Le dispositif du Crédit Impôt Recherche est très intéressant mais les textes fiscaux sont complexes, les « bons conseils » des uns et des autres ne font pas pour autant un dossier solide, sa mise en oeuvre est consommatrice de temps et au final le montant peut être remis en cause par l’administration fiscale. Les conseils en Crédit Impôt Recherche existent bien mais vous souhaitez constituer votre dossier seul.
Les essais geotechniques en laboratoire et in situFlavien Damiba
Ce travail, effectué lors d'un stage au Laboratoire National du Bâtiment et des Travaux Publics (LNBTP) est principalement constituer dans un premier temps, d'une présentation des différents essais géotechniques tout en soulignant les réalités pratiques de réalisation de ces essais en laboratoire et in situ ; et dans un second temps, analyser et interpréter les résultats de ses essais qui seront confrontés aux prescriptions Cahier des Clauses Techniques Particulières d’un projet de génie civil. Il ressortira à la fin de cette analyse comparative, la décision de procéder ou non à la réception de l’ouvrage pour la suite de la réalisation.
Fondations & structure en pierre
éxposé sur : etude de quelques types des fondations et un étude de structure en maçonnerie en pierre
module structure 3eme année architecture
Au Canada, on estime que 29 % des étudiants suivent au moins un cours en ligne durant leurs études universitaires, et que les inscriptions à de tels cours augmentent en moyenne de 8,75 % par année (Martel, 2015). Bien que de nombreuses études aient démontré qu’elle soit au moins aussi efficace que la formation traditionnelle (Bernard et al., 2004; Russel, 1999), la formation en ligne présenterait un taux d’abandon plus élevé qu’en formation traditionnelle : entre 25 % et 40 % comparativement à 10 % à 20 % sur campus (Levy, 2007). Un des objectifs premiers de l’analyse de l’apprentissage (learning analytics) consiste à aider les enseignants à identifier rapidement les étudiants à risque avant qu’il ne soit trop tard pour intervenir (Sclater et al., 2016). Même si l’analyse de l’apprentissage est encore à un stade de développement relativement précoce, il existe des preuves convaincantes qu’elle peut contribuer à améliorer la persévérance et la réussite (Sclater et al., 2016). L’objectif de cette communication est de définir le concept d’analyse d’apprentissage et de dresser un état des lieux des recherches menées jusqu’à présent, afin de conclure à savoir si ses prétentions concernant la persévérance et la réussite sont justifiées.
L'ingénierie pédagogique transforme les données entrant de la formation (cahiers des charges, objectifs de formation, ressources,...) en données sortant pour l'organisation pédagogique (objectif pédagogique, méthode, outils,...). S'il existe de nombreux modèles, le modèle ADDIE est le plus reconnu
Cette présentation met au clair le concept des brevets, le pourquoi de leurs existences, et les caractéristiques.
Et en deuxième partie, ce ppt présentera les dangers des brevets dans le domaine logiciel, et pourquoi la majorité des pays l'excluent!
Bonne Lecture!
Guide Crédit Impôt Recherche (CIR) 2015
Le crédit d'impôt recherche (CIR) est une aide fiscale qui permet aux entreprises de financer leurs activités de R&D et d’innovation. Le guide du crédit d'impôt recherche 2015 est conçu pour aider les entreprises à remplir leur déclaration, déposer un rescrit ou demander un agrément.
Principes généraux :
* CIR : s'adresse aux entreprises commerciales, agricoles, industrielles imposées d'après leur bénéfice réel.
* Il couvre les domaines suivants : Recherche fondamentale, Recherche appliquée, Développement expérimental
* L’assiette de dépenses éligibles n’est pas plafonnée. Le taux applicable est de 30% jusqu’à 100M€ et 5% au-delà.
Sommaire :
Entreprises éligibles
Activités éligibles
Dépenses prises en compte dans l'assiette du CIR
Montants à déduire de l"assiette
Calcul du montant du CIR
Déclaration, imputation, remboursement et mobilisation du CIR
Sécurisation et contrôle du CIR
Crédits d’impôts CICE, CII, CIR, CIJV, CIE & Statut de JEI dans le domaine Mu...Marseille Innovation
Informations sur les dernières mesures fiscales JEI, CIR, CII dans le secteur des Médias
Marseille Innovation vous propose un petit déjeuner d’information sur les dernières mesures annoncées :
Crédit d'Impôt Innovation (CII), Crédit d’Impôt Recherche (CIR), statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI),
Les spécificités pour les entreprises du secteur des Médias, contenus, jeux, et applications en ligne
Comment bénéficier de ce dispositif, quels sont les critères d’éligibilité
Informations sur le Crédit d’Impôt Jeu vidéo
En quoi consiste le crédit d'impôt jeux vidéo
Comment bénéficier de ce dispositif, quels sont les critères d’éligibilité
Les essais geotechniques en laboratoire et in situFlavien Damiba
Ce travail, effectué lors d'un stage au Laboratoire National du Bâtiment et des Travaux Publics (LNBTP) est principalement constituer dans un premier temps, d'une présentation des différents essais géotechniques tout en soulignant les réalités pratiques de réalisation de ces essais en laboratoire et in situ ; et dans un second temps, analyser et interpréter les résultats de ses essais qui seront confrontés aux prescriptions Cahier des Clauses Techniques Particulières d’un projet de génie civil. Il ressortira à la fin de cette analyse comparative, la décision de procéder ou non à la réception de l’ouvrage pour la suite de la réalisation.
Fondations & structure en pierre
éxposé sur : etude de quelques types des fondations et un étude de structure en maçonnerie en pierre
module structure 3eme année architecture
Au Canada, on estime que 29 % des étudiants suivent au moins un cours en ligne durant leurs études universitaires, et que les inscriptions à de tels cours augmentent en moyenne de 8,75 % par année (Martel, 2015). Bien que de nombreuses études aient démontré qu’elle soit au moins aussi efficace que la formation traditionnelle (Bernard et al., 2004; Russel, 1999), la formation en ligne présenterait un taux d’abandon plus élevé qu’en formation traditionnelle : entre 25 % et 40 % comparativement à 10 % à 20 % sur campus (Levy, 2007). Un des objectifs premiers de l’analyse de l’apprentissage (learning analytics) consiste à aider les enseignants à identifier rapidement les étudiants à risque avant qu’il ne soit trop tard pour intervenir (Sclater et al., 2016). Même si l’analyse de l’apprentissage est encore à un stade de développement relativement précoce, il existe des preuves convaincantes qu’elle peut contribuer à améliorer la persévérance et la réussite (Sclater et al., 2016). L’objectif de cette communication est de définir le concept d’analyse d’apprentissage et de dresser un état des lieux des recherches menées jusqu’à présent, afin de conclure à savoir si ses prétentions concernant la persévérance et la réussite sont justifiées.
L'ingénierie pédagogique transforme les données entrant de la formation (cahiers des charges, objectifs de formation, ressources,...) en données sortant pour l'organisation pédagogique (objectif pédagogique, méthode, outils,...). S'il existe de nombreux modèles, le modèle ADDIE est le plus reconnu
Cette présentation met au clair le concept des brevets, le pourquoi de leurs existences, et les caractéristiques.
Et en deuxième partie, ce ppt présentera les dangers des brevets dans le domaine logiciel, et pourquoi la majorité des pays l'excluent!
Bonne Lecture!
Guide Crédit Impôt Recherche (CIR) 2015
Le crédit d'impôt recherche (CIR) est une aide fiscale qui permet aux entreprises de financer leurs activités de R&D et d’innovation. Le guide du crédit d'impôt recherche 2015 est conçu pour aider les entreprises à remplir leur déclaration, déposer un rescrit ou demander un agrément.
