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Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme   Jean-Yves Le Custumer Responsable formations réglementaires Natixis Gilles Macchia Directeur Recherche-développement CFPB
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  • 9. Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme : Un projet de place
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  • 18. Les modules d’apprentissage des savoirs et savoir-faire
  • 19.
  • 20.
  • 21.
  • 22.
  • 23. Le catalogue de séquences d’apprentissage
  • 24. Le catalogue de séquences d’apprentissage
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  • 30. Le catalogue de séquences d’apprentissage
  • 31. L’application de Gestion et d’Actualisation des Modules (AGAM)
  • 32.
  • 33.
  • 34. Les modules de mise en pratique
  • 35.
  • 36.
  • 37.
  • 38. Le catalogue de cas pratiques Entreprises Société Chimic International : Crédoc - Embargos 10 Entreprises/Professionnels Société Export autos : Connaissance du client sur entrée en relation 9 Entreprises/Professionnels Société Connectic : Carrousel de TVA 8 Entreprises/Professionnels Société Despertes : Recapitalisation - Origine des fonds 7 Entreprises/Professionnels Société Batiraval : Cartes prépayées - Travail dissimulé 6 Associations Association AST : Recel d’ABS - Mandataire - Bénéficiaire effectif 5 Particuliers M. Gérontot : Tutelle - Abus de faiblesse 4 Particuliers Immobilier 3 Particuliers Monsieur François : Cas espèces - Fraude fiscale 2 Particuliers Famille Clan : Connaissance du client sur entrée en relation 1 Marché Banque de détail N°cas
  • 39. Le catalogue de cas pratiques BFI - entreprises Carrousel de TVA : (variante BFI du cas Connectic) 16 BFI - entreprises Cas société Trans Air Plane : Recapitalisation/origine des fonds 15 BFI - marchés Cas société Consulting : Pump and dump 14 BFI - marchés Cas Monsieur Orisk : transfert de titres/évasion fiscale 13 Marché Thème N°cas Banque privée Cas Monsieur Invest : Placement assurance-vie 12 Banque privée Cas Monsieur Leriche : corruption/fraude fiscale 11 Marché Thème N°cas
  • 40.
  • 41. Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme

Notes de l'éditeur

  1. Voilà vous venez de voir 3 séquences d’un module d’apprentissage. La constitution de ces modules est à la main des responsables de formation des établissements grâce à une application que nous spécialement développé dans ce but.
  2. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  3. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  4. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  5. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  6. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  7. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  8. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  9. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  10. Voilà vous venez de voir 3 séquences d’un module d’apprentissage. La constitution de ces modules est à la main des responsables de formation des établissements grâce à une application que nous spécialement développé dans ce but.
  11. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  12. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  13. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  14. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  15. Marc Tout d’abord les travaux du groupe tronc commun sur la réglementation et les enjeux. Comme vous le voyez dans ce 1er tableau, le groupe a décidé de développer 10 sujets autour de la réglementation LAB FT, domaine 1 de la formation. Au départ il n’y avait que 9 sujets dans ce 1er domaine. Avec le décret du 16 juillet 2009, après différentes réflexions, la décision a été prise de décliner un 10 ème sujet sur la « fraude fiscale ». La densité de la nouvelle règlementation nous a aussi conduit, comme vous le voyez, à traiter de l’ordonnance du 30 janvier 2009 en 2 sujets: ses impacts et les vigilances en pratique. Toutes les séquences sont autonomes puisque elles doivent pouvoir s’inscrire dans des parcours modulaires et pouvoir être placées n’importe où dans les parcours. Donc autonomie totale des séquences, pour toutes les séquences.
  16. Marc Le groupe tronc commun a également travaillé sur les ENJEUX de la réglementation LAB FT et a décliné 9 sujets au total pour ce domaine comme vous pouvez le voir dans ce 2ème tableau. Les thèmes développés sont les sanctions, la déclaration de soupçon à Tracfin, les procédures et le contrôle interne, les embargos et même la CNIL et la Halde. La présence de ce dernier sujet sur la CNIL et la Halde dans une telle formation sur la LAB FT peut surprendre, et sachez qu’il a fait débat au sein du groupe de travail. Toutefois, ce sujet est apparu indispensable pour clarifier au niveau du collaborateur comment les réglementations s’appliquent en particulier en matière de confidentialité de la déclaration de soupçon.
