1. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable
en établissements de santé :
Où en sommes nous ?
Que pouvons nous faire ?
Bertrand BAILLEUL
Directeur Hôpital Saint Jean
(GENNEVILLIERS)

2. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
 Le développement durable
 Le développement durable en santé
 Le développement durable dans la certification
 Le C2DS
 La situation sur le développement durable dans les
établissements de santé
 Les perspectives du développement durable en
établissement de santé
PLAN DE L’INTERVENTION

3. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable (1)
 Une nouvelle conception du
développement définie dans le
rapport Bruntland (1987)
« Répondre aux besoins présents sans
compromettre la capacité des générations
futures à satisfaire les leurs »

4. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable (2)
de 1992
au Sommet de la Terre à Rio
à 2007
au Grenelle de l’environnement
« De nombreuses démarches et initiatives
en faveur du développement durable »

5. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable (3)
Trois Piliers
- Social : « Satisfaire les besoins humains
dans un souci d’équité »
- Ecologique : « Préserver
l’environnement»
- Economique : « Maintenir la croissance »

6. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable (4)

7. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable (5)
 C’est un développement équilibré
alliant :
- le progrès social
- l’efficacité économique
- la protection de l’environnement

8. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable en santé (1)
Les établissements de santé sont :
 de gros consommateurs d’énergie
 des utilisateurs importants de ressources
 des producteurs de déchets
 des sources importantes de pollution
 des acheteurs de gros volumes
 des promoteurs de santé
 des acteurs économiques importants
Ils sont tout particulièrement concernés par le
développement durable
PRIMUM NON NOCERE
D’abord ne pas nuire

9. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable en santé (2)
 La dimension environnementale
Préserver l’environnement
- utilisation de produits non toxiques et
protection de notre univers de vie
- ne pas gaspiller les réserves et utiliser
des sources renouvelables

10. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable en santé (3)
 La dimension économique
Maintenir la croissance pour
- soutenir le progrès médical
- affecter les moyens techniques et
humains nécessaires au bon
fonctionnement du monde de la
santé

11. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable en santé (4)
 La dimension sociétale
Permettre aux humains :
- de vivre dans un univers aux risques
limités
- de façon équitable
- en bénéficiant d’une solidarité
collective devant la maladie et la mort

12. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable dans la certification (1)
 LA V 2010 : 3ème
itération de la démarche de certification
« Poursuite de la démarche d’évaluation »
- L’analyse du système de pilotage de l’établissement
et de son processus d’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins
- L’atteinte d’un niveau de qualité sur des critères
thématiques jugés essentiels

13. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable dans la certification (2)
 LA V 2010 : 3ème
itération de la démarche de certification
« Une évolution structurelle par rapport à la version
précédente »
- Un plan en deux chapitres (Management de l’établissement et prise
en charge du patient)
- Une organisation des éléments d’appréciation selon la démarche
d’amélioration de la qualité (Prévoir, Mettre en Œuvre, Évaluer et
Améliorer)

14. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable dans la certification (3)
 LA V 2010 : 3ème
itération de la démarche de certification
« Une évolution dans les thèmes »
- Le management des établissements
(Sécurité, Évaluation des pratiques, Outils de pilotage, Développement
durable)
- Le droit des patients
(Éthique, Bientraitance, Fin de vie)
- La prise en charge du patient
(Objectifs prioritaires, Blocs opératoires, Maladies Chroniques, Évaluation des
activités à risque)

15. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable dans la certification (4)
 LA V 2010 : 3ème
itération de la démarche de certification
« Une évolution dans la démarche »
- La définition de pratiques exigibles prioritaires
(13 Critères deviennent pratiques exigibles prioritaires)
- La mise en place d’indicateurs
(9 Indicateurs permettant d’évaluer et de comparer les
établissements)

16. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable dans la certification (4)
« Au niveau du développement durable »
 Faut il l’inclure ?
 Pourquoi l’inclure ?
 Comment l’inclure ?
- Un critère
- L’introduction dans tous les critères
- Un mixte

17. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable dans la certification (5)
« Les choix »
 Un critère spécifique
(Critère 1b : Engagement dans le développement durable)
 Des critères intégrés
- Critère 3d (qualité de vie au travail)
- Critère 6f (achats écoresponsables et approvisionnements)
- Critère 7a (gestion de l’eau)
- Critère 7b (gestion de l’air)
- Critère 7c (gestion de l’énergie)
- Critère 7d (hygiène des locaux)
- Critère 7e (gestion des déchets)

18. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable dans la certification (6)
 Un exemple :
Critère 7a : Gestion de l’eau
- Référence au Plan National Santé Environnement
- Champs du critères concernant l’eau
- Objectifs
- Champs d’application
- Questionnement
- Éléments d’appréciation
- Éléments explicatifs
- Moyens de vérification
- Moyens d’investigation
- Sources
- Actions remarquées

19. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le développement durable dans la certification (7)
- Version Novembre 2009 qui a fait l’objet
d’une relecture et de modifications par
rapport à la version initiale
- Une version légèrement modifiée en fonction
des dernières remarques est prévue pour
Février 2009

20. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Le C 2 D S
(Comité de Développement Durable en Santé)
- Un réseau de 250 établissements de santé et partenaires du
monde de santé qui se sont regroupés en 2006 pour impulser une
dynamique santé-environnement et créer une approche durable et
solidaire dans le monde de la santé en engageant :
- Une réflexion sur différents thèmes liés au développement durable
dans le monde de la santé (9 groupes de travail sur la gestion de
l’eau et de l’énergie, le traitement des déchets, les normes de
construction,les achats responsables …..)
- Une participation aux différentes instances du développement
durable dont le Grenelle de l’Environnement
- Un partage d’expériences et une mise en place d’expérimentations
favorisant le développement durable en santé
- Une mise à disposition d’outils d’évaluation et de promotion du
développement durable dans les établissements de santé
www.c2ds.org

21. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
La situation sur le développement durable dans
les établissements de santé (1)
 Des démarches isolées et disparates
- Isolation
- Maîtrise du système de chauffage
- Consommation d’énergie
- Gestion des déchets
- Relation fournisseurs
- Politique d’achats
- Eco-construction
- Agenda 21 (CHU Brest)
- ……………..

22. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
La situation sur le développement durable
dans les établissements de santé (2)
 Le baromètre EHESP/Hôpital Expo
(Enquête 1er
Trimestre 2008 auprès des établissements de
santé)
- 82% : conception de démarche stratégique
- 28% : rôle mobilisateur du DD
- 50% des CHU et 30% des CH: DD dans le projet
d’établissement
- 33% : intégration du DD dans leur politique de
travaux
- 50% : introduction dans le cahier des charges des
achats

23. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
La situation sur le développement durable
dans les établissements de santé (3)
 Les causes de cette situation
- Une politique de développement durable en
santé peu définie
- La crainte du surcoût dans un contexte de
maîtrise des dépenses
- Le manque de formation et d’outils

24. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Les perspectives du développement
durable en établissement de santé (1)
Ce qui va favoriser le développement
durable en établissement de santé
- La certification V 2010
- Les suites du Grenelle de l’environnement
- La pression des associations de patients
et d’usagers

25. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Les perspectives du développement
durable en établissement de santé (2)
 La mise en œuvre : la démarche
- Collective et participative
- Initiée par la direction
- Intégrée dans le projet d’établissement
- Dotée de moyens
- Évaluée régulièrement

26. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Les perspectives du développement
durable en établissement de santé (3)
 La mise en œuvre : des actions
immédiates
- actions relevant de l’application de la réglementation
+ La gestion des risques : les vigilances (protéger le
patient mais aussi protéger l’environnement
+ La gestion des déchets hospitaliers
+ Le plan national d’émission de quotas de CO2
(Activités de combustion de plus de 20 MW)

27. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Les perspectives du développement
durable en établissement de santé (4)
 La mise en œuvre : des actions à
terme
- actions relevant d’une démarche volontaire du
management
+ L’Agenda 21
+ La Démarche HQE
+ Les Achats Publics

28. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Pour une crise durable,
c’est un management durable
qu’il nous faut !

29. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Du développement durable
au management durable
Le Management durable
 Projection dans l’avenir
 Participation des salariés
 Conception des ressources humaines comme
élément d’épanouissement et d’employabilité
 Dialogue entre les parties prenantes
 Relation client fournisseur bâtie sur une éthique
équitable et durable
 Innovation au cœur de la stratégie
 Respect de l’environnement
 Préoccupation de la société civile

30. Resclin-Champagne-Ardenne 25 Novembre 2008
Vers
Une Performance
durable !!!