Principes généraux :
* CIR : s'adresse aux entreprises commerciales, agricoles, industrielles imposées d'après leur bénéfice réel.
* Il couvre les domaines suivants : Recherche fondamentale, Recherche appliquée, Développement expérimental
* L’assiette de dépenses éligibles n’est pas plafonnée. Le taux applicable est de 30% jusqu’à 100M€ et 5% au-delà.
Sommaire :
Entreprises éligibles
Activités éligibles
Dépenses prises en compte dans l'assiette du CIR
Montants à déduire de l"assiette
Calcul du montant du CIR
Déclaration, imputation, remboursement et mobilisation du CIR
Sécurisation et contrôle du CIR
Crédits d’impôts CICE, CII, CIR, CIJV, CIE & Statut de JEI dans le domaine Mu...Marseille Innovation
Informations sur les dernières mesures fiscales JEI, CIR, CII dans le secteur des Médias
Marseille Innovation vous propose un petit déjeuner d’information sur les dernières mesures annoncées :
Crédit d'Impôt Innovation (CII), Crédit d’Impôt Recherche (CIR), statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI),
Les spécificités pour les entreprises du secteur des Médias, contenus, jeux, et applications en ligne
Comment bénéficier de ce dispositif, quels sont les critères d’éligibilité
Informations sur le Crédit d’Impôt Jeu vidéo
En quoi consiste le crédit d'impôt jeux vidéo
Comment bénéficier de ce dispositif, quels sont les critères d’éligibilité
Infographie - C'est quoi le crédit d'impôt recherche - CIR ?FIDAQUITAINE
Le crédit d'impôt recherche est une réduction d'impôt réalisée en fonction des dépenses de l'entreprise faites en recherche et développement.
Il permet d'aider les entreprises à investir dans le domaine de la recherche et du développement.
Au titre de l'année 2011, le nombre de déclarants CIR a continué à augmenter par rapport aux années précédentes, passant de 18 000 à 20 000. Le montant des dépenses déclarées par les entreprises a atteint 18,4 milliards d'euros et la créance CIR a augmenté de 3% pour atteindre 5,2 milliards. Le taux de financement par le CIR est plus favorable pour les petites entreprises : 32% pour les T.P.E., 31% pour l’ensemble des P.M.E. et 24% pour les entreprises de plus de 5000 salariés.
catalogues de formations sur l'accompagnement de la performance, comment bien vivre sa fonction de manager, évaluer la performance de manière collecive, libérer l'entreprise !
Fonctions de Cadre exécutif et de Gestion de projet; compatibilités et conflits!PMI-Montréal
Est-ce que la gestion de projet nous prépare à être cadre éxécutif ? Y a-t-il des techniques ou approches importables ? Qu’est-ce qui détermine le succès de l’une fonction comme de l’autre, et est-ce que les 2 sont compatibles ? Peut-on effectuer les 2 fonctions en même temps ?
Comment la mesure de la performance de l’une des fonctions peut aider la mesure de la performance pour l’autre ? L’auteur a vécu et survécu ces questions et bien d’autres connexes, dans des environnements assez extrêmes. Il présentera certains éléments de cette expérience, et certains de ses trucs, d’une façon animée et interactive, dans le but de partager avec l'audience et de favoriser une réflexion sur le sujet.
7h30 à 9h (Accueil à partir de 7h)
Serge Garon - Durant ses 10 ans comme Cadre supérieur à l’Agence spatiale canadienne, et 25 ans comme Architecte naval et ingénieur maritime, Serge a géré plusieurs projets, des portefeuilles de projets, et des fonctions exécutives, souvent tout en même temps. Ses responsabilités incluaient la gestion du personnel, de budget, de planification stratégique, de mesure de performance, et autres. Il est présentement Consultant en gestion de projet et exécutive, Directeur du Programme de certification en gestion de projet de l’école Schulich pour la région du Québec, Chargé de cours (UQAM), et formateur pour le PMI- Montréal.
Serge est certifié cadre exécutif (Canada), ingénieur européen, ingénieur au Québec, chef ingénieur de navire (marine canadienne), PMP, et est gradué du MIT, du collège universitaire de Londres, et de l'université Laval.
[FRANCE] Crédit d'Impôt Recherche : Les bonnes pratiques face à un contrôle f...LEYTON
Les demandes de crédits d’impôt recherche ou crédits d’impôt innovation sont susceptibles d’engendrer un contrôle fiscal.
Si un tel contrôle constitue une étape normale dans la vie d’une entreprise, il reste néanmoins important de préparer les éléments de réponse avec minutie et d’identifier les voies de recours adaptées à chaque situation.
> Quelles sont les principales étapes d’un contrôle fiscal ?
> Comment identifier ses risques fiscaux ?
> Comment préparer sa stratégie de défense ?
> Quelles sont les meilleures voies de recours en fonction de l’avancée du contrôle ?
SYMPOSIUM 2016 : CONFÉRENCE 703 - LA GOUVERNANCE DES GRANDS PROJETS D’INFRAST...PMI-Montréal
La gouvernance des grands projets d’infrastructure est un sujet d’importance en gestion de projet, étudié depuis déjà plusieurs décennies. Malgré cet intérêt afin de mieux comprendre les mécanismes et la complexité de ces projets d’envergure, l’exécution de ces projets n’est toujours pas adéquate en termes de performance. Sur le plan théorique, la plupart des études qui ont été menées à ce sujet ont mobilisé des perspectives économiques, contingentes et institutionnelles. Pourtant, on en sait encore peu sur la façon dont les acteurs traduisent et adoptent les cadres de gouvernance en pratique. Cette recherche doctorale vise à étudier comment un cadre de gouvernance des grands projets d’infrastructure publique se traduit en pratique. Au gouvernement du Québec, un tel cadre de gouvernance est en place depuis 2008. La stratégie de recherche est une étude de cas multiples (quatre cas, correspondant à quatre projets) menée dans le contexte gouvernemental québécois. Les résultats préliminaires de cette recherche doctorale seront présentés, basés sur la stratégie principale d’analyse de la théorisation ancrée. La principale contribution de cette recherche est d’augmenter la compréhension de la gouvernance des projets telle qu’appliquée en pratique, telle qu’elle est traduite et promulguée par les acteurs impliqués (la gouvernance en tant que pratique).
BIOGRAPHIE
Maude Brunet, MGP, PMP, est doctorante en administration – spécialisation gestion de projet – à l’ESG UQAM.
Ses intérêts de recherche portent sur la gouvernance des grands projets d'infrastructures publiques. Elle possède près de dix années d'expérience en gestion de projet et a été administratrice du PMI-Montréal pour 2012-2013. Elle est actuellement chargée de cours à l'ESG UQAM et elle est également impliquée activement avec l’organisation GP- Québec, la communauté de pratique en gestion de projets publics au Québec.
Ayez de l’attitude dans vos projets: découvrez des outils pour accroitre l’en...PMI-Montréal
Comment maintenir un haut niveau de performance et connaitre un succès optimal?
Comment serait-il possible de réussir un projet sans une équipe qui collabore et qui est mobilisée ? Quelle est la part de responsabilité du gestionnaire de projet et des membres de l’équipe dans la réussite du projet? Qu’est-ce que chaque membre de l’équipe apprendra tout au long du projet ? Après avoir démystifier les notions de coaching, mentorat et conseil, découvrez des outils pour développer une attitude gagnante dans vos projets et ainsi augmenter l’engagement de vos équipes et la réussite de vos projets. Connaissance de soi, « lecture » des parties prenantes et reconnaissance des besoins de l’organisation guideront la démarche et nous mèneront sur la route du succès optimal.
