre de voiture international
C’est un document émis par le BGFT en ce qui concerne les marchandises en
transit ou en transport terrestre il est ce que le B/L est en transport maritime
SAUF-CONDUIT : C’est un document émis par le BGFT situer au premier
contrôle (check-point) conventionnelle transit et permet au voiturier de la
marchandise en transit à pouvoir faire la route ; il est en quelque sorte le
laissez passer des marchandises en transit
TRANSIT : C’est le passage d’une marchandise dans un territoire douanier
choisit à destination du pays dont la marchandise est dû,
Il est également un régime douanier suspensif, son obtention est
conditionnée par certaines exigences préalables tel que :
- Le dépôt d’une caution préalable
- Le respect des délais repartie pour l’exécution de la procédure
- Le respect de la règlementation en vigueur …
TD DE METHEDOLOGIE DE REDACTION DU MEMOIR : PIGIER-CMR
4
REDIGER PAR MBONG EYANGO HENRI JOEL : TL3
CONCLUSION
Les pays de l’hinterland sont ceux- ls qui sont dépourvus de façade maritime.
Ils ont pour principal déboucher sur la mer le Port Autonome de Douala. Ce
dernier constitue le principal port d’entrée de marchandise non seulement
pour le Cameroun qui est propriétaire mais aussi principalement pour les pays
suscités. Contrairement aux prorogatives que concerne le régime de transit et
les accords de l’arrêter ministériel n0 03/001/CF/MINEFI/DD du 02 janvier
2003, portant procédure de transit des marchandises au Cameroun, les
operateurs économique de ces pays y sont confronter a beaucoup de
difficultés, de la communauté portuaire ou ils déplorent des temps d’attente
assez énorme aux tracasseries multiple le long du corridor ; Ce pendant au
dépit de tous ces difficultés nous nous posons la question de savoir si elles sont
du : a une mauvaise interprétation de la réglementation ? serait-ce une
question de mauvaise gouvernance ? des solutions idoines et concrètes a ces
questions seraient des espérances des opérateurs économiques ayant un
rapport avec le transit ./.
RECOMMANDATION :
Au-delà des efforts qui sont fait jusqu’à ici par l’Etat camerounais tel que la
mise des GPS sur les marchandises en transit, la mise sur pied d’une équipe
charger d’escorter la marchandise en transit jusqu’au pays de destination, la
mise sur pied d’une plateforme informatique comme CAMCIS dédier
uniquement aux marchandises en transit a fin de faire une dématérialisation
du BGFT.
REFERENCE :
Pour la mise en œuvre de ce travail nous avons dû nous servir de plusieurs
outils et ouvrage a l’instar de :
- DICTIONNAIR LA ROUSSE
TD DE METHEDOLOGIE DE REDACTION DU MEMOIR : PIGIER-CMR
5
REDIGER PAR MBONG EYANGO HENRI JOEL : TL3
- OUVRAGE SPECIALISE CDC 2003
- COURS DE REGIME DOUANIER
- DU SITE ; 3W.LOGISTIQUECONSEIL,COM / 3W.GOOGLE.COM

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PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES EN TRANSIT A DESTINATION DE LA R.C.A : CAS DU BGFT.

  • 1. TD DE METHEDOLOGIE DE REDACTION DU MEMOIR : PIGIER-CMR 1 REDIGER PAR MBONG EYANGO HENRI JOEL : TL3 MBONG EYANGO Henri Joel TEL : 655305483 TL3 Pigier-CMR Henrijoelmbongeyango11@gmail.com THEME : PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES EN TRANSIT A DESTINATION DE LA R.C.A : CAS DU BGFT. INTRODUCTION Avec la libéralisation du commerce, les importateurs du monde entier sont libres d’importer des marchandises, a l’exception de celle prohibées ou soumise à des mesures restrictives. Suite à l’opération d’importation, les marchandises sont soumises à un régime douanier des leurs arriver sur le territoire douanier. Face aux difficultés rencontrées par les pays de l’hinterland (dépourvu de littoral) tels le TCHAD ET LA RCA qui sont des pays de la zone CEMAC, il a été ratifier des accords de partenariat entre le CAMEROUN et ces derniers, authentifier ici par l’acte ministériel n0 03/001/CF/MINEFIIDD du 02 janvier 2003, portant procédure des marchandises en transit au Cameroun. Aux vues des multiplies prorogatives que le régime de transit accorde aux pays réceptionnistes des marchandises de façon théorique, bon nombre de constats basées sur des recherches et des constatations propres nous permettant de comprendre que transiter une marchandise n’est pas aussi facile que l’on puisse l’imaginer dans notre pays. Allant des couts de débourse jusqu’aux délais de livraison, de nombreuses contraintes vont à l’encontre de l’opération économique du pays destinataire de la marchandise et même d’autres acteurs en relation de cette opération de transit. Qu’en est -il exactement ? Dégager le flou sur les questions de transit et même de dédouanement des marchandises sera notre chevalet durant cet exercice.