  17. Marc Nous venons d’évoquer les 19 sujets du tronc commun (10 pour la réglementation et 9 pour les enjeux). Nous allons passer maintenant aux sujets du domaine 3 sur les obligations de vigilance en pratique. Une trentaine de sujets ont été développés dans ce domaine 3 adaptés aux différents métiers et aux différentes activités banque de détail, banque privée, BFI et fonctions supports. Dans ce 1er tableau sont repris les 10 premiers sujets pour les métiers de la banque de détail. Les croix dans les cases signifient que, pour tel ou tel sujet, la formation prévoit une séquence, c’est-à-dire que le besoin est couvert. Quand il n’y a pas de croix, cela signifie que le groupe de travail n’a pas estimé nécessaire de décliner le sujet pour le métier. Par exemple le sujet sur les jeux ne sont déclinés que pour le particulier en banque de détail ainsi que pour les back-office et les managers mais pour les professionnels , les entreprises et les associations. Au total, les différents groupes de travail ont rédigé 72 séquences dans ce domaine 3 des obligations de vigilance en pratique qui permettent de couvrir tous les besoins comme indiqués dans ces tableaux par les croix.
  18. Marc Voici la suite des sujets des obligations de vigilance en pratique pour la banque de détail. Par exemple, Le client non coopératif ou la confidentialité à l’égard du client abordent aussi des sujets de SAVOIR ETRE. Autre exemple, un sujet comme l’actualisation de la relation d’affaires a été rajouté avec la parution du décret du 2 septembre. D’ailleurs, la parution des décrets et des arrêtés assez tardive nous a obligé au cours des mois de septembre/octobre à revoir la rédaction de certains sujets comme les entrées en relation, le bénéficiaire effectif, etc… Cette expérience de mise à jour de la formation a été menée rapidement par ajout de sujets ou modifications de séquences existantes, ce qui est un autre avantage de la démarche modulaire de cette formation: pas besoin de tout revoir ou de tout déconstruire, il suffit simplement de rajouter un sujet si besoin ou d’actualiser les sujets existants en fonction des nouveaux textes.
  19. Marc Voici la fin de la liste des sujets du domaine 3 des obligations de vigilance en pratique. En fait cette liste s’arrête au sujet N° 26 pour la banque de détail puisque les 4 derniers sujets « la connaissance du client » « la surveillance des opérations » « le rôle du manager » « le rôle des fonctions supports dans le dispositif LAB/FT » s’adressent essentiellement aux fonctions support. Cette formation permet donc également de pouvoir, dans le cadre d’une vision tronc commun, former les fonctions supports non seulement sur les domaines de la réglementation et des enjeux (tronc commun de la formation), mais aussi sur les obligations de vigilance en pratique avec ces 4 séquences 27, 28, 29 et 30 du domaine 3.
  20. Marc Voici maintenant les tableaux pour la Banque privée, la BFI et les fonctions supports. Pour le sujet sur les entrée en relation, la BFI a développé 2 séquences différentes (ce que l’on ne voit pas de façon évidente dans le tableau), l’une concernant les documents nécessaires à l’entrée en relation et l’autre orienté sur la vigilance à adopter a l’entrée en relation. La séquence sur le contrôle annuel des chèques est évidemment la même pour tous les métiers et toutes les activités. En revanche, sur un sujet comme les virements inhabituels, chaque séquence est adaptée au métier avec l’évocation de situations professionnelles différentes dans la présentation de la séquence, mais avec des messages A retenir identiques.
  21. Marc Continuons sur la liste des sujets du domaine 3 des obligations de vigilance en pratique pour la BFI, la banque privée et les fonctions support. Sur le sujet de la lutte contre le financement du terrorisme, une réflexion particulière a été menée. Le choix a donc été fait de rajouter un sujet sur la lutte contre le financement du terrorisme, au coté du filtrage sur les listes. Un sujet N°16 a donc été créé par rapport aux organismes à but non lucratifs et à la vigilance nécessaire concernant les tous petits flux sans cohérence économique avec le profil du client (sujet 16) dans le cadre de cette lutte contre le financement du terrorisme.
  22. Marc Voici le dernier tableau concernant les sujets du domaine 3. Vous voyez les 4 séquences des fonctions supports. Vous y voyez également les sujets 23 à 26 qui concernent tout particulièrement la BFI avec «les structures complexes » « les banques correspondantes » « les centres offshores, paradis fiscaux, trusts et fiducies » et « la distribution de produits financiers ». Voilà je viens de vous exposer le contenu du premier volet de la formation que sont les modules d’apprentissage. Je vais maintenant vous parler des cas pratiques.