Conférencière : Danielle Michaud, ACC, MBA, CPA, CGA est coach certifiée, formatrice et membre du conseil d’administration d’ICF Québec, Danielle accompagne les gestionnaires à utiliser leurs forces pour se centrer sur l’essentiel et ainsi accroître la cohérence de leurs actions. Ses 20 ans d’expérience en gestion, autant en finances qu’en formation, lui ont appris que lorsque l’on donne du sens aux actions, les barrières tombent et les réalisations passent à la vitesse « grand V ». Coach d’impact, elle s’imprègne de la « réalité » de son client tout en suscitant un nouveau regard créatif.
Bien que le coaching de gestion et d’intégration en poste qu’elle propose demande un réel engagement de la part de la personne accompagnée, le travail s’effectue dans le plaisir, en se concentrant sur l’essentiel et en ne se laissant pas distraire par le superflu. Mieux se connaitre, reconnaitre ses collaborateurs, son contexte et son environnement pour aligner ses actions en un tout cohérent et développer son plein potentiel résume le cadre de son accompagnement.
Danielle s’est toujours impliquée au sein d’organisations professionnelles. En plus de siéger au Conseil d’administration d’ICF Québec, elle a siégé durant de nombreuses années au Conseil d’administration de l’Ordre des CGA du Québec (avant la création de l’Ordre des CPA du Québec) et à celui du Réseau des professionnels de la formation du Québec. Elle est impliquée à l’Association des MBA du Québec, en plus de rédiger des articles sur le coaching dans la revue professionnelle de l’AMBAQ.
Presentation de la R&D à la RID : Des projets innovants bien financés ou du b...Marseille Innovation
Un consensus existe actuellement pour dire que la clé de la compétitivité des entreprises réside dans la capacité à innover conjuguée à la maximisation de l’effort de R&D. Pourtant, force est de constater que ce lien pourtant essentiel entre R&D et innovation est tout sauf évident à établir.
La conférence montrera concrètement comment il est possible de simultanément :
- concevoir des nouveaux produits ou procédés innovants en réalisant la seule R&D nécessaire pour mener à bien l’innovation,
- maximiser l’obtention de financements externes de cette R&D, et plus particulièrement le Crédit impôt recherche CIR.
En partant des exigences du CIR et des 3 grandes familles de projets éligibles une première partie :
- exposera et illustrera ce qu’est un processus de R&D bien conduit et les principales erreurs à éviter.
- Zoomera sur la troisième famille, celle du développement expérimental de nouveaux matériaux, produits ou procédés, qui est une première illustration du lien entre conception innovante et R&D.
La deuxième partie présentera les 2 grandes familles de la conception innovante :
- les approches classiques de créativité,
- les approches fondées sur les connaissances et représentées plus particulièrement par TRIZ et la Théorie C-K.
Enfin, la troisième partie illustrera comment en partant de ces approches fondées sur les connaissances, il est possible de mettre en place une démarche de RID (Recherche Innovation Développement) permettant de générer simultanément des concepts innovants de systèmes techniques, les programmes de R&D associés, ainsi que les briques essentielles pour la rédaction des dossiers de demandes de financement desdits programmes de R&D.
5 ETAPES CLES DE LA PREPARATION D'UN PROJET R&D COLLABORATIFExpernova
Economisez le temps de vos ressources clés sur les phases exploratoires et les états de l'art ! Détectez de nouvelles opportunités et challengez vos partenariats historiques ! Accédez à d'importants financements publics !
Expernova vous présente les 5 étapes de la préparation d'un projet d'innovation ouverte et collaborative :
- Cartographier votre environnement scientifique
- Identifier les projets européens déjà financés
- Comprendre les travaux d'un centre de recherche
- Cibler un expert ou une équipe
- Parcourir les réseaux internationaux
En 45min, et en toute confidentialité, vous découvrirez comment expernova.com, outil de cartographie de compétences scientifiques de dimension mondiale, peut vous permettre de prendre une longueur d'avance dans la mise en oeuvre de tels projets.
Atelier lors des rencontres de la création d'entreprise le 1er décembre 2016 au Lab'O incubateur numérique à Orléans présente l'accompagnement d'un projet innovant par Orléans Val de Loire Technopole
Open Institute: une expérience concrète d’ouverture pour l’innovationMinnovarc
Auteur : Salvatore Gora, Président, Courlaoux, France, Tech Power Electronics
Réalisé lors du 4ème Atelier Microtechniques & Innovation de Minnovarc, les 11 et 12 octobre 2012, Ste-Croix, Suisse
Plus d'infos sur www.minnovarc.fr
L'eau dans votre process industriel
Un événement organisé par le Réseau LIEU, le 27 mars 2018 à Gembloux.
UNamur : LAB OF ENVIRONMENTAL ECOSYSTEM ECOLOGY
Travailler avec des partenaires scientifiques peut permettre à votre équipe de monter en compétence et à votre entreprise de prendre une avance significative sur le plan technologique.
Que ce soit pour financer un projet de recherche académique sur un sujet stratégique, créer un consortium pour un projet collaboratif (Horizon2020) ou de manière plus ponctuelle pour dépasser un verrou technologique,…vous devez travailler avec les centres de recherche qui correspondent à vos enjeux.
Or, les critères de sélection des futurs partenaires varient sensiblement selon le besoin auquel vous êtes confronté. Parmi eux :
Excellence scientifique
Travaux académiques vs. Travaux appliqués
Approches nouvelles, travaux originaux
Dimension internationale (réseaux d’influence)
Expérience en projets avec des industriels
...
Vous découvrirez comment expernova.com, moteur de recherche de partenaires R&D de dimension mondiale, facilitera votre prise de décision et vous permettra éventuellement de challenger vos partenariats historiques.
Référentiel Innovation nouvelle génération bpifrance/Fing - IntroductionFing
Janvier 2015 : pour élargir le champ de l’innovation en France, détecter et accompagner davantage de projets innovants, Bpifrance a élaboré, en collaboration avec la FING, un nouveau référentiel de l’Innovation. Réalisé avec la participation de nombreuses entreprises innovantes, ce référentiel, destiné à appréhender l’Innovation sous toutes ses formes, sera partagé avec l’ensemble des parties prenantes de l’écosystème entrepreneurial.
L'analyse multicritère proposée par Innovatech est un outil méthodologique constructif qui consiste à dresser une cartographie des facteurs de risques d'un projet d'innovation technologique. Combinant interviews et analyses, il permet de challenger l'entreprise par rapport au projet, de mettre en évidence ses points forts et faibles et d'identifier les mesures correctrices susceptibles de le renforcer. Cette démarche de progrès ouvre donc la réflexion, non seulement pour situer le projet dans son environnement mais également pour amener les améliorations structurelles qui contribueront à appréhender les futurs projets de manière plus professionnelle.
Peu de processus d’innovation se mettent en place sans collaboration et partenariat. Comment optimiser ces interactions pour aboutir à un processus harmonieux ? Nous proposons un outil de communication et de gestion, issu de la TRL, donnant une vision processus dans une perspective de partenariat. L’ «I»RL, Innovation Readiness Levels, est le fruit d’une réflexion partagée entre l’Interface Entreprises-Université de Liège, le réseau LIEU- réseau des bureaux de transfert technologique et l’Agence pour l’Entreprise et l’Innovation.