  • 2. TD DE METHEDOLOGIE DE REDACTION DU MEMOIR : PIGIER-CMR 2 REDIGER PAR MBONG EYANGO HENRI JOEL : TL3 A- PROBLEMATIQUE. Quel est le gain du régime de transit pour le pays transitaire si on sait à la base que la marchandise ne lui est pas du ? B- METHODOLOGIE Il est question pour nous de présenter : PREMIERE PARTIE : PRESENTATION GENERALE DE L’ENTREPRISE ET DEROULEMENT DU STAGE CHAPITRE1 : PRESENTATION DU BGFT SECTION1 : INVIRONEMENT INTERNEDU BGFT SECTION2 ; INVIRONEMENT EXTERNE DU BGFT CHAPITRE 2 : DEROULEMENT DU STAGE ET JUSTIFICATION DU THEME SECTION1 : TACHE EFFECTUER SECTION2 : CHOIX ET JUSTIFICSTION DU THEME DEUXIEME PARTIE : ETUDE ANALITIQUE DE LA PROCEDURE DE DESSOUANEMENT DES MARCHANDISES EN TRANSIT CHAPITRE 3 : GENERALITE ET PRATIQUE DE LA PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES EN TRANSIT SECTION1 : APPROCHE CONCEPTUELLE DE LA PROCEDURE DE DEOUANEMENT DES MARCHANDISES EN TRANSIT SECTION2 : ETAT ET LIEU DE LA PROCEDURE DE DEOUANEMENT (CAS DES MEDICAMENT) CHAPITRE4 : ANALYSE CRITIQUE ET ESSAI D’AMELIORATION PRATIQUE DES OPERATIONS EFFECTUER PAR LE BGFT POUR LE TRANSIT DES MARCHANDISES SECTION1 : DIFFICULTES RENCONTREES PENDANT LA MISSION ACADEMIQUE SECTION2 : SUGGESTION DE REMEDIATION
  • 3. TD DE METHEDOLOGIE DE REDACTION DU MEMOIR : PIGIER-CMR 3 REDIGER PAR MBONG EYANGO HENRI JOEL : TL3 C- OBJECTIFS Le présent travail consiste à amener la structure publique BGFT à adopter des méthodes plus stratégie pour le contrôle des marchandises en transit A fin de mieux préserver le territoire national contre leur déversement sur le territoire D- ANALYSE DES DONNEES BGFT : Bureau de gestion du fret terrestre C’est une structure publique charger de la répartition du fret entre les transporteur Camerounais, RCA ET TCHADIENT AVI : Attestation de vérification à l’importation C’est un document qui atteste que la marchandise est conforme à être importer LVI : Lettre de voiture international C’est un document émis par le BGFT en ce qui concerne les marchandises en transit ou en transport terrestre il est ce que le B/L est en transport maritime SAUF-CONDUIT : C’est un document émis par le BGFT situer au premier contrôle (check-point) conventionnelle transit et permet au voiturier de la marchandise en transit à pouvoir faire la route ; il est en quelque sorte le laissez passer des marchandises en transit TRANSIT : C’est le passage d’une marchandise dans un territoire douanier choisit à destination du pays dont la marchandise est dû, Il est également un régime douanier suspensif, son obtention est conditionnée par certaines exigences préalables tel que : - Le dépôt d’une caution préalable - Le respect des délais repartie pour l’exécution de la procédure - Le respect de la règlementation en vigueur …
  • 4. TD DE METHEDOLOGIE DE REDACTION DU MEMOIR : PIGIER-CMR 4 REDIGER PAR MBONG EYANGO HENRI JOEL : TL3 CONCLUSION Les pays de l’hinterland sont ceux- ls qui sont dépourvus de façade maritime. Ils ont pour principal déboucher sur la mer le Port Autonome de Douala. Ce dernier constitue le principal port d’entrée de marchandise non seulement pour le Cameroun qui est propriétaire mais aussi principalement pour les pays suscités. Contrairement aux prorogatives que concerne le régime de transit et les accords de l’arrêter ministériel n0 03/001/CF/MINEFI/DD du 02 janvier 2003, portant procédure de transit des marchandises au Cameroun, les operateurs économique de ces pays y sont confronter a beaucoup de difficultés, de la communauté portuaire ou ils déplorent des temps d’attente assez énorme aux tracasseries multiple le long du corridor ; Ce pendant au dépit de tous ces difficultés nous nous posons la question de savoir si elles sont du : a une mauvaise interprétation de la réglementation ? serait-ce une question de mauvaise gouvernance ? des solutions idoines et concrètes a ces questions seraient des espérances des opérateurs économiques ayant un rapport avec le transit ./. RECOMMANDATION : Au-delà des efforts qui sont fait jusqu’à ici par l’Etat camerounais tel que la mise des GPS sur les marchandises en transit, la mise sur pied d’une équipe charger d’escorter la marchandise en transit jusqu’au pays de destination, la mise sur pied d’une plateforme informatique comme CAMCIS dédier uniquement aux marchandises en transit a fin de faire une dématérialisation du BGFT. REFERENCE : Pour la mise en œuvre de ce travail nous avons dû nous servir de plusieurs outils et ouvrage a l’instar de : - DICTIONNAIR LA ROUSSE
  • 5. TD DE METHEDOLOGIE DE REDACTION DU MEMOIR : PIGIER-CMR 5 REDIGER PAR MBONG EYANGO HENRI JOEL : TL3 - OUVRAGE SPECIALISE CDC 2003 - COURS DE REGIME DOUANIER - DU SITE ; 3W.LOGISTIQUECONSEIL,COM / 3W.GOOGLE.COM