  23. Voilà vous venez de voir 3 séquences d’un module d’apprentissage. La constitution de ces modules est à la main des responsables de formation des établissements grâce à une application que nous spécialement développé dans ce but.
  24. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  25. Gilles Tout d’abord une base de séquences d’apprentissage pour aborder les savoirs et savoir-faire avec pour objectifs : De connaître la réglementation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme D’ en comprendre les enjeux Et de savoir appliquer en pratique dans son métier, les obligations de vigilance. Ces séquences permettent de proposer un premier niveau de formation qui est d’ores et déjà disponible.
  26. Marc, Comme vous l’a dite Gilles Macchia, nous avons cherché à construire ces cas pratiques à partir de véritables déclarations de soupçon. Le travail de conception a donc consisté à une collaboration des banques qui ont proposé des dossiers à partir desquels les scénarios ont été montés. De cette façon, l’approche permet de recréer la situation professionnelle et de susciter les bons réflexes et les bonnes alertes dans le cadre de la vigilance constante par rapport à telle ou telle opération. Pour chacune d’elles, l’apprenant-joueur dispose de fiches clients, d’informations bancaires et juridiques et des informations comptables et financières lorsqu’il s’agit d’entreprises. Il a également la possibilité, selon les cas, d’interroger les clients, de communiquer avec son responsable. Cette approche pédagogique inductive permet d’immerger l’apprenant dans son univers professionnel tout en lui apportant une distanciation nécessaire à l’apprentissage par l’approche ludique et le droit à l’erreur.
  27. Gilles Ce premier niveau sera complété par une deuxième constitué de cas pratiques destinés à mettre les apprenants en situations réelles et de leur permettre de consolider les connaissances acquises lors du premier niveau. Il aura pour objectifs : - De savoir assurer une vigilance constante sur les différentes opérations De savoir détecter les opérations atypiques De savoir conduire les bonnes diligences en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme. Ce 2 ème niveau de la formation est en cours de conception, néanmoins nous vous présenterons un prototype en fin de cette intervention. mais je vais tout d’abord vous faire une présentation d’un module e-learning constitué de séquences d’apprentissage.
  28. Gilles Ce premier niveau sera complété par une deuxième constitué de cas pratiques destinés à mettre les apprenants en situations réelles et de leur permettre de consolider les connaissances acquises lors du premier niveau. Il aura pour objectifs : - De savoir assurer une vigilance constante sur les différentes opérations De savoir détecter les opérations atypiques De savoir conduire les bonnes diligences en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme. Ce 2 ème niveau de la formation est en cours de conception, néanmoins nous vous présenterons un prototype en fin de cette intervention. mais je vais tout d’abord vous faire une présentation d’un module e-learning constitué de séquences d’apprentissage.
  29. Gilles Ce premier niveau sera complété par une deuxième constitué de cas pratiques destinés à mettre les apprenants en situations réelles et de leur permettre de consolider les connaissances acquises lors du premier niveau. Il aura pour objectifs : - De savoir assurer une vigilance constante sur les différentes opérations De savoir détecter les opérations atypiques De savoir conduire les bonnes diligences en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme. Ce 2 ème niveau de la formation est en cours de conception, néanmoins nous vous présenterons un prototype en fin de cette intervention. mais je vais tout d’abord vous faire une présentation d’un module e-learning constitué de séquences d’apprentissage.
  30. Marc, La liste des cas comprend 15 cas au total dont 10 sur la banque de détail: 5 sur les particuliers et associations 5 sur les entreprises et les professionnels. Avec une diversité de thèmes comme vous pouvez le voir Celui que l’on va vous présenté est le N° 8 sur le carrousel de TVA. Le scénario de cas a fait l’objet durant 2009 de nombreux échanges entre les banque, et c’est finalement la version 10 qui a été réalisée.
  31. Marc, Voici la liste des cas pour la banque privée et la BFI: 2 cas pour la BP 4 cas pour la BFI dont 2 cas marchés. Je pourrais naturellement répondre aux éventuelles questions sur les contenus de ces cas tout à l’heure si vous le souhaitez Mais je passe de nouveau la parole à Gilles pour vous présenter la maquette du carrousel de TVA pour la banque de détail.