Démarche accompagnement projets Recherche et DéveloppementINNOVER PLUS
Pour accompagner efficacement les projets de R&D, Innover Plus a conçu une solution qui intègre :
- une méthodologie éprouvée
- un coaching méthodologique
- un soutien scientifique
- une sécurisation de votre dossier CIR
En complément, NeoTech Assurances, notre partenaire exclusif, vous propose une assurance CIR unique en France.
Afin de favoriser la créativité et la conception innovante, Innover Plus a mis en place un "incubateur" de projets de R&D disposant d'une salle de réunion et d'un espace de bureaux partagé.
Ce centre est animé par un coach qui accompagne vos équipes au niveau méthodologique. Il réalise également des formations sur les bonnes pratiques des projets de R&D et sur la rédaction du dossier technique du CIR.
Pour enrichir les réflexions scientifiques, il sollicite en fonction du besoin les experts techniques et les chercheurs de partenaires R&D d'Innover Plus (laboratoires de recherche publics ou privés, centres d'expertise, ...).
La veille permet de collecter de l’information et sert le volet « renseignement (acquisition de l’information) » de l’intelligence économique, mais l’entreprise se doit de protéger ses informations de l’extérieur. Sans rentrer dans une paranoïa aigüe et sans opter pour le repli sur soi même, il est important d’identifier les actifs immatériels sensibles, les supports de cette information, de sensibiliser les personnels à leur protection.
Avec la dématérialisation de l’information, les matériels permettant de « transporter » et stocker de l’information numérique ont proliféré : smartphones, cloud, tablettes, … Dans le même temps les possibilités d’atteindre ces informations se sont accrues.
Protéger vos innovations technologiques : le brevet, un outil au service de v...Marseille Innovation
Protéger vos innovations technologiques : le brevet, un outil au service de votre stratégie d’entreprise. L’INPI vous accompagne pour identifier et protéger vos actifs immatériels à travers des prestations dédiées et personnalisées à chaque étape de votre développement.
Présentation de deux programmes opérés par l’agence RisingSUD facilitant les partenariats européens. Réseau Entreprise Europe (EEN) : accès aux financements européens, internationalisation et recherche de partenaires pour les startup. Réseau Erasmus Jeunes Entrepreneur (EYE) : financement de mission de partenariat entre entrepreneurs européens facilitant la mobilité des startup.
Les leviers à bien activer pour financer votre R&D, innovation et mise sur le marché.
1. Financer ses innovations par anticipation pour accroitre son potentiel.
2. Financer ses innovations une fois les travaux initiés pour amortir des ajustements budgétaire.
Développement de nouveaux produits et services : Les leviers à activer pour financer votre R&D, innovation et mise sur le marché.
Il existe de nombreuses solutions de financement des activités de Recherche et Développement et d’Innovation (RDI), et ce pour l’ensemble des phases de vos projets. Savoir identifier les bons leviers de financement, que ce soit avant le début des travaux, au cours du projet ou en aval des activités de RDI est primordial, et permet d’assurer de la pérennisation de l’innovation au sein des entreprises. Malgré cela, d’après le Baromètre de l’Innovation réalisé par KANTAR et Leyton (20211), 28% des entreprises françaises se tournent vers des leviers de financement seulement quand le budget interne n’est pas suffisant pour couvrir les coûts.
Avant de réaliser son business plan, il est important de savoir quel type de financement vous voulez avoir. En effet, une banque ne regardera pas votre business plan de la même manière qu’un fonds d’investissement. Il est donc nécessaire d’adapter votre business plan et de mettre en évidence certains points pour remplir les attentes des banques. Il est alors important de savoir ce qu’une banque analyse en priorité dans votre business plan pour maximiser ses chances de réussite.
Marseille Innovation intervient depuis 25 ans
auprès des start-up et des entreprises innovantes, avec des résultats probants, comme en témoigne le panel de success Stories qui ont fait leur gamme dans nos murs. Provepharm, Viaxsoft, Seres Technologies…
Comprendre toutes les étapes de financements de votre startup, en fonction de votre état d’avancement.
Au programme :
- Définir et budgétiser son besoin, solliciter les bons financements au démarrage, avec Marseille Innovation.
- Quel financement bancaire à quel moment ? avec CIC.
- Focus sur les aides publiques direct et indirect du financement de l’innovation avec Leyton.
Présentation du dispositif ARDAN - Cnam / Marseille InnovationMarseille Innovation
Le dispositif ARDAN « Action régionale pour le développement d'activités nouvelles » a pour objectif de favoriser l'émergence et le développement d'un projet d'activité nouvelle dans les petites entreprises et les associations par l'intégration de nouvelles compétences d'encadrement assurant le pilotage du projet.
Au terme d’un stage d’une durée de 6 mois, le but pour l’Entrepreneur doit être d’avoir développé une nouvelle activité au sein de son entreprise ou de son association, pour le Pilote de projet d’avoir piloté efficacement son projet et validé son stage par l’obtention du diplôme de Pilote de projet en TPE/PME-PMI, d’avoir créé si possible son emploi dans l’entreprise.
Le dispositif met en oeuvre une méthodologie innovante de formation du Pilote de projet (qui bénéficie du statut de stagiaire de la formation professionnelle continue), trouvant une application concrète dans le développement d’un projet au sein d’une entreprise ou d’une association.
Entreprises innovantes : Structuration de la R&D / Efficience technique et éc...Marseille Innovation
Le pilotage de la R&D dans une période d’accélération de l’innovation, Traitement comptable des dépenses de R&D, questionnement sur le ROI, Outils de construction de programmes pluriannuels de R&D.
La première question que se pose toute start-up à chaque nouveau défi est celle de son identité. La réponse conditionnera les décisions stratégiques et le choix des outils à mettre en place pour sa croissance.
Les Conditions générales de Vente et d’Utilisation font partie de ces outils connus de tous mais souvent négligés ou sauvagement recopiés.
Pourtant, les CGV, certes obligatoires, sont surtout le miroir de votre identité de Start-up. Elles reflètent votre modèle économique et vos contraintes opérationnelles, ce qui les rend uniques.
Boostez votre potentiel d’innovation grâce aux plateformes technologiquesMarseille Innovation
Présentation du label plateforme technologique et des tutelles
- Les différentes opportunités offertes :
- Conseil : audit scientifique, rédaction d’un état de l’art, définition d’une méthodologie expérimentale etc.
- Recherche : collaboration partenariale ou sous-traitance.
- Prestation : test d’un produit, service, développement d’un simulateur etc.
- Mise à disposition d’équipements : accédez aux équipements de recherche.
- L’éligibilité au doublement du Crédit Impôt Recherche
- La thèse CIFRE
- Comment identifier une plateforme technologique ?
- Présentation de 3 plateformes technologiques (Plateforme CRVM :réalité virtuelle, augmentée, facteur humain- Plateforme H2C2 : ergonomie cognitive, eye-tracking – Plateforme CEP : perception et production du langage)
Focus sur l’ensemble des aides indirects CIR/CII, JEI/ Dispositif CIFRE.
Quels financements ? À quel moment ? Comment en bénéficier ?
- Bien choisir le mode de financement dans le temps
- Le financement de la R&D et de l’innovation
- Impact du financement de la R&D et de l’innovation
Closing, LOI, pacte d’associés ? Ces mots sonnent chinois dans votre oreille ?
Le 15 octobre, nous avons réuni des acteurs de la levée de fonds autour de la table (ronde) pour vous expliquer leurs sens, lors d’un petit-déjeuner 100% interactif. La start-up I Want It, le fond Région Sud Investissement, la structure d’accompagnement Marseille Innovation et le cabinet spécialisé dans le droit de l’innovation EY Ventury Avocats répondront sans tabou à vos questions et vous donneront une vision 360° de cette étape décisive !
Crédit d’Impôt Recherche - Les bonnes pratiques face à un contrôle fiscalMarseille Innovation
Contrôle fiscal et CIR : Quelles voies de recours ?
En cas de désaccord avec l’administration fiscale sur une déclaration de CIR lors d’un contrôle fiscal, plusieurs voies de recours amiables s’offrent au contribuable. Parmi elles, le comité consultatif du CIR et le Médiateur des ministères économiques et financiers (MEF).
#QUESTIONNEMENT
Afin de réussir au mieux votre contrôle fiscal, il est donc nécessaire de vous interroger en amont :
– Comment fonctionnent ces instances et dans quels cas les saisir ?
– Quelles sont les attentes de vos interlocuteurs et comment les anticiper ?
– Quels sont les pièges à éviter et les bonnes pratiques à connaître ?
– Quelles postures adopter ?
Recrutement de personnes dédiées à la RDI, pensez doctorants et docteurs !Marseille Innovation
Si la R&D est le principal moteur d’innovation et de croissance économique pour les entreprises, 52% des entreprises françaises estiment que les difficultés de recrutement constituent le principal frein à leur croissance.
Pourtant les docteurs et doctorants sont peu présents dans les équipes de R&D des entreprises alors qu’ils peuvent leur apporter des savoir-faire et savoir-être scientifiques tout en bénéficiant de différents outils de financements publics. Comment les docteurs et doctorants peuvent stimuler et développer la RDI de votre entreprise ? Quelles sont leurs plus-values opérationnelles ? Quels sont les dispositifs de soutiens publics dont votre entreprise peut bénéficier ? Comment recruter de tels profils ? Comment bien les intégrer ?
Vous devez booster votre présence sur le Web ?!
Certes… Mais comment s’y prendre quand on est novice et que l’on dispose d’un budget réduit ?
#PROGRAMME
– 3 règles essentielles
– 10 évidences incontournables
– 2 cas pratiques
– Des échanges autant que souhaités
NADEGE TETAZ
Professionnelle du web depuis plus de 15 ans, Nadège Tétaz est actuellement dirigeante d’une société de conseil en transformation numérique. Elle intervient principalement sur les sujets de visibilité numérique et de la conception de supports digitaux centrés sur les besoins utilisateurs.
Si une grande idée est toujours à la base des grandes réussites du numérique, encore faut-il lui donner corps et visibilité pour trouver son marché. Nadège vous propose de partager son expertise en SEO, Web analytics et UX design pour apporter de la valeur à vos ambitions digitales.
Présentation de l’offre de financement et d’accompagnement de BpifranceMarseille Innovation
- Focus sur l’offre de financement et d’accompagnement.
- Présentation du nouvel axe stratégique de Bpifrance en 2019 : le plan Génération Deep Tech, créé et abondé spécialement pour soutenir les projets d’innovation Deep Tech.
Comprendre les enjeux des différents indicateurs financiers pour bien piloter votre startup !
« Quels sont vos principaux KPI ? quelest votre BFR ? quel est votre besoin de financement ? quel est votre niveau d’EBITDA… »
Dans votre vie d’entrepreneur, vous serez forcément confrontés à ce type de questions venant de vos actionnaires, de vos futurs investisseurs ou de vos banquiers. Mais au-delà d’apporter des réponses pertinentes à ces tiers, il nous parait indispensable pour vous de construire des outils d’aide à la décision qui vous permettront d’être réactifs dans votre environnement évolutif et de forte croissance.
BSA, BSPCE, actions gratuites ? Comment motiver ses salariés dans une start-u...Marseille Innovation
Lorsqu’il veut faire grandir son entreprise, le chef d’entreprise doit attirer les talents en fidélisant les membres de son équipe. Mais comment rémunérer de manière attractive ses salariés, ou ne pas se les faire débaucher, lorsqu’on est une toute jeune start-up ou une PME sans moyens ? Très appréciés des investisseurs, ces outils d’intéressement au capital, s’ils sont bien construits, permettront d’impliquer les salariés dans la création de valeur de l’entreprise et de renforcer la motivation des équipes.
Vous êtes une entreprise innovante, souhaitant GAGNER des MARCHES PUBLICS, segment à fort potentiel en région.
Vous souhaitez améliorer vos résultats, gagner en efficacité dans la réponse aux appels d’offres publics.
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1. 1
DISPOSITIFS CREDIT IMPOT RECHERCHE
(CIR) ET CRÉDIT IMPÔT INNOVATION (CII)
ASPECTS SCIENTIFIQUES
16 Rue Frédéric Joliot Curie
13470 Carnoux en Provence
04 42 73 62 92
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20 Septembre 2016
2. 2
Présentation générale du CIR
Présentation générale du CII
Trame CIR et CII
CIR vs. CII
Les contrôles du CIR
L’environnement de R&D
OBJECTIFS DE LA PRÉSENTATION
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4. 4
PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU CIR
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Le Crédit Impôt Recherche finance des
opérations de recherche dans l’une des trois
catégories suivantes :
Recherche fondamentale
Recherche appliquée
Développement expérimental
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5. 5
Une recherche de rupture/gap technologique ou
scientifique par rapport à un état des
connaissances existantes bien établi
Un objectif de résolution d’incertitudes
technologiques
Un caractère complexe et aléatoire des travaux
Une incertitude sur l’atteinte du résultat
Un accroissement du niveau de connaissance dans
le domaine
PROJETS ÉLIGIBLES AU CIR
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7. 7
PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU CII
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le plan technique,
l’éco-conception,
l’ergonomie,
ses fonctionnalités.
Deux conditions nécessaires et cumulatives :
Non encore mis à disposition sur le marché
Distinction des produits existants ou précédents par
des performances supérieures sur :
Le Crédit Impôt Innovation finance des opérations de :
Installation pilote de
nouveaux produits
Conception de
prototypes
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8. 8
Le Crédit Impôt Innovation finance des opérations de :
PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU CII
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Installation pilote de
nouveaux produits
Conception de
prototypes
Modèle original possédant :
- les qualités techniques
- les caractéristiques de fonctionnement du nouveau
produit
Prototype qui n’a pas nécessairement la forme ou
l’aspect final, mais prouve qu' :
- il présente des performances supérieures
- il répond à un besoin technique ou commercial
Ensemble d’équipements ou de dispositifs permettant
de démontrer, à une échelle ou dans un environnement
proche de la réalité industrielle, que le nouveau produit
présente des performances supérieures et répond à un
besoin technique ou commercial.
Destinée à être utilisé comme modèle pour la
réalisation de ce nouveau produit mais n’est pas
destinée à être mise sur le marché.
Ou une version inachevée destinée à être mise sur le
marché : Mise à disposition des utilisateurs sans
versement d'une rémunération directe ou indirecte
dans le but d'en finaliser le développement.
10. 10
LA TRAME DU CIR
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CIR
Contexte Scientifique
Etat de l’art
Critère : Rupture
Références bibliographiques
Objectifs visés et performances
Mesurables à l’état de l’art
Incertitudes et difficultés
Verrous techniques scientifiques à lever
Travaux de R&D
• Recherche Fondamentale
• Développement Expérimental
• Recherche Appliquée
Indicateurs de R&D
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11. 11
LA TRAME DU CIR
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CIR
Contexte Scientifique
Etat de l’art
Critère : Rupture
Références bibliographiques
Objectifs visés et performances
Mesurables à l’état de l’art
Incertitudes et difficultés
Verrous techniques scientifiques à lever
Travaux de R&D
• Recherche Fondamentale
• Développement Expérimental
• Recherche Appliquée
Indicateurs de R&D
Le projet a-t-il été initié pour répondre à un
besoin d’un client, d’un marché ? Le(s) quel(s) ?
Ce client/marché est-il nouveau pour
l’entreprise ?
Pourquoi a-t-on fait appel à votre société
(appel d’offre, client satisfait d’un projet
précédent, démarche marketing, technologie
ou méthodologie particulière, etc.) ?
Quel était le challenge
technologique/scientifique pour l’entreprise ?
Partez d’un contexte plus général avant d’arriver à
l’entreprise… (par exemple sur le principal outil réalisé,
développé). N’hésitez pas à insister sur la
problématique à laquelle vous êtes confrontés.
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12. 12
LA TRAME DU CIR
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CIR
Contexte Scientifique
Etat de l’art
Critère : Rupture
Références bibliographiques
Objectifs visés et performances
Mesurables à l’état de l’art
Incertitudes et difficultés
Verrous techniques scientifiques à lever
Travaux de R&D
• Recherche Fondamentale
• Développement Expérimental
• Recherche Appliquée
Indicateurs de R&D
Faire un état de l’art consiste à rechercher
toutes les informations, publications sur toutes
les dernières avancées scientifiques ainsi que
les travaux antérieurs ayant un lien avec le
domaine sur lequel vous effectuez des travaux
de R&D.
L’état de l’art s’entend au niveau du secteur
d’activité, à l’échelle mondiale. Il ne se limite
pas à l’état de l’art maîtrisé par l’entreprise.
Limites de l’état de l’art : sert à justifier des
limites de l’existant, du caractère innovant de
votre projet et met en évidence les
incertitudes qui valident l’aspect R&D des
travaux entrepris.
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13. 13
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Contexte Scientifique
Etat de l’art
Critère : Rupture
Références bibliographiques
Objectifs visés et performances
Mesurables à l’état de l’art
Incertitudes et difficultés
Verrous techniques scientifiques à lever
Travaux de R&D
• Recherche Fondamentale
• Développement Expérimental
• Recherche Appliquée
Indicateurs de R&D
En quoi le projet est-il innovant ?
Permet-il d’accroitre la somme des
connaissances et l’utilisation de cette
innovation ?
Quel est l’état de l’art en interne ?
A quel niveau se situe la concurrence dans ce
domaine ?
Pourquoi votre projet de recherche se
distingue par rapport aux points précédents ?
Limites de l’état de l’art :
Pour quelle raisons les différentes technologies
présentés dans l’état de l’art exposé ne
permettent pas de répondre aux besoins
techniques de votre projet?
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14. 14
LA TRAME DU CIR
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CIR
Contexte Scientifique
Etat de l’art
Critère : Rupture
Références bibliographiques
Objectifs visés et performances
Mesurables à l’état de l’art
Incertitudes et difficultés
Verrous techniques scientifiques à lever
Travaux de R&D
• Recherche Fondamentale
• Développement Expérimental
• Recherche Appliquée
Indicateurs de R&D
Indiquer les auteurs, titres et années des
thèses/articles qui se réfèrent à votre projet.
Préciser les références techniques consultées
en liaison avec le projet.
Mettre à jour les références bibliographiques
chaque année.
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15. 15
LA TRAME DU CIR
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CIR
Contexte Scientifique
Etat de l’art
Critère : Rupture
Références bibliographiques
Objectifs visés et performances
Mesurables à l’état de l’art
Incertitudes et difficultés
Verrous techniques scientifiques à lever
Travaux de R&D
• Recherche Fondamentale
• Développement Expérimental
• Recherche Appliquée
Indicateurs de R&D
Décrire l’objectif du projet en termes
techniques et non économiques.
Quelles sont les performances à atteindre
durant ce projet (données chiffrées si
possibles)?
Préciser les objectifs/performances qui ont été
atteints dans les années antérieures en
redéfinissant en conséquences les objectifs
pour l’année en cours.
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LA TRAME DU CIR
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CIR
Contexte Scientifique
Etat de l’art
Critère : Rupture
Références bibliographiques
Objectifs visés et performances
Mesurables à l’état de l’art
Incertitudes et difficultés
Verrous techniques scientifiques à lever
Travaux de R&D
• Recherche Fondamentale
• Développement Expérimental
• Recherche Appliquée
Indicateurs de R&D
Quelles ont été les principales difficultés
rencontrées ?
A quel niveau le challenge technologique ou
scientifique se situe-t-il (hors contexte
coût/délais ou problématiques de
rentabilité/productivité ?
Quelles ont été les étapes qui ont nécessité le
plus de temps de développement, d’études ?
Qu’est ce qui n’a pas été possible de réaliser au
cours du projet ? Pour quelles raisons ?
Penser aux difficultés rencontrées dans les
travaux pour faire remonter (a postériori) des
incertitudes que vous auriez pu mettre en
évidence en début de projet (limites révélées
par l’état de l’art).
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17. 17
LA TRAME DU CIR
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CIR
Contexte Scientifique
Etat de l’art
Critère : Rupture
Références bibliographiques
Objectifs visés et performances
Mesurables à l’état de l’art
Incertitudes et difficultés
Verrous techniques scientifiques à lever
Travaux de R&D
• Recherche Fondamentale
• Développement Expérimental
• Recherche Appliquée
Indicateurs de R&D
Penser aux points suivants :
complexité de la modélisation
complexité des calculs
complexité de la numérisation et/ou de la
programmation
complexité des simulations
complexité des tests à réaliser, etc…
A contrario, tous les éléments relatifs à des
problématiques de :
Coût
Délais
Rentabilité
Normes
Productivité
ne sont pas éligibles au CIR.
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18. 18
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CIR
Contexte Scientifique
Etat de l’art
Critère : Rupture
Références bibliographiques
Objectifs visés et performances
Mesurables à l’état de l’art
Incertitudes et difficultés
Verrous techniques scientifiques à lever
Travaux de R&D
• Recherche Fondamentale
• Développement Expérimental
• Recherche Appliquée
Indicateurs de R&D
Décrire les travaux de manière chronologique
ou par problématique rencontrée.
La description des travaux doit suivre l’itération
suivante :
Objectifs techniques
Développement/Conception
Problèmes rencontrés (par constatation,
tests ou analyses)/actions réalisées pour la
résolution du problème/nouveaux
développements/etc.
Détailler bien chaque étape : chaque étape doit
être mentionnée, en indiquant sa finalité, le
lien avec la phase précédente et la phase
suivante, les difficultés, les échecs subis, les
réitérations d’expériences.
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19. 19
LA TRAME DU CIR
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CIR
Contexte Scientifique
Etat de l’art
Critère : Rupture
Références bibliographiques
Objectifs visés et performances
Mesurables à l’état de l’art
Incertitudes et difficultés
Verrous techniques scientifiques à lever
Travaux de R&D
• Recherche Fondamentale
• Développement Expérimental
• Recherche Appliquée
Indicateurs de R&D
Il doit être organisé de manière à ce que l’on
puisse se rendre compte du travail entrepris
par les équipes R&D.
Il faut pouvoir justifier de X heures de travail
pour l’année N.
Donner un planning
Décrire les différentes phases du projet et
les travaux importants réalisés durant ces
phases
Mettre en avant les difficultés et les actions
mises en œuvre pour les solutionner
Détailler les tests et/ou les essais.
La réponse finale aux travaux: ont-ils permis de
résoudre un/des verrou(s) ?
Oui, non, pourquoi? Reconduits ou pas?
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20. 20
LA TRAME DU CIR
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CIR
Contexte Scientifique
Etat de l’art
Critère : Rupture
Références bibliographiques
Objectifs visés et performances
Mesurables à l’état de l’art
Incertitudes et difficultés
Verrous techniques scientifiques à lever
Travaux de R&D
• Recherche Fondamentale
• Développement Expérimental
• Recherche Appliquée
Indicateurs de R&D
Précisez des indicateurs de R&D formels :
publications, congrès, communications,
brevets, collaborations avec des organismes de
recherche publique, appels à projets, etc…
Précisez des indicateurs de R&D informels :
augmentation de la connaissance : comment
avez-vous élargi votre panel de connaissance
grâce à ce projet, et quel est votre apport vis-à-
vis de l’état de l’art que vous avez réalisé en
amont du projet ?
Capitalisation de la connaissance : comment
votre projet s’insère-t-il sur le marché de la
concurrence, ou dans le domaine de la
recherche académique ? Avez-vous acquis de la
notoriété dans votre domaine grâce à ce
projet ? Vous a-t-on démarché (vous ou le
client concerné) pour d’autres projets dans le
même domaine ?
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22. 22
LA TRAME DU CII
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CII
Contexte Orienté marché
Marché de référence
Critère : Nouveauté technique
Etudes de marché
Objectifs visés et performances
Mesurés par rapport au marché
Difficultés d’innovation
Performances techniques
nouvelles et supérieures
Travaux d’innovation
• Produits
• Services
• Design…
Indicateurs d’innovation
23. 23
LA TRAME DU CII
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Replacer le projet de conception de
prototypes ou d’installation pilote dans son
contexte de marché.
Le produit obtenu dans le cadre de
l’opération d’innovation est-il nouveau ?
Si oui, le produit est-il nouveau dans :
Le territoire local mais déjà présent dans
la région ?
Le territoire local et la région ?
Le pays ?
Le monde ?
A-t-il pour objectif économique :
Le maintien de la part de marché ?
Un accroissement de la part de marché ?
L’ouverture de nouveaux marchés ?
CII
Contexte Orienté marché
Marché de référence
Critère : Nouveauté technique
Etudes de marché
Objectifs visés et performances
Mesurés par rapport au marché
Difficultés d’innovation
Performances techniques
nouvelles et supérieures
Travaux d’innovation
• Produits
• Services
• Design…
Indicateurs d’innovation
24. 24
LA TRAME DU CII
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La portée géographique de la notion de
nouveauté pour le marché dépend de
l'environnement concurrentiel de l’entreprise
(inclut par conséquence des entreprises
nationales et internationales).
Le produit ne doit pas déjà avoir été mis en
œuvre par d'autres agents économiques de
l’environnement concurrentiel : un produit
nouveau sur le marché considéré.
CII
Contexte Orienté marché
Marché de référence
Critère : Nouveauté technique
Etudes de marché
Objectifs visés et performances
Mesurés par rapport au marché
Difficultés d’innovation
Performances techniques
nouvelles et supérieures
Travaux d’innovation
• Produits
• Services
• Design…
Indicateurs d’innovation
25. 25
LA TRAME DU CII
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L’état du marché consiste en une analyse
concurrentielle sur le marché visé.
Quels sont tous les produits commercialisés
par l’ensemble des entreprises du marché
considéré à la date du lancement des
opérations de conception?
Peut-on mesurer la progression des
performances par rapport à l'offre de
produits existants sur le marché considéré à
la date du début des travaux d’innovation?
Non éligible : Un produit nouveau pour une
entreprise mais non nouveau sur le marché.
CII
Contexte Orienté marché
Marché de référence
Critère : Nouveauté technique
Etudes de marché
Objectifs visés et performances
Mesurés par rapport au marché
Difficultés d’innovation
Performances techniques
nouvelles et supérieures
Travaux d’innovation
• Produits
• Services
• Design…
Indicateurs d’innovation
26. 26
LA TRAME DU CII
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Décrire l’objectif du projet en termes
techniques et de marché visé.
Quelles sont les performances à atteindre
durant ce projet (données chiffrées si
possibles)?
Préciser les objectifs/performances qui ont
été atteints dans les années antérieures en
redéfinissant en conséquence les objectifs
pour l’année en cours.
CII
Contexte Orienté marché
Marché de référence
Critère : Nouveauté technique
Etudes de marché
Objectifs visés et performances
Mesurés par rapport au marché
Difficultés d’innovation
Performances techniques
nouvelles et supérieures
Travaux d’innovation
• Produits
• Services
• Design…
Indicateurs d’innovation
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27. 27
LA TRAME DU CII
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Qualification précise des performances :
documentation interne et externe (études de
marché, catalogues datés, brevets utilisés,
spécifications techniques des produits…)
Les performances du nouveau produit
doivent être supérieures à celles des produits
déjà commercialisés.
Une supériorité sensible = observable et
mesurable (tests).
Performances supérieures :
soit sur le plan technique
soit sur le plan de ses fonctionnalités
soit sur le plan de l'éco-conception
soit sur le plan de l'ergonomie.
CII
Contexte Orienté marché
Marché de référence
Critère : Nouveauté technique
Etudes de marché
Objectifs visés et performances
Mesurés par rapport au marché
Difficultés d’innovation
Performances techniques
nouvelles et supérieures
Travaux d’innovation
• Produits
• Services
• Design…
Indicateurs d’innovation
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28. 28
LA TRAME DU CII
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Performances supérieures
soit sur le plan technique
• L’entreprise est-elle capable de chiffrer
exactement les nouvelles performances ?
• L’entreprise a-t-elle démontré qu’une ou
plusieurs de ses performances sont
supérieures aux performances des autres
produits du domaine ?
• Si l’amélioration des performances est le
résultat d’une innovation de procédés
l’opération n’est pas éligible au CII : est-ce le
cas ?
CII
Contexte Orienté marché
Marché de référence
Critère : Nouveauté technique
Etudes de marché
Objectifs visés et performances
Mesurés par rapport au marché
Difficultés d’innovation
Performances techniques
nouvelles et supérieures
Travaux d’innovation
• Produits
• Services
• Design…
Indicateurs d’innovation
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29. 29
LA TRAME DU CII
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Performances supérieures
soit sur le plan de ses fonctionnalités
• Le projet permet-il, à travers la modification
d’un produit ou procédé ou dispositif, d’y
ajouter une fonctionnalité ?
• Les nouvelles fonctionnalités sont-elles bien
identifiées individuellement?
• Les nouvelles fonctionnalités sont-elles
meilleures que les fonctionnalités existantes
sur le marché?
CII
Contexte Orienté marché
Marché de référence
Critère : Nouveauté technique
Etudes de marché
Objectifs visés et performances
Mesurés par rapport au marché
Difficultés d’innovation
Performances techniques
nouvelles et supérieures
Travaux d’innovation
• Produits
• Services
• Design…
Indicateurs d’innovation
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30. 30
LA TRAME DU CII
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Performances supérieures
soit sur le plan de l'éco-conception
Le nouveau produit permet-il d’atteindre l’une
des propriétés suivantes :
Durabilité, possibilité de réparer
Substances dangereuses diminuées
Pollution diminuée
Impact sur la biodiversité diminuée, etc… ?
CII
Contexte Orienté marché
Marché de référence
Critère : Nouveauté technique
Etudes de marché
Objectifs visés et performances
Mesurés par rapport au marché
Difficultés d’innovation
Performances techniques
nouvelles et supérieures
Travaux d’innovation
• Produits
• Services
• Design…
Indicateurs d’innovation
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31. 31
LA TRAME DU CII
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Performances supérieures
soit sur le plan de l’ergonomie
Le nouveau produit réduit-il les efforts
physiques (confort) ou les sollicitations
biomécaniques (santé) nécessaires à son
utilisation ?
Est-il plus facile à approcher, manipuler ?
Entre-t-il plus facilement dans
l’environnement prévu ?
Améliore-t-il le temps disponible ou
diminue-t-il le temps d’exécution ?
La flexibilité est-elle améliorée grâce à des
paramétrages adaptés à l’utilisateur
novice ou expérimenté ?
CII
Contexte Orienté marché
Marché de référence
Critère : Nouveauté technique
Etudes de marché
Objectifs visés et performances
Mesurés par rapport au marché
Difficultés d’innovation
Performances techniques
nouvelles et supérieures
Travaux d’innovation
• Produits
• Services
• Design…
Indicateurs d’innovation
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32. 32
LA TRAME DU CII
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Idem que pour CIR
CII
Contexte Orienté marché
Marché de référence
Critère : Nouveauté technique
Etudes de marché
Objectifs visés et performances
Mesurés par rapport au marché
Difficultés d’innovation
Performances techniques
nouvelles et supérieures
Travaux d’innovation
• Produits
• Services
• Design…
Indicateurs d’innovation
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33. 33
LA TRAME DU CII
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CII
Contexte Orienté marché
Marché de référence
Critère : Nouveauté technique
Etudes de marché
Objectifs visés et performances
Mesurés par rapport au marché
Difficultés d’innovation
Performances techniques
nouvelles et supérieures
Travaux d’innovation
• Produits
• Services
• Design…
Indicateurs d’innovation
Pouvez-vous précisez des indicateurs
d’innovation ? :
• brevets,
• participations aux congrès,
• prix, récompenses…
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35. 35
CIR vs. CII
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CIR
Contexte Scientifique
Etat de l’art
Critère : Rupture
Références bibliographiques
Objectifs visés et performances
Mesurables à l’état de l’art
Incertitudes et difficultés
Verrous techniques scientifiques à lever
Travaux de R&D
• Recherche Fondamentale
• Développement Expérimental
• Recherche Appliquée
Indicateurs de R&D
CII
Contexte Orienté marché
Marché de référence
Critère : Nouveauté technique
Etudes de marché
Objectifs visés et performances
Mesurés par rapport au marché
Difficultés d’innovation
Performances techniques nouvelles et
supérieures
Travaux d’innovation
• Produits
• Services
• Design…
Indicateurs d’innovation
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36. 36
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CIR CII
Ingénierie Classique
Maintenance
Absence de difficulté
technique
Innovation de procédé,
d’organisation,
commercialisation
Production personnalisée sur
mesure
Modification saisonnière
Changement cyclique
CIR vs. CII: NON ÉLIGIBILITÉ
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37. 37
LES CONTRÔLES DU CIR
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38. 38
L’administration fiscale est seule compétente pour
l’application des procédures de rectification.
Elle peut faire appel au Ministère de la Recherche (par
intermédiaire des DRRT) pour expertiser la nature des
travaux.
Droit de reprise : 3 ans après le dépôt de la déclaration.
Contrôle quasi systématique et de plus en plus
professionnalisé.
LES CONTRÔLES DU CIR
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39. 39
La demande d’informations de l’administration fiscale
Le contrôle fiscal sur demande
Le contrôle fiscal sans expertise du MESR
Le contrôle fiscal avec expertise du MESR
LES CONTRÔLES DU CIR
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43. 43
Expertise d’un dossier CIR → gérée par le Ministère de la Recherche
Exception faite dans les domaines liés à la finance ou à l’informatique :
l’administration fiscale n’assigne pas nécessairement d’experts car elle est
compétente dans ces domaines
L’administration fiscale s’adresse au Ministère pour désigner un expert
scientifique du domaine :
Enseignant-chercheur (MCF ou Professeur)
Directeur scientifique de laboratoire
…
L’expert commis a un délai de réponse pour lequel il doit fournir un avis à
l’administration fiscale
QU’EST-CE QU’UNE EXPERTISE ?
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44. 44
EXEMPLE D’UN AVIS D’EXPERT
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45. 45
EXEMPLE D’UN AVIS D’EXPERT
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46. 46
EXEMPLE D’UN AVIS D’EXPERT
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48. 48
Les retours d’expertises de nos clients nous ont montré que
bien qu’une entreprise réalise des travaux de R&D, elles ont
beaucoup de mal à le démontrer
RETOURS D’EXPERTISES
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L’éligibilité se statue non pas sur les
travaux mais au niveau de l’état de
l’art et des verrous
Les entreprises ont du mal à les
formaliser dans un dossier
Les activités auxquelles elles
renvoient manquent souvent
d’indicateurs formels
reconnus par les
institutionnels
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49. 49
Dans le cadre de l’évaluation des dossiers CIR :
les expertises soulignent souvent un manque d’indicateurs
l’absence de communication liée aux activités R&D engendrent souvent
un a priori négatif
Ainsi, l’amélioration de la visibilité de la R&D :
démontre la capacité réelle à mener des opérations
permet de s’affirmer en tant qu’acteur incontournable dans des
domaines de pointe, dans le milieu industriel et académique
RETOURS D’EXPERTISES
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50. 50
PLAN D’ACTION POUR LA STRATÉGIE R&D
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Évaluer le potentiel R&D de l’entreprise
Définir les thématiques correspondantes aux projets
de R&D
Valoriser les projets porteurs
Indicateurs de R&D (publications,
brevets, communications).
Augmentation et capitalisation des
connaissances.
PROJET
DÉBUT FIN
Inscrire les clients dans un environnement R&D
Collaborations avec des laboratoires et
organismes de recherche agréés
Recherche de financements publics nationaux
ou européens
Thèse CIFRE, etc.
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51. 51
MERCI DE VOTRE ATTENTION !
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ymc@innovatech-conseil.fr
Cecilia CONDÉS
ccondes@innovatech-conseil.fr
52. 52
INNOVATECH CONSEILINNOVATECH-CONSEIL.COM
DISTINGUER LA R&D DE L’INNOVATION
PRODUIT
Positionnement/marché et
concurrence
Identification des éléments
d’innovation: résultats visés,
contraintes marché
Identification des éléments
nouveaux ou qui vont améliorer
sensiblement un produit existant
sur le plan technique, de l’éco-
conception, de l’ergonomie ou
des fonctionnalités
Pas
d’identification
possible
NON ELIGIBLE CII
PHASAGE DU PROJET
Contraintes scientifiques ou
techniques : difficultés et
incertitudes pour chaque
étape/phase du projet
Intégration des travaux
Prototype ou installation pilote
ELIGIBLE CII
Veille
concurrentielle
Etat du marché:
catalogue,
descriptifs,
spécifications, etc..
Positionnement/Etat de l’art
scientifique et technique
dans les classes de
problématiques identifiées
Identification des résultats
manquants, verrous, incertitudes
scientifiques ou techniques
bloquant la réalisation
Veille scientifique et
technique, état des
techniques existantes
Publications, brevets,
rapports, etc..
Travaux:
• Visant à résoudre les verrous
• Nécessaires à la mise en œuvre (connexes)
Eléments nécessaires à la mise en œuvre des résultats
Eléments nécessaires pour concevoir un prototype
R&D ou modèle probatoire
ELIGIBLE CIR
Contributions scientifiques et techniques
Nouvelles connaissances produites par l’opération
NON
ELIGIBLE
